Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Incendie dans une raffinerie du Koweït après des attaques de drones

 Un incendie s'est déclaré vendredi dans une raffinerie de la compagnie pétrolière nationale du Koweït après des attaques de drones, a indiqué l'agence de presse officielle koweïtienne. (AFP)
Un incendie s'est déclaré vendredi dans une raffinerie de la compagnie pétrolière nationale du Koweït après des attaques de drones, a indiqué l'agence de presse officielle koweïtienne. (AFP)
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  • "La raffinerie Mina Al-Ahmadi, appartenant à la Kuwait National Petroleum Company (KNPC) a été la cible tôt ce matin de plusieurs attaques hostiles de drones, provoquant des incendies dans certaines de ses unités"
  • En représailles à l'offensive conjointe des Etats-Unis et d'Israël débutée le 28 février, Téhéran a intensifié ces derniers jours ses frappes sur les infrastructures énergétiques des pays du Golfe

DUBAI: Un incendie s'est déclaré vendredi dans une raffinerie de la compagnie pétrolière nationale du Koweït après des attaques de drones, a indiqué l'agence de presse officielle koweïtienne.

"La raffinerie Mina Al-Ahmadi, appartenant à la Kuwait National Petroleum Company (KNPC) a été la cible tôt ce matin de plusieurs attaques hostiles de drones, provoquant des incendies dans certaines de ses unités", selon l'agence, après une attaque la veille sur cette infrastructure qui avait déjà provoqué un incendie.

En représailles à l'offensive conjointe des Etats-Unis et d'Israël débutée le 28 février, Téhéran a intensifié ces derniers jours ses frappes sur les infrastructures énergétiques des pays du Golfe.

L'attaque de vendredi sur la raffinerie Mina Al-Ahmadi n'a pas fait de victime mais a entraîné la fermeture de plusieurs unités du site, tandis que les pompiers tentent de contenir l'incendie, selon l'agence officielle koweïtienne.

Dans les autres pays du Golfe, les Emirats arabes unis ont dit vendredi répondre à des attaques de missiles et de drones, et le Bahreïn avoir maîtrisé l'incendie d'un entrepôt causé par des éclats provenant d'une "agression iranienne".

En Arabie saoudite, le ministre de la Défense saoudien a dit qu'en l'espace de deux heures, plus d'une douzaine de drones ont été "interceptés et détruits" dans l'est du pays et un autre dans le nord.

 

 


L'Arabie saoudite abat plusieurs drones alors que les attaques iraniennes se poursuivent

Les défenses aériennes de l'Arabie saoudite ont intercepté et détruit 26 drones depuis le début de la journée de vendredi, a confirmé le ministère de la Défense du pays, alors que les attaques aériennes contre les pays du Golfe se poursuivent. (AFP)
Les défenses aériennes de l'Arabie saoudite ont intercepté et détruit 26 drones depuis le début de la journée de vendredi, a confirmé le ministère de la Défense du pays, alors que les attaques aériennes contre les pays du Golfe se poursuivent. (AFP)
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  • Le Koweït, les Émirats arabes unis et Bahreïn ont également signalé qu'ils étaient confrontés à des tirs de missiles et à des menaces de drones
  • La raffinerie du port de Mina Al-Ahmadi de la Kuwait Petroleum Corporation a de nouveau fait l'objet d'attaques iraniennes

RIYAD: Les défenses aériennes de l'Arabie saoudite ont intercepté et détruit 26 drones depuis le début de la journée de vendredi, a confirmé le ministère de la Défense du pays, alors que les attaques aériennes contre les pays du Golfe se poursuivent.

Les autorités du Koweït et des Émirats arabes unis ont déclaré qu'elles étaient également confrontées à des tirs de missiles et à des menaces de drones.

La raffinerie portuaire Mina Al-Ahmadi de la Kuwait Petroleum Corporation a de nouveau été la cible d'attaques de drones iraniens, qui ont provoqué un incendie dans plusieurs de ses unités. Aucun blessé n'a été signalé.

Les pompiers tentent de maîtriser l'incendie dans l'installation, et certaines unités ont été fermées par précaution, a rapporté l'agence de presse nationale UNA.

Le ministère de l'intérieur de Bahreïn a déclaré que des éclats d'obus provenant de ce qu'il a décrit comme une "agression iranienne" ont déclenché un incendie dans un entrepôt, qui a été maîtrisé sans qu'aucun blessé ne soit à déplorer.

Selon le ministère saoudien de la défense, la majorité des drones ont été abattus au-dessus de la province orientale, où se trouvent les principales raffineries de pétrole du royaume, tandis qu'un autre a été intercepté au-dessus de la province septentrionale d'Al Jouf.

Cette nouvelle vague d'attaques survient un jour après qu'un drone a frappé une raffinerie de pétrole saoudienne sur la mer Rouge et provoqué des incendies dans deux autres installations au Koweït, alors que l'Iran intensifie sa campagne contre les infrastructures énergétiques du Golfe.

Ces frappes font suite aux dommages importants subis mercredi à Ras Laffan - la vaste plate-forme de gaz naturel du Qatar et la plus grande au monde - après que l'Iran a riposté aux frappes aériennes israéliennes sur son champ gazier de South Pars.

Ces derniers chiffres portent le nombre total de frappes de drones visant l'Arabie saoudite à au moins 503 depuis le 28 février, selon un décompte basé sur les rapports du ministère de la défense. Outre les drones, les défenses aériennes saoudiennes ont intercepté 42 missiles balistiques et sept missiles de croisière au cours de la même période, ce qui souligne la nature soutenue et variée de la campagne aérienne menée contre le royaume.


L'Iran en passe d'être «décimé», assure Netanyahu

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a assuré jeudi que l'Iran était en passe d'être "décimé", près de trois semaines après le début d'une guerre qui a fait flamber les prix des hydrocarbures. (AFP)
Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a assuré jeudi que l'Iran était en passe d'être "décimé", près de trois semaines après le début d'une guerre qui a fait flamber les prix des hydrocarbures. (AFP)
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  • L'Iran est "en train d'être décimé" et Israël "gagne la guerre", a lancé Benjamin Netanyahu
  • "Je pense aussi que cette guerre va se terminer bien plus vite que ce que les gens imaginent", a-t-il ajouté, sans préciser les délais envisagés

JERUSALEM: Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a assuré jeudi que l'Iran était en passe d'être "décimé", près de trois semaines après le début d'une guerre qui a fait flamber les prix des hydrocarbures.

"Après 20 jours, je peux vous annoncer que l'Iran n'a aujourd'hui plus la capacité d'enrichir de l'uranium et qu'il n'a plus la capacité de produire des missiles balistiques", a déclaré M. Netanyahu, lors d'une conférence de presse télévisée.

En lançant une offensive contre Téhéran avec Israël le 28 février, Donald Trump avait d'abord dit que son objectif était d'éliminer la menace nucléaire iranienne, bien qu'il ait affirmé avoir détruit ce programme dans des frappes de juin 2025.

D'après le Premier ministre israélien, l'arsenal de missiles, drones et lanceurs de Téhéran est aujourd'hui fortement amoindri.

L'Iran est "en train d'être décimé" et Israël "gagne la guerre", a lancé Benjamin Netanyahu. "Je pense aussi que cette guerre va se terminer bien plus vite que ce que les gens imaginent", a-t-il ajouté, sans préciser les délais envisagés.

Si Washington n'a pas non plus fixé d'échéance à ses opérations militaires, le président Trump a assuré jeudi qu'il ne déployait "pas de troupes".

Raffineries touchées 

Conséquence des frappes massives jeudi sur des sites de production d'hydrocarbures dans le Golfe, le baril américain WTI, en hausse de plus de 5% jeudi, est brièvement repassé au-dessus de 100 dollars.

Le gaz européen s'est lui envolé (jusqu'à +35%), tandis que les Bourses européennes terminaient en forte baisse tout comme le Dow Jones et le Nasdaq à New York.

