Réforme de la politique migratoire européenne : les points clés de l'accord

Le Premier ministre espagnol Pedro Sanchez prononce un discours au Parlement européen à Strasbourg, dans l'est de la France, le 13 décembre 2023. (Photo de FREDERICK FLORIN / AFP)
Le Premier ministre espagnol Pedro Sanchez prononce un discours au Parlement européen à Strasbourg, dans l'est de la France, le 13 décembre 2023. (Photo de FREDERICK FLORIN / AFP)
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Publié le Mercredi 20 décembre 2023

Réforme de la politique migratoire européenne : les points clés de l'accord

  • L'une des dispositions de la réforme prévoit une réponse en cas d'afflux massif et exceptionnel de migrants dans un État de l'UE, comme au moment de la crise des réfugiés de 2015-2016
  • Le nouveau texte prévoit également la prolongation de la durée possible de détention d'un migrant aux frontières extérieures de l'UE sera prolongée -jusqu'à neuf mois au total

BRUXELLES: Le Parlement européen et les États membres sont parvenus mercredi à un accord de principe sur une grande réforme de la politique migratoire de l'Union européenne à l'issue de longues et difficiles tractations, plus de trois ans après la présentation de ce projet par la Commission.

Voici les principaux points du compromis trouvé sur ce "Pacte sur la migration et l'asile", dont les détails devront encore être finalisés.

Il prévoit notamment un contrôle renforcé des arrivées de migrants dans l'UE, des centres près des frontières pour renvoyer plus rapidement ceux n'ayant pas droit à l'asile dans l'Union européenne et un mécanisme de solidarité obligatoire entre pays membres, au profit des États soumis à une pression migratoire.

Des contrôles renforcés 

Un "filtrage" obligatoire préalable à l'entrée d'un migrant dans l'UE est mis en place. Ces contrôles d'identification et de sécurité peuvent durer jusqu'à sept jours. A l'issue de ce délai maximum, la personne est orientée vers une procédure d'asile - classique ou accélérée - ou renvoyée dans son pays d'origine ou de transit.

Les pays d'arrivée sont chargés d'entrer les empreintes digitales, la photo du visage et les documents d'identité des demandeurs d'asile et des migrants dans la base de données Eurodac, dont le champ a été élargi et qui s'applique désormais aux enfants dès l'âge de six ans.

Une procédure à la frontière 

Les demandeurs d'asile qui ont statistiquement le moins de chances d'obtenir une protection internationale - les ressortissants de pays pour lequel le taux de reconnaissance du statut de réfugié, en moyenne dans l'UE, est inférieur à 20% comme le Maroc, la Tunisie et le Bangladesh - seront orientés vers une "procédure à la frontière".

Dans le cadre de cette procédure, il est prévu de créer quelque 30 000 places dans des centres dédiés, afin d'accueillir à terme jusqu'à 120 000 migrants par an.

Les mineurs non accompagnés faisant courir "un risque à la sécurité" et les familles avec enfants seront aussi concernés.

La procédure impliquera vraisemblablement une détention mais, selon l'eurodéputée française Fabienne Keller, la rapporteure pour ce texte, des mesures alternatives de restriction de liberté sont aussi possibles.

Stephanie Pope, de l'ONG OXfam, a dénoncé un "accord portant sur plus de détentions, notamment d'enfants et de familles, dans des centres de type carcéral".

La durée de la procédure aux frontières est de douze semaines pour l'examen de la demande, à laquelle peuvent s'ajouter douze semaines pour la procédure de renvoi, soit six mois maximum au total.

Solidarité obligatoire 

Le nouveau système, qui remplace le règlement Dublin III, maintient le principe général en vigueur selon lequel le premier pays d'entrée dans l'UE d'un demandeur d'asile est chargé de l'examen de son dossier.

D'autres critères ont toutefois été ajoutés à ceux déjà en place, permettant l'examen de la demande d'asile dans un autre pays que celui d'entrée.

Alors que la règle du premier pays d'entrée fait peser un poids plus important sur ceux du sud de l'Europe, un mécanisme de solidarité obligatoire est introduit pour soulager les États membres confrontés à une pression migratoire.

