Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi

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Publié le Vendredi 11 juin 2021

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi
  • Ce nouvel arsenal juridique, adopté jeudi par le Parlement chinois, arrive une semaine après l'élargissement par l'administration Biden d'une liste noire d'entreprises chinoises
  • Le texte légalise "la mise sous scellés, la saisie et le gel des biens" de personnes ou d'entreprises qui appliqueraient des sanctions contre la Chine

PÉKIN : La Chine s'est dotée d'une nouvelle loi pour contrer les sanctions étrangères, un texte qui risque de placer les multinationales face à un dilemme géopolitique entre Pékin et l'Occident.

Ce nouvel arsenal juridique, adopté jeudi par le Parlement chinois, arrive une semaine après l'élargissement par l'administration Biden d'une liste noire d'entreprises chinoises dans lesquelles les Américains n'ont pas le droit d'investir, au nom de la sécurité nationale.

La Chine avait déploré l'initiative et promis de prendre des mesures pour "défendre" ses entreprises.

Pourquoi une loi?

Le texte, composé de 16 articles, est entré en vigueur jeudi dès sa promulgation.

Il vise à "protéger" tout individu chinois ou organisation, dans le cas où un pays "utilise(rait) divers prétextes ou ses lois" pour prendre des mesures "discriminatoires" à leur encontre.

Aucun pays n'est explicitement nommé.

Mais Pékin se plaint depuis longtemps de l'application extraterritoriale du droit américain via des sanctions et des restrictions commerciales. L'UE a quant à elle sanctionné en mars des responsables chinois, accusés d'être responsables d'une répression à l'encontre des musulmans ouïghours au Xinjiang (nord-ouest).

La nouvelle loi légalise des représailles qui peuvent être "suspendues, modifiées ou annulées", précise le texte.

Que prévoit-elle?

Parmi elles: l'interdiction de visa et du territoire chinois aux individus tombant sous le coup de la loi, mais aussi à leur famille.

Le texte légalise "la mise sous scellés, la saisie et le gel des biens" de personnes ou d'entreprises qui appliqueraient des sanctions contre la Chine.

La loi ouvre également la possibilité d'avoir recours à "d'autres mesures" non précisées.

Du fait de son libellé vague, la loi "peut potentiellement affecter un grand nombre de personnes et d'entreprises", observe pour l'AFP Angela Zhang, spécialiste du droit chinois à l'Université de Hong Kong.

"C'est un peu fou", relève Julian Ku, professeur de droit à l'Université Hofstra aux Etats-Unis. "Des universitaires, des experts et leur famille, ainsi que des groupes de réflexion, risquent d'être sanctionnés pour leur soutien à des sanctions contre la Chine", prévient-il.

Quelles conséquences?

Pour les multinationales, prises au milieu de la rivalité Pékin-Occident, "l'effet risque d'être dévastateur", prévient Mme Zhang, estimant toutefois que Pékin n'utilisera ces sanctions qu'en "cas de nécessité" mais "pas dans l'immédiat".

Car cela "renforcerait l'inquiétude" dans les milieux d'affaires étrangers et serait "coûteux" pour Pékin en termes d'investissements, relève-t-elle.

Les entreprises étrangères seront tentées de relocaliser leur production hors de Chine, accélérant ainsi un découplage qui est "contraire aux intérêts" de Pékin, soucieux de maintenir l'emploi, estime-t-elle.

Cette loi va inévitablement poser "un dilemme" aux entreprises étrangères en Chine, relève M. Ku, en allusion au choix cornélien qu'elles devront faire: se conformer aux sanctions américaines et risquer des représailles chinoises, ou vice versa.

Certaines pourraient en venir à "faire pression sur leurs gouvernements" pour lever des sanctions contre la Chine, prévient Angela Zhang.

Quelles réactions?

Les entreprises étrangères vont devoir "naviguer sur [un] nouveau champ de mine législatif", a déploré la Chambre de commerce de l'UE en Chine.

Quant à la Chambre de commerce américaine, elle a dit espérer que ses entreprises "ne soient pas contraintes à choisir un camp plutôt qu'un autre".

La loi offre "au contraire" un environnement juridique et commercial "stable et prévisible", a rétorqué devant la presse un porte-parole de la diplomatie chinoise, Wang Wenbin.

Est-ce vraiment une nouveauté?

Sur fond d'aggravation des tensions avec Washington dans les dernières semaines du mandat de Donald Trump, Pékin avait annoncé dès janvier des règles pour répondre à des décisions "injustifiées" à l'encontre de la Chine.

