Vaccination des soignants, pass sanitaire, isolement: les principales mesures du projet de loi

Le gouvernement prévoit une «période de rodage» d'une durée limitée, évoquant "une semaine" ou un peu plus, afin d'"accompagner les professionnels" dans la mise en place du pass sanitaire, annonce son porte-parole Gabriel Attal. (AFP)
Le gouvernement prévoit une «période de rodage» d'une durée limitée, évoquant "une semaine" ou un peu plus, afin d'"accompagner les professionnels" dans la mise en place du pass sanitaire, annonce son porte-parole Gabriel Attal. (AFP)
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Publié le Mardi 20 juillet 2021

Vaccination des soignants, pass sanitaire, isolement: les principales mesures du projet de loi

  • Par un décret mardi, le pass sanitaire entre en vigueur dès cette semaine dans les «lieux de loisirs et de culture» rassemblant plus de 50 personnes
  • Les professionnels qui refusent la vaccination seront interdits d'exercer et pourront être licenciés au bout de deux mois

PARIS: Extension du pass sanitaire, vaccination obligatoire des soignants et isolement des cas positifs à la Covid-19 pendant dix jours: voici les principales mesures du projet de loi sanitaire, avant les débats au Parlement jusqu'à la fin de la semaine.

Extension du pass sanitaire

Par un décret mardi, le pass sanitaire - test Covid négatif, attestation de vaccination ou certificat de rétablissement - entre en vigueur dès cette semaine dans les "lieux de loisirs et de culture" rassemblant plus de 50 personnes. Sauf pour les 12-17 ans, exemptés de pass sanitaire jusqu'au 30 août. 

En août, avec le projet de loi, ce pass doit être étendu aux cafés, restaurants, foires et salons professionnels, ainsi qu'aux avions, trains, cars longs trajets et aux établissements médicaux. Le gouvernement veut également l'appliquer aux grands centres commerciaux, sauf s'ils sont les seuls à proposer des produits de première nécessité dans le territoire.

L'absence de contrôle par les gestionnaires des lieux concernés sera passible d'une contravention de cinquième classe, jusqu'à 1.500 euros. En cas de verbalisation "à plus de trois reprises dans un délai de trente jours, les faits sont punis d'un an d'emprisonnement et de 9.000 euros d'amende".

Les salariés des secteurs concernés auront l'obligation de disposer d'un pass sanitaire à compter du 30 août. Un salarié sans justificatif sera suspendu, sans salaire. Si la situation perdure cinq jours, la personne est convoquée pour un entretien. Au bout de deux mois, le fait de ne plus pouvoir exercer son activité "peut être un motif spécifique justifiant la cessation définitive des fonctions ou la rupture du contrat de travail". Les salariés et les agents publics bénéficient d'une autorisation d'absence pour se rendre aux rendez-vous médicaux liés aux vaccinations contre le Covid-19.

Vaccination obligatoire des soignants

Le projet de loi rend obligatoire la vaccination des personnels soignants et non soignants des hôpitaux, cliniques, Ehpad et maisons de retraite, sapeurs pompiers, de certains militaires, ainsi que pour les professionnels et bénévoles auprès des personnes âgées, y compris à domicile.

Cette obligation de vaccination (ou de présentation d'une attestation de rétablissement après le Covid-19) prend son plein effet le 15 septembre. D'ici là, les professionnels concernés pourront encore présenter des tests PCR négatifs. Des exemptions sont possibles pour les personnes qui justifient d'une contre-indication médicale à la vaccination. Les professionnels qui refusent la vaccination seront interdits d'exercer et pourront être licenciés au bout de deux mois.

