Séparatisme: décision attendue du Conseil constitutionnel sur un texte polémique

Le Conseil constitutionnel, saisi par des parlementaires de gauche comme de droite, rend vendredi une décision attendue sur le projet de loi controversé de lutte contre le séparatisme. STEPHANE DE SAKUTIN / AFP
Le Conseil constitutionnel, saisi par des parlementaires de gauche comme de droite, rend vendredi une décision attendue sur le projet de loi controversé de lutte contre le séparatisme. STEPHANE DE SAKUTIN / AFP
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Publié le Vendredi 13 août 2021

Séparatisme: décision attendue du Conseil constitutionnel sur un texte polémique

  • Le Conseil constitutionnel, saisi par des parlementaires de gauche comme de droite, rend vendredi une décision attendue sur le projet de loi controversé de lutte contre le séparatisme
  • Le projet de loi a mis en musique le discours d'Emmanuel Macron le 2 octobre aux Mureaux, où il avait présenté sa stratégie, longtemps attendue, de lutte contre l'islam radical

PARIS : Le Conseil constitutionnel, saisi par des parlementaires de gauche comme de droite, rend vendredi une décision attendue sur le projet de loi controversé de lutte contre le séparatisme, adopté en juillet après sept mois d'âpres débats entre majorité et oppositions.

Porté par le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin, le texte, officiellement appelé "Respect des principes de la République", a été présenté comme un remède contre "l'OPA islamiste".

Trois jours après son adoption définitive le 23 juillet à l'Assemblée nationale, plus de 60 députés de gauche et autant de droite ainsi que les sénateurs LR ont saisi les Sages du Palais-Royal pour censurer plusieurs de ses dispositions qu'ils jugent liberticides.

Le projet de loi a mis en musique le discours d'Emmanuel Macron le 2 octobre aux Mureaux, où il avait présenté sa stratégie, longtemps attendue, de lutte contre l'islam radical.

Il contient une batterie de mesures parfois techniques sur la neutralité du service public, la lutte contre la haine en ligne, la protection des fonctionnaires et des enseignants, l'encadrement de l'instruction en famille, le contrôle renforcé des associations, la transparence des cultes et de leur financement, ou la lutte contre les certificats de virginité, la polygamie et les mariages forcés.

Risque d'«arbitraire»

Si la majorité a su globalement préserver son unité sur ce sujet hautement inflammable, droite et gauche ont combattu le texte pour des raisons différentes.

Le Parti socialiste, qui a voté contre avec La France insoumise et les communistes, l'a notamment qualifié de "rendez-vous manqué avec la République". Une loi à "vocation anti-musulmane", a tancé le chef des Insoumis Jean-Luc Mélenchon.

Côté Républicains, les députés ont fustigé un texte "tiède" et "mou", tandis que les sénateurs, majoritaires au Palais du Luxembourg, ont tenté en vain de le durcir avec des mesures contre le port du voile ou renforçant la "neutralité" à l'université.

Néanmoins, les partis d'opposition se sont rejoints sur les risques que le projet de loi fait à leurs yeux peser sur la liberté d'association, érigée il y a cinquante ans par les Sages comme un principe à valeur constitutionnelle.

L'article 6, qui prévoit que toute association sollicitant une subvention doit au préalable s'engager à souscrire à "un contrat d'engagement républicain" concentre beaucoup de critiques.

Les éléments de ce contrat - respect des principes de liberté, égalité, fraternité et de dignité de la personne humaine, ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République, ne pas troubler l'ordre public - "sont particulièrement flous et pourront en conséquence fonder des interprétations excessives" sinon "arbitraires", souligne la saisine des députés de gauche.

"Il existe déjà un régime de sanction contre les associations poursuivant un objet ou exerçant une activité illicite", soulignent de leur côté la Ligue des droits de l'Homme (LDH), le Syndicat de la magistrature, le Syndicat des avocats de France et plusieurs universitaires dans une "contribution extérieure" envoyée aux Sages.

Article «Samuel Paty»

Autre disposition attaquée, l'article dit "Samuel Paty", cible d'une campagne haineuse sur les réseaux sociaux avant son assassinat. 

Elle prévoit que la mise en danger de la vie d'autrui par diffusion d'informations relatives à la vie privée "aux fins de l'exposer, elle ou les membres de sa famille, à un risque direct d'atteinte à la personne ou aux biens que l'auteur ne pouvait ignorer" sera punie de trois ans d'emprisonnement et 45.000 euros d'amende.

La gauche y voit un moyen pour le gouvernement de recycler la mesure de la loi Sécurité globale, censurée en mai par le Conseil constitutionnel, visant à interdire la "provocation à l'identification" des forces de l'ordre.

