Vaccination des soignants, pass sanitaire, isolement: les principales mesures du projet de loi

Le gouvernement prévoit une «période de rodage» d'une durée limitée, évoquant "une semaine" ou un peu plus, afin d'"accompagner les professionnels" dans la mise en place du pass sanitaire, annonce son porte-parole Gabriel Attal. (AFP)
Le gouvernement prévoit une «période de rodage» d'une durée limitée, évoquant "une semaine" ou un peu plus, afin d'"accompagner les professionnels" dans la mise en place du pass sanitaire, annonce son porte-parole Gabriel Attal. (AFP)
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Publié le Mardi 20 juillet 2021

Vaccination des soignants, pass sanitaire, isolement: les principales mesures du projet de loi

  • Par un décret mardi, le pass sanitaire entre en vigueur dès cette semaine dans les «lieux de loisirs et de culture» rassemblant plus de 50 personnes
  • Les professionnels qui refusent la vaccination seront interdits d'exercer et pourront être licenciés au bout de deux mois

PARIS: Extension du pass sanitaire, vaccination obligatoire des soignants et isolement des cas positifs à la Covid-19 pendant dix jours: voici les principales mesures du projet de loi sanitaire, avant les débats au Parlement jusqu'à la fin de la semaine.

Extension du pass sanitaire

Par un décret mardi, le pass sanitaire - test Covid négatif, attestation de vaccination ou certificat de rétablissement - entre en vigueur dès cette semaine dans les "lieux de loisirs et de culture" rassemblant plus de 50 personnes. Sauf pour les 12-17 ans, exemptés de pass sanitaire jusqu'au 30 août. 

En août, avec le projet de loi, ce pass doit être étendu aux cafés, restaurants, foires et salons professionnels, ainsi qu'aux avions, trains, cars longs trajets et aux établissements médicaux. Le gouvernement veut également l'appliquer aux grands centres commerciaux, sauf s'ils sont les seuls à proposer des produits de première nécessité dans le territoire.

L'absence de contrôle par les gestionnaires des lieux concernés sera passible d'une contravention de cinquième classe, jusqu'à 1.500 euros. En cas de verbalisation "à plus de trois reprises dans un délai de trente jours, les faits sont punis d'un an d'emprisonnement et de 9.000 euros d'amende".

Les salariés des secteurs concernés auront l'obligation de disposer d'un pass sanitaire à compter du 30 août. Un salarié sans justificatif sera suspendu, sans salaire. Si la situation perdure cinq jours, la personne est convoquée pour un entretien. Au bout de deux mois, le fait de ne plus pouvoir exercer son activité "peut être un motif spécifique justifiant la cessation définitive des fonctions ou la rupture du contrat de travail". Les salariés et les agents publics bénéficient d'une autorisation d'absence pour se rendre aux rendez-vous médicaux liés aux vaccinations contre le Covid-19.

Vaccination obligatoire des soignants

Le projet de loi rend obligatoire la vaccination des personnels soignants et non soignants des hôpitaux, cliniques, Ehpad et maisons de retraite, sapeurs pompiers, de certains militaires, ainsi que pour les professionnels et bénévoles auprès des personnes âgées, y compris à domicile.

Cette obligation de vaccination (ou de présentation d'une attestation de rétablissement après le Covid-19) prend son plein effet le 15 septembre. D'ici là, les professionnels concernés pourront encore présenter des tests PCR négatifs. Des exemptions sont possibles pour les personnes qui justifient d'une contre-indication médicale à la vaccination. Les professionnels qui refusent la vaccination seront interdits d'exercer et pourront être licenciés au bout de deux mois.

Isolement des cas positifs

Les personnes dépistées positives au Covid-19 devront se placer à l'isolement pour une durée non renouvelable de dix jours dans le lieu d'hébergement qu'elles déterminent. L'isolement pourra s'achever plus tôt en cas de test PCR négatif. Un recours sera possible devant le juge des libertés et de la détention, qui devra statuer dans un délai de 72 heures. Les personnes à l'isolement ne pourront sortir qu'entre 10H00 et 12H00 ainsi qu'en cas d'urgence. Ces heures de sortie seront aménageables en cas de justification de contraintes familiales ou personnelles. Des contrôles seront possibles dans le lieu concerné sauf la nuit de 23H00 à 8H00, et pendant la période d'autorisation de sortie entre 10H00 et 12H00. Les personnes qui ne respectent pas l'isolement seront passibles d'une contravention de quatrième classe, jusqu'à 750 euros.

