Le Conseil de l’Europe se penche sur le sort de deux opposants turcs détenus

L’épouse de l’homme d’affaires turc Osman Kavala réagit après que les procureurs d’Istanbul ont émis un nouveau mandat d’arrêt contre son mari, dans le cadre d’une enquête distincte sur le coup d’État manqué de 2016, le 18 février 2020, à Silivri près d’Istanbul. (AFP)
L’épouse de l’homme d’affaires turc Osman Kavala réagit après que les procureurs d’Istanbul ont émis un nouveau mandat d’arrêt contre son mari, dans le cadre d’une enquête distincte sur le coup d’État manqué de 2016, le 18 février 2020, à Silivri près d’Istanbul. (AFP)
Short Url
Publié le Samedi 05 juin 2021

Le Conseil de l’Europe se penche sur le sort de deux opposants turcs détenus

  • Le politicien kurde Selahattin Demirtas, âgé de 48 ans répond de plusieurs chefs d’accusation, allant de la direction d’une organisation terroriste à l’insulte au président
  • L’activiste et philanthrope Osman Kavala est accusé d’avoir participé à la tentative de coup d’État en 2016 et d’avoir espionné le gouvernement turc

ANKARA : Le Comité des ministres du Conseil de l’Europe se réunira le 7 juin pour examiner la non-application par le gouvernement turc de deux décisions clés de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) relatives à la libération immédiate de l’activiste et philanthrope Osman Kavala et de l’homme politique kurde Selahattin Demirtas.

Le comité a le droit de prendre des mesures contre un membre du Conseil s’il ne respecte pas un jugement de la CEDH, mais une telle démarche est rare.

Des mesures contre un État ont été prises pour la première fois en 2017. Elles visaient le gouvernement de l’Azerbaïdjan qui refusait de libérer l’opposant politique emprisonné, Ilgar Mammadov, après que le tribunal de Strasbourg a statué que sa détention avait pour but de le punir pour avoir critiqué le gouvernement.

Vendredi, Human Rights Watch, la Commission Internationale de Juristes et le Projet de Soutien aux Contentieux des Droits de l’Homme en Turquie ont appelé le comité à prendre toutes les mesures nécessaires pour inciter la Turquie à remédier à son non-respect des décisions de la CEDH.

Les organismes de surveillance, qui ont également demandé des mesures à l’encontre de la Turquie en mars pour avoir ignoré les décisions de la CEDH, ont prévenu qu’Ankara pourrait faire l’objet d’une procédure d’infraction et de mesures supplémentaires si elle persistait à ne pas se conformer.

Pour ouvrir une procédure, il faut que deux tiers des membres du Comité des ministres votent en sa faveur. L’affaire est ensuite examinée par la CEDH pour déterminer si l’État en question a ignoré l’obligation de se conformer. En fonction de la décision finale, le Comité des ministres peut suspendre le droit de vote du pays concerné, voire son adhésion au Conseil de l’Europe.

La CEDH a jugé qu’en maintenant Kavala et Demirtas en détention provisoire depuis respectivement novembre 2017 et novembre 2016, le gouvernement turc a violé leur droit à la liberté et a abusé de la possibilité donnée aux gouvernements d’imposer des limites aux droits.

La Cour a ordonné leur libération immédiate, mais Ankara n’en a pas tenu compte, et de nouvelles procédures pénales ont été ouvertes contre les deux hommes.

« Ce non-respect cynique des arrêts de la Cour exige une réponse ferme de la part du Comité des ministres », indique Helen Duffy du Projet de soutien aux contentieux des droits de l’homme en Turquie dans un communiqué de presse.

M. Kavala, qui est accusé d’avoir participé à la tentative de coup d’État en 2016 et d’avoir espionné le gouvernement turc, doit comparaître pour une nouvelle audience le 6 août 2021. Dans sa dernière déclaration de défense du 21 mai, il a affirmé que les accusations portées contre lui pouvaient être comparées au fondement juridique requis pour les accusations d’espionnage portées à l’époque des nazis en Allemagne, dans les années 1930.

M. Demirtas, quant à lui, est emprisonné en raison de ses discours politiques et de ses activités en tant que chef du Parti démocratique des peuples (HDP), un parti pro-kurde, qui auraient porté atteinte à l’unité et à l’intégrité territoriale de l’État turc. Sa prochaine audience est prévue le 14 juin.

