Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi
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Publié le Vendredi 11 juin 2021

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi

Chine: la loi contre les sanctions étrangères, mode d'emploi
  • Ce nouvel arsenal juridique, adopté jeudi par le Parlement chinois, arrive une semaine après l'élargissement par l'administration Biden d'une liste noire d'entreprises chinoises
  • Le texte légalise "la mise sous scellés, la saisie et le gel des biens" de personnes ou d'entreprises qui appliqueraient des sanctions contre la Chine

PÉKIN : La Chine s'est dotée d'une nouvelle loi pour contrer les sanctions étrangères, un texte qui risque de placer les multinationales face à un dilemme géopolitique entre Pékin et l'Occident.

Ce nouvel arsenal juridique, adopté jeudi par le Parlement chinois, arrive une semaine après l'élargissement par l'administration Biden d'une liste noire d'entreprises chinoises dans lesquelles les Américains n'ont pas le droit d'investir, au nom de la sécurité nationale.

La Chine avait déploré l'initiative et promis de prendre des mesures pour "défendre" ses entreprises.

Pourquoi une loi?

Le texte, composé de 16 articles, est entré en vigueur jeudi dès sa promulgation.

Il vise à "protéger" tout individu chinois ou organisation, dans le cas où un pays "utilise(rait) divers prétextes ou ses lois" pour prendre des mesures "discriminatoires" à leur encontre.

Aucun pays n'est explicitement nommé.

Mais Pékin se plaint depuis longtemps de l'application extraterritoriale du droit américain via des sanctions et des restrictions commerciales. L'UE a quant à elle sanctionné en mars des responsables chinois, accusés d'être responsables d'une répression à l'encontre des musulmans ouïghours au Xinjiang (nord-ouest).

La nouvelle loi légalise des représailles qui peuvent être "suspendues, modifiées ou annulées", précise le texte.

Que prévoit-elle?

Parmi elles: l'interdiction de visa et du territoire chinois aux individus tombant sous le coup de la loi, mais aussi à leur famille.

Le texte légalise "la mise sous scellés, la saisie et le gel des biens" de personnes ou d'entreprises qui appliqueraient des sanctions contre la Chine.

La loi ouvre également la possibilité d'avoir recours à "d'autres mesures" non précisées.

Du fait de son libellé vague, la loi "peut potentiellement affecter un grand nombre de personnes et d'entreprises", observe pour l'AFP Angela Zhang, spécialiste du droit chinois à l'Université de Hong Kong.

"C'est un peu fou", relève Julian Ku, professeur de droit à l'Université Hofstra aux Etats-Unis. "Des universitaires, des experts et leur famille, ainsi que des groupes de réflexion, risquent d'être sanctionnés pour leur soutien à des sanctions contre la Chine", prévient-il.

Quelles conséquences?

Pour les multinationales, prises au milieu de la rivalité Pékin-Occident, "l'effet risque d'être dévastateur", prévient Mme Zhang, estimant toutefois que Pékin n'utilisera ces sanctions qu'en "cas de nécessité" mais "pas dans l'immédiat".

Car cela "renforcerait l'inquiétude" dans les milieux d'affaires étrangers et serait "coûteux" pour Pékin en termes d'investissements, relève-t-elle.

Les entreprises étrangères seront tentées de relocaliser leur production hors de Chine, accélérant ainsi un découplage qui est "contraire aux intérêts" de Pékin, soucieux de maintenir l'emploi, estime-t-elle.

Cette loi va inévitablement poser "un dilemme" aux entreprises étrangères en Chine, relève M. Ku, en allusion au choix cornélien qu'elles devront faire: se conformer aux sanctions américaines et risquer des représailles chinoises, ou vice versa.

Certaines pourraient en venir à "faire pression sur leurs gouvernements" pour lever des sanctions contre la Chine, prévient Angela Zhang.

Quelles réactions?

Les entreprises étrangères vont devoir "naviguer sur [un] nouveau champ de mine législatif", a déploré la Chambre de commerce de l'UE en Chine.

