Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi
Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi
Short Url
Publié le Vendredi 11 juin 2021

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi
  • Ce nouvel arsenal juridique, adopté jeudi par le Parlement chinois, arrive une semaine après l'élargissement par l'administration Biden d'une liste noire d'entreprises chinoises
  • Le texte légalise "la mise sous scellés, la saisie et le gel des biens" de personnes ou d'entreprises qui appliqueraient des sanctions contre la Chine

PÉKIN : La Chine s'est dotée d'une nouvelle loi pour contrer les sanctions étrangères, un texte qui risque de placer les multinationales face à un dilemme géopolitique entre Pékin et l'Occident.

Ce nouvel arsenal juridique, adopté jeudi par le Parlement chinois, arrive une semaine après l'élargissement par l'administration Biden d'une liste noire d'entreprises chinoises dans lesquelles les Américains n'ont pas le droit d'investir, au nom de la sécurité nationale.

La Chine avait déploré l'initiative et promis de prendre des mesures pour "défendre" ses entreprises.

Pourquoi une loi?

Le texte, composé de 16 articles, est entré en vigueur jeudi dès sa promulgation.

Il vise à "protéger" tout individu chinois ou organisation, dans le cas où un pays "utilise(rait) divers prétextes ou ses lois" pour prendre des mesures "discriminatoires" à leur encontre.

Aucun pays n'est explicitement nommé.

Mais Pékin se plaint depuis longtemps de l'application extraterritoriale du droit américain via des sanctions et des restrictions commerciales. L'UE a quant à elle sanctionné en mars des responsables chinois, accusés d'être responsables d'une répression à l'encontre des musulmans ouïghours au Xinjiang (nord-ouest).

La nouvelle loi légalise des représailles qui peuvent être "suspendues, modifiées ou annulées", précise le texte.

Que prévoit-elle?

Parmi elles: l'interdiction de visa et du territoire chinois aux individus tombant sous le coup de la loi, mais aussi à leur famille.

Le texte légalise "la mise sous scellés, la saisie et le gel des biens" de personnes ou d'entreprises qui appliqueraient des sanctions contre la Chine.

La loi ouvre également la possibilité d'avoir recours à "d'autres mesures" non précisées.

Du fait de son libellé vague, la loi "peut potentiellement affecter un grand nombre de personnes et d'entreprises", observe pour l'AFP Angela Zhang, spécialiste du droit chinois à l'Université de Hong Kong.

"C'est un peu fou", relève Julian Ku, professeur de droit à l'Université Hofstra aux Etats-Unis. "Des universitaires, des experts et leur famille, ainsi que des groupes de réflexion, risquent d'être sanctionnés pour leur soutien à des sanctions contre la Chine", prévient-il.

Quelles conséquences?

Pour les multinationales, prises au milieu de la rivalité Pékin-Occident, "l'effet risque d'être dévastateur", prévient Mme Zhang, estimant toutefois que Pékin n'utilisera ces sanctions qu'en "cas de nécessité" mais "pas dans l'immédiat".

Car cela "renforcerait l'inquiétude" dans les milieux d'affaires étrangers et serait "coûteux" pour Pékin en termes d'investissements, relève-t-elle.

Les entreprises étrangères seront tentées de relocaliser leur production hors de Chine, accélérant ainsi un découplage qui est "contraire aux intérêts" de Pékin, soucieux de maintenir l'emploi, estime-t-elle.

Cette loi va inévitablement poser "un dilemme" aux entreprises étrangères en Chine, relève M. Ku, en allusion au choix cornélien qu'elles devront faire: se conformer aux sanctions américaines et risquer des représailles chinoises, ou vice versa.

Certaines pourraient en venir à "faire pression sur leurs gouvernements" pour lever des sanctions contre la Chine, prévient Angela Zhang.

Quelles réactions?

Les entreprises étrangères vont devoir "naviguer sur [un] nouveau champ de mine législatif", a déploré la Chambre de commerce de l'UE en Chine.

