Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi

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Publié le Vendredi 11 juin 2021

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi
  • Ce nouvel arsenal juridique, adopté jeudi par le Parlement chinois, arrive une semaine après l'élargissement par l'administration Biden d'une liste noire d'entreprises chinoises
  • Le texte légalise "la mise sous scellés, la saisie et le gel des biens" de personnes ou d'entreprises qui appliqueraient des sanctions contre la Chine

PÉKIN : La Chine s'est dotée d'une nouvelle loi pour contrer les sanctions étrangères, un texte qui risque de placer les multinationales face à un dilemme géopolitique entre Pékin et l'Occident.

Ce nouvel arsenal juridique, adopté jeudi par le Parlement chinois, arrive une semaine après l'élargissement par l'administration Biden d'une liste noire d'entreprises chinoises dans lesquelles les Américains n'ont pas le droit d'investir, au nom de la sécurité nationale.

La Chine avait déploré l'initiative et promis de prendre des mesures pour "défendre" ses entreprises.

Pourquoi une loi?

Le texte, composé de 16 articles, est entré en vigueur jeudi dès sa promulgation.

Il vise à "protéger" tout individu chinois ou organisation, dans le cas où un pays "utilise(rait) divers prétextes ou ses lois" pour prendre des mesures "discriminatoires" à leur encontre.

Aucun pays n'est explicitement nommé.

Mais Pékin se plaint depuis longtemps de l'application extraterritoriale du droit américain via des sanctions et des restrictions commerciales. L'UE a quant à elle sanctionné en mars des responsables chinois, accusés d'être responsables d'une répression à l'encontre des musulmans ouïghours au Xinjiang (nord-ouest).

La nouvelle loi légalise des représailles qui peuvent être "suspendues, modifiées ou annulées", précise le texte.

Que prévoit-elle?

Parmi elles: l'interdiction de visa et du territoire chinois aux individus tombant sous le coup de la loi, mais aussi à leur famille.

Le texte légalise "la mise sous scellés, la saisie et le gel des biens" de personnes ou d'entreprises qui appliqueraient des sanctions contre la Chine.

La loi ouvre également la possibilité d'avoir recours à "d'autres mesures" non précisées.

Du fait de son libellé vague, la loi "peut potentiellement affecter un grand nombre de personnes et d'entreprises", observe pour l'AFP Angela Zhang, spécialiste du droit chinois à l'Université de Hong Kong.

"C'est un peu fou", relève Julian Ku, professeur de droit à l'Université Hofstra aux Etats-Unis. "Des universitaires, des experts et leur famille, ainsi que des groupes de réflexion, risquent d'être sanctionnés pour leur soutien à des sanctions contre la Chine", prévient-il.

Quelles conséquences?

Pour les multinationales, prises au milieu de la rivalité Pékin-Occident, "l'effet risque d'être dévastateur", prévient Mme Zhang, estimant toutefois que Pékin n'utilisera ces sanctions qu'en "cas de nécessité" mais "pas dans l'immédiat".

Car cela "renforcerait l'inquiétude" dans les milieux d'affaires étrangers et serait "coûteux" pour Pékin en termes d'investissements, relève-t-elle.

Les entreprises étrangères seront tentées de relocaliser leur production hors de Chine, accélérant ainsi un découplage qui est "contraire aux intérêts" de Pékin, soucieux de maintenir l'emploi, estime-t-elle.

Cette loi va inévitablement poser "un dilemme" aux entreprises étrangères en Chine, relève M. Ku, en allusion au choix cornélien qu'elles devront faire: se conformer aux sanctions américaines et risquer des représailles chinoises, ou vice versa.

Certaines pourraient en venir à "faire pression sur leurs gouvernements" pour lever des sanctions contre la Chine, prévient Angela Zhang.

Quelles réactions?

Les entreprises étrangères vont devoir "naviguer sur [un] nouveau champ de mine législatif", a déploré la Chambre de commerce de l'UE en Chine.

Quant à la Chambre de commerce américaine, elle a dit espérer que ses entreprises "ne soient pas contraintes à choisir un camp plutôt qu'un autre".

La loi offre "au contraire" un environnement juridique et commercial "stable et prévisible", a rétorqué devant la presse un porte-parole de la diplomatie chinoise, Wang Wenbin.

Est-ce vraiment une nouveauté?

Sur fond d'aggravation des tensions avec Washington dans les dernières semaines du mandat de Donald Trump, Pékin avait annoncé dès janvier des règles pour répondre à des décisions "injustifiées" à l'encontre de la Chine.

Très vagues, ces mesures donnaient déjà la possibilité aux individus et entités chinoises visés par des sanctions étrangères de "riposter". Mais aussi d'intenter des poursuites judiciaires en Chine.

