Vaccination des soignants, pass sanitaire, isolement: les principales mesures du projet de loi

Le gouvernement prévoit une «période de rodage» d'une durée limitée, évoquant "une semaine" ou un peu plus, afin d'"accompagner les professionnels" dans la mise en place du pass sanitaire, annonce son porte-parole Gabriel Attal. (AFP)
Le gouvernement prévoit une «période de rodage» d'une durée limitée, évoquant "une semaine" ou un peu plus, afin d'"accompagner les professionnels" dans la mise en place du pass sanitaire, annonce son porte-parole Gabriel Attal. (AFP)
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Publié le Mardi 20 juillet 2021

Vaccination des soignants, pass sanitaire, isolement: les principales mesures du projet de loi

  • Par un décret mardi, le pass sanitaire entre en vigueur dès cette semaine dans les «lieux de loisirs et de culture» rassemblant plus de 50 personnes
  • Les professionnels qui refusent la vaccination seront interdits d'exercer et pourront être licenciés au bout de deux mois

PARIS: Extension du pass sanitaire, vaccination obligatoire des soignants et isolement des cas positifs à la Covid-19 pendant dix jours: voici les principales mesures du projet de loi sanitaire, avant les débats au Parlement jusqu'à la fin de la semaine.

Extension du pass sanitaire

Par un décret mardi, le pass sanitaire - test Covid négatif, attestation de vaccination ou certificat de rétablissement - entre en vigueur dès cette semaine dans les "lieux de loisirs et de culture" rassemblant plus de 50 personnes. Sauf pour les 12-17 ans, exemptés de pass sanitaire jusqu'au 30 août. 

En août, avec le projet de loi, ce pass doit être étendu aux cafés, restaurants, foires et salons professionnels, ainsi qu'aux avions, trains, cars longs trajets et aux établissements médicaux. Le gouvernement veut également l'appliquer aux grands centres commerciaux, sauf s'ils sont les seuls à proposer des produits de première nécessité dans le territoire.

L'absence de contrôle par les gestionnaires des lieux concernés sera passible d'une contravention de cinquième classe, jusqu'à 1.500 euros. En cas de verbalisation "à plus de trois reprises dans un délai de trente jours, les faits sont punis d'un an d'emprisonnement et de 9.000 euros d'amende".

Les salariés des secteurs concernés auront l'obligation de disposer d'un pass sanitaire à compter du 30 août. Un salarié sans justificatif sera suspendu, sans salaire. Si la situation perdure cinq jours, la personne est convoquée pour un entretien. Au bout de deux mois, le fait de ne plus pouvoir exercer son activité "peut être un motif spécifique justifiant la cessation définitive des fonctions ou la rupture du contrat de travail". Les salariés et les agents publics bénéficient d'une autorisation d'absence pour se rendre aux rendez-vous médicaux liés aux vaccinations contre le Covid-19.

Vaccination obligatoire des soignants

Le projet de loi rend obligatoire la vaccination des personnels soignants et non soignants des hôpitaux, cliniques, Ehpad et maisons de retraite, sapeurs pompiers, de certains militaires, ainsi que pour les professionnels et bénévoles auprès des personnes âgées, y compris à domicile.

Cette obligation de vaccination (ou de présentation d'une attestation de rétablissement après le Covid-19) prend son plein effet le 15 septembre. D'ici là, les professionnels concernés pourront encore présenter des tests PCR négatifs. Des exemptions sont possibles pour les personnes qui justifient d'une contre-indication médicale à la vaccination. Les professionnels qui refusent la vaccination seront interdits d'exercer et pourront être licenciés au bout de deux mois.

