Vaccination des soignants, pass sanitaire, isolement: les principales mesures du projet de loi

Le gouvernement prévoit une «période de rodage» d'une durée limitée, évoquant "une semaine" ou un peu plus, afin d'"accompagner les professionnels" dans la mise en place du pass sanitaire, annonce son porte-parole Gabriel Attal. (AFP)
Le gouvernement prévoit une «période de rodage» d'une durée limitée, évoquant "une semaine" ou un peu plus, afin d'"accompagner les professionnels" dans la mise en place du pass sanitaire, annonce son porte-parole Gabriel Attal. (AFP)
Short Url
Publié le Mardi 20 juillet 2021

Vaccination des soignants, pass sanitaire, isolement: les principales mesures du projet de loi

  • Par un décret mardi, le pass sanitaire entre en vigueur dès cette semaine dans les «lieux de loisirs et de culture» rassemblant plus de 50 personnes
  • Les professionnels qui refusent la vaccination seront interdits d'exercer et pourront être licenciés au bout de deux mois

PARIS: Extension du pass sanitaire, vaccination obligatoire des soignants et isolement des cas positifs à la Covid-19 pendant dix jours: voici les principales mesures du projet de loi sanitaire, avant les débats au Parlement jusqu'à la fin de la semaine.

Extension du pass sanitaire

Par un décret mardi, le pass sanitaire - test Covid négatif, attestation de vaccination ou certificat de rétablissement - entre en vigueur dès cette semaine dans les "lieux de loisirs et de culture" rassemblant plus de 50 personnes. Sauf pour les 12-17 ans, exemptés de pass sanitaire jusqu'au 30 août. 

En août, avec le projet de loi, ce pass doit être étendu aux cafés, restaurants, foires et salons professionnels, ainsi qu'aux avions, trains, cars longs trajets et aux établissements médicaux. Le gouvernement veut également l'appliquer aux grands centres commerciaux, sauf s'ils sont les seuls à proposer des produits de première nécessité dans le territoire.

L'absence de contrôle par les gestionnaires des lieux concernés sera passible d'une contravention de cinquième classe, jusqu'à 1.500 euros. En cas de verbalisation "à plus de trois reprises dans un délai de trente jours, les faits sont punis d'un an d'emprisonnement et de 9.000 euros d'amende".

Les salariés des secteurs concernés auront l'obligation de disposer d'un pass sanitaire à compter du 30 août. Un salarié sans justificatif sera suspendu, sans salaire. Si la situation perdure cinq jours, la personne est convoquée pour un entretien. Au bout de deux mois, le fait de ne plus pouvoir exercer son activité "peut être un motif spécifique justifiant la cessation définitive des fonctions ou la rupture du contrat de travail". Les salariés et les agents publics bénéficient d'une autorisation d'absence pour se rendre aux rendez-vous médicaux liés aux vaccinations contre le Covid-19.

Vaccination obligatoire des soignants

Le projet de loi rend obligatoire la vaccination des personnels soignants et non soignants des hôpitaux, cliniques, Ehpad et maisons de retraite, sapeurs pompiers, de certains militaires, ainsi que pour les professionnels et bénévoles auprès des personnes âgées, y compris à domicile.

Cette obligation de vaccination (ou de présentation d'une attestation de rétablissement après le Covid-19) prend son plein effet le 15 septembre. D'ici là, les professionnels concernés pourront encore présenter des tests PCR négatifs. Des exemptions sont possibles pour les personnes qui justifient d'une contre-indication médicale à la vaccination. Les professionnels qui refusent la vaccination seront interdits d'exercer et pourront être licenciés au bout de deux mois.

Isolement des cas positifs

Les personnes dépistées positives au Covid-19 devront se placer à l'isolement pour une durée non renouvelable de dix jours dans le lieu d'hébergement qu'elles déterminent. L'isolement pourra s'achever plus tôt en cas de test PCR négatif. Un recours sera possible devant le juge des libertés et de la détention, qui devra statuer dans un délai de 72 heures. Les personnes à l'isolement ne pourront sortir qu'entre 10H00 et 12H00 ainsi qu'en cas d'urgence. Ces heures de sortie seront aménageables en cas de justification de contraintes familiales ou personnelles. Des contrôles seront possibles dans le lieu concerné sauf la nuit de 23H00 à 8H00, et pendant la période d'autorisation de sortie entre 10H00 et 12H00. Les personnes qui ne respectent pas l'isolement seront passibles d'une contravention de quatrième classe, jusqu'à 750 euros.

