"Séparatisme": l'instruction à domicile, le sujet qui fâche à l’Assemblée

Le candidat indépendant à la mairie de Paris, Cédric Villani, pose avant un débat entre sept des huit candidats à la mairie de Paris, diffusé par France Info, la chaîne de télévision publique France 3 et la radio publique France Bleu Paris, le 10 mars 2020, à Paris.  (CHRISTOPHE ARCHAMBAULT / POOL / AFP)
Le candidat indépendant à la mairie de Paris, Cédric Villani, pose avant un débat entre sept des huit candidats à la mairie de Paris, diffusé par France Info, la chaîne de télévision publique France 3 et la radio publique France Bleu Paris, le 10 mars 2020, à Paris. (CHRISTOPHE ARCHAMBAULT / POOL / AFP)
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Publié le Mercredi 10 février 2021

"Séparatisme": l'instruction à domicile, le sujet qui fâche à l’Assemblée

  • En cas d'adoption du texte, l'instruction d'un enfant en famille (IEF), qui concernerait environ 50.000 enfants, deviendrait l'exception, en passant d'un régime de simple déclaration à celui beaucoup plus contraignant d'autorisation
  • Depuis 1882, les parents ont le choix entre trois modes d'instruction: la scolarisation dans le public, dans le privé et l'instruction à domicile

PARIS : L'article 21 du projet de loi "séparatisme", qui encadre l'instruction à domicile, va être examiné jeudi à l'Assemblée, laissant présager de nouveaux débats houleux, puisqu'il remet en cause une liberté fondamentale, la liberté d'enseigner, dénoncent ses détracteurs.

Cet article "pose le principe de la scolarisation obligatoire de tous les enfants âgés de 3 à 16 ans dans un établissement scolaire à la rentrée 2021".

En cas d'adoption du texte, l'instruction d'un enfant en famille (IEF), qui concernerait environ 50.000 enfants, deviendrait l'exception, en passant d'un régime de simple déclaration à celui beaucoup plus contraignant d'autorisation.

Dans le viseur de l'exécutif, le "séparatisme" scolaire des islamistes radicaux et autres dérives sectaires. 

Quelque 400 amendements sur ce seul article 21 - un record pour le texte - ont déjà été déposés avant l'examen de l'article en séance jeudi dans l'hémicycle.

Pas surprenant, pour l'historien de l'Education Claude Lelièvre: "on touche là à la liberté d'enseigner qui avait été édictée sous Jules Ferry".

Depuis 1882, les parents ont le choix entre trois modes d'instruction: la scolarisation dans le public, dans le privé et l'instruction à domicile.

"On gomme d'un coup une liberté publique donnée aux parents depuis un siècle et demi, sous prétexte de contenir le séparatisme d'une minorité de familles", renchérit le juriste et inspecteur général honoraire Bernard Toulemonde. "S'il y a des dérives, il faut les combattre, mais sans supprimer pour autant une liberté donnée à tous", estime-t-il.

En commission spéciale, des dérogations ont été prévues pour raison de santé, handicap, pratique artistique ou sportive et "pour des situations particulières, sous réserve que les personnes en charge de l'enfant puissent justifier de leur capacité à assurer l'instruction dans le respect des intérêts de l'enfant".

Insuffisant pour les tenants de l'instruction à domicile. "Pour nous la liberté d'enseignement est fondamentale; si on doit la soumettre à autorisation, ce n'est plus une liberté", tacle Alix Fourest, porte-parole de l'association Laia (Libres d'apprendre et d'instruire autrement).

"Pénaliser ceux qui jouent le jeu" 

Pour elle, cet article traduit "du mépris envers les familles". En cas d'adoption du texte, les associations envisagent déjà de saisir le conseil constitutionnel ou de déposer des QPC. 

Les parents d'enfants handicapés redoutent notamment d'être confrontés à de nouveaux casse-têtes administratifs. Si en commission spéciale, les députés ont décidé que le silence de l'administration vaudrait désormais accord pour une demande de dérogation, cet aménagement doit encore être voté en séance.

"Il faut parfois un temps fou pour avoir les bons papiers médicaux qui attestent d'un handicap, ce texte va considérablement compliquer la vie des familles", redoute aussi Frédéric Tiberghien, administrateur de l'association "autisme espoir vers l'école". 

