Google remporte la bataille du copyright contre Oracle à la Cour suprême américaine

La cour suprême américaine. (AFP)
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Publié le Lundi 05 avril 2021

Google remporte la bataille du copyright contre Oracle à la Cour suprême américaine

  • Dans sa décision, la plus haute instance judiciaire américaine estime que Google a utilisé de façon "légitime" le code Java dans le développement de son système d'exploitation Android
  • Dans la plainte originale, Oracle réclamait 9 milliards de dollars en dédommagements à Google pour avoir copié plus de 11 000 lignes de code informatique afin de développer son système d'exploitation Android, utilisé par des milliards d'appareils mobiles

NEW-YORK: La Cour suprême des Etats-Unis a offert lundi une retentissante victoire à Google dans sa bataille judiciaire contre l'éditeur américain de logiciels Oracle, une saga de plusieurs milliards de dollars d'enjeu sur les droits d'auteur du langage de programmation Java.

Dans sa décision, la plus haute instance judiciaire américaine estime que Google a utilisé de façon "légitime" le code Java dans le développement de son système d'exploitation Android.

"Nous sommes parvenus à la conclusion que dans ce cas, où Google a réutilisé une interface utilisateur en ne prenant que ce qui était nécessaire pour permettre aux utilisateurs de mettre à profit le cumul de leurs talents, la copie par Google de l'interface de programmation (API) Sun Java représente un usage légitime de ce contenu sur le plan du droit", écrit le juge Stephen Breyer au nom de la majorité.

Six membres de la haute cour se sont prononcés en faveur de Google et deux ont formulé une opinion contraire. Amy Coney Barrett, nommée par Donald Trump mais qui n'avait pas encore été confirmée par le Sénat lorsque la Cour suprême s'est saisie du dossier, n'a pas participé au jugement.

Dans la plainte originale, Oracle réclamait 9 milliards de dollars en dédommagements à Google pour avoir copié plus de 11 000 lignes de code informatique afin de développer son système d'exploitation Android, utilisé par des milliards d'appareils mobiles dans le monde. 

Deux tribunaux de première instance avaient donné raison à Google, mais une cour fédérale d'appel avait pris le contre-pied en 2018, poussant le géant californien à se tourner vers la Cour suprême. 

"Victoire des consommateurs" 

"Le jugement clair de la Cour suprême est une victoire pour les consommateurs, pour l'interopérabilité et pour l'informatique", s'est réjoui Kent Walker, responsable des opérations mondiales chez Google. "La décision donne une sécurité juridique pour la prochaine génération de développeurs dont les nouveaux produits et services bénéficieront aux consommateurs."

Depuis plusieurs années, Google et plusieurs de ses alliés dans la Silicon Valley défendent l'idée qu'une extension de la notion de droits d'auteur aux API constituerait une grave menace pour l'innovation numérique.

De son côté, Oracle s'est désolé de la décision de la Cour Suprême et a renouvelé ses attaques à l'encontre du géant des moteurs de recherche.

"La plateforme de Google vient encore de grossir et son pouvoir de marché de se renforcer", a réagi Dorian Daley, directeur juridique d'Oracle. "Les barrières à l'entrée se sont élevées et la capacité de rivaliser a diminué. Ils ont volé Java et ont passé une décennie à intenter des actions en justice comme seul peut le faire le détenteur d'un monopole."

"Cette attitude est la raison même pour laquelle les régulateurs aux Etats-Unis et dans le monde examinent les pratiques de Google", a-t-il ajouté.

 Débat en cours 

Pour John Bergmayer de l'organisation Public Knowledge, spécialisée dans les questions de propriété intellectuelle, la décision de la Cour Suprême est logique. 

"Le jury des tribunaux de première instance avait conclu que l'utilisation de l'API Java par Google représentait un usage légitime et la Cour est parvenue à la même conclusion avec sa propre analyse".

L'expert note néanmoins que l'instance judiciaire n'a pas clairement tranché si les interfaces de programmation devraient ou non être protégées par des droits d'auteur. 

