La justice européenne rejette les recours de Ryanair contre les aides à Air France et SAS

Vue intérieure de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) à Strasbourg. (AFP)
Vue intérieure de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) à Strasbourg. (AFP)
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Publié le Mercredi 17 février 2021

La justice européenne rejette les recours de Ryanair contre les aides à Air France et SAS

  • Dans deux arrêts séparés, le tribunal de l'UE a jugé en première instance «conformes au droit de l'Union» les dispositifs mis en place dans ces deux pays, et «a rejeté» les recours introduits par la compagnie à bas coût irlandaise Ryanair
  • Cette dernière a aussitôt annoncé son intention de faire appel devant la Cour de justice de l'UE, dans un communiqué

LUXEMBOURG : La justice européenne a jugé légales mercredi les aides publiques de la France et de la Suède pour sauver leurs compagnies aériennes Air France et SAS, laminées par la crise sanitaire, rejetant des recours de Ryanair pour distorsion de concurrence.

Dans deux arrêts séparés, le tribunal de l'UE a jugé en première instance «conformes au droit de l'Union» les dispositifs mis en place dans ces deux pays, et «a rejeté» les recours introduits par la compagnie à bas coût irlandaise Ryanair.

Cette dernière a aussitôt annoncé son intention de faire appel devant la Cour de justice de l'UE, dans un communiqué.

«Air France a pris connaissance de ce jugement et salue la décision», a déclaré à l’AFP un porte-parole de la compagnie. De même, la compagnie SAS a indiqué «saluer» l'arrêt européen, qui «confirme la compatibilité des mesures suédoises avec les lois européennes».

Le tribunal européen examinait pour la première fois la légalité d'un régime d'aide d'Etat pendant la pandémie de Covid-19 alors qu'une dizaine d'autres procédures lancées par Ryanair et visant d'autres pays sont en cours d'examen.

La compagnie irlandaise avait saisi la justice en mai 2020 pour dénoncer d'une part des prêts garantis accordés par la Suède, notamment à la compagnie scandinave SAS pour un montant de 3,3 milliards de couronnes (308 millions d'euros), et d'autre part un report de taxes consenti par l'Etat français à Air France.

Ces aides doivent permettre à ces entreprises de traverser la crise de la Covid-19 qui a cloué les avions au sol.

Dans les deux pays, ces dispositifs étaient réservés aux entreprises bénéficiant d'une licence nationale.

Ils avaient été validés en mars 2020 par la Commission européenne, en vertu des mesures temporaires visant à soutenir l'économie dans le contexte exceptionnel de la pandémie.

 «Chèques en blanc»

Ryanair avait dénoncé une distorsion de concurrence ainsi qu'une violation de principes du droit européen comme l'interdiction de discrimination fondée sur la nationalité et la libre circulation des services.

Le recours de Ryanair auprès de la justice européenne visait à faire condamner la Commission et à faire annuler ses décisions.

Dans son jugement de mercredi, le tribunal de l'UE estime que «la pandémie de Covid-19 et les mesures de restriction de transport et de confinement (...) constituent (...) un événement extraordinaire».

Dans le cas de la France, comme celui de la Suède, il estime que les dispositifs d'aides visent bien à remédier aux dommages occasionnés par cet événement extraordinaire aux compagnies aériennes dans les deux pays. Ces aides d'Etat sont également jugées «proportionnées».

L'approche de la Commission européenne en matière d'aides d'Etat «a permis aux Etats membres d'accorder des chèques en blanc à leurs compagnies nationales zombie, inefficientes, au nom d'un prestige national blessé», a réagi Ryanair dans son communiqué.

La compagnie irlandaise évalue à 30 milliards d'euros au total les aides d'Etat aux compagnies aériennes approuvées par Bruxelles depuis le début de la pandémie, dont 11 milliards à Lufthansa, 10,6 milliards à Air France-KLM, 3,5 milliards à Alitalia et 1,3 milliard à SAS.

Au plus fort de la crise sanitaire, Ryanair a de son côté bénéficié du dispositif de chômage partiel et d'un prêt de 600 millions de livres des pouvoirs publics britanniques.

Ryanair dispose d'un délai de deux mois et dix jours, après la décision en première instance, pour former un pourvoi devant la Cour.