Les autres membres de l'UE doivent alors y contribuer en accueillant des demandeurs d'asile ("relocalisations") ou par une aide financière.

Le Conseil prévoit au moins 30 000 relocalisations par an de demandeurs d'asile (de pays sous pression migratoire vers d'autres pays de l'UE). La compensation financière prévue est de 20 000 euros pour chaque demandeur d'asile non relocalisé. Elle sera versée par le pays qui refuse cette relocalisation au pays sous pression migratoire.

Situations de crise 

L'une des dispositions de la réforme prévoit une réponse en cas d'afflux massif et exceptionnel de migrants dans un État de l'UE, comme au moment de la crise des réfugiés de 2015-2016.

Sera alors rapidement déclenché un mécanisme de solidarité en faveur de l’État concerné et mis en place un régime dérogatoire moins protecteur pour les demandeurs d'asile que dans les procédures habituelles.

Le nouveau texte prévoit également la prolongation de la durée possible de détention d'un migrant aux frontières extérieures de l'UE sera prolongée -jusqu'à neuf mois au total, procédure de renvoi comprise- et permet des procédures d'examen des demandes d'asile plus rapides et simplifiées pour un plus grand nombre d'exilés, afin de pouvoir les renvoyer plus facilement.

Il s'applique aussi aux situations d'"instrumentalisation", c'est-à-dire aux cas où un "pays tiers ou un acteur non étatique" utilise la migration pour déstabiliser un pays de l'UE. Il ne s'agit "en aucun cas de cibler" les organisations assurant des sauvetages de migrants en mer, a assuré l'eurodéputé espagnol Juan Fernando Lopez Aguilar, le rapporteur du texte.

La notion controversée de «pays tiers sûr»

Un État membre peut prendre en compte la notion de "pays tiers sûr" pour y renvoyer un demandeur d'asile.

C'est-à-dire qu'il peut juger un dossier irrecevable parce que le demandeur est passé par un pays tiers considéré comme "sûr", où il aurait pu déposer une demande de protection.

Il faut cependant qu'il y ait un "lien" suffisant entre la personne concernée et ce pays tiers.


L'Iran dit ne plus être tenu par les "restrictions" liées à son programme nucléaire

Ci-dessus, un panneau d'affichage sur la place Enqelab à Tehra affiche des photos de scientifiques nucléaires, des centrifugeuses et une phrase en farsi : "La science est le pouvoir", le 29 août 2025. (AFP)
Ci-dessus, un panneau d'affichage sur la place Enqelab à Tehra affiche des photos de scientifiques nucléaires, des centrifugeuses et une phrase en farsi : "La science est le pouvoir", le 29 août 2025. (AFP)
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  • À l’expiration officielle de l’accord nucléaire de 2015, l’Iran affirme ne plus être lié par aucune des restrictions imposées à son programme nucléaire, tout en réitérant sa volonté de poursuivre la voie diplomatique
  • Le retrait des États-Unis en 2018, suivi de tensions militaires et du rétablissement de sanctions par les Européens, a fragilisé l’accord, désormais jugé "caduque" par Téhéran, qui enrichit aujourd’hui l’uranium à des niveaux proches de l’usage militaire

Téhéran: L'Iran a affirmé samedi ne plus être tenu par les "restrictions" liées à son programme nucléaire, tout en réitérant son engagement pour la diplomatie, le jour de l'expiration d'un accord international conclu il y a dix ans.

Cet accord, signé en 2015 par l'Iran, la France, le Royaume-Uni, l'Allemagne, les Etats-Unis, la Russie et la Chine, visait à encadrer les activités nucléaires de la République islamique en échange de la levée des sanctions de l'ONU qui pesaient fortement sur son économie.

Sa date d'expiration avait été fixée au 18 octobre 2025, soit dix ans exactement après l'entérinement du texte par l'ONU, via la résolution 2231.

Malgré ses démentis, l'Iran est soupçonné par les Occidentaux et Israël, son ennemi juré, de développer secrètement l'arme atomique.

Désormais, "toutes les dispositions (de l'accord), y compris les restrictions prévues pour le programme nucléaire iranien et les mécanismes connexes, sont considérées terminées", a écrit la diplomatie iranienne dans un communiqué publié à l'occasion de l'expiration du pacte.

