Séparatisme: décision attendue du Conseil constitutionnel sur un texte polémique

Le Conseil constitutionnel, saisi par des parlementaires de gauche comme de droite, rend vendredi une décision attendue sur le projet de loi controversé de lutte contre le séparatisme. STEPHANE DE SAKUTIN / AFP
Le Conseil constitutionnel, saisi par des parlementaires de gauche comme de droite, rend vendredi une décision attendue sur le projet de loi controversé de lutte contre le séparatisme. STEPHANE DE SAKUTIN / AFP
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Publié le Vendredi 13 août 2021

Séparatisme: décision attendue du Conseil constitutionnel sur un texte polémique

  • Le Conseil constitutionnel, saisi par des parlementaires de gauche comme de droite, rend vendredi une décision attendue sur le projet de loi controversé de lutte contre le séparatisme
  • Le projet de loi a mis en musique le discours d'Emmanuel Macron le 2 octobre aux Mureaux, où il avait présenté sa stratégie, longtemps attendue, de lutte contre l'islam radical

PARIS : Le Conseil constitutionnel, saisi par des parlementaires de gauche comme de droite, rend vendredi une décision attendue sur le projet de loi controversé de lutte contre le séparatisme, adopté en juillet après sept mois d'âpres débats entre majorité et oppositions.

Porté par le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin, le texte, officiellement appelé "Respect des principes de la République", a été présenté comme un remède contre "l'OPA islamiste".

Trois jours après son adoption définitive le 23 juillet à l'Assemblée nationale, plus de 60 députés de gauche et autant de droite ainsi que les sénateurs LR ont saisi les Sages du Palais-Royal pour censurer plusieurs de ses dispositions qu'ils jugent liberticides.

Le projet de loi a mis en musique le discours d'Emmanuel Macron le 2 octobre aux Mureaux, où il avait présenté sa stratégie, longtemps attendue, de lutte contre l'islam radical.

Il contient une batterie de mesures parfois techniques sur la neutralité du service public, la lutte contre la haine en ligne, la protection des fonctionnaires et des enseignants, l'encadrement de l'instruction en famille, le contrôle renforcé des associations, la transparence des cultes et de leur financement, ou la lutte contre les certificats de virginité, la polygamie et les mariages forcés.

Risque d'«arbitraire»

Si la majorité a su globalement préserver son unité sur ce sujet hautement inflammable, droite et gauche ont combattu le texte pour des raisons différentes.

Le Parti socialiste, qui a voté contre avec La France insoumise et les communistes, l'a notamment qualifié de "rendez-vous manqué avec la République". Une loi à "vocation anