L’interception de l’avion par le Bélarus pose un problème juridique rare

« La liberté pour Roman Protassevitch » pourrait-on lire sur la pancarte tenue par une partisane du jeune opposant bélarusse qui proteste, seule, devant l’Ambassade bélarusse à Moscou, avant d’être probablement interpellée par cet officier de police. (Photo, AFP)
« La liberté pour Roman Protassevitch » pourrait-on lire sur la pancarte tenue par une partisane du jeune opposant bélarusse qui proteste, seule, devant l’Ambassade bélarusse à Moscou, avant d’être probablement interpellée par cet officier de police. (Photo, AFP)
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Publié le Mercredi 26 mai 2021

L’interception de l’avion par le Bélarus pose un problème juridique rare

  • Au-delà de la crise géopolitique, le recours à la force par un Etat, potentiellement à mauvais escient, est une situation inédite dans les annales des transports aériens
  • « Chaque Etat a la souveraineté sur son espace aérien, en revanche lorsqu'un appareil est autorisé à y entrer, il n'a pas vocation à être stoppé sans raison valable »

PARIS : L'interception d'un avion de ligne par le Bélarus, au-delà de la crise géopolitique, pose un problème juridique rare dans l'aviation civile, selon des spécialistes du secteur: le recours à la force par un Etat, potentiellement à mauvais escient.

"Les règles de l'aviation civile n'ont pas été rédigées en prévoyant qu'un Etat se conduise comme un terroriste", résume Me Nathalie Younan, associée spécialisée en droit aérien au sein du cabinet parisien FTPA Avocats, dans un entretien avec l'AFP.

Le régime d'Alexandre Loukachenko est accusé d'avoir détourné dimanche un appareil de Ryanair pour arrêter un opposant à bord, au moyen d'un avion de chasse, ce qui a valu au pays de se faire exclure de l'espace aérien européen, entre autres sanctions.

L'indignation des pays occidentaux a été à la mesure de l'infraction perçue à la Convention de Chicago de 1944, qui établit les règles de l'aviation civile internationale et dont Minsk est signataire depuis 1993, selon l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI).

Cette instance, qui dépend de l'ONU, a dit dimanche avoir été saisie d'une demande d'enquête au sujet de cet incident et fait part de sa "profonde inquiétude".

La Convention, dès son premier article, dispose certes que "chaque Etat a la souveraineté complète et exclusive sur l'espace aérien au-dessus de son territoire".

Mais "les Etats contractants reconnaissent que chaque Etat doit s'abstenir de recourir à l'emploi des armes contre les aéronefs civils en vol et qu'en cas d'interception, la vie des personnes se trouvant à bord des aéronefs et la sécurité des aéronefs ne doivent pas être mises en danger", prévoit aussi la Convention.

"Lors d'une interception par un avion de chasse, le commandant de bord doit obéir aux consignes données, la France défend ce principe comme tous les Etats du monde car c'est une question de sécurité", explique la Direction générale de l'aviation civile (DGAC) française à l'AFP.

"Pas prévu dans les scénarios"

"En revanche lorsqu'un appareil est autorisé à entrer, qu'il remplit les conditions, qu'il paie ses redevances (pour avoir le droit de survoler un pays, NDLR), il n'a pas vocation à être stoppé sans raison valable. C'est donc la question de la validité de l'intervention de l'armée de l'air (bélarusse) qui est en cause", selon la même source.

Le texte de la Convention de Chicago indique que "chaque Etat contractant convient de ne pas employer l'aviation civile à des fins incompatibles avec les buts de la présente convention". Or, pour la DGAC, "le vol Ryanair a été dérouté pour des motifs qui n'ont rien à voir avec l'aviation civile".

Autant d'angles d'attaque juridiques contre le régime Loukachenko, qui a affirmé avoir agi dans le cadre du droit en évoquant une alerte à la bombe, finalement mensongère.

Mais, prévient Me Younan, "encore faut-il que ces règles ne restent pas lettre morte, et que quelqu'un mette en œuvre les actions et les poursuites, ce qui semble assez peu probable, car dans ces cas-là il s'agit plus de sujets politiques que de sujets juridiques".

