Biden rétablit les droits des travailleurs de la « gig economy » annulés par Trump

Les chauffeurs et les partisans du covoiturage avec l'Independent Drivers Guild manifestent devant l'hôtel de ville de New York alors qu'ils se rassemblent pour l'application des salaires et une déclaration des droits des conducteurs. (Photo, AFP)
Les chauffeurs et les partisans du covoiturage avec l'Independent Drivers Guild manifestent devant l'hôtel de ville de New York alors qu'ils se rassemblent pour l'application des salaires et une déclaration des droits des conducteurs. (Photo, AFP)
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Publié le Jeudi 06 mai 2021

Biden rétablit les droits des travailleurs de la « gig economy » annulés par Trump

  • L'administration Trump a rendu plus difficile pour les chauffeurs Uber, livreurs DoorDash et autres travailleurs de l'économie des « petits boulots » de revendiquer un statut de salarié
  • Le ministère américain du Travail retire la réglementation afin de maintenir les droits des travailleurs à un salaire minimum et aux protections liées aux heures supplémentaires

WASHINGTON : L'administration Biden a annulé mercredi une règlementation adoptée début janvier par l'administration Trump, qui rendait plus difficile pour les chauffeurs Uber, livreurs DoorDash et autres travailleurs de la « gig economy », ou économie des « petits boulots », de revendiquer un statut de salarié.

Le ministère américain du Travail a annoncé, dans un communiqué, le retrait de cette règlementation à partir du 6 mai, « afin de maintenir les droits des travailleurs à un salaire minimum et aux protections liées aux heures supplémentaires ».

La loi américaine prévoit en effet un salaire minimum de 7,25 dollars par heure et des heures supplémentaires au-delà de 40 heures de travail par semaine.

L' « Independant Contractor Rule » (« règlement de l'entrepreneur indépendant ») avait été adoptée le 6 janvier par l'administration Trump, à moins de deux semaines de son départ de la Maison Blanche.

Elle visait à protéger les géants de la tech, comme Uber, Lyft ou encore DoorDash, face aux multiples procès de travailleurs indépendants qui réclament un statut de salarié.

En retirant cette législation, le département du Travail explique vouloir contribuer à « préserver les droits essentiels des travailleurs et à mettre fin à l'érosion des protections des travailleurs qui aurait eu lieu si le règlement était entré en vigueur », a déclaré le secrétaire américain au Travail, Marty Walsh, cité dans le communiqué.

« Nous restons déterminés à ce que les employés soient reconnus clairement et correctement lorsqu'ils sont, de fait, des employés, afin qu'ils reçoivent les protections prévues », a-t-il ajouté.

Il y a une semaine, Marty Walsh s'était dit favorable à ce que les chauffeurs et livreurs d'Uber, Lyft, Doordash, etc., obtiennent un statut de salariés aux Etats-Unis.

Le statut indépendant de ces travailleurs est remis en cause partout dans le monde.

Aux Etats-Unis, la Californie avait voté en 2019 une loi, entrée en vigueur en 2020, intimant aux entreprises du secteur de considérer leurs travailleurs indépendants comme des salariés et de leur accorder les avantages sociaux en conséquence.

Mais Uber l'avait contrée en soumettant à référendum son propre texte, approuvé à 58% par les Californiens en novembre, qui consacre le statut d'indépendant et la flexibilité des horaires, et leur octroie certaines compensations (revenu minimum garanti, contribution à une assurance santé et d'autres assurances).

 


Les pays du CCG doivent-ils redouter l’impôt minimum mondial proposé par le G7 ?

Les dirigeants du G7 (l'Allemagne, le Canada, les États-Unis, la France, l'Italie, le Japon et le Royaume-Uni) se réunissent ce week-end pour la première fois depuis près de deux ans, pour entamer des discussions de trois jours à Carbis Bay, en Cornouailles. (AFP)
Les dirigeants du G7 (l'Allemagne, le Canada, les États-Unis, la France, l'Italie, le Japon et le Royaume-Uni) se réunissent ce week-end pour la première fois depuis près de deux ans, pour entamer des discussions de trois jours à Carbis Bay, en Cornouailles. (AFP)
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  • L'impôt minimum mondial sur les sociétés, établi à 15 %, entend freiner la spirale à la baisse des taux d'imposition des sociétés
  • Pour les décideurs de l'Arabie saoudite et des autres pays du Conseil de coopération du Golfe, le diable résidera dans les détails des nouvelles propositions en matière d’impôts

DUBAÏ: La menace était une évidence. Les pays du Moyen-Orient à fiscalité faible devraient rejoindre les économies d'Europe et d'Amérique du Nord à fiscalité élevée et à fortes dépenses, et imposer de fortes hausses d'impôts qui mettraient en péril leur compétitivité mondiale.

