G7 Finances: taux d'impôt minimal mondial sur les sociétés d'«au moins 15%»

Les grandes puissances du G7 (Royaume-Uni, France, Italie Canada, Japon, Allemagne, Etats-Unis), profitant d'un regain d'intérêt de l'administration américaine sur la question depuis l'arrivée au pouvoir de Joe Biden, veulent parvenir à une réforme mondiale de l'impôt sur les sociétés dans l'esprit des travaux engagés au sein de l'OCDE. (Photo, AFP)
Les grandes puissances du G7 (Royaume-Uni, France, Italie Canada, Japon, Allemagne, Etats-Unis), profitant d'un regain d'intérêt de l'administration américaine sur la question depuis l'arrivée au pouvoir de Joe Biden, veulent parvenir à une réforme mondiale de l'impôt sur les sociétés dans l'esprit des travaux engagés au sein de l'OCDE. (Photo, AFP)
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Publié le Samedi 05 juin 2021

G7 Finances: taux d'impôt minimal mondial sur les sociétés d'«au moins 15%»

  • Pour Bruno Le Maire, le seuil de 15% pour l'impôt sur les sociétés représente un«minimum»
  • Le défi sera de convaincre des pays qui ont bâti leur économie sur des taux d'impôt sur les sociétés particulièrement bas à l'instar de l'Irlande (12,5%)

LONDRES: Les ministres des Finances du G7 espéraient annoncer un accord "historique" samedi sur un impôt mondial minimum et une meilleure répartition des recettes fiscales provenant des multinationales, particulièrement les géants du numérique, à l'issue d'une réunion de deux jours à Londres.

Le G7 Finances s'est finalement engagé sur l'objectif d'un taux d'impôt minimal mondial sur les sociétés d'"au moins 15%", d'après un communiqué commun publié samedi à l'issue d'une réunion de deux jours à Londres.

Cet accord du groupe des sept grandes puissances a été qualifié d'"historique" par le Chancelier de l'Echiquier Rishi Sunak qui présidait la rencontre en tant que pays organisateur du G7.

"Si nous avons un accord (samedi), ce sera une avancée historique", a souligné vendredi soir le ministre français Bruno Le Maire auprès de quelques journalistes en marge de la réunion, la première en personne depuis le début de la pandémie. 

"La discussion sur les détails a été très intense (vendredi), et elle se poursuivra" a renchéri le ministre allemand Olaf Scholz, interrogé par des journalistes en marge de la réunion qui se tient à la Lancaster House au coeur de la capitale britannique.

Une déclaration commune est attendue à la mi-journée suivie de point presse de plusieurs ministres, notamment le Chancelier de l'Echiquier Rishi Sunak, qui préside la réunion en tant que pays hôte du G7, ou la secrétaire américaine au Trésor Janet Yellen.

Résolument optimiste sur un accord entre les grandes puissances du G7, M.Sholz a ajouté que la déclaration commune attendue devrait jeter "les bases pour que nous puissions nous mettre d'accord sur ce point dans toutes les autres structures. C'est la percée que nous espérions (...), bonne pour les citoyens et pour le monde".

Les grandes puissances du G7 (Royaume-Uni, France, Italie Canada, Japon, Allemagne, Etats-Unis), profitant d'un regain d'intérêt de l'administration américaine sur la question depuis l'arrivée au pouvoir de Joe Biden, veulent parvenir à une réforme mondiale de l'impôt sur les sociétés dans l'esprit des travaux engagés au sein de l'OCDE.

Elle vise largement les grandes entreprises de la technologie,souvent américaines, qui paient des impôts dérisoires malgré des profits de dizaines voire centaines de milliards de dollars, en se domiciliant dans des pays où le taux d'impôt sur les sociétés est très faible, voire nul.

Ces géants du numérique ont particulièrement bénéficié de la crise et "engrangé des bénéfices d'un niveau sans égal comparé aux autres secteurs", notaient vendredi dans une tribune commune dans le Guardian M. Le Maire, M. Scholz et leurs homologues italien et espagnole.

"Les dernières décennies ont toutes été telles qu'elle (cette taxe) n'a cessé de baisser et que la concurrence a conduit au fait que les Etats ne peuvent plus financer (…) cela sera désormais différent", semblait promettre M. Scholz. 

L'OCDE propose une réforme fondée sur deux piliers: d'une part, une meilleure répartition du droit de taxer les multinationales là où elles génèrent leur chiffre d'affaires.

D'autre part, un taux d'imposition minimum international sur les bénéfices des entreprises, pour lutter contre l'évitement voire l'évasion fiscale. Les Etats-Unis, après avoir évoqué d'abord 21%, parlent à présent de 15%.

Pour Bruno Le Maire, le seuil de 15% pour l'impôt sur les sociétés représente un "minimum".