Quant à la Chambre de commerce américaine, elle a dit espérer que ses entreprises "ne soient pas contraintes à choisir un camp plutôt qu'un autre".

La loi offre "au contraire" un environnement juridique et commercial "stable et prévisible", a rétorqué devant la presse un porte-parole de la diplomatie chinoise, Wang Wenbin.

Est-ce vraiment une nouveauté?

Sur fond d'aggravation des tensions avec Washington dans les dernières semaines du mandat de Donald Trump, Pékin avait annoncé dès janvier des règles pour répondre à des décisions "injustifiées" à l'encontre de la Chine.

Très vagues, ces mesures donnaient déjà la possibilité aux individus et entités chinoises visés par des sanctions étrangères de "riposter". Mais aussi d'intenter des poursuites judiciaires en Chine.

Plus généralement, des entreprises étrangères sont régulièrement dans le collimateur des nationalistes chinois, qui n'hésitent pas à les dénoncer sur les réseaux sociaux à la moindre incartade.

En mars, le géant suédois du prêt-à-porter H&M et plusieurs marques étrangères se sont attiré des appels au boycott pour leur position au sujet des droits de l'Homme.

Ils s'étaient engagés l'an dernier à ne plus s'approvisionner en coton du Xinjiang en raison de soupçons de "travail forcé" dans cette région.

 


Le Pakistan fait état de négociations entre Washington et Téhéran

Cette photo de presse, prise le 29 juillet 2026 et diffusée par le ministère pakistanais des Affaires étrangères, montre le ministre pakistanais des Affaires étrangères, Ishaq Dar (à droite), s'entretenant avec son homologue koweïtien, le cheikh Jarrah Jaber al-Ahmad al-Sabah, lors d'une réunion au ministère des Affaires étrangères à Islamabad. (AFP)
Cette photo de presse, prise le 29 juillet 2026 et diffusée par le ministère pakistanais des Affaires étrangères, montre le ministre pakistanais des Affaires étrangères, Ishaq Dar (à droite), s'entretenant avec son homologue koweïtien, le cheikh Jarrah Jaber al-Ahmad al-Sabah, lors d'une réunion au ministère des Affaires étrangères à Islamabad. (AFP)
Short Url
  • La diplomatie pakistanaise a assuré jeudi que des négociations étaient "en cours" afin de "parvenir à une désescalade", en particulier concernant le détroit d'Ormuz, passage stratégique verrouillé par Téhéran,au coeur des tensions
  • Elle a indiqué faire "tout (son) possible pour ramener toutes les parties au protocole d'accord d'Islamabad" signé à la mi-juin et censé ouvrir la voie à des pourparlers de paix

TEHERAN: Le Pakistan, médiateur dans le conflit entre Washington et Téhéran, a affirmé jeudi que les belligérants négociaient en vue d'une désescalade après une nouvelle série de bombardements américains sur l'Iran dans la nuit, et des tirs de représailles iraniens.

En attendant une éventuelle percée dans ces discussions, le conflit au Moyen-Orient s'étend à de nouveaux pays: après l'Irak, où des groupes pro-iraniens ont été ciblés par des frappes conjointes américaines et saoudiennes, l'Egypte a fait état d'une attaque de drone dans le port de Damiette (nord).

La diplomatie pakistanaise a assuré jeudi que des négociations étaient "en cours" afin de "parvenir à une désescalade", en particulier concernant le détroit d'Ormuz, passage stratégique verrouillé par Téhéran,au coeur des tensions.

Elle a indiqué faire "tout (son) possible pour ramener toutes les parties au protocole d'accord d'Islamabad" signé à la mi-juin et censé ouvrir la voie à des pourparlers de paix.

Ce processus a déraillé depuis début juillet avec une reprise des frappes menées par les Etats-Unis et l'Iran, Téhéran visant des bases américaines et des pays alliés de Washington au Moyen-Orient.