Cependant, bien que les récentes mesures proposées par le Groupe des Sept (G7) en faveur d'un système mondial harmonisé de taxation des entreprises aient été qualifiées d' « historiques », les experts et les décideurs politiques, lorsqu'ils sont entrés dans le vif du sujet, semblaient plus enclins à se demander à quoi rimait toute cette agitation.

Cette réalité est particulièrement frappante au Moyen-Orient. Le plan du G7 est apparu au départ comme une menace pour les régimes à faible imposition existant dans la plupart des pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG), dans la mesure où cette faible imposition était cruciale pour leurs stratégies de croissance économique.

Les experts financiers ont pris conscience, sans tarder, de la menace implicite qui pesait sur les économies du Conseil de coopération du Golfe. « On peut avancer que les propositions du G7 illustrent le fait que les pays riches développés cherchent à imposer leurs systèmes économiques et fiscaux au reste du monde, alors que de nombreux pays, dont ceux du CCG, se sont jusqu'à présent très bien tiré d'affaire grâce aux pratiques qu'ils appliquent », explique à Arab News, Tarek Fadlallah, directeur général de Nomura Asset Management Middle East, dont le siège est à Dubaï.

C'est l'Arabie Saoudite qui est jugée la plus vulnérable aux retombées d'une taxe mondiale. En effet, le Royaume est membre du groupe « Groupe des 20 » (G20) et est donc tenu de se conformer aux décisions prises par cet organisme lors de ses réunions annuelles. La prochaine démarche envisagée par le G7 consiste à appliquer son plan fiscal au G20 dans son ensemble. Là, les responsables politiques saoudiens seront amenés à se prononcer sur ces propositions.

Selon Nasser Saïdi, consultant économique, la phase de mise en œuvre des propositions du G7 entraînera des négociations ardues. « Elles devront être approuvées par le G20, ce qui mettra à nu les divergences entre le besoin de hausser les impôts des pays développés du G7, confrontés à des déficits budgétaires inédits – en partie en raison de la couverture par ces derniers des coûts de relance et de la baisse des revenus –. Ces propositions doivent également être validées par les pays en développement, qui réclament de faibles taux d'imposition sur leurs sociétés leur permettant d'attirer les investissements, la technologie et le savoir-faire », explique M. Saidi à Arab News.

Asad Khan est responsable de la gestion des actifs à la Emirates Investment Bank (EIB) des Émirats arabes unis. Il estime lui aussi que le diable résidera dans les détails des propositions en ce qui concerne les décideurs de la politique de la région. « Pour que l'accord du G7 constitue un succès mondial durable, le G20, qui regroupe des économies de premier plan comme la Chine, l'Inde, la Russie et l'Arabie saoudite, devra adhérer à l'accord et le ratifier », déclare-t-il à Arab News.

« Les détails épineux continueront de faire l'objet de controverses, telles que la mention ‘au moins 15 % de la taxe minimale’ et ‘plus de 10 % de la marge bénéficiaire’. Toutefois, le fond de l'accord est jugé satisfaisant et le G20 pourrait bien l'approuver, hormis quelques exceptions ».

Mais peu importe le compromis que les responsables politiques mondiaux élaboreront, les propositions du G7 braquent une nouvelle fois les projecteurs sur le sujet sensible de la fiscalité au Moyen-Orient. En effet, cette région apparaît systématiquement sur la liste des paradis fiscaux dans le monde, où des « hommes louches installés dans des régions ensoleillées » peuvent échapper aux obligations fiscales.

Ainsi, le groupe de pression Tax Justice Network a placé, en début d'année, les Émirats arabes unis dans le top 10 des paradis fiscaux où les entreprises peuvent s'installer dans un contexte d' «évasion fiscale des sociétés à l'échelle mondiale ».

