Droits voisins: Google a signé un accord pour rémunérer la presse française

Les participants font la queue pour entrer dans un événement de lancement de produit Google au centre SFJAZZ à San Francisco, en Californie. Google a déclaré qu'il cesserait temporairement de diffuser des annonces politiques à partir du 14 janvier 2021, en raison du risque de promouvoir davantage de violence comme l'attaque meurtrière du bâtiment du Capitole américain. (Elijah Nouvelage / AFP)
Les participants font la queue pour entrer dans un événement de lancement de produit Google au centre SFJAZZ à San Francisco, en Californie. Google a déclaré qu'il cesserait temporairement de diffuser des annonces politiques à partir du 14 janvier 2021, en raison du risque de promouvoir davantage de violence comme l'attaque meurtrière du bâtiment du Capitole américain. (Elijah Nouvelage / AFP)
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Publié le Jeudi 21 janvier 2021

Droits voisins: Google a signé un accord pour rémunérer la presse française

  • Cet accord a été signé entre Google et l'Alliance de la presse d'information générale (Apig), principale organisation professionnelle de la presse française, qui représente notamment les quotidiens nationaux et régionaux
  • La presse française, n'ayant guère le choix, avait obtempéré mais en saisissant aussitôt l'Autorité de la concurrence, qui avait ordonné en avril 2020 à Google de négocier "de bonne foi" avec les éditeurs

PARIS: Google a signé un accord cadre ouvrant la voie à la rémunération de la presse quotidienne française au titre du "droit voisin", ce nouveau droit similaire au droit d'auteur créé en 2019 et qui a donné lieu à des négociations mouvementées entre les éditeurs de presse et le géant du Net.

Cet accord a été signé entre Google et l'Alliance de la presse d'information générale (Apig), principale organisation professionnelle de la presse française, qui représente notamment les quotidiens nationaux et régionaux.

"L'Alliance de la presse d'information générale et Google annoncent aujourd'hui un accord portant sur la rémunération des droits voisins au titre de la loi française", ont annoncé les deux parties dans un communiqué publié jeudi, soulignant qu'il s'agissait de "l'aboutissement de nombreux mois de négociations dans le cadre fixé par l'Autorité de la concurrence".

Cet accord "fixe le cadre dans lequel Google négociera des accords individuels de licence avec les membres" de l'Apig, pour les publications reconnues "d'information politique et générale", expliquent les signataires. Ces accords de licence "couvriront les droits voisins, et ouvriront en outre aux journaux l'accès à News Showcase", ce programme récemment lancé par Google dans lequel il rémunère des médias pour une sélection de contenus enrichis.

Reste à savoir à combien cette manne pourrait représenter pour la presse française, les données financières de l'accord étant confidentielles. Contactés par l'AFP, Google et l'Apig n'ont fourni aucune précision à ce sujet.

"Nouvelles perspectives" pour la presse 

Selon le communiqué, la rémunération des éditeurs sera calculée individuellement et "basée sur des critères tels que, par exemple, la contribution à l'information politique et générale, le volume quotidien de publications ou encore l'audience Internet mensuelle".

Pour Pierre Louette, PDG du groupe Les Echos - Le Parisien et président de l'Apig, cet accord "marque la reconnaissance effective du droit voisin des éditeurs de presse et le début de leur rémunération par les plateformes numériques pour l'utilisation de leurs publications en ligne".

De son côté, le patron de Google France Sébastien Missoffe y voit la confirmation d'un "engagement" du groupe qui ouvre aux éditeurs de presse "de nouvelles perspectives".

L'Apig et Google reviennent de loin : la presse française avait accusé fin 2019 Google de bafouer le droit voisin, ce droit similaire au droit d'auteur, créé par une directive européenne et censé conduire à un meilleur partage des revenus du numérique au bénéfice des éditeurs de journaux et des agences de presse.

Ce nouveau droit à peine entré en vigueur en France, Google avait décidé unilatéralement de moins bien référencer les journaux qui refuseraient de le laisser continuer à exploiter gratuitement leurs contenus (titres, extraits d'articles et vignettes) dans ses résultats de recherche.

La presse française, n'ayant guère le choix, avait obtempéré mais en saisissant aussitôt l'Autorité de la concurrence, qui avait ordonné en avril 2020 à Google de négocier "de bonne foi" avec les éditeurs, une décision confortée ensuite par la Cour d'appel de Paris.

C'est dans ce cadre de négociations que Google s'était dit en octobre 2020 proche d'un accord cadre avec l'Apig, puis avait annoncé en novembre avoir conclu des premiers accords individuels avec certains titres de presse (Le Monde, Le Figaro, Libération et l'Express).