"Un jour ou l'autre, la Cour ou le Congrès auront à répondre à cette question, car une décision selon laquelle les API ne doivent pas être couvertes par les droits d'auteur profiterait à la compétition et à l'interopérabilité de nombreuses façons", estime M. Bergmayer.

Dans un argumentaire divergeant, le juge Clarence Thomas, qui a voté contre Google, écrit en revanche que la Cour suprême aurait dû appliquer les principes de la protection des droits d'auteur.

"La Cour a injustement évité de répondre à la principale question qui nous était posée: la déclaration d'un code est-elle protégée par le droit d'auteur? J'estime que oui. Les codes informatiques occupent une place unique pour la propriété intellectuelle", défend le juge Thomas. 


Financement du terrorisme: les pays n'ont pas d'autre choix que de collaborer, affirme la présidente du Gafi

"Les terroristes ne respectent aucune frontière. Ils n'ont aucune limite. Les pays ne peuvent donc pas se permettre le luxe de ne pas travailler ensemble. Nous devons coopérer", a déclaré Elisa de Anda Madrazo juste avant une réunion internationale de lutte contre le financement du terrorisme, en marge de la réunion des ministres des Finances du G7 à Paris. (AFP)
"Les terroristes ne respectent aucune frontière. Ils n'ont aucune limite. Les pays ne peuvent donc pas se permettre le luxe de ne pas travailler ensemble. Nous devons coopérer", a déclaré Elisa de Anda Madrazo juste avant une réunion internationale de lutte contre le financement du terrorisme, en marge de la réunion des ministres des Finances du G7 à Paris. (AFP)
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  • Le Gafi (Groupe d'action financière, basé à Paris) est un organisme international qui élabore des normes et coordonne l'action des États pour prévenir et combattre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme
  • Mme de Anda Madrazo fait ces déclarations alors que la coopération internationale et les approches multilatérales ont du plomb dans l'aile du fait du durcissement des postures des grandes puissances, notamment les Etats-Unis de Donald Trump

PARIS: Les pays ne peuvent pas se permettre de ne pas collaborer entre eux pour lutter contre le financement du terrorisme, a déclaré mardi à l'AFP la présidente du Gafi, organisme international chargé de coordonner ce combat.

"Les terroristes ne respectent aucune frontière. Ils n'ont aucune limite. Les pays ne peuvent donc pas se permettre le luxe de ne pas travailler ensemble. Nous devons coopérer", a déclaré Elisa de Anda Madrazo juste avant une réunion internationale de lutte contre le financement du terrorisme, en marge de la réunion des ministres des Finances du G7 à Paris.

Le Gafi (Groupe d'action financière, basé à Paris) est un organisme international qui élabore des normes et coordonne l'action des États pour prévenir et combattre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, notamment en évaluant les systèmes nationaux et en recommandant des mesures de contrôle.

Mme de Anda Madrazo fait ces déclarations alors que la coopération internationale et les approches multilatérales ont du plomb dans l'aile du fait du durcissement des postures des grandes puissances, notamment les Etats-Unis de Donald Trump, la Russie et la Chine.

"Nous devons coopérer. Nous devons échanger des informations. Prenez par exemple la France et les Jeux olympiques de 2024: plusieurs attaques terroristes ont été déjouées et stoppées grâce au renseignement financier. Nous savons donc que cela fonctionne et que cela peut dissuader les attaques. Nous n'avons pas le luxe d'arrêter", a-t-elle déclaré.

Lors de sa prise de parole au début de la réunion, le Secrétaire américain au Trésor, Scott Bessent a réaffirmé que les Etats-Unis devaient être soutenus dans leur politique de sanctions contre l'Iran, un sujet qui n'est que marginalement lié à la lutte contre le financement du terrorisme, selon l'Elysée.

Lors de cette 5e conférence "No money for terror", qui réunit plusieurs dizaines de délégations, l'objectif est de "continuer à travailler pour être capable de faire face aux innovations, adapter les méthodes, les outils, partager les bonnes pratiques", selon la présidence française.