Isolement des cas positifs

Les personnes dépistées positives au Covid-19 devront se placer à l'isolement pour une durée non renouvelable de dix jours dans le lieu d'hébergement qu'elles déterminent. L'isolement pourra s'achever plus tôt en cas de test PCR négatif. Un recours sera possible devant le juge des libertés et de la détention, qui devra statuer dans un délai de 72 heures. Les personnes à l'isolement ne pourront sortir qu'entre 10H00 et 12H00 ainsi qu'en cas d'urgence. Ces heures de sortie seront aménageables en cas de justification de contraintes familiales ou personnelles. Des contrôles seront possibles dans le lieu concerné sauf la nuit de 23H00 à 8H00, et pendant la période d'autorisation de sortie entre 10H00 et 12H00. Les personnes qui ne respectent pas l'isolement seront passibles d'une contravention de quatrième classe, jusqu'à 750 euros.

31 décembre

Ce projet de loi repose sur la prorogation jusqu'au 31 décembre du régime transitoire de sortie progressive de l'état d'urgence. Ce régime permet d'ordonner des mesures de restrictions (circulation des personnes, accès aux établissements recevant du public...) dont le pass sanitaire.

L'état d'urgence sanitaire est par ailleurs prorogé à La Réunion et en Martinique jusqu'au 30 septembre. Un couvre-feu y a été mis en place.

Pass sanitaire: enquête ouverte sur les menaces de mort contre des députés

PARIS : Le parquet de Paris a annoncé avoir ouvert mardi une enquête pour "menaces de mort à l'encontre de personnes investies d'un mandat public", reçues depuis une semaine par des députés soutenant les mesures vaccinales du gouvernement et la mise en place du pass sanitaire.

Le président de l'Assemblée nationale Richard Ferrand avait annoncé jeudi avoir signalé au parquet ces tentatives d'intimidation de parlementaires, dont certains ont eux-mêmes déposé une plainte, a précisé le parquet. Les investigations ont été confiées à la Brigade de répression de la délinquance contre la personne (BRDP).

"Le président de l'Assemblée nationale constate que plusieurs députés ont fait l'objet de menaces de mort en raison de leur soutien à la stratégie vaccinale présentée" le 12 juillet par le président Emmanuel Macron pour lutter contre un regain de l'épidémie de Covid-19, avait-il indiqué jeudi dans un communiqué.

Le député LREM de l'Hérault Patrick Vignal a affirmé à l'AFP avoir été l'objet de menaces par mail dans lequel une personne se présentant comme "militaire" indique vouloir le prendre pour "cible".

"Moi-même armé, je n'hésiterais pas à faire ce que tout bon défenseur de la Nation doit faire pour mettre un terme à ces lois, car nous n'aurions pas d'autres solutions si cela continue", écrit l'auteur anonyme du message qui affirme avoir constitué une "liste sur beaucoup de députés" et brandit la menace de "mettre à prix" la tête d'Emmanuel Macron et de plusieurs ministres.

Plusieurs autres députés LREM, notamment Patricia Mirallès (Hérault), Alexandre Freschi (Lot-et-Garonne) et Jean-Marc Zulesi (Bouches-du-Rhône) ont publié sur les réseaux sociaux certains messages reçus.

"Dites aux autres députés de bien voter car à partir de maintenant c'est de vraies balles que vous allez prendre (je suis armé), faites attention où vous allez. Vous nous injecterez jamais le vaccin", souligne le message cité par Mme Mirallès, qui juge cette menace, qui ne l'"intimide pas", "très inquiétante". "Tout cela dénote d'une République fragile", a relevé le député LREM Bruno Questel, également destinataire de menaces.

Celui-ci appelle à faire preuve de "pédagogie" pour la plupart des réfractaires au vaccin, mais déplore que pour une "minorité" cela soit "peine perdue". Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a écrit vendredi soir aux préfets et aux forces de l'ordre pour leur demander de renforcer les mesures de protection envers les élus dans le contexte des mobilisations des anti-vaccins.

Le ministre réclamait de "renforcer la surveillance aux abords des permanences des parlementaires ainsi que de leur domicile le cas échéant" ou encore de prendre contact avec les parlementaires et élus pour "leur rappeler les démarches à suivre en cas d'incident". Ce jour-là, une quinzaine de manifestants anti-vaccins avaient envahi vendredi la permanence du président de l'Assemblée nationale Richard Ferrand (LREM) à Châteaulin (Finistère), avant d'être mis en fuite par une patrouille de gendarmerie.