La mesure divise l'échiquier politique dans son ensemble, et jusqu’au sein de la majorité. Seuls les députés communistes apportent un soutien sans réserve à cette réforme.

"On a le sentiment qu’en essayant de bien faire, on va pénaliser ceux qui jouent le jeu", a déclaré Philippe Gosselin, député LR à l'AFP. "Certaines personnes qui pourraient être sous les radars ne vont pas être davantage repérées et ça va toucher des familles qui ont recours à l'instruction en famille pour des raisons liées au handicap, à leur profession, ou pour des enfants qui ont des difficultés d'adaptation au système scolaire".

Dans une tribune publiée mardi dans Le Monde, le mathématicien et ex-député LRM Cédric Villani, réclame avec dix-huit autres signataires la suppression d'un article, qui "rate sa cible" et "va supprimer inutilement et injustement un système qui a fait ses preuves".

En toile de fond, si le texte déchaîne autant les passions, c'est aussi parce qu'il rejoue les querelles scolaires qui ont jalonné l’histoire du pays. "Ceux qui défendent une école privée, religieuse, ont de quoi se sentir inquiets en se demandant si la prochaine fois ce sera à leur tour d'être muselés", note l'historien Claude Lelièvre.

Le président national de l'Appel (Association de parents d’élèves de l’enseignement libre) Gilles Demarquet, s'en est ému dans un récent édito: "choisir le mode d'éducation pour ses enfants est une prérogative de chaque famille et nous devons rester vigilants car cette liberté peut être menacée".


Une enquête ouverte sur de possibles ingérences étrangères lors des municipales de 2026

Selon les élus insoumis, plusieurs actions coordonnées auraient été menées pour nuire à leur image auprès des électeurs. Sébastien Delogu a notamment déclaré avoir vu apparaître des affiches comportant son nom et un code QR renvoyant vers de prétendues accusations de viol qu’il qualifie de mensongères. (AFP)
Selon les élus insoumis, plusieurs actions coordonnées auraient été menées pour nuire à leur image auprès des électeurs. Sébastien Delogu a notamment déclaré avoir vu apparaître des affiches comportant son nom et un code QR renvoyant vers de prétendues accusations de viol qu’il qualifie de mensongères. (AFP)
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  • L’enquête concerne notamment Sébastien Delogu à Marseille, François Piquemal à Toulouse et David Guiraud à Roubaix, qui affirment avoir été victimes de campagnes de désinformation et de dénigrement
  • Plusieurs actions coordonnées auraient été menées pour nuire à leur image auprès des électeurs. Sébastien Delogu a notamment déclaré avoir vu apparaître des affiches comportant son nom et un code QR renvoyant vers de prétendues accusations de viol

PARIS: Le parquet de Paris a ouvert une enquête visant à déterminer si plusieurs candidats de La France insoumise (LFI) ont été ciblés par une opération d’ingérence étrangère durant la campagne des élections municipales de 2026.

L’enquête concerne notamment Sébastien Delogu à Marseille, François Piquemal à Toulouse et David Guiraud à Roubaix, qui affirment avoir été victimes de campagnes de désinformation et de dénigrement au cours de la période électorale.

Selon les élus insoumis, plusieurs actions coordonnées auraient été menées pour nuire à leur image auprès des électeurs. Sébastien Delogu a notamment déclaré avoir vu apparaître des affiches comportant son nom et un code QR renvoyant vers de prétendues accusations de viol qu’il qualifie de mensongères.

François Piquemal a, pour sa part, dénoncé la création de comptes sur les réseaux sociaux diffusant des rumeurs à son encontre, la divulgation présumée de mots de passe liés à ses comptes numériques ainsi que la circulation de faux supports de campagne.

Les responsables de LFI estiment que ces opérations pourraient être liées à leur soutien affiché à la cause palestinienne. Jean-Luc Mélenchon, fondateur du mouvement, a également indiqué que David Guiraud avait été visé par des actions similaires à Roubaix.

Selon des informations publiées par les quotidiens Libération en France et Haaretz en Israël, les campagnes incriminées auraient été menées depuis Israël et pourraient impliquer deux entreprises établies dans ce pays. Ces allégations n’ont cependant pas été confirmées par les autorités judiciaires françaises.