31 décembre

Ce projet de loi repose sur la prorogation jusqu'au 31 décembre du régime transitoire de sortie progressive de l'état d'urgence. Ce régime permet d'ordonner des mesures de restrictions (circulation des personnes, accès aux établissements recevant du public...) dont le pass sanitaire.

L'état d'urgence sanitaire est par ailleurs prorogé à La Réunion et en Martinique jusqu'au 30 septembre. Un couvre-feu y a été mis en place.

Pass sanitaire: enquête ouverte sur les menaces de mort contre des députés

PARIS : Le parquet de Paris a annoncé avoir ouvert mardi une enquête pour "menaces de mort à l'encontre de personnes investies d'un mandat public", reçues depuis une semaine par des députés soutenant les mesures vaccinales du gouvernement et la mise en place du pass sanitaire.

Le président de l'Assemblée nationale Richard Ferrand avait annoncé jeudi avoir signalé au parquet ces tentatives d'intimidation de parlementaires, dont certains ont eux-mêmes déposé une plainte, a précisé le parquet. Les investigations ont été confiées à la Brigade de répression de la délinquance contre la personne (BRDP).

"Le président de l'Assemblée nationale constate que plusieurs députés ont fait l'objet de menaces de mort en raison de leur soutien à la stratégie vaccinale présentée" le 12 juillet par le président Emmanuel Macron pour lutter contre un regain de l'épidémie de Covid-19, avait-il indiqué jeudi dans un communiqué.

Le député LREM de l'Hérault Patrick Vignal a affirmé à l'AFP avoir été l'objet de menaces par mail dans lequel une personne se présentant comme "militaire" indique vouloir le prendre pour "cible".

"Moi-même armé, je n'hésiterais pas à faire ce que tout bon défenseur de la Nation doit faire pour mettre un terme à ces lois, car nous n'aurions pas d'autres solutions si cela continue", écrit l'auteur anonyme du message qui affirme avoir constitué une "liste sur beaucoup de députés" et brandit la menace de "mettre à prix" la tête d'Emmanuel Macron et de plusieurs ministres.

Plusieurs autres députés LREM, notamment Patricia Mirallès (Hérault), Alexandre Freschi (Lot-et-Garonne) et Jean-Marc Zulesi (Bouches-du-Rhône) ont publié sur les réseaux sociaux certains messages reçus.

"Dites aux autres députés de bien voter car à partir de maintenant c'est de vraies balles que vous allez prendre (je suis armé), faites attention où vous allez. Vous nous injecterez jamais le vaccin", souligne le message cité par Mme Mirallès, qui juge cette menace, qui ne l'"intimide pas", "très inquiétante". "Tout cela dénote d'une République fragile", a relevé le député LREM Bruno Questel, également destinataire de menaces.

Celui-ci appelle à faire preuve de "pédagogie" pour la plupart des réfractaires au vaccin, mais déplore que pour une "minorité" cela soit "peine perdue". Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a écrit vendredi soir aux préfets et aux forces de l'ordre pour leur demander de renforcer les mesures de protection envers les élus dans le contexte des mobilisations des anti-vaccins.

Le ministre réclamait de "renforcer la surveillance aux abords des permanences des parlementaires ainsi que de leur domicile le cas échéant" ou encore de prendre contact avec les parlementaires et élus pour "leur rappeler les démarches à suivre en cas d'incident". Ce jour-là, une quinzaine de manifestants anti-vaccins avaient envahi vendredi la permanence du président de l'Assemblée nationale Richard Ferrand (LREM) à Châteaulin (Finistère), avant d'être mis en fuite par une patrouille de gendarmerie.

