Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi

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Publié le Vendredi 11 juin 2021

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi
  • Ce nouvel arsenal juridique, adopté jeudi par le Parlement chinois, arrive une semaine après l'élargissement par l'administration Biden d'une liste noire d'entreprises chinoises
  • Le texte légalise "la mise sous scellés, la saisie et le gel des biens" de personnes ou d'entreprises qui appliqueraient des sanctions contre la Chine

PÉKIN : La Chine s'est dotée d'une nouvelle loi pour contrer les sanctions étrangères, un texte qui risque de placer les multinationales face à un dilemme géopolitique entre Pékin et l'Occident.

Ce nouvel arsenal juridique, adopté jeudi par le Parlement chinois, arrive une semaine après l'élargissement par l'administration Biden d'une liste noire d'entreprises chinoises dans lesquelles les Américains n'ont pas le droit d'investir, au nom de la sécurité nationale.

La Chine avait déploré l'initiative et promis de prendre des mesures pour "défendre" ses entreprises.

Pourquoi une loi?

Le texte, composé de 16 articles, est entré en vigueur jeudi dès sa promulgation.

Il vise à "protéger" tout individu chinois ou organisation, dans le cas où un pays "utilise(rait) divers prétextes ou ses lois" pour prendre des mesures "discriminatoires" à leur encontre.

Aucun pays n'est explicitement nommé.

Mais Pékin se plaint depuis longtemps de l'application extraterritoriale du droit américain via des sanctions et des restrictions commerciales. L'UE a quant à elle sanctionné en mars des responsables chinois, accusés d'être responsables d'une répression à l'encontre des musulmans ouïghours au Xinjiang (nord-ouest).

La nouvelle loi légalise des représailles qui peuvent être "suspendues, modifiées ou annulées", précise le texte.

Que prévoit-elle?

Parmi elles: l'interdiction de visa et du territoire chinois aux individus tombant sous le coup de la loi, mais aussi à leur famille.

Le texte légalise "la mise sous scellés, la saisie et le gel des biens" de personnes ou d'entreprises qui appliqueraient des sanctions contre la Chine.

La loi ouvre également la possibilité d'avoir recours à "d'autres mesures" non précisées.

Du fait de son libellé vague, la loi "peut potentiellement affecter un grand nombre de personnes et d'entreprises", observe pour l'AFP Angela Zhang, spécialiste du droit chinois à l'Université de Hong Kong.

"C'est un peu fou", relève Julian Ku, professeur de droit à l'Université Hofstra aux Etats-Unis. "Des universitaires, des experts et leur famille, ainsi que des groupes de réflexion, risquent d'être sanctionnés pour leur soutien à des sanctions contre la Chine", prévient-il.

Quelles conséquences?

Pour les multinationales, prises au milieu de la rivalité Pékin-Occident, "l'effet risque d'être dévastateur", prévient Mme Zhang, estimant toutefois que Pékin n'utilisera ces sanctions qu'en "cas de nécessité" mais "pas dans l'immédiat".

Car cela "renforcerait l'inquiétude" dans les milieux d'affaires étrangers et serait "coûteux" pour Pékin en termes d'investissements, relève-t-elle.

Les entreprises étrangères seront tentées de relocaliser leur production hors de Chine, accélérant ainsi un découplage qui est "contraire aux intérêts" de Pékin, soucieux de maintenir l'emploi, estime-t-elle.

Cette loi va inévitablement poser "un dilemme" aux entreprises étrangères en Chine, relève M. Ku, en allusion au choix cornélien qu'elles devront faire: se conformer aux sanctions américaines et risquer des représailles chinoises, ou vice versa.

Certaines pourraient en venir à "faire pression sur leurs gouvernements" pour lever des sanctions contre la Chine, prévient Angela Zhang.

Quelles réactions?

Les entreprises étrangères vont devoir "naviguer sur [un] nouveau champ de mine législatif", a déploré la Chambre de commerce de l'UE en Chine.

Quant à la Chambre de commerce américaine, elle a dit espérer que ses entreprises "ne soient pas contraintes à choisir un camp plutôt qu'un autre".

La loi offre "au contraire" un environnement juridique et commercial "stable et prévisible", a rétorqué devant la presse un porte-parole de la diplomatie chinoise, Wang Wenbin.

Est-ce vraiment une nouveauté?

