Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi

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Publié le Vendredi 11 juin 2021

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi
  • Ce nouvel arsenal juridique, adopté jeudi par le Parlement chinois, arrive une semaine après l'élargissement par l'administration Biden d'une liste noire d'entreprises chinoises
  • Le texte légalise "la mise sous scellés, la saisie et le gel des biens" de personnes ou d'entreprises qui appliqueraient des sanctions contre la Chine

PÉKIN : La Chine s'est dotée d'une nouvelle loi pour contrer les sanctions étrangères, un texte qui risque de placer les multinationales face à un dilemme géopolitique entre Pékin et l'Occident.

Ce nouvel arsenal juridique, adopté jeudi par le Parlement chinois, arrive une semaine après l'élargissement par l'administration Biden d'une liste noire d'entreprises chinoises dans lesquelles les Américains n'ont pas le droit d'investir, au nom de la sécurité nationale.

La Chine avait déploré l'initiative et promis de prendre des mesures pour "défendre" ses entreprises.

Pourquoi une loi?

Le texte, composé de 16 articles, est entré en vigueur jeudi dès sa promulgation.

Il vise à "protéger" tout individu chinois ou organisation, dans le cas où un pays "utilise(rait) divers prétextes ou ses lois" pour prendre des mesures "discriminatoires" à leur encontre.

Aucun pays n'est explicitement nommé.

Mais Pékin se plaint depuis longtemps de l'application extraterritoriale du droit américain via des sanctions et des restrictions commerciales. L'UE a quant à elle sanctionné en mars des responsables chinois, accusés d'être responsables d'une répression à l'encontre des musulmans ouïghours au Xinjiang (nord-ouest).

La nouvelle loi légalise des représailles qui peuvent être "suspendues, modifiées ou annulées", précise le texte.

Que prévoit-elle?

Parmi elles: l'interdiction de visa et du territoire chinois aux individus tombant sous le coup de la loi, mais aussi à leur famille.

Le texte légalise "la mise sous scellés, la saisie et le gel des biens" de personnes ou d'entreprises qui appliqueraient des sanctions contre la Chine.

La loi ouvre également la possibilité d'avoir recours à "d'autres mesures" non précisées.

Du fait de son libellé vague, la loi "peut potentiellement affecter un grand nombre de personnes et d'entreprises", observe pour l'AFP Angela Zhang, spécialiste du droit chinois à l'Université de Hong Kong.

"C'est un peu fou", relève Julian Ku, professeur de droit à l'Université Hofstra aux Etats-Unis. "Des universitaires, des experts et leur famille, ainsi que des groupes de réflexion, risquent d'être sanctionnés pour leur soutien à des sanctions contre la Chine", prévient-il.

Quelles conséquences?

Pour les multinationales, prises au milieu de la rivalité Pékin-Occident, "l'effet risque d'être dévastateur", prévient Mme Zhang, estimant toutefois que Pékin n'utilisera ces sanctions qu'en "cas de nécessité" mais "pas dans l'immédiat".

Car cela "renforcerait l'inquiétude" dans les milieux d'affaires étrangers et serait "coûteux" pour Pékin en termes d'investissements, relève-t-elle.

Les entreprises étrangères seront tentées de relocaliser leur production hors de Chine, accélérant ainsi un découplage qui est "contraire aux intérêts" de Pékin, soucieux de maintenir l'emploi, estime-t-elle.

Cette loi va inévitablement poser "un dilemme" aux entreprises étrangères en Chine, relève M. Ku, en allusion au choix cornélien qu'elles devront faire: se conformer aux sanctions américaines et risquer des représailles chinoises, ou vice versa.

Certaines pourraient en venir à "faire pression sur leurs gouvernements" pour lever des sanctions contre la Chine, prévient Angela Zhang.

Quelles réactions?

Les entreprises étrangères vont devoir "naviguer sur [un] nouveau champ de mine législatif", a déploré la Chambre de commerce de l'UE en Chine.

Quant à la Chambre de commerce américaine, elle a dit espérer que ses entreprises "ne soient pas contraintes à choisir un camp plutôt qu'un autre".

La loi offre "au contraire" un environnement juridique et commercial "stable et prévisible", a rétorqué devant la presse un porte-parole de la diplomatie chinoise, Wang Wenbin.

Est-ce vraiment une nouveauté?

Sur fond d'aggravation des tensions avec Washington dans les dernières semaines du mandat de Donald Trump, Pékin avait annoncé dès janvier des règles pour répondre à des décisions "injustifiées" à l'encontre de la Chine.

Très vagues, ces mesures donnaient déjà la possibilité aux individus et entités chinoises visés par des sanctions étrangères de "riposter". Mais aussi d'intenter des poursuites judiciaires en Chine.