Très vagues, ces mesures donnaient déjà la possibilité aux individus et entités chinoises visés par des sanctions étrangères de "riposter". Mais aussi d'intenter des poursuites judiciaires en Chine.

Plus généralement, des entreprises étrangères sont régulièrement dans le collimateur des nationalistes chinois, qui n'hésitent pas à les dénoncer sur les réseaux sociaux à la moindre incartade.

En mars, le géant suédois du prêt-à-porter H&M et plusieurs marques étrangères se sont attiré des appels au boycott pour leur position au sujet des droits de l'Homme.

Ils s'étaient engagés l'an dernier à ne plus s'approvisionner en coton du Xinjiang en raison de soupçons de "travail forcé" dans cette région.

 


L'Iran accuse les Etats-Unis d'avoir violé le cessez-le-feu et menace de riposter

L'Iran a accusé mardi les Etats-Unis d'avoir violé le cessez-le-feu après des frappes américaines nocturnes dans le sud du pays, qui portent un coup aux apparents progrès dans les négociations pour mettre durablement fin à la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
L'Iran a accusé mardi les Etats-Unis d'avoir violé le cessez-le-feu après des frappes américaines nocturnes dans le sud du pays, qui portent un coup aux apparents progrès dans les négociations pour mettre durablement fin à la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
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  • "L'armée terroriste américaine, poursuivant ses actions illégales et injustifiées depuis le cessez-le-feu (...), a commis au cours des dernières 48 heures une violation flagrante du cessez-le-feu dans la région d'Hormozgan"
  • Et de prévenir: "La République islamique ne laissera aucun acte malveillant sans réponse et n'hésitera pas à défendre la nation iranienne"

TEHERAN: L'Iran a accusé mardi les Etats-Unis d'avoir violé le cessez-le-feu après des frappes américaines nocturnes dans le sud du pays, qui portent un coup aux apparents progrès dans les négociations pour mettre durablement fin à la guerre au Moyen-Orient.

Les signes d'ouverture de ces derniers jours ont de nouveau cédé la place à une rhétorique martiale, dans un conflit où les armes se sont quasiment tues depuis le 8 avril mais où les menaces ne cessent pas tout comme le blocage du détroit d'Ormuz, faisant flamber les prix du pétrole.

"L'armée terroriste américaine, poursuivant ses actions illégales et injustifiées depuis le cessez-le-feu (...), a commis au cours des dernières 48 heures une violation flagrante du cessez-le-feu dans la région d'Hormozgan", a déclaré le ministère des Affaires étrangères, sans préciser la nature des faits.

Et de prévenir: "La République islamique ne laissera aucun acte malveillant sans réponse et n'hésitera pas à défendre la nation iranienne".

Le commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) avait annoncé plus tôt avoir frappé dans la nuit des sites de lancement de missiles dans le sud de l'Iran.

L'Iran n'a pas officiellement confirmé l'information, mais les médias d'Etat ont rapporté des explosions dans la ville portuaire de Bandar Abbas, et annoncé qu'une enquête était en cours pour en déterminer l'origine.

Dans un autre incident, les Gardiens de la Révolution iraniens ont affirmé avoir abattu un drone américain et tiré sur d'autres aéronefs tentant de pénétrer dans l'espace aérien du pays, sans préciser la date de ces incidents.

Les dernières frappes américaines connues remontent à début mai quand le sud de l'Iran avait été visé, provoquant une riposte de l'armée iranienne sur des bateaux dans le détroit d'Ormuz. Une "broutille", avait alors dit Donald Trump.

 Internet partiellement rétabli 

Portés la veille par l'espoir d'un accord, les marchés mondiaux ont "retrouvé un ton plus prudent", malgré "l'optimisme du week-end", commente Daniela Hathorn, analyste chez Capital.com. Les Bourses européennes hésitaient à la mi-journée et le pétrole est reparti à la hausse.

En Iran, les autorités ont annoncé de premières mesures pour rétablir internet après une coupure quasi-totale depuis le début de la guerre, déclenchée par une attaque israélo-américaine le 28 février. L'ONG étrangère de surveillance de la cybersécurité NetBlocks avait auparavant fait état d'un rétablissement "partiel".

"Depuis quelques minutes, je peux ouvrir des sites internet internationaux avec mon fournisseur d'accès", a déclaré à l'AFP une habitante de 22 ans de la ville occidentale de Kermanshah, ajoutant qu'elle avait toutefois toujours besoin de VPN (réseau privé virtuel) pour accéder aux réseaux sociaux.