Quant à la Chambre de commerce américaine, elle a dit espérer que ses entreprises "ne soient pas contraintes à choisir un camp plutôt qu'un autre".

La loi offre "au contraire" un environnement juridique et commercial "stable et prévisible", a rétorqué devant la presse un porte-parole de la diplomatie chinoise, Wang Wenbin.

Est-ce vraiment une nouveauté?

Sur fond d'aggravation des tensions avec Washington dans les dernières semaines du mandat de Donald Trump, Pékin avait annoncé dès janvier des règles pour répondre à des décisions "injustifiées" à l'encontre de la Chine.

Très vagues, ces mesures donnaient déjà la possibilité aux individus et entités chinoises visés par des sanctions étrangères de "riposter". Mais aussi d'intenter des poursuites judiciaires en Chine.

Plus généralement, des entreprises étrangères sont régulièrement dans le collimateur des nationalistes chinois, qui n'hésitent pas à les dénoncer sur les réseaux sociaux à la moindre incartade.

En mars, le géant suédois du prêt-à-porter H&M et plusieurs marques étrangères se sont attiré des appels au boycott pour leur position au sujet des droits de l'Homme.

Ils s'étaient engagés l'an dernier à ne plus s'approvisionner en coton du Xinjiang en raison de soupçons de "travail forcé" dans cette région.

 


L'Espagne championne du monde de foot: Madrid fait la fiesta pour sa Roja

Rodri soulève le trophée de la Coupe du monde aux côtés de ses coéquipiers pour célébrer leur victoire au Mondial. (Reuters)
Rodri soulève le trophée de la Coupe du monde aux côtés de ses coéquipiers pour célébrer leur victoire au Mondial. (Reuters)
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  • Madrid a célébré dans une ambiance de liesse la deuxième Coupe du monde de l’Espagne après sa victoire 1-0 contre l’Argentine en prolongation, avec des milliers de supporters réunis dans les rues
  • Les supporters ont prolongé les festivités toute la nuit et attendaient le retour des champions pour le défilé et les célébrations prévues à la place de Cibeles

MADRID: Il est presque minuit, Madrid s'embrase au coup de sifflet final: l'Espagne vient de remporter sa seconde Coupe du monde et les cris de joie et vuvuzelas retentissent dans le centre, où des milliers de supporters s'étaient rassemblés pour suivre la finale sur un écran géant.

"Je suis euphorique, je n'arrive pas à y croire!" s'exclame depuis la place Colon Diego González, large sourire au lèvres, à l'issue du match qui a vu son pays vaincre l'Argentine en prolongation (1-0).

Autour de lui, des supporters craquent des fumigènes et des klaxons de voiture retentissent dans les rues adjacentes.

Diego n'a que 25 ans, mais ce second sacre lui rappelle le premier en 2010 en Afrique du Sud: "on avait gagné l'Euro" en 2008, "puis la Coupe du monde: il y a deux ans, et là on a gagné l'Euro et on vient de gagner le mondial à nouveau".

Une marée humaine vêtue des couleurs du drapeau espagnol, rouge et jaune, entonne en choeur le tube de Queen "We are the champions" et agite des drapeaux.

- Faire la fête à tout prix -

"C'est fou" de le chanter, "car à un moment on n'y croyait plus", raconte Alejandra Silva, 26 ans, maillot sur le dos, au milieu d'une foule euphorique.

Pour son amie Ángela Lambea, 30 ans, "on le méritait, on a très bien joué, on a eu le ballon tout le temps, l’Argentine ne l’a presque pas touché, donc on est très émues".

Toutes les deux pensent continuer à faire la fête pour célébrer la victoire de la Roja "mais on ne sait pas encore" où et comment, "et demain nous travaillons".

Partout dans Madrid, des feux d'artifice éclatent dans le ciel torride de cette nuit d'été.

A bord d'un avion atterrissant à Madrid peu après le sacre de l'Espagne, un pilote de la compagnie espagnole Iberia n'a pu retenir sa joie et a annoncé au micro :"Nous sommes champions du monde, mesdames et messieurs les passagers", avant de diffuser également le tube de Queen.