Cet accord cadre, d'une durée de trois ans, ne couvre pas toute la presse écrite française, notamment les agences de presse dont l'Agence France-Presse, toujours en pleines négociations avec Google, tandis que les discussions avec le Syndicat des éditeurs de la presse magazine (SEPM) et le groupe américain ont jusqu'ici tourné court.

"Je me réjouis que la reconnaissance du droit voisin se matérialise pour la première fois en Europe et nous attendons, maintenant que le premier pas, qui est toujours le plus difficile, est fait, que Google continue sur sa lancée et étende cette reconnaissance aux autres acteurs éligibles, dont les agences d’information", a commenté le PDG de l'Agence France-Presse, Fabrice Fries.


Tollé autour de l'interdiction d'une réunion de la droite nationaliste à Bruxelles

Des militants antifascistes manifestent devant le lieu où s'est tenue la conférence nationale sur le conservatisme "NatCon" réunissant des politiciens de droite dure, le 16 avril 2024 à Bruxelles, avant que les autorités n'ordonnent sa fermeture, après qu'elle ait été prise pour cible par des manifestants en ligne. (Photo Simon Wohlfahrt AFP)
Des militants antifascistes manifestent devant le lieu où s'est tenue la conférence nationale sur le conservatisme "NatCon" réunissant des politiciens de droite dure, le 16 avril 2024 à Bruxelles, avant que les autorités n'ordonnent sa fermeture, après qu'elle ait été prise pour cible par des manifestants en ligne. (Photo Simon Wohlfahrt AFP)
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  • Vers 15H30 locales (13H30 GMT), Eric Zemmour a été confronté à un cordon de police lorsqu'il a voulu accéder à la salle, à Saint-Josse
  • «On est vraiment dans le registre du communisme à l'ancienne, en gros si tu n'es pas d'accord avec moi tu dois être interdit», a fustigé l'une des principales têtes d'affiche de la réunion, Nigel Farage, champion du Brexit

BRUXELLES, Belgique : Les autorités bruxelloises ont ordonné mardi l'interruption d'une réunion controversée de représentants de la droite nationaliste, parmi lesquels Eric Zemmour et Nigel Farage, une décision dénoncée comme une atteinte à la liberté d'expression par plusieurs chefs de gouvernement européens.

«L'autonomie communale est une pierre angulaire de notre démocratie mais ne peut jamais l'emporter sur la Constitution belge, qui garantit la liberté d'expression et de réunion pacifique depuis 1830», a souligné le chef du gouvernement belge Alexander De Croo sur le réseau X.

Le dirigeant libéral flamand a jugé «inacceptable» la décision du bourgmestre de la commune bruxelloise de Saint-Josse, l'élu socialiste Emir Kir, d'interdire au bout de quelques heures cette réunion ouverte mardi matin.

Même tonalité chez le Premier ministre britannique Rishi Sunak, qui a qualifié la décision d'«extrêmement inquiétante».

«Cela nous laisse incrédules et consternés», a déclaré de son côté l'Italienne Giorgia Meloni, cheffe d'un gouvernement ultra-conservateur.

«On est vraiment dans le registre du communisme à l'ancienne, en gros si tu n'es pas d'accord avec moi tu dois être interdit», a fustigé pour sa part l'une des principales têtes d'affiche de la réunion, Nigel Farage, champion du Brexit.

Le Britannique comptait parmi les orateurs de la matinée, au moment où la police bruxelloise a notifié aux organisateurs de la «National Conservatism Conference» (NatCon) son interdiction en raison d'un risque de trouble à l'ordre public.

Il faut «garantir la sécurité publique» et «l'extrême-droite n'est pas la bienvenue», a justifié Emir Kir sur sa page Facebook, alors que des militants antifascistes promettaient de manifester en fin de journée sur les lieux de la conférence.

A quelques semaines des élections européennes, plusieurs centaines de responsables nationalistes et conservateurs eurosceptiques, dont de nombreux eurodéputés, participaient à la «NatCon» au premier des deux jours prévus pour les débats, selon des journalistes de l'AFP.

Vers 15H30 locales (13H30 GMT), Eric Zemmour a été confronté à un cordon de police lorsqu'il a voulu accéder à la salle, à Saint-Josse.

Le polémiste français, entouré de caméras, a quitté les lieux après avoir qualifié l'Europe et Bruxelles de «fossoyeurs» de la liberté d'expression.

La police pourrait rester déployée sur place jusqu'à mercredi pour empêcher tout accès au bâtiment, les organisateurs n'excluant pas que la conférence puisse se poursuivre ailleurs pour son deuxième jour.

- «Invités à partir» -

Le Premier ministre hongrois Viktor Orban était la tête d'affiche annoncée pour mercredi, alors qu'il doit aussi participer à Bruxelles à un sommet des dirigeants de l'UE.