Plus tôt jeudi, le Commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) a annoncé avoir "frappé des dizaines de cibles" des Gardiens de la Révolution en Iran.

Mettre fin à "l'escalade" 

Les Etats-Unis ont affirmé avoir riposté au lancement, mardi par cette puissante force armée de la République islamique, de "multiples missiles balistiques" contre "les forces américaines basées au Moyen-Orient", précisant que ces missiles avaient été interceptés.

Les Gardiens ont, eux, annoncé jeudi que trois de leurs membres avaient été tués dans une attaque américaine  dans le nord-ouest du pays, tandis que les médias officiels iraniens ont fait état d'attaques dans des provinces méridionales.

Trois membres d'une même famille ont été tués dans une frappe contre une maison sur l'île de Qeshm, selon l'agence Fars.

Alors que l'Egypte a fait état d'une frappe de drone qui a touché deux navires, dont un américain, dans le port de Damiette mercredi, le président Abdel Fattah al-Sissi a appelé la communauté internationale à mettre fin à "l'escalade" dans la région.

Il s'agit de la première attaque en Egypte depuis le début de la guerre. M. Sissi a précisé qu'une enquête se poursuivait sur les circonstances de l'attaque qui n'a pas été revendiquée.

Les rebelles Houthis au Yémen, alliés de Téhéran et qui contrôlent une partie des rives de la mer Rouge, ont dit ne pas être derrière cette frappe.

Des pays de la région accueillant des forces américaines ont été visés de nouveau jeudi.

Le Koweït a rapporté qu'une personne avait été tuée par un bombardement iranien sur une entreprise chinoise.

La Jordanie a de son côté annoncé avoir intercepté cinq missiles tirés depuis l'Iran. Les Gardiens ont revendiqué avoir ciblé, en représailles à la frappe à Qeshm, des avions américains stationnés sur la base aérienne d'Al-Azraq.

"Notre tour" 

"On va les frapper très fort, parce que c'est à notre tour", avait menacé mercredi le président américain Donald Trump.

Dans la nuit de mardi à mercredi, les Etats-Unis et l'Arabie saoudite avaient annoncé avoir mené des frappes conjointes contre des groupes armés pro-iraniens en Irak, accusés d'avoir attaqué des installations pétrolières saoudiennes, ce qu'ils ont démenti.

Ces attaques à travers l'Irak ont fait 20 morts - dont cinq Iraniens - et 32 blessés dans les rangs du Hachd al-Chaabi, a indiqué cette alliance de groupes armés irakiens qui inclut des factions pro-iraniennes.

Avant les dernières frappes, le conflit entre l'Iran et les Etats-Unis s'était étendu à un autre front, opposant les Houthis à l'Arabie saoudite, qui soutient le gouvernement yéménite.

"La guerre par procuration est la poursuite de la guerre directe par d'autres moyens, et elle est menée avec une cohérence stratégique considérable", a commenté pour l'AFP Hesham Alghannam, analyste et chercheur saoudien spécialisé dans les questions de sécurité.

L'Arabie saoudite compte sur la mer Rouge pour poursuivre ses exportations, alors que l'Iran verrouille de nouveau le détroit d'Ormuz, de l'autre côté de la péninsule, par lequel transitait un cinquième du pétrole et du gaz naturel liquéfié mondial avant la guerre, lancée le 28 février par des frappes américano-israéliennes sur l'Iran.

Jeudi matin, les Gardiens de la Révolution ont affirmé que deux pétroliers avaient tenté la veille au soir "de quitter le couloir maritime sûr" désigné par l'Iran, et que l'un d'entre eux avait "pris feu", sans autre précision.


