Google remporte la bataille du copyright contre Oracle à la Cour suprême américaine

La cour suprême américaine. (AFP)
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Publié le Lundi 05 avril 2021

Google remporte la bataille du copyright contre Oracle à la Cour suprême américaine

  • Dans sa décision, la plus haute instance judiciaire américaine estime que Google a utilisé de façon "légitime" le code Java dans le développement de son système d'exploitation Android
  • Dans la plainte originale, Oracle réclamait 9 milliards de dollars en dédommagements à Google pour avoir copié plus de 11 000 lignes de code informatique afin de développer son système d'exploitation Android, utilisé par des milliards d'appareils mobiles

NEW-YORK: La Cour suprême des Etats-Unis a offert lundi une retentissante victoire à Google dans sa bataille judiciaire contre l'éditeur américain de logiciels Oracle, une saga de plusieurs milliards de dollars d'enjeu sur les droits d'auteur du langage de programmation Java.

Dans sa décision, la plus haute instance judiciaire américaine estime que Google a utilisé de façon "légitime" le code Java dans le développement de son système d'exploitation Android.

"Nous sommes parvenus à la conclusion que dans ce cas, où Google a réutilisé une interface utilisateur en ne prenant que ce qui était nécessaire pour permettre aux utilisateurs de mettre à profit le cumul de leurs talents, la copie par Google de l'interface de programmation (API) Sun Java représente un usage légitime de ce contenu sur le plan du droit", écrit le juge Stephen Breyer au nom de la majorité.

Six membres de la haute cour se sont prononcés en faveur de Google et deux ont formulé une opinion contraire. Amy Coney Barrett, nommée par Donald Trump mais qui n'avait pas encore été confirmée par le Sénat lorsque la Cour suprême s'est saisie du dossier, n'a pas participé au jugement.

Dans la plainte originale, Oracle réclamait 9 milliards de dollars en dédommagements à Google pour avoir copié plus de 11 000 lignes de code informatique afin de développer son système d'exploitation Android, utilisé par des milliards d'appareils mobiles dans le monde. 

Deux tribunaux de première instance avaient donné raison à Google, mais une cour fédérale d'appel avait pris le contre-pied en 2018, poussant le géant californien à se tourner vers la Cour suprême. 

"Victoire des consommateurs" 

"Le jugement clair de la Cour suprême est une victoire pour les consommateurs, pour l'interopérabilité et pour l'informatique", s'est réjoui Kent Walker, responsable des opérations mondiales chez Google. "La décision donne une sécurité juridique pour la prochaine génération de développeurs dont les nouveaux produits et services bénéficieront aux consommateurs."

Depuis plusieurs années, Google et plusieurs de ses alliés dans la Silicon Valley défendent l'idée qu'une extension de la notion de droits d'auteur aux API constituerait une grave menace pour l'innovation numérique.

De son côté, Oracle s'est désolé de la décision de la Cour Suprême et a renouvelé ses attaques à l'encontre du géant des moteurs de recherche.

"La plateforme de Google vient encore de grossir et son pouvoir de marché de se renforcer", a réagi Dorian Daley, directeur juridique d'Oracle. "Les barrières à l'entrée se sont élevées et la capacité de rivaliser a diminué. Ils ont volé Java et ont passé une décennie à intenter des actions en justice comme seul peut le faire le détenteur d'un monopole."

"Cette attitude est la raison même pour laquelle les régulateurs aux Etats-Unis et dans le monde examinent les pratiques de Google", a-t-il ajouté.

 Débat en cours 

Pour John Bergmayer de l'organisation Public Knowledge, spécialisée dans les questions de propriété intellectuelle, la décision de la Cour Suprême est logique. 

"Le jury des tribunaux de première instance avait conclu que l'utilisation de l'API Java par Google représentait un usage légitime et la Cour est parvenue à la même conclusion avec sa propre analyse".

L'expert note néanmoins que l'instance judiciaire n'a pas clairement tranché si les interfaces de programmation devraient ou non être protégées par des droits d'auteur. 

"Un jour ou l'autre, la Cour ou le Congrès auront à répondre à cette question, car une décision selon laquelle les API ne doivent pas être couvertes par les droits d'auteur profiterait à la compétition et à l'interopérabilité de nombreuses façons", estime M. Bergmayer.

Dans un argumentaire divergeant, le juge Clarence Thomas, qui a voté contre Google, écrit en revanche que la Cour suprême aurait dû appliquer les principes de la protection des droits d'auteur.

"La Cour a injustement évité de répondre à la principale question qui nous était posée: la déclaration d'un code est-elle protégée par le droit d'auteur? J'estime que oui. Les codes informatiques occupent une place unique pour la propriété intellectuelle", défend le juge Thomas. 