En décembre 2019, la CEDH a statué que les autorités turques cherchaient à « réduire Kavala au silence en tant que défenseur des droits de l’homme » en le maintenant en détention provisoire et en le poursuivant simplement pour ses activités de défense des droits de l’homme.

En décembre 2020, la Cour a également statué qu’en maintenant Selahattin Demirtas en détention provisoire et en le poursuivant pour ses activités et ses discours, protégés par la Convention européenne des droits de l’homme, les autorités turques avaient poursuivi un « objectif inavoué d’étouffer le pluralisme et de limiter la liberté du débat politique », et d’envoyer « un message dangereux à toute la population ».

Le politicien âgé de 48 ans, qui a porté un coup dur au président turc Recep Tayyip Erdogan lors des élections présidentielles de 2015 et des élections générales de 2016, répond de plusieurs chefs d’accusation, allant de la direction d’une organisation terroriste à l’insulte au président.

« Si la Turquie continue de remettre en cause la nature contraignante des arrêts de la Cour et ne suit pas les conseils du comité sur ce qu’il faut faire pour les mettre en œuvre, le comité n’a d’autre choix que de déclencher la procédure d’infraction contre la Turquie », explique Ayse Bingol-Demir, du Projet de soutien aux contentieux des droits de l’homme en Turquie, à Arab News.

« Le comité a pris plusieurs mesures nécessaires qu’il devrait prendre avant de déclencher la procédure d’infraction dans l’affaire Kavala. Par conséquent, le comité prendra cette mesure exceptionnelle dans cette affaire si la détention illégale d’Osman Kavala ne prend pas fin immédiatement », ajoute-t-elle.

Selon Mme Bingol-Demir, il en sera de même pour M. Demirtas, mais le comité doit d’abord suivre sa procédure interne et appliquer d’autres mesures, comme dans le cas de M. Kavala.

Les procès d’Osman Kavala et Selahattin Demirtas suscitent toujours des condamnations dans le monde entier, plusieurs pays et groupes de défense des droits de l’homme demandant leur libération.

L’Allemagne et la France ont récemment publié un communiqué conjoint exhortant le gouvernement turc à libérer immédiatement M. Kavala.

Dans leur réunion avec M. Erdogan à Ankara en avril, le président du Conseil de l’Union européenne, Charles Michel, et la présidente de la Commission européenne, Ursula Von der Leyen, ont demandé à la Turquie de se conformer aux décisions de la CEDH et ont déclaré que ces questions n’étaient pas négociables.

« Le Conseil de l’Europe est une institution extrêmement dans la région, avec laquelle la Turquie entretient des liens très forts. L’intérêt de la Turquie est certainement de maintenir de bonnes relations avec le Conseil, ses organes affiliés et les États membres », souligne Mme Bingol-Demir.

Elle a ajouté que cela donne au Conseil de l’Europe et au Comité des Ministres un « atout majeur » pour faire face aux défis posés par la Turquie au système de protection des droits de l’homme du Conseil.

 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com

 

 


Les civils du Liban-Sud, premières victimes de la guerre entre Israël et le Hezbollah

Des milliers de familles des villes et villages du Liban-Sud ont fui dès les premiers échanges de tirs. (Photo, AN)
Des milliers de familles des villes et villages du Liban-Sud ont fui dès les premiers échanges de tirs. (Photo, AN)
Short Url
  • Des milliers de familles des villes et villages du Liban-Sud ont fui dès les premiers échanges de tirs
  • Beaucoup de ces communautés sont désormais des villes fantômes, ayant perdu environ 90% de leurs habitants

BEYROUTH: Depuis plus de six mois, une guerre non déclarée fait rage le long de la frontière sud du Liban avec Israël, entraînant le déplacement de quelque 92 000 citoyens libanais et la destruction d’habitations, d’entreprises et de terrains agricoles.

La ligne de front de ce conflit entre le Hezbollah et les forces armées israéliennes s’étend sur quelque 850 kilomètres, incluant des parties de la Ligne bleue surveillée par l’ONU. Les missiles tirés par les deux camps s’engouffrent jusqu’à 15 kilomètres à l’intérieur de leurs territoires respectifs.

Bien que les échanges soient restés relativement maîtrisés, les attaques israéliennes ont causé des pertes parmi les civils, endommagé et détruit des maisons, des infrastructures et des terrains agricoles. Elles ont par ailleurs déclenché des incendies de forêt. Les civils des deux côtés de la frontière ont été déplacés.