Entonnant des chants et sautant de joie, les supporters s'exclamaient  "Campeones, campeones !" ("Champions, champions !") et "Que viva España ! ("Vive l'Espagne !").

Ce nouveau titre planétaire résonne particulièrement dans ce pays passionné de football où ce sport fédère ses 50 millions d'habitants, dont une partie de la jeune génération n'avait d'ailleurs pas vécu le premier sacre de la "Selección" en Afrique du Sud.

John Molina, 40 ans, se souvient pourtant très bien de la première étoile de son équipe, "un rêve" à l'époque". Seize ans plus tard, "les gens y croyaient déjà" avant la fin du match, selon lui.

Et il sait déjà où il va continuer les festivités; "on va tous à Cibeles", la place où se rassemblent habituellement les supporters du Real Madrid pour célébrer les titres du club.

C'est aussi là que sont attendus les champions du monde dans quelques heures, à l'issue d'un défilé dans les rues de Madrid à bord d'un bus à impériale.


Le patrimoine mondial en péril face aux conflits et aux urgences écologiques

Un drapeau israélien flotte au sommet du château médiéval de Beaufort, connu localement sous le nom de Qalaat al-Shaqif ou Shaqif Arnoun, vu depuis la région de Marjayoun, dans le sud du Liban, le 31 mai 2026. (AFP)
Un drapeau israélien flotte au sommet du château médiéval de Beaufort, connu localement sous le nom de Qalaat al-Shaqif ou Shaqif Arnoun, vu depuis la région de Marjayoun, dans le sud du Liban, le 31 mai 2026. (AFP)
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  • L’Unesco examinera cette semaine plusieurs inscriptions d’urgence au patrimoine mondial en péril, notamment les châteaux du Mont Amel et Tyr au Liban, ainsi que des sites en Cisjordanie, en Crimée et au Soudan du Sud
  • Face aux conflits et aux menaces environnementales, l’Unesco veut renforcer la protection des sites menacés, dont le lac Baïkal, tout en mobilisant des financements pour leur préservation

PARIS: Forteresses médiévales au Sud-Liban, site archéologique en Crimée, lac Baïkal, parcs naturels au Soudan du Sud... Face à la multiplication des conflits et des menaces environnementales, plusieurs sites devraient rejoindre cette année la liste du patrimoine mondial en péril de l'Unesco.

Réunis à Busan (Corée du Sud), les 196 Etats membres de l'organisation onusienne examineront à partir de lundi une trentaine de nouvelles candidatures souhaitant venir s’ajouter plus de 1.200 sites déjà inscrits à la célèbre liste du patrimoine mondial.

Trois feront l'objet d'un classement en procédure d'urgence, à la fois sur la liste du patrimoine mondial et sur la liste du patrimoine en péril.

Deux sont situés au Moyen-Orient: le site archéologique de Sébastia, la Samarie de la Bible, dans le nord de la Cisjordanie occupée, auquel Israël s'intéresse depuis des années pour son potentiel touristique, et cinq châteaux du Mont Amel, dans le sud du Liban bombardé par Israël depuis le début de la guerre au Moyen-Orient.

L'une des plus connues, datant de l'époque des Croisades et conquise fin mai par l'armée israélienne, la forteresse de Beaufort, lui avait déjà servi de base durant les deux décennies d'occupation du sud du Liban, qui ont pris fin en 2000.

Israël a quitté l'Unesco en 2017 (comme les Etats-Unis, dont le départ sera effectif fin 2026) mais reste membre du Comité du patrimoine mondial et est signataire de la Convention de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflits armés et de la Convention du patrimoine mondial.

Enfin, le Soudan du Sud intègrera pour la première fois le patrimoine mondial avec un site nécessitant une attention particulière tant en raison du conflit persistant entre forces gouvernementales et milices d'opposition que du réchauffement climatique.

Les savanes de Boma-Badingilo, zone de 37.500 km2 située entre le Nil Blanc et la frontière éthiopienne, abritent la plus grande migration terrestre de mammifères au monde, notamment d'antilopes.