Mardi, il a dénoncé des méthodes dignes à ses yeux de l'époque soviétique.

«La dernière fois qu'ils ont voulu me faire taire en envoyant la police, c'était en 1988 avec les Communistes», a écrit Viktor Orban sur X.

La «NatCon» s'était déjà heurtée ces derniers jours à deux annulations dans deux autres communes bruxelloises.

Mardi, l'arrêté d'interdiction du maire de Saint-Josse n'a pas été assorti d'une évacuation des lieux, et certains des participants étaient toujours sur place en fin de journée.

«Il y a un dialogue, on les a déjà invités plusieurs fois à partir, on ne sait pas ce qu'ils souhaitent faire», a déclaré à l'AFP une porte-parole de la police locale.

A moins de deux mois du renouvellement du Parlement européen (par un vote dans les 27 pays membres prévu entre le 6 et le 9 juin), ce rassemblement nationaliste et eurosceptique intervient sur fond d'influence grandissante de cette famille politique dans de nombreux Etats européens.

Ces forces se partagent, au Parlement, en deux groupes politiques; d'un côté, les Conservateurs et réformistes européens (ECR) et de l'autre, Identité et démocratie (ID).

Certains experts prédisent que l'un d'eux pourrait, au lendemain du 9 juin, ravir la place de 3ème force politique du Parlement de Strasbourg derrière la droite pro-européenne (PPE) et les socialistes.


Un soutien mais pas inconditionnel, la délicate diplomatie de Paris vis-à-vis d'Israël

Le chef de l'armée, le général de corps d'armée Herzi Halevi (C), participe à une évaluation de la situation avec les membres du Forum de l'état-major général sur la base militaire de Kirya le 14 avril 2024(AFP)
Le chef de l'armée, le général de corps d'armée Herzi Halevi (C), participe à une évaluation de la situation avec les membres du Forum de l'état-major général sur la base militaire de Kirya le 14 avril 2024(AFP)
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  • En restant vague sur l'ampleur de son soutien à Israël contre l'Iran, la France a signalé sa volonté de ne pas apparaître comme un allié inconditionnel d'Israël, à la fois pour peser au Proche-Orient et ménager son opinion publique, décryptent des analyst
  • Le président Emmanuel Macron a, lui, confirmé lundi que la France avait procédé à "des interceptions" de missiles et drones iraniens, justifiant cette intervention par la présence d'une base aérienne française en Jordanie

PARIS : En restant vague sur l'ampleur de son soutien à Israël contre l'Iran, la France a signalé sa volonté de ne pas apparaître comme un allié inconditionnel d'Israël, à la fois pour peser au Proche-Orient et ménager son opinion publique, décryptent des analystes.

C'est le porte-parole de l'armée israélienne qui, dès dimanche, a fait savoir que la France était parmi les alliés d'Israël ayant contribué à neutraliser l'attaque iranienne survenue dans la nuit de samedi à dimanche. Ce que Londres et Washington ont rapidement reconnu.

Le président Emmanuel Macron a, lui, confirmé lundi que la France avait procédé à "des interceptions" de missiles et drones iraniens, justifiant cette intervention par la présence d'une base aérienne française en Jordanie dont l'espace aérien a été violé par les tirs iraniens.

Questionné dimanche sur le fait que les militaires français avaient bien défendu Israël, et sur un éventuel soutien de Paris à ce pays s'il ripostait contre l'Iran, le ministre des Affaires étrangères Stéphane Séjourné avait, lui, botté en touche, insistant sur la volonté française de "désescalade".

Car la France, critiquée par moult pays arabes pour son soutien jugé trop appuyé à Israël après les attentats du 7 octobre - le président Macron avait notamment appelé à former une coalition internationale contre le Hamas -  s'efforce, depuis, d'apparaître équilibrée afin de maintenir ses aspirations à jouer un rôle de garant de la stabilité au Proche-Orient, affirment des analystes à l'AFP.

Paris fut ainsi le premier pays occidental à envoyer un bateau hôpital pour soigner des civils gazaouis au large de l'Egypte. La France procéda également très tôt, dès début janvier, à des largages d'aide sur Gaza.

- 'Gages' -

Elle n'a toutefois jamais condamné la frappe attribuée à Israël contre un consulat iranien en Syrie le 1er avril, qui a motivé l'attaque iranienne sur le sol israélien en réponse.

"Au fond, la position de la France est de soutenir Israël tout en donnant des gages aux pays arabes (...) pour essayer de maintenir ses liens avec la région", résume Agnès Levallois de l'Institut de recherche et d'études sur la Méditerranée et le Moyen-Orient.

