France: les députés adoptent le pass sanitaire anti-Covid

Panneau indiquant "Merci d'avoir préparé votre carte de santé ainsi qu'un document d'identité" à l'entrée d'une boutique de souvenirs au Mont-Saint-Michel, en Normandie. (Sameer Al-Doumy/AFP)
Panneau indiquant "Merci d'avoir préparé votre carte de santé ainsi qu'un document d'identité" à l'entrée d'une boutique de souvenirs au Mont-Saint-Michel, en Normandie. (Sameer Al-Doumy/AFP)
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Publié le Vendredi 23 juillet 2021

France: les députés adoptent le pass sanitaire anti-Covid

  • Les députés ont voté en première lecture ce 9e texte anti-Covid depuis mars 2020 par 117 voix pour et 86 contre
  • Vivement contesté par une frange de l'opinion, le projet de loi traduit les annonces du 12 juillet du président Emmanuel Macron

PARIS : L'Assemblée nationale a adopté vendredi un nouveau projet de loi anti-Covid qui prévoit l'extension controversée du pass sanitaire en France et l'obligation vaccinale pour les soignants au bout d'une nuit blanche marquée par d'âpres débats.

Les députés ont voté en première lecture ce 9e texte anti-Covid depuis mars 2020 par 117 voix pour et 86 contre. Celui-ci est désormais entre les mains des sénateurs qui doivent l'examiner à partir de vendredi pour une adoption définitive que l'exécutif souhaite acter d'ici la fin du weekend face à la remontée en flèche de l'épidémie en raison de la propagation du variant Delta.

Vivement contesté par une frange de l'opinion, le projet de loi traduit les annonces du 12 juillet du président Emmanuel Macron.

Si l'obligation vaccinale étendue aux soignants, sapeurs-pompiers ou encore professionnels auprès des personnes âgées fait à peu près consensus, ce n'est pas le cas de l'extension du pass sanitaire (parcours vaccinal complet ou test récent), prévue pour début août dans les cafés-restaurants, objet de vives critiques de l'opposition de gauche à l'extrême droite.

Avec près de 1.200 amendements déposés sur le projet de loi, les débats ont été tout sauf apaisés dans l'hémicycle où gauche et droite ont dénoncé une discussion entamée depuis mercredi après-midi, à marche forcée. 

Les yeux rivés sur les courbes de contamination en hausse, l'exécutif n'a cessé d'exhorter les députés à valider son projet de loi face à la "gravité de la situation", selon le ministre de la Santé, Olivier Véran. 

Près de 22.000 cas ont été recensés en 24 heures, selon les chiffres de Santé publique France publiés jeudi soir, au plus haut depuis le 5 mai.

"Nous sommes dans une course contre la montre (...) Face à cette situation, l'adaptation de notre dispositif est indispensable", a déclaré le patron des députés LREM (le parti présidentiel majoritaire à l'Assemblée, Ndlr) Christophe Castaner. 

Le projet de loi prévoit en outre l'isolement obligatoire pour les malades. Le gouvernement a fait voter des amendements pour éviter les pertes de revenus pour les travailleurs isolés en raison de leur contamination.

En toute fin des discussions vers 5h du matin, le gouvernement est revenu sur deux amendements votés au cours de l'examen du texte avec un nouveau vote qui a notamment remis l'obligation du pass sanitaire pour les patients non urgents ou les visiteurs dans les établissements de santé et maisons de retraite.


En France, le nouveau gouvernement est dévoilé

Entre parité et équilibres politiques: un nouveau gouvernement s’annonce lundi matin en France, alors que Macron convoque un Conseil des ministres à 16H00. (AFP).
Entre parité et équilibres politiques: un nouveau gouvernement s’annonce lundi matin en France, alors que Macron convoque un Conseil des ministres à 16H00. (AFP).
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  • Dans la macronie, Olivier Véran remporte le poste de porte-parole du gouvernement, «chargé du renouveau démocratique», précédemment occupé par Olivia Grégoire
  • Damien Abad (Solidarités et Personnes Handicapées), objet d'une enquête du parquet de Paris pour tentative de viols, sort du gouvernement, remplacé par Jean-Christophe Combe aux Solidarités

PARIS : Entre parité et équilibres politiques: un nouveau gouvernement s’annonce lundi matin en France, alors que Macron convoque un Conseil des ministres à 16H00.

Dans la macronie, Olivier Véran remporte le poste de porte-parole du gouvernement, "chargé du renouveau démocratique", poste précédemment occupé par Olivia Grégoire. qui est dorénavant nommée aux PME, commerce, artisanat et tourisme.

Damien Abad (Solidarités et Personnes Handicapées), objet d'une enquête du parquet de Paris pour tentative de viols, sort du gouvernement, remplacé par Jean-Christophe Combe aux Solidarités.