Les services de renseignement constatent un éclatement de la menace terroriste, notamment jihadiste, dans un environnement marqué d'une part par l'affaiblissement des deux grandes centrales, Al-Qaida et l'organisation de l'Etat islamique, au profit de leurs franchises territoriales, et d'autre part, par la montée en puissance de la menace intérieure, émanant de personnes isolées qui n'agissent pas nécessairement en lien avec des donneurs d'ordre en amont.

Les circuits de financement ont aussi évolué. "Le panorama que nous avons aujourd'hui est complètement différent de celui de 2018, lorsque cette conférence a commencé. À l'époque, tout était plus centralisé", rappelle Mme de Anda Madrazo.

"Aujourd'hui, nous avons de multiples cellules et une plus grande décentralisation. Mais les outils ont aussi changé. Nous avons désormais les actifs virtuels, la numérisation et une économie dont l'architecture est différente. Et la combinaison des mécanismes traditionnels et des nouvelles technologies constitue effectivement un défi".


Le G7 Finances «réaffirme son engagement envers une coopération multilatérale» face aux risques sur l'économie mondiale

Les ministres et banquiers centraux des pays du G7 ont réaffirmé mardi "leur engagement envers une coopération multilatérale" pour faire face aux risques qui pèsent sur l'économie mondiale, à l'issue de deux jours de réunions des grands argentiers des sept économies avancées à Paris. (AFP)
Les ministres et banquiers centraux des pays du G7 ont réaffirmé mardi "leur engagement envers une coopération multilatérale" pour faire face aux risques qui pèsent sur l'économie mondiale, à l'issue de deux jours de réunions des grands argentiers des sept économies avancées à Paris. (AFP)
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  • Le ministre français de l'Economie et des Finances, Roland Lescure, a évoqué "des discussions franches, parfois difficiles, directes pour trouver des solutions de long terme et de court terme aux gros enjeux économiques mondiaux
  • Il a souligné que les ministres des Finances des G7 (Allemagne, Canada, Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni) appelaient notamment à la réouverture du détroit d'Ormuz

PARIS: Les ministres et banquiers centraux des pays du G7 ont réaffirmé mardi "leur engagement envers une coopération multilatérale" pour faire face aux risques qui pèsent sur l'économie mondiale, à l'issue de deux jours de réunions des grands argentiers des sept économies avancées à Paris.

Cela "met en relief l'engagement des partenaires internationaux pour promouvoir la résilience, le développement et la croissance économique afin de garantir une prospérité partagée", ajoutent les participants dans une déclaration, publiée après des échanges élargis mardi à d'autres pays invités (Kenya, Brésil, Inde, Corée du Sud).

La présidence française espérait ce réengagement, dans une période géopolitique troublée.

Les banques centrales, associées aux discussions, ont, elles, indiqué à nouveau être "fermement déterminées à maintenir la stabilité des prix et à assurer la résilience durable du système financier".

"La politique monétaire restera tributaire des données: les banques centrales suivent de près l’impact des tensions sur les prix de l’énergie et des autres matières premières sur l’inflation, les anticipations d’inflation et l’activité économique", ajoute cette déclaration.

Le ministre français de l'Economie et des Finances, Roland Lescure, a évoqué "des discussions franches, parfois difficiles, directes pour trouver des solutions de long terme et de court terme aux gros enjeux économiques mondiaux afin de garantir la stabilité économique", lors d'une conférence de presse.

Il a souligné que les ministres des Finances des G7 (Allemagne, Canada, Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni) appelaient notamment à la réouverture du détroit d'Ormuz, point de passage stratégique pour les hydrocarbures et l'engrais, bloqué par l'Iran dans le cadre de la guerre au Moyen-Orient.

Avant le sommet des dirigeants du G7 à Evian du 15 au 17 juin, "nous avons, je pense, pas mal avancé le travail, de manière à ce que nos leaders puissent, je l'espère en tout cas, le conclure sur des sujets aussi importants, très concrètement, que les minerais critiques, que le règlement des déséquilibres globaux", a-t-il par ailleurs indiqué.