Plus généralement, des entreprises étrangères sont régulièrement dans le collimateur des nationalistes chinois, qui n'hésitent pas à les dénoncer sur les réseaux sociaux à la moindre incartade.

En mars, le géant suédois du prêt-à-porter H&M et plusieurs marques étrangères se sont attiré des appels au boycott pour leur position au sujet des droits de l'Homme.

Ils s'étaient engagés l'an dernier à ne plus s'approvisionner en coton du Xinjiang en raison de soupçons de "travail forcé" dans cette région.

 


Trump: L'Iran « entier pourrait être détruit en une seule nuit, et cette nuit pourrait bien être celle de demain»

Dans la salle de briefing de la Maison Blanche, pleine comme un oeuf, il a jugé que les dirigeants iraniens négociaient de "bonne foi". Mais il a aussi accusé les responsables iraniens d'avoir pour habitude d'"enfumer" les présidents américains. (AFP)
Dans la salle de briefing de la Maison Blanche, pleine comme un oeuf, il a jugé que les dirigeants iraniens négociaient de "bonne foi". Mais il a aussi accusé les responsables iraniens d'avoir pour habitude d'"enfumer" les présidents américains. (AFP)
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  • L'Iran "entier pourrait être détruit en une seule nuit, et cette nuit pourrait bien être celle de demain" (mardi), a menacé lundi Donald Trump pendant une conférence de presse par ailleurs consacrée au spectaculaire sauvetage d'un aviateur américain
  • Le président a assuré que l'armée pourrait détruire en quatre heures les ponts et centrales électriques iraniennes, si l'ultimatum qu'il a fixé à Téhéran expire sans résultat, mardi à 20h00 (00h00 GMT)

WASHINGTON: L'Iran "entier pourrait être détruit en une seule nuit, et cette nuit pourrait bien être celle de demain" (mardi), a menacé lundi Donald Trump pendant une conférence de presse par ailleurs consacrée au spectaculaire sauvetage d'un aviateur américain.

Le président a assuré que l'armée pourrait détruire en quatre heures les ponts et centrales électriques iraniennes, si l'ultimatum qu'il a fixé à Téhéran expire sans résultat, mardi à 20h00 (00h00 GMT).

Le républicain de 79 ans, qui a dit ne pas "s'inquiéter" de commettre des crimes de guerre si les Etats-Unis attaquaient réellement ces infrastructures civiles, a assuré que l'opération militaire américaine avait le soutien de la population iranienne.

Les Iraniens "seraient prêts à souffrir pour avoir la liberté", a déclaré Donald Trump lors d'une rare conférence de presse, en assurant que les Américains avaient intercepté de nombreux messages disant: "Continuez à bombarder".

Mais le président américain a comme à son habitude livré le même jour des propos contradictoires, certains allant dans le sens d'une aggravation, d'autres d'une résolution diplomatique du conflit débuté le 28 février.

"Bonne foi" 

Dans la salle de briefing de la Maison Blanche, pleine comme un oeuf, il a jugé que les dirigeants iraniens négociaient de "bonne foi". Mais il a aussi accusé les responsables iraniens d'avoir pour habitude d'"enfumer" les présidents américains.

Le milliardaire a aussi décrit les difficultés de communication avec ces dirigeants en assurant que les négociations se faisaient "comme il y a 2.000 ans avec des enfants qui transportent un message dans un sens et l'autre".

Un peu plus tôt, en marge d'une célébration de la fête de Pâques dans les jardins de la Maison Blanche, il avait qualifié d'"étape très importante" une proposition de cessez-le-feu de 45 jours avancée par des pays médiateurs.

"Ce n'est pas encore assez bien", a toutefois aussi estimé le président américain sous l'oeil fixe d'une mascotte en costume de lapin.

Pendant sa conférence de presse, il a indiqué que l'une des conditions fixées à l'Iran dans les discussions était la réouverture du détroit d'Ormuz, cela après avoir plusieurs fois assuré ces derniers jours que le sort de cette artère vitale pour le commerce de pétrole lui était indifférent.

Si Donald Trump est allé à la rencontre des journalistes lundi, c'est d'abord pour vanter la spectaculaire opération de sauvetage d'un aviateur américain, qui lui a permis de chanter les louanges de l'armée alors que le conflit est impopulaire auprès de la majorité des Américains.

La mission a "capté l'attention du monde entier", s'est réjoui l'ancien animateur de téléréalité.

Il a donné de nombreux détails - ainsi sur l'engagement de plus de 170 avions militaires au total et sur la destruction de deux appareils que l'armée américaine a été contrainte d'abandonner sur place.

 "Stupides" 

Le chef du Pentagone Pete Hegseth, usant comme d'habitude d'un vocabulaire tantôt religieux tantôt viril, a dressé un parallèle entre le sauvetage de l'aviateur et la résurrection de Jésus Christ, célébrée à Pâques par les chrétiens.