Isolement des cas positifs

Les personnes dépistées positives au Covid-19 devront se placer à l'isolement pour une durée non renouvelable de dix jours dans le lieu d'hébergement qu'elles déterminent. L'isolement pourra s'achever plus tôt en cas de test PCR négatif. Un recours sera possible devant le juge des libertés et de la détention, qui devra statuer dans un délai de 72 heures. Les personnes à l'isolement ne pourront sortir qu'entre 10H00 et 12H00 ainsi qu'en cas d'urgence. Ces heures de sortie seront aménageables en cas de justification de contraintes familiales ou personnelles. Des contrôles seront possibles dans le lieu concerné sauf la nuit de 23H00 à 8H00, et pendant la période d'autorisation de sortie entre 10H00 et 12H00. Les personnes qui ne respectent pas l'isolement seront passibles d'une contravention de quatrième classe, jusqu'à 750 euros.

31 décembre

Ce projet de loi repose sur la prorogation jusqu'au 31 décembre du régime transitoire de sortie progressive de l'état d'urgence. Ce régime permet d'ordonner des mesures de restrictions (circulation des personnes, accès aux établissements recevant du public...) dont le pass sanitaire.

L'état d'urgence sanitaire est par ailleurs prorogé à La Réunion et en Martinique jusqu'au 30 septembre. Un couvre-feu y a été mis en place.

Pass sanitaire: enquête ouverte sur les menaces de mort contre des députés

PARIS : Le parquet de Paris a annoncé avoir ouvert mardi une enquête pour "menaces de mort à l'encontre de personnes investies d'un mandat public", reçues depuis une semaine par des députés soutenant les mesures vaccinales du gouvernement et la mise en place du pass sanitaire.

Le président de l'Assemblée nationale Richard Ferrand avait annoncé jeudi avoir signalé au parquet ces tentatives d'intimidation de parlementaires, dont certains ont eux-mêmes déposé une plainte, a précisé le parquet. Les investigations ont été confiées à la Brigade de répression de la délinquance contre la personne (BRDP).

"Le président de l'Assemblée nationale constate que plusieurs députés ont fait l'objet de menaces de mort en raison de leur soutien à la stratégie vaccinale présentée" le 12 juillet par le président Emmanuel Macron pour lutter contre un regain de l'épidémie de Covid-19, avait-il indiqué jeudi dans un communiqué.

Le député LREM de l'Hérault Patrick Vignal a affirmé à l'AFP avoir été l'objet de menaces par mail dans lequel une personne se présentant comme "militaire" indique vouloir le prendre pour "cible".

"Moi-même armé, je n'hésiterais pas à faire ce que tout bon défenseur de la Nation doit faire pour mettre un terme à ces lois, car nous n'aurions pas d'autres solutions si cela continue", écrit l'auteur anonyme du message qui affirme avoir constitué une "liste sur beaucoup de députés" et brandit la menace de "mettre à prix" la tête d'Emmanuel Macron et de plusieurs ministres.

Plusieurs autres députés LREM, notamment Patricia Mirallès (Hérault), Alexandre Freschi (Lot-et-Garonne) et Jean-Marc Zulesi (Bouches-du-Rhône) ont publié sur les réseaux sociaux certains messages reçus.

"Dites aux autres députés de bien voter car à partir de maintenant c'est de vraies balles que vous allez prendre (je suis armé), faites attention où vous allez. Vous nous injecterez jamais le vaccin", souligne le message cité par Mme Mirallès, qui juge cette menace, qui ne l'"intimide pas", "très inquiétante". "Tout cela dénote d'une République fragile", a relevé le député LREM Bruno Questel, également destinataire de menaces.

Celui-ci appelle à faire preuve de "pédagogie" pour la plupart des réfractaires au vaccin, mais déplore que pour une "minorité" cela soit "peine perdue". Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a écrit vendredi soir aux préfets et aux forces de l'ordre pour leur demander de renforcer les mesures de protection envers les élus dans le contexte des mobilisations des anti-vaccins.