Les éventuelles recommandations émises dans le cadre de l'OACI émaneraient de certains Etats membres à l'encontre d'autres Etats membres, l'organisation n'étant "pas dotée d'un pouvoir de sanction à proprement parler", explique de son côté Sonia Merad, collaboratrice spécialisée en droit aérien chez FTPA.

Le dernier mot, pour les cas les plus graves, reviendrait au Conseil de sécurité de l'ONU, où la Russie alliée de Minsk détient un droit de veto.

Un pilote de ligne, interrogé par l'AFP sous couvert de l'anonymat, remarque qu'il existe à bord des procédures très détaillées sur l'attitude à adopter face à une alerte à la bombe et "des réglementations internationales très précises sur l'interception par un avion de chasse". Mais "le cas de figure d'un Etat qui fait acte de piraterie, ce n'est pas prévu dans les scénarios".

Et il estime que pour ses collègues de Ryanair, qui "avaient un avion de chasse avec des missiles sous les ailes qui venait les intercepter, la question ne se posait même pas (...). Vous ne prenez pas la responsabilité de vous faire descendre".


Les États-Unis mettent leur veto à la candidature de la Palestine, largement soutenue, pour une adhésion complète à l'ONU

Les États-Unis mettent leur veto à la candidature de la Palestine, largement soutenue, pour une adhésion complète à l'ONU
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  • Douze membres du Conseil de sécurité ont voté en faveur de la résolution, tandis que le Royaume-Uni et la Suisse se sont abstenus
  • Le représentant du président palestinien Mahmoud Abbas a exprimé devant le Conseil le désir de son peuple de vivre dans la liberté, la sécurité et la paix, «dans un État indépendant»

NEW YORK: Les États-Unis ont mis jeudi leur veto à un projet de résolution élaboré par l'Algérie qui vise à accorder à l'État de Palestine le statut de membre à part entière de l'ONU, bloquant ainsi efficacement la reconnaissance de la Palestine en tant qu'État par le Conseil de sécurité.

Douze membres sur les quinze que compte le conseil ont voté en faveur de la résolution, le Royaume-Uni et la Suisse s'étant abstenus et les États-Unis ayant voté contre. Pour être adoptée, une résolution du conseil doit disposer d’au moins neuf votes favorables et ne recueillir aucun recours au droit de veto des cinq membres permanents du Conseil, à savoir les États-Unis, le Royaume-Uni, la France, la Russie et la Chine.

Un porte-parole du département d'État américain a déclaré jeudi: «Des actions prématurées à New York, même avec les meilleures intentions du monde, ne permettront pas au peuple palestinien d'accéder au statut d'État.»

«Il existe des questions en suspens sur la capacité du candidat à remplir les critères pour être considéré comme un État. Nous exhortons depuis longtemps l'Autorité palestinienne à entreprendre les réformes nécessaires pour acquérir les critères requis pour la création d'un État.»

«Le Hamas, qui est une organisation terroriste exerçant actuellement son pouvoir et son influence à Gaza, serait partie intégrante de l'État envisagé dans cette résolution. C'est la raison pour laquelle les États-Unis voteront contre cette proposition de résolution du Conseil de sécurité.»

Robert Wood, le représentant adjoint des États-Unis à l'ONU, a également souligné que, en vertu de la législation de son pays, une reconnaissance totale par l'ONU d'un État palestinien entraînerait «l'arrêt du financement de l'ONU, ce qui lie les Américains à leur législation nationale».

Avant une précédente réunion du Conseil de sécurité au cours de ce mois, M. Wood a réaffirmé la position de longue date de Washington selon laquelle l'adhésion pleine et entière des Palestiniens aux Nations unies «est une décision qui devrait être négociée entre Israël et les Palestiniens». Il a poursuivi en ces termes: «Ces derniers doivent parvenir à un accord et c'est ainsi que l'adhésion pleine et entière devrait se concrétiser.»

Le président palestinien, Mahmoud Abbas, a présenté une demande d'adhésion à l'ONU en 2011. Elle n'a pas été examinée par le Conseil de sécurité, mais, l'année suivante, l'Assemblée générale a accordé à l'«État de Palestine» le statut plus retreint d'État observateur non membre.