31 décembre

Ce projet de loi repose sur la prorogation jusqu'au 31 décembre du régime transitoire de sortie progressive de l'état d'urgence. Ce régime permet d'ordonner des mesures de restrictions (circulation des personnes, accès aux établissements recevant du public...) dont le pass sanitaire.

L'état d'urgence sanitaire est par ailleurs prorogé à La Réunion et en Martinique jusqu'au 30 septembre. Un couvre-feu y a été mis en place.

Pass sanitaire: enquête ouverte sur les menaces de mort contre des députés

PARIS : Le parquet de Paris a annoncé avoir ouvert mardi une enquête pour "menaces de mort à l'encontre de personnes investies d'un mandat public", reçues depuis une semaine par des députés soutenant les mesures vaccinales du gouvernement et la mise en place du pass sanitaire.

Le président de l'Assemblée nationale Richard Ferrand avait annoncé jeudi avoir signalé au parquet ces tentatives d'intimidation de parlementaires, dont certains ont eux-mêmes déposé une plainte, a précisé le parquet. Les investigations ont été confiées à la Brigade de répression de la délinquance contre la personne (BRDP).

"Le président de l'Assemblée nationale constate que plusieurs députés ont fait l'objet de menaces de mort en raison de leur soutien à la stratégie vaccinale présentée" le 12 juillet par le président Emmanuel Macron pour lutter contre un regain de l'épidémie de Covid-19, avait-il indiqué jeudi dans un communiqué.

Le député LREM de l'Hérault Patrick Vignal a affirmé à l'AFP avoir été l'objet de menaces par mail dans lequel une personne se présentant comme "militaire" indique vouloir le prendre pour "cible".

"Moi-même armé, je n'hésiterais pas à faire ce que tout bon défenseur de la Nation doit faire pour mettre un terme à ces lois, car nous n'aurions pas d'autres solutions si cela continue", écrit l'auteur anonyme du message qui affirme avoir constitué une "liste sur beaucoup de députés" et brandit la menace de "mettre à prix" la tête d'Emmanuel Macron et de plusieurs ministres.

Plusieurs autres députés LREM, notamment Patricia Mirallès (Hérault), Alexandre Freschi (Lot-et-Garonne) et Jean-Marc Zulesi (Bouches-du-Rhône) ont publié sur les réseaux sociaux certains messages reçus.

"Dites aux autres députés de bien voter car à partir de maintenant c'est de vraies balles que vous allez prendre (je suis armé), faites attention où vous allez. Vous nous injecterez jamais le vaccin", souligne le message cité par Mme Mirallès, qui juge cette menace, qui ne l'"intimide pas", "très inquiétante". "Tout cela dénote d'une République fragile", a relevé le député LREM Bruno Questel, également destinataire de menaces.

Celui-ci appelle à faire preuve de "pédagogie" pour la plupart des réfractaires au vaccin, mais déplore que pour une "minorité" cela soit "peine perdue". Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a écrit vendredi soir aux préfets et aux forces de l'ordre pour leur demander de renforcer les mesures de protection envers les élus dans le contexte des mobilisations des anti-vaccins.

Le ministre réclamait de "renforcer la surveillance aux abords des permanences des parlementaires ainsi que de leur domicile le cas échéant" ou encore de prendre contact avec les parlementaires et élus pour "leur rappeler les démarches à suivre en cas d'incident". Ce jour-là, une quinzaine de manifestants anti-vaccins avaient envahi vendredi la permanence du président de l'Assemblée nationale Richard Ferrand (LREM) à Châteaulin (Finistère), avant d'être mis en fuite par une patrouille de gendarmerie.

Dans l'Isère et dans les Pyrénées-Atlantiques, des centres de vaccination ont été vandalisés et incendiés dans le week-end. Samedi, près de 114.000 personnes, dont 18.000 à Paris, ont manifesté à travers la France contre les récentes mesures gouvernementales, fustigeant l'extension du pass sanitaire, l'obligation vaccinale des soignants ou la "dictature sanitaire".