Le 8 avril, Emmanuel Macron publiait une tribune commune avec son homologue égyptien Abdel Fattah al-Sissi et le roi de Jordanie Abdallah II appelant à un cessez-le feu "immédiat" et une libération de "tous les otages" à Gaza, mettant aussi en garde Israël contre les "conséquences dangereuses" d'une offensive à Rafah.

Accusée "par les pays arabes et par certains politiques en France de soutenir Israël", "le souci du président Macron est de maintenir une position qu'il estime équilibrée", souligne Denis Bauchard, ancien directeur pour l'Afrique du Nord et le Moyen-Orient au ministère français des Affaires étrangères.

- 'Nuance' -

Emmanuel Macron "ne possède pas une approche constante en matière de politique étrangère", estime de son côté Hasni Abidi, du Centre d'études et de recherche sur le monde arabe et méditerranéen, à Genève, pour qui la position du chef de l'Etat français est "évolutive", "en fonction des circonstances".

Cette fois, le président a adopté une approche en deux temps.

Il a d'abord affirmé son soutien à Israël, se rangeant dans le camp occidental et mettant en avant une France disposée à défendre ses alliés avec en toile de fond "un message adressé aux États du Golfe, la Jordanie et l'Egypte, clients (en matière d'armements) traditionnels de la France", explique Hasni Abidi.

Puis il a fait montre de "nuance" et de "recul" pour aussi "se ménager une marge de manœuvre utile à la perception de son opinion interne et aux intérêts particuliers de la France", poursuit-il.

Car la diplomatie française au Proche-Orient est devenue particulièrement clivante depuis l'attaque sanglante du groupe islamiste palestinien Hamas en Israël le 7 octobre et la guerre d'Israël à Gaza qui a provoqué une situation humanitaire catastrophique.

Le 5 avril, une centaine de parlementaires de gauche avaient écrit à Emmanuel Macron pour lui demander "d'arrêter immédiatement toutes ventes d'armes (...) au gouvernement d'extrême droite de Netanyahu".

Lundi, des députés français de gauche radicale ont adressé un courrier au ministre des Armées Sébastien Lecornu pour lui demander des éclaircissements sur "le bien-fondé" de Paris à intercepter les missiles et drones iraniens.


Mayotte: nouvelle opération contre l'insécurité et l'immigration irrégulière

Un gendarme monte la garde lors d'une opération de sécurité dans le bidonville de Koungou, sur l'île de Mayotte, le 16 février 2024. (AFP)
Un gendarme monte la garde lors d'une opération de sécurité dans le bidonville de Koungou, sur l'île de Mayotte, le 16 février 2024. (AFP)
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  • Quelque 1 700 gendarmes, policiers et militaires doivent être engagés pour cette opération, baptisée «Mayotte place nette» et qui doit durer 11 semaines
  • Une enveloppe de cinq millions d'euros a été débloquée pour l'hébergement d’urgence des migrants interpellés dans le cadre de l'opération

PARIS: Une nouvelle opération contre l'insécurité, l'immigration irrégulière et l'habitat insalubre a été lancée mardi à Mayotte, archipel français de l'océan Indien, un an après le début d'une première intervention baptisée "Wuambushu", a annoncé le ministère français des Outre-mer.

Quelque 1.700 gendarmes, policiers et militaires doivent être engagés pour cette opération, baptisée "Mayotte place nette" et qui doit durer 11 semaines.

Dans le 101e département français -et le plus pauvre- une "centaine de renforts spécialisés (…), notamment des policiers aux frontières et des officiers de police judiciaire (...) vont nous aider à mener ce travail de précision", a souligné le ministère à l'AFP.

"On a 60 individus particulièrement recherchés et un objectif de 1.300 bangas (cases) à détruire, soit deux fois plus que ce qu’a permis de faire Wuambushu 1", a-t-il ajouté.

Une enveloppe de cinq millions d'euros a été débloquée pour l'hébergement d’urgence des migrants interpellés dans le cadre de l'opération.

En temps normal, 1.600 gendarmes et policiers sont déjà en poste sur ce territoire de 350.000 habitants, selon le ministère.

"Mayotte Place Nette" prend la suite de l’opération Wuambushu lancée au printemps 2023, qui visait déjà à lutter contre l'immigration illégale -largement venue des Comores voisines-, la délinquance et à détruire les cases insalubres organisées en bidonvilles, de plus en plus nombreux sur l’île.

Handicapée par des débuts chaotiques, Wuambushu n’avait pas eu les résultats escomptés.

Ces derniers jours ont été marqués par une recrudescence des violences à Mayotte, où les caillassages des automobilistes sont quotidiens, tout comme les affrontements entre bandes de jeunes de villages rivaux.

L'entreprise gestionnaire du réseau de transport scolaire a notamment évoqué un "record" de caillassages la semaine dernière.