L'accord plafonnait l'enrichissement d'uranium par l'Iran à 3,67% et prévoyait une stricte supervision de ses activités nucléaires par l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), gendarme onusien du nucléaire.

- Retrait américain -

En 2018, les Etats-Unis, sous le premier mandat du président Donald Trump, ont dénoncé ce pacte et rétabli leurs sanctions contre l'Iran, qui respectait alors ses engagements selon l'AIEA.

En représailles, l'Iran a progressivement pris ses distances avec les dispositions prévues par l'accord.

Selon l'AIEA, l'Iran est ainsi le seul pays non doté de l'arme nucléaire à enrichir l'uranium à un niveau élevé (60%), proche du seuil technique de 90% nécessaire à la fabrication de la bombe atomique.

Téhéran a en outre suspendu en juillet toute coopération avec l'AIEA après une guerre de 12 jours en juin déclenchée par des bombardements israéliens sans précédent contre notamment les installations nucléaires en Iran.

Les Etats-Unis ont également mené des frappes contre certaines installations en Iran durant cette guerre. En représailles, l'Iran a lancé des missiles et des drones contre Israël.

Le conflit a mis fin à une série de pourparlers indirects menés depuis avril entre les Etats-Unis et l'Iran sur le programme nucléaire iranien.

A l'initiative de la France, du Royaume-Uni et de l'Allemagne, l'ONU a rétabli fin septembre ses sanctions contre l'Iran, levées il y a dix ans, rendant de facto caduc l'accord sur le nucléaire.

L'expiration formelle du pacte rend les sanctions "nulles et non avenues", a estimé le chef de la diplomatie iranienne Abbas Araghchi dans une lettre adressée samedi à l'ONU.

- "Actions irresponsables" -

Les trois pays européens reprochent notamment à l'Iran son manque de coopération avec l'AIEA et demandent une reprise des négociations avec les Etats-Unis.

"Les efforts de l'Iran pour relancer les échanges (avec l'AIEA) ayant abouti à l'accord du Caire ont également été sabotés par les actions irresponsables des trois pays européens", souligne la diplomatie iranienne.

Elle fait référence à l'accord conclu en septembre entre l'Iran et l'AIEA, pour définir la reprise de leur coopération.

"L'Iran exprime fermement son engagement en faveur de la diplomatie", a-t-elle poursuivi.

Pour Ali Vaez, directeur du projet Iran du Centre de recherche International Crisis Group, c'est "une bonne chose que (l'accord) soit mort. Les deux parties peuvent enfin passer à autre chose et proposer de nouvelles idées".

Le programme nucléaire iranien empoisonne de longue date les relations de l'Iran avec les pays occidentaux.

L'Iran se défend de chercher à acquérir la bombe atomique mais insiste sur son droit à disposer du nucléaire à des fins civiles, notamment pour produire de l'électricité.


Le Conseil de sécurité soutient la souveraineté du Liban et appelle à l’aide internationale pour son armée

Le Conseil de sécurité de l'ONU a exprimé vendredi son ferme soutien aux autorités libanaises dans leurs efforts pour affirmer leur souveraineté sur l'ensemble de leur territoire, et a appelé la communauté internationale à renforcer l'aide qu'elle apporte aux forces armées libanaises. (@UNIFIL_)
Le Conseil de sécurité de l'ONU a exprimé vendredi son ferme soutien aux autorités libanaises dans leurs efforts pour affirmer leur souveraineté sur l'ensemble de leur territoire, et a appelé la communauté internationale à renforcer l'aide qu'elle apporte aux forces armées libanaises. (@UNIFIL_)
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  • Les membres du Conseil réaffirment leur soutien unanime à la United Nations Interim Force in Lebanon (FINUL) et exhortent toutes les parties à prendre « toutes les mesures nécessaires » pour garantir la sécurité des Casques bleus
  • Le porte‑parole du secrétaire général de l’United Nations indique que les Casques bleus dans le sud du Liban signalent des violations des résolutions de l’ONU, notamment des caches d’armes non autorisées

​​​​​NEW‑YORK : Le Conseil de sécurité de l’ONU a exprimé vendredi son ferme soutien aux autorités libanaises dans leurs efforts pour affirmer leur souveraineté sur l’ensemble de leur territoire, appelant la communauté internationale à renforcer l’aide apportée aux forces armées libanaises.