- "Se reconstruire" -

"Nous n'avons peut-être pas les moyens d'envoyer des Casques bleus (...) mais nous pouvons faire passer un message au monde entier : ces sites sont importants, il faut tout faire pour empêcher leur destruction", explique à l'AFP le directeur Centre du patrimoine mondial de l'Unesco Lazare Eloundou Assomo.

"Le patrimoine permet aux communautés qui ont été traumatisées, victimes des conflits, de commencer à revenir, à se reconstruire", ajoute M. Assomo, insistant sur le fait que l'inscription sur la liste en péril n'est pas une sanction : il permet "de mobiliser des financements, des partenaires et l'attention" pour bénéficier d'une protection accrue.

Outre ces procédures d'urgence, d'autres sites devraient s'ajouter à la liste des biens en péril, comme Tyr, ancienne cité phénicienne du sud du Liban touchée ces derniers mois par des bombardements israéliens, ou la cité antique de Chersonèse Taurique et sa chôra, située en Crimée, territoire ukrainien annexé par la Russie depuis 2014.

Cette dernière est affectée par des fouilles non autorisées, des constructions de grande ampleur et des déplacements d'artefacts.

En Ukraine, le patrimoine local est ravagé par la guerre lancée par Moscou en 2022. Le dernier site emblématique endommagé a été la cathédrale de la Dormition à Kiev, touché par une frappe aérienne russe en juin.

- Alerte sur le Lac Baïkal -

Selon l'Unesco, le lac Baïkal, plus grande réserve d'eau douce liquide au monde, en Russie, pâtit lui de la pollution, de la pression touristique, d’un projet hydroélectrique en amont (Mongolie) ou encore de l'exploitation forestière à grande échelle.

Après avoir à maintes reprises appelé Moscou à agir pour stopper "la dégradation écologique du lac (...) de toute urgence", l'Unesco juge les mesures prises insuffisantes.

L'an dernier, l'organisation alertait déjà sur la multiplication des menaces climatiques avec près de trois-quarts des sites du patrimoine mondial "confrontés à des risques hydriques graves, pénuries d'eau ou inondations".

De même, sur la cinquantaine de biens inscrits sur la liste du patrimoine mondial en péril, la moitié l'était en raison des conséquences directes des conflits.

Parmi les nouvelles candidatures au Patrimoine mondial, les plages du Débarquement allié du 6 juin 1944, dans le nord-ouest de la France, deux théâtres construits dans l'Amazonie brésilienne et le village tunisien de Sidi Bou Saïd devraient faire leur entrée dans la prestigieuse liste.


Bombardé pour la septième nuit de suite, l'Iran menace de déclencher une "offensive totale"

Un avion de combat multirôle se prépare à décoller d'un porte-avions américain dans le golfe Arabique. (Vidéo X : @Centcom)
Un avion de combat multirôle se prépare à décoller d'un porte-avions américain dans le golfe Arabique. (Vidéo X : @Centcom)
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  • Les États-Unis poursuivent leurs frappes en Iran ; Téhéran dit avoir riposté contre des bases liées aux forces américaines en Jordanie, au Koweït et à Bahreïn
  • Les tensions s'aggravent dans le détroit d'Ormuz, alimentant les craintes d'une escalade régionale

TEHERAN: Les Etats-Unis ont bombardé l'Iran pour la septième nuit consécutive samedi et Téhéran a une nouvelle fois riposté en frappant des cibles en Jordanie, au Koweït et à Bahreïn, tout en menaçant de passer à une "offensive totale".

Un mois après la signature, le 17 juin, d'un protocole d'accord entre l'Iran et les Etats-Unis censé ouvrir une période de pourparlers de paix, l'escalade continue au Moyen-Orient avec des échanges de frappes quotidiens et des incidents maritimes en série.

Le commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) a dit avoir attaqué dans la nuit en Iran "des sites de surveillance, des infrastructures logistiques militaires, des dépôts souterrains d'armes et des moyens maritimes", sans mentionner de cibles civiles.