Paris mise sur la société civile pour faciliter la solution à deux États

Les participants de l’Appel de Paris pour la solution à deux États, réunissant des groupes de la société civile israélienne et palestinienne, déploient une banderole portant l’inscription « Deux peuples, deux États, un avenir » sur le pont de la Tournelle, avec la cathédrale Notre-Dame de Paris en arrière-plan, à Paris le 12 juin 2026. (AFP)
Les participants de l’Appel de Paris pour la solution à deux États, réunissant des groupes de la société civile israélienne et palestinienne, déploient une banderole portant l’inscription « Deux peuples, deux États, un avenir » sur le pont de la Tournelle, avec la cathédrale Notre-Dame de Paris en arrière-plan, à Paris le 12 juin 2026. (AFP)
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  • La France a organisé à Paris la deuxième édition de « l’Appel de Paris », réunissant acteurs israéliens et palestiniens de la société civile pour relancer la perspective d’une solution à deux États
  • L’initiative vise à maintenir la question israélo-palestinienne à l’agenda international et à pousser vers des actions concrètes (cessez-le-feu, reconnaissance de la Palestine, fin de la colonisation)

Paris : À Paris, dans le cadre symbolique de l’Institut du monde arabe (IMA), la France a accueilli vendredi la deuxième édition de « l’Appel de Paris », une initiative singulière portée non pas par les seuls États, mais par des acteurs de la société civile israélienne et palestinienne.

Un an après une première rencontre tenue le 13 juin dans la capitale française, ce nouveau rendez-vous s’inscrit dans une volonté assumée de maintenir vivante la perspective d’une solution politique et de faire avancer la solution à deux États, dont la possibilité semble s’éloigner chaque jour.

Le premier « Appel de Paris » était né dans un contexte diplomatique marqué par une dynamique internationale en faveur de la solution à deux États. Portée conjointement par la France et l’Arabie saoudite à l’ONU, cette initiative avait trouvé un écho significatif avec l’adoption de la « Déclaration de New York » par 142 pays et avait permis de tracer les contours d’un cadre politique crédible, tout en contribuant à une série de reconnaissances de l’État de Palestine.

Mais un an plus tard, tout a basculé : la guerre à Gaza, l’expansion continue des colonies en Cisjordanie et l’enlisement des initiatives internationales ont profondément assombri l’horizon.

Dans ce contexte, la réunion parisienne prend une dimension presque contre-courant : celle d’un effort pour empêcher l’effacement pur et simple de la solution à deux États. 

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Le ministre français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot tient une conférence de presse dans le cadre de l’Appel de Paris pour la solution à deux États, avec des groupes de la société civile israélienne et palestinienne, à l’Institut du monde arabe (IMA) à Paris, le 12 juin 2026. (AFP) 

Inaugurée par deux mots de bienvenue prononcés respectivement par le ministre des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot et la présidente de l’IMA Anne-Claire Legendre, suivis par la projection d’une vidéo en hommage à Ofer Bronchtein, le militant associatif engagé pour la paix, décédé récemment à Paris.

La rencontre s’est organisée autour de trois groupes de travail, réunissant des représentants de la société civile. Puis, l’après-midi, la conférence s’est élargie à l’ensemble des participants, parmi lesquels une quinzaine de ministres dont le ministre des Affaires étrangères des Émirats arabes unis Khalifa Shaheen Al Marar et la ministre de la Coopération du Qatar Mariam bint Ali bin Nasser Al-Misnad, ainsi que des figures européennes comme Kaja Kallas et de nombreux diplomates.

Fait significatif dans le contexte actuel : l’ambassadeur israélien à Paris, Joshua Zarka, a décliné l’invitation, reflétant l’opposition persistante de son pays à la solution à deux États. Les autorités palestiniennes, quant à elles, étaient représentées par l’ambassadrice de Palestine Hala Bouhassira.

Le moment central de la journée a été la lecture du nouvel « Appel de Paris », confiée à deux jeunes voix, une Palestinienne et un Israélien, incarnant cette société civile que la France entend mettre au premier plan.