Cette déclaration intervient alors que les Casques bleus dans le sud du Liban rapportent des violations des résolutions de l’ONU, notamment la découverte de caches d’armes non autorisées.

Dans une déclaration unanime, les quinze membres du Conseil ont salué l’engagement du gouvernement libanais à étendre l’autorité de l’État sur tout le pays par le déploiement de l’armée, et ont affirmé qu’aucune autorité autre que celle du gouvernement ne devrait être reconnue.

Ils ont également appelé à un soutien international accru pour assurer le « déploiement effectif et durable » de l’armée libanaise au sud de la rivière Litani, une région où les tensions avec l’Israël voisin se sont souvent ravivées.

Les membres ont réitéré leur soutien total à la FINUL et ont exhorté toutes les parties du pays à prendre « toutes les mesures nécessaires » pour garantir la sécurité des Casques bleus et de leurs installations. « Les Casques bleus ne doivent jamais être la cible d’une attaque », ont‑ils déclaré.

Le Conseil a appelé toutes les parties à honorer leurs engagements en vertu de l’accord de cessation des hostilités du 26 novembre 2024 entre Israël et le Hezbollah, et à respecter les principes du droit international humanitaire en assurant la protection des civils.

Saluant la volonté affichée de Beyrouth de délimiter et démarquer sa frontière avec la Syrie, ainsi que ses efforts pour freiner la contrebande transfrontalière, les membres du Conseil ont préconisé la pleine application des résolutions 1701 (2006) et 1559 (2004) du Conseil de sécurité.

Par ailleurs, Stephane Dujarric, le porte‑parole du secrétaire général, António Guterres, a annoncé que les Casques bleus de la FINUL dans le sud du Liban ont observé des violations de la résolution 1701, notamment des caches d’armes non autorisées dans leur zone d’opérations. « Jeudi, des obus de mortier ont été trouvés dans le secteur Ouest, tandis que mardi, une patrouille conjointe avec l’armée libanaise a découvert des roquettes endommagées et leurs lanceurs dans le secteur Est », a‑t‑il indiqué.

« La FINUL continue d’observer les activités militaires des forces de défense israéliennes dans la zone d’opérations, y compris mercredi, où des tirs de mortier au‑sud de la Ligne Bleue ont été détectés, frappant près de Yaroun dans le secteur Ouest. » La Ligne Bleue est une ligne de démarcation entre Israël et le Liban fixée par l’ONU en 2000 pour confirmer le retrait des forces israéliennes.

« Toujours mercredi, à Sarda dans le secteur Est, des soldats des forces de défense israéliennes ont pointé des lasers infrarouges vers des véhicules de patrouille de la FINUL », a précisé M. Dujarric. « Nous insistons une nouvelle fois : ces actes d’interférence doivent cesser. »

Parallèlement, la force maritime de la FINUL a mené cette semaine une formation avec des personnels de la marine libanaise à bord d’un navire de la force maritime. Séparément, les Casques bleus du secteur Est se sont entraînés avec des militaires de l’armée libanaise pour faire face aux menaces posées par les restes explosifs de guerre.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Trump temporise face à Zelensky et sa demande de missiles Tomahawk

Le président américain Donald Trump rencontre le président ukrainien Volodymyr Zelensky (G) dans la salle du cabinet de la Maison Blanche à Washington, le 17 octobre 2025. (AFP)
Le président américain Donald Trump rencontre le président ukrainien Volodymyr Zelensky (G) dans la salle du cabinet de la Maison Blanche à Washington, le 17 octobre 2025. (AFP)
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  • Donald Trump a temporisé face à la demande de missiles Tomahawk formulée par Volodymyr Zelensky, affichant une volonté de mettre fin au conflit sans nouvelle escalade militaire
  • La position ambivalente de Trump, entre compliments à Zelensky et échanges positifs avec Poutine, inquiète Kiev

WASHINGTON: Donald Trump, qui affiche une proximité retrouvée avec Vladimir Poutine, a temporisé vendredi face à Volodymyr Zelensky, venu à la Maison Blanche lui demander des missiles Tomahawk pour renforcer l'armée ukrainienne face aux forces russes.