Le parquet de Paris a indiqué avoir ouvert l’enquête de sa propre initiative afin de vérifier si certains candidats aux élections municipales avaient pu être ciblés par une opération menée dans l’intérêt d’un État tiers.

Toutefois, le ministère public a souligné qu’aucun signalement ne permettait, à ce stade, d’établir l’existence d’une intervention directe d’un État étranger. Il a rappelé que la notion d’ingérence visée par l’enquête concerne l’action potentielle d’une puissance étrangère et non celle d’une entreprise ou d’un acteur privé étranger.

Les investigations portent notamment sur des soupçons d’« intelligence avec une puissance étrangère », de « détournement du suffrage des électeurs par fausses nouvelles ou manœuvres frauduleuses » ainsi que sur des faits liés à l’« apologie du terrorisme en ligne », en raison de certains contenus et symboles signalés dans le dossier.

L’enquête devra désormais établir l’origine exacte des opérations dénoncées, leur éventuelle coordination ainsi que leur impact sur le déroulement de la campagne électorale.

(Avec AFP)


Paris mise sur la société civile pour faciliter la solution à deux États

Les participants de l’Appel de Paris pour la solution à deux États, réunissant des groupes de la société civile israélienne et palestinienne, déploient une banderole portant l’inscription « Deux peuples, deux États, un avenir » sur le pont de la Tournelle, avec la cathédrale Notre-Dame de Paris en arrière-plan, à Paris le 12 juin 2026. (AFP)
Les participants de l’Appel de Paris pour la solution à deux États, réunissant des groupes de la société civile israélienne et palestinienne, déploient une banderole portant l’inscription « Deux peuples, deux États, un avenir » sur le pont de la Tournelle, avec la cathédrale Notre-Dame de Paris en arrière-plan, à Paris le 12 juin 2026. (AFP)
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  • La France a organisé à Paris la deuxième édition de « l’Appel de Paris », réunissant acteurs israéliens et palestiniens de la société civile pour relancer la perspective d’une solution à deux États
  • L’initiative vise à maintenir la question israélo-palestinienne à l’agenda international et à pousser vers des actions concrètes (cessez-le-feu, reconnaissance de la Palestine, fin de la colonisation)

Paris : À Paris, dans le cadre symbolique de l’Institut du monde arabe (IMA), la France a accueilli vendredi la deuxième édition de « l’Appel de Paris », une initiative singulière portée non pas par les seuls États, mais par des acteurs de la société civile israélienne et palestinienne.

Un an après une première rencontre tenue le 13 juin dans la capitale française, ce nouveau rendez-vous s’inscrit dans une volonté assumée de maintenir vivante la perspective d’une solution politique et de faire avancer la solution à deux États, dont la possibilité semble s’éloigner chaque jour.

Le premier « Appel de Paris » était né dans un contexte diplomatique marqué par une dynamique internationale en faveur de la solution à deux États. Portée conjointement par la France et l’Arabie saoudite à l’ONU, cette initiative avait trouvé un écho significatif avec l’adoption de la « Déclaration de New York » par 142 pays et avait permis de tracer les contours d’un cadre politique crédible, tout en contribuant à une série de reconnaissances de l’État de Palestine.

Mais un an plus tard, tout a basculé : la guerre à Gaza, l’expansion continue des colonies en Cisjordanie et l’enlisement des initiatives internationales ont profondément assombri l’horizon.

Dans ce contexte, la réunion parisienne prend une dimension presque contre-courant : celle d’un effort pour empêcher l’effacement pur et simple de la solution à deux États. 

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Le ministre français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot tient une conférence de presse dans le cadre de l’Appel de Paris pour la solution à deux États, avec des groupes de la société civile israélienne et palestinienne, à l’Institut du monde arabe (IMA) à Paris, le 12 juin 2026. (AFP) 

Inaugurée par deux mots de bienvenue prononcés respectivement par le ministre des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot et la présidente de l’IMA Anne-Claire Legendre, suivis par la projection d’une vidéo en hommage à Ofer Bronchtein, le militant associatif engagé pour la paix, décédé récemment à Paris.