Le tribunal de l'UE doit se prononcer dans les prochaines semaines sur d'autres recours de la compagnie. Un arrêt est attendu le 24 février concernant l'Espagne et le 25 février pour les Pays-Bas. D'autres procédures sont en cours, visant notamment les aides au Danemark et au Portugal.

 


BNP Paribas rehausse ses objectifs de solidité financière et bondit en Bourse

Plus ce ratio est élevé, plus une banque est capable d'absorber, grâce à son capital, des pertes liées à des crédits non honorés ou à des investissements risqués. (AFP)
Plus ce ratio est élevé, plus une banque est capable d'absorber, grâce à son capital, des pertes liées à des crédits non honorés ou à des investissements risqués. (AFP)
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  • Une banque peut améliorer ce ratio soit en augmentant ses fonds propres, par exemple en mettant en réserve ses bénéfices ou en émettant des actions, soit en réduisant ses crédits et investissements risqués
  • Les exigences de CET1 applicables aux banques françaises se situent généralement entre 9% et 10%

PARIS: Le groupe bancaire français BNP Paribas gagnait plus de 5% jeudi matin à la Bourse de Paris, après avoir annoncé qu'il visait un ratio de solvabilité supérieur d'ici 2027.

Son titre prenait 5,79% vers 08H15 GMT, à 70,93 euros, en première place d'un CAC 40 en hausse de 1,13%. BNP Paribas table désormais sur un "ratio CET1 fixé à 13% à l'horizon 2027".

Plus ce ratio est élevé, plus une banque est capable d'absorber, grâce à son capital, des pertes liées à des crédits non honorés ou à des investissements risqués.

Une banque peut améliorer ce ratio soit en augmentant ses fonds propres, par exemple en mettant en réserve ses bénéfices ou en émettant des actions, soit en réduisant ses crédits et investissements risqués.

Les exigences de CET1 applicables aux banques françaises se situent généralement entre 9% et 10%.

BNP Paribas vise aussi une amélioration "continue" de son coefficient d'exploitation, un indicateur de rentabilité qui rapporte les coûts fixes au produit net bancaire (équivalent du chiffre d'affaires pour les banques).

L'objectif est qu'il atteigne 61% en 2026 et 58% en 2028, "un engagement fort de maîtrise des coûts", selon le communiqué.

BNP Paribas souhaite par ailleurs rester "à l'écoute de [ses] actionnaires grâce à une politique de distribution attractive et disciplinée", a expliqué Jean-Laurent Bonnafé, directeur général de BNP Paribas, cité dans un communiqué.

Le groupe a aussi annoncé qu'il lancerait courant novembre son programme de rachat d'actions de 1,15 milliard d'euros, dans le cadre de sa distribution du résultat de 2025.


Quatre banques françaises accusées par des ONG de financer la déforestation en Amazonie

Les ONG Reclaim Finance et Canopée ont pointé du doigt jeudi les groupes bancaires BNP Paribas, BPCE, Crédit Agricole et Société Générale pour leurs prêts à deux négociants de soja, dont Cargill, accusés de se fournir auprès de fermiers qui ont déforesté au Brésil. (AFP)
Les ONG Reclaim Finance et Canopée ont pointé du doigt jeudi les groupes bancaires BNP Paribas, BPCE, Crédit Agricole et Société Générale pour leurs prêts à deux négociants de soja, dont Cargill, accusés de se fournir auprès de fermiers qui ont déforesté au Brésil. (AFP)
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  • Entre janvier 2024 et août 2025, BNP Paribas, Crédit Agricole et le groupe BPCE ont été impliqués conjointement dans trois opérations (prêt ou obligation) avec Bunge pour un montant total de 4,3 milliards de dollars, a relevé Reclaim Finance
  • BNP Paribas a également prêté 1,5 milliard de dollars à Cargill en octobre 2024 et la Société Générale a participé à une opération de prêt à Bunge de 3,2 milliards de dollars en mars 2024, toujours selon les ONG

PARIS: Les ONG Reclaim Finance et Canopée ont pointé du doigt jeudi les groupes bancaires BNP Paribas, BPCE, Crédit Agricole et Société Générale pour leurs prêts à deux négociants de soja, dont Cargill, accusés de se fournir auprès de fermiers qui ont déforesté au Brésil.