Arabie saoudite : les transactions POS dépassent 3 Mds $, les hôtels en hausse

Les dépenses dans les hôtels affichent la plus forte augmentation, avec 19,8 %. (Shutterstock)
Les dépenses dans les hôtels affichent la plus forte augmentation, avec 19,8 %. (Shutterstock)
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  • Les transactions par terminaux de paiement en Arabie saoudite dépassent 12,5 milliards de riyals hebdomadaires
  • Les données de la SAMA montrent un repli dans la majorité des catégories et dans les grandes villes, mais confirment la croissance continue des paiements numériques, en ligne avec la Vision 2030

RIYAD : Le total des transactions par terminaux de paiement (POS) en Arabie saoudite est resté au-dessus du seuil des 3 milliards de dollars lors de la semaine se terminant le 22 novembre, atteignant 12,5 milliards de riyals (3,3 milliards de dollars).

Selon les dernières données de la Banque centrale saoudienne (SAMA), le montant global des paiements par POS représente une baisse hebdomadaire de 4,4 %, tandis que le nombre total de transactions a diminué de 5,4 %, passant à 220,15 millions contre 232,67 millions la semaine précédente.

Cinq catégories ont enregistré une légère hausse, les dépenses hôtelières affichant la plus forte progression, en hausse de 19,8 % à 381,98 millions de riyals, suivies de la location automobile et d’équipements, en hausse de 10,8 % à 578,2 millions de riyals.

Les dépenses en soins personnels ont progressé de 4,8 %, suivies d’une hausse de 4,5 % pour les livres et la papeterie. Les achats de bijoux ont augmenté de 3,2 %, atteignant 335,8 millions de riyals.

Les données montrent des baisses dans le reste des catégories, l’éducation enregistrant la plus forte diminution : –17,6 % à 104,48 millions de riyals. Les achats en pharmacies et fournitures médicales suivent avec une baisse de 11,2 % à 197,2 millions de riyals.

Les dépenses en alimentation et boissons ont reculé de 8,6 % à 1,8 milliard de riyals, tout en restant la plus grande catégorie de dépenses. Les restaurants et cafés suivent malgré une baisse de 3,8 % à 1,6 milliard de riyals.

L’habillement a diminué de 4 % à 1,13 milliard de riyals, représentant la troisième plus grande part des dépenses POS de la semaine observée.

Les principales zones urbaines du Royaume reflètent la tendance nationale. Riyad, qui représente la part la plus importante des dépenses POS, a enregistré une baisse de 4,9 %, à 4,46 milliards de riyals, contre 4,68 milliards la semaine précédente. Le nombre de transactions dans la capitale a reculé à 72 millions, soit –6,3 % sur une semaine.

À Djeddah, la valeur des transactions a diminué de 1,8 % à 1,72 milliard de riyals, tandis que Dammam a enregistré une baisse de 4,1 % à 621,22 millions de riyals.

Les données POS, suivies chaque semaine par la SAMA, constituent un indicateur des tendances de consommation et de la progression continue des paiements numériques en Arabie saoudite.

Elles mettent également en lumière l’expansion de l’infrastructure POS, désormais déployée au-delà des grands centres commerciaux, jusque dans les plus petites villes et services, soutenant les efforts d’inclusion numérique.

Le développement des technologies de paiement numérique s’inscrit dans les objectifs de la Vision 2030, favorisant les transactions électroniques et contribuant à l’économie numérique du Royaume.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Femmes arabes en STEM: le programme L’Oréal-UNESCO Middle East célèbre 12 ans de recherche scientifique

Le programme L’Oréal-UNESCO For Women in Science met à l’honneur douze talents féminins arabes en STEM pour sa 12ᵉ édition. (Photo: fournie)
Le programme L’Oréal-UNESCO For Women in Science met à l’honneur douze talents féminins arabes en STEM pour sa 12ᵉ édition. (Photo: fournie)
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  • Le programme célèbre 12 ans de promotion des femmes scientifiques au Moyen-Orient, avec 63 chercheuses arabes déjà soutenues et 3,8 M AED attribués
  • Les lauréates 2025–2024 mènent des recherches en robotique, climat, sécurité alimentaire, médecine personnalisée et santé publique

DUBAI: Pour sa douzième édition, le programme régional L’Oréal-UNESCO For Women in Science Middle East Regional Young Talents, organisé en partenariat avec l’Université Khalifa des sciences et de la technologie, met à l’honneur douze chercheuses arabes dont les travaux novateurs façonnent l’avenir scientifique de la région.

Initiative phare au Moyen-Orient, ce programme distingue les contributions majeures de femmes scientifiques en STEM (science, technologie, ingénierie et mathématiques), dont les recherches apportent des réponses concrètes à des défis urgents et inspirent les générations futures. Depuis 1998, l’initiative mondiale L’Oréal-UNESCO a célébré plus de 4 700 chercheuses dans plus de 140 pays – dont 63 issues du CCG – attribuant au total 3,8 millions AED pour soutenir leurs projets.