En outre, les EAU ont lancé une campagne pour obtenir leur retrait des « listes noires » compilées par les autorités financières internationales.

Pour certains experts, il s'agit d'une idée erronée du rôle que la fiscalité a joué dans la région. Bien que le Golfe ne soit pas encore familier avec l'impôt sur le revenu des personnes physiques, bon nombre de pays du Golfe ont introduit une taxe sur la valeur ajoutée applicable à la consommation. Ainsi, l'Arabie saoudite a multiplié par trois le taux de cette taxe, qui est passée à 15 % l'année dernière, pour répondre aux exigences économiques de la récession liée à la pandémie.

L'impôt sur les entreprises est également obligatoire dans plusieurs secteurs, en particulier les secteurs pétrolier et bancaire, dans de nombreux pays du Conseil de coopération du Golfe. Les gouvernements de ces pays imposent de nombreux impôts et taxes sur l'ensemble des secteurs d'activité.

Le Fonds monétaire international a constamment proposé d'instaurer une forme d'impôt sur le revenu des personnes physiques dans la région. Cet appel a, jusqu'à présent, été rejeté par les responsables de la politique économique, conscients de la nécessité d'inciter les expatriés à vivre et à travailler dans les pays du Conseil de coopération du Golfe.

Un avocat spécialisé dans la fiscalité a déclaré à Arab News, sous couvert d'anonymat que « les EAU et les autres pays du CCG ne constituent pas des paradis fiscaux à l'instar des îles Caïmans ou du Lichtenstein. Ce sont des juridictions réticentes, historiquement, à imposer des taxes, et ils ont effectivement utilisé cette pratique comme outil au service de leur politique économique ».

Les zones franches (ZF) et les zones économiques spéciales (ZES), ayant émergé dans la région pour attirer les investissements directs étrangers, en sont le meilleur exemple.

Les propositions du G7 pourraient-elles donc compromettre cette recette à succès ?

« Les pays qui se sont appuyés sur l'exonération d'impôts dans leurs ZF et ZES pour attirer des capitaux et diversifier leur économie seront désormais accusés de favoriser l'évasion fiscale et de susciter de plus en plus de revendications relatives à l'échange d'informations à des fins fiscales, mais aussi en faveur de normes plus strictes en matière de gouvernance d'entreprise, de transparence et de divulgation », soutient M. Saïdi.

Dans le cadre de sa stratégie visant à faire de la ville de Riyad le centre financier du Golfe, le Royaume a récemment promis une série de primes, notamment des allégements de taxes, aux multinationales qui installeraient leur siège dans cette ville.

Les détails de ce plan, qui devrait entrer en vigueur en 2024, sont encore en cours d'élaboration. « Il reste à déterminer comment un taux d'imposition sur les sociétés à hauteur de 15 % dans l'ensemble du CCG influencerait la compétitivité des différents centres financiers qui rivalisent pour dominer la région », explique M. Fadlallah.

Le plan du G7 est apparu au départ comme une menace pour les régimes à faible imposition existant dans la plupart des pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG), dans la mesure où cette faible imposition était cruciale pour leurs stratégies de croissance économique.. (AFP/File Photo)
Le plan du G7 est apparu au départ comme une menace pour les régimes à faible imposition existant dans la plupart des pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG), dans la mesure où cette faible imposition était cruciale pour leurs stratégies de croissance économique.. (AFP/File Photo)

M. Khan, de la Emirates Investment Bank (EIB), estime que la politique fiscale n'est qu'un des facteurs déterminant la compétitivité de la région. « Pour nous, les gouvernements du CCG ont sans cesse essayé de rivaliser pour attirer les capitaux étrangers à travers des arguments autres que les impôts réduits », confie-t-il à Arab News.

« Nous sommes conscients que la clause d'impôt minimum obligera les pays à fiscalité nulle de la région à revoir leur stratégie afin d'attirer et de retenir les investissements étrangers directs. Cependant, nous sommes persuadés que le Moyen-Orient reste un centre stratégique pour les entreprises mondiales et les puissances occidentales ».