Malgré les menaces, les tractactions diplomatiques se poursuivent. De hauts responsables iraniens, dont le négociateur en chef Mohammad Bagher Ghalibaf et le ministre des Affaires étrangères Abbas Araghchi, se sont rendus lundi à Doha, une première depuis le début de la guerre.

Le gouverneur de la Banque centrale a également fait le déplacement pour discuter des fonds gelés à l'étranger en raison des sanctions américaines. Téhéran exige le déblocage de 24 milliards d'avoirs, selon l'agence de presse Tasnim.

C'est un des principaux points de contentieux, aux côtés du volet nucléaire que l'Iran souhaite aborder dans un second temps. Washington, qui soupçonne Téhéran de vouloir se doter de la bombe atomique, réclame la destruction du stock d'uranium hautement enrichi, dont le sort est incertain depuis de précédentes frappes israélo-américaines, en juin 2025.

11 morts au Liban 

Si Téhéran avait averti lundi qu'il n'était pas imminent, l'accord reste possible, a avancé le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio, parlant de discussions "autour de la formulation précise du texte initial".

"Le président a exprimé sa volonté de parvenir (à un accord). Soit il conclura un accord, soit il n'y aura aucun accord", a-t-il ajouté.

Donald Trump cherche une issue à cette guerre qui a gravement perturbé l'économie mondiale en raison du quasi blocage par Téhéran du stratégique détroit d'Ormuz, par où transite en temps normal un cinquième du pétrole brut et du gaz naturel liquéfié consommés dans le monde.

Sa réouverture est un enjeu majeur des négociations en cours et les tensions y restent vives: un pétrolier a ainsi été touché mardi au large d'Oman, selon l'agence maritime britannique UKMTO.

Sur le front libanais, Israël a appelé mardi pour la première fois les habitants de Nabatiyé dans le sud du Liban à évacuer toute la ville, au lendemain d'une frappe qui a fait onze morts dans l'est.

Le Premier ministre Benjamin Netanyahu a juré d'intensifier les frappes pour "écraser" le Hezbollah pro-iranien, faisant peser plus d'incertitude encore sur les négociations en cours, alors que Téhéran veut qu'un accord avec les Etats-Unis comprenne le Liban.


Les Etats-Unis frappent l'Iran malgré les progrès des négociations

Les Etats-Unis ont annoncé lundi avoir frappé des sites de missiles dans le sud de l'Iran, portant un coup au cessez-le-feu malgré d'apparents progrès dans les négociations pour régler la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
Les Etats-Unis ont annoncé lundi avoir frappé des sites de missiles dans le sud de l'Iran, portant un coup au cessez-le-feu malgré d'apparents progrès dans les négociations pour régler la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
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  • L'armée américaine a précisé "faire preuve de retenue durant le cessez-le-feu" en vigueur depuis le 8 avril entre l'Iran et les Etats-Unis après plusieurs semaines de guerre qui ont fait des milliers de morts et secoué l'économie mondiale
  • Mais le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio a fait savoir qu'un accord avec l'Iran restait possible. Les discussions tournent essentiellement "autour de la formulation précise du texte initial, cela prendra donc quelques jours"

WASHINGTON: Les Etats-Unis ont annoncé lundi avoir frappé des sites de missiles dans le sud de l'Iran, portant un coup au cessez-le-feu malgré d'apparents progrès dans les négociations pour régler la guerre au Moyen-Orient.

Après des semaines de blocages et de menaces, Washington et Téhéran ont fait état d'avancées ces derniers jours dans les discussions. Donald Trump avait même laissé entrevoir un compromis imminent au cours du week-end.

Mais les espoirs de paix ont été douchés lundi, d'une part par l'annonce du Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu d'une intensification de l'offensive de son armée au Liban, puis par une attaque contre l'Iran.

"Les forces américaines ont mené aujourd'hui des frappes de légitime défense dans le sud de l'Iran afin de protéger nos troupes contre les menaces posées par les forces iraniennes. Les cibles comprenaient des sites de lancement de missiles et des embarcations iraniennes qui tentaient de poser des mines", a déclaré le commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) dans un communiqué.

Les médias iraniens ont rapporté que plusieurs fortes explosions avaient été entendues à Bandar Abbas (sud) vers minuit (20H30 GMT). La télévision d'Etat a ensuite précisé que la situation était revenue à la normale, ajoutant qu'une enquête était en cours pour déterminer l'origine des bruits.