Plus généralement, des entreprises étrangères sont régulièrement dans le collimateur des nationalistes chinois, qui n'hésitent pas à les dénoncer sur les réseaux sociaux à la moindre incartade.

En mars, le géant suédois du prêt-à-porter H&M et plusieurs marques étrangères se sont attiré des appels au boycott pour leur position au sujet des droits de l'Homme.

Ils s'étaient engagés l'an dernier à ne plus s'approvisionner en coton du Xinjiang en raison de soupçons de "travail forcé" dans cette région.

 


Trump vante devant le Congrès un «redressement historique» de l'Amérique

 Dans un discours fleuve au Capitole, Donald Trump a célébré mardi son bilan sans faire d'annonces majeures ni esquisser le moindre changement de cap face au mécontentement manifesté par les Américains dans les sondages. (AFP)
 Dans un discours fleuve au Capitole, Donald Trump a célébré mardi son bilan sans faire d'annonces majeures ni esquisser le moindre changement de cap face au mécontentement manifesté par les Américains dans les sondages. (AFP)
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  • "L'inflation chute, les revenus augmentent vite, l'économie est florissante comme elle ne l'a jamais été", a assuré Donald Trump sous les applaudissements des élus du parti républicain scandant "USA, USA, USA""
  • Le chef de file des sénateurs démocrates Chuck Schumer l'a accusé de présenter une vision "déconnectée de la réalité"

WASHINGTON: Dans un discours fleuve au Capitole, Donald Trump a célébré mardi son bilan sans faire d'annonces majeures ni esquisser le moindre changement de cap face au mécontentement manifesté par les Américains dans les sondages.

"Ceci est l'âge d'or de l'Amérique", a clamé le président républicain, reprenant l'un de ses slogans préférés.

Dans son allocution d'une durée d'une heure quarante-sept minutes, un record pour un "discours sur l'état de l'Union", le dirigeant républicain de 79 ans a présenté son bilan comme la meilleure plateforme de campagne possible pour son parti avant des législatives cruciales en novembre.

"L'inflation chute, les revenus augmentent vite, l'économie est florissante comme elle ne l'a jamais été", a assuré Donald Trump sous les applaudissements des élus du parti républicain scandant "USA, USA, USA".

"Déconnecté" 

Le chef de file des sénateurs démocrates Chuck Schumer l'a accusé de présenter une vision "déconnectée de la réalité".

Dans un sondage YouGov/Marketwatch publié mardi, près de 47% des personnes interrogées jugent que leur pouvoir d'achat s'est dégradé depuis qu'il est revenu au pouvoir en janvier 2025.

Les conservateurs observent avec inquiétude l'impopularité croissante de leur chef à l'approche des "midterms", ces élections de mi-mandat qui pourraient leur coûter cet automne la majorité au Congrès.

"Notre pays a retrouvé le chemin de la victoire", a répété Donald Trump, avant de faire entrer dans l'hémicycle les joueurs de l'équipe a de hockey sur glace, tout juste sacrés champions olympiques.

Avec leur médaille d'or autour du cou, ils ont été longuement acclamés par les parlementaires des deux camps dans une rare manifestation d'unité politique, l'un des moments marquants d'une soirée qui n'en a pas offert beaucoup.

Fraude 

Le président américain a attaqué à plusieurs reprises les élus de l'opposition démocrate, sans toutefois les accabler d'injures ou de quolibets comme il peut le faire sur son réseau Truth Social ou en meeting.

"Vous devriez avoir honte", a-t-il lancé à l'intention des démocrates, qui sont restés assis lorsqu'il a fait applaudir sa politique de lutte contre l'immigration illégale. A cette occasion, il a à nouveau appelé le Congrès à voter une loi exigeant que les électeurs présentent des pièces d'identité dans les bureaux de vote.

Donald Trump a évoqué, sans apporter de preuves, des fraudes d'ampleur autant dans les élections que dans les aides sociales, imputées aux immigrés.

Il a d'ailleurs chargé le vice-président JD Vance d'une mission de lutte contre les détournements d'aides sociales, en visant plus particulièrement certains Etats démocrates.

"Malades", a-t-il aussi jeté, quand certains parlementaires démocrates ont contesté à voix haute le chiffre de huit conflits auxquels il prétend avoir mis fin dans le monde.

Cour suprême et Iran 

Mais le président a fait preuve de retenue face aux quatre juges de la Cour suprême présents, dont trois ont soutenu la récente décision de l'institution invalidant une bonne partie des droits de douane décidés par Donald Trump.