Parmi les installations visées: Ras Laffan, premier site de production de gaz naturel liquéfié (GNL) du Qatar, où une attaque iranienne a fait des "dommages considérables", selon Doha.

Le Qatar juge que les attaques vont réduire sa capacité d'exportation de gaz naturel liquéfié (GNL) de 17%.

Deux raffineries au Koweït ont par ailleurs été ciblées par des drones, tout comme une raffinerie saoudienne à Yanbu, sur la mer Rouge.

Ces attaques répondent à celles, la veille, du site de South Pars/North Dome, la plus grande réserve de gaz connue au monde, partagée par Téhéran et Doha.

L'Iran, qui dit viser le Golfe parce qu'il abrite des intérêts américains, ne fera preuve d'"aucune retenue" si ses infrastructures énergétiques sont à nouveau visées, a prévenu le ministre des Affaires étrangères, Abbas Araghchi.

"Moratoire" 

Donald Trump a indiqué qu'Israël avait frappé la partie iranienne du site offshore, "sous le coup de la colère".

Israël a "agi seul", a confirmé Benjamin Netanyahu. "Le président Trump nous a demandé de suspendre toute nouvelle attaque et nous nous y conformons", a déclaré le Premier ministre.

Donald Trump a toutefois menacé de détruire "massivement l'intégralité du gisement" si Téhéran continuait ses attaques.

Réunis en sommet à Bruxelles, les dirigeants européens ont appelé jeudi à un "moratoire" sur les frappes contre les infrastructures énergétiques et hydrauliques, exhortant également toutes les parties à une "retenue maximale".

Si d'autres infrastructures sont visées, le baril "dépassera probablement 120 dollars dans l'immédiat, avec un potentiel de hausse supplémentaire", estime Aditya Saraswat, analyste à Rystad Energy.

Pour ajouter au marché pétrolier des millions de barils, Washington pourrait lever certaines sanctions sur le pétrole iranien, mais uniquement celui qui est déjà stocké en mer sur des navires, selon le ministre des Finances Scott Bessent.

Dans la même optique, les pays membres de l'Agence internationale de l'énergie (AIE) ont commencé à libérer des stocks de pétrole, comme annoncé mi-mars.

"Tensions" 

Au 20e jour de la guerre, l'Iran démontre conserver une importante capacité de frappe.

"Nous voyons apparaître des fissures et nous essayons de les creuser aussi vite que possible, non seulement au sein du haut commandement mais aussi sur le terrain", a toutefois assuré Benjamin Netanyahu, qui a dit en outre ne pas vraiment savoir "qui dirige l'Iran en ce moment".

"Ce que nous constatons, c'est qu'il y a beaucoup de tensions parmi ceux qui se disputent le pouvoir", a-t-il affirmé lors d'une conférence de presse.

Peu après ses déclarations, plusieurs explosions ont été entendues au-dessus de Jérusalem à la suite du signalement d'une nouvelle salve de missiles iraniens, ont rapporté des journalistes de l'AFP.

Dans le Golfe, le stratégique détroit d'Ormuz reste bloqué quasi totalement par Téhéran.

Un cinquième du pétrole et du gaz mondiaux circule d'ordinaire par ce passage.

Après un appel américain qui était d'abord resté lettre morte, la France, le Royaume-Uni, l'Allemagne, l'Italie, les Pays-Bas et le Japon se sont dits "prêts à contribuer" aux efforts pour sécuriser la navigation dans le détroit, le moment venu.

Le président français Emmanuel Macron a évoqué en ce sens la possibilité d'un "cadre onusien" pour une future mission, après les hostilités.

Dans la capitale iranienne, rien ou presque ne suggérait jeudi un pays enlisé dans la guerre.

A la veille de Norouz, le Nouvel an persan habituellement célébré avec faste, le centre-ville était comme à l'accoutumée embouteillé, mais avec une présence des forces de sécurité plus importante que d'ordinaire.