Les deux négociants, les géants de l'agroalimentaire américains Bunge et Cargill, ont cumulé 200 milliards de dollars de chiffre d'affaires en 2024.

Les ONG ont comparé la localisation des zones déforestées en Amazonie, cartographiées par le réseau MapBiomas, qui surveille par satellite l'occupation des sols, et celle des entrepôts de Bunge et Cargill, recensés par les cadastres brésiliens.

Les associations ont remarqué qu'à 273 reprises, ces silos étaient situés à moins de 50 kilomètres de fermes implantées sur des champs déforestés, suggérant que Bunge et Cargill s'y approvisionnent.

Or, entre janvier 2024 et août 2025, BNP Paribas, Crédit Agricole et le groupe BPCE ont été impliqués conjointement dans trois opérations (prêt ou obligation) avec Bunge pour un montant total de 4,3 milliards de dollars, a relevé Reclaim Finance.

BNP Paribas a également prêté 1,5 milliard de dollars à Cargill en octobre 2024 et la Société Générale a participé à une opération de prêt à Bunge de 3,2 milliards de dollars en mars 2024, toujours selon les ONG.

BNP Paribas a indiqué à l'AFP que ses clients devaient avoir mis en oeuvre l'objectif "zéro déforestation" d'ici à fin 2025. "La conformité des clients avec cette politique sera évaluée (...) courant 2026", a indiqué à l'AFP la banque.

En l'occurrence Bunge et Cargill ont pris des engagements pour éliminer la déforestation d'ici à fin 2025.

Côté Société Générale, leur politique de lutte contre la déforestation "inclut des critères d'exclusion spécifiques pour les clients opérant dans les chaînes de valeur du soja en Amérique du Sud", a affirmé à l'AFP l'entreprise.

Crédit Agricole a également indiqué avoir pris des engagements "zéro déforestation", et suivre leur mise en oeuvre auprès des clients.

Le groupe BPCE a lui critiqué vivement le travail des deux ONG, fustigeant des "chiffres invérifiables, sans méthodologie explicite", ni "preuve apportée", et ajoute qu'il "publiera sa démarche sur la déforestation fin 2025".

L'Amazonie joue un rôle majeur contre le réchauffement climatique via l'absorption de carbone. C'est un des principaux thèmes de la COP30 à Belém, au Brésil, qui s'achève vendredi.

Un moratoire signé en 2006 bannit la commercialisation du soja issu de terres déboisées en Amazonie après 2008.

 


Forum sur l'investissement Arabie saoudite - États-Unis: des milliards d'euros de transactions privées

Le prince héritier saoudien Mohammed bin Salman et le président américain Trump ont salué le renforcement du partenariat entre l'Arabie saoudite et les États-Unis en annonçant de nouveaux accords d'investissement substantiels. (AFP)
Le prince héritier saoudien Mohammed bin Salman et le président américain Trump ont salué le renforcement du partenariat entre l'Arabie saoudite et les États-Unis en annonçant de nouveaux accords d'investissement substantiels. (AFP)
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  • La coopération technologique, y compris l'intelligence artificielle et la fabrication avancée, est apparue comme un pilier central du partenariat en pleine évolution
  • Les chefs d'entreprise ont exprimé leur optimisme quant à l'élargissement des opportunités, considérant le partenariat comme une plateforme de croissance dans les secteurs à forte valeur ajoutée

WASHINGTON D.C. L'élan économique généré par la rencontre à la Maison Blanche entre le prince héritier saoudien Mohammed bin Salman et le président américain Donald Trump mardi s'est rapidement déplacé vers le Forum d'investissement américano-saoudien au Kennedy Center à Washington.

C'est là, mercredi, que les accords gouvernementaux de haut niveau annoncés dans le bureau ovale et lors d'un dîner de gala de la Maison-Blanche la veille se sont rapidement traduits par des accords concrets avec le secteur privé, d'une valeur de plusieurs milliards.

Le forum, organisé par le ministère des investissements d'Arabie saoudite sur le thème "Leadership for Growth : Renforcer le partenariat économique entre l'Arabie saoudite et les États-Unis", a rassemblé des hauts fonctionnaires, des investisseurs et des PDG de certaines des entreprises américaines les plus puissantes.
S'adressant au forum mercredi après-midi, le prince héritier a déclaré que les bases d'un partenariat plus fort entre l'Arabie saoudite et les États-Unis avaient été jetées et que d'autres accords d'investissement dans les domaines de la défense, de l'énergie, de l'IA et des services financiers pouvaient être attendus.