Le texte, dense et structuré, s’adresse directement aux dirigeants internationaux, en particulier à ceux du G7, qui doivent se réunir à Évian quelques jours plus tard, et constitue un message clair : il est temps de passer des déclarations aux actes.

Parmi les principales demandes figurent : la réaffirmation sans ambiguïté de l’engagement en faveur d’une solution négociée à deux États fondée sur le droit international, la reconnaissance de l’État de Palestine et son admission pleine à l’ONU.

L’appel insiste sur l’exigence d’un cessez-le-feu permanent à Gaza et d’un accès humanitaire immédiat, et demande la fin des mesures unilatérales compromettant la solution à deux États, notamment la colonisation, le renforcement de l’Autorité palestinienne, ainsi que des garanties de sécurité pour Israël dans un cadre régional et international.

Il souligne la nécessité d’un soutien actif aux initiatives de la société civile et la création d’un mécanisme international de suivi.

Au-delà de ces propositions, le texte se distingue par son ton : grave, pressant, presque inquiet. « Chaque jour qui passe sans solution politique aggrave les souffrances », avertissent ses auteurs, insistant sur l’urgence d’un sursaut politique.

L’un des aspects les plus marquants de cette journée réside dans la place accordée aux acteurs non étatiques tels que les artistes, militants et intellectuels, qui ont pris la parole pour porter un discours souvent absent des arènes diplomatiques traditionnelles.

La chanteuse israélienne Noa et la Palestinienne Mira Awad ont livré une intervention particulièrement émouvante. Évoquant plus de deux décennies d’engagement commun, elles ont plaidé pour une « réhumanisation » du conflit, au-delà des slogans et des postures.

Leur message, à la fois simple et puissant, repose sur une idée fondamentale : celle de la possibilité de ne pas être d’accord sur le passé, à condition de s’accorder sur l’avenir.

D’autres intervenants ont insisté sur les valeurs communes identifiées lors des travaux, dont la dignité, la sécurité et l’autodétermination, des principes qui, selon eux, pourraient constituer le socle d’une paix durable, à l’image de ce qui a permis la construction européenne.

Pourquoi un tel accent sur la société civile ? Les autorités françaises avancent plusieurs arguments. D’abord, la nécessité de maintenir une dynamique internationale initiée à l’ONU.

Ensuite, celle de garder la question israélo-palestinienne à l’agenda, alors que d’autres crises, notamment liées à l’Iran, monopolisent l’attention mondiale.

Mais surtout, Paris considère que la société civile peut jouer un rôle de catalyseur. Dans un contexte de radicalisation croissante, il s’agit de montrer que des voix existent, des deux côtés, pour défendre la coexistence et proposer des solutions concrètes.

Cette approche n’est pas sans limites, comme le reconnaissent en privé certains diplomates : l’expérience montre que ces initiatives peinent à infléchir les positions israéliennes, notamment en raison du soutien américain et de la fragmentation de la position européenne.

La rencontre s’est achevée par une intervention du ministre Jean-Noël Barrot, qui a insisté sur l’importance de l’intégration régionale, condition selon lui indispensable à toute paix durable. Il a également repris à son compte l’idée que des valeurs communes existent et peuvent servir de base à une solution.

Sans annoncer de mesures concrètes immédiates, il a néanmoins réaffirmé la volonté de la France de maintenir la pression diplomatique, y compris à travers des sanctions ciblées contre certains colons et responsables israéliens.

Au final, ce deuxième « Appel de Paris » apparaît à la fois comme un acte de résistance et un pari : résister alors que la réalité du terrain semble condamner la solution à deux États, et parier sur la capacité de la société civile à rouvrir des perspectives là où les États échouent.

Reste à savoir si cet appel sera entendu. À l’approche du sommet du G7, la France espère qu’il contribuera à replacer le conflit israélo-palestinien au cœur des priorités internationales.

C’est en tout cas le vœu exprimé par les participants, qui se sont rassemblés autour de Barrot sur le Pont de la Tournelle près du siège de l’IMA, où ils ont déroulé une banderole pour la paix et écouté une performance de Noa et Mira Awad.