Les Etats-Unis reprennent leurs bombardements sur l'Iran

Les Etats-Unis ont annoncé jeudi avoir achevé une "lourde série" de bombardements sur l'Iran en représailles à des attaques contre leurs forces au Moyen-Orient, les médias iraniens faisant état de trois morts et d'explosions dans deux provinces du pays. (AFP)
Les Etats-Unis ont annoncé jeudi avoir achevé une "lourde série" de bombardements sur l'Iran en représailles à des attaques contre leurs forces au Moyen-Orient, les médias iraniens faisant état de trois morts et d'explosions dans deux provinces du pays. (AFP)
Short Url
  • L'armée américaine a "frappé des dizaines de cibles du Corps des Gardiens de la Révolution islamique (CGRI) en Iran, notamment des centres de commandement militaires, des installations de missiles et de drones"
  • Les Etats-Unis ont affirmé avoir riposté au lancement, mardi par les Gardiens de la Révolution, de "multiples missiles balistiques"

TEHERAN: Les Etats-Unis ont annoncé jeudi avoir achevé une "lourde série" de bombardements sur l'Iran en représailles à des attaques contre leurs forces au Moyen-Orient, les médias iraniens faisant état de trois morts et d'explosions dans deux provinces du pays.

L'armée américaine a "frappé des dizaines de cibles du Corps des Gardiens de la Révolution islamique (CGRI) en Iran, notamment des centres de commandement militaires, des installations de missiles et de drones, des sites de surveillance et de défense côtières, ainsi que des capacités maritimes", a écrit le Commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) sur X.

Les Etats-Unis ont affirmé avoir riposté au lancement, mardi par les Gardiens de la Révolution, de "multiples missiles balistiques" lors d'une "tentative d'attaque surprise contre les forces américaines basées au Moyen-Orient", précisant que tous ces missiles avaient été interceptés.

La Jordanie, qui héberge des forces américaines sur ses bases, a de son côté annoncé jeudi matin avoir intercepté cinq missiles tirés depuis l'Iran, qui n'ont pas fait de victime.

"Nous allons les frapper fort, ils vont prendre une raclée", avait prévenu mercredi le président américain Donald Trump dans des propos rapportés par un journaliste de la chaîne Fox News.

"On va les frapper très fort, parce que c'est à notre tour", avait-il insisté plus tard devant la presse à la Maison Blanche.

Les médias officiels iraniens ont fait état d'attaques dans les provinces méridionales du Khuzestan et d'Hormozgan.

"Une attaque américaine contre une maison d'habitation dans le quartier de Chah Tangu, à Qeshm, a tué trois membres d'une même famille: le père, la mère et leur enfant de deux ans", a écrit l'agence Fars sur Telegram, en citant l'Université des sciences médicales d'Hormozgan, ajoutant que deux autres enfants âgés de sept et neuf ans, blessés, avaient été hospitalisés.

Dans la nuit de mardi à mercredi, les Etats-Unis et l'Arabie saoudite avaient annoncé avoir mené des frappes conjointes contre des groupes armés pro-iraniens en Irak, accusés d'avoir attaqué des installations pétrolières saoudiennes (ce qu'ils ont démenti).

Riposte inévitable 

Ces attaques dans plusieurs villes d'Irak ont fait 20 morts - dont cinq Iraniens - et 32 blessés dans les rangs du Hachd al-Chaabi, a indiqué ce réseau de factions à majorité chiite, intégré aux forces armées irakiennes et englobant des groupes armés pro-Iran.

"Notre riposte contre l'ennemi américain est inévitable, et pourrait frapper ses instruments en Arabie saoudite", a soutenu mercredi dans un communiqué la Résistance islamique en Irak, une puissante alliance armée irakienne pro-Iran.

Téhéran a condamné les frappes chez son voisin.

Dans la capitale iranienne, des habitants expriment leur lassitude.

"On ne sait pas vraiment si nous sommes en guerre ou en paix (...) Ce que je vois, c'est une population profondément découragée et déprimée", déclare à l'AFP Golrokh, une retraitée de 60 ans.