Après leur avoir serré la main à son arrivée, il a parlé d'une "décision très regrettable", sans embrayer sur de violentes attaques personnelles, comme il l'avait fait vendredi en réagissant à chaud à cette décision qui ébranle son programme économique et sa stratégie diplomatique.

L'ancien promoteur immobilier se dit de toute façon persuadé de pouvoir poursuivre son offensive protectionniste par d'autres voies légales.

Attendu sur l'Iran, le président américain n'a pas donné d'indice très clair sur ses intentions.

Il a dit sa préférence pour la "diplomatie", tout en multipliant les accusations contre Téhéran.

Lame de fond 

L'Iran "travaille à bâtir des missiles qui pourront atteindre bientôt les Etats-Unis", a déclaré Donald Trump, qui a massé une armada dans la région.

Les Iraniens "poursuivent à l'heure actuelle leurs sinistres ambitions" nucléaires, a-t-il ajouté.

Plusieurs dizaines de parlementaires de l'opposition avaient choisi de laisser leurs sièges vides.

Le Parti démocrate a confié à la nouvelle gouverneure de Virginie, Abigail Spanberger, le soin de prononcer la traditionnelle réponse de l'opposition au président.

Elue après une campagne centriste et pragmatique, elle incarne, pour son camp, les espoirs d'une lame de fond anti-Trump lors des législatives de novembre.

 

 


Le chef de l'ONU dénonce la montée en puissance de «la loi du plus fort» dans le monde

Le secrétaire général de l'ONU a dénoncé lundi la montée en puissance de "la loi du plus fort", qui se traduit par "une attaque de grande envergure partout dans le monde" contre les droits humains et qui est portée notamment par l'intelligence artificielle. (AFP)
Le secrétaire général de l'ONU a dénoncé lundi la montée en puissance de "la loi du plus fort", qui se traduit par "une attaque de grande envergure partout dans le monde" contre les droits humains et qui est portée notamment par l'intelligence artificielle. (AFP)
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  • "Cette agression n'est menée ni en secret, ni par surprise. Elle a lieu au grand jour, souvent sous la direction des plus puissants. Partout dans le monde, les droits humains sont sacrifiés, de manière délibérée et stratégique, et parfois avec fierté"
  • Et "quand les droits humains s'effritent, tout le reste s'écroule", a-t-il ajouté, déplorant que nous vivions "dans un monde où les souffrances massives sont admises... où les êtres humains sont utilisés comme monnaie d'échange... "

GENEVE: Le secrétaire général de l'ONU a dénoncé lundi la montée en puissance de "la loi du plus fort", qui se traduit par "une attaque de grande envergure partout dans le monde" contre les droits humains et qui est portée notamment par l'intelligence artificielle.

"Cette agression n'est menée ni en secret, ni par surprise. Elle a lieu au grand jour, souvent sous la direction des plus puissants. Partout dans le monde, les droits humains sont sacrifiés, de manière délibérée et stratégique, et parfois avec fierté", a tonné Antonio Guterres, à l'ouverture d'une session du Conseil des droits de l'homme à Genève.

"L'état de droit est écrasé par la loi du plus fort", a-t-il déploré, sans citer de pays ou dirigeants.

Et "quand les droits humains s'effritent, tout le reste s'écroule", a-t-il ajouté, déplorant que nous vivions "dans un monde où les souffrances massives sont admises... où les êtres humains sont utilisés comme monnaie d'échange... où le droit international est considéré comme un simple désagrément".

Le Haut-Commissaire de l'ONU aux droits de l'homme, Volker Türk, a également considéré qu'"une lutte acharnée pour le pouvoir, le contrôle et les ressources se joue actuellement sur la scène mondiale, à une intensité et un rythme inédits depuis 80 ans", avec un recours à la force qui se "banalise".

"Les gens se sentent désemparés, anxieux et vulnérables. Les rouages du pouvoir mondial sont en pleine mutation", a-t-il relevé, appelant à faire contrepoids "aux tendances autocratiques".

"Les démocraties s'érodent" 

Le constat des Nations unies est amer : les conflits se multiplient, l'impunité se propage, les droits humains sont piétinés et les besoins humanitaires explosent tandis que les financements chutent, dans un contexte de coupe drastique de l'aide extérieure américaine décidée par Donald Trump depuis son retour à la Maison Blanche.

Et selon le chef de l'ONU, "les technologies – en particulier l'intelligence artificielle – sont de plus en plus utilisées d'une manière qui réprime, accentue les inégalités et expose les personnes marginalisées à de nouvelles formes de discrimination, en ligne et hors ligne".

Dans une veine similaire, Volker Türk a attaqué les dirigeants, dont il a tu les noms, qui "propagent la désinformation pour détourner l'attention, réduire au silence et marginaliser", tandis qu'"une petite clique de magnats de la technologie contrôle une part démesurée des flux d'information (...), faussant le débat public, les marchés, et même les systèmes de gouvernance".

