Vaccination des soignants, pass sanitaire, isolement: les principales mesures du projet de loi

Le gouvernement prévoit une «période de rodage» d'une durée limitée, évoquant "une semaine" ou un peu plus, afin d'"accompagner les professionnels" dans la mise en place du pass sanitaire, annonce son porte-parole Gabriel Attal. (AFP)
Le gouvernement prévoit une «période de rodage» d'une durée limitée, évoquant "une semaine" ou un peu plus, afin d'"accompagner les professionnels" dans la mise en place du pass sanitaire, annonce son porte-parole Gabriel Attal. (AFP)
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Publié le Mardi 20 juillet 2021

Vaccination des soignants, pass sanitaire, isolement: les principales mesures du projet de loi

  • Par un décret mardi, le pass sanitaire entre en vigueur dès cette semaine dans les «lieux de loisirs et de culture» rassemblant plus de 50 personnes
  • Les professionnels qui refusent la vaccination seront interdits d'exercer et pourront être licenciés au bout de deux mois

PARIS: Extension du pass sanitaire, vaccination obligatoire des soignants et isolement des cas positifs à la Covid-19 pendant dix jours: voici les principales mesures du projet de loi sanitaire, avant les débats au Parlement jusqu'à la fin de la semaine.

Extension du pass sanitaire

Par un décret mardi, le pass sanitaire - test Covid négatif, attestation de vaccination ou certificat de rétablissement - entre en vigueur dès cette semaine dans les "lieux de loisirs et de culture" rassemblant plus de 50 personnes. Sauf pour les 12-17 ans, exemptés de pass sanitaire jusqu'au 30 août. 

En août, avec le projet de loi, ce pass doit être étendu aux cafés, restaurants, foires et salons professionnels, ainsi qu'aux avions, trains, cars longs trajets et aux établissements médicaux. Le gouvernement veut également l'appliquer aux grands centres commerciaux, sauf s'ils sont les seuls à proposer des produits de première nécessité dans le territoire.

L'absence de contrôle par les gestionnaires des lieux concernés sera passible d'une contravention de cinquième classe, jusqu'à 1.500 euros. En cas de verbalisation "à plus de trois reprises dans un délai de trente jours, les faits sont punis d'un an d'emprisonnement et de 9.000 euros d'amende".

Les salariés des secteurs concernés auront l'obligation de disposer d'un pass sanitaire à compter du 30 août. Un salarié sans justificatif sera suspendu, sans salaire. Si la situation perdure cinq jours, la personne est convoquée pour un entretien. Au bout de deux mois, le fait de ne plus pouvoir exercer son activité "peut être un motif spécifique justifiant la cessation définitive des fonctions ou la rupture du contrat de travail". Les salariés et les agents publics bénéficient d'une autorisation d'absence pour se rendre aux rendez-vous médicaux liés aux vaccinations contre le Covid-19.

Vaccination obligatoire des soignants

Le projet de loi rend obligatoire la vaccination des personnels soignants et non soignants des hôpitaux, cliniques, Ehpad et maisons de retraite, sapeurs pompiers, de certains militaires, ainsi que pour les professionnels et bénévoles auprès des personnes âgées, y compris à domicile.

Cette obligation de vaccination (ou de présentation d'une attestation de rétablissement après le Covid-19) prend son plein effet le 15 septembre. D'ici là, les professionnels concernés pourront encore présenter des tests PCR négatifs. Des exemptions sont possibles pour les personnes qui justifient d'une contre-indication médicale à la vaccination. Les professionnels qui refusent la vaccination seront interdits d'exercer et pourront être licenciés au bout de deux mois.

Isolement des cas positifs

Les personnes dépistées positives au Covid-19 devront se placer à l'isolement pour une durée non renouvelable de dix jours dans le lieu d'hébergement qu'elles déterminent. L'isolement pourra s'achever plus tôt en cas de test PCR négatif. Un recours sera possible devant le juge des libertés et de la détention, qui devra statuer dans un délai de 72 heures. Les personnes à l'isolement ne pourront sortir qu'entre 10H00 et 12H00 ainsi qu'en cas d'urgence. Ces heures de sortie seront aménageables en cas de justification de contraintes familiales ou personnelles. Des contrôles seront possibles dans le lieu concerné sauf la nuit de 23H00 à 8H00, et pendant la période d'autorisation de sortie entre 10H00 et 12H00. Les personnes qui ne respectent pas l'isolement seront passibles d'une contravention de quatrième classe, jusqu'à 750 euros.

31 décembre

Ce projet de loi repose sur la prorogation jusqu'au 31 décembre du régime transitoire de sortie progressive de l'état d'urgence. Ce régime permet d'ordonner des mesures de restrictions (circulation des personnes, accès aux établissements recevant du public...) dont le pass sanitaire.