"Rien ne permet de garantir qu'une telle disposition ne servirait pas de prétexte pour placer en garde à vue toute personne filmant une intervention policière", souligne la saisine.

A droite, c'est surtout le durcissement du droit à l'instruction en famille que l'on souhaite voir censurer.

Après avoir brandi la menace d'une interdiction pure et simple, le gouvernement a finalement amendé sa copie face au risque d'inconstitutionnalité pointé par le Conseil d'Etat et assoupli les motifs autorisant l'école à la maison. 


La France "ne fait pas la guerre" au Moyen-Orient, assure le président Macron

Un écran diffusant l’allocution du président français, le président Emmanuel Macron, sur la guerre en Iran et ses répercussions au Moyen-Orient, depuis le palais de l’Élysée à Paris, le 3 mars 2026. (AFP)
Un écran diffusant l’allocution du président français, le président Emmanuel Macron, sur la guerre en Iran et ses répercussions au Moyen-Orient, depuis le palais de l’Élysée à Paris, le 3 mars 2026. (AFP)
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  • Le président Emmanuel Macron affirme que la France ne participe pas à la guerre au Moyen-Orient et n’a pas l’intention de s’y engager militairement
  • Paris renforce toutefois sa présence militaire pour protéger ses ressortissants, ses alliés et sécuriser les voies maritimes, tout en cherchant à jouer un rôle de médiateur entre Israël, les États-Unis et le Liban

PARIS: "On n'est pas au combat": le président français Emmanuel Macron a assuré jeudi soir sur Instagram que la France ne faisait "pas la guerre" au Moyen-Orient et qu'elle n'allait pas s'y "engager".

"Je comprends très bien et j'entends votre inquiétude mais je voulais être très clair", a-t-il dit en réponse à une internaute qui s'inquiétait des répercussions de l'offensive israélo-américaine en Iran.

"La France ne fait pas partie de cette guerre. Nous on n'est pas au combat et on ne va pas s’engager dans cette guerre", a déclaré le chef de l'Etat.

"La France ne fait pas la guerre dans cette région. Elle protège les Françaises et les Français, les alliés et elle est aux côtés du Liban", a-t-il ajouté.

La France, ex-puissance mandataire au Liban, garde un attachement fort avec ce pays, où elle dispose encore de leviers d'action et ambitionne de continuer à jouer un rôle. Le Liban constitue de fait un de ses derniers relais d'influence historiques dans la région.

Le pays a envoyé des renforts militaires au Proche et Moyen-Orient - dont le porte-avions Charles de Gaulle - pour protéger ses ressortissants, ses alliés touchés en représailles par l'Iran, les aider "à intercepter les drones, les missiles", a expliqué Emmanuel Macron.

"De manière tout à fait pacifique on est en train de se mobiliser pour essayer de sécuriser le trafic maritime", a-t-il poursuivi.

Le président a annoncé mardi qu'il cherchait à bâtir une coalition afin de sécuriser les "voies maritimes essentielles à l'économie mondiale" dans la région.

"On essaiera d'être les plus raisonnables et les plus pacifiques possible parce que c’est le rôle de la France", a-t-il ajouté.

Comme lors de la dernière campagne de frappes israéliennes visant à détruire les capacités du Hezbollah en 2024, Emmanuel Macron tente de nouveau de faire office de médiateur entre Israël, les Etats-Unis et le Liban.

Après des échanges mercredi avec Donald Trump et le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu, puis de nouveau jeudi avec les principaux acteurs libanais, il a annoncé vouloir "établir un plan en vue de mettre un terme aux opérations militaires" du Hezbollah et Israël.


Macron a parlé à Trump et Netanyahu, appelle au respect de l'intégrité territoriale du Liban

Le président français Emmanuel Macron s’exprime lors d’une réunion du Conseil de défense nationale au Palais de l'Élysée à Paris, le 1er mars 2026, à la suite des frappes américaines et israéliennes contre Iran. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron s’exprime lors d’une réunion du Conseil de défense nationale au Palais de l'Élysée à Paris, le 1er mars 2026, à la suite des frappes américaines et israéliennes contre Iran. (AFP)
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  • Emmanuel Macron a appelé Benjamin Netanyahu à préserver l’intégrité territoriale du Liban et à éviter une offensive terrestre, tout en exigeant que le Hezbollah cesse immédiatement ses attaques contre Israël
  • Il a également échangé avec Donald Trump sur la situation régionale, promis une aide humanitaire aux déplacés libanais et réaffirmé le soutien français aux forces armées libanaises

PARIS: Le président français Emmanuel Macron s'est entretenu mercredi avec son homoloque américain Donald Trump et avec le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu, qu'il a appelé "à préserver l'intégrité territoriale du Liban et à s'abstenir d'une offensive terrestre".

