La loi européenne sur les travailleurs des plateformes en souffrance

Un livreur indépendant du service de livraison de nourriture Deliveroo arrive dans le centre de Paris le 10 août 2019 lors d'un rassemblement pour protester contre la nouvelle échelle salariale de Deliveroo, basée au Royaume-Uni (Photo, AFP).
Un livreur indépendant du service de livraison de nourriture Deliveroo arrive dans le centre de Paris le 10 août 2019 lors d'un rassemblement pour protester contre la nouvelle échelle salariale de Deliveroo, basée au Royaume-Uni (Photo, AFP).
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Publié le Vendredi 09 février 2024

La loi européenne sur les travailleurs des plateformes en souffrance

  • L'UE a annoncé jeudi, pour la deuxième fois en deux mois, un accord sur une législation censée renforcer les droits des travailleurs des plateformes numériques
  • La législation prévoit de requalifier comme salariés de nombreuses personnes travaillant pour des applications comme Uber ou Deliveroo

BRUXELLES: L'UE a annoncé jeudi, pour la deuxième fois en deux mois, un accord sur une législation censée renforcer les droits des travailleurs des plateformes numériques, mais le texte largement vidé de sa substance pourrait encore être retoqué par les Etats membres.

Plusieurs pays, dont la France, avaient rejeté fin décembre une précédente version de ce texte, neuf jours seulement après l'annonce d'un accord présenté comme une grande avancée sociale.

La législation prévoit de requalifier comme salariés de nombreuses personnes travaillant pour des applications comme Uber ou Deliveroo, aujourd'hui sous statut d'indépendants. Mais les modalités de cette présomption de salariat divisent eurodéputés et pays membres.

La Commission européenne estime à "au moins 5,5 millions", sur un total de près de 30 millions, le nombre de travailleurs des plateformes enregistrés à tort comme indépendants et donc injustement privés des avantages sociaux du salariat.

La présidence belge du Conseil de l'UE a annoncé jeudi un "accord provisoire" entre les négociateurs, en soulignant qu'il devait encore être approuvé par le Parlement et les Etats membres.

Le texte doit être présenté ce vendredi aux ambassadeurs des Vingt-Sept puis soumis au vote le 16 février. Mais l'adoption n'est pas acquise, plusieurs pays ayant exprimé des réserves.

La nouvelle législation avait pour ambition de fixer des règles identiques à l'échelle de l'UE pour déterminer si les chauffeurs de VTC ou les livreurs de repas travaillant pour les plateformes doivent être considérés comme salariés, avec tous les droits qui s'y attachent.

Dans ce domaine, les réglementations nationales sont aujourd'hui très disparates.

Le texte présenté en décembre créait une présomption de salariat sur la base d'une série de critères: le fait qu'une plateforme fixe les niveaux de rémunération, supervise à distance les prestations, ne permet pas à ses employés de choisir leurs horaires ou de refuser des missions, impose le port d'uniforme, ou encore interdit de travailler pour d'autres entreprises.

Si au moins deux critères étaient remplis, la plateforme devait être "présumée" employeur et se soumettre aux obligations du droit du travail (salaire minimum, temps de travail, indemnités maladie, normes de sécurité...) imposées par la législation du pays concerné.

La France critiquée

Cette disposition a disparu dans le compromis annoncé.

Un communiqué du Parlement mentionne jeudi une présomption de salariat déclenchée "conformément à la législation nationale et aux conventions collectives en vigueur, ainsi qu'en tenant compte de la jurisprudence de la Cour de justice de l'UE".

"C'est un changement très profond qui pose un problème de fragmentation du marché intérieur dès lors que chaque Etat membre fixerait seul les critères", s'inquiète un diplomate européen.

Selon lui, "l'absence de modalité précise édictée à l'échelle de l'Union européenne" fait craindre "une mise en œuvre diverse" selon les pays mais aussi "une forte insécurité juridique" car une grande marge d'interprétation est accordée à la Cour de Justice de l'UE.

Les grandes plateformes numériques critiquent depuis le début le projet. Elles affirment que les travailleurs sont majoritairement en faveur de leur statut d'indépendant et que la législation aurait des conséquences négatives pour l'emploi.