Pourtant, les progrès restent inégaux : selon l’UNESCO, les femmes ne représentent encore qu’un tiers des chercheurs dans le monde.

En valorisant l’excellence scientifique et en renforçant le rôle des femmes dans la recherche, l’édition régionale contribue non seulement à réduire ces écarts, mais aussi à soutenir les stratégies nationales du CCG axées sur l’innovation, l’économie du savoir et le développement durable.

La ministre de l’Éducation des Émirats arabes unis, Sarah Al Amiri, a salué l’engagement constant du programme, rappelant son soutien depuis sept ans. « Ce programme ne se limite pas à reconnaître l’excellence scientifique ; il renforce la volonté de bâtir des sociétés innovantes et résilientes. Soutenir les femmes scientifiques, c’est libérer le plein potentiel de notre capital humain et garantir que la science demeure un moteur de progrès sociétal », a-t-elle déclaré.

Laurent Duffier, Directeur général de L’Oréal Moyen-Orient, a souligné l’impact du programme sur l’innovation régionale comme mondiale. « En amplifiant les voix des chercheuses arabes depuis plus de 12 ans, nous avons accéléré le progrès scientifique et inspiré la prochaine génération d’innovatrices. »

De son côté, Salah Khaled, Directeur du bureau de l’UNESCO à Doha, a rappelé que l’autonomisation des femmes en science est un pilier du développement durable : « Soutenir ces chercheuses d’exception contribue autant aux priorités nationales d’innovation qu’à l’avancée de la science mondiale. »

Le Président de l’Université Khalifa, Pr. Ebrahim Al Hajri, a mis en avant l’importance de cette collaboration, affirmant que les femmes scientifiques de l’université façonnent déjà l’avenir de l’énergie propre, de la santé, de la durabilité, de l’espace et de l’IA.

Les douze lauréates de 2025 et 2024 illustrent la diversité et la profondeur de la recherche dans le monde arabe : robotique aérospatiale, résilience climatique, sécurité alimentaire, médecine personnalisée, thérapies épigénétiques, maladies métaboliques, autisme, infections respiratoires ou encore innovations en nanotechnologie.


Le Forum d’affaires franco-saoudien lance la quatrième cohorte « Booster Grow Global » à Riyad

Nicolas Forissier, ministre délégué au Commerce extérieur et à l’Attractivité économique. (Photo: Arab News en français)
Nicolas Forissier, ministre délégué au Commerce extérieur et à l’Attractivité économique. (Photo: Arab News en français)
Le Dr Majid Al-Qasabi, ministre saoudien du Commerce, souligne la transformation économique du Royaume et l’importance du partenariat stratégique avec la France. (Photo: Arab News en français)
Le Dr Majid Al-Qasabi, ministre saoudien du Commerce, souligne la transformation économique du Royaume et l’importance du partenariat stratégique avec la France. (Photo: Arab News en français)
Participants réunis dans la salle du forum pour suivre les interventions et échanges. (Photo: Arab News en français)
Participants réunis dans la salle du forum pour suivre les interventions et échanges. (Photo: Arab News en français)
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  • Le forum a réuni responsables, diplomates et entreprises pour lancer une cohorte de 22 entreprises françaises
  • La France et l’Arabie saoudite ont réaffirmé leur partenariat stratégique et une coopération renforcée

RIYAD : Le Forum d’affaires franco-saoudien s’est tenu du 23 au 25 novembre, marquant le lancement de la quatrième cohorte du programme Booster Grow Global, un parcours d’accélération de neuf mois conçu pour aider les entreprises françaises en phase de croissance à localiser leurs solutions et à bâtir des partenariats durables dans l’ensemble du Royaume.

Organisé par Business France en collaboration avec l’Ambassade de France à Riyad, les Conseillers du commerce extérieur de la France (CCEF), le Conseil d’affaires saoudo-français et Bpifrance, le forum a réuni des responsables gouvernementaux de haut niveau, des diplomates et plus de 100 représentants d’entreprises françaises et saoudiennes.

Patrick Maisonnave, ambassadeur de France au Royaume, et le Dr Majid ben Abdallah Al-Qasabi, ministre saoudien du Commerce, ont présidé la cérémonie d’ouverture, soulignant la solidité et la profondeur stratégique de la relation bilatérale.

Dans son allocution, Al-Qasabi a mis en avant le « mélange unique » d’atouts qui, selon lui, fait de la France l’un des partenaires les plus précieux de l’Arabie saoudite.