«Elan considérable»

"Nous voulons avec nos partenaires du G7, du G20 et de l'OCDE essayer d'avoir un taux plus ambitieux", a-t-il ajouté, avant de conclure que "s'il y a un accord du G7 (samedi), cela donnera un élan aux négociations du G20 considérable", faisant allusion à la réunion de juillet à Venise.

En revanche, a-t-il averti, "si nous échouons" il sera "compliqué" de "retrouver une dynamique", et un accord risque d'être remis "aux calendes grecques".

Pour Quentin Parrinello, de l'ONG Oxfam, "un taux à 15% serait largement insuffisant" et "un accord sans mention d'un taux spécifique serait un véritable échec" qui renverrait plusieurs années en arrière.

Plusieurs pays dont la France, le Royaume-Uni, l'Italie ou l'Espagne ont déjà mis en oeuvre leur propre taxe numérique et les discussions avec les Etats-Unis portent aussi sur le calendrier du retrait de ces mesures nationales à la faveur de la réforme internationale. 

La plupart des acteurs savent qu'il leur faudra ensuite rallier les pays du G20 puis les presque 140 pays qui travaillent sur le projet de réforme fiscale dans le giron de l'OCDE.

Le défi sera notamment de convaincre des pays qui ont bâti leur économie sur des taux d'impôt sur les sociétés particulièrement bas à l'instar de l'Irlande (12,5%), qui a ainsi attiré le siège social européen de nombreuses multinationales.


La dette française dépasse les 3.500 milliards d'euros, en pleine préparation du budget 2027

La dette colossale de la France a dépassé la barre des 3.500 milliards d'euros au premier trimestre, en plein débat sur le budget 2027 et la maîtrise des finances publiques. (AFP)
La dette colossale de la France a dépassé la barre des 3.500 milliards d'euros au premier trimestre, en plein débat sur le budget 2027 et la maîtrise des finances publiques. (AFP)
  • La situation de la dette française est "assez délicate", estime Mathieu Plane, économiste de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), "parce qu'on n'est pas du tout dans une zone de stabilité ou de décrue"
  • "Depuis 2007, en points de PIB, la dette a quasiment doublé", car elle ne pesait alors que 65,5% du PIB

PARIS: La dette colossale de la France a dépassé la barre des 3.500 milliards d'euros au premier trimestre, en plein débat sur le budget 2027 et la maîtrise des finances publiques.

La dette publique a augmenté à 3.536,1 milliards d'euros, pour s'établir à 117,5% du produit intérieur brut (PIB), a annoncé jeudi l'Institut national de la statistique (Insee).

Cela représente une augmentation de 75,6 milliards d'euros par rapport à fin 2025, où elle était de 3.460,5 milliards d'euros, soit 115,7% du PIB. Elle avait alors baissé sur un trimestre mais continué à grimper par rapport à fin 2024, où elle était de 3.306,1 milliards et pesait 112,6% du PIB.

La situation de la dette française est "assez délicate", estime Mathieu Plane, économiste de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), "parce qu'on n'est pas du tout dans une zone de stabilité ou de décrue".

"Depuis 2007, en points de PIB, la dette a quasiment doublé", car elle ne pesait alors que 65,5% du PIB, ajoute-t-il. "On a depuis 20 ans des chocs macroéconomiques qui font que les dettes publiques ont beaucoup augmenté", mais "depuis quelques années la France décroche de la moyenne européenne".

Entre 2019 et 2025, la France a connu "la plus forte progression, après celle de la Finlande," de sa dette en points de PIB, relève le spécialiste des finances publiques François Ecalle.

"Ce qui l'explique, c'est le niveau du déficit", et "la plupart des gouvernements en sont responsables depuis 50 ans", estime-t-il.

Premier poste de l'Etat 

Deuxième économie de la zone euro derrière l'Allemagne, la France en est l'un des cancres budgétaires. Elle affiche le deuxième déficit le plus élevé, à 5,1% du PIB en 2025, derrière la Belgique (5,2%). Un niveau trop important pour lui permettre de stabiliser sa dette, la troisième plus élevée (par rapport au PIB) après celles de la Grèce et de l'Italie.

"Notre position relative, par rapport aux autres pays, s'est nettement dégradée", renchérit Bruno Cavalier, économiste chez Oddo BHF.

Dans le budget, le poste consacré au remboursement de la dette est devenu le premier de l'Etat, devant celui de l'Education (hors pensions), rappelait récemment le ministre français de l'Economie Roland Lescure lors d'un colloque à la Cour des comptes, évoquant un "coût de la dette record".

Le service de la dette de l'Etat devrait ainsi atteindre 64 milliards d'euros en 2026, et "pourrait augmenter jusqu'à 100 milliards dans les années qui viennent", avait-il ajouté.