Dans l'Isère et dans les Pyrénées-Atlantiques, des centres de vaccination ont été vandalisés et incendiés dans le week-end. Samedi, près de 114.000 personnes, dont 18.000 à Paris, ont manifesté à travers la France contre les récentes mesures gouvernementales, fustigeant l'extension du pass sanitaire, l'obligation vaccinale des soignants ou la "dictature sanitaire".


Le pari de Macron sur la Syrie, entre confiance et prudence

Le président syrien Ahmad al-Chareh (à droite) serre la main du président français Emmanuel Macron à l’issue d’une conférence de presse conjointe à Damas, le 7 juillet 2026. (AFP)
Le président syrien Ahmad al-Chareh (à droite) serre la main du président français Emmanuel Macron à l’issue d’une conférence de presse conjointe à Damas, le 7 juillet 2026. (AFP)
  • La visite d’Emmanuel Macron à Damas marque un tournant stratégique : la France choisit d’accompagner la transition syrienne tout en exigeant des garanties sur l’inclusivité, l’État de droit et la stabilité régionale
  • Paris et Damas cherchent à transformer un rapprochement diplomatique en partenariat concret, mêlant reconstruction économique, coopération institutionnelle et dialogue politique

PARIS : La visite du président français Emmanuel Macron à Damas (les 6 et 7 juillet) marque, à plusieurs égards, un tournant dans les relations franco-syriennes.

Première visite d’un chef d’État européen depuis la chute du régime de Bachar al-Assad, elle dépasse largement le symbole diplomatique et traduit un choix : celui d’accompagner la transition syrienne tout en cherchant à peser sur son orientation.

La France sait que le pari est risqué, et les sources françaises ne cachent ni leurs interrogations ni les nombreuses incertitudes qui entourent les nouvelles autorités syriennes.

Le passé de plusieurs dirigeants, au premier rang desquels le président Ahmad al-Chareh, nourrit encore un certain scepticisme en Europe, de même que les violences qui continuent d’affecter certaines régions du pays.

Les difficultés rencontrées par les nouvelles institutions et la fragilité de la situation sécuritaire rappellent que la transition est loin d’être achevée. Pourtant, Paris estime qu’il n’existe aujourd’hui aucune autre alternative crédible.

L’échec de cette transition condamnerait probablement la Syrie à une nouvelle phase d’instabilité dont toute la région ferait les frais. C’est pourquoi la France fait le choix d’un soutien lucide : accompagner la reconstruction tout en maintenant un dialogue exigeant avec les nouvelles autorités.

Depuis la chute du régime en décembre 2024, la France s’est d’ailleurs placée parmi les premiers partenaires européens de la nouvelle Syrie.

La visite de Jean-Noël Barrot dès les premières semaines de la transition, suivie de celle d’Ahmad al-Chareh à Paris quelques mois plus tard, avait déjà ouvert une séquence diplomatique inédite, après une rupture en 2011.

Le déplacement de Macron vient désormais lui donner une véritable dimension stratégique, et le message français est clair : Paris soutient la transition, mais attend en retour des garanties précises.

La première concerne son caractère inclusif. Pour la France, la nouvelle Syrie ne pourra retrouver sa stabilité que si toutes les composantes de la société trouvent leur place dans les nouvelles institutions.

Les entretiens organisés avec des représentants de la société civile syrienne illustrent cette volonté de maintenir un dialogue qui ne se limite pas au seul pouvoir politique.

La deuxième attente porte sur l’État de droit. Les autorités françaises insistent sur la nécessité de construire des institutions transparentes, de renforcer la gouvernance publique, d’assurer l’indépendance de la justice et de garantir les libertés individuelles.

Enfin, Paris attend des autorités syriennes qu’elles jouent un rôle stabilisateur dans leur environnement régional. Les échanges entre les deux présidents ont largement porté sur le Liban.

