Le Conseil du ministère public d’Arabie saoudite a approuvé la création du ministère public de la propriété intellectuelle à la mi-février
Dans son communiqué, le ministère de la Justice indique que la création de cet organe a été décidée en application de la Stratégie nationale sur la propriété intellectuelle
La star de la R'n'B-pop Aya Nakamura et son ex-conjoint, Vladimir Boudnikoff, ont été respectivement condamnés le 23 février à 10.000 et 5.000 euros d'amende pour des violences sur conjoint datant d'août 2022 par le tribunal correctionnel de Bobigny
La star de la R'n'B-pop Aya Nakamura et son ex-conjoint, Vladimir Boudnikoff, ont été respectivement condamnés le 23 février à 10.000 et 5.000 euros d'amende pour des violences sur conjoint datant d'août 2022 par le tribunal correctionnel de Bobigny
86% des Parisiens interrogés se déclarent attachés aux terrasses et 92% considèrent qu'elles constituent "un atout important pour le rayonnement de Paris".
la semaine dernière, trois associations de riverains ont dénoncé un "mépris de la santé des riverains", claquant la porte du Conseil de la nuit, une instance de concertation qui accompagne la mairie dans sa régulation du secteur.
Un procès devrait bien avoir lieu dans "l'affaire du baiser forcé": le parquet, qui présente ses réquisitions à l'avance en Espagne, a réclamé mercredi deux ans et demi de prison contre l'ex-homme fort du football espagnol Luis Rubiales pour avoir embrass
Depuis une récente réforme du Code pénal espagnol, un baiser non consenti peut être considéré comme une agression sexuelle, catégorie pénale regroupant tous les types de violence sexuelle, y compris le viol.
L'opposant antisystème, M. Faye, qui était encore en prison il y a deux semaines, l'a emporté dès le premier tour dimanche avec 54,28% des voix, loin devant le candidat du pouvoir Amadou Ba (35,79%)
Au tour du Conseil constitutionnel maintenant d'examiner d'éventuels recours de candidats et de déclarer M. Faye définitivement vainqueur, ou d'annuler l'élection, hypothèse hautement invraisemblable