Dans ses propres remarques, le président Trump a déclaré que 270 milliards de dollars d'accords et de ventes étaient signés entre des dizaines d'entreprises. Il a fait l'éloge du prince héritier, le qualifiant de dirigeant audacieux qui s'est engagé dans la relation entre l'Arabie saoudite et les États-Unis.

M. Trump a également déclaré qu'il commencerait à "travailler" sur la guerre au Soudan après que le prince héritier lui a demandé d'aider à mettre fin au conflit, qui fait rage depuis avril 2023 et qui a pris une tournure plus sombre le mois dernier après la chute d'El-Fasher.

"Sa majesté aimerait que je fasse quelque chose de très puissant en rapport avec le Soudan. Ce n'était pas dans mon programme, je pensais que c'était quelque chose de fou et d'incontrôlable", a déclaré M. Trump.

"Mais je vois à quel point c'est important pour vous, et pour beaucoup de vos amis dans cette salle, le Soudan. Et nous allons commencer à travailler sur le Soudan".

Lors de l'ouverture du forum mercredi matin, le ministre saoudien de l'investissement, Khalid Al-Falih, a souligné l'ampleur de la coopération entre l'Arabie saoudite et les États-Unis, annonçant que l'événement donnerait lieu au lancement "d'accords commerciaux révolutionnaires d'une valeur de plusieurs centaines de milliards de dollars".

"Hier, à la Maison Blanche, nous avons assisté à la signature d'une série d'accords stratégiques G2G dans plusieurs secteurs verticaux, notamment la défense, l'IA, les chaînes d'approvisionnement en minerais et en métaux critiques, entre autres", a déclaré M. Al-Falih.

Il a déclaré que la visite du prince héritier à Washington démontrait "la force du partenariat entre l'Arabie saoudite et les États-Unis et notre ambition commune."

M. Al-Falih a ajouté qu'une "étape importante" avait été franchie lors de la discussion de mardi concernant le "cadre stratégique américano-saoudien sur l'accélération des investissements, un mécanisme qui soutient les approbations d'investissements en temps opportun entre nos deux pays".

"Aujourd'hui, nous assisterons également, une fois de plus, au lancement d'accords commerciaux révolutionnaires d'une valeur de plusieurs centaines de milliards de dollars, soulignant ainsi la force de notre partenariat et de notre ambition commune."

Le ministre de l'investissement a souligné que les États-Unis sont le premier investisseur étranger en Arabie saoudite, "un dollar sur quatre investis par des investisseurs internationaux dans le Royaume d'Arabie saoudite provenant des États-Unis".

Le secrétaire américain au commerce, Howard Lutnick, qui s'est adressé au forum après M. Al-Falih, a ajouté que les accords récemment finalisés "ouvrent la voie aux entreprises américaines pour qu'elles deviennent des leaders mondiaux (en) matière d'innovation, de sécurité et de déploiement".

L'événement a été conçu pour consolider les dimensions économiques de l'alliance en alignant les ambitions d'investissement saoudiennes - en particulier celles qui sont à l'origine de la transformation Vision 2030 - sur l'innovation et la technologie américaines.

Il a souligné l'importance stratégique de la technologie, en particulier de l'intelligence artificielle, en tant que pierre angulaire du nouveau partenariat.

Après la signature officielle du partenariat stratégique sur l'intelligence artificielle entre le ministre saoudien des affaires étrangères, le prince Faisal bin Farhan, et le secrétaire d'État américain Marco Rubio, les deux parties ont affirmé qu'il s'agissait d'une étape historique pour faire progresser l'innovation et le progrès technologique.

Ce partenariat vise à tirer parti des avantages concurrentiels de l'Arabie saoudite en termes de terres disponibles, de ressources énergétiques et de situation géographique pour créer des pôles technologiques d'intelligence artificielle répondant à la demande locale, régionale et mondiale.

La collaboration englobe la fourniture de semi-conducteurs avancés, le développement d'applications et d'infrastructures d'IA avancées, le renforcement des capacités nationales et l'expansion des investissements à forte valeur ajoutée.