Le texte concis du projet de résolution proposé par l'Algérie respectait le format habituel des résolutions du Conseil de sécurité. Il préconisait que le ce dernier, après avoir examiné la demande d'adhésion de l'État de Palestine à l'ONU, recommande à l'Assemblée générale d'admettre l'État de Palestine en tant que membre à part entière.

Le vote de jeudi est intervenu après une longue journée de débats de haut niveau dans la salle du Conseil. Le secrétaire général de l'ONU, Antonio Guterres, a ouvert la réunion en avertissant que le Moyen-Orient était «au bord du précipice» et en appelant à «la plus grande retenue».

Il a ajouté qu'il était «grand temps de mettre fin au cycle sanglant des représailles» et «d'arrêter».

Il a réaffirmé sa condamnation de l'attaque de l'Iran contre Israël cette semaine et de celle de ce dernier contre le consulat iranien à Damas au cours de ce mois.

«À Gaza, sept mois d'opérations militaires israéliennes ont engendré un véritable enfer humanitaire», a souligné Antonio Guterres.

«Des dizaines de milliers de personnes ont été tuées. Deux millions de Palestiniens ont été confrontés à la mort, à la destruction et au refus d'une aide humanitaire vitale. Ils risquent désormais de succomber à la famine.»

«Une opération israélienne à Rafah aggraverait cette catastrophe humanitaire», a-t-il prévenu, faisant référence aux menaces des autorités israéliennes d'une offensive terrestre dans cette ville du sud de Gaza devenue le dernier refuge de plus d'un million de Palestiniens déplacés par les combats dans d'autres parties du territoire.

La fin des hostilités à Gaza contribuerait de manière significative à désamorcer les tensions croissantes dans la région, a ajouté Antonio Guterres, qui a réitéré ses appels à un cessez-le-feu humanitaire immédiat et à la libération de tous les otages détenus dans le territoire.

Ziad Abu-Amr, le représentant du président palestinien, a déclaré que son peuple aspirait à exercer son droit à l'autodétermination et à vivre dans la liberté, la sécurité et la paix «dans un État indépendant semblable aux autres pays du monde».

S'adressant directement aux États-Unis, il a ajouté: «À ceux qui soutiennent que la reconnaissance de l'État palestinien devrait résulter des négociations plutôt que d’une résolution des Nations unies, nous posons à nouveau la question: comment l'État d'Israël a-t-il été créé? Comment a-t-il été reconnu? N'est-ce pas par le biais d'une résolution des Nations unies, à savoir la résolution 181?»

«Il est grand temps pour le Conseil de sécurité d’assumer sa responsabilité historique et de rendre justice au peuple palestinien en adoptant une résolution acceptant la Palestine comme membre à part entière des Nations unies.»

Le ministre jordanien des Affaires étrangères, Ayman Safadi, a appelé le Conseil de sécurité à «accepter l'État de Palestine en tant que membre à part entière des Nations unies».

Il a ajouté: «Faites-le pour défendre la justice, pour faire triompher la paix, pour rejeter l'injustice, pour dénoncer le mensonge. Ne laissez pas l'avenir de la région entre les mains des éléments les plus extrémistes du gouvernement israélien.»

Le représentant permanent de la Russie auprès des Nations unies, Vassili Nebenzia, a affirmé: «Le minimum que nous sommes tenus de faire, au regard de tous les impératifs moraux, est de répondre à l'aspiration de la Palestine à devenir membre des Nations unies.»

«Nous sommes fermement convaincus que la reconnaissance de la Palestine, sur la base d'un statut équivalent à celui d'Israël, contribuera au règlement à long terme du conflit israélo-palestinien.»

Le ministre espagnol des Affaires étrangères, José Manuel Albares Bueno, a déclaré que son pays avait rejoint les 139 autres nations qui ont déjà officiellement reconnu l'État de Palestine et qu'il soutenait son admission à l'ONU.

