Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi
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Publié le Vendredi 11 juin 2021

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi
  • Ce nouvel arsenal juridique, adopté jeudi par le Parlement chinois, arrive une semaine après l'élargissement par l'administration Biden d'une liste noire d'entreprises chinoises
  • Le texte légalise "la mise sous scellés, la saisie et le gel des biens" de personnes ou d'entreprises qui appliqueraient des sanctions contre la Chine

PÉKIN : La Chine s'est dotée d'une nouvelle loi pour contrer les sanctions étrangères, un texte qui risque de placer les multinationales face à un dilemme géopolitique entre Pékin et l'Occident.

Ce nouvel arsenal juridique, adopté jeudi par le Parlement chinois, arrive une semaine après l'élargissement par l'administration Biden d'une liste noire d'entreprises chinoises dans lesquelles les Américains n'ont pas le droit d'investir, au nom de la sécurité nationale.

La Chine avait déploré l'initiative et promis de prendre des mesures pour "défendre" ses entreprises.

Pourquoi une loi?

Le texte, composé de 16 articles, est entré en vigueur jeudi dès sa promulgation.

Il vise à "protéger" tout individu chinois ou organisation, dans le cas où un pays "utilise(rait) divers prétextes ou ses lois" pour prendre des mesures "discriminatoires" à leur encontre.

Aucun pays n'est explicitement nommé.

Mais Pékin se plaint depuis longtemps de l'application extraterritoriale du droit américain via des sanctions et des restrictions commerciales. L'UE a quant à elle sanctionné en mars des responsables chinois, accusés d'être responsables d'une répression à l'encontre des musulmans ouïghours au Xinjiang (nord-ouest).

La nouvelle loi légalise des représailles qui peuvent être "suspendues, modifiées ou annulées", précise le texte.

Que prévoit-elle?

Parmi elles: l'interdiction de visa et du territoire chinois aux individus tombant sous le coup de la loi, mais aussi à leur famille.

Le texte légalise "la mise sous scellés, la saisie et le gel des biens" de personnes ou d'entreprises qui appliqueraient des sanctions contre la Chine.

La loi ouvre également la possibilité d'avoir recours à "d'autres mesures" non précisées.

Du fait de son libellé vague, la loi "peut potentiellement affecter un grand nombre de personnes et d'entreprises", observe pour l'AFP Angela Zhang, spécialiste du droit chinois à l'Université de Hong Kong.

"C'est un peu fou", relève Julian Ku, professeur de droit à l'Université Hofstra aux Etats-Unis. "Des universitaires, des experts et leur famille, ainsi que des groupes de réflexion, risquent d'être sanctionnés pour leur soutien à des sanctions contre la Chine", prévient-il.

Quelles conséquences?

Pour les multinationales, prises au milieu de la rivalité Pékin-Occident, "l'effet risque d'être dévastateur", prévient Mme Zhang, estimant toutefois que Pékin n'utilisera ces sanctions qu'en "cas de nécessité" mais "pas dans l'immédiat".

Car cela "renforcerait l'inquiétude" dans les milieux d'affaires étrangers et serait "coûteux" pour Pékin en termes d'investissements, relève-t-elle.

Les entreprises étrangères seront tentées de relocaliser leur production hors de Chine, accélérant ainsi un découplage qui est "contraire aux intérêts" de Pékin, soucieux de maintenir l'emploi, estime-t-elle.

Cette loi va inévitablement poser "un dilemme" aux entreprises étrangères en Chine, relève M. Ku, en allusion au choix cornélien qu'elles devront faire: se conformer aux sanctions américaines et risquer des représailles chinoises, ou vice versa.

Certaines pourraient en venir à "faire pression sur leurs gouvernements" pour lever des sanctions contre la Chine, prévient Angela Zhang.

Quelles réactions?

Les entreprises étrangères vont devoir "naviguer sur [un] nouveau champ de mine législatif", a déploré la Chambre de commerce de l'UE en Chine.

Quant à la Chambre de commerce américaine, elle a dit espérer que ses entreprises "ne soient pas contraintes à choisir un camp plutôt qu'un autre".

La loi offre "au contraire" un environnement juridique et commercial "stable et prévisible", a rétorqué devant la presse un porte-parole de la diplomatie chinoise, Wang Wenbin.

Est-ce vraiment une nouveauté?

Sur fond d'aggravation des tensions avec Washington dans les dernières semaines du mandat de Donald Trump, Pékin avait annoncé dès janvier des règles pour répondre à des décisions "injustifiées" à l'encontre de la Chine.

Très vagues, ces mesures donnaient déjà la possibilité aux individus et entités chinoises visés par des sanctions étrangères de "riposter". Mais aussi d'intenter des poursuites judiciaires en Chine.

