Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


L'objectif d'Israël pourrait être un changement de régime en Iran selon les experts

Un manifestant brandit une photo du guide suprême iranien, l'ayatollah Ali Khamenei, lors d'un rassemblement de solidarité avec le gouvernement contre les attaques israéliennes, sur la place Enghelab (Révolution) à Téhéran, le 14 juin 2025. (AFP)
Un manifestant brandit une photo du guide suprême iranien, l'ayatollah Ali Khamenei, lors d'un rassemblement de solidarité avec le gouvernement contre les attaques israéliennes, sur la place Enghelab (Révolution) à Téhéran, le 14 juin 2025. (AFP)
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  • Selon le chercheur principal au Middle East Institute, le leadership de Ran définira la victoire comme étant sa « survie ».
  • Ancien commandant de la marine américaine : « Il y a peu de chances qu'ils se présentent à la table des négociations dans un avenir proche. »

CHICAGO : Selon un groupe d'experts réuni par le Middle East Institute, l'offensive militaire israélienne contre l'Iran pourrait se poursuivre pendant plusieurs semaines, avec pour objectif possible un changement de régime.

Parmi les participants figuraient le général à la retraite Joseph L. Votel, ancien commandant du Commandement central américain, le vice-amiral à la retraite Kevin Donegan, ancien commandant de la cinquième flotte de la marine américaine, ainsi qu'Alex Vatanka, chercheur senior au MEI et spécialiste de l'Iran, qui enseigne également à la base aérienne Wright-Patterson dans l'Ohio.

M. Vatanka a déclaré qu'il était trop tôt pour déterminer si l'objectif principal d'Israël, outre la destruction du programme nucléaire iranien, était un changement de régime, mais « nous pourrions nous diriger dans cette direction ».

Il a ajouté : « C'est certainement ce que pensent la majorité des responsables iraniens, à savoir que c'est ce que veut Israël. La grande inconnue dans tout cela est de savoir si les Israéliens peuvent d'une manière ou d'une autre convaincre le président américain Donald Trump d'adhérer à ce projet, comme il l'a fait pour l'attaque initiale contre l'Iran. » 

Israël a lancé des attaques contre plusieurs cibles iraniennes, notamment des dirigeants militaires et des installations liées au programme nucléaire du pays. Téhéran a riposté en tirant des missiles et des drones sur Israël.

Les participants au débat étaient d'accord pour dire que le conflit ne s'étendrait pas à d'autres pays.

Selon M. Vatanka, les dirigeants iraniens définiront la victoire comme étant leur « survie ». Il a ajouté que si Israël bénéficie du soutien des États-Unis et de « la plupart des pays européens », Téhéran « ne reçoit l'aide de qui que ce soit ».

Il a déclaré : « Je ne pense pas qu'ils reçoivent l'aide de ce qu'il reste de l'axe de la résistance... Je me demande ce que les membres de cet axe peuvent réellement faire à ce stade. »

Parmi ses membres figurent le Hamas et le Hezbollah, gravement affaiblis par l'armée israélienne, ainsi que les Houthis au Yémen. La Syrie en faisait partie jusqu'à la chute du président Bachar el-Assad en décembre. 

Donegan a déclaré : « Je pense que la question est la suivante : l'Iran estime-t-il avoir suffisamment riposté pour pouvoir tendre la main et relancer les négociations ? Pour être honnête, je pense qu'il y a peu de chances qu'il revienne à la table des négociations dans un avenir proche. »

L'Iran pourrait fermer le détroit d'Ormuz, mais « le problème avec la fermeture d'Ormuz, c'est qu'il ne bénéficierait alors plus des avantages économiques liés à l'exportation de son pétrole », a-t-il ajouté.

Selon les participants, l'issue finale dépendra de la volonté d'Israël de poursuivre sa guerre.

« Les Américains jouent ici le rôle du bon flic. Le président Trump a laissé la porte ouverte à la diplomatie », a déclaré M. Vatanka.