"Notre charge d'intérêts de la dette va mécaniquement augmenter" car "le renouvellement de la dette va nous coûter plus cher qu'avant", souligne Mathieu Plane. "C'est très important d'être crédibles pour garantir un financement bon marché" des investisseurs.

Le gouvernement français veut afficher une trajectoire vertueuse: il s'est fixé comme objectif un déficit à 5% en 2026, avec une dette à 118,4% du PIB, avant de ramener son déficit sous 3% en 2029, avec une dette stabilisée à 118% du PIB.

Comité d'alerte 

Mais la tâche s'annonce ardue. Selon une étude réalisée par quatre économistes de l'Institut des politiques macroéconomiques et internationales (i-MIP), il existerait un peu plus d'une chance sur deux (55%) de rater la cible des 118% du PIB en 2029.

Le redressement des finances publiques est d'autant plus complexe que le gouvernement, en quête d'un budget pour 2027 - dont il doit présenter les grandes lignes mi-juillet -, a promis d'éviter les hausses d'impôts.

Pour faire le point sur la situation, il réunira prochainement un Comité d'alerte des finances publiques. Ce Comité devrait être l'occasion d'annoncer de nouvelles coupes budgétaires pour compenser le coût de la guerre au Moyen-Orient, après déjà 6 milliards d'euros d'économies présentées en avril.

Dans un contexte économique difficile, le gouvernement devrait aussi abaisser ses prévisions de croissance pour 2026, actuellement de 0,9%. La Banque de France a revu à la baisse les siennes à 0,5% du PIB (contre 0,9% avant). L'Insee, elle, table sur 0,7%.

Face à une équation budgétaire complexe, le ministre des Comptes publiques David Amiel a aussi missionné quatre économistes pour réfléchir à des scénarios de redressement des finances publiques dès 2027. Ils devraient rendre leurs conclusions début juillet.

 


Vision Golfe 2026 confirme son rôle de moteur du partenariat économique entre la France et le CCG

L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité, aux côtés de Louis Margueritte, directeur général de Business France. (Photo fournie)
L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité, aux côtés de Louis Margueritte, directeur général de Business France. (Photo fournie)
  • Organisé par Business France, le forum s’est imposé comme un rendez-vous incontournable pour les acteurs économiques souhaitant renforcer les liens commerciaux et d’investissement entre les deux régions
  • L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité

PARIS:  L’édition 2025 de Vision Golfe a confirmé son statut de principale plateforme de coopération économique entre la France et les pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG), réunissant à Paris plus de 1 200 participants, parmi lesquels des ministres, de hauts responsables gouvernementaux et des dirigeants d’entreprises de premier plan venus de France et de l’ensemble de la région du Golfe.

Organisé par Business France, le forum s’est imposé comme un rendez-vous incontournable pour les acteurs économiques souhaitant renforcer les liens commerciaux et d’investissement entre les deux régions, dans un contexte marqué par la diversification économique des pays du Golfe et la recherche de nouveaux partenariats stratégiques.

L’événement a été inauguré par Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, ainsi que par Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et de l’Attractivité, aux côtés de Louis Margueritte, directeur général de Business France.

La forte présence de responsables du Golfe a également marqué cette édition. Parmi eux figuraient Son Excellence l’ingénieur Khalid bin Saleh Al-Mudaifer, vice-ministre saoudien de l’Industrie et des Ressources minérales, Son Excellence Mohammed Abdulrahman Al Hawi, sous-secrétaire au ministère de l’Investissement des Émirats arabes unis, ainsi que Son Excellence Khalid Ebrahim Humaidan, gouverneur de la Banque centrale de Bahreïn. Leur participation a illustré la volonté commune de franchir une nouvelle étape dans la coopération économique entre la France et les pays du CCG.

Tout au long de la journée, les échanges ont porté sur plusieurs secteurs stratégiques appelés à façonner l’économie de demain, notamment l’énergie, l’intelligence artificielle, l’industrie, la santé, la sécurité alimentaire et l’investissement. Plus de 3 500 rencontres d’affaires (B2B) ont été organisées, offrant aux entreprises françaises et du Golfe l’opportunité d’explorer de nouvelles perspectives de collaboration.

Au-delà des discussions, le forum a débouché sur des résultats concrets avec la signature de plusieurs protocoles d’accord stratégiques. Parmi les annonces marquantes figure un partenariat dans le domaine des technologies quantiques entre Quandela et Mekdam Holding Group, illustrant l’intérêt croissant du Golfe pour les technologies de pointe.

Dans le secteur de la sécurité alimentaire, un autre accord a été conclu entre SEMMARIS, gestionnaire du Marché International de Rungis, et Abu Dhabi Food Hub. Cette coopération vise à renforcer les échanges de savoir-faire et à soutenir le développement de chaînes d’approvisionnement alimentaires plus résilientes et innovantes.