"J'espère qu'ils n'en auront pas besoin. J'espère que nous pourrons mettre fin à la guerre sans avoir à penser aux Tomahawk", a déclaré à la presse le président américain, assis face à son homologue ukrainien, autour d'une grande table dressée pour le déjeuner.

En février , Volodymyr Zelensky avait quitté la Maison Blanche prématurément, après avoir été rudoyé publiquement par Donald Trump et sans participer au repas prévu.

Il était revenu en août, pour une entrevue plus cordiale. Et cette fois, il est resté près de deux heures et demie à la Maison Blanche.

"Nous avons besoin de Tomahawk", a-t-il dit à Donald Trump, à propos de ces missiles d'une portée de 1.600 kilomètres qui permettraient à l'Ukraine de frapper en profondeur et en Russie, en proposant un échange avec des "milliers" de drones ukrainiens.

Il a aussi montré au président américain, très friand de schémas et plans, des "cartes" montrant "des points de pression de la défense russe et de l'économie militaire qui peuvent être ciblés pour contraindre Poutine à mettre fin à la guerre", a expliqué une source ukrainienne à des journalistes dont ceux de l'AFP.

- Poutine "pas prêt" à la paix -

Volodymyr Zelensky a estimé que le président russe n'était "pas prêt" à la paix, mais Donald Trump a soutenu le contraire.

"Je pense que le président Poutine veut mettre fin à la guerre", a déclaré le président américain, qui a eu jeudi une longue conversation avec le maître du Kremlin.

Ce dernier en a profité pour l'avertir que la livraison de Tomahawk à l'Ukraine "nuirait considérablement" à la relation entre Washington et Moscou.

Les dirigeants russe et américain ont convenu de se voir prochainement à Budapest en Hongrie, pendant cet entretien qualifié de "très productif" côté américain, d'"extrêmement franc et empreint de confiance" côté russe.

Donald Trump a jugé "possible" que Vladimir Poutine essaie de jouer la montre, en réponse à la question d'une journaliste de l'AFP, mais il a également dit: "Pendant toute ma vie, les meilleurs ont essayé de se jouer de moi. Et je m'en suis vraiment bien sorti."

La Russie, à l'entrée de l'hiver, intensifie ses attaques sur les infrastructures énergétiques ennemies. Vendredi, elle a aussi revendiqué la prise de trois villages ukrainiens.

Dans ce contexte, la proximité retrouvée du président américain avec Vladimir Poutine a de quoi inquiéter Kiev, d'autant que Donald Trump a fait vendredi face à Volodymyr Zelensky un compte-rendu très positif de son entretien de la veille avec son homologue russe.

Il a indiqué avoir évoqué avec lui le cessez-le-feu à Gaza, dans lequel il a joué un rôle de médiation.

- "Très généreux" -

Vladimir Poutine "pense que c'est incroyable. Il a été très généreux", a dit le président américain, toujours sensible aux compliments concernant ses efforts pacificateurs.

Le milliardaire new-yorkais a toutefois aussi eu des mots aimables pour Volodymyr Zelensky: "C'est un honneur d'être avec un dirigeant très fort, un homme qui a subi beaucoup de choses et un homme que j'ai appris à bien connaître."

"J'aime résoudre des guerres", a encore lancé Donald Trump, qui assure avoir mis fin à huit conflits depuis son retour au pouvoir, un chiffre que les experts jugent très exagéré.

Son dernier sommet avec Vladimir Poutine, le 15 août en Alaska, s'était conclu sans perspective concrète de paix.

Cet échec avait temporairement irrité Donald Trump, qui s'était dit par la suite "très déçu" par son homologue russe et qui a même estimé un moment que la Russie pourrait perdre la guerre.

Le président américain n'a pas pour autant mis à exécution ses menaces de lourdes sanctions contre Moscou.

Dès son retour au pouvoir en janvier, Donald Trump a rompu l'isolement dans lequel les puissances occidentales maintenaient Moscou depuis l'invasion russe de février 2022 et remis en cause l'aide militaire accordée à l'Ukraine par son prédécesseur Joe Biden.