«L'Espagne reconnaîtra l'État de Palestine parce que le peuple palestinien ne peut être condamné à être un peuple de réfugiés», a-t-il lancé. «Cette démarche est également essentielle pour la paix au Moyen-Orient et bénéfique pour la sécurité d'Israël.»

«L'Espagne reconnaîtra un État palestinien parce que ce peuple a le droit à un avenir empreint d'espoir, tout comme le peuple israélien a le droit à un avenir dans la paix et la sécurité après tant de décennies de souffrance.»

Le ministre brésilien des Affaires étrangères, Mauro Vieira, a indiqué aux membres du Conseil que «le moment est venu pour la communauté internationale d'accueillir enfin l'État de Palestine, pleinement souverain et indépendant, en tant que nouveau membre des Nations unies».

L'ambassadeur de Chine aux Nations unies, Fu Cong, a appelé les membres du Conseil à «adopter une attitude responsable à la lumière de l'histoire et à voter en faveur de l'adhésion de la Palestine à la famille des Nations unies en tant que membre à part entière».

Le ministre algérien des Affaires étrangères, Ahmed Attaf, a fait savoir que l'adhésion de la Palestine à l'ONU en tant que membre à part entière était un «droit historique» et que le fait de ne pas l'accorder prolongerait irrémédiablement le conflit israélo-arabe.

La représentante du Royaume-Uni auprès des Nations unies, Barbara Woodward, a souligné que la reconnaissance d'un État palestinien «ne peut pas intervenir ni au début ni à la fin du processus».

Elle a ajouté: «Depuis longtemps, notre position est que nous reconnaîtrons un État palestinien au moment le plus opportun pour le processus de paix. Ce processus débutera par la résolution de la crise immédiate à Gaza».


L'Asean «  profondément inquiète » face à l'escalade du conflit en Birmanie

L'Association des nations d'Asie du Sud-Est (Asean) a exprimé sa "profonde" inquiétude face à l'intensification du conflit civil en Birmanie, qui a culminé récemment avec la prise d'une ville stratégique à la frontière thaïlandaise par des combattants anti-junte. (AFP).
L'Association des nations d'Asie du Sud-Est (Asean) a exprimé sa "profonde" inquiétude face à l'intensification du conflit civil en Birmanie, qui a culminé récemment avec la prise d'une ville stratégique à la frontière thaïlandaise par des combattants anti-junte. (AFP).
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  • La Birmanie, pays membre de l'Asean, est enlisé dans un violent conflit civil depuis le coup d'Etat de 2021 contre Aung San Suu Kyi
  • L'Association des nations d'Asie du Sud-Est (Asean) a exprimé sa "profonde" inquiétude face à l'intensification du conflit civil en Birmanie

BANGKOK: L'Association des nations d'Asie du Sud-Est (Asean) a exprimé sa "profonde" inquiétude face à l'intensification du conflit civil en Birmanie, qui a culminé récemment avec la prise d'une ville stratégique à la frontière thaïlandaise par des combattants anti-junte.

"Nous, les Etats-membres de l'Asean, sommes profondément inquiets par la récente escalade des conflits, notamment dans la région de Myawaddy", ont écrit les ministres des Affaires étrangères du bloc de dix pays, dans un communiqué conjoint daté de jeudi.

"Nous demandons de manière urgente à toutes les parties de cesser immédiatement la violence et de faire preuve de la plus grande retenue, de respecter le droit humanitaire international et de prendre toutes les mesures nécessaires pour désamorcer les tensions et assurer la protection et la sécurité de tous les civils", ont-ils insisté.

La Birmanie, pays membre de l'Asean, est enlisé dans un violent conflit civil depuis le coup d'Etat de 2021 contre Aung San Suu Kyi, sans qu'une issue pacifique ne se dessine, malgré les appels répétés du groupe régional qui a présenté un plan de sortie de crise il y a trois ans.

Les combats se sont accentués ces derniers mois après une série d'attaques de groupes ethniques minoritaires et de combattants anti-junte dans plusieurs régions.

Le pouvoir militaire a essuyé plusieurs revers majeurs, notamment dans des zones frontalières de la Chine et de la Thaïlande, qui le place dans une position de faiblesse inédite depuis le putsch, selon des analystes.