Ces accords témoignent du rôle croissant de Vision Golfe en tant que catalyseur de partenariats concrets entre la France et les pays du Golfe. Alors que les économies de la région poursuivent leur transformation dans le cadre de stratégies ambitieuses telles que la Vision 2030 saoudienne ou les plans de diversification économique des Émirats arabes unis et de Bahreïn, le forum apparaît plus que jamais comme un espace privilégié pour construire des collaborations durables, fondées sur l’innovation, l’investissement et la confiance mutuelle.


Troisième édition du « French-Saudi youth business club »: un dialogue porté par l’innovation la culture et la jeunesse

Rahma Alazhrani et Caroline Petroque- Gomer s’exprimant ensemble lors de la rencontre. (Photo Arlette Khouri)
Rahma Alazhrani et Caroline Petroque- Gomer s’exprimant ensemble lors de la rencontre. (Photo Arlette Khouri)
  • Dans le prolongement de l’événement « Vision Golfe », cette rencontre a rassemblé entrepreneurs, institutions et jeunes talents autour d’une ambition commune : construire des partenariats durables tournés vers l’avenir
  • Au cœur des échanges, la transformation profonde engagée par l’Arabie saoudite dans le cadre de la Vision 2030 a occupé une place centrale, comme l’a souligné Axel Baroux, directeur régional de Business France pour le Moyen-Orient

PARIS: La troisième édition du « French-Saudi Business Youth », qui s’est tenue à Paris à l’Institut du monde arabe, a confirmé la vitalité du dialogue entre la France et l’Arabie saoudite.

Dans le prolongement de l’événement « Vision Golfe », cette rencontre a rassemblé entrepreneurs, institutions et jeunes talents autour d’une ambition commune : construire des partenariats durables tournés vers l’avenir.

Au cœur des échanges, la transformation profonde engagée par l’Arabie saoudite dans le cadre de la Vision 2030 a occupé une place centrale, comme l’a souligné Axel Baroux, directeur régional de Business France pour le Moyen-Orient.

« Ce dialogue ne cesse de se renforcer et de se structurer autour de stratégies ambitieuses », a-t-il souligné, en insistant sur le fait que le Royaume connaît « une transformation économique majeure, portée par des projets gigantesques, un développement culturel affirmé et des investissements massifs dans de nombreux secteurs ».

Dans ce contexte, les entreprises françaises disposent d’une opportunité stratégique. Business France joue un rôle clé en facilitant leur implantation, en identifiant les bons partenaires locaux et en accompagnant leur développement sur le long terme.

Les secteurs concernés sont nombreux : infrastructures, énergie, technologies, environnement, mais aussi industries culturelles.

IMA
Le fondateur et président du « French Saudi Hoth Business Club » prononçant un mot d’ouverture. (Photo Arlette Khouri)

La dimension culturelle a également été largement mise en avant. Plusieurs interventions ont rappelé que l’architecture constitue souvent « la première impression qu’un visiteur perçoit d’un pays ».

Elle ne se limite pas à la construction de bâtiments, mais reflète une identité, une histoire et une vision. En Arabie saoudite, les nouveaux projets intègrent cette dimension en cherchant à préserver l’authenticité culturelle tout en accompagnant la modernisation.

Cette approche se traduit par une volonté de créer des espaces où « culture et hospitalité » occupent une place centrale.

Les projets sont conçus pour offrir une expérience globale, mêlant patrimoine, innovation et qualité d’accueil, dans le but de construire des environnements qui ne soient pas seulement fonctionnels, mais également porteurs de sens et d’émotion.

La coopération franco-saoudienne s’inscrit pleinement dans cette logique, et l’expertise française, notamment dans les domaines de l’architecture, du design et de la culture, est perçue comme une source d’inspiration et un partenaire naturel pour accompagner ces transformations.

Par ailleurs, les témoignages d’entrepreneuses engagées dans la cybersécurité ont apporté un éclairage concret sur les conditions de réussite de cette coopération.

Elles ont rappelé que « la cybersécurité repose avant tout sur la confiance : confiance dans les données, dans les outils et dans les partenaires ».

Construire cette confiance suppose de prendre le temps de comprendre les contextes culturels et les modes de fonctionnement de chacun, car « avant de faire du business, il faut comprendre qui nous sommes et avec qui nous travaillons », ont-elles souligné.

Trois idées fortes se dégagent de cette rencontre : la complémentarité des profils, la nécessité de comprendre les contextes et l’importance de la résilience.

Dans un environnement en mutation rapide, tous les projets n’avancent pas au même rythme, mais la persévérance reste essentielle.

Enfin, la jeunesse apparaît comme un moteur fondamental de cette dynamique. Au-delà de l’âge, elle incarne un état d’esprit fait de curiosité, d’ouverture et de capacité d’adaptation. Elle est appelée à jouer un rôle clé dans la construction de passerelles entre les deux pays.