"L'accord d'aujourd'hui n'est pas le résultat de trois années de délibérations, mais d'un processus précipité visant à accepter n'importe quelle directive à n'importe quel prix", a déploré le lobby des sociétés de mobilité à la demande (Move EU) qui compte Uber parmi ses membres.

"Etant donné la nature vague de l'accord et le manque d'examen dont il a fait l'objet, le résultat n'est pas clair. Cela signifie une incertitude (...) et rend l'application impossible pour les plateformes", a-t-il ajouté dans un communiqué.

Le blocage français du texte initial a été vilipendé par des syndicats et élus de gauche accusant le gouvernement de défendre le lobby des plateformes numériques.

Le 22 décembre, la France, mais aussi l'Italie, la Finlande, la Grèce, la Hongrie et la Suède, avaient critiqué le premier projet d'accord, rendant inatteignable la majorité requise de 15 Etats membres sur 27 représentant 65% de la population de l'UE.

"Quand vous allez vers une directive qui permettrait des requalifications massives, y compris de travailleurs indépendants qui tiennent à leur statut d'indépendant, nous ne pouvons pas la soutenir", avait déclaré peu avant le ministre français du Travail, Olivier Dussopt.


Canada: le libéral Mark Carney donné vainqueur après une campagne centrée sur Trump

Le Premier ministre canadien et chef du Parti libéral, Mark Carney, salue ses partisans lors d'une fête de victoire à Ottawa (Ontario), le 29 avril 2025. (AFP)
Le Premier ministre canadien et chef du Parti libéral, Mark Carney, salue ses partisans lors d'une fête de victoire à Ottawa (Ontario), le 29 avril 2025. (AFP)
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  • Le Parti libéral de Mark Carney a remporté lundi les législatives canadiennes, selon les projections des médias locaux, après une campagne centrée sur les menaces du président américain Donald Trump contre le pays
  • Toutefois, selon des résultats encore préliminaires, les libéraux pourraient rester minoritaires au Parlement et seraient donc contraints de gouverner avec l'appui d'un autre parti

OTTAWA: Le Parti libéral de Mark Carney a remporté lundi les législatives canadiennes, selon les projections des médias locaux, après une campagne centrée sur les menaces du président américain Donald Trump contre le pays.

Toutefois, selon des résultats encore préliminaires, les libéraux pourraient rester minoritaires au Parlement et seraient donc contraints de gouverner avec l'appui d'un autre parti.

Il y a quelques mois encore, la voie semblait toute tracée pour permettre aux conservateurs canadiens emmenés par Pierre Poilievre de revenir aux affaires, après dix ans de pouvoir de Justin Trudeau.

Mais le retour de Donald Trump à la Maison Blanche et son offensive inédite contre le Canada, à coups de droits de douane et de menaces d'annexion, ont changé la donne.

A Ottawa, où les libéraux sont réunis pour la soirée électorale dans une aréna de hockey, l'annonce des résultats a provoqué une salve d'applaudissements et des cris enthousiastes.

"Je suis si heureuse", lâche sur place Dorothy Goubault, originaire de la région des Mille Iles en Ontario. "Je suis contente car nous avons quelqu'un qui peut parler à M. Trump à son niveau. M. Trump est un homme d'affaires. M. Carney est un homme d'affaires, et je pense qu'ils peuvent tous les deux se comprendre".

Pour le ministre Steven Guilbeault, "les nombreuses attaques du président Trump sur l'économie canadienne, mais aussi sur notre souveraineté et notre identité même, ont vraiment mobilisé les Canadiens", a-t-il déclaré sur la chaine publique CBC.

Et les électeurs "ont vu que le Premier ministre Carney avait de l'expérience sur la scène mondiale".

Mark Carney n'avait pas encore pris la parole à minuit locales (04H00 GMT), tandis que se poursuivait le dépouillement.

Dans les longues files devant les bureaux de vote toute la journée, les électeurs ont souligné l'importance de ce scrutin, parlant d'élections historiques et déterminantes pour l'avenir de ce pays de 41 millions d'habitants.

- "Chaos" -

À 60 ans, Mark Carney, novice en politique mais économiste reconnu, a su convaincre une population inquiète pour l'avenir économique et souverain du pays qu'il était la bonne personne pour piloter le pays en ces temps troublés.