Macron a rappelé son attachement à la souveraineté libanaise, au monopole de l’État sur les armes et à la mise en œuvre des réformes permettant au Liban de retrouver sa pleine stabilité.

Les responsables syriens ont, de leur côté, assuré ne vouloir exercer aucune ingérence dans les affaires libanaises et privilégier désormais des relations d’État à État.

Les discussions ont également porté sur les tensions avec Israël. La France a réaffirmé son opposition aux frappes et aux atteintes à la souveraineté syrienne, tout en encourageant les efforts de désescalade.

Mais la visite révèle aussi les attentes syriennes vis-à-vis de la France, surtout que les nouvelles autorités recherchent d’abord une reconnaissance politique internationale.

Elles voient dans le soutien français une forme de légitimation susceptible d’encourager d’autres partenaires européens à accompagner leur retour sur la scène internationale.

La Syrie attend également un appui concret à sa reconstruction, et celui-ci passe par les investissements, la remise en état des infrastructures, le renforcement des administrations, l’assistance technique, la réforme de la gouvernance économique et la modernisation de secteurs aussi variés que la santé, les transports, les finances publiques ou encore le patrimoine.

La signature, au cours de la visite, d’une dizaine d’accords illustre cette volonté commune de passer rapidement du dialogue politique aux réalisations concrètes.

L’accord-cadre de coopération bilatérale, les projets confiés à Expertise France, les partenariats conclus avec CMA CGM ou encore les perspectives ouvertes par TotalEnergies témoignent d’une ambition économique qui accompagne le rapprochement diplomatique.

Cette dimension économique dépasse d’ailleurs la seule reconstruction de la Syrie, car Paris voit dans le redressement syrien un élément essentiel de la stabilité régionale.

Les discussions ont mis en avant plusieurs projets d’interconnexion entre le Golfe et la Méditerranée, destinés notamment à réduire la dépendance énergétique de la région au détroit d’Ormuz.

Cependant, l’un des enseignements les plus significatifs de cette visite réside ailleurs.

Des sources françaises soulignent que les longues heures d’entretien entre Macron et al-Chareh ont permis d’établir une relation personnelle de confiance qui n’existait pas jusqu’à présent.

Cette dimension humaine est loin d’être secondaire. Depuis le début de la transition, une question revient avec insistance dans les chancelleries occidentales : le nouveau pouvoir syrien a-t-il réellement changé, ou cherche-t-il simplement à rassurer ses partenaires étrangers ?

Les échanges directs entre les deux chefs d’État semblent avoir apporté des éléments de réponse.

Selon Paris, al-Chareh a reconnu les difficultés rencontrées depuis son arrivée au pouvoir, les erreurs commises et la nécessité d’associer l’ensemble des Syriens au processus politique.

Le président français semble avoir trouvé face à lui des dirigeants conscients que la réussite de la transition passe par l’inclusivité, la reconstruction d’un véritable État de droit et l’ouverture du pays.

Paris n’ignore pas pour autant les contraintes auxquelles est confronté le président syrien, car il doit composer avec une base politique parfois plus radicale, gérer des groupes susceptibles de perturber la transition et maintenir un équilibre délicat entre les différentes composantes du pays.

C’est précisément cette relation personnelle entre Macron et al-Chareh qui constitue peut-être la principale nouveauté de cette visite.

Elle offre un canal direct permettant d’aborder sans détour les sujets les plus sensibles et d’exercer une influence que peu de partenaires occidentaux peuvent aujourd’hui revendiquer.

Par ailleurs, les attentats survenus pendant le déplacement présidentiel rappellent la fragilité persistante de la situation sécuritaire. Mais un cap est désormais fixé : Paris se dit prêt à investir dans la réussite de la transition syrienne, tandis que Damas considère la France comme un partenaire de son retour sur la scène internationale.