Sur fond d'aggravation des tensions avec Washington dans les dernières semaines du mandat de Donald Trump, Pékin avait annoncé dès janvier des règles pour répondre à des décisions "injustifiées" à l'encontre de la Chine.

Très vagues, ces mesures donnaient déjà la possibilité aux individus et entités chinoises visés par des sanctions étrangères de "riposter". Mais aussi d'intenter des poursuites judiciaires en Chine.

Plus généralement, des entreprises étrangères sont régulièrement dans le collimateur des nationalistes chinois, qui n'hésitent pas à les dénoncer sur les réseaux sociaux à la moindre incartade.

En mars, le géant suédois du prêt-à-porter H&M et plusieurs marques étrangères se sont attiré des appels au boycott pour leur position au sujet des droits de l'Homme.

Ils s'étaient engagés l'an dernier à ne plus s'approvisionner en coton du Xinjiang en raison de soupçons de "travail forcé" dans cette région.

 


Trump exige une "capitulation sans condition" de l'Iran, toujours sous les bombes

Le président américain Donald Trump a exigé vendredi la « capitulation sans condition » de l’Iran, une escalade spectaculaire de ses exigences une semaine après le début de la guerre qu’il a lancée aux côtés d’Israel. (AFP)
Le président américain Donald Trump a exigé vendredi la « capitulation sans condition » de l’Iran, une escalade spectaculaire de ses exigences une semaine après le début de la guerre qu’il a lancée aux côtés d’Israel. (AFP)
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  • Donald Trump exige la « capitulation sans condition » de l’Iran après une semaine de guerre menée avec Israél, alors que de nouvelles explosions secouent Téhéran et que le conflit s’intensifie
  • Les hostilités s’étendent dans la région : l’Iran vise Israël et des pays du Golfe, tandis que les frappes israéliennes au Liban provoquent des centaines de victimes et un déplacement massif de civils

TEHERAN: Donald Trump a exigé la "capitulation sans conditions" de l'Iran après une semaine de guerre, des explosions secouant de nouveau Téhéran vendredi.

"Il n'y aura pas d'accord avec l'Iran, seulement une CAPITULATION SANS CONDITION! Après cela, et le choix d'un ou plusieurs dirigeants FORMIDABLES ET ACCEPTABLES (...), nous travaillerons sans relâche pour relever l'Iran, le rendre économiquement plus grand, meilleur et plus fort que jamais", a écrit le président américain sur son réseau Truth Social - faisant s'envoler les cours du pétrole.

"MAKE IRAN GREAT AGAIN!" (Rendez sa grandeur à l'Iran!), a-t-il ajouté, détournant son slogan "Make America Great Again.

Plusieurs nouvelles puissantes explosions ont retenti dans la capitale iranienne vendredi en début de soirée, dans l'est de la ville, régulièrement visé ces derniers jours, et de larges colonnes de fumée noire s’élevaient au dessus des immeubles selon les journalistes de l'AFP sur place.

Dans la journée, pour le premier vendredi - jour de prière - depuis la mort de l'ayatollah Ali Khamenei, des foules d'hommes et femmes en noir se sont rassemblées, certains brandissant des drapeaux iraniens, d'autres des portraits du défunt guide suprême.

La nuit précédente, les explosions se sont enchainées comme jamais encore depuis le début du conflit, déclenché samedi par l'attaque israélo-américaine sur le pays.

"La ville s'est vidée, beaucoup de gens sont partis", assure Robert, 60 ans, un homme d'affaires de Téhéran interrogé par l'AFP alors qu'il franchit la frontière entre Iran et Arménie. "On entend le bruit des explosions (...) au moins cinq ou six fois par jour".

- La banlieue sud de Beyrouth se vide -

L'Iran continue à riposter en ciblant Israël et ses voisins du Golfe, assurant viser des bases et intérêts américains. Des missiles et drones ont visé le Koweït et Bahreïn, l'Arabie saoudite et le Qatar.

L'armée iranienne a affirmé avoir visé un pétrolier américain dans le Golfe, qui était "en feu".

Au Liban, aspiré dans le conflit quand le Hezbollah pro-iranien a attaqué Israël pour "venger" la mort de Ali Khameini, le bilan des bombardements massifs israéliens lancés en riposte ne cesse de s'alourdir: 217 personnes ont été tuées, et 798 blessées depuis lundi, selon les autorités.