Le ministre réclamait de "renforcer la surveillance aux abords des permanences des parlementaires ainsi que de leur domicile le cas échéant" ou encore de prendre contact avec les parlementaires et élus pour "leur rappeler les démarches à suivre en cas d'incident". Ce jour-là, une quinzaine de manifestants anti-vaccins avaient envahi vendredi la permanence du président de l'Assemblée nationale Richard Ferrand (LREM) à Châteaulin (Finistère), avant d'être mis en fuite par une patrouille de gendarmerie.

Dans l'Isère et dans les Pyrénées-Atlantiques, des centres de vaccination ont été vandalisés et incendiés dans le week-end. Samedi, près de 114.000 personnes, dont 18.000 à Paris, ont manifesté à travers la France contre les récentes mesures gouvernementales, fustigeant l'extension du pass sanitaire, l'obligation vaccinale des soignants ou la "dictature sanitaire".


Budget: le gouvernement ne va pas «annoncer de mesures» mardi mais «un cap»

 Le gouvernement ne va pas "annoncer de mesures" mardi lors d'une nouvelle réunion du comité d'alerte des finances publiques, mais "un cap", a fait savoir lundi le ministre des Comptes publics David Amiel. (AFP)
Le gouvernement ne va pas "annoncer de mesures" mardi lors d'une nouvelle réunion du comité d'alerte des finances publiques, mais "un cap", a fait savoir lundi le ministre des Comptes publics David Amiel. (AFP)
  • "On actualisera évidemment nos prévisions", en prenant en compte les effets de l'accord signé entre les Etats-Unis et l'Iran en juin et les négociations actuelles autour du stratégique détroit d'Ormuz
  • Le gouvernement reviendra également sur le niveau des "dépenses de l'Etat", de la "Sécurité sociale" et des "collectivités"

PARIS: Le gouvernement ne va pas "annoncer de mesures" mardi lors d'une nouvelle réunion du comité d'alerte des finances publiques, mais "un cap", a fait savoir lundi le ministre des Comptes publics David Amiel.

"Où en sommes-nous sur la croissance" et sur "l'inflation" du fait de la guerre au Moyen-Orient?, sera la question sur laquelle reviendra le gouvernement, a détaillé David Amiel sur RTL.

"On actualisera évidemment nos prévisions", en prenant en compte les effets de l'accord signé entre les Etats-Unis et l'Iran en juin et les négociations actuelles autour du stratégique détroit d'Ormuz.

Le gouvernement reviendra également sur le niveau des "dépenses de l'Etat", de la "Sécurité sociale" et des "collectivités".

Sur ce sujet, David Amiel a indiqué que "les aides qui ont été apportées aux entreprises et aux ménages" pour faire face aux conséquences économiques de la guerre au Moyen-Orient se sont élevées à 1,4 milliard d'euros.

"C'est 50 fois moins que ce qui avait été fait" par le gouvernement "en 2022-2023" après le début de la guerre en Ukraine et l'envolée des prix de l'énergie, a-t-il rappelé. Il s'est réjoui d'un "changement de doctrine" sur les dépenses publiques.

Le gouvernement avait alors décidé de largement diminuer les taxes sur l'électricité et le gaz pour contenir l'envolée des prix, ce qui avait coûté plusieurs dizaines de milliards d'euros à l'Etat.

"Heureusement, le gouvernement n'a pas (...) écouté ceux qui nous appelaient à déverser des milliards et des milliards d'euros", a-t-il affirmé.

Car "il n'y a pas eu de cagnotte" fiscale, a poursuivi le ministre des Comptes publics, qui a mis en avant le fait que les recettes fiscales liées aux carburants avaient diminué de plus de 80 millions d'euros sur les six premiers mois de 2026 par rapport à la même période en 2025, la baisse des volumes consommés ayant pris le pas sur la hausse des prix.

Dans ses dernières prévisions, le gouvernement tablait toujours sur 0,9% de croissance pour 2026.

La Banque de France a déjà abaissé les siennes à 0,5% du PIB (contre 0,9% escomptés avant), et l'Insee table sur 0,7%. Ces prévisions, publiées en juin, ne prenaient pas en compte l'évolution actuelle autour du conflit au Moyen-Orient.