« Les Israéliens jouent le rôle du méchant flic en disant : “Si vous ne donnez pas à Trump ce qu'il veut, nous nous en prendrons à vous”.

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


Renaissance de l'acacia : la réserve royale saoudienne veille à la couverture végétale

La réserve royale Imam Abdulaziz bin Mohammed mène actuellement d'importants travaux de restauration et plante des centaines de milliers d'arbres, notamment des acacias, sur son vaste territoire de 91 500 kilomètres carrés. (SPA)
La réserve royale Imam Abdulaziz bin Mohammed mène actuellement d'importants travaux de restauration et plante des centaines de milliers d'arbres, notamment des acacias, sur son vaste territoire de 91 500 kilomètres carrés. (SPA)
La réserve royale Imam Abdulaziz bin Mohammed mène actuellement d'importants travaux de restauration et plante des centaines de milliers d'arbres, notamment des acacias, sur son vaste territoire de 91 500 kilomètres carrés. (SPA)
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  • Ces projets de reboisement à grande échelle sont essentiels pour lutter contre la désertification et améliorer la biodiversité.
  • L'autorité chargée du développement de la réserve se concentre sur la sensibilisation de la communauté, le soutien à la protection de la biodiversité et la promotion d'un environnement durable pour la reproduction et la conservation de la faune sauvage.

RIYAD : nichée au nord-est de la ville, la réserve royale Imam Abdulaziz bin Mohammed est un joyau environnemental qui offre un aperçu des plus beaux atouts de la nature et une variété de paysages impressionnants.

Outre le fait d'être un refuge pour des formations géologiques uniques, elle abrite également des plantes et des animaux rares figurant sur la Liste rouge des espèces menacées.

La réserve déploie actuellement d'importants efforts de restauration en plantant des centaines de milliers d'arbres, en particulier des acacias, sur son vaste territoire de 91 500 km². 

La réserve royale Imam Abdulaziz bin Mohammed mène actuellement d'importants travaux de restauration et plante des centaines de milliers d'arbres, notamment des acacias, sur son vaste territoire de 91 500 kilomètres carrés. (SPA)
La réserve royale Imam Abdulaziz bin Mohammed mène actuellement d'importants travaux de restauration et plante des centaines de milliers d'arbres, notamment des acacias, sur son vaste territoire de 91 500 kilomètres carrés. (SPA)

Cette initiative s'inscrit dans le cadre de l'Initiative verte saoudienne, qui vise à revitaliser la végétation de la réserve et à rétablir l'équilibre écologique, comme l'indique un rapport de l'agence de presse saoudienne.

Les acacias jouent un rôle crucial dans cet effort en raison de leur résistance aux climats désertiques rigoureux et de leur importance écologique. Ils fournissent de l'ombre et de la nourriture aux animaux sauvages, stabilisent le sol et offrent une source vitale de nectar pour la production de miel de haute qualité.

Ces projets de reboisement à grande échelle sont essentiels pour lutter contre la désertification et améliorer la biodiversité, renforçant ainsi l'engagement de l'Arabie saoudite en faveur d'une durabilité environnementale.

Faits marquants

Les acacias jouent un rôle crucial dans cette initiative, notamment en raison de leur résistance aux climats désertiques rigoureux et de leur importance écologique.

Ce havre écologique est la deuxième plus grande réserve royale du royaume.

L'autorité chargée du développement de la réserve s'attache à sensibiliser la population, à soutenir la protection de la biodiversité et à favoriser un environnement durable pour la reproduction et la conservation de la faune sauvage.

La réserve royale Imam Abdulaziz bin Mohammed mène actuellement d'importants travaux de restauration et plante des centaines de milliers d'arbres, notamment des acacias, sur son vaste territoire de 91 500 kilomètres carrés. (SPA)
La réserve royale Imam Abdulaziz bin Mohammed mène actuellement d'importants travaux de restauration et plante des centaines de milliers d'arbres, notamment des acacias, sur son vaste territoire de 91 500 kilomètres carrés. (SPA)

L'autorité propose également des visites guidées et des excursions animées par des guides touristiques spécialisés dans l'environnement. Ce lieu est ainsi incontournable pour les amateurs d'écotourisme intéressés par la randonnée, l'escalade et d'autres activités écologiques.

