Un comité de l'ONU interpelle la France sur le profilage racial et la situation en Nouvelle-Calédonie

La Convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale, que la France a signée, interdit le profilage racial par les forces de l’ordre. (AFP)
La Convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale, que la France a signée, interdit le profilage racial par les forces de l’ordre. (AFP)
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Publié le Mardi 22 octobre 2024

Un comité de l'ONU interpelle la France sur le profilage racial et la situation en Nouvelle-Calédonie

  • Les préoccupations concernant les allégations de « profilage racial » pendant les contrôles d'identité en France, ainsi que sur la crise en Nouvelle-Calédonie, ont été soulevées mardi par le Comité des droits de l'homme des Nations unies.
  • Lors de l'examen, qui doit se prolonger mercredi matin, le comité a également été particulièrement attentif à la crise en Nouvelle-Calédonie.

GENEVE : Les préoccupations concernant les allégations de « profilage racial » pendant les contrôles d'identité en France, ainsi que sur la crise en Nouvelle-Calédonie, ont été soulevées mardi par le Comité des droits de l'homme des Nations unies.

Au cours de l'examen régulier de la France devant le comité supervisant l'application du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, composé de 18 experts de l'ONU, Yvonne Donders, sa vice-présidente, a relevé que ce pays avait « indiqué ne pas reconnaître une pratique généralisée des contrôles d'identité fondée sur la race et l'ethnie ».

Toutefois, a-t-elle noté, « le comité continue de recevoir des informations inquiétantes sur le racisme systémique et la persistance du profilage racial et ethnique (...) ainsi que sur l'insuffisance des procédures de traitement des plaintes ».

« Le code de déontologie qui est commun à la police nationale et à la gendarmerie nationale (...) proscrit de manière très explicite les contrôles d'identité discriminatoires », a souligné Agnès Thibault-Lecuivre, cheffe de l'IGPN (Inspection générale de la police nationale), profitant du temps de réponse accordé à la délégation française.

De surcroît, a-t-elle expliqué, « toute discrimination peut être dénoncée par une personne qui estime avoir été victime d'un contrôle discriminatoire » auprès d'autorités de contrôle externes et internes.

« Une attention toute particulière est portée aux conditions d'usage de la force et plus particulièrement au respect des règles de déontologie lors de toutes les opérations de police », a déclaré la cheffe de la délégation française, Isabelle Rome, ambassadrice pour les droits de l'homme, dans sa déclaration d'ouverture.

Début octobre, la plus haute juridiction administrative française, le Conseil d’État, a reconnu l'existence en France de contrôles policiers au faciès, mais s'est déclarée incompétente pour traiter ce problème.

- Formations -

Plusieurs représentants de la large délégation française ont insisté sur le fait qu'il existait des formations initiales et continues sur cette thématique à destination des représentants des forces de sécurité.

Mme Donders a répondu qu'il pouvait exister un écart entre la pratique et la loi et a rappelé l'utilité de « mesures visant à s'attaquer aux causes profondes du racisme et de la discrimination ». Elle a ajouté qu'« une plus grande diversité ethnique et raciale au sein des forces de l'ordre peut contribuer à réduire le profilage racial ».

« Bien que vous nous ayez informés que des formations approfondies avaient été dispensées en matière de lutte contre la discrimination ou sur l'utilisation de techniques d'arrestation alternatives, les chiffres et les exemples ne confirment pas que ces formations ont été couronnées de succès », a affirmé une autre experte du comité, Tijana Surlan.

Lors de l'examen, qui doit se prolonger mercredi matin, le comité a également été particulièrement attentif à la crise en Nouvelle-Calédonie, à l'image de son vice-président, José Manuel Santos Pais, qui a évoqué les « allégations concernant un usage excessif de la force ».

Mme Rome a assuré que « le gouvernement s'est mobilisé afin de permettre de garantir le retour au calme et à la sécurité des personnes et des biens en Nouvelle-Calédonie ».