Plus généralement, des entreprises étrangères sont régulièrement dans le collimateur des nationalistes chinois, qui n'hésitent pas à les dénoncer sur les réseaux sociaux à la moindre incartade.

En mars, le géant suédois du prêt-à-porter H&M et plusieurs marques étrangères se sont attiré des appels au boycott pour leur position au sujet des droits de l'Homme.

Ils s'étaient engagés l'an dernier à ne plus s'approvisionner en coton du Xinjiang en raison de soupçons de "travail forcé" dans cette région.

 


Trump dit qu'il ne lèvera le blocus qu'en cas d'«accord» avec l'Iran 

Donald Trump a affirmé lundi sur son réseau Truth Social qu'il ne lèverait le blocus américain sur les ports iraniens qu'en cas d'"accord" avec l'Iran. (Reuters)
Donald Trump a affirmé lundi sur son réseau Truth Social qu'il ne lèverait le blocus américain sur les ports iraniens qu'en cas d'"accord" avec l'Iran. (Reuters)
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  • Donald Trump a affirmé lundi sur son réseau Truth Social qu'il ne lèverait le blocus américain sur les ports iraniens qu'en cas d'"accord" avec l'Iran
  • "Ils perdent 500 millions de dollars par jour, un chiffre intenable pour eux, même à court terme"

WASHINGTON: Donald Trump a affirmé lundi sur son réseau Truth Social qu'il ne lèverait le blocus américain sur les ports iraniens qu'en cas d'"accord" avec l'Iran.

"LE BLOCUS, que nous ne lèverons pas tant qu'il n'y aura pas de +DEAL+, est en train de complètement détruire l'Iran. Ils perdent 500 millions de dollars par jour, un chiffre intenable pour eux, même à court terme", a écrit le président des Etats-Unis, dans un message qui critique violemment la couverture du conflit par les médias américains.

 

 


Iran: la délégation américaine sur le départ pour les pourparlers à Islamabad

Une délégation américaine décollera "bientôt" pour le Pakistan en vue de discussions avec l'Iran, Téhéran laissant de son côté planer le doute sur sa participation, sur fond de tensions accrues dans le détroit d'Ormuz, enjeu majeur du conflit. (AFP)
Une délégation américaine décollera "bientôt" pour le Pakistan en vue de discussions avec l'Iran, Téhéran laissant de son côté planer le doute sur sa participation, sur fond de tensions accrues dans le détroit d'Ormuz, enjeu majeur du conflit. (AFP)
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  • Une source proche du dossier a confirmé à l'AFP ce départ imminent, alors qu'approche la fin du cessez-le-feu entré en vigueur le 8 avril entre les deux pays ennemis
  • L'ultimatum expire "mercredi soir, heure de Washington", a déclaré Donald Trump à l'agence Bloomberg, jugeant "très improbable" l'extension de la trêve. Elle devait s'achever en théorie dans la nuit de mardi à mercredi, heure de Téhéran

TEHERAN: Une délégation américaine décollera "bientôt" pour le Pakistan en vue de discussions avec l'Iran, Téhéran laissant de son côté planer le doute sur sa participation, sur fond de tensions accrues dans le détroit d'Ormuz, enjeu majeur du conflit.

Une source proche du dossier a confirmé à l'AFP ce départ imminent, alors qu'approche la fin du cessez-le-feu entré en vigueur le 8 avril entre les deux pays ennemis, après plus d'un mois d'une guerre qui a embrasé le Moyen-Orient et ébranlé l'économie mondiale.

L'ultimatum expire "mercredi soir, heure de Washington", a déclaré Donald Trump à l'agence Bloomberg, jugeant "très improbable" l'extension de la trêve. Elle devait s'achever en théorie dans la nuit de mardi à mercredi, heure de Téhéran.

Si les revendications américaines ne sont pas satisfaites d'ici là, "beaucoup de bombes exploseront", a ajouté le président américain, cette fois à la chaîne PBS, après avoir menacé plus tôt en avril d'anéantir "une civilisation entière".

L'Iran n'a pas "à ce stade" de "projet pour le prochain cycle de négociations et aucune décision n'a été arrêtée à ce sujet", a fait savoir pour sa part le chef de la diplomatie iranienne Esmaïl Baghaï, mettant en doute "le sérieux" des Etats-Unis dans le processus diplomatique.

Il a ajouté que la saisie d'un cargo iranien par les Etats-Unis dans le golfe d'Oman, leur blocus naval des ports iraniens et les retards dans la mise en œuvre du cessez-le-feu au Liban constituaient autant de "violations manifestes du cessez-le-feu".