Cet ancien gouverneur de la banque du Canada et de Grande-Bretagne n'a cessé de rappeler pendant la campagne que la menace américaine est réelle pour le Canada.

"Ils veulent nos ressources, notre eau. Les Américains veulent notre pays", a-t-il prévenu.

"Le chaos est entré dans nos vies. C'est une tragédie, mais c'est aussi une réalité. La question clé de cette élection est de savoir qui est le mieux placé pour s'opposer au président Trump?", a-t-il expliqué pendant la campagne.

Pour faire face, il a promis de maintenir des droits de douane sur les produits américains tant que les mesures de Washington seront en place.

Mais aussi de développer le commerce au sein de son pays en levant les barrières douanières entre provinces et de chercher de nouveaux débouchés, notamment en Europe.

En face, le chef conservateur, qui avait promis des baisses d'impôts et des coupes dans les dépenses publiques, n'a pas réussi à convaincre les électeurs de ce pays du G7, 9e puissance mondiale, de tourner le dos aux libéraux.

Pierre Poilievre aura aussi souffert jusqu'au bout de la proximité, de par son style et certaines de ses idées, avec le président américain, ce qui lui a aliéné une partie de l'électorat, selon les analystes.

Au QG des conservateurs à Ottawa, Jason Piche se dit toutefois "surpris" des résultats, "je pensais que ce serait plus serré que ça".

Un peu plus loin, Jean-Guy Bourguignon, homme d'affaires de 59 ans, se dit carrément "très triste". "Est-ce que c'est vraiment ça le pays dans lequel nous voulons vivre?", demande-t-il alors qu'il énumère les politiques des libéraux, qu'il juge liberticides.

Près de 29 millions d'électeurs étaient appelés aux urnes dans ce vaste pays du G7 qui s'étend sur six fuseaux horaires. Et plus de 7,3 millions de personnes avaient voté par anticipation, un record.


Ukraine: Poutine annonce une trêve du 8 au 10 mai, "tentative de "manipulation" répond Zelensky

Le président russe Vladimir Poutine prononce un discours lors d'une réunion du Conseil des législateurs à Saint-Pétersbourg, le 28 avril 2025. (AFP)
Le président russe Vladimir Poutine prononce un discours lors d'une réunion du Conseil des législateurs à Saint-Pétersbourg, le 28 avril 2025. (AFP)
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  • Le président russe Vladimir Poutine a annoncé lundi une trêve sur le front en Ukraine durant trois jours du 8 au 10 mai
  • Son homologue ukrainien Volodymyr Zelensky denonçant une "tentative de manipulation"

MOSCOU: Le président russe Vladimir Poutine a annoncé lundi une trêve sur le front en Ukraine durant trois jours du 8 au 10 mai, à l'occasion de la commémoration de la victoire sur l'Allemagne nazie, son homologue ukrainien Volodymyr Zelensky denonçant une "tentative de manipulation".

Le président américain Donald Trump exhorte Kiev et Moscou à conclure un cessez-le-feu et un accord de paix, trois ans après le début de l'offensive russe ayant déjà fait des dizaines de milliers de morts civils et militaires.

"A partir de minuit entre le 7 et le 8 mai, et jusqu'à minuit entre le 10 et le 11 mai, la partie russe annonce un cessez-le-feu", a indiqué le Kremlin dans un communiqué. "Pendant cette période, toutes les opérations de combat seront arrêtées".

D'après la présidence russe, Vladimir Poutine a pris cette décision unilatérale "pour des raisons humanitaires" et à l'occasion des célébrations du 80e anniversaire de la victoire sur l'Allemagne nazie.

Pour M. Zelensky, au contraire, "il y a désormais une nouvelle tentative de manipulation". "Pour une raison, a-t-il dit dans son adresse quotidienne, tout le monde doit attendre le 8 mai et ne cesser le feu qu'ensuite pour garantir le silence" lors de la parade du 9 mai sur la place Rouge à Moscou.

La Russie commémore le 9 mai cet événement dont Vladimir Poutine a fait un marqueur essentiel de la puissance retrouvée du pays. Les dirigeants d'une vingtaine de pays sont attendus pour un défilé militaire en grande pompe sur la place Rouge à Moscou.