L'état d'urgence sanitaire est par ailleurs prorogé à La Réunion et en Martinique jusqu'au 30 septembre. Un couvre-feu y a été mis en place.

Pass sanitaire: enquête ouverte sur les menaces de mort contre des députés

PARIS : Le parquet de Paris a annoncé avoir ouvert mardi une enquête pour "menaces de mort à l'encontre de personnes investies d'un mandat public", reçues depuis une semaine par des députés soutenant les mesures vaccinales du gouvernement et la mise en place du pass sanitaire.

Le président de l'Assemblée nationale Richard Ferrand avait annoncé jeudi avoir signalé au parquet ces tentatives d'intimidation de parlementaires, dont certains ont eux-mêmes déposé une plainte, a précisé le parquet. Les investigations ont été confiées à la Brigade de répression de la délinquance contre la personne (BRDP).

"Le président de l'Assemblée nationale constate que plusieurs députés ont fait l'objet de menaces de mort en raison de leur soutien à la stratégie vaccinale présentée" le 12 juillet par le président Emmanuel Macron pour lutter contre un regain de l'épidémie de Covid-19, avait-il indiqué jeudi dans un communiqué.

Le député LREM de l'Hérault Patrick Vignal a affirmé à l'AFP avoir été l'objet de menaces par mail dans lequel une personne se présentant comme "militaire" indique vouloir le prendre pour "cible".

"Moi-même armé, je n'hésiterais pas à faire ce que tout bon défenseur de la Nation doit faire pour mettre un terme à ces lois, car nous n'aurions pas d'autres solutions si cela continue", écrit l'auteur anonyme du message qui affirme avoir constitué une "liste sur beaucoup de députés" et brandit la menace de "mettre à prix" la tête d'Emmanuel Macron et de plusieurs ministres.

Plusieurs autres députés LREM, notamment Patricia Mirallès (Hérault), Alexandre Freschi (Lot-et-Garonne) et Jean-Marc Zulesi (Bouches-du-Rhône) ont publié sur les réseaux sociaux certains messages reçus.

"Dites aux autres députés de bien voter car à partir de maintenant c'est de vraies balles que vous allez prendre (je suis armé), faites attention où vous allez. Vous nous injecterez jamais le vaccin", souligne le message cité par Mme Mirallès, qui juge cette menace, qui ne l'"intimide pas", "très inquiétante". "Tout cela dénote d'une République fragile", a relevé le député LREM Bruno Questel, également destinataire de menaces.

Celui-ci appelle à faire preuve de "pédagogie" pour la plupart des réfractaires au vaccin, mais déplore que pour une "minorité" cela soit "peine perdue". Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a écrit vendredi soir aux préfets et aux forces de l'ordre pour leur demander de renforcer les mesures de protection envers les élus dans le contexte des mobilisations des anti-vaccins.

Le ministre réclamait de "renforcer la surveillance aux abords des permanences des parlementaires ainsi que de leur domicile le cas échéant" ou encore de prendre contact avec les parlementaires et élus pour "leur rappeler les démarches à suivre en cas d'incident". Ce jour-là, une quinzaine de manifestants anti-vaccins avaient envahi vendredi la permanence du président de l'Assemblée nationale Richard Ferrand (LREM) à Châteaulin (Finistère), avant d'être mis en fuite par une patrouille de gendarmerie.

Dans l'Isère et dans les Pyrénées-Atlantiques, des centres de vaccination ont été vandalisés et incendiés dans le week-end. Samedi, près de 114.000 personnes, dont 18.000 à Paris, ont manifesté à travers la France contre les récentes mesures gouvernementales, fustigeant l'extension du pass sanitaire, l'obligation vaccinale des soignants ou la "dictature sanitaire".


En France, les canicules à répétition s'invitent dans la recherche de logement

Un piéton passe devant la tour Eiffel et l’herbe desséchée du Champ-de-Mars à Paris, le 15 juillet 2026. (AFP)
Un piéton passe devant la tour Eiffel et l’herbe desséchée du Champ-de-Mars à Paris, le 15 juillet 2026. (AFP)
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  • La chaleur devient un critère immobilier à part entière : exposition, étage, volets, ventilation, extérieur, arbres et climatisation pèsent davantage dans les choix
  • Face à des canicules plus fréquentes, les acheteurs se projettent sur le confort d’été à long terme et questionnent désormais l’habitabilité réelle des logements

PARIS: Climatisation, volets, arbres: les Français commencent à intégrer les fortes températures dans leurs critères de recherche de nouveau logement, conséquence des vagues de chaleur qui se succèdent et ne sont plus considérées comme des phénomènes isolés.