Canicule: dans une France qui suffoque, les autorités appellent à la vigilance sur les feux

Les pompiers du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS 77) se tiennent debout lors de la cérémonie de rassemblement matinale dans une caserne de pompiers à Ferrières-en-Brie, dans la banlieue est de Paris, le 10 juillet 2026. (AFP)
Les pompiers du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS 77) se tiennent debout lors de la cérémonie de rassemblement matinale dans une caserne de pompiers à Ferrières-en-Brie, dans la banlieue est de Paris, le 10 juillet 2026. (AFP)
  • La France fait face à une forte canicule : 24 départements sont placés en vigilance rouge et 59 en vigilance orange, avec des températures pouvant atteindre 40°C. Les autorités appellent à la prudence lors des grands départs en vacances
  • La chaleur extrême favorise la multiplication des incendies, avec plus de 25 000 hectares brûlés depuis le début de l’année. Les autorités renforcent les mesures de prévention face aux risques climatiques

PARIS: La France encore dans la fournaise: un quart du pays est en vigilance rouge en raison d'une canicule qui attise aussi les incendies en ce premier grand week-end de départs en vacances.

Vingt-quatre départements du centre ouest, où vivent 22,2 millions de personnes selon un calcul de l'AFP, sont concernés par ce niveau d'alerte maximal de Météo-France qui recommande une "vigilance absolue": l'ensemble de la région parisienne est concerné, mais aussi la Bretagne, les Pays de la Loire ou encore le Centre-Val de Loire.

Et avec 59 autres départements en vigilance orange, seuls le Sud-Est et la Corse restent relativement épargnés par le troisième épisode de ce type en deux mois.

Jusqu'à 36°C sont attendus samedi à Paris et à Rennes, 38 à Bordeaux, 35 à Rouen ou encore 37 à Toulouse, et les températures pourront atteindre jusqu'à 39 voire 40°C "localement", a prévenu Météo-France. Ces fortes chaleurs persisteront jusqu'au milieu de la semaine prochaine.

Pour ce week-end de grands départs, la SNCF a indiqué assurer un service grande vitesse "normal" pendant le pont du 14-Juillet, avec 3.700 TGV prévus sur le week-end, mais compte supprimer un train Intercités sur trois aux heures chaudes de la journée tout en offrant des solutions de remplacement en autocar.

Sur les routes, Bison Futé appelle à "redoubler de prudence" en raison de la chaleur, alors que le trafic promet d'être dense toute la journée. Peu après 10H00, plus de 420 kilomètres de bouchons ont été comptabilisés.

- "Activité humaine" et "inattention" -

Dans ce contexte, les incendies se multiplient, suscitant les appels à la prudence et au civisme. "Neuf départs de feu sur dix sont dus à une activité humaine. Une seconde d'inattention peut menacer des familles, mettre en danger ceux qui nous protègent et détruire nos paysages", a mis en garde Emmanuel Macron dans un message sur X. Les autorités ne laisseront "rien passer", a prévenu le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez qui a indiqué que 32 personnes avaient été placées en garde à vue depuis le début de l'été.

Plus de 25.000 hectares ont brûlé depuis le début de l'année, soit près du double de ce qui était mesuré en 2025 à la même date, d'après une estimation de la Sécurité civile.

Si leur bilan humain n'est en rien comparable à celui qui a fait au moins douze morts dans le sud de l'Espagne, des feux épars ont été signalés dans de nombreuses zones, dans le sud, notamment dans les Pyrénées-Orientales et la Drôme, mais aussi dans des régions moins rodées à ces incendies estivaux: ainsi dans les gorges d'Apremont en forêt de Fontainebleau, à La Plaine-sur-Mer en Loire-Atlantique, où 220 personnes ont dû être évacuées d'un camping et d'habitations en raison d'un incendie de végétation qui a été maîtrisé, ou encore dans l'Indre où 900 hectares sont partis en fumée.

En Savoie, deux villages se retrouvent isolés. Si le feu de forêt, qui a parcouru 60 hectares, est désormais "stabilisé" selon la préfecture, plusieurs jours de travaux sont nécessaires pour sécuriser la route y menant.