Le Kremlin a dit considérer que l'Ukraine "devrait suivre cet exemple", tout en prévenant que les forces russes "fourniront une réponse adéquate et efficace" en cas de violation de la trêve.

Vladimir Poutine avait déjà déclaré un bref cessez-le-feu de 30 heures les 19 et 20 avril à l'occasion de Pâques. Les deux camps s'étaient ensuite accusés de l'avoir violé, même si une baisse de l'intensité des combats avait été ressentie dans plusieurs secteurs du front.

- "accroître la pression sur la Russie"-

La Maison Blanche a soutenu lundi que Donald Trump souhaitait un cessez-le-feu "permanent" en Ukraine et pas seulement une trêve temporaire.

Les Etats-Unis, jusque-là le premier soutien de l'Ukraine, veulent tourner la page aussi vite que possible quitte, craint Kiev, à accepter des dispositions très favorables à Moscou.

Le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio a dit dimanche à son homologue russe, Sergueï Lavrov, qu'il était temps de mettre fin à une "guerre insensée" en Ukraine, selon un communiqué lundi.

De son côté, le président français Emmanuel Macron a affirmé que "dans les huit à dix jours prochains, nous allons accroître la pression sur la Russie", dans un entretien publié par le magazine Paris Match.

Il a estimé avoir "convaincu les Américains de la possibilité d’une escalade des menaces, et potentiellement de sanctions" contre Moscou.

- Conditions maximalistes de Poutine -

La Russie maintient des conditions maximalistes concernant l'Ukraine, dont elle veut la reddition et le renoncement à rejoindre l'Otan, tout en s'assurant de pouvoir garder les territoires ukrainiens annexés.

La reconnaissance internationale de l'annexion russe de la Crimée et de quatre autres régions ukrainiennes est une condition "impérative" à la paix, a encore martelé lundi le chef de la diplomatie russe, Sergueï Lavrov.

La Russie a annexé la péninsule ukrainienne de Crimée en mars 2014, ce que la communauté internationale, Etats-Unis compris, n'a jamais reconnu.

En septembre 2022, quelques mois après le déclenchement de son assaut à grande échelle, elle a aussi revendiqué l'annexion de quatre régions ukrainiennes qu'elle occupe partiellement, celles de Donetsk, Lougansk, Kherson et Zaporijjia.

La Russie, qui a l'avantage sur le front, a revendiqué lundi la prise de Kamyanka, un village de la région de Kharkiv, dans le nord-est de l'Ukraine.

La Corée du Nord a pour la première fois reconnu lundi avoir envoyé des troupes en Russie et qu'elles avaient aidé Moscou à reprendre aux Ukrainiens les zones de la région de Koursk dont ils s'étaient emparés.

Trois personnes ont par ailleurs été tuées lundi dans une attaque russe contre un village de la région de Donetsk (est), selon les services du procureur régional.


Canada: le suspect de l'attaque à la voiture-bélier qui a fait 11 morts inculpé

Le Premier ministre canadien Mark Carney s'est rendu dimanche à Vancouver, où il a assisté dimanche, des fleurs à la main, à une veillée religieuse organisée pour les victimes, selon le média CPAC. (AFP)
Le Premier ministre canadien Mark Carney s'est rendu dimanche à Vancouver, où il a assisté dimanche, des fleurs à la main, à une veillée religieuse organisée pour les victimes, selon le média CPAC. (AFP)
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  • L'homme présenté comme un habitant de Vancouver, qui a comparu devant un tribunal avant d'être remis en garde à vue, a agi délibérément et a des antécédents de troubles mentaux, selon la police
  • "Le parquet de Colombie-Britannique a inculpé Kai-Ji Adam Lo", le suspect âgé de 30 ans, "de huit chefs de meurtre", a déclaré la police dans un communiqué, ajoutant que d'autres inculpations étaient attendues

VANCOUVER: Le suspect d'une attaque à la voiture-bélier qui a tué 11 personnes et fait des dizaines de blessés lors d'un festival de la communauté philippine de Vancouver a été inculpé de meurtre, a annoncé dimanche la police.

"Le parquet de Colombie-Britannique a inculpé Kai-Ji Adam Lo", le suspect âgé de 30 ans, "de huit chefs de meurtre", a déclaré la police dans un communiqué, ajoutant que d'autres inculpations étaient attendues.