Pendant sa conférence de presse, le président américain a aussi émis des menaces contre les journalistes ayant révélé la recherche en cours d'un membre d'équipage dont l'appareil avait été abattu vendredi dans le sud-ouest de l'Iran, ainsi que leur source.

Il a aussi critiqué vivement les reporters de CNN et du New York Times.

Donald Trump a par ailleurs lancé, cette fois pendant son apparition du matin dans les jardins, que "si cela ne tenait qu'à lui", il s'emparerait du pétrole iranien mais a ajouté que "malheureusement, les Américains voudraient nous voir rentrer à la maison".

"Ils sont stupides", a-t-il répondu à un journaliste qui lui demandait ce qu'il pensait des opinions majoritairement défavorables sur la guerre.

Au pupitre de la salle de presse, l'ancien homme d'affaires a indiqué qu'il existait un plan dans lequel les Etats-Unis prélèveraient un droit de passage dans le détroit d'Ormuz, sans davantage de précisions.


Un nouveau pétrolier appartenant à une compagnie japonaise a franchi le détroit d'Ormuz

Une compagnie maritime japonaise a déclaré lundi qu'un pétrolier battant pavillon indien et appartenant à sa filiale avait franchi le détroit d'Ormuz, faisant route vers l'Inde, devenant le troisième navire lié au Japon à transiter par le détroit. (AFP)
Une compagnie maritime japonaise a déclaré lundi qu'un pétrolier battant pavillon indien et appartenant à sa filiale avait franchi le détroit d'Ormuz, faisant route vers l'Inde, devenant le troisième navire lié au Japon à transiter par le détroit. (AFP)
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  • Le blocage de facto de ce passage maritime du Golfe en raison de la riposte iranienne aux frappes américaines et israéliennes empêche le transit de pétrole, affectant de nombreuses économies en Asie
  • Le Japon qui dépend fortement du brut importé du Moyen-Orient

TOKYO: Une compagnie maritime japonaise a déclaré lundi qu'un pétrolier battant pavillon indien et appartenant à sa filiale avait franchi le détroit d'Ormuz, faisant route vers l'Inde, devenant le troisième navire lié au Japon à transiter par le détroit.

Le blocage de facto de ce passage maritime du Golfe en raison de la riposte iranienne aux frappes américaines et israéliennes empêche le transit de pétrole, affectant de nombreuses économies en Asie, dont le Japon qui dépend fortement du brut importé du Moyen-Orient.

Cette quasi-fermeture a entraîné des pénuries de carburant et une flambée des prix de l'énergie à travers le monde.

Une porte-parole de l'armateur nippon Mitsui OSK Lines a indiqué à l'AFP que le méthanier GPL Green Asha avait traversé le détroit. "Le personnel à bord comme la cargaison sont en sécurité", a-t-elle déclaré.

Samedi, le gouvernement indien avait déjà annoncé que le méthanier GPL Green Sanvi, également détenu par une filiale de Mitsui OSK, avait franchi le détroit en toute sécurité.

Et la veille, trois pétroliers, dont un codétenu par le groupe nippon, avaient traversé le détroit. Le navire Sohar LNG, également codétenu par Mistui OSK, était le premier méthanier de gaz naturel liquéfié à franchir le détroit depuis le 1er mars.

Les rares navires qui ont franchi ce point d'étranglement depuis le début de la guerre au Moyen-Orient ont emprunté un itinéraire approuvé par l'Iran à travers ses eaux près de l'île de Larak, surnommé le "péage de Téhéran" par la société de données maritime Lloyd's List Intelligence.

 


Ce que l'on sait de l'opération de sauvetage d'un aviateur américain en Iran

Donald Trump a annoncé dimanche le sauvetage spectaculaire d'un aviateur américain dont l'appareil a été abattu en Iran et qui a été "gravement blessé", tandis que Téhéran entretient le doute sur le succès de l'opération menée par Washington. (AFP)
Donald Trump a annoncé dimanche le sauvetage spectaculaire d'un aviateur américain dont l'appareil a été abattu en Iran et qui a été "gravement blessé", tandis que Téhéran entretient le doute sur le succès de l'opération menée par Washington. (AFP)
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  • L'avion a été abattu vendredi dans le sud-ouest de l'Iran, selon des médias américains et iraniens - ce que l'administration Trump n'a pas officiellement confirmé
  • Les deux hommes se sont alors éjectés de l'appareil

PARIS: Donald Trump a annoncé dimanche le sauvetage spectaculaire d'un aviateur américain dont l'appareil a été abattu en Iran et qui a été "gravement blessé", tandis que Téhéran entretient le doute sur le succès de l'opération menée par Washington.