 "Pas de lumière" 

A Téhéran, où les principaux aéroports ont rouvert lundi pour la première fois depuis plusieur semaines, la vie a largement repris son cours, entre cafés bondés, sportifs et promeneurs en nombre dans les parcs.

Mais le fatalisme et l'épuisement semblent l'emporter chez les gens interrogés par une équipe de l'AFP basée à Paris. "Quoi qu'il arrive, les perdants sont le peuple iranien", soupire une biologiste de 30 ans qui ne donne pas son nom pour des raisons de sécurité.

Saghar, une femme de 39 ans, dresse quant à elle un tableau "terrible" dans le pays, qui recense plusieurs milliers de morts dans les frappes israélo-américaines.

"Il n'y a pas de lumière au bout du tunnel. La situation économique est horrible. Ils (le pouvoir, NDLR) arrêtent des gens pour rien. Les exécutions se multiplient. Que des mauvaises nouvelles", énumère cette femme qui dit n'avoir même plus "l'énergie de parler".

Ormuz, enjeu majeur 

Lundi, les cours du pétrole étaient en forte hausse après le regain des tensions dans le détroit d'Ormuz, voie maritime stratégique pour l'approvisionnement mondial en hydrocarbures.

Le détroit "doit rester ouvert", a insisté le président chinois Xi Jinping lors d'une conversation téléphonique avec le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane. M. Xi, cité par un média d'Etat, a également appelé à "un cessez-le-feu immédiat et global".

Selon plusieurs médias iraniens, une levée du blocus naval américain constituerait une condition préalable aux discussions avec Washington.

Une question rendue plus compliquée encore par l'annonce, dimanche, de la saisie par la marine américaine du cargo Touska, battant pavillon iranien, à laquelle Téhéran a promis de "riposter bientôt".

Face au maintien du blocus américain, l'Iran avait annoncé samedi reprendre "le strict contrôle" du détroit, revenant sur sa décision de le rouvrir.

"On ne va probablement pas vers un accord. Chacun fait un blocus à des endroits différents, les Iraniens dans le coude du détroit, les Etats-Unis dans le Golfe d'Oman à la sortie", résume pour l'AFP le chercheur Pierre Razoux.

Islamabad sous haute sécurité 

Dans l'attente de possibles pourparlers, la sécurité a été visiblement renforcée dimanche à Islamabad avec la multiplication de routes fermées, barbelés et barricades, ont constaté des journalistes de l'AFP.

La délégation américaine doit être menée par le vice-président JD Vance, déjà présent le 11 avril pour de premières discussions à un niveau inédit depuis l'avènement de la République islamique en 1979, celles-ci s'étant conclues par un échec.

En annonçant dimanche cette nouvelle session au Pakistan, le président Trump a affirmé offrir à l'Iran un "deal raisonnable" et qu'en cas de refus, "les Etats-Unis détruiraient toutes les centrales électriques et tous les ponts en Iran".

Outre les questions relatives au détroit d'Ormuz, les divergences restent fortes, notamment sur le volet nucléaire, au coeur du différend. Selon Donald Trump, l'Iran a accepté de remettre son uranium hautement enrichi, un enjeu crucial, ce qu'a de nouveau démenti Téhéran lundi.

L'Iran, qui nie vouloir se doter de la bombe atomique, défend son droit au nucléaire civil.

Au Liban, l'autre front de la guerre, la situation demeure très instable malgré un cessez-le-feu de 10 jours entré en vigueur vendredi entre Israël et le Hezbollah pro-iranien, que les deux parties se sont accusées de violer.

 


L'Iran ne compte pas discuter à nouveau avec les Etats-Unis

Téhéran ne compte pas participer à de nouvelles négociations avec Washington, a rapporté la télévision d'Etat iranienne, même si une délégation américaine doit arriver lundi au Pakistan afin de relancer les pourparlers de paix à deux jours de l'expiration du cessez-le-feu. (AFP)
Téhéran ne compte pas participer à de nouvelles négociations avec Washington, a rapporté la télévision d'Etat iranienne, même si une délégation américaine doit arriver lundi au Pakistan afin de relancer les pourparlers de paix à deux jours de l'expiration du cessez-le-feu. (AFP)
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  • La télévision d'Etat iranienne (Irib), a affirmé que Téhéran n'avait "actuellement pas de plans de participer à la prochaine session de discussions Iran-Etats-Unis"
  • Plusieurs médias iraniens avancent en outre qu'une levée du blocus naval américain serait une condition préalable à ces pourparlers

TEHERAN: Téhéran ne compte pas participer à de nouvelles négociations avec Washington, a rapporté la télévision d'Etat iranienne, même si une délégation américaine doit arriver lundi au Pakistan afin de relancer les pourparlers de paix à deux jours de l'expiration du cessez-le-feu.