Dénonçant plus globalement "la main de fer qui resserre l'espace civique", M. Guterres a cité, entre autres, l'emprisonnement de journalistes et de militants des droits humains, la fermeture d'ONG, le recul des droits des femmes et l'exclusion des personnes en situation de handicap.

"Les démocraties s'érodent. (...) Les personnes migrantes sont harcelées, arrêtées et expulsées au mépris total de leurs droits humains et de leur humanité. Les réfugiés sont montrés du doigt. Les communautés LGBTIQ+ sont vilipendées. Les minorités et les peuples autochtones sont pris pour cible", a-t-il également énoncé.

Iran et Ukraine 

Antonio Guterres, qui quittera ses fonctions à la fin de l'année après dix ans à la tête de l'ONU, a rappelé que "grandir sous la dictature de Salazar" au Portugal lui avait appris que lorsque les droits humains "sont bafoués, ce sont tous les aspects de la société qui en souffrent".

Dans son dernier discours annuel devant le Conseil des droits de l'homme, que les Etats-Unis de Donald Trump boycottent, il n'a toutefois évoqué que trois crises actuelles, condamnant notamment une nouvelle fois "la répression violente des manifestations en Iran".

A la veille du quatrième anniversaire de l'invasion à grande échelle de l'Ukraine par la Russie, il a aussi affirmé qu'"il est plus que grand temps de mettre fin à l'effusion de sang" alors que le conflit "a entraîné la mort de plus de 15.000 civils".

Enfin, il a mentionné le conflit entre Israéliens et Palestiniens, déplorant que la solution à deux Etats soit "ouvertement rendue inapplicable".

 

 


Witkoff: Trump se demande pourquoi l'Iran n'a pas déjà «capitulé»

Les pays occidentaux soupçonnent la République islamique de chercher à se doter de l'arme nucléaire, ce que Téhéran dément, tout en insistant sur son droit à l'enrichissement de l'uranium à des fins civiles. (AFP)
Les pays occidentaux soupçonnent la République islamique de chercher à se doter de l'arme nucléaire, ce que Téhéran dément, tout en insistant sur son droit à l'enrichissement de l'uranium à des fins civiles. (AFP)
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  • Le président américain "s'étonne" de la position de l'Iran, après l'avoir averti de lourdes conséquences en cas d'échec sur un accord, a déclaré M. Witkoff, interrogé sur Fox News par Lara Trump, la belle-fille de Donald Trump
  • "Pourquoi, sous cette pression, avec la puissance maritime et navale déployée là-bas, ne sont-ils pas venus vers nous en disant : 'Nous affirmons ne pas vouloir l'arme (nucléaire), alors voici ce que nous sommes prêts à faire' ?"

WASHINGTON: Le président Donald Trump se demande pourquoi l'Iran n'a pas déjà "capitulé" devant le déploiement militaire de Washington destiné à le pousser à accepter un accord nucléaire, a déclaré l'émissaire américain Steve Witkoff.

Les deux pays ont achevé mardi près de Genève une deuxième session de pourparlers indirects via une médiation omanaise, dans un contexte d'intensification du déploiement militaire américain dans le Golfe, où Washington a dépêché deux porte-avions.

Le président américain "s'étonne" de la position de l'Iran, après l'avoir averti de lourdes conséquences en cas d'échec sur un accord, a déclaré M. Witkoff, interrogé sur Fox News par Lara Trump, la belle-fille de Donald Trump.

"Je ne veux pas employer le mot 'frustré', parce qu'il sait qu'il a de nombreuses alternatives, mais il est s'étonne de savoir pourquoi ils n'ont pas... capitulé", a-t-il affirmé dans cette interview réalisée jeudi et diffusée samedi par la chaîne américaine.

"Pourquoi, sous cette pression, avec la puissance maritime et navale déployée là-bas, ne sont-ils pas venus vers nous en disant : 'Nous affirmons ne pas vouloir l'arme (nucléaire), alors voici ce que nous sommes prêts à faire' ?".

Malgré cette pression, "il est difficile de les amener à ce stade", a-t-il reconnu.

L'émissaire américain a également confirmé qu'il avait rencontré Reza Pahlavi, le fils du chah déchu, qui n'est pas retourné en Iran depuis la révolution islamique de 1979 ayant renversé la monarchie. "Je l'ai rencontré sur instruction du président ", a-t-il déclaré.

"Je pense qu'il est très engagé pour son pays, qu'il se soucie de son pays. Mais cela relèvera des décisions du président Trump", a ajouté M. Witkoff.