« Dans le contexte de crise que connaît ce territoire et afin de créer les conditions d'une reprise du dialogue serein entre les parties, le Premier ministre a annoncé le 1er octobre dernier la non-transmission du projet de loi constitutionnel sur le dégel du corps électoral et le report des élections provinciales à la fin de 2025 », a rappelé Karine de la Marche, adjointe au Directeur général des Outre-mer.

Les observations finales du comité, qui portent sur de nombreux sujets dont les mesures antiterroristes ou le sort des jihadistes français détenus en Syrie, seront publiées début novembre.


Toujours en quête d'un Premier ministre, Macron reprend ses bons offices

Le président français Emmanuel Macron est vu sur des écrans dans une salle de contrôle au siège de l'AFP alors qu'il s'adresse à la nation lors d'une émission télévisée depuis le palais présidentiel de l'Élysée, le jour de la démission du Premier ministre le 5 décembre 2024. (Photo AFP)
Le président français Emmanuel Macron est vu sur des écrans dans une salle de contrôle au siège de l'AFP alors qu'il s'adresse à la nation lors d'une émission télévisée depuis le palais présidentiel de l'Élysée, le jour de la démission du Premier ministre le 5 décembre 2024. (Photo AFP)
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  • Après une courte trêve consacrée à Notre-Dame, Emmanuel Macron a repris lundi ses consultations politiques à l'Élysée, cinq jours après la censure de Michel Barnier, afin de nommer au plus vite un nouveau Premier ministre.
  • Dernières tractations avant l'annonce ? Le président de la République a reçu tour à tour, lundi matin, les représentants des députés indépendants Liot, du Parti communiste et des écologistes.

PARIS : Après une courte trêve consacrée à Notre-Dame, Emmanuel Macron a repris lundi ses consultations politiques à l'Élysée, cinq jours après la censure de Michel Barnier, afin de nommer au plus vite un nouveau Premier ministre. Toutefois, de nombreux écueils demeurent.

Dernières tractations avant l'annonce ? Le président de la République a reçu tour à tour, lundi matin, les représentants des députés indépendants Liot, du Parti communiste et des écologistes.

« Nous avons fait un pas ce matin », a affirmé à la sortie le patron du PCF Fabien Roussel, venu avec la « volonté de trouver des solutions », mais sans « mettre de préalables ». Il n'a pas même évoqué la possibilité d'un Premier ministre de gauche, se contentant d'affirmer qu'une telle personne serait « préférable », ni celle d'une abrogation de la réforme des retraites, qui pourrait être renvoyée à une « conférence sociale ». À condition toutefois que « chacun s'y retrouve », notamment sur le sujet du « pouvoir d'achat ».

« Chacun doit faire un pas vers l'autre », a également déclaré Marine Tondelier à son arrivée. Mais pour la cheffe de file des Verts, c'est au président « de proposer quelque chose de différent, qui ne soit pas juste la continuité de sa politique », afin de « consentir à l'alternance » réclamée selon elle par les électeurs aux dernières élections législatives.

Moins antagoniques, les députés LFI (Liberté, Indépendants, Outre-mer, Territoires) ont simplement demandé « quelque chose qui regroupe les différentes sensibilités », et surtout « que ça soit rapide, parce que le pays est dans une situation d'urgence », a résumé leur vice-président Christophe Naegelen.

Verra-t-on pour autant une fumée blanche au palais présidentiel avant la fin de journée ? Les précédents incitent toutefois à la prudence : il avait fallu 51 jours cet été au locataire de l'Élysée pour choisir Michel Barnier, et plusieurs semaines également dans le cas de ses prédécesseurs Gabriel Attal et Elisabeth Borne.

- Calculs et boucliers -

Cette fois-ci, Emmanuel Macron est pourtant pressé de trancher par son propre camp. Yaël Braun-Pivet, la présidente de l'Assemblée nationale, plaide ainsi pour que la désignation d'un nouveau chef de gouvernement ait lieu « rapidement » et « dans les prochaines heures ».