L'armée américaine a précisé "faire preuve de retenue durant le cessez-le-feu" en vigueur depuis le 8 avril entre l'Iran et les Etats-Unis après plusieurs semaines de guerre qui ont fait des milliers de morts et secoué l'économie mondiale.

Mais le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio a fait savoir qu'un accord avec l'Iran restait possible. Les discussions tournent essentiellement "autour de la formulation précise du texte initial, cela prendra donc quelques jours", a-t-il déclaré lors d'une visite officielle en Inde, sans fournir d'informations sur les dernières frappes.

Donald Trump cherche une issue à cette guerre qui a gravement perturbé l'économie mondiale en raison du blocage du stratégique détroit d'Ormuz par Téhéran, par où transite en temps normal un cinquième du pétrole brut et du gaz naturel liquéfié consommés dans le monde.

Marco Rubio a soutenu mardi que le détroit rouvrirait "d'une manière ou d'une autre". Et d'ajouter: "ce qui se passe là-bas est illégal, c'est illégal, c'est insoutenable pour le monde entier".

Les cours du pétrole ont réagi de manière contrastée aux derniers développements, après être repassés sous la barre des 100 dollars lundi. Le WTI perdait 5,2% mardi matin en Asie, tandis que le baril de Brent prenait 1,8%.

Question nucléaire 

Les dernières heures avaient été marquées par une nouvelle accélération des échanges diplomatiques.

De hauts responsables iraniens, incluant le négociateur en chef Mohammad Bagher Ghalibaf et le ministre des Affaires étrangères Abbas Araghchi, se sont rendus lundi à Doha. C'est la première visite de ce type depuis les frappes de représailles menées par Téhéran contre ses voisins du Golfe.

Donald Trump avait déjà tempéré les espoirs d'un accord imminent, disant ne pas vouloir "se précipiter".

Téhéran s'est également montré prudent. "Nous sommes parvenus à une conclusion sur une grande partie des questions", a commenté le porte-parole du ministère iranien des Affaires étrangères, Esmaïl Baghaï. "Mais de là à dire que la signature d'un accord est imminente, personne ne peut l'affirmer."

En parallèle, une délégation du Pakistan incluant le médiateur principal dans le conflit et chef de l'armée Asim Munir ainsi que le Premier ministre Shehbaz Sharif se trouvait lundi en Chine, pays soutenant les efforts pakistanais pour résoudre la crise.

La réouverture du détroit d'Ormuz, verrouillé de facto par l'Iran depuis le début de la guerre lancée par les Etats-Unis et Israël le 28 février, est un enjeu majeur du conflit.

Donald Trump a évoqué samedi un compromis "largement négocié" prévoyant sa réouverture, tandis que l'Iran insiste sur le fait que la question nucléaire ne fait pas partie "à ce stade" du protocole en discussion et qu'elle serait abordée lors de négociations séparées.

Lundi soir, le président Trump a aussi mentionné le dossier de l'uranium enrichi iranien, affirmant qu'il serait "soit immédiatement remis aux Etats-Unis (...) et détruit, soit, de préférence, en collaboration et en coordination avec la République islamique d'Iran, détruit sur place ou dans un autre lieu acceptable". On ignore s'il signifiait par là qu'il s'agissait d'un point de l'accord en discussion.

Violations au Liban 

Plus tôt lundi, il a aussi semblé faire monter les enjeux d'un éventuel accord de paix.

Dans un message sur les réseaux sociaux, il a énuméré les dirigeants de pays à majorité musulmane avec lesquels il a discuté dernièrement, affirmant "qu'après tout le travail effectué par les Etats-Unis (...) tous ces pays devraient être obligés, au minimum, de signer simultanément les accords d'Abraham".

Signés en 2020, ces accords ont débouché sur une normalisation des relations des Emirats arabes unis et de Bahreïn, deux proches alliés de Washington, avec Israël. Nombre d'Etats ont jusqu'ici refusé de les imiter, en particulier l'Arabie saoudite ainsi que la Syrie et le Liban, a fortiori depuis le conflit qui a ravagé la bande de Gaza.

Sur le front libanais, un autre cessez-le-feu a été conclu depuis le 17 avril, mais Israël et le Hezbollah pro-iranien s'accusent mutuellement de le violer, poursuivant leurs attaques quotidiennes.

Benjamin Netanyahu a affirmé lundi qu'Israël allait "intensifier" son offensive pour "écraser" le Hezbollah, après des dizaines de frappes israéliennes qui ont fait trois morts, selon l'agence nationale d'information libanaise, Ani.