« La région est fière de sa main-d'œuvre jeune et dynamique et de sa démographie particulièrement favorable, associée à un revenu plus élevé. En outre, cette région offre une source de financement importante et stable pour les start-ups de la nouvelle ère, grâce aux fonds souverains ».

Au final, les propositions du G7 ont fait les gros titres pour les pays développés qui taxent et dépensent. Elles constitueront un atout pour les avocats spécialisés en fiscalité et les comptables dans le monde entier. Mais il y a peu de chances qu'elles jouent un rôle significatif dans le raisonnement à long terme des responsables de la politique économique au Moyen-Orient.

 

Twitter: @frankkanedubai

 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com.

 


Premier salon professionnel en France, Vivatech physique et virtuel

Finalement Vivatech revendique pour cette édition 1 400 exposants, dont 60% en physique, à comparer avec les quelque 2.000 exposants revendiqués en 2019. (Photo, AFP)
Finalement Vivatech revendique pour cette édition 1 400 exposants, dont 60% en physique, à comparer avec les quelque 2.000 exposants revendiqués en 2019. (Photo, AFP)
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  • Le numérique «permet d'atteindre les gens dans le monde entier», mais n'offre pas encore la même richesse «émotionnelle» qu'un rassemblement physique
  • La jauge physique sera limitée à 5 000 personnes à un instant T, conformément à la norme édictée par le gouvernement

PARIS: Vivatech, le grand rassemblement parisien autour de start-up et de la tech, sera la première grande manifestation professionnelle à ouvrir ses portes -du 16 au 19 juin- en France depuis leur ré-autorisation, même s'il va conserver une importante dimension virtuelle.

Les organisateurs du salon, qui avaient été contraints d'annuler l'édition 2020, ont parié dès l'automne sur la possibilité de tenir en juin un évènement mixte à la porte de Versailles, à Paris, combinant accès numérique et accès réel.

"On a tremblé, on a connu des affres", a expliqué Maurice Lévy, le président du conseil de surveillance de Publicis et co-fondateur du salon avec le groupe Les Echos.

"Tous nos grands partenaires nous ont suivis, mais d'autres nous disaient +attendez, on est en plein confinement, c'est pas le moment, on va attendre...+"

Finalement Vivatech revendique pour cette édition 1 400 exposants, dont 60% en physique, à comparer avec les quelque 2.000 exposants revendiqués en 2019.

La jauge physique sera limitée à 5 000 personnes à un instant T, conformément à la norme édictée par le gouvernement. 

Habitué des lieux, le président français Emmanuel Macron visitera le salon. Il y aura aussi de nombreux participants connectés à distance, y compris des personnalités comme le patron de Facebook Mark Zuckerberg, celui d'Apple Tim Cook et le Premier ministre indien Narendra Modi, qui s'exprimeront lors de l'événement.

Dès le début, les organisateurs "sont partis sur un évènement hybride" et ont demandé aux exposants de produire des contenus adaptés à des stands numériques, a indiqué à l'AFP Hélène Freyss, la directrice de la communication de LVMH.

Le groupe de luxe, qui disposera d'un stand physique de 250 mètres carrés, a enregistré spécialement pour l'évènement 18 petites émissions thématiques autour de l'innovation qui seront accessibles en ligne, avec une quarantaine d'interlocuteurs différents venus des différentes maisons du groupe.

Les visiteurs numériques pourront également assister à des interventions en direct sur le stand physique du salon et accéder à un espace de discussion en ligne pour entrer en contact avec l'entreprise.

Vivatech jouera lui-même avec les codes de la télévision, des réseaux sociaux et des jeux vidéo pour garder le contact avec ses visiteurs en ligne, selon Julie Ranty, la directrice générale du salon.

Garder l'attention du visiteur virtuel

"L'ensemble des conférences en livestream ont été conçues pour être les plus télégéniques possibles", explique-t-elle.

Vivatech offrira également à ses visiteurs numériques - qui devront débourser 190 euros pour un pass virtuel valable les 4 jours - des parcours thématiques et un outil de rencontre virtuelle avec les autres visiteurs.

"Nous voulons retrouver le charme des rencontres qu'on peut faire dans les allées", avec un "moteur de recommandation aléatoire et personnalisé", selon Julie Ranty.