La rencontre s’est organisée autour de trois groupes de travail, réunissant des représentants de la société civile. Puis, l’après-midi, la conférence s’est élargie à l’ensemble des participants, parmi lesquels une quinzaine de ministres dont le ministre des Affaires étrangères des Émirats arabes unis Khalifa Shaheen Al Marar et la ministre de la Coopération du Qatar Mariam bint Ali bin Nasser Al-Misnad, ainsi que des figures européennes comme Kaja Kallas et de nombreux diplomates.

Fait significatif dans le contexte actuel : l’ambassadeur israélien à Paris, Joshua Zarka, a décliné l’invitation, reflétant l’opposition persistante de son pays à la solution à deux États. Les autorités palestiniennes, quant à elles, étaient représentées par l’ambassadrice de Palestine Hala Bouhassira.

Le moment central de la journée a été la lecture du nouvel « Appel de Paris », confiée à deux jeunes voix, une Palestinienne et un Israélien, incarnant cette société civile que la France entend mettre au premier plan.

Le texte, dense et structuré, s’adresse directement aux dirigeants internationaux, en particulier à ceux du G7, qui doivent se réunir à Évian quelques jours plus tard, et constitue un message clair : il est temps de passer des déclarations aux actes.

Parmi les principales demandes figurent : la réaffirmation sans ambiguïté de l’engagement en faveur d’une solution négociée à deux États fondée sur le droit international, la reconnaissance de l’État de Palestine et son admission pleine à l’ONU.

L’appel insiste sur l’exigence d’un cessez-le-feu permanent à Gaza et d’un accès humanitaire immédiat, et demande la fin des mesures unilatérales compromettant la solution à deux États, notamment la colonisation, le renforcement de l’Autorité palestinienne, ainsi que des garanties de sécurité pour Israël dans un cadre régional et international.

Il souligne la nécessité d’un soutien actif aux initiatives de la société civile et la création d’un mécanisme international de suivi.

Au-delà de ces propositions, le texte se distingue par son ton : grave, pressant, presque inquiet. « Chaque jour qui passe sans solution politique aggrave les souffrances », avertissent ses auteurs, insistant sur l’urgence d’un sursaut politique.

L’un des aspects les plus marquants de cette journée réside dans la place accordée aux acteurs non étatiques tels que les artistes, militants et intellectuels, qui ont pris la parole pour porter un discours souvent absent des arènes diplomatiques traditionnelles.

La chanteuse israélienne Noa et la Palestinienne Mira Awad ont livré une intervention particulièrement émouvante. Évoquant plus de deux décennies d’engagement commun, elles ont plaidé pour une « réhumanisation » du conflit, au-delà des slogans et des postures.

Leur message, à la fois simple et puissant, repose sur une idée fondamentale : celle de la possibilité de ne pas être d’accord sur le passé, à condition de s’accorder sur l’avenir.

D’autres intervenants ont insisté sur les valeurs communes identifiées lors des travaux, dont la dignité, la sécurité et l’autodétermination, des principes qui, selon eux, pourraient constituer le socle d’une paix durable, à l’image de ce qui a permis la construction européenne.

Pourquoi un tel accent sur la société civile ? Les autorités françaises avancent plusieurs arguments. D’abord, la nécessité de maintenir une dynamique internationale initiée à l’ONU.

Ensuite, celle de garder la question israélo-palestinienne à l’agenda, alors que d’autres crises, notamment liées à l’Iran, monopolisent l’attention mondiale.

Mais surtout, Paris considère que la société civile peut jouer un rôle de catalyseur. Dans un contexte de radicalisation croissante, il s’agit de montrer que des voix existent, des deux côtés, pour défendre la coexistence et proposer des solutions concrètes.

Cette approche n’est pas sans limites, comme le reconnaissent en privé certains diplomates : l’expérience montre que ces initiatives peinent à infléchir les positions israéliennes, notamment en raison du soutien américain et de la fragmentation de la position européenne.

La rencontre s’est achevée par une intervention du ministre Jean-Noël Barrot, qui a insisté sur l’importance de l’intégration régionale, condition selon lui indispensable à toute paix durable. Il a également repris à son compte l’idée que des valeurs communes existent et peuvent servir de base à une solution.

Sans annoncer de mesures concrètes immédiates, il a néanmoins réaffirmé la volonté de la France de maintenir la pression diplomatique, y compris à travers des sanctions ciblées contre certains colons et responsables israéliens.