Dans un message sur X, relatant ses conversations avec Benjamin Netanyahu ainsi qu'avec le président libanais Joseph Aoun et le Premier ministre Nawaf Salam, Emmanuel Macron dit également avoir "réaffirmé la nécessité que le Hezbollah cesse immédiatement ses attaques contre Israël et au-delà".

"Cette stratégie d'escalade constitue une faute majeure qui met en péril l'ensemble de la région", a jugé le chef de l’État français.

Son entourage a fait savoir qu'il avait également échangé avec Donald Trump mercredi soir et avait "alerté" le président américain "sur la situation au Liban à laquelle la France demeure très attentive".

"Le président Trump a contacté le président de la République ce soir pour l'informer de l'état des opérations militaires menées par les États-Unis en Iran", a indiqué l'entourage d'Emmanuel Macron.

À ses interlocuteurs libanais, le président français a promis que "la France prendra des initiatives immédiates pour soutenir les populations libanaises déplacées" face à "l'urgence humanitaire dans le sud du Liban" depuis le déclenchement de la guerre au Moyen-Orient par Israël et les États-Unis.

Il a assuré que la France poursuivrait également "son soutien aux efforts des Forces armées libanaises, afin qu'elles puissent assumer pleinement leurs missions de souveraineté et mettent un terme à la menace posée par le Hezbollah".

La discussion entre Emmanuel Macron et Benjamin Netanyahu était la première depuis le début de l'été 2025. Leurs relations ont connu une brouille au mois d'août lorsque la France a annoncé son intention de reconnaître l’État de Palestine.

Le chef du gouvernement israélien avait alors accusé Emmanuel Macron "d'alimenter le feu antisémite" en France.

Dans un échange de lettres acerbe, Emmanuel Macron lui avait alors reproché d'"offenser la France toute entière" et l'avait appelé "solennellement" à sortir de sa "fuite en avant meurtrière" dans la guerre à Gaza.

Dans son message sur X, le président français se limite à évoquer la situation au Liban qu'il juge "très préoccupante". Il ne dit pas s'il a discuté avec Benjamin Netanyahu de l'Iran où Israël et les États-Unis ont déclenché depuis dimanche une offensive militaire massive.

L'armée israélienne a indiqué dans un communiqué mercredi avoir déployé "sur plusieurs positions" du sud du Liban des soldats, avec des unités "de l'infanterie, des blindés et du génie".

Le Hezbollah a affirmé de son côté que ses combattants étaient engagés dans des affrontements "directs" avec des soldats israéliens entrés dans la ville libanaise de Khiam, à six kilomètres de la frontière avec Israël

Mardi, lors d'une allocation solennelle, Emmanuel Macron avait dénoncé la "responsabilité première" de l'Iran dans la guerre, notamment à cause de son "programme nucléaire dangereux", mais estimé que les opérations militaires américano-israélienne se déroulaient "en dehors du droit international".


Conflit au Proche-Orient: Paris tente de rassurer et de protéger

Une photo prise le 1er mars 2026 à la base de la Royal Air Force (RAF) à Akrotiri, à Chypre, et publiée par le ministère britannique de la Défense (MOD) le 3 mars 2026, montre un avion Typhoon de la Royal Air Force (RAF) britannique décollant pour des opérations au Moyen-Orient. (AFP)
Une photo prise le 1er mars 2026 à la base de la Royal Air Force (RAF) à Akrotiri, à Chypre, et publiée par le ministère britannique de la Défense (MOD) le 3 mars 2026, montre un avion Typhoon de la Royal Air Force (RAF) britannique décollant pour des opérations au Moyen-Orient. (AFP)
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  • Derrière cette prise de parole, cartes à l’appui, se dessine une doctrine qui consiste à ne pas entrer dans la guerre et à tenter de ne pas laisser la guerre s’étendre
  • L’annonce la plus structurante concerne la constitution d’une coalition destinée à assurer la liberté de navigation dans le détroit d’Hormuz

PARIS: Quatre jours après l’embrasement régional consécutif aux frappes visant l’Iran, la France a choisi de clarifier sa stratégie.

Dans une brève allocution aux Français, le président Emmanuel Macron a défini les trois piliers de l’action française : protéger les ressortissants dans la région, soutenir les pays amis et alliés et défendre les intérêts nationaux.

« Cette guerre contre l’Iran n’est pas la nôtre », a indiqué le président, mais la France ne peut se permettre l’indifférence.

En effet, cette crise s’ajoute à la guerre en Ukraine, accentuant l’instabilité stratégique autour de l’Europe, alors que les partenaires méditerranéens et du Golfe sont directement exposés, tout comme les intérêts économiques, énergétiques et commerciaux français.