Exemple de cette évolution des comportements: Christian Tokoto, agent immobilier chez Guy Hoquet, a en vente "un appartement magnifique, avec de grandes vitres" en plein centre de Paris. Malgré "beaucoup de visites, les clients nous disent +trop chaud+, parce qu'il n'est pas traversant. Et donc, pour l'instant, il est toujours sur le marché !"

En France comme dans une grande partie de l'Europe, peu de régions échappent cet été à des températures qui dépassent régulièrement 35 voire 40°C, alors que les logements sont peu adaptés aux canicules et très rarement climatisés.

C'est le cas notamment des immeubles dits haussmanniens emblématiques de Paris, construits au XIXe siècle avec des toits en zinc ravissants sur les cartes postales mais qui chauffent fortement sous l'effet de la chaleur et du soleil.

"Au dernier étage d'un immeuble haussmannien la chaleur à l'intérieur devient vraiment insupportable", observe auprès de l'AFP Joseph Denke, agent immobilier chez FredéLion à Paris.

Il constate une évolution des critères depuis quelques mois, notamment une baisse de la demande pour l'exposition sud synonyme de soleil.

- Horizon "10-15 ans" -

La chaleur ressentie lors de la visite d'un studio de 14 m2 fait d'ailleurs douter un de ses clients, Camille Couturier, 30 ans. "Etre sous les toits c'est quelque chose qui peut être inquiétant, qui pourrait être un point négatif à l'appartement", relève-t-il à côté de la fenêtre ouverte du logement non-traversant.

En achetant un appartement, il se projette "au moins à 10-15 ans" et s'inquiète donc de savoir s'il pourra "utiliser cet appartement de manière vivable" ou "devoir fuir comme tout le monde parce qu'il fait trop chaud".

Alors que l'Europe occidentale a connu son début d'été le plus chaud enregistré selon l'observatoire européen du changement climatique, un logement sur deux en France serait une bouilloire thermique, surnom donné aux habitations qui se réchauffent très vite, estime le cabinet Pouget Consultants et Ignes.

Pour Sophie Bourg, directrice marketing de la plateforme d'annonces leboncoin immobilier, les canicules ne sont plus perçues par les Français "comme des épiphénomènes" mais "sont vraiment intégrées comme étant structurelles dans les choix résidentiels". "La fraîcheur, le confort d'été sont devenus un critère immobilier à part entière", assure-t-elle.

Un tiers des répondants à un sondage mené en ligne par la société en juin disaient ne pas exclure de déménager si les canicules s'intensifient.

- "Plus un tabou" -

Exposition, étage, piscine, volets, possibilité de faire des courants d'air, espaces extérieurs, terrasse ombragée et même présence d'arbres dans le quartier font désormais partie des critères et discussions que les professionnels de l'immobilier interrogés par l'AFP voient émerger.

Quant à la climatisation, sa possible généralisation a fait l'objet d'intenses débats politiques en France en début d'été, car elle est vue par certains comme un simple remède à l'inaction face au changement climatique et provoque des rejets de chaleur à l'extérieur.

Mais lors des recherches de logement, "ce n'est plus du tout un tabou", tranche Yann Jéhanno, président du réseau immobilier Laforêt.

"Les acquéreurs ne regardent plus seulement le logement, mais plutôt son habitabilité. Ils ne vont plus se contenter seulement du diagnostic de performance énergétique, mais interroger les agents immobiliers avec des questions très concrètes sur la température pendant la dernière vague de chaleur, s'il est possible d'aérer la nuit, si on dort bien dans les chambres", détaille-t-il.


Présidentielle: Bayrou souhaite une grande primaire entre "tous ceux qui rejettent les extrêmes"

Le maire sortant de Pau et candidat centriste du MoDem à sa réélection, François Bayrou, s’apprête à voter lors du premier tour des élections municipales françaises de 2026 à Pau, dans le sud-ouest de la France, le 15 mars 2026. (Photo : AFP)
Le maire sortant de Pau et candidat centriste du MoDem à sa réélection, François Bayrou, s’apprête à voter lors du premier tour des élections municipales françaises de 2026 à Pau, dans le sud-ouest de la France, le 15 mars 2026. (Photo : AFP)
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  • François Bayrou appelle à une grande primaire des forces démocrates et réformistes, de la social-démocratie aux gaullistes, pour désigner un candidat commun d’ici fin janvier ou début février 2027
  • Il estime qu’en l’absence d’un rassemblement, le risque d’un second tour opposant l’extrême droite à l’extrême gauche serait maximal et invite les candidats potentiels à clarifier leurs intentions dès la rentrée

PARIS: Face au "risque" d'un second tour Mélenchon-Le Pen en 2027, l'ex-Premier ministre centriste François Bayrou plaide, dans un entretien dimanche au Figaro, pour une grande primaire de "tous ceux qui rejettent les extrêmes", afin de désigner un candidat unique d'ici février.