Des dizaines de milliers d'habitants fuient les frappes israéliennes à travers le pays, souvent sans savoir où aller.

"Les conséquences de ce déplacement sur le plan humanitaire et politique pourraient être sans précédent", s'est inquiété le Premier ministre libanais, Nawaf Salam.

La veille, Israël avait demandé - c'est une première - aux habitants de toute la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah, d'évacuer avant des bombardements nocturnes. Dans la matinée sur place, les images de l'AFP montrent bâtiments éventrés et véhicules calcinés.

Les frappes se sont poursuivies dans la journée de vendredi. L'une a touché un immeuble de dix étages, proche de centres d'accueil de déplacés à Saïda (sud) selon un photographe de l'AFP.

Le mouvement chiite libanais continue de tirer des roquettes sur Israël, 70 vendredi selon l'armée israélienne, qui a elle dit avoir visé "500 cibles" au Liban depuis lundi et tué "70 terroristes" du Hezbollah.

L'armée a aussi accusé le groupe d'attaques "coordonnées" avec Téhéran pendant la nuit, "dans une tentative de submerger nos systèmes de défense" a-t-elle dit.

La crise "constitue une urgence humanitaire majeure nécessitant une réponse immédiate", a alerté à Genève Ayaki Ito, directeur des urgences de l'agence de l'ONU pour les réfugiés.

- Enquête sur la frappe d'une école -

La guerre qui a embrasé le Moyen-Orient inquiète d'autant plus chancelleries et opérateurs économiques que la question de sa durée est désormais ouvertement posée.

Un envoi de troupes au sol en Iran représenterait une "perte de temps", a affirmé Donald Trump à la chaîne NBC News. Son ministre de la Défense Pete Hegseth a exclu une issue rapide: "nous ne sommes qu'au début des combats".

Alors que le Kurdistan irakien, où sont basés des groupes kurdes iraniens en exil, est aussi visé par des missiles et drones, le président américain a assuré jeudi être "tout à fait pour" une offensive des milices kurdes contre Téhéran, sans préciser si les Etats-Unis leur fournirait un quelconque soutien.

Les questions se multiplient par ailleurs au sujet d'une frappe qui aurait visé une école à Minab (sud de l'Iran) au premier jour du conflit, tuant 150 personnes selon les autorités du pays.

Une enquête du New York Times, se basant notamment sur des images satellite, suggère que les Etats-Unis pourraient effectivement en être responsables. Ils auraient voulu cibler une base navale voisine.

Reuters, s'appuyant sur deux responsables américaines anonymes, assure que les enquêteurs militaires américains jugent "probable" que les forces américaines en soient "responsables".

Le Haut-Commissaire de l'ONU aux droits de l'homme, Volker Türk, a exigé que l'enquête promise par les Etats-Unis soit "rapide" et "transparente".

Les autorités iraniennes font état d'un bilan d'environ un millier de morts depuis le début de la guerre, un chiffre que l'AFP n'est pas en mesure d'authentifier.

Treize personnes, dont sept civils, ont été tuées dans les pays du Golfe, dont une fillette de 11 ans au Koweït. En Israël, 10 personnes ont été tuées, selon les autorités.


Iran: Madrid campe sur ses positions et exclut "catégoriquement" toute collaboration avec Washington

Le Premier ministre espagnol Pedro Sanchez fait une déclaration au palais de La Moncloa le 4 mars 2026 à Madrid en réponse aux propos de Donald Trump. Pedro Sanchez a rejeté les critiques de Donald Trump sur le refus de l’Espagne de laisser des avions américains utiliser ses bases pour frapper l’Iran, affirmant « non à la guerre ». (AFP)
Le Premier ministre espagnol Pedro Sanchez fait une déclaration au palais de La Moncloa le 4 mars 2026 à Madrid en réponse aux propos de Donald Trump. Pedro Sanchez a rejeté les critiques de Donald Trump sur le refus de l’Espagne de laisser des avions américains utiliser ses bases pour frapper l’Iran, affirmant « non à la guerre ». (AFP)
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  • Le Premier ministre espagnol Pedro Sanchez maintient fermement la position de l’Espagne : dire « non à la guerre » contre l’Iran et refuser que les États-Unis utilisent les bases espagnoles, malgré les menaces de Donald Trump
  • Sa position reçoit un soutien européen et international, tandis que sur le plan intérieur, elle peut renforcer son électorat de gauche à un an des législatives de 2027

MADRID: Revendiquant son choix de dire "non à la guerre" contre l'Iran malgré les menaces de Donald Trump, le gouvernement espagnol a campé sur ses positions mercredi et démenti "catégoriquement" toute intention de collaborer avec Washington, après des déclarations de la Maison Blanche annonçant une volte-face espagnole.