Une place de choix a été donnée a un des partenaires de la majorité présidentielle. Christophe Béchu, ancien des Républicains qui s'est rapproché de LREM depuis 2017 et éphémère ministre chargé des Collectivités territoriales, succède lundi à Amélie de Montchalin au ministère de la Transition écologique.

L'urgentiste François Braun est nommé ministre de la Santé et de la Prévention, en replacement de Brigitte Bourguignon, battue également aux législatives.

Quant à l'ancien préfet Jean-François Carenco, il ira en tant que ministre des Outre-mers et l'actuel titulaire de l'Europe Clément Beaune, qui est à présent ministre délégué chargé des Transports, est remplacé par Laurence Boone aux Affaires européennes.

La maire de Beauvais Caroline Cayeux, est nommée ministre déléguée aux collectivités locales. Cette septuagénaire énergique, représentante selon ses dires de la droite sociale, avait récemment appelé à un rassemblement trans-partisan autour d'Emmanuel Macron.

Enfin l'ancienne secrétaire d'Etat Marlène Schiappa fait son retour au gouvernementnommée secrétaire d'Etat chargée de l'Economie sociale et solidaire et de la Vie associative.

Parmi les autres noms régulièrement cités ces dernières heures, ceux de Frédéric Valletoux, maire Horizons de Fontainebleau et président de la Fédération hospitalière de France (FHF), de Philippe Juvin, député LR des Hauts-de-Seine, Jean Rottner, président LR de la région Grand-Est, et Arnaud Robinet, maire Horizons de Reims (Marne). Mais aussi Catherine Vautrin, ancienne ministre de la Cohésion sociale de Jacques Chirac, un temps pressentie pour Matignon au lendemain de la présidentielle, Jean-Marc Zulesi, député LREM, ou encore Fabienne Keller, eurodéputée Renaissance.

Un «collectif compétents»

Une fois formé, ce "collectif" sera "là pour répondre aux préoccupations des Français", au premier rang desquelles celle du pouvoir d'achat, et sera "installé définitivement, parce que nous sommes là pour durer", a fait valoir Aurore Bergé dimanche.

Le point commun des nouveaux membres du gouvernement sera de "pouvoir partager la feuille de route qui a été choisie par les Français" avec l'élection d'Emmanuel Macron, a-t-elle souligné, laissant entendre que les oppositions qui réclament un projet "amendé" en seront pour leurs frais.

Si bâtir l'équilibre d'une nouvelle équipe est toujours complexe, l'exercice l'est cette fois-ci plus encore après la claque de la perte de la majorité absolue à l'Assemblée nationale en juin, qui devrait obliger l'exécutif à accroître la place des partenaires MoDem et Horizons de LREM, et à tenter des prises à droite ou à gauche, dans le cadre du "dépassement" politique prôné par Emmanuel Macron.

Un poids lourd du gouvernement évoquait vendredi la nécessité d'avoir surtout des ministres "compétents" et ayant "la maîtrise du parlement" où vont devoir se bâtir des compromis.

D'aucuns, y compris dans la majorité, dont le président du MoDem François Bayrou, avaient appelé dans ce contexte à la nomination de ministres au profil "politique", et non technocrate.

Au total, le gouvernement II d'Elisabeth Borne, qui comptait dans sa précédente version (provisoire entre la présidentielle et les législatives), 17 ministres, six ministres délégués et quatre secrétaires d'Etat, compte en son sein désormais 41 membres, dont 20 femmes.


Un nouveau gouvernement imminent pour enfin lancer le quinquennat

Le Premier ministre français, Elisabeth Borne (C), la ministre de la Santé et de la Prévention, Brigitte Bourguignon (2e G), et François Braun (D), le président du SAMU, visitent l'hôpital René-Dubos à Pontoise, au nord-ouest de Paris, le 1er juillet 2022. (AFP).
Le Premier ministre français, Elisabeth Borne (C), la ministre de la Santé et de la Prévention, Brigitte Bourguignon (2e G), et François Braun (D), le président du SAMU, visitent l'hôpital René-Dubos à Pontoise, au nord-ouest de Paris, le 1er juillet 2022. (AFP).
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  • Dans la macronie lundi matin, le nom d'Olivier Véran, actuel ministre des Relations avec le Parlement, circulait pour le poste de porte-parole du gouvernement occupé par Olivia Grégoire qui serait nommée aux PME et au Tourisme
  • Une place de choix serait donnée aux partenaires de la majorité présidentielle

PARIS : Parité, équilibres politiques, cas Damien Abad: c'est le casse-tête du nouveau gouvernement dont l'annonce, imminente lundi matin, doit enfin lancer le second quinquennat du chef de l'Etat.