Derrière cette prise de parole, cartes à l’appui, se dessine une doctrine qui consiste à ne pas entrer dans la guerre et à tenter de ne pas laisser la guerre s’étendre.

L’annonce la plus structurante concerne la constitution d’une coalition destinée à assurer la liberté de navigation dans le détroit d’Hormuz.

Ce passage stratégique, par lequel transite près d’un tiers du pétrole mondial transporté par mer, s’est de facto vidé de ses navires commerciaux, les compagnies refusant de courir le risque d’attaques.

Du point de vue français, l’objectif semble clair : il s’agit de rassurer afin de rétablir les flux.

Paris dispose déjà de moyens navals dans la zone et participe à l’opération européenne EUNAVFOR Aspides, consacrée à la protection de la navigation.

L’escorte de navires, la dissuasion d’attaques, voire la neutralisation de menaces immédiates font partie des options opérationnelles, alors que deux frégates françaises pourraient renforcer le dispositif.

La France exclut toutefois toute intégration dans une opération américaine. Les précédents existent : lors de tensions antérieures dans le Golfe, Européens et Américains avaient conduit des opérations parallèles, coordonnées mais distinctes. Il en sera de même aujourd’hui, affirme Paris.

Cette autonomie stratégique n’est pas une posture, mais vise à préserver la crédibilité française auprès des pays du Golfe — Arabie saoudite, Émirats arabes unis, Qatar — en agissant dans le cadre du droit international et des engagements de défense existants, sans s’associer à des opérations jugées contraires à ce cadre.

Au-delà d’Hormuz, Paris rappelle l’existence de trois « goulets d’étranglement » essentiels à la sécurité énergétique européenne : Hormuz, Bab el-Mandeb et Suez. Une flambée durable des cours du pétrole ou du gaz se répercuterait en effet en quelques jours à la pompe.

De ce point de vue, la sécurisation maritime n’est pas seulement un enjeu stratégique : elle est aussi sociale et économique.

La déclaration conjointe des pays du format E3 (France, Allemagne, Royaume-Uni), évoquant la possibilité d’actions « défensives, y compris à la source », a suscité des interrogations, mais Paris insiste : il n’existe aucun scénario d’action planifiée contre l’Iran.

En revanche, dans un contexte militaire, la défense active ne peut exclure par principe la neutralisation d’une menace immédiate visant des forces françaises ou celles d’un partenaire lié par un accord de défense.

Vue de Paris, la nuance est d’importance : il ne s’agit pas d’une initiative offensive, mais d’autoprotection.

Par ailleurs, si le Golfe concentre l’attention maritime, le Levant demeure le principal point de fragilité terrestre, d’où la mise en garde du président français contre toute extension de l’offensive israélienne dans le sud du Liban.

Les provocations du Hezbollah exposent l’ensemble de la population libanaise, souligne Paris, mais Israël ne saurait espérer « le moindre soutien » s’il s’engageait dans une nouvelle occupation.

La France se trouve ici dans une position singulière : présente au sud du Liban dans le cadre de la FINUL, elle dispose d’un levier diplomatique et militaire.

En même temps, elle soutient les annonces du Premier ministre libanais Nawaf Salam sur le déploiement de l’armée libanaise et la reprise du contrôle effectif du territoire, y compris dans les zones d’influence du Hezbollah.

La conférence internationale destinée à renforcer l’équipement des forces armées libanaises a été reportée, mais pour Paris l’engagement demeure. L’objectif est clair : permettre aux autorités légitimes d’exercer leur souveraineté, conformément à la résolution 1701 du Conseil de sécurité de 2006, qui prévoit le désarmement des milices et le déploiement exclusif de l’armée régulière au sud du pays.

Paris adopte ici une position d’équilibre, consistant à exiger des autorités libanaises qu’elles assument leurs responsabilités, tout en reconnaissant la complexité interne et les interférences régionales.

L’expérience historique pèse lourdement dans les calculs israéliens comme dans ceux de la communauté internationale, ce qui incite Paris à mettre en garde : une nouvelle invasion du Liban serait coûteuse et potentiellement déstabilisatrice pour l’ensemble de la région.

La France entend mobiliser tous ses canaux diplomatiques, y compris un échange direct avec le Premier ministre israélien, pour éviter ce scénario.

En réalité, c’est une architecture régionale que Paris cherche à préserver, en tâchant de rassurer Chypre en Méditerranée orientale, de soutenir la Jordanie et les partenaires du Golfe dans la protection de leur espace aérien, de maintenir ouverts les corridors maritimes, tout en préservant le Liban, maillon le plus faible de la région.