Son calcul est simple : elle compte « additionner » les députés du « socle commun » (Renaissance, LR, MoDem, Horizons), du parti Liot et du parti socialiste pour obtenir une majorité absolue au Palais Bourbon. « Il n'y a donc plus de censure possible. »

Le patron du MoDem, François Bayrou, se dit pour sa part préoccupé par « une situation que aucun citoyen français ne peut accepter de voir perdurer ou se complexifier ».

Bien qu'il soit pressenti pour Matignon, l'allié historique de M. Macron ne revendique pas le poste, mais presque : « Si je peux aider à ce qu'on sorte de tout ça, je le ferai », a-t-il lancé dimanche depuis sa ville de Pau.

Cette offre de service a été accueillie par une levée de boucliers à gauche. « La ligne politique de M. Bayrou n'a pas gagné les élections législatives », a souligné Mme Tondelier sur RTL, tandis que le social-démocrate Raphaël Glucksmann a jugé sur France 2 que le centriste « enverrait le message de la continuité politique ».

Or, la gauche réclame sa part du pouvoir. « Si ce n'est pas un Premier ministre de gauche, nous ne participerons pas à ce gouvernement », a averti le chef des députés socialistes Boris Vallaud sur France Inter.

- « Lignes rouges » et « trahison » -
Ce scénario se heurte toutefois à plusieurs « lignes rouges ». Celles de l'homme fort de la droite Laurent Wauquiez, qui balaye l'hypothèse dans Le Figaro : « Une hypothèse pas crédible » au regard de ses propres « conditions » : « Ni LFI au gouvernement, ni le programme du Nouveau Front populaire ».

Vendredi, le numéro un du PS Olivier Faure a pourtant proposé au président de la République des « concessions réciproques ».

Mais ce début d'ouverture a réveillé l'ire des Insoumis, qui ont refusé l'invitation au palais et ont intenté un procès en déloyauté à leurs alliés tout le week-end. « Faure ne décide pas tout seul », a tonné Jean-Luc Mélenchon dans la presse italienne et espagnole, martelant son refus « de trahir ses électeurs pour des postes ».

Et si les socialistes font quand même alliance avec les macronistes, voire avec la droite, alors « le Nouveau Front populaire continuera sans eux », menace le patriarche de La France insoumise.

À l'autre bout de l'échiquier politique, le Rassemblement national reste à l'affût. Pas convié à l'Élysée, son président Jordan Bardella demande déjà à être reçu avec Marine Le Pen par le futur Premier ministre « de manière à pouvoir exprimer très clairement nos lignes rouges », qui n'ont « pas varié » : pouvoir d'achat, sécurité, immigration et scrutin proportionnel.

Arbitre de la censure du gouvernement Barnier, le parti à la flamme prévient d'avance : « Vous ne pouvez pas faire comme si on n'était pas là. »


Syrie: Paris conditionne son appui à la transition au respect des minorités

Cette photo satellite prise par Maxar Technologies et diffusée le 8 décembre 2024 montre la statue équestre de Bassel-al-Assad, le frère aîné du président syrien déchu Bachar al-Assad, tué dans un accident de voiture en 1994, après avoir été renversée par des combattants anti-gouvernementaux dans le centre d'Alep. (AFP)
Cette photo satellite prise par Maxar Technologies et diffusée le 8 décembre 2024 montre la statue équestre de Bassel-al-Assad, le frère aîné du président syrien déchu Bachar al-Assad, tué dans un accident de voiture en 1994, après avoir été renversée par des combattants anti-gouvernementaux dans le centre d'Alep. (AFP)
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  • L'appui de la France à la transition politique en Syrie "dépendra du respect" des droits des femmes, des minorités et du droit international, a souligné lundi le chef de la diplomatie française démissionnaire
  • Une coalition de rebelles menée par le groupe islamiste radical Hayat Tahrir al-Sham (HTS) de Abou Mohammad al-Jolani a lancé une offensive qui a conduit à l'effondrement des forces gouvernementales

PARIS: L'appui de la France à la transition politique en Syrie "dépendra du respect" des droits des femmes, des minorités et du droit international, a souligné lundi le chef de la diplomatie française démissionnaire, après la chute de Bachar al-Assad.