Au final, ce deuxième « Appel de Paris » apparaît à la fois comme un acte de résistance et un pari : résister alors que la réalité du terrain semble condamner la solution à deux États, et parier sur la capacité de la société civile à rouvrir des perspectives là où les États échouent.

Reste à savoir si cet appel sera entendu. À l’approche du sommet du G7, la France espère qu’il contribuera à replacer le conflit israélo-palestinien au cœur des priorités internationales.

C’est en tout cas le vœu exprimé par les participants, qui se sont rassemblés autour de Barrot sur le Pont de la Tournelle près du siège de l’IMA, où ils ont déroulé une banderole pour la paix et écouté une performance de Noa et Mira Awad.


Macron et Carney saluent le rapprochement du Canada et de l'Europe face à Trump

Le président français Emmanuel Macron (à droite) s'adresse aux médias lors d'une conférence de presse aux côtés du Premier ministre canadien Mark Carney (à gauche), avant une réunion bilatérale au palais de l'Élysée, à Paris, le 12 juin 2026. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron (à droite) s'adresse aux médias lors d'une conférence de presse aux côtés du Premier ministre canadien Mark Carney (à gauche), avant une réunion bilatérale au palais de l'Élysée, à Paris, le 12 juin 2026. (AFP)
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  • Emmanuel Macron et Mark Carney ont réaffirmé leur volonté de renforcer le partenariat entre l’Europe et le Canada face aux tensions géopolitiques et économiques croissantes
  • Les deux dirigeants souhaitent accélérer la coopération dans des secteurs stratégiques tels que la défense, l’intelligence artificielle, l’énergie, le nucléaire civil et les minerais critiques

PARIS: Emmanuel Macron et le Premier ministre canadien Mark Carney ont martelé vendredi à Paris leur volonté d'accélérer le "rapprochement" entre l'Europe et le Canada face au "retour des rapports de force", dans une allusion aux fortes turbulences générées par Donald Trump.

"Aujourd'hui plus que jamais, nous avons une même lecture du monde. Nous constatons que l'ordre international est fragmenté, qu'il est marqué par le retour des rapports de force, par la contestation des règles communes, par la coercition économique, par les ingérences, les luttes informationnelles", a lancé le président français, en référence notamment à la guerre des droits de douane déclenchée par le président américain.

"Au fond, nous croyons dans l'État de droit, dans l'ordre international, dans la science, dans le changement climatique et ce qu'il implique dans le respect de nos valeurs démocratiques et leur protection, et dans la protection aussi de notre enfance", a-t-il ajouté, autant de thèmes sur lesquels Donald Trump fait souvent polémique.

"Face à cela, nos deux pays partagent la même conviction les démocraties doivent être lucides, fortes et capables d'agir ensemble", a-t-il ajouté à trois jours de l'ouverture d'un sommet du G7 à Evian.

Dans ce contexte, "la France et le Canada, l'Europe et le Canada ont des partenariats essentiels à bâtir et renforcer" dans la "défense", "l'intelligence artificielle, le quantique, le nucléaire civil, les minerais critiques et stratégiques et la transition énergétique", a pointé le chef de l'Etat.

"Nos industries de défense ont des complémentarités réelles. L'enjeu est maintenant de passer de la convergence politique à des coopérations industrielles concrètes, durables, mutuellement bénéfiques", a-t-il insisté, alors que la France et l'Allemagne viennent d'enterrer un projet commun d'avion de combat.

Mark Carney a aussi souligné combien le Canada et la France, et plus largement l'Europe, partageaient "de plus en plus les mêmes intérêts".

"Nous sommes plus que des alliés. Nous faisons partie de la même famille", a-t-il souligné en français, alors que Donald Trump exprime régulièrement des velléité d'annexer le Canada.

"En travaillant ensemble, le Canada, la France et l'Europe sont en mesure de devenir une puissante forte pour le siècle à venir", a-t-il ajouté en anglais.

Depuis son retour au pouvoir, Donald Trump a multiplié les déclarations hostiles contre le Canada ainsi que les attaques commerciales et économiques, faisant encore référence au Canada comme "51e Etat" le 1er juin sur son réseau Truth Social.