L'homme présenté comme un habitant de Vancouver, qui a comparu devant un tribunal avant d'être remis en garde à vue, a agi délibérément et a des antécédents de troubles mentaux, selon la police.

Aucun motif n'a été confirmé pour cette attaque survenue samedi soir dans la ville de Vancouver, dans l'ouest du pays, en pleine campagne électorale alors que les Canadiens sont appelés aux urnes lundi pour des élections législatives. La police a exclu cependant la piste terroriste.

Le Premier ministre canadien Mark Carney s'est rendu dimanche à Vancouver, où il a assisté dimanche, des fleurs à la main, à une veillée religieuse organisée pour les victimes, selon le média CPAC.

"La nuit dernière, des familles ont perdu une sœur, un frère, une mère, un père, un fils ou une fille", a-t-il déclaré. "Ces familles vivent le cauchemar de toutes les familles.

Le suspect a "un lourd passé d'interactions, avec la police et des soignants, liées à la santé mentale", a déclaré Steve Rai, un haut responsable de la police de Vancouver, lors d'une conférence de presse dimanche.

"Même si je ne peux pas m'exprimer à ce stade sur un possible mobile, je peux désormais dire, confiant, que les éléments de ce dossier ne nous mènent pas à penser qu'il s'agit d'un acte terroriste", a-t-il ajouté.

"Il y a désormais 11 décès confirmés, et nous pensons que des dizaines d'autres sont blessés, dont certains gravement", a poursuivi Steve Rai, prévenant que le nombre de morts pourrait augmenter.

"Il s'agit du jour le plus sombre de l'histoire de Vancouver", a-t-il estimé.

Des corps "écrasés" 

Peu après 20H00 locales samedi (03h00 GMT dimanche) selon la police, "un homme au volant d'un SUV Audi noir" a foncé à travers la foule dans le quartier Sunset on Fraser de la ville de la côte pacifique où des membres de la communauté philippine s'étaient rassemblés pour célébrer la journée Lapu-Lapu, qui commémore une victoire du XVIe siècle contre les explorateurs européens.

Abigail Andiso a raconté au Vancouver Sun qu'elle a entendu de grands bruits, puis des hurlements: "Il y avait des corps. Ils ont été écrasés. Certains étaient déjà morts sur place".

Des images partagées sur les réseaux sociaux et vérifiées par l'AFP montrent un véhicule, un SUV noir dont l'avant est très endommagé, arrêté dans une rue jonchée de débris avec des camions de restauration rapide tout autour.

Sheila Nocasa était sur place peu avant l'incident. Elle a dit à l'AFP être "sous le choc", "anéantie".

Des personnes sont venues dimanche déposer des fleurs pour rendre hommage aux victimes sur le site de l'attaque.

"C'est très traumatisant", a indiqué à l'AFP Mohamad Sariman, qui travaillait dans un food truck au festival Lapu Lapu et qui dit avoir entendu une "grosse détonation".

De nombreuses communautés asiatiques, notamment chinoise, indienne et philippine, vivent dans l'ouest du Canada, pour beaucoup autour de Vancouver, troisième agglomération du pays.

Dimanche, le roi Charles III, chef d'Etat du Canada, s'est dit "profondément attristé" par cette "terrible tragédie". Le président français Emmanuel Macron a dit sa "solidarité aux Canadiens et à la communauté philippine".

De son côté, le président des Philippines Ferdinand Marcos a déclaré dans un communiqué qu'il était "complètement bouleversé d'apprendre ce terrible incident".

"J'ai peur" 

"J'étais choqué" en apprenant la nouvelle, a déclaré dimanche matin à l'AFP Julie Dunbar, une retraitée de la capitale Ottawa. Elle rappelle tristement qu'il "est arrivé la même chose à Toronto" en 2018, quand un homme avait tué 11 personnes avec un van. "J'ai peur de la société dans laquelle on vit".

Ce drame fait monter la tension à quelques heures du scrutin, lundi. La campagne électorale a été dominée par la question de la guerre économique avec les Etats-Unis de Donald Trump et ses menaces d'annexion.

Le nouveau Premier ministre Mark Carney, qui se présente comme un rempart face au président américain, est donné favori par les sondages. Il a modifié le programme de son dernier jour de campagne en raison de l'attaque à Vancouver.