Une coalition de rebelles menée par le groupe islamiste radical Hayat Tahrir al-Sham (HTS) de Abou Mohammad al-Jolani a lancé une offensive qui a conduit à l'effondrement des forces gouvernementales.

"Il appartient à ce groupe de faire la démonstration de sa volonté sincère d'écarter l'extrémisme, d'écarter l'islamisme et le jihadisme de cette transition et surtout d'organiser une transition qui permette à toutes les minorités syriennes auxquelles nous sommes très attachés de prendre toute leur part", a réagi Jean-Noël Barrot sur France Info.

"Le soutien et l'appui que la France apportera à cette transition politique en Syrie dépendra du respect de nos exigences", a-t-il ajouté.

La France a rompu ses relations avec la Syrie en 2012 à la suite de la répression d'un mouvement pacifique de contestation. L'ambassade de France à Damas est depuis fermée.

"L'instauration d'un Etat fort qui respecte les Syriens dans leur diversité ethnique, politique et religieuse est sans doute la meilleure garantie que nous puissions avoir contre le risque terroriste et les vagues migratoires", a ajouté le ministre rappelant l'exode de "centaines de milliers" de Syriens en 2015, "qui fuyaient la torture, la persécution et gazage arbitraires de Bachar".

Il a insisté sur le fait que le respect de ces minorités conditionnait "la capacité de la Syrie à vivre en paix et en sécurité dans sa région".

Le groupe HTS, qui a rompu avec Al-Qaïda, est "un mouvement islamiste", a-t-il rappelé. "Et soyons lucides, il y a des risques très importants qui guettent la Syrie, celui de la fragmentation et de l'instabilité, comme on a pu le voir par le passé en Libye ou en Irak et celui de l'islamisme. Et sur ce sujet, nous serons intransigeants".

La transition en Syrie doit donc, selon lui, ne "laisser aucune place à l'extrémisme et aucune place au terrorisme."

Il a souligné que la France disposait de leviers, tels que "l'intransigeance absolue vis-à-vis du régime" et les "liens étroits que nous avons tissés avec les oppositions syriennes, y compris celles qui sont en exil et avec certaines des minorités", en particulier "la minorité kurde", ou encore le levier financier "puisqu'il faudra participer à la reconstruction, que ce soit au niveau français ou au niveau européen".

"Et nous ne le ferons que si les conditions que j'ai évoquées tout à l'heure sont effectivement respectées".

S'agissant des "quelques centaines de ressortissants" français sur place, le ministre démissionnaire a souligné que Paris suivait "attentivement" la situation "au travers de l'ambassade de Roumanie et au travers de notre ambassade de France à Beyrouth".

 


Macron sous pression pour nommer un Premier ministre, Mélenchon met en garde les socialistes

Le président français Emmanuel Macron est vu sur des écrans dans une salle de contrôle au siège de l'AFP alors qu'il s'adresse à la nation lors d'une émission télévisée depuis le palais présidentiel de l'Élysée, le jour de la démission du Premier ministre le 5 décembre 2024. (Photo AFP)
Le président français Emmanuel Macron est vu sur des écrans dans une salle de contrôle au siège de l'AFP alors qu'il s'adresse à la nation lors d'une émission télévisée depuis le palais présidentiel de l'Élysée, le jour de la démission du Premier ministre le 5 décembre 2024. (Photo AFP)
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  • Emmanuel Macron est sous la pression de son camp : la présidente de l'Assemblée lui demande de nommer un nouveau Premier ministre « dans les prochaines heures », et François Bayrou affirme être prêt « à aider » sans se déclarer formellement pour Matignon.
  • La parenthèse, ouverte samedi avec la réouverture de Notre-Dame devant un parterre de chefs d'État et de gouvernement, n'aura pas duré longtemps pour Emmanuel Macron.

PARIS : À la veille de nouvelles consultations politiques à l'Élysée, Emmanuel Macron est sous la pression de son camp : la présidente de l'Assemblée lui demande de nommer un nouveau Premier ministre « dans les prochaines heures », et François Bayrou affirme être prêt « à aider » sans se déclarer formellement pour Matignon.