Dans l'Isère et dans les Pyrénées-Atlantiques, des centres de vaccination ont été vandalisés et incendiés dans le week-end. Samedi, près de 114.000 personnes, dont 18.000 à Paris, ont manifesté à travers la France contre les récentes mesures gouvernementales, fustigeant l'extension du pass sanitaire, l'obligation vaccinale des soignants ou la "dictature sanitaire".


La réintégration des soignants non vaccinés toujours «pas d'actualité», dit Braun

Le ministre français de la Santé François Braun visite le Centre Hospitalier Intercommunal de Créteil le jour de sa nomination à Créteil, le 4 juillet 2022 (Photo, AFP).
Le ministre français de la Santé François Braun visite le Centre Hospitalier Intercommunal de Créteil le jour de sa nomination à Créteil, le 4 juillet 2022 (Photo, AFP).
Short Url
  • Le texte gouvernemental acte la fin de la plupart des mesures d'urgence sanitaire contre l'épidémie de Covid après le 31 juillet
  • La réintégration de ces soignants a fait l'objet d'une série de questions de la part de plusieurs groupes d'opposition

PARIS: La réintégration des soignants non vaccinés contre la Covid "n'est pas d'actualité", a affirmé mardi le nouveau ministre de la Santé François Braun lors d'une audition à l'Assemblée nationale, soulignant la "proportion très faible" d'agents hospitaliers suspendus pour cette raison.

"La dernière enquête conduite auprès des ARS (agences régionales de santé), des établissements sanitaires et médico-sociaux fait apparaître une proportion très faible d'agents suspendus, de 0,53%", a-t-il indiqué à l'occasion d'une discussion sur le projet de loi "de veille et de sécurité sanitaire".

Cela représente "un peu moins de 12 000 (personnes) toutes professions confondues, avec les personnels techniques et administratifs", a-t-il précisé par la suite.

Le texte gouvernemental acte la fin de la plupart des mesures d'urgence sanitaire contre l'épidémie de Covid après le 31 juillet. Le député Ugo Bernalicis (LFI) a demandé au ministre s'il était "prévu de réintégrer les soignants" après cette échéance et Philippe Gosselin (LR) a estimé "qu'il serait temps de faire une espèce d'amnistie".

La réintégration de ces soignants a fait l'objet d'une série de questions de la part de plusieurs groupes d'opposition.

"Ce n'est pas d'actualité et ce n'est pas l'objet de ce texte", a répondu M. Braun, affirmant n'avoir "pas l'habitude de botter en touche", même s'il  a fait "dix ans de rugby".

"Il y a un rapport bénéfice risque", a-t-il souligné: "le bénéfice à faire revenir 0,53 % de soignants par rapport au risque qu'ils contaminent plus de personnes, en n'étant pas vaccinés. Nous ne sommes pas sortis de cette pandémie de Covid. Bien entendu, dès que les scientifiques nous diront +il n'y a plus de risque+ ce sera remis sur la table"

"Je préfère souligner la responsabilité et l'engagement de l'immense majorité des professionnels qui se sont fait vacciner", a ajouté cet urgentiste de profession, car "ne pas se vacciner c'est plus de malades (donc) une surcharge supplémentaire de notre système de santé".

Néanmoins, "la suspension de cette obligation reste possible par décret, après avis des autorités scientifiques bien sûr, et si la situation épidémique le permet", a-t-il rappelé.

Le nouveau projet de loi comprend des mesures limitées comme un possible pass sanitaire aux frontières ou la poursuite de collecte d'informations sur les résultats des tests de dépistage et des vaccins.

Les oppositions veulent s'en saisir pour contester plus largement la politique sanitaire du gouvernement.

Le député LR de la Manche Philippe Gosselin a ainsi dénoncé "l'absence de centres de vaccination" dans "nos communes".

Les insoumis ont de nouveau réclamé des purificateurs d'air, notamment dans les écoles, ou critiqué les "fermetures de lits" à l'hôpital, également dénoncées par l'écologiste Sandra Regol.

Au RN, Julie Lechanteux a réclamé des "preuves" de l'efficacité du pass sanitaire "durant l'année passée" et a lancé que le "vaccin ne fonctionne pas" face aux nouveaux variants.