La semaine dernière, la junte s'est retirée de la ville stratégique de Myawaddy, après des jours de combats dont les bruits d'explosion et d'artillerie étaient perceptibles du côté thaïlandais.

Depuis, il n'y a pas eu d'affrontements importants dans la ville, mais des combats ont lieu à une trentaine de kilomètres plus loin, à Kawkareik, autre localitée située sur la principale route reliant Rangoun à la Thaïlande.

La Thaïlande a de son côté rehaussé son niveau de présence militaire à sa frontière.

Le royaume a prévenu qu'il n'accepterait aucune "violation" de son territoire, tout en se préparant à un éventuel afflux de réfugiés.

Aung San Suu Kyi en résidence surveillée 

"En tant que pays voisin, nous soutenons les négociations qui pourraient mener à l'unité, la paix et la stabilité", a déclaré vendredi Nikorndej Balankura, porte-parole de la diplomatie thaïlandaise.

Depuis octobre 2021, la Birmanie a été écartée des sommets et réunions ministérielles de l'Asean mais, en janvier, une haute fonctionnaire de Naypyidaw a participé à une "retraite" des ministres des Affaires étrangères au Laos, pays qui assure la présidence annuelle tournante.

Un émissaire laotien de l'Asean a rencontré début janvier le chef de la junte à Naypyidaw, pour discuter de la "paix et de la stabilité".

La Birmanie a souvent été un sujet de discorde entre les membres de l'Asean.

Le plan de sortie de crise en cinq points concocté par l'Asean comprend la mise en place d'un dialogue entre toutes les parties concernées. Une demande restée lettre morte pour le moment, la junte continuant de qualifieer ses adversaires ethniques et politiques de "terroristes".

Aung San Suu Kyi purge de son côté une peine de prison de 27 ans pour plusieurs condamnations qualifiées de mascarade par les groupes de défense des droits humains.

La prix Nobel de la paix, 78 ans, a été transférée de sa cellule à une résidence surveillée, a indiqué mercredi une source militaire à l'AFP, la junte ayant annoncé des mesures pour protéger les détenus fragiles face à une vague de chaleur.

Le conflit a tué plus de 4.800 civils depuis 2021, selon un groupe de surveillance local.


Israël attaque l’Iran: fortes explosions tôt vendredi dans le centre du pays

De fortes explosions ont été rapportées tôt vendredi dans le centre de l'Iran, trois d’entre elles près d'une base militaire dans le centre du pays, a rapporté l'agence officielle Fars (Photo, AFP/Archives)
De fortes explosions ont été rapportées tôt vendredi dans le centre de l'Iran, trois d’entre elles près d'une base militaire dans le centre du pays, a rapporté l'agence officielle Fars (Photo, AFP/Archives)
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  • Des drones ont été abattus mais il n'y a pas eu d'attaque par missiles "jusqu'à présent", ont indiqué les autorités iraniennes
  • Les vols commerciaux ont été suspendus avant une reprise graduelle depuis les deux aéroports majeurs de la capitale, comme l’a annonce l’agence Irna

TEHERAN, WASHINGTON : Israël a lancé une attaque contre l'Iran, en représailles aux frappes iraniennes contre son territoire du week-end dernier, ont indiqué plusieurs médias aux Etats-Unis, citant des responsables américains.

ABC, CBS et CNN, entre autres médias, ont rapporté les frappes tôt vendredi, heure du Moyen-Orient, en citant des responsables américains.

CNN a précisé que l'attaque israélienne n'avait pas pris pour cible d'installations nucléaires, rapportant là encore un responsable américain.

De fortes explosions ont été rapportées tôt vendredi dans le centre de l'Iran, trois d’entre elles près d'une base militaire dans le centre du pays, a rapporté l'agence officielle Fars.

Des drones ont été abattus mais il n'y a pas eu d'attaque par missiles "jusqu'à présent", ont indiqué les autorités iraniennes. Et les installations nucléaires basées dans la région d'Ispahan (centre), sont "totalement en sécurité", a précisé l'agence Tasnim.