 


La «lutte acharnée» se poursuit contre un incendie dans le sud, 4.600 hectares brûlés

Des centaines de pompiers français poursuivent lundi matin leur "lutte acharnée" contre un incendie qui a déjà parcouru 4.600 hectares depuis samedi dans le sud du pays, entraînant l'évacuation de 10.000 personnes et perturbant le Tour de France, selon les autorités. (AFP)
Des centaines de pompiers français poursuivent lundi matin leur "lutte acharnée" contre un incendie qui a déjà parcouru 4.600 hectares depuis samedi dans le sud du pays, entraînant l'évacuation de 10.000 personnes et perturbant le Tour de France, selon les autorités. (AFP)
  • Le sinistre a connu une progression fulgurante depuis qu'il s'est déclaré près du village de Trévillach samedi soir, et 700 pompiers sont à l'oeuvre pour tenter de le contenir en dépit des conditions météo défavorables, vent, air sec et fortes chaleurs
  • "Les habitants de 26 communes ont été invités à évacuer", précisent les services de l'Etat français dans un communiqué, soit environ 10.000 personnes

ILLE-SUR-TET: Des centaines de pompiers français poursuivent lundi matin leur "lutte acharnée" contre un incendie qui a déjà parcouru 4.600 hectares depuis samedi dans le sud du pays, entraînant l'évacuation de 10.000 personnes et perturbant le Tour de France, selon les autorités.

Le feu "a parcouru à cette heure 4.600 hectares (...) Notre priorité de la journée est évidemment de reprendre cette lutte acharnée pour contenir sa propagation sur sa tête et sur ses flancs", a indiqué lors d'un point presse Pierre Regnault de la Mothe, le préfet du département des Pyrénées-Orientales, frontalier de l'Espagne.

Le sinistre a connu une progression fulgurante depuis qu'il s'est déclaré près du village de Trévillach samedi soir, et 700 pompiers sont à l'oeuvre pour tenter de le contenir en dépit des conditions météo défavorables, vent, air sec et fortes chaleurs.

"Les habitants de 26 communes ont été invités à évacuer", précisent les services de l'Etat français dans un communiqué, soit environ 10.000 personnes.

Cet incendie, qui s'est propagé au massif des Aspres, aride et difficile d'accès, a par ailleurs blessé cinq personnes, dont deux sapeurs-pompiers. Le préfet a également fait état d'un bilan provisoire de "50 bâtiments impactés (...) à des degrés divers".

Face à une "situation très difficile", le représentant de l'Etat a annoncé dimanche soir que la troisième étape du Tour de France, reliant Granollers en Espagne aux Angles dans les Pyrénées-Orientales, aurait bien lieu lundi, mais "sans public" dans sa partie française, notamment à l'arrivée, en raison de la mobilisation des secours.

"Ma priorité du jour, c'est de venir en aide à la population qui a été évacuée. Donc j'ai décidé qu'il n'y aurait pas un seul sapeur-pompier qui serait mobilisé sur le Tour de France. Ce qui n'empêche pas que l'étape puisse avoir lieu", a-t-il dit lundi matin.

Les pompiers français luttent également contre de multiples feux ailleurs dans le sud du pays.

Les Pyrénées-Orientales continuent d'être, comme 15 autres départements français lundi, en vigilance orange canicule avec des températures qui pourraient monter à certains endroits jusqu'à 40°C, quelques jours après un premier épisode caniculaire historique.

Même si la plupart des départs de feu sont d'origine humaine, selon les pompiers, leur développement est favorisé par la multiplication des vagues de chaleur et de sécheresse sous l'effet du changement climatique.