Francois Braun a répondu que le pass sanitaire a permis "d'éviter 4 000 décès et 32 000 hospitalisations" au second semestre 2021, selon un rapport du Conseil d'analyse économique. "Je n'ose imaginer si on n'avait pas mis en place ce pass", a-t-il martelé, alors que la plupart des mesures d'urgence sanitaire s'arrêtent fin juillet.


Bac 2022: réussite en baisse avant le rattrapage, par rapport à l'année passée

Des élèves se préparent avant une épreuve dans le cadre des épreuves du baccalauréat au Lycée technique Diderot à Paris, le 11 mai 2022. (Photo, AFP)
Des élèves se préparent avant une épreuve dans le cadre des épreuves du baccalauréat au Lycée technique Diderot à Paris, le 11 mai 2022. (Photo, AFP)
Short Url
  • 86% des 709 000 candidats ont été reçus d'emblée, une baisse de 4,7 points par rapport à 2021
  • «J'ai le bac! Je suis trop contente!», s'est exclamé mardi matin Naba, 17 ans, dans la cour du lycée Voltaire à Paris

PARIS: Les résultats du bac nouvelle formule sont arrivés et sont moins bons que l'an dernier: 86% des 709 000 candidats ont été reçus d'emblée, une baisse de 4,7 points par rapport à 2021, après deux sessions perturbées par la Covid. 

En début de journée déjà, le ministre de l'Education Pap Ndiaye avait évoqué « une baisse des résultats par rapport aux années précédentes », indiquant que cela n'était « pas tout à fait surprenant » car « cette année est la première année réelle de la réforme du bac qui ne soit pas entravée par la crise sanitaire ». 

Depuis la réforme de 2019, la note du baccalauréat repose à 40% sur du contrôle continu et à 60% sur des épreuves terminales. « Le contrôle continu existe dans la plupart des pays du monde » et « fait l'objet de travaux » qui montrent « que c'est équitable », a assuré le ministre. 

Cette année, les taux de réussite avant rattrapage sont de 91,5% pour le bac général (-3,8 points par rapport à 2021), de 80,6% (-8,6 points) pour le bac technologique et de 78,7% (-3,5%) pour le bac professionnel, selon les chiffres du ministère. 

Les sessions de rattrapage ont lieu de mercredi à vendredi pour les élèves ayant obtenu une note comprise entre 8 et moins de 10. 

Les années précédentes, le taux de réussite au baccalauréat avant le rattrapage était de 90,5% en 2021, 91,5% en 2020, 77,7% en 2019, 78,8% en 2018 et 78,6% en 2017. 

Cette année, les épreuves du nouveau bac général se sont déroulées en intégralité, pour la première fois après deux années perturbées par le Covid. Les deux épreuves de spécialité passées par chaque candidat ont cependant dû être décalées de mars à mai et des aménagements décidés en raison de la crise sanitaire. 

« J'ai le bac! Je suis trop contente! », s'est exclamé mardi matin Naba, 17 ans, dans la cour du lycée Voltaire à Paris. 

« J'ai les jambes qui tremblent. J'étais stressée car la philo notamment ne s'est pas bien passée. Là, c'est un énorme soulagement », a confié Naba, devant les listes affichées à 10H00 dans la cour de ce lycée de l'est parisien. 

« Quitter son cocon » 

D'autres ont eu moins de chance. Nouchka, 18 ans, est au rattrapage. « Je m'y attendais, car mes résultats sur l'année n'étaient pas très bons », a-t-elle expliqué. « Là, dès cet après-midi, je vais aller au charbon pour décrocher le bac. Ce serait trop dommage de pas l'avoir », a ajouté cette lycéenne, inscrite l'an prochain dans une école de comédie musicale. 

Au lycée Clemenceau de Nantes, où les résultats ont été affichés de bon matin, une petite grappe d'élèves s'était formée devant les listes des lauréats, avec une émotion palpable chez certains. 

Maÿlis, 18 ans, a sauté de joie avant de prendre son amie dans les bras. « Je suis contente d'avoir mon bac car j'avais raté deux épreuves », raconte la jeune fille. « Je vais pouvoir aller dans mon école de cinéma pour devenir réalisatrice! ». 