Lors d'une allocution solennelle prononcée mercredi matin, le Premier ministre socialiste Pedro Sanchez a promis que son pays ne serait "pas complice" des attaques américano-israéliennes menées contre l'Iran "par peur des représailles de certains", une référence directe au dirigeant américain.

Mardi, Donald Trump, déjà agacé depuis plusieurs mois par le refus de l'Espagne de consacrer 5% de son PIB à ses dépenses de défense dans le cadre de l'Otan, avait vertement reproché au gouvernement espagnol de gauche de refuser à l'aviation américaine l'accès à deux bases militaires situées dans le sud du pays pour sa campagne militaire contre l'Iran entamée samedi.

"L'Espagne a été terrible", a cinglé Donald Trump, menaçant directement Madrid de "cesser" complètement les relations commerciales entre les deux pays.

Malgré des difficultés à adopter une position commune très clairement définie face aux attaques menées contre l'Iran, ces tentatives d'intimidation ont valu au chef du gouvernement espagnol une série de marques de soutien de ses homologues européens, du président du Conseil européen Antonio Costa au président français Emmanuel Macron.

- "Pas la moindre idée" -

La prise de position du chef du gouvernement espagnol, qui a pourtant aussi condamné la riposte iranienne et redit son opposition au régime "des ayatollahs", lui a aussi valu un message chaleureux sur X du président iranien, qui a salué la "conduite responsable" de l'Espagne.

Dans la soirée, la porte-parole de la Maison Blanche a cependant semé le doute pendant quelques instants, assurant que l'Espagne avait finalement "accepté de coopérer" avec les forces armées américaines.

"Je pense qu'ils ont entendu haut et fort le message du président hier", a déclaré Karoline Leavitt, avant d'être quasi immédiatement démentie par le ministre des Affaires étrangères espagnol José Manuel Albares.

La position de l'Espagne "n'a absolument pas changé", a assuré le ministre sur la radio Cadena Ser, démentant "catégoriquement" toute intention de coopérer avec les Etats-Unis dans ce conflit. "D'où cela peut-il venir (ces déclarations, ndlr)? Je n'en ai pas la moindre idée", a-t-il asséné, réitérant le refus espagnol de laisser les Etats-Unis utiliser les bases andalouses au coeur d'un traité signé entre les deux pays en 1953, quand Franco dirigeait encore l'Espagne.

Sur le plan intérieur, la prise de position de Pedro Sanchez, dont le gouvernement appelle depuis samedi à une cessation des hostilités et une résolution pacifique du conflit, est vue par certains observateurs comme un moyen de resserrer son électorat autour d'une thématique qui fait consensus au sein de la gauche espagnole.

- "Immense animosité" -

Entre défaites dans des scrutins régionaux, affaires judiciaires visant des proches et accusations de harcèlement sexuel au sein de son Parti socialiste (PSOE), le moment politique est en effet délicat pour le dirigeant socialiste, à un an des prochaines législatives attendues au printemps 2027.

Sur X, le patron du Parti populaire (droite), principal parti d'opposition, Alberto Núñez Feijóo, a exhorté Donald Trump à "respecter" l'Espagne, tout en accusant Pedro Sanchez d'utiliser la politique étrangère à des fins "partisanes".

Même le quotidien El País, réputé proche de la gauche, a mis en garde Pedro Sanchez mercredi matin, avant son intervention, en lui suggérant "d'éviter la tentation (...) d'utiliser l'immense animosité qui existe à l'égard de Trump dans la société espagnole pour gagner en popularité".

Le slogan pacifiste "Non à la guerre" avait été utilisé par la gauche espagnole en 2003 lors de l'intervention militaire des Etats-Unis en Irak, où des troupes de Madrid avaient été déployées un temps, sous le gouvernement de droite de José Maria Aznar, alors très aligné sur les positions américaines.