La télévision d'Etat iranienne (Irib), a affirmé que Téhéran n'avait "actuellement pas de plans de participer à la prochaine session de discussions Iran-Etats-Unis", tandis que l'agence officielle Irna a affirmé qu'il n'existe "aucune perspective claire de négociations fructueuses".

Plusieurs médias iraniens avancent en outre qu'une levée du blocus naval américain serait une condition préalable à ces pourparlers.

Une question rendue encore plus compliquée avec l'annonce dimanche de la saisie par la marine américaine d'un cargo iranien dans le golfe d'Oman.

"Mal lui en a pris" 

Le cargo Touska, battant pavillon iranien, "a tenté de franchir notre blocus maritime, et mal lui en a pris", a écrit Donald Trump sur sa plateforme Truth Social.

Téhéran, par la voix du porte-parole de l'état-major, a promis de son côté de "riposter bientôt" contre cet "acte de piraterie armée".

Malgré l'incertitude d'une participation iranienne, Donald Trump avait annoncé dimanche envoyer au Pakistan le vice-président JD Vance, qui avait déjà mené la délégation à Islamabad le 11 avril pour des discussions à un niveau inédit, celles-ci s'étant conclues par un échec.

Annonçant l'arrivée de la délégation pour lundi soir, le président américain a affirmé sur sa plateforme Truth Social offrir à l'Iran un "deal raisonnable" et qu'en cas de refus, "les Etats-Unis détruiraient toutes les centrales électriques et tous les ponts en Iran".

Face au regain de tensions, les prix du pétrole se sont à nouveau envolés lundi en début d'échanges asiatiques, le baril de WTI bondissant notamment de plus de 8%.

Barricades 

Dans l'attente d'une confirmation ou non de la tenue des pourparlers, la sécurité a été visiblement renforcée dimanche à Islamabad avec la multiplication de routes fermées, barbelés et barricades, ont constaté des journalistes de l'AFP.

Au-delà des négociations, Washington et Téhéran continuent de s'affronter autour du détroit d'Ormuz, et de dénoncer réciproquement des violations du cessez-le-feu.

Avant l'annonce de la saisie du cargo, Donald Trump avait dénoncé des attaques attribuées à l'Iran contre plusieurs navires commerciaux qui tentaient de franchir le détroit.

Un navire de la CMA CGM a ainsi fait l'objet samedi de "tirs de semonce", a indiqué dimanche à l'AFP le groupe français de transport maritime.

L'Iran avait annoncé samedi reprendre "le strict contrôle" du détroit, revenant sur sa décision de la veille de le rouvrir en raison du blocus américain.

Dimanche, les passages du détroit étaient réduits à zéro, selon le site Marine Traffic.

"Suspicion" 

Téhéran pensait, en ouvrant le détroit vendredi, que "les Etats-Unis répondraient en levant le blocus", relève Vali Nasr, professeur en relations internationales à l'université américaine Johns Hopkins.

Mais son maintien "n'a fait que nourrir la suspicion de l'Iran" sur le fait que les discussions d'Islamabad "ne sont qu'une ruse diplomatique avant une autre attaque militaire", ajoute-t-il sur X.

D'autant que les positions restent très éloignées, notamment sur le volet nucléaire, au coeur du différend. Selon Donald Trump, l'Iran a accepté de remettre son uranium hautement enrichi, un enjeu crucial, ce qu'a démenti Téhéran.

"Trump dit que l'Iran ne doit pas faire usage de ses droits nucléaires (...) Qu'est-ce qui lui prend de vouloir priver l'Iran de ses droits?", a lancé dimanche le président Massoud Pezeshkian, cité par l'agence Isna.

Téhéran, qui nie vouloir se doter de la bombe atomique, défend son droit au nucléaire civil.

"Toute sa force" 

Au Liban, l'autre front de la guerre, la situation demeure très instable malgré un cessez-le-feu de 10 jours entré en vigueur vendredi entre Israël et le Hezbollah, que les deux parties se sont accusées de violer.

L'armée israélienne a reçu pour instruction d'utiliser "toute sa force" si les troupes faisaient l'objet d'une "quelconque menace", selon le ministre de la Défense, Israël Katz.

Il a affirmé à plusieurs reprises qu'Israël démolirait des maisons le long de la frontière en vue d'établir une "zone de sécurité" et de fait, les destructions se poursuivent dans des localités frontalières, selon l'Agence nationale d'information libanaise (ANI).

"Nous ne savons pas ce qu'il va advenir, je ne sais pas si je dois réparer mon magasin ou si les bombardements vont reprendre", témoigne Ali Assi, dans sa boutique de vêtements à Nabatieh (sud).