Voici ce que l'on sait, sur la base de déclarations officielles et de médias:

Que sait-on de l'aviateur ?

Il a été qualifié d'"officier membre d'équipage" par le président Donald Trump, ce qui signifie qu'il était opérateur des systèmes d'armes à bord du chasseur-bombardier F-15E.

L'avion a été abattu vendredi dans le sud-ouest de l'Iran, selon des médias américains et iraniens - ce que l'administration Trump n'a pas officiellement confirmé.

Les deux hommes se sont alors éjectés de l'appareil.

Le pilote avait été exfiltré peu après le crash lors d'une opération en plein jour des forces spéciales américaines dans la province accidentée de Kohgiluyeh et Boyer-Ahmad (sud-ouest de l'Iran).

Le sort du second occupant était lui incertain. D'après le site Axios et le New York Times, il a pu échapper à une capture dans les montagnes pendant plus d'une journée, en gravissant une crête de 2.100 mètres.

Donald Trump a déclaré dimanche qu'il était "gravement blessé", alors qu'il l'avait présenté dans un premier temps comme simplement "blessé" et "sain et sauf".

Les aviateurs américains suivent une formation dite SERE  - Survival, Evasion, Resistance and Escape (survie, évasion, résistance et fuite) - en cas d'atterrissage en territoire hostile.

Leurs gilets de combat contiennent une balise radio/GPS sécurisée pour transmettre leur position, un appareil de communication, ainsi que de l'eau, de la nourriture, du matériel de premiers secours et un pistolet.

Le président américain fournira des détails lors d'une conférence de presse annoncée pour lundi "avec l'armée" dans le Bureau ovale.

Selon CBS, l'aviateur blessé a été transporté au Koweït.

Comment s'est déroulée la mission de sauvetage ?

Les autorités iraniennes ont appelé la population à participer aux recherches du pilote, conscientes de l'intérêt politique et militaire que présenterait sa capture vivant, proposant une récompense.

Une course s'est alors engagée dans un terrain montagneux tout au long du week-end, avec des images circulant sur les réseaux sociaux montrant des avions et hélicoptères américains volant à basse altitude.

La CIA a participé à sa localisation et a mené une "campagne de désinformation" visant à convaincre les autorités iraniennes qu'il avait déjà été retrouvé, ont relaté le New York Times (NYT) et le Financial Times.

Selon Axios, citant un responsable, l'aviateur - un croyant fervent qui a hurlé "Dieu est bon" sur sa radio après s'être éjecté - se trouvait "dans une cavité rocheuse, invisible sauf pour les capacités de la CIA".

L'opération de sauvetage lancée dans la nuit de samedi à dimanche a mobilisé "des dizaines d'appareils", a affirmé Donald Trump.

Selon le NYT, citant un responsable sous couvert de l'anonymat, c'est l'unité spéciale de la marine américaine SEAL Team 6 - connue pour avoir participé à l'opération contre Oussama Ben Laden en 2011 - qui a été chargée de cette difficile mission, pendant que des avions d'attaque américains assuraient la couverture.

Deux des avions censés ramener l'aviateur et ses sauveteurs en lieu sûr sont restés bloqués sur une base isolée en Iran et ont dû être détruits pour les soustraire aux forces iraniennes, d'après des médias américains. Les forces américaines ont ensuite utilisé trois autres appareils.

Trump a affirmé qu'aucun Américain n'avait perdu la vie.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a indiqué lundi, sans détails, qu'Israël avait contribué à l'opération de sauvetage. "Je suis profondément fier que notre coopération (avec les Etats-Unis, ndlr), sur et en dehors du champ de bataille, soit sans précédent et qu'Israël ait pu contribuer à sauver un brave soldat américain", a-t-il écrit sur le réseau X.

Que dit l'Iran ?

L'armée iranienne assure sans plus de détails que l'opération américaine a été "déjouée". Dans la soirée, les Gardiens de la Révolution ont diffusé une photo présentée par l'agence Isna comme étant celle du "crâne d'un soldat américain au milieu des débris d'un avion détruit".

Les Gardiens n'ont donné aucune information, diffusant seulement ce message sibyllin: "une preuve supplémentaire de la défaite humiliante du menteur Trump".

Selon le porte-parole des forces armées, Ebrahim Zolfaghari, "deux hélicoptères Black Hawk et deux avions de transport militaire C-130" américains ont "été détruits".

Cinq Iraniens ont été tués lors de l'opération américaine, a annoncé l'agence de presse Tasnim.

Les médias d'Etat ont diffusé des images de débris et de moteurs calcinés éparpillés dans une zone désertique. Elles ont été prises à environ 50 kilomètres au sud de la ville d'Ispahan, selon des spécialistes de la géolocalisation.