Dans la macronie lundi matin, le nom d'Olivier Véran, actuel ministre des Relations avec le parlement, circulait pour le poste de porte-parole du gouvernement aujourd'hui occupé par Olivia Grégoire qui serait nommée aux PME et au Tourisme, et celui de Franck Riester pour remplacer M. Véran.

Damien Abad (Solidarités et Personnes Handicapées), objet d'une enquête du parquet de Paris pour tentative de viols, sortirait du gouvernement et serait remplacé par l'ex-ministre aux Anciens combattants Geneviève Darrieussecq.

Une place de choix serait donnée aux partenaires de la majorité présidentielle. Christophe Béchu (Collectivités territoriales), un proche d'Edouard Philippe, pourrait reprendre le portefeuille de la Transition écologique d'Amélie de Montchalin, battue aux élections législatives, tandis que la MoDem Sarah El Haïry, secrétaire d'Etat chargée de la Jeunesse dans le précédent quinquennat, reviendrait pour ce même portefeuille. Jean-Noël Barrot, MoDem également, deviendrait ministre délégué à Bercy.

Le nom du médecin urgentiste François Braun circule avec insistance pour la Santé en replacement de Brigitte Bourguignon, battue également aux législatives.

L'ancien préfet Jean-François Carenco irait aux Outre-mers et l'actuel titulaire de l'Europe Clément Beaune serait chargé des Transports. Enfin l'ancienne secrétaire d'Etat Marlène Schiappa pourrait faire son retour au gouvernement.

Parmi les autres noms régulièrement cités ces dernières heures, ceux de Frédéric Valletoux, maire Horizons de Fontainebleau et président de la Fédération hospitalière de France (FHF), de Philippe Juvin, député LR des Hauts-de-Seine, Jean Rottner, président LR de la région Grand-Est, et Arnaud Robinet, maire Horizons de Reims (Marne). Mais aussi Catherine Vautrin, ancienne ministre de la Cohésion sociale de Jacques Chirac, un temps pressentie pour Matignon au lendemain de la présidentielle, Jean-Marc Zulesi, député LREM, ou encore Fabienne Keller, eurodéputée Renaissance.

«Compétents» et «politiques»

Une fois formé, ce "collectif" sera "là pour répondre aux préoccupations des Français", au premier rang desquelles celle du pouvoir d'achat, et sera "installé définitivement, parce que nous sommes là pour durer", a fait valoir Aurore Bergé dimanche.

Le point commun des nouveaux membres du gouvernement sera de "pouvoir partager la feuille de route qui a été choisie par les Français" avec l'élection d'Emmanuel Macron, a-t-elle souligné, laissant entendre que les oppositions qui réclament un projet "amendé" en seront pour leurs frais.

Si bâtir l'équilibre d'une nouvelle équipe est toujours complexe, l'exercice l'est cette fois-ci plus encore après la claque de la perte de la majorité absolue à l'Assemblée nationale en juin, qui devrait obliger l'exécutif à accroître la place des partenaires MoDem et Horizons de LREM, et à tenter des prises à droite ou à gauche, dans le cadre du "dépassement" politique prôné par Emmanuel Macron.

Un poids lourd du gouvernement évoquait vendredi la nécessité d'avoir surtout des ministres "compétents" et ayant "la maîtrise du parlement" où vont devoir se bâtir des compromis.

Pour le président du MoDem François Bayrou, face aux "graves" questions rencontrées par la France, "il est bon qu'il y ait des personnalités politiques qui ont en tête que les problèmes du pays ne se découpent pas dossier par dossier", a-t-il souligné sur LCI dimanche, mettant implicitement en garde contre les profils trop technocratiques.

La Première ministre Elisabeth Borne a ainsi multiplié les rencontres avec les patrons de groupes à l'Assemblée ces derniers jours, pour finir avec des échanges avec Emmanuel Macron vendredi.

Il s'agit d'abord de remplacer les trois ministres qui ont échoué aux législatives, toutes des femmes, en continuant à respecter la parité: Amélie de Montchalin (Transition écologique), Brigitte Bourguignon (Santé) et Justine Bénin (Mer). Sans compter Yaël Braun-Pivet (Outre-mer), qui vient d'être élue présidente de l'Assemblée nationale.

Pouvoir d'achat

Sujet sensible, le cas de Damien Abad (Solidarités) va être tranché alors que le ministre est sous le coup d'une enquête du parquet de Paris pour tentative de viol après la plainte d'une femme pour des faits qui se seraient déroulés lors d'une fête en 2010.

Une troisième femme a témoigné contre M. Abad dans un entretien diffusé lundi matin par BFMTV. Lors d'une soirée dans un bar en 2013, "j'ai commencé à totalement perdre mes moyens, j'avais même des vertiges", a décrit cette militante des Jeunes Populaires, le mouvement de jeunesse de l'UMP, en disant s'être réveillée le lendemain dans sa propre chambre d'hôtel, puis avoir eu "des flashs" lui permettant d'affirmer qu'"il était dans la chambre la nuit; c'est sûr, certain, il était dans le lit".