Les autorités de la province d'Hormozgan, dans le sud de l'Iran, ont annoncé que des frappes américaines y avaient fait au moins trois morts et huit blessés, et ciblé deux ponts et un tunnel routiers, selon l'agence officielle Irna.

Toujours selon Irna, les Etats-Unis ont également bombardé les villes d'Ahvaz et Bouchehr (sud-ouest), Bandar Abbas, l'île de Qeshm, Lar, Darab (sud), et Yazd (centre).

- Jordanie et Koweït attaqués -

En riposte, l'armée iranienne, citée par la télévision d'Etat, a affirmé avoir frappé le camp militaire d'Al-Adiri et la base d'Ali Al-Salem au Koweït, la base aérienne d'Al-Azraq en Jordanie, et celle de Sheikh Isa à Bahreïn, accusant l'armée américaine d'attaquer son territoire depuis ces installations.

"Nos défenses aériennes ont intercepté et abattu 10 missiles iraniens visant le territoire du Royaume", et qui n'ont fait ni victime ni dégât, a indiqué un responsable de l'état-major jordanien.

Au Koweït, l'armée a dit faire face à "des attaques de drones hostiles". Les sirènes d'alerte aérienne ont également retenti à Bahreïn, a annoncé le ministère de l'Intérieur de ce pays.

Téhéran va entrer dans "une phase d'offensive totale" si les frappes américaines se poursuivent au-delà de "deux-trois jours", a menacé vendredi Mohsen Rezaï, conseiller militaire du guide suprême iranien, cité par la télévision d'Etat.

Les Gardiens de la Révolution, armée idéologique de la République islamique, ont prévenu que les frappes "se poursuivront jusqu'au retour du calme sur la côte sud et dans le détroit d'Ormuz", où le trafic maritime est à nouveau pratiquement à l'arrêt.

- L'Iran "stoppe" quatre navires -

Ce détroit stratégique, par lequel transitait avant la guerre au Moyen-Orient un cinquième du commerce mondial d'hydrocarbures, est à nouveau verrouillé par l'Iran depuis plus d'une semaine, après la reprise des hostilités avec les Etats-Unis. Ces derniers, en représailles, ont réimposé un blocus des ports iraniens.

Les Gardiens de la Révolution ont annoncé samedi avoir "stoppé" quatre navires qui tentaient de franchir sans leur autorisation le détroit où, toujours selon Téhéran, deux pétroliers ont par ailleurs sauté sur des mines.

"Au cours des dernières heures, quatre navires en infraction, soutenus par l'armée terroriste américaine, ont tenté de traverser le détroit d'Ormuz, et les quatre navires ont été stoppés sur place lors d'une opération combinée de missiles et de drones", ont déclaré les Gardiens, cités par la télévision d'Etat.

"Deux pétroliers, qui tentaient de traverser le champ de mines situé au sud du détroit d'Ormuz, trompés par les services de renseignement américains, ont explosé et pris feu", ont-ils également indiqué, selon Irna, sans préciser la nationalité des navires ni s'il y avait des victimes.

Le Commandement de l'armée américaine pour le Moyen-Orient (Centcom) a démenti. "Comme la plupart des revendications du Corps des gardiens de la Révolution islamique, ceci est faux", ont-ils écrit sur X, sans fournir plus d'explications.

Les affrontements ont repris le 7 juillet après des attaques iraniennes contre des navires dans le Golfe. Les frappes menées depuis sont sans précédent depuis le cessez-le-feu d'avril.

Déclenché le 28 février par des bombardements israélo-américains contre l'Iran, le conflit a fait des milliers de morts, principalement en Iran et au Liban, et n'en finit pas d'ébranler l'économie mondiale.

"Le détroit d'Ormuz est en train de devenir un piège pour les deux belligérants. La logique de l'escalade leur échappe de plus en plus", a analysé David Khalfa, spécialiste du Moyen-Orient à la Fondation Jean-Jaurès, en soulignant le "risque d'une confrontation régionale plus large".