Avant les dernières frappes, le conflit entre l'Iran et les Etats-Unis s'était étendu à un autre front, opposant les rebelles yéménites houthis pro-iraniens à l'Arabie saoudite.

Les rebelles ont affirmé mardi avoir visé avec des missiles un pétrolier saoudien en mer Rouge, l'accusant d'avoir "violé le blocus naval" dont ils menacent le royaume, premier exportateur de brut au monde.

"Téhéran utilise désormais son réseau de proxys (...). La guerre par procuration est la poursuite de la guerre directe par d'autres moyens, et elle est menée avec une cohérence stratégique considérable", a déclaré à l'AFP Hesham Alghannam, analyste et chercheur saoudien spécialisé dans les questions de sécurité.

L'Arabie saoudite compte sur la mer Rouge pour poursuivre ses exportations, alors que l'Iran verrouille de nouveau le stratégique détroit d'Ormuz, de l'autre côté de la péninsule, par lequel transitait un cinquième du pétrole et du gaz naturel liquéfié mondial avant la guerre, lancée le 28 février par des frappes américano-israéliennes sur l'Iran.

Jeudi matin, les Gardiens de la Révolution ont affirmé que deux pétroliers avaient tenté la veille au soir "de quitter le couloir maritime sûr" désigné par l'Iran, et que l'un d'entre eux avait "pris feu", sans autre précision. "Les deux bâtiments ont fait demi-tour à grande vitesse", selon la même source.

Ces nouvelles violences ont fait brièvement monter les cours du pétrole, avant qu'ils ne repartent à la baisse jeudi matin. "On craint que la guerre soit en train de s'étendre", a commenté auprès de l'AFP Andy Lipow, analyste chez Lipow Oil Associates. "Ce qui n'aiderait en rien à rétablir les flux pétroliers" dans la région.


Trump avertit qu'il va frapper «fort» l'Iran, après des attaques contre des bases américaines

L'armée américaine a annoncé dans la nuit avoir intercepté des missiles visant en provenance de l'Iran ses  forces "basées au Moyen-Orient". La télévision iranienne a ensuite fait état de frappes américaines dans le nord-ouest du pays. (AFP)
L'armée américaine a annoncé dans la nuit avoir intercepté des missiles visant en provenance de l'Iran ses  forces "basées au Moyen-Orient". La télévision iranienne a ensuite fait état de frappes américaines dans le nord-ouest du pays. (AFP)
Short Url
  • "Nous allons les frapper fort, ils vont prendre une raclée", a déclaré le président américain dans des propos rapportés par un journaliste de la chaîne Fox News
  • La Jordanie, alliée de Washington et ciblée déjà par Téhéran, avait dit tôt mercredi avoir abattu cinq missiles venus d'Iran

TEHERAN: Donald Trump a averti que les Etats-Unis allaient frapper "fort" l'Iran après des tirs iraniens contre des bases américaines en Jordanie, relançant, après quelques jours d'accalmie, le conflit qui s'étend au Moyen-Orient.

L'armée américaine a annoncé dans la nuit avoir intercepté des missiles visant en provenance de l'Iran ses  forces "basées au Moyen-Orient". La télévision iranienne a ensuite fait état de frappes américaines dans le nord-ouest du pays.

Cette reprise des hostilités, suspendues depuis samedi, a ravivé les inquiétudes pour l'approvisionnement en or noir. Vers 12H00 GMT, le baril de Brent de la mer du Nord, référence internationale, s'échangeait à 87,99 dollars, en hausse de 4,64%.

"Nous allons les frapper fort, ils vont prendre une raclée", a déclaré le président américain dans des propos rapportés par un journaliste de la chaîne Fox News.

La Jordanie, alliée de Washington et ciblée déjà par Téhéran, avait dit tôt mercredi avoir abattu cinq missiles venus d'Iran.

Les Gardiens de la Révolution iraniens, puissante force armée, ont revendiqué une attaque de missiles contre "une base aérienne et le centre de commandement central des Etats-Unis".