Macron et Carney saluent le rapprochement du Canada et de l'Europe face à Trump

Le président français Emmanuel Macron (à droite) s'adresse aux médias lors d'une conférence de presse aux côtés du Premier ministre canadien Mark Carney (à gauche), avant une réunion bilatérale au palais de l'Élysée, à Paris, le 12 juin 2026. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron (à droite) s'adresse aux médias lors d'une conférence de presse aux côtés du Premier ministre canadien Mark Carney (à gauche), avant une réunion bilatérale au palais de l'Élysée, à Paris, le 12 juin 2026. (AFP)
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  • Emmanuel Macron et Mark Carney ont réaffirmé leur volonté de renforcer le partenariat entre l’Europe et le Canada face aux tensions géopolitiques et économiques croissantes
  • Les deux dirigeants souhaitent accélérer la coopération dans des secteurs stratégiques tels que la défense, l’intelligence artificielle, l’énergie, le nucléaire civil et les minerais critiques

PARIS: Emmanuel Macron et le Premier ministre canadien Mark Carney ont martelé vendredi à Paris leur volonté d'accélérer le "rapprochement" entre l'Europe et le Canada face au "retour des rapports de force", dans une allusion aux fortes turbulences générées par Donald Trump.

"Aujourd'hui plus que jamais, nous avons une même lecture du monde. Nous constatons que l'ordre international est fragmenté, qu'il est marqué par le retour des rapports de force, par la contestation des règles communes, par la coercition économique, par les ingérences, les luttes informationnelles", a lancé le président français, en référence notamment à la guerre des droits de douane déclenchée par le président américain.

"Au fond, nous croyons dans l'État de droit, dans l'ordre international, dans la science, dans le changement climatique et ce qu'il implique dans le respect de nos valeurs démocratiques et leur protection, et dans la protection aussi de notre enfance", a-t-il ajouté, autant de thèmes sur lesquels Donald Trump fait souvent polémique.

"Face à cela, nos deux pays partagent la même conviction les démocraties doivent être lucides, fortes et capables d'agir ensemble", a-t-il ajouté à trois jours de l'ouverture d'un sommet du G7 à Evian.

Dans ce contexte, "la France et le Canada, l'Europe et le Canada ont des partenariats essentiels à bâtir et renforcer" dans la "défense", "l'intelligence artificielle, le quantique, le nucléaire civil, les minerais critiques et stratégiques et la transition énergétique", a pointé le chef de l'Etat.

"Nos industries de défense ont des complémentarités réelles. L'enjeu est maintenant de passer de la convergence politique à des coopérations industrielles concrètes, durables, mutuellement bénéfiques", a-t-il insisté, alors que la France et l'Allemagne viennent d'enterrer un projet commun d'avion de combat.

Mark Carney a aussi souligné combien le Canada et la France, et plus largement l'Europe, partageaient "de plus en plus les mêmes intérêts".

"Nous sommes plus que des alliés. Nous faisons partie de la même famille", a-t-il souligné en français, alors que Donald Trump exprime régulièrement des velléité d'annexer le Canada.

"En travaillant ensemble, le Canada, la France et l'Europe sont en mesure de devenir une puissante forte pour le siècle à venir", a-t-il ajouté en anglais.

Depuis son retour au pouvoir, Donald Trump a multiplié les déclarations hostiles contre le Canada ainsi que les attaques commerciales et économiques, faisant encore référence au Canada comme "51e Etat" le 1er juin sur son réseau Truth Social.


IA, robots et souveraineté numérique au cœur des 10 ans de VivaTech

Des visiteurs parcourent les stands du salon VivaTech dédié aux start-up technologiques et à l’innovation, au Parc des Expositions de la Porte de Versailles à Paris, le 12 juin 2025. (AFP)
Des visiteurs parcourent les stands du salon VivaTech dédié aux start-up technologiques et à l’innovation, au Parc des Expositions de la Porte de Versailles à Paris, le 12 juin 2025. (AFP)
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  • VivaTech 2026 mettra l’accent sur l’IA, la robotique et la souveraineté numérique, avec la participation de 15.000 start-up et 4.000 investisseurs
  • L’Europe veut renforcer son autonomie technologique face aux États-Unis et à la Chine, tandis que les robots dopés à l’IA seront parmi les grandes attractions du salon

PARIS: L'intelligence artificielle, les robots et la souveraineté numérique face aux géants technologiques américains et chinois seront au centre de la 10e édition du salon VivaTech, plus grand événement européen du secteur, qui s'ouvre à Paris mercredi.