La tonalité est différente pour Chrysoula Zacharopoulou, la secrétaire d’État chargée du Développement, qui se voit reprocher par des patientes des gestes assimilables selon elles à des "viols" quand elle exerçait comme gynécologue: elle a "clairement tout mon soutien", souligne Mme Bergé.

Le remaniement, puis le discours de politique générale prononcé par Elisabeth Borne mercredi - pour lequel elle n'a toujours pas dit si elle solliciterait la confiance des députés par un vote - doivent permettre de clore ce qui a paru comme une longue période de flottement pour l'exécutif, depuis la réélection d'Emmanuel Macron le 24 avril, il y a près de deux mois et demi.

Le tant attendu projet de loi sur le pouvoir d'achat arrivera devant l'Assemblée le 18 juillet, avec pour objectif son adoption "avant la fin du mois de juillet et début août maximum, pour avoir des effets très rapides pour les Français", a souligné Yaël Braun-Pivet dimanche sur France 3.


Le gouvernement a adopté un moratoire sur les expulsions d'étudiants étrangers fuyant l'Ukraine

"Il a été décidé (...) qu'aucune obligation de quitter le territoire (OQTF) ne serait appliquée", a précisé au Monde Joseph Zimet, expliquant qu'il s'agissait d'"éviter que cet accueil ne s'effondre". (AFP).
"Il a été décidé (...) qu'aucune obligation de quitter le territoire (OQTF) ne serait appliquée", a précisé au Monde Joseph Zimet, expliquant qu'il s'agissait d'"éviter que cet accueil ne s'effondre". (AFP).
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  • Le gouvernement estime que, «in fine, moins de 200 personnes» pourront finalement rester en France après s'être vu offrir «une deuxième chance» à la rentrée
  • Aujourd’hui, près de 3 500 ressortissants de pays tiers (dont des étudiants mais pas seulement) bénéficient de la protection temporaire en France après avoir fui l'Ukraine

PARIS : Le gouvernement a décidé d'un moratoire sur les expulsions d'étudiants étrangers ayant trouvé refuge en France après avoir fui la guerre en Ukraine, a indiqué l'exécutif lundi à l'AFP, évoquant également une aide financière pour les personnes qui hébergent des Ukrainiens.

Ce moratoire, "jusqu'en septembre pour le cas des étudiants spécifiquement", a été adopté le 17 juin et a fait l'objet d'une "décision interministérielle", explique-t-on au sein de l'exécutif, confirmant des propos dans Le Monde du préfet Joseph Zimet qui pilote la cellule interministérielle de crise sur l'accueil des Ukrainiens.

"Il a été décidé (...) qu'aucune obligation de quitter le territoire (OQTF) ne serait appliquée, ni aucune nouvelle OQTF décidée jusqu'à la rentrée universitaire", a-t-il déclaré.

"Un nouvel examen approfondi de leur situation va être fait, qui portera sur leur projet étudiant et leurs ressources. Nous leur appliquerons les mêmes critères que les étudiants qui demandent un visa en France", a souligné le préfet Zimet, alors que les décisions préfectorales d'expulsions visant ces étudiants non-Ukrainiens commençaient à se multiplier ces dernières semaines.

Le gouvernement estime que, "in fine, moins de 200 personnes" pourront finalement rester en France après s'être vu offrir "une deuxième chance" à la rentrée.

Aujourd’hui, près de 3 500 ressortissants de pays tiers (dont des étudiants mais pas seulement) bénéficient de la protection temporaire en France après avoir fui l'Ukraine.

Aux termes de la protection temporaire réservée par les Européens aux Ukrainiens qui ont fui le conflit, les ressortissants de pays tiers doivent rentrer dans leur pays s'ils peuvent le regagner de façon "sûre et durable", autrement dit si leur pays n'est pas en guerre ou s'ils n'y craignent pas pour leur vie. Une situation dénoncée par les défenseurs des droits comme un symbole du "deux poids deux mesures" dans l'accueil des exilés.

Par ailleurs, l'exécutif a également confirmé qu'une aide financière était à l'étude, sur fonds de crise du pouvoir d'achat, pour les hébergeurs citoyens qui accueillent plus de 10 000 Ukrainiens, actuellement.

Elle devrait s'élever "de 150 à 200 euros pendant quelques mois", a précisé au Monde Joseph Zimet, expliquant qu'il s'agissait d'"éviter que cet accueil ne s'effondre".

"Avoir un ménage ukrainien chez soi pendant plusieurs mois, cela engendre des charges financières et peut entraîner une forme de lassitude", a-t-il déclaré.