Les attentats jihadistes qui avaient fait 192 morts le 11 mars 2004 dans quatre trains de banlieue à Madrid avaient dans ce contexte été attribués par de nombreux Espagnols à cette intervention en Irak, et la gauche avait remporté les législatives organisées trois jours plus tard.


Près de 150 disparus dans le naufrage d'une frégate iranienne au large du Sri Lanka

Près de 150 personnes sont portées disparues et plusieurs corps ont été repêchés après le naufrage d'un navire de guerre iranien mercredi au large du Sri Lanka, à la suite de ce que des membres d'équipage ont décrit comme une explosion, ont indiqué les autorités du pays. (AFP)
Près de 150 personnes sont portées disparues et plusieurs corps ont été repêchés après le naufrage d'un navire de guerre iranien mercredi au large du Sri Lanka, à la suite de ce que des membres d'équipage ont décrit comme une explosion, ont indiqué les autorités du pays. (AFP)
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  • La cause de ce qui pourrait être une explosion survenue à bord de la frégate, qui aurait auparavant participé à un exercice militaire dans le port indien de Visakhapatnam, n'est pas encore déterminée
  • Ce naufrage survient en pleine guerre au Moyen-Orient, après le lancement de frappes contre l'Iran par Israël et les Etats-Unis

COLOMBO: Près de 150 personnes sont portées disparues et plusieurs corps ont été repêchés après le naufrage d'un navire de guerre iranien mercredi au large du Sri Lanka, à la suite de ce que des membres d'équipage ont décrit comme une explosion, ont indiqué les autorités du pays.

La marine sri‑lankaise a secouru 32 marins de la frégate IRIS  Dena, mais l'espoir s'amenuise pour les 148 autres membres d'équipage, a indiqué le ministre des Affaires étrangères de l'île et des responsables de l'armée.

La cause de ce qui pourrait être une explosion survenue à bord de la frégate, qui aurait auparavant participé à un exercice militaire dans le port indien de Visakhapatnam, n'est pas encore déterminée.

Ce naufrage survient en pleine guerre au Moyen-Orient, après le lancement de frappes contre l'Iran par Israël et les Etats-Unis.

Le ministre des Affaires étrangères, Vijitha Herath, a indiqué au parlement que les 32 Iraniens secourus, "grièvement blessés", avaient été transportés vers un hôpital situé au sud de l'île.

Deux navires de la marine et un avion ont été déployés pour rechercher d'éventuels survivants.

Un appel de détresse a été lancé mercredi à l'aube depuis la frégate et, moins d'une heure plus tard, un navire est arrivé sur la zone, à environ 40 kilomètres au sud du port méridional de Galle, a précisé le ministre.

La frégate avait complètement coulé et il ne restait plus qu'une nappe d'hydrocarbure lorsque les bateaux de la marine sri-lankaise sont arrivés sur place.

Les recherches se poursuivent 

"Nous poursuivons les recherches, mais nous ne savons pas encore ce qu'il est advenu du reste de l'équipage", a déclaré à l’AFP un responsable de l'armée.

Le directeur de l'hôpital de Karapitiya, à Galle, S. D. Ranga, a indiqué qu'on lui avait signalé qu'il pourrait y avoir des morts, mais que seuls 32 marins blessés avaient été amenés.

Un député de l'opposition a demandé si le navire avait subi un bombardement dans le cadre de la guerre au Moyen-Orient mais il n'y a pas eu de réaction immédiate du gouvernement.

Contacté par l'AFP, l'ambassadeur iranien à Colombo, Alireza Delkhosh, n'était pas immédiatement joignable.

"Nous avons répondu à un appel de détresse conformément à nos obligations internationales étant donné que c'est dans notre zone de recherches et de sauvetage de l'océan Indien", a précisé à l'AFP un porte-parole de la marine sri-lankaise Buddhika Sampath.

"Nous avons retrouvé quelques corps dans la zone où le navire a sombré", a-t-il annoncé un peu plus tard.

Le Sri Lanka est resté neutre depuis le début de la guerre au Moyen-Orient, appelant au dialogue.

Un peu plus d'un million de Sri-Lankais travaillent au Moyen-Orient, représentant une source cruciale de devises pour ce pays qui se relève à peine de sa pire crise économique survenue en 2022.

La marine et l'armée de l'air sri-lankaises ont toutes deux indiqué qu'elles ne diffuseraient pas d'images des opérations de secours car elles concernaient l'armée d'un autre pays.