Dans le Sud-Ouest, quelque 20.000 foyers sont privés d'électricité samedi matin, après le passage d'orages et de nombreux impacts de foudre dans la nuit, qui n'ont pas fait de blessés.

Les canicules à répétition sont un marqueur sans équivoque du changement climatique, principalement causé par la combustion du charbon, du pétrole et du gaz, ont montré les climatologues. Les épisodes de ce type sont appelés à se multiplier, avec de lourdes conséquences humaines et économiques, et une nécessaire adaptation des infrastructures.

Pour pouvoir maintenir sa production, la centrale nucléaire de Bugey (Ain) a obtenu une dérogation environnementale concernant les températures de ses rejets d'eau, selon une décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) parue au Journal officiel.

L'exécutif a essuyé de nombreuses critiques mettant en cause une "impréparation" face aux chaleurs extrêmes. Une surmortalité a d'ores et déjà été enregistrée, en particulier chez les personnes âgées de plus de 75 ans.

- Pas de bals des pompiers -

Autre conséquence des chaleurs extrêmes, une augmentation du nombre de noyades, de l'ordre de 20% par rapport à l'année dernière selon le gouvernement: 131 personnes se sont noyées depuis le 19 juin, notamment des mineurs et des plus de 60 ans, selon les autorités.

Les rendez-vous festifs eux aussi pâtissent de l'épisode caniculaire.

A Paris, le préfet de police a fait annuler les très populaires bals des pompiers des 13 et 14 juillet, de même que des événements sportifs prévus en plein air ou dans des lieux non climatisés. Et partout en France, de nombreuses villes ont renoncé aux feux d'artifice.


Mondial-2026: «On est là où on voulait être», se réjouit Didier Deschamps

  • Réaction de Didier Deschamps jeudi sur M6 après la victoire de la France contre le Maroc 2-0
  • "Je pense que c'est trois (demi-finales) consécutives, donc déjà ça c'est bien. Ça semble logique et naturel mais il faut y arriver. Evidemment j'ai des super joueurs autrement on n'arrive pas là mais c'est bien"

FOXBOROUGH: Réaction de Didier Deschamps jeudi sur M6 après la victoire de la France contre le Maroc 2-0 en quart de finale de la Coupe du monde:

"Je pense que c'est trois (demi-finales) consécutives, donc déjà ça c'est bien. Ça semble logique et naturel mais il faut y arriver. Evidemment j'ai des super joueurs autrement on n'arrive pas là mais c'est bien. C'était compliqué parce qu'aujourd'hui en ratant le penalty, les occasions qu'on ne met pas. Quand c'est Kylian, pas de soucis, il ne doute jamais, même s'il a eu une occasion avant de marquer aussi. C'est super, on est là où on voulait être donc on va bien récupérer et puis on va voir notre adversaire demain.

"Kylian (Mbappé) c'est un peu la cheville, il ressentait un peu une douleur. Et Manu (Koné) il avait eu un coup au genou et un peu de crampes aussi mais c'est normal, les matchs enchaînent. C'est bien, Warren (Zaïre-Emery) qui n'avait pas joué du tout jusqu'à maintenant a fait une très très bonne rentrée. Il faut qu'ils se tiennent tous prêts, je ne peux pas faire plaisir à tous mais je fais en sorte qu'ils se sentent tous concernés. Et ceux qui ne jouent pas, ils sont là aussi avec l'ensemble du groupe.

"C'est la particularité du sport, surtout le football - c'est un sport populaire -, c'est de fabriquer les émotions et de les partager. J'imagine qu'il y a beaucoup de ferveur et de passion en France. Ici on est dans notre bulle (...) On est là pour ça et les joueurs ont ce devoir-là de tout faire - après on réussit, on ne réussit pas toujours - mais de tout faire pour aller le plus haut possible. On passe une étape importante aujourd'hui, on se retrouve encore dans le dernier carré, ça veut dire qu'on est là."