De son côté, La France insoumise dénonce une « trahison » de la part des socialistes s'ils rejoignaient le futur gouvernement.

La parenthèse, ouverte samedi avec la réouverture de Notre-Dame devant un parterre de chefs d'État et de gouvernement, n'aura pas duré longtemps pour Emmanuel Macron.

« On ne peut pas continuer comme ça », a averti dimanche le président du MoDem François Bayrou, resté silencieux depuis la censure du gouvernement Barnier.

« Si je peux aider à sortir de tout ça, je le ferai », a ajouté sur France Bleu Béarn le maire de Pau, pressenti pour Matignon  parmi d'autres.

De son côté, la présidente de l'Assemblée nationale Yaël Braun-Pivet a exhorté le chef de l'État à nommer « rapidement » un nouveau Premier ministre, « dans les prochaines heures », alors qu'Emmanuel Macron doit encore recevoir lundi à l'Élysée les communistes et les écologistes, mais pas les Insoumis qui ont décliné l'invitation.

- Main tendue -

À l'instar de plusieurs macronistes, dont le chef de file des députés Gabriel Attal, la présidente du Sénat milite pour constituer un bloc central élargi allant des Républicains aux socialistes.

« Si on additionne le socle commun, le groupe Liot et le PS, on arrive à 299 députés », a-t-elle relevé devant le Grand Jury RTL-M6-Le Figaro-Public Sénat. « Là, vous avez une majorité, et donc il n'y a plus de censure possible. »

Elle a également appelé à « un programme d'action » commun entre ces groupes politiques, autour de la question des soins, de l'agriculture, de la simplification, de la décentralisation, et « pourquoi pas » de la proportionnelle.

Cette main tendue à gauche n'est pas du goût de Jordan Bardella, président du Rassemblement national. Selon lui, ce sera « l'alliance de tout et son contraire. Tout ça pour empêcher des millions d'électeurs qui ont voté pour le RN de voir leurs idées exprimées », a-t-il commenté sur France 3.

Le parti lepéniste n'a pas été convié à l'Élysée, mais Jordan Bardella demande à être reçu par le prochain locataire de Matignon afin d'« exprimer clairement les lignes rouges » de son parti.

« Vous ne pouvez pas faire comme si nous n'étions pas là », a-t-il mis en garde. Marine Le Pen a déjà prévenu qu'elle pourrait voter à nouveau une motion de censure.

- « Fait accompli » -

À gauche, deux lignes s'affrontent depuis la chute de Michel Barnier. D'un côté, les socialistes, les écologistes et les communistes appellent, à des degrés divers, à la discussion. De l'autre, La France insoumise brandit la menace de l'explosion du « Nouveau Front populaire ».

Si les socialistes rejoignent le futur gouvernement, « le Nouveau Front populaire continuera de toute façon. Nous refusons de gouverner avec ce bloc de droite à la dérive », avertit Jean-Luc Mélenchon dans un entretien aux quotidiens italien La Repubblica et espagnol El País.

Le tribun ne ménage pas ses attaques contre Olivier Faure. Il affirme que ce dernier « ne décide pas tout seul », critiquant la démarche du Premier secrétaire du PS qui a rencontré le chef de l'État vendredi pour lui proposer des « concessions réciproques ».

« Nous avons été mis devant le fait accompli », déplore le tribun, dénonçant la « méthode extrêmement brutale » et « personnelle » d'un Olivier Faure qui « bluffe », et « veut être Premier ministre pour la gauche » alors que son parti « a fait 1,67 % à l'élection présidentielle » de 2022.

Même réserve du côté d'Éric Coquerel, président insoumis de la Commission des finances de l'Assemblée.

« Je pense qu'Emmanuel Macron balade tout le monde. Il ne nommera pas un Premier ministre de gauche, comme le veut Olivier Faure », prévient-il sur franceinfo. Le député dénonce la stratégie du chef de l'État visant uniquement à « diviser le Nouveau Front populaire » et refuse, comme la cheffe de file des députés LFI Mathilde Panot, de « trahir les électeurs ».