Ce paradis écologique est la deuxième plus grande réserve royale du royaume. Il abrite une faune et une flore très diversifiées, ce qui en fait un lieu idéal pour la randonnée, les aventures en pleine nature, le camping et la chasse durable.

Sa couverture végétale offre un refuge à diverses espèces d'oiseaux qui contribuent au maintien de l'équilibre de l'écosystème en contrôlant les insectes, les petits rongeurs et les charognes.

La réserve se distingue par ses cours d'eau et ses vallées, où l'eau de pluie et les crues s'écoulent du plateau d'Al-Urumah vers les vallées de la réserve, telles que la vallée d'Al-Thumama et la vallée de Ghilana, pour rejoindre des cours d'eau et des parcs tels que Rawdat Khuraim.

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


Le prince héritier saoudien déclare à M. Pezeshkian que les attaques israéliennes contre l'Iran violent le droit international

Le prince héritier d'Arabie saoudite Mohammed bin Salman et le président iranien Masoud Pezeshkian. (File/SPA/AFP)
Le prince héritier d'Arabie saoudite Mohammed bin Salman et le président iranien Masoud Pezeshkian. (File/SPA/AFP)
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  • Ces attaques portent atteinte à la souveraineté et à la sécurité de l'Iran et constituent une violation des lois et des normes internationales
  • Il a souligné que le Royaume rejetait le recours à la force pour résoudre les différends et qu'il était nécessaire d'adopter le dialogue comme base pour résoudre les divergences.

RIYAD : Le prince héritier d'Arabie saoudite Mohammed bin Salman a exprimé la condamnation par le Royaume des attaques israéliennes contre l'Iran lors d'un appel téléphonique avec le président Masoud Pezeshkian samedi.

Ces attaques portent atteinte à la souveraineté et à la sécurité de l'Iran et constituent une violation des lois et des normes internationales, a rapporté l'agence de presse saoudienne, selon laquelle le prince héritier a déclaré.

Le prince héritier a déclaré que les attaques israéliennes ont perturbé le dialogue en cours pour résoudre la crise autour du programme nucléaire iranien et ont entravé les efforts de désescalade et de recherche de solutions diplomatiques.

Il a souligné que le Royaume rejetait le recours à la force pour résoudre les différends et qu'il était nécessaire d'adopter le dialogue comme base pour résoudre les divergences.

Vendredi, Israël a lancé une attaque sans précédent contre l'Iran, tuant de hauts commandants de l'armée, des scientifiques nucléaires et d'autres hauts responsables, dans un tir de missiles qui, selon Téhéran, a fait 78 victimes. Les deux pays ont échangé des coups samedi.

Le prince héritier a exprimé ses condoléances et sa sympathie à M. Pezeshkian, au peuple iranien et aux familles des victimes des attaques. Il a prié pour que les blessés se rétablissent rapidement.

M. Pezeshkian a remercié le roi Salman d'avoir répondu aux besoins des pèlerins iraniens et de leur avoir facilité l'accès aux services jusqu'à leur retour dans leur pays.

Auparavant, le prince Mohammed a discuté des répercussions des opérations militaires israéliennes contre l'Iran avec le Premier ministre britannique Keir Starmer lors d'un appel téléphonique.

Le prince Mohammed et M. Starmer ont discuté des derniers développements dans la région et de l'importance de déployer tous les efforts pour désamorcer et résoudre les différends par des moyens diplomatiques, a rapporté l'agence de presse saoudienne.

Le prince Mohammed s'est également entretenu avec le président turc Recep Tayyip Erdogan. Les deux dirigeants ont passé en revue les développements dans la région à la suite des frappes israéliennes sur l'Iran, a indiqué l'agence de presse saoudienne. 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com