Le Hezbollah a revendiqué de son côté une série d'attaques contre trois casernes et un poste militaire dans le nord d'Israël.


Une vingtaine de blessés après qu'un homme a pulvérisé une substance dans un centre commercial de Tokyo

Une vingtaine de personnes ont été blessées dans un centre commercial de luxe du centre de Tokyo après qu'un homme y a pulvérisé une substance, ont indiqué lundi des responsables de la police et des pompiers. (AFP)
Une vingtaine de personnes ont été blessées dans un centre commercial de luxe du centre de Tokyo après qu'un homme y a pulvérisé une substance, ont indiqué lundi des responsables de la police et des pompiers. (AFP)
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  • A la mi-journée, quelques rues autour du bâtiment, situé dans le quartier commerçant de Ginza qui abrite de nombreuses marques de luxe, ont été bloquées après l'incident et des camions de pompiers et des ambulances se sont alignés le long de la rue
  • En revanche les passants, essentiellement des touristes, continuaient à déambuler, filmant et photographiant sur les trottoirs de l'autre côté de la rue, et certains sortaient même tranquillement par les autres accès du bâtiment

TOKYO: Une vingtaine de personnes ont été blessées dans un centre commercial de luxe du centre de Tokyo après qu'un homme y a pulvérisé une substance, ont indiqué lundi des responsables de la police et des pompiers.

Le porte-parole de la police de Tokyo, Yusuke Koide, a expliqué à l'AFP qu'un homme avait pulvérisé une substance près d'un distributeur automatique au rez-de-chaussée du bâtiment, tandis qu'un responsable local des pompiers a précisé qu'une "vingtaine de personnes ont été blessées" après un signalement faisant état d'une "odeur" dans ce quartier très touristique.

A la mi-journée, quelques rues autour du bâtiment, situé dans le quartier commerçant de Ginza qui abrite de nombreuses marques de luxe, ont été bloquées après l'incident et des camions de pompiers et des ambulances se sont alignés le long de la rue.

En revanche les passants, essentiellement des touristes, continuaient à déambuler, filmant et photographiant sur les trottoirs de l'autre côté de la rue, et certains sortaient même tranquillement par les autres accès du bâtiment.

"Pour le moment, 19 personnes ont été transportées à l'hôpital", a dit aux journalistes le responsable des pompiers, Ryosuke Kobayashi.

Un journaliste de l'AFP sur place a vu deux personnes sur des brancards être installées dans une ambulance, tandis que des pompiers et des responsables vêtus de combinaisons de protection chimique faisaient sortir des personnes du centre commercial pour les examiner dans des véhicules spécialisés.

"Ma gorge me grattait" 

"Quand je suis arrivée, l'agitation avait déjà commencé, et j'ai pensé qu'il y avait peut-être eu un petit incendie ou quelque chose comme ça. Une fois entrée dans le coin des distributeurs, ma gorge me grattait, presque engourdie", a témoigné auprès de la chaine de télévision NHK une femme de 70 ans qui se trouvait dans le centre commercial.

NHK a indiqué que les blessures semblaient légères.

Selon une source proche de l'enquête citée par NHK, la substance pulvérisée contiendrait de la capsaïcine, un composant actif du piment qui provoque une sensation de brûlure.

L'enquête de police a rapidement débuté, a déclaré un officier des pompiers présent sur les lieux, sans donner plus de détails.

La capitale japonaise reste marquée par l'attaque au gaz sarin dans le métro de Tokyo, perpétrée en mars 1995 par la secte Aum et qui avait fait 14 morts et plus de 5.800 blessés.

Le 20 mars 1995, vers 08H00 du matin, cinq disciples de la secte Aum ont quasi simultanément déposé des sacs en plastique remplis de ce gaz liquéfié, un virulent agent neurotoxique, dans des rames de métro de différentes lignes avant de les percer avec la pointe d'un parapluie et de s'enfuir.

La criminalité violente est relativement rare au Japon, qui affiche un faible taux d'homicides, et ses lois sur les armes à feu sont parmi les plus strictes au monde.

Cependant, des attaques au couteau et même des fusillades se produisent occasionnellement, comme lors de l'assassinat de l'ancien Premier ministre Shinzo Abe en juillet 2022.

En décembre dernier, quatorze personnes ont été blessées lors d'une attaque au couteau dans une usine du centre du Japon, au cours de laquelle un liquide non spécifié avait également été pulvérisé.