«Notre village est situé juste à la frontière et il n’y a plus que 100 habitants sur 1 000. Les autres n’ont pas réussi à trouver d’autres moyens de subsistance», déclare Jean Ghafri, maire d’Alma el-Chaab, un village à majorité chrétienne dans le district de Tyr, lors d’un entretien accordé à Arab News.

«Jusqu’à présent, les bombardements ont détruit 94 maisons. 60% des oliveraies, des vergers de manguiers et d’avocats, des vignobles, des oliviers et des caroubiers ont été brûlés. Certains des oliviers brûlés ont trois cents ans.»

La plupart des habitants de la région frontalière sont chiites. Les autres sont sunnites, druzes et chrétiens. Il y a aussi des dizaines de familles de réfugiés syriens, quelque 10 000 soldats de la Finul et plusieurs milliers de soldats libanais.

Des membres de la milice libanaise du Hezbollah, soutenue par l’Iran, ont commencé à lancer des attaques à la roquette contre Israël le 8 octobre, un jour après que l’attaque menée par le Hamas contre le sud d’Israël a déclenché la guerre à Gaza.

 

photo
Un bulldozer déblaie les décombres après une frappe israélienne sur une maison du village de Sultaniyé, au sud du Liban. (AFP)

Depuis, le Hezbollah et l’armée israélienne ont échangé des tirs le long de la frontière commune, faisant craindre que le conflit à Gaza ne déborde et n’engloutisse le Liban dans une guerre dévastatrice rappelant l’invasion israélienne de 2006.

«Le village, bien que situé dans une zone de conflit, n’avait pas connu un tel niveau de destruction directe lors de la guerre de 2006», poursuit M. Ghafri. «Il est impossible de connaître l’ampleur exacte des dégâts car la zone est considérée comme une zone de guerre. Ceux qui sont encore sur place reçoivent des rations alimentaires de la part d’organisations religieuses ou internationales.»

Dhaïra est un autre village qui subit de violents bombardements sur une base presque quotidienne depuis le début du conflit. C’est depuis sa frontière voisine que le Hezbollah a lancé son assaut militaire le 8 octobre.

Son maire, Abdallah Ghouraïb, dénombre «dix-sept maisons entièrement détruites et des dizaines qui ne sont plus habitables en raison de la puissance des bombardements».

Il explique: «Il n’y a qu’une seule femme, Radhya Atta Sweid, 75 ans, qui a tenu à rester dans sa maison. Elle y était restée aussi pendant la guerre de 2006. Sa belle-sœur, qui se trouvait avec elle dans la maison, a été tuée et elle est restée là.»

Hassan Sheit, le maire de Kfar Kila, un village situé à quelques pas de la frontière israélienne, a brossé un tableau similaire de destruction et de déplacement.

«Les pertes matérielles sont considérables. Été comme hiver, les habitants vivent dans ce village et il ne reste que 7% des 6 000 habitants», déclare M. Sheit à Arab News.

«Contraints au déplacement, les gens se sont retrouvés sans abri, habitant chez des proches et dans des appartements loués. Ils vivent de l’aide – financière et en nature – de la société civile et du Hezbollah.»

 

photo
Des flammes s'élèvent dans un champ près du village frontalier de Bourj al-Mamlouk à la suite d’une frappe israélienne. (Reuters)

«Le village a perdu quinze martyrs dans les bombardements israéliens. Même pendant la guerre de 2006, nous n’avions pas vécu ce que nous vivons aujourd’hui.»

Des milliers de familles des villes et villages du Liban-Sud ont fui dès les premiers échanges de tirs. Beaucoup de ces communautés sont désormais des villes fantômes, ayant perdu environ 90% de leurs habitants.

Les personnes déplacées, pour la plupart des femmes et des enfants, ont élu domicile dans des villages plus éloignés de la frontière, notamment dans les zones autour de Tyr, Nabatieh, Zahrani, Sidon, Jezzine et même dans la banlieue sud de Beyrouth, où elles louent des appartements ou séjournent chez des proches.

Ceux qui n’ont pas les moyens de subvenir à leurs besoins ont été contraints de résider dans des refuges créés par les autorités locales. Ces abris, pour la plupart situés dans des bâtiments scolaires, sont concentrés dans la ville de Tyr, à proximité de leurs villes et villages.