 


Trois jours avant le jugement, un dernier banquet à Liévin pour Le Pen et Bardella

Le président du Rassemblement national (RN), Jordan Bardella (à droite), et la présidente du groupe parlementaire du parti, Marine Le Pen, quittent une réunion avec le Premier ministre français à l'Hôtel Matignon, à Paris, le 17 septembre 2025. (AFP)
Le président du Rassemblement national (RN), Jordan Bardella (à droite), et la présidente du groupe parlementaire du parti, Marine Le Pen, quittent une réunion avec le Premier ministre français à l'Hôtel Matignon, à Paris, le 17 septembre 2025. (AFP)
  • Marine Le Pen et Jordan Bardella organiseront à Liévin un événement pour montrer leur unité avant la décision de la cour d’appel de Paris sur son inéligibilité
  • Une possible condamnation pourrait empêcher Marine Le Pen de se présenter, renforçant l’hypothèse d’un rôle accru de Bardella pour 2027

PARIS: A trois jours de la décision de la cour d'appel de Paris, qui déterminera qui des deux sera candidat à la présidentielle, Marine Le Pen et Jordan Bardella participeront samedi soir à un "banquet champêtre" à Liévin, en plein coeur du fief électoral de la patronne du Rassemblement national.

Ensemble, devant leurs militants, les deux chefs du RN afficheront leur unité, à moins de 72 heures du couperet judiciaire tant attendu, par le parti à la flamme comme par ses adversaires.

Si elle se voit confirmer une peine d'inéligibilité de plus de deux ans, Marine Le Pen ne pourra pas concourir une quatrième fois à l'Elysée. Elle estime aussi que si les juges lui imposent un bracelet électronique, il ne lui sera "pas possible" de faire campagne. En fonction de la sentence, elle annoncera sa décision mardi soir, probablement dans un journal télévisé.

Comme elle, tout le parti est dans l'expectative depuis la fin du procès en février. "On n'a plus les cartes, donc elle comme moi on patiente", confie en privé son dauphin, Jordan Bardella, appelé à "reprendre le flambeau" si la "candidate naturelle" était empêchée.

Ces dernières semaines, leurs prises de positions parfois dissonantes ont fait ressurgir des doutes sur la solidité du ticket qu'ils entendent présenter aux électeurs. Ce "banquet champêtre" à Liévin tombe donc à point nommé pour resserrer les rangs.

Loin d'être une tradition, l'événement a été monté par le nouveau maire RN de cet ex-bastion socialiste, Dany Paiva, avec l'appui du député Bruno Bilde, membre du premier cercle de Marine le Pen -elle-même élue de la circonscription voisine d'Hénin-Beaumont.

- "On reste soudés" -

Samedi soir à Liévin, ils seront 1.200 militants à se presser autour des deux leaders. L'ambiance sera résolument amicale et champêtre. Un podium sera installé pour de brèves prises de parole, 10 minutes pour Jordan Bardella puis 10 minutes pour Marine Le Pen, avant un bain de foule.

"Pas de discours" à proprement parler, ni de "thèmes prédéterminés" selon un conseiller de Marine Le Pen. Mais une expression conjointe qui "montrera que tout va bien, et que quel que soit le résultat du 7 juillet on reste soudés", glisse un proche de la patronne et de Jordan Bardella.

Celle qui se vante d'avoir "la peau dure" viendra refaire le plein de soutiens auprès de ses électeurs du Pas-de-Calais, avant d'affronter l'épreuve fatidique.

"La politique, c'est de l'amour. Si vous n'aimez pas les gens, il faut faire autre chose", mais "quand l'amour vous porte, on prend les coups les uns après les autres et on se crée une carapace", dit-elle après quatre décennies d'une carrière jalonnée d'une vingtaine de scrutins (dont deux finales présidentielles perdues face à Emmanuel Macron).

Entourés de nombreux cadres locaux du mouvement d'extrême droite, les deux favoris des sondages enverront aussi un signal à leurs adversaires à l'affût de la moindre faille. A commencer par le mieux placé, Edouard Philippe, que Marine Le Pen espère affronter au second tour, et qui tiendra son premier grand meeting dimanche à Paris.