M. Lescure a aussi affirmé mardi "la volonté" des pays du G7 de "maintenir la pression sur la Russie" pour qu'elle ne profite pas de la guerre en Ukraine et au Moyen-Orient.

Les Etats-Unis ont annoncé lundi prolonger la suspension temporaire des sanctions sur le pétrole russe stocké en mer pour modérer la flambée des cours du brut consécutive à la guerre au Moyen-Orient.


À Djeddah, L’Oréal inaugure une nouvelle phase stratégique en Arabie saoudite

L’Oréal a inauguré son nouveau bureau à Djeddah en amont de la deuxième édition du L’Oréal For The Future Summit, marquant une nouvelle étape dans l’engagement de long terme du groupe en Arabie saoudite. (Photo fournie)
L’Oréal a inauguré son nouveau bureau à Djeddah en amont de la deuxième édition du L’Oréal For The Future Summit, marquant une nouvelle étape dans l’engagement de long terme du groupe en Arabie saoudite. (Photo fournie)
Le L’Oréal For The Future Summit a mis en avant les initiatives du groupe en Arabie saoudite autour des produits rechargeables, de la formation professionnelle et de l’autonomisation des femmes. (Photo fournie)
Le L’Oréal For The Future Summit a mis en avant les initiatives du groupe en Arabie saoudite autour des produits rechargeables, de la formation professionnelle et de l’autonomisation des femmes. (Photo fournie)
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  • L’Oréal inaugure son nouveau siège à Djeddah et confirme l’Arabie saoudite comme un moteur stratégique de croissance et d’impact
  • Le groupe allie performance économique, autonomisation des femmes et stratégie durable afin de croître plus vite que le marché

DUBAÏ: À l’occasion de la deuxième édition du L’Oréal For The Future Summit en Arabie saoudite, à Djeddah, L’Oréal Middle East confirme ses ambitions de long terme dans le Royaume. Entre l’inauguration d’un nouveau bureau, le développement de programmes de formation pour les femmes saoudiennes et l’accélération des produits rechargeables, le groupe renforce sa présence sur l’un de ses marchés les plus stratégiques au Moyen-Orient.

« L’organisation du Summit à Djeddah démontre notre engagement envers le Royaume », explique Laurent Duffier, directeur général de L’Oréal Moyen-Orient et Arabie saoudite, en entretien accordé à Arab News en français.

Présent sur le marché saoudien depuis les années 1960 et implanté localement via une filiale depuis 2012, L’Oréal vient d’inaugurer ses nouveaux bureaux à Djeddah. « Nous allons bientôt accueillir deux fois plus d’employés qu’il y a un an. Nous allons doubler nos effectifs en Arabie saoudite d’ici fin 2026 », précise-t-il.

Pour le groupe, l’Arabie saoudite représente aujourd’hui le premier marché de la beauté du Golfe et un moteur de croissance régionale. « La région du Moyen-Orient était le cinquième contributeur à la croissance mondiale de L’Oréal, portée en grande partie par l’Arabie saoudite », souligne Laurent Duffier.

Le dirigeant met en avant plusieurs facteurs structurels : la croissance économique, l’essor de la classe moyenne, la progression de l’emploi féminin et une forte consommation de produits de beauté. « L’Arabie saoudite est un pays de rêve pour l’industrie de la beauté », affirme-t-il. Selon les études internes du groupe, les consommatrices saoudiennes possèdent en moyenne 23 produits de maquillage.

Le Summit est également l’occasion pour L’Oréal de présenter une étude réalisée avec ASTERÈS afin de mesurer son impact dans le Royaume. Selon cette étude, la chaîne de valeur du groupe génère 3,2 milliards de riyals saoudiens pour l’économie locale et soutient près de 8 765 emplois. Les initiatives sociales et éducatives du groupe auraient par ailleurs bénéficié à plus de 35 000 personnes.

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Laurent Duffier, directeur général de L’Oréal Moyen-Orient et Arabie saoudite. (Photo fournie)

« Nous voulions mettre des chiffres précis derrière notre impact économique et sociétal », explique Laurent Duffier.