Ce déplacement prolongé s’est accompagné de difficultés économiques engendrées par la crise financière qui a frappé le Liban à la fin de 2019. Par ailleurs, de nombreux Libanais du sud ont perdu leurs moyens de subsistance à la suite de leur déplacement.

 

photo
Funérailles des membres du Hezbollah Ismaïl Baz et Mohammed Hussein Chohury, tués lors d’une frappe israélienne contre leurs véhicules, à Chehabiya. (AFP)

M. Ghafri, le maire d’Alma el-Chaab, soutient que plusieurs résidents déplacés ont déclaré que les dépenses à Beyrouth étaient différentes de celles des villages. On lui a même dit que les habitants «ne travaillent pas et n’ont donc aucun revenu à l’exception de l’aide en nature fournie par les organisations civiles et internationales et les riches expatriés».

«Il n’y a ni partis politiques ni militants à Alma el-Chaab. Toute la population soutient l’État libanais et refuse que son village soit utilisé comme champ de bataille. Les gens s’inquiètent pour leur avenir et j’essaie de transmettre cette position au Hezbollah.»

Ceux qui bénéficiaient initialement d’un loyer réduit ou gratuit se voient désormais demander de payer davantage ou de partir. Le loyer de certains appartements serait passé de 100 à 1 000 dollars par mois, mettant à rude épreuve l’épargne et les revenus des ménages.


Une bande de colons israéliens attaque un convoi humanitaire jordanien à destination de Gaza

Cette photo montre un convoi humanitaire transportant un hôpital de campagne jordanien qui arrive à Khan Younès, dans le sud de la bande de Gaza, le 20 novembre 2023, après avoir traversé le poste-frontière de Rafah avec l’Égypte. (AFP)
Cette photo montre un convoi humanitaire transportant un hôpital de campagne jordanien qui arrive à Khan Younès, dans le sud de la bande de Gaza, le 20 novembre 2023, après avoir traversé le poste-frontière de Rafah avec l’Égypte. (AFP)
Short Url
  • Le gouvernement jordanien a condamné l’attaque et déclaré qu’il tenait les autorités israéliennes pleinement responsables d’assurer la protection des convois humanitaires
  • M. Blinken a déclaré qu’Israël devait déployer davantage d’efforts en matière d’aide, en établissant un mécanisme de désescalade du conflit avec les organismes humanitaires

DJEDDAH: Une bande de colons israéliens en Cisjordanie occupée a attaqué mercredi deux convois d’aide humanitaire transitant de la Jordanie vers Gaza, a annoncé le gouvernement jordanien.

Israël a rouvert, mercredi, le seul passage situé à la limite nord de la bande de Gaza, permettant aux camions d’aide de passer par le point de contrôle d’Erez, à la suite des appels américains à déployer davantage d’efforts pour faire face à la crise humanitaire croissante.

Un convoi de 31 camions se dirigeait vers le point de passage d’Erez au nord de Gaza et l’autre, qui comprenait 48 camions, vers le point de passage de Kerem Shalom au sud de Gaza. Ils transportaient de la nourriture et de la farine, entre autres aides humanitaires.

«Deux convois jordaniens transportant de la nourriture, de la farine et d’autres aides humanitaires vers la bande de Gaza ont été attaqués par des colons», a indiqué le ministère, sans fournir plus de détails sur l’incident.

Les deux convois ont réussi à poursuivre leur chemin et à atteindre leur destination dans la bande de Gaza ravagée par la guerre, a ajouté le ministère dans un communiqué. Une telle route vers la bande de Gaza les aurait conduits à travers la Cisjordanie occupée et Israël.

Honenu, une agence israélienne d’aide juridique, a déclaré que la police avait arrêté quatre colons qui bloquaient les camions d’aide alors que les convois passaient près de la colonie de Maale Adumim en Cisjordanie. Les camions ont poursuivi leur route jusqu’à leurs destinations.

Le gouvernement jordanien a condamné l’attaque et déclaré qu’il tenait les autorités israéliennes pleinement responsables d’assurer la protection des convois humanitaires et des organismes internationaux.

La Jordanie a largué de l’aide par voie aérienne et envoyé des convois vers l’ouest par voie terrestre pour soutenir les Palestiniens de Gaza tout au long de la guerre, qui a éclaté le 7 octobre, entre Israël et le groupe islamiste palestinien Hamas au pouvoir à Gaza.