"Violation flagrante" 

Washington a de son côté annoncé des frappes en Irak contre des groupes armés pro-iraniens, menées conjointement avec l'Arabie saoudite, visée plus tôt par des missiles en provenance du territoire irakien.

Ces attaques dans plusieurs villes d'Irak ont fait 20 morts - dont cinq Iraniens -  et 32 blessés dans les rangs du Hachd al-Chaabi, a indiqué ce réseau de factions à majorité chiite, intégré aux forces armées irakiennes et englobant des groupes armés pro-Iran.

Cette coalition a dénoncé une "escalade dangereuse".

Si M. Trump a affirmé, selon le journaliste de Fox News, que les frappes étaient "coordonnées avec le gouvernement irakien", la présidence irakienne a dénoncé une "violation flagrante de la souveraineté de l'Irak".

Le Conseil ministériel irakien pour la sécurité nationale a ensuite indiqué avoir adopté "un plan de sécurité global (...) pour faire face à toute violation de la souveraineté de l’Irak et empêcher toute entité d’utiliser le territoire irakien pour menacer les États voisins".

Les groupes pro-iraniens en Irak ont démenti être derrière les tirs ayant visé des installations pétrolières dans l'est de l'Arabie saoudite.

"Des avions de combat américains et saoudiens ont frappé plusieurs sites logistiques et d'armement terroristes dans l'est de l'Irak", a écrit le Commandement militaire américain pour le Moyen-Orient (Centcom).

Téhéran a également condamné les frappes dans le pays voisin. Sa télévision d'Etat a fait état dans l'après-midi de bombardements américains sur une ville à la frontière avec l'Irak.

A Téhéran, des habitants exhalent leur lassitude.

"On ne sait pas vraiment si nous sommes en guerre ou en paix (...) Ce que je vois, c'est une population profondément découragée et déprimée", déclare à l'AFP Golrokh, une retraitée de 60 ans.

Avant les dernières échanges de frappes, le conflit entre l'Iran et les Etats-Unis s'était étendu à un autre front, resté relativement calme depuis 2022, opposant les rebelles yéménites houthis à l'Arabie saoudite.

Ryad soutient militairement le gouvernement yéménite face aux Houthis, soutenus par l'Iran.

Les rebelles ont affirmé mardi avoir visé avec des missiles un pétrolier saoudien en mer Rouge, l'accusant d'avoir "violé le blocus naval" dont ils menacent le royaume, premier exportateur de brut au monde.

"Guerre par procuration" 

"Téhéran utilise désormais son réseau de proxys (...) La guerre par procuration est la poursuite de la guerre directe par d'autres moyens, et elle est menée avec une cohérence stratégique considérable", déclare à l'AFP Hesham Alghannam, analyste et chercheur saoudien spécialisé dans les questions de sécurité.

Le gouvernement yéménite a accusé mercredi les Houthis de vouloir imposer des droits de passage aux navires transitant par la mer Rouge et le détroit de Bab el-Mandeb, un goulet d'étranglement à son extrémité sud.

L'Arabie saoudite compte sur la mer Rouge pour poursuivre ses exportations, alors que l'Iran verrouille de nouveau le stratégique détroit d'Ormuz, de l'autre côté de la péninsule.

Les Gardiens iraniens ont d'ailleurs annoncé mercredi avoir frappé et arrêté trois pétroliers qui tentaient de franchir ce détroit, par lequel transitait avant la guerre quelque 20% du pétrole et du gaz naturel liquéfié dans le monde.

Washington avait dit la semaine dernière vouloir "laisser de la place aux négociations" avec les Iraniens, avec une pause dans les hostilités.

Les nouvelles frappes mercredi sont intervenues au lendemain de la visite à Washington du Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu, qui a rencontré Donald Trump pour la première fois depuis le début de la guerre régionale, déclenchée par des attaques de leurs pays contre l'Iran le 28 février.