Pour François Bayrou, "le risque maximum, c'est un deuxième tour entre l'extrême droite et l'extrême gauche" et cette "catastrophe" se produira "si nous ne portons pas au deuxième tour un candidat capable de rassembler tous les démocrates réformistes".

Or, selon le patron du MoDem, soutien d'Emmanuel Macron en 2017 et 2022, aucun des prétendants déclarés au sein de cet espace politique n'est aujourd'hui en mesure de fédérer aussi largement.

Pas même Edouard Philippe, pourtant le mieux placé dans les sondages: "Il défend sa position, c'est légitime. Mais qui porte le profond renouvellement attendu?", regrette M. Bayrou.

Lui-même trois fois candidat à l'Elysée, l'ex-maire de Pau considère donc que "tous ceux qui rejettent les extrêmes doivent accepter d'organiser une compétition entre les candidats potentiels (...) du Parti socialiste, dans sa version sociale-démocrate, jusqu'aux gaullistes".

Une grande primaire où "chacun défend sa vision de l'avenir et un vote le plus ouvert possible a lieu fin janvier ou début février pour décider", ce qui laissera au lauréat "deux mois pleins de campagne", bien assez pour remporter un scrutin qui "se joue à la fin, parfois la dernière semaine", selon M. Bayrou.

Dans le cas contraire, faute d'une méthode pour départager les postulants, "si ça ne se fait pas par un accord large, parce que tout le monde est déraisonnable, ça se fera par effraction, par bousculade", prédit-il.

Quoi qu'il en soit, "tous ceux qui veulent se présenter doivent maintenant s'exprimer" d'ici septembre, car "la période des présentations, c'est la rentrée", avant "la décantation et la confrontation".

"Il faut sortir de l'ambiguïté générale (...) Il est temps d'y voir clair", insiste le leader centriste, qui énumère une liste de personnalités aux intentions plus ou moins claires, de Bernard Cazeneuve à Michel Barnier, en passant par Xavier Bertrand et Bruno Le Maire, jusqu'à François Baroin et Yaël Braun-Pivet.

Au passage, il vante les mérites de l'ex-commissaire européen Thierry Breton, "enraciné dans la grande famille démocrate et réformatrice" mais qui "n'a pas appartenu au pouvoir sortant" et qui dispose d'une "capacité à réunir très largement en raison de son expérience".


Risque de feux de forêt : la Gironde repasse en vigilance rouge

Une ligne pare-feu, une zone de rupture de la végétation, aménagée par des habitants près de Lège-Cap-Ferret, à l’ouest de Bordeaux, le 29 juillet 2026, lors des incendies de forêt en Gironde, dans le sud-ouest de la France. (AFP)
Une ligne pare-feu, une zone de rupture de la végétation, aménagée par des habitants près de Lège-Cap-Ferret, à l’ouest de Bordeaux, le 29 juillet 2026, lors des incendies de forêt en Gironde, dans le sud-ouest de la France. (AFP)
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  • La Gironde repasse en vigilance rouge face au risque de feux de forêt, avec des températures pouvant atteindre 38 °C et de nouvelles restrictions pour prévenir les incendieS
  • Le mégafeu de Saumos, désormais maîtrisé mais toujours sous surveillance, a ravagé 42 000 hectares, détruit 240 maisons et entraîné l’évacuation de plus de 220 000 personnes

BORDEAUX: La Gironde, où 42.000 hectares ont brûlé en raison d'un mégafeu "fixé" le 1er août, est repassée samedi midi en vigilance rouge pour les risques de feux de forêt, le quatrième niveau sur une échelle de cinq, a annoncé la préfecture.

La décision, prise "au regard de l'évolution météorologique défavorable", avec des pointes de chaleur avoisinant les 38°C dans le Sud-Ouest selon Météo-France, "entraîne le renforcement des mesures de prévention et de restriction", précise la préfecture dans un communiqué. Les manifestations festives, sportives et culturelles sont notamment interdites dans les "espaces exposés" des "communes à dominante forestière".

Dans l'ensemble du département, plusieurs activités susceptibles de provoquer des incendies sont interdites : utiliser un chalumeau pour débroussailler ou des lanternes volantes, brûler des déchets verts, tirer des feux d'artifice, sauf ceux d'initiative publique depuis une plage, en dehors des zones exposées et en direction du large.

L'incendie déclenché le 22 juillet à Saumos, à l'ouest de Bordeaux, a brûlé 42.000 hectares - une superficie correspondant à quatre fois celle de Paris -, détruit 240 maisons et contraint à l'évacuation de plus de 220.000 personnes. Ce mégafeu, le plus dévastateur depuis 1949, est considéré comme "maîtrisé" par les autorités, mais reste sous surveillance étroite.