« La France possède une recette magnétique : une base industrielle diversifiée, une culture riche, un patrimoine emblématique, une excellence touristique mondiale et une gastronomie reconnue », a-t-il déclaré. « En même temps, l’Arabie saoudite ne connaît pas un simple changement, mais une transformation totale, menée par la vision et l’action de Son Altesse Royale le Prince Héritier. »

Al-Qasabi a souligné la force démographique du Royaume, notant que 84 % de la population a moins de 45 ans, créant un bassin de talents dynamique et technophile prêt à porter la prochaine phase de croissance économique.

Il a également mis en avant les ressources naturelles du Royaume, sa position géographique stratégique et son agenda de développement rapide dans des secteurs tels que la logistique, l'exploitation minière, la cybersécurité, la santé et l’éducation.

« Aucun pays au monde ne dispose d’une combinaison d’opportunités aussi unique qui se produisent en même temps », a-t-il affirmé. « Nous avons besoin de votre expertise. Nous pouvons doubler notre commerce bilatéral, qui a augmenté de 77 %, passant de 6,2 à 11 milliards de dollars. »

Le forum, événement phare du partenariat économique croissant entre les deux pays, a présenté les 22 PME et scale-ups françaises sélectionnées pour la cohorte 2025 de Booster Grow Global. Ces entreprises, choisies lors de VivaTech 2025 à Paris après avoir présenté leur projet à un jury saoudien composé de grandes institutions et d’acteurs industriels, représentent des secteurs alignés sur les priorités nationales de France 2030 et de la Vision 2030 saoudienne.

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Vue de la salle du Forum d’affaires franco-saoudien lors des sessions plénières. (Photo: Arab News en français)

Durant deux jours, la cohorte a participé à plus de 300 rencontres B2B et réunions d’investisseurs spécialement organisées, aboutissant à plus de 10 protocoles d’accord et posant les bases de processus de qualification de fournisseurs, d’initiatives de localisation et de projets de mise en œuvre à grande échelle dans le Royaume.

Les responsables français ont réaffirmé l’engagement de leur pays à renforcer ses liens avec l’Arabie saoudite alors que le Royaume accélère les préparatifs pour l’Expo 2030 à Riyad et la Coupe du monde de la FIFA 2034.

Nicolas Forissier, ministre délégué français chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité économique, a souligné la constance du soutien de la France. « Nous avons été parmi les tout premiers à soutenir la candidature de Riyad pour l’Expo 2030 », a-t-il rappelé. « La France a célébré votre succès. Aujourd’hui, notre engagement est concret. Nous travaillons activement avec le Royaume à la préparation de l’Expo 2030, et notre pavillon reflétera la créativité et la profondeur stratégique de notre partenariat. »

Forissier a annoncé un dispositif financier de 3 milliards de dollars dédié aux grands projets du Royaume.

« Ce mécanisme a été conçu spécifiquement pour répondre à l’ambition de la Vision 2030. C’est une première », a-t-il précisé. « La France et l’Arabie saoudite ont toutes les raisons de se tenir côte à côte, d’innover ensemble et de construire la prospérité de demain. »

Plus tôt dans la cérémonie, Didier Boulogne, directeur général délégué de Business France, a accueilli les participants et remercié les partenaires saoudiens et français pour leur collaboration.

« De l’Expo 2030 à la Coupe du monde 2034, nous sommes aujourd’hui unis par une énergie extraordinaire », a-t-il déclaré.

Mohamed Ben Laden, président du Conseil d’affaires Franco-Saoudien, a ajouté que les expériences communes de la France et de l’Arabie saoudite dans la réalisation de méga-projets — des Jeux olympiques de Paris à l’Expo 2025 d’Osaka — constituent une base solide pour une coopération à forte valeur ajoutée.

« Ce forum crée une plateforme où les ambitions saoudiennes rencontrent l’ingénierie, la créativité et l’excellence technologique françaises », a-t-il souligné.

Le programme Booster Grow Global se poursuivra avec une immersion de deux semaines sur le terrain à Riyad, Djeddah, Dammam et Khobar, où les entreprises françaises participeront à des rendez-vous ciblés avec acheteurs, sessions de mise en relation avec investisseurs, visites de sites industriels et ateliers spécialisés.

La délégation continuera également ses échanges avec les principales entités sur les processus de qualification fournisseurs et les calendriers potentiels de mise en œuvre.

Rachid Boulaouine, directeur de Business France en Arabie saoudite, a indiqué que le programme est conçu pour aider les entreprises françaises à forte croissance à se déployer rapidement et efficacement sur le marché saoudien.

« En alignant talents, technologie et partenariats locaux, ces entreprises sont positionnées pour contribuer de manière significative aux priorités de la Vision 2030 du Royaume », a-t-il expliqué. « Notre rôle est de réduire le temps de mise sur le marché et de créer l’accès de haut niveau nécessaire pour passer de l’intention à l’exécution. »

À mesure que la cohorte avance dans son immersion saoudienne, les deux gouvernements ont clairement exprimé leur intention d’approfondir leur coopération économique.