Dans le centre de Marseille, au lycée Thiers, une dizaine de lycéens ont patienté à 8h30, après avoir déjà consulté leurs résultats sur internet. « On est soulagés, mais on veut rester pour fêter ça ensemble », dit Lola, 18 ans. 

Pour les lycéens de Terminale des filières générale, technologique et professionnelle, les résultats ont été publiés mardi en ligne ou dans la cour des établissements dans la matinée. 

Même si le baccalauréat a perdu de sa charge symbolique avec la réforme, la proclamation des résultats reste un moment important pour les lycéens. 

« On y reste attaché car il a 200 ans d'histoire », a expliqué Pascale Rey du Boissieu, professeure de mathématiques au lycée Clemenceau de Nantes. « Pour les élèves, cela reste une clé pour partir et quitter son cocon ». 

Sur les 709.399 candidats cette année, plus de la moitié (53,7%) ont présenté le bac général. Ils sont 26,2% à avoir passé le bac professionnel et 20% le bac technologique. 

Résultats du bac 2022: Un taux de réussite de 31,4% à Kairouan
Par Fatma Zaghouani -
BAC 2022: Gare à la triche!
Par Arab News en français -

Paris confirme la mort d'un second combattant Français en Ukraine

Un soldat français se repose à la base aérienne de Mihail Kogalniceanu près de Constanta, en Roumanie, le 3 mars 2022. (Photo, AFP)
Un soldat français se repose à la base aérienne de Mihail Kogalniceanu près de Constanta, en Roumanie, le 3 mars 2022. (Photo, AFP)
Short Url
  • Le ministère français des Affaires étrangères a confirmé mardi la mort en Ukraine d'un second combattant français
  • Lundi, RTL avait annoncé le décès de ce combattant

PARIS: Le ministère français des Affaires étrangères a confirmé mardi la mort en Ukraine d'un second combattant français, confirmant une information donnée lundi par la radio privée RTL.

"Nous avons appris la triste nouvelle de ce décès", a indiqué le Quai d'Orsay dans un communiqué. "Nous présentons nos condoléances à sa famille, avec laquelle les services concernés (...) sont en contact".

Lundi, RTL avait annoncé le décès de ce combattant. "Il a succombé à ses blessures le 25 juin dernier dans la région de Kharkiv. Il avait 20 ans et avait rejoint la légion internationale le 1er mars dernier", avait-elle twitté.

"Grièvement blessé, dans le coma, Adrien D. était soigné dans un hôpital de campagne dans la région de Kharkiv", dans le nord-est de l'Ukraine, a précisé la radio sur son site internet.

Le ministère avait indiqué début juin qu'un premier combattant français parti comme "volontaire" avait été tué "dans des combats".

La Légion internationale de défense de l'Ukraine, organisme officiel des combattants volontaires étrangers, avait aussi évoqué son décès aux côtés d'un Néerlandais, d'un Australien et d'un Allemand sans préciser la date ni les circonstance de leur mort.

RTL désigne cette première victime comme étant "Wilfried Blériot, tué le 1er juin dernier et dont les obsèques ont eu lieu en France le 30 juin dernier". La radio affirme qu'il y aurait environ une cinquantaine de Français qui se battent actuellement en Ukraine.

Le président ukrainien Volodymyr Zelensky avait annoncé la formation de la Légion internationale de défense de l'Ukraine au début de la guerre et les autorités ukrainiennes ont peu après déclaré avoir reçu environ 20 000 candidatures.

Le conflit aurait également attiré un nombre important de combattants volontaires de la Géorgie, ex-république soviétique qui a connu une guerre éclair avec la Russie en 2008 ayant entraîné la reconnaissance par Moscou de deux territoires séparatistes prorusses, l'Abkhazie et l'Ossétie du Sud.

Mi-juin, l'armée russe avait affirmé qu'un peu moins de 7 000 "mercenaires étrangers", issus de 64 pays, étaient arrivés en Ukraine depuis le début du conflit et que près de 2 000 d'entre eux avaient été tués.

Le ministère russe affirmait, sans qu'il soit possible de le vérifier, que la Pologne était le "leader absolu" en Europe en termes de combattants venus en Ukraine, suivie par la Roumanie et la Grande-Bretagne.