Maurice Lévy annonce lui, de manière un peu cryptique, le test d'un nouvel outil pour garder l'attention de l'internaute en promenade virtuelle dans les allées du salon.

"Il permettra aux gens de participer, de poser des questions, d'exprimer leur contentement ou leur mécontentement", a-t-il expliqué.

"Si les gens s'expriment, leur attention est nécessairement plus importante", souligne-t-il.

Maurice Lévy le reconnaît bien volontiers, le numérique n'est pas encore prêt à remplacer complètement le physique, même dans ce grand show technologique qu'est Vivatech.

Le numérique "permet d'atteindre les gens dans le monde entier", mais n'offre pas encore la même richesse "émotionnelle" qu'un rassemblement physique, explique-t-il.

"Mais à l'avenir, il va y avoir des solutions qui vont permettre d'aller beaucoup plus loin", avec des sortes de "téléportages où l'on aura l'impression de vivre quasiment au milieu d'autres avantages, comme si on était vraiment présent", assure-t-il. "Dans quelques années, ca sera là et cela changera la donne".


Les détails choquants du documentaire explosif de la MBC sur Carlos Ghosn

Le documentaire, «The last flight», dure 103 minutes et sera également présenté sous forme de série en trois parties. Il sera également diffusé sur ShahidVIP et la BBC. (Photo fournie)
Le documentaire, «The last flight», dure 103 minutes et sera également présenté sous forme de série en trois parties. Il sera également diffusé sur ShahidVIP et la BBC. (Photo fournie)
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  • Chaque étape de l'arrestation et de l'évasion de Ghosn a été amplement couverte par les agences de presse du monde entier, mais «Le dernier vol» promet de faire la lumière sur le côté humain de Ghosn qui n'a pas été encore dévoilé
  • «C'est la première fois qu'ils racontent comment leur histoire a commencé et comment ils l'ont vécue de l'intérieur», a déclaré la productrice exécutive, Nora Melhli

LONDRES : «Comment diable en arrivez-vous au point où quelqu'un comme Carlos (Ghosn) doit traîner avec des personnages obscurs pour le faire passer clandestinement une frontière internationale, à l'autre bout du monde, en toute sécurité ? a déclaré à Arab News, Nick Green, le réalisateur d'un prochain documentaire sur l'ancien président de Nissan, intitulé «Le dernier vol».

La question de savoir comment Ghosn a traversé l'une des frontières les plus étroites de la planète est dans tous les esprits depuis qu'il a fui l'assignation à résidence à Tokyo et s'est enfui vers son pays     natal, le Liban.

«C'est une histoire que vous pensez connaître, mais il y a un être humain derrière cette histoire. Et obtenir l'histoire humaine de ce qui est effectivement un film d’action est tout à fait unique », a révélé Green.

Ghosn, surnommé « M. Fix It » (Répare tout) pour avoir essentiellement sauvé Nissan de la faillite, a été arrêté à Tokyo pour des allégations de falsification de comptabilité et d’inconduite financière, notamment la sous-déclaration de son salaire et l'utilisation des fonds de l'entreprise à des fins personnelles.

L'homme d'affaires de 65 ans a passé 13 mois en garde à vue ou vivant dans sa maison japonaise sous surveillance 24 heures sur 24 et sous des conditions strictes de mise en liberté sous caution. Mais, en décembre 2019, il a réussi une évasion complexe et spectaculaire qui aurait pu sortir directement des pages d'un scénario de télévision ou de film.

Et pourtant tout était vrai.

Arab News a eu un aperçu exclusif de la magie derrière le documentaire très attendu, qui était la première entreprise de production internationale pour les studios de la MBC d'Arabie saoudite en partenariat avec la société française ALEF ONE et la BBC Storyville du Royaume-Uni.

«C'est vraiment une sorte d'histoire mondiale», a signalé Green. «Et donc, évidemment, vous devez en quelque sorte parcourir le monde pour la raconter. Des parties cruciales de l'histoire se déroulent évidemment au Japon. Des parties importantes de l'histoire se passent à Beyrouth. Des parties essentielles de l'histoire se produisent à Paris. Personne ne connaît l'histoire avant car Carlos n'en a jamais parlé».