L’un des axes majeurs de la stratégie ESG de L’Oréal dans le Royaume reste l’autonomisation économique des femmes. Le groupe annonce l’ouverture de sa cinquième académie de coiffure professionnelle, installée au sein de ses nouveaux bureaux de Djeddah. 

Développé avec Princess Nourah bint Abdulrahman University, Imam Abdulrahman Bin Faisal University et Effat University, le programme vise à répondre au besoin de main-d’œuvre qualifiée dans les salons saoudiens.

« Nous avons déjà certifié 150 femmes en deux ans et 70 % d’entre elles ont trouvé un emploi immédiatement », indique Laurent Duffier. « Certaines ont ouvert leur propre salon et recrutent à leur tour. »

Accrédité par la Technical and Vocational Training Corporation (TVTC) et subventionné par le Human Resources Development Fund (HADAF), le programme ambitionne désormais de certifier plus de 1 000 femmes d’ici 2029.

En parallèle, L’Oréal développe son initiative « Beauty for a Better Life », menée avec l’ONG Education for Employment. Ce programme, principalement digital, vise à former des femmes aux métiers de conseillères beauté.

La Fondation L’Oréal a consacré plus de SAR 600 000 au développement du programme en Arabie saoudite, avec une centaine de diplômées attendues en 2026.

Le groupe poursuit également ses investissements dans la formation des professionnels déjà présents sur le marché. En 2025, plus de 800 coiffeurs et coiffeuses issus des salons partenaires de L’Oréal en Arabie saoudite ont bénéficié de plus de 10 000 heures de formation dispensées par les instituts L’Oréal Professionnel.

Sur le volet environnemental, L’Oréal mise fortement sur le développement des produits rechargeables. « Les refills sont ‘good for the wallet and good for the planet’ (bons pour le portefeuille et pour la planète) », résume Laurent Duffier.

Le groupe déploie des campagnes multi-marques autour de son initiative « Join the Refill Movement » afin d’accélérer l’adoption de ces nouveaux usages dans le Royaume.

Le dirigeant reconnaît néanmoins que le principal défi reste comportemental. « Les consommateurs veulent adopter des comportements plus durables, mais il faut transformer cette intention en action », estime-t-il.

Les objectifs environnementaux sont désormais intégrés à la gouvernance du groupe et aux indicateurs clés de performance des managers, notamment à travers les performances liées au programme « L’Oréal For the Future ».

« L’Oréal est reconnu depuis des années AAA par le CDP (Carbon Disclosure Project). Nous sommes l’une des seules entreprises, si ce n’est la seule, à avoir obtenu cette notation pendant dix années consécutives », rappelle Laurent Duffier. « Cela prouve le sérieux de nos engagements, avec des objectifs fondés sur la science, mesurés très précisément sur les scopes 1, 2 et 3. »

Malgré un contexte régional marqué par certaines tensions économiques et logistiques, le groupe se dit confiant dans ses perspectives.

« Notre modèle nous aide à amortir les chocs », explique Laurent Duffier. « Nous sommes présents dans plusieurs pays, sur toutes les catégories de beauté et sur tous les canaux de distribution. »

Le groupe mise notamment sur la diversification de ses activités et sur la croissance du e-commerce pour absorber les cycles économiques. « On optimise tout ce qu’on peut faire en Arabie saoudite pour profiter au maximum de la croissance du marché et, en parallèle, nous continuons à investir aux Émirats arabes unis », ajoute-t-il.

Le dirigeant évoque également le « lipstick effect », souvent observé dans les périodes d’incertitude économique. « Dans les moments difficiles, les consommateurs continuent à se faire plaisir avec un parfum ou un rouge à lèvres », explique-t-il.

L’Oréal insiste enfin sur l’alignement de ses investissements avec les objectifs de Vision 2030, notamment en matière d’emploi des femmes, de diversification économique et de développement technologique.

« Le nouveau bureau de Djeddah marque le début d’une nouvelle ère pour L’Oréal en Arabie saoudite », conclut Laurent Duffier.