Le secteur privé a immédiatement tiré parti de cette orientation en créant d'importantes coentreprises. Advanced Micro Devices, Cisco Systems et la startup saoudienne Humain ont annoncé la création d'une coentreprise pour construire des centres de données au Moyen-Orient.

Cette initiative débutera par un projet de centre de données de 100 mégawatts en Arabie saoudite.

Le PDG de Humain, Tareq Amin, a confirmé que la startup de vidéo générative Luma AI a déjà signé un contrat pour acheter la totalité de la capacité de ce premier cluster, dont la construction est prévue pour 2026 et qui utilisera une énergie entièrement renouvelable.

La coentreprise vise à construire jusqu'à un gigawatt de nouveaux centres de données d'ici 2030 pour desservir un marché massif couvrant l'Asie, l'Europe, l'Inde, le Moyen-Orient et l'Afrique.

Elon Musk, PDG de Tesla, et Jensen Huang, PDG de Nvidia, ont également participé à une discussion sur les progrès de l'IA. Elon Musk a confirmé par la suite que son entreprise d'IA, XAI, et l'Arabie saoudite travaillaient sur un projet de 500 mégawatts avec Nvidia.

En marge du forum, Wassim Chourbaji, président du Moyen-Orient et de l'Afrique pour Qualcomm, a déclaré à Arab News : "L'ambiance est très positive. Le partenariat est excellent et solide. Je vois des opportunités à long terme.

"Dans le cas de Qualcomm, nous avons annoncé la création d'un centre d'ingénierie de l'IA dans les locaux de Humain. Nous avons annoncé un partenariat avec Humain et Adobe pour exécuter tout le contenu créatif sur notre solution de centre de données avec Humain.

"Nous avons annoncé précédemment la mise en place de nos puces et solutions d'IA les plus avancées avec Humain dans le Royaume d'Arabie saoudite pour construire ce que l'on appelle l'IA hybride... Et l'autre partie est la partie industrielle, où l'IA transforme les industries, y compris le pétrole et le gaz."

Le secteur de l'énergie, qui constitue traditionnellement le socle de la relation, a connu un regain d'intérêt pour les investissements à long terme. Amin Nasser, PDG du géant pétrolier saoudien Aramco, a annoncé que l'Arabie saoudite signerait des accords dans le secteur de l'énergie avec les États-Unis pour un montant de 30 milliards de dollars.

En outre, un accord important a été annoncé pour sécuriser les chaînes d'approvisionnement en minerais essentiels, un pilier clé de la Vision 2030.

MP Materials, qui exploite la seule mine américaine de terres rares, s'associe au ministère américain de la défense et à la société minière saoudienne Maaden pour construire une raffinerie de terres rares en Arabie saoudite.

Cette coentreprise vise à développer le traitement au Moyen-Orient de ces minéraux critiques, qui sont essentiels pour les avions de chasse, les véhicules électriques et d'autres technologies clés.

La Chine domine actuellement le raffinage mondial, et cette nouvelle installation représente un effort coordonné pour trouver d'autres sources d'approvisionnement stables.

En vertu de l'accord, l'entreprise commune entre MP et le ministère américain de la défense détiendra une participation combinée de 49 % dans la raffinerie saoudienne, Maaden détenant les 51 % restants.

L'installation raffinera des terres rares lourdes et légères qui seront utilisées par les industries manufacturières et de défense américaines et saoudiennes et vendues aux pays alliés.

De plus petites entreprises étaient également représentées au forum afin de trouver des moyens de pénétrer le marché saoudien dans des domaines aussi divers que le sport et le divertissement.

Nicholas Cooper, fondateur et PDG de Convergenz, société spécialisée dans les infrastructures de divertissement et de création, a déclaré à Arab News : "Il est très excitant d'être présent au forum d'investissement pour une raison essentielle.

"Je pense que beaucoup de gens sont venus en Arabie saoudite pour prendre, et mon objectif est de pouvoir apporter une valeur ajoutée.

"Je reconnais qu'il existe actuellement un positionnement unique permettant de jeter un pont entre les mondes de la technologie, du style de vie et du divertissement, et de contribuer réellement à influencer la culture. Mais surtout, j'aimerais apporter une valeur ajoutée à la prochaine génération.