La réouverture du passage d’Erez est l’une des principales revendications des organismes d’aide internationale depuis des mois, pour lutter contre la faim considérée comme le fléau le plus grave parmi les centaines de milliers de civils du secteur nord de l’enclave.

Mercredi en Israël, le secrétaire d’État américain, Antony Blinken, a exhorté le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahou, à permettre l’acheminement d’une aide supplémentaire à Gaza. Israël est la dernière étape de la tournée du plus haut diplomate américain au Moyen-Orient. Il s’agit de sa septième visite dans la région.

M. Blinken a visité un complexe au point de passage de Kerem Shalom où sont retenus, pour inspection, les camions d’aide à destination de Gaza. Il a visité le port d’Ashdod, dans le sud, qui a récemment commencé à recevoir de l’aide pour Gaza.

Plus tôt, au cours de plus de deux heures de discussions avec Netanyahou, M. Blinken a noté «une amélioration au niveau de l’acheminement de l’aide humanitaire à Gaza depuis l’appel entre le président Biden et le Premier ministre Netanyahou le 4 avril. Il a insisté sur l’importance d’accélérer et de maintenir cette amélioration», a déclaré le département d’État.

M. Blinken a déclaré qu’Israël devait déployer davantage d’efforts en matière d’aide, en établissant un mécanisme de désescalade du conflit avec les organismes humanitaires et en s’assurant qu’il y ait suffisamment de chauffeurs et de camions à Gaza pour acheminer l’aide là où elle était nécessaire.

Il affirme qu’une liste claire d’articles humanitaires est également nécessaire pour garantir que les expéditions d’aide ne soient pas arbitrairement refusées à l’entrée à Gaza par le service d’inspection israélien – un processus que les groupes humanitaires dénoncent comme goulot d’étranglement majeur.

Alors que l’objectif de la visite de M. Blinken était d’apporter davantage d’aide aux Palestiniens à Gaza, Washington a également averti Israël de ne pas lancer une attaque planifiée contre la ville de Rafah, dans le sud du pays.

Mardi, Netanyahou a déclaré qu’Israël mènerait une opération contre le Hamas à Rafah, même si un accord de cessez-le-feu et de libération des otages était conclu.

Le chef de l’aide humanitaire de l’ONU, Martin Griffiths, a déclaré que les améliorations apportées par Israël à l’acheminement de l’aide à Gaza «ne peuvent pas être utilisées pour préparer ou justifier une attaque militaire à grande échelle contre Rafah».

(Avec agences)

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


La Commission saoudienne du patrimoine et l’université japonaise de Kanazawa s'associent pour des travaux archéologiques

L’accord de coopération scientifique qui a été conclu mardi porte sur des travaux de prospection à Jouf et à Tabouk. (SPA)
L’accord de coopération scientifique qui a été conclu mardi porte sur des travaux de prospection à Jouf et à Tabouk. (SPA)
Short Url
  • L’accord stratégique prévoit notamment des études scientifiques sur le terrain, l’élargissement de la diffusion des résultats des prospections et des fouilles
  • Il se traduira également par un plus grand nombre de données et de rapports scientifiques qui permettront de repérer les modèles ruraux sur les deux sites

DUBAÏ: La Commission saoudienne du patrimoine et l’université japonaise de Kanazawa vont collaborer à des travaux archéologiques sur deux sites préhistoriques.

L’accord de coopération scientifique qui a été conclu mardi porte sur des travaux de prospection à Jouf et à Tabouk. Il témoigne de l’engagement de la commission à étendre son travail de terrain et ses prospections archéologiques à l’ensemble du Royaume ainsi qu’à renforcer ses partenariats scientifiques avec des universités et des centres spécialisés dans le monde entier.

L’accord stratégique prévoit des études scientifiques sur le terrain, l’élargissement de la diffusion des résultats des prospections et des fouilles ainsi que l’attraction d’experts scientifiques de renom. Il se traduira également par un plus grand nombre de données et de rapports scientifiques qui permettront de repérer les modèles ruraux sur les deux sites.

La signature, qui a eu lieu à Riyad, s’est déroulée en présence de Jasser al-Harbash, président de la Commission saoudienne du patrimoine, et de Fumio Iwai, ambassadeur du Japon en Arabie saoudite.

 

 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com