Un anniversaire en grande pompe

Cette "exposition universelle de l'innovation" s'attend à accueillir du 17 au 20 juin à la Porte de Versailles près de 15.000 start-up et 4.000 investisseurs du monde entier.

VivaTech entend fêter sa dixième bougie en grande pompe en présentant en avant-première dès dimanche quelques unes de ses innovations au grand public sur l'avenue des Champs-Élysées, rendue piétonne pour l'occasion, où drones, robots et hélicoptères feront le show.

L'événement change aussi de dimension cette année, passant de 50.000 à 70.000 mètres carrés, avec des représentants de 170 pays et 60 pavillons nationaux, espérant dépasser l'affluence record de l'année précédente, 180.000 visiteurs.

Souveraineté

La souveraineté numérique sera un thème central à l'heure où l'Europe cherche à réduire ses dépendances technologiques aux entreprises étrangères, dans un contexte de concurrence accrue et de relations tendues avec les États-Unis.

L'Allemagne sera le pays mis à l'honneur avec une délégation de près de 200 start-up dans des domaines allant de l'IA à la greentech (start-up spécialisées dans les questions environnementales). Le ministre du Numérique allemand, Karsten Wildberger, sera présent, ainsi que des dirigeants de grands groupes industriels et technologiques comme Siemens et SAP.

Le président français Emmanuel Macron est attendu sur scène jeudi pour défendre la vision d'une France et d'une Europe en pointe sur les technologies de rupture comme l'IA et le quantique. Le Premier ministre indien Narendra Modi, présent en France pour le G7 qui aura lieu à Évian de lundi à mercredi, doit aussi s'exprimer.

Aux côtés de la France émerge ainsi une "coalition de puissances non hégémoniques", ou "non alignées", avec l'Inde, le Canada, le Japon, qui veulent peser face à la sphère d'influence américaine et chinoise dans l'IA, explique à l'AFP Sylvain Duranton, directeur monde de l'entité tech du cabinet de conseil BCG.

Robots à tout-va

Danse, transport de charges lourdes, nettoyage, accueil hôtelier: les robots dopés à l'IA seront sous les feux des projecteurs avec de nombreuses démonstrations prévues tout au long de la semaine.

Les humanoïdes des entreprises chinoises Unitree et Agibot promettent d'émerveiller les spectateurs avec des prouesses en matière de déplacements, tandis que les start-up européennes de robotique comme Genesis, Botiful ou encore Pal Robotics présenteront elles aussi leurs dernières nouveautés.

"C'est une incarnation de l'IA de demain avec tous les fantasmes et les peurs associés", estime Thomas Husson, analyste du cabinet Forrester.

Cette vague de l'IA physique, qui permet d'animer les robots, est due entre autres à la baisse du coût des automates, qui a chuté de 30 à 40% par rapport à l'an dernier, selon M. Duranton, et à une amélioration des modèles d'IA destinés à les entraîner.

Au-delà du "show", le salon offrira aussi une approche plus industrielle avec des acteurs comme l'armateur français CMA CGM qui montrera comment un robot peut fluidifier des activités logistiques.

Invités de marque et surprise

Parmi les personnalités et chefs d'entreprises, seront notamment présents le Français Yann LeCun, ancien responsable de recherche IA au sein de Meta, qui a fondé sa start-up AMI; David Limp, le directeur général de Blue Origin et Peter Steinberger, le créateur autrichien d'OpenClaw, un outil de déploiement d'agents d'IA capables de gérer des tâches de façon autonome pour les utilisateurs, qui a connu un succès mondial fulgurant.

Shantanu Narayen, patron d'Adobe, Christophe Fouquet, directeur général d'ASML et Joe Tsai, président du géant chinois du e-commerce Alibaba sont aussi annoncés. Les organisateurs ménagent le suspense autour de la présence d'un "invité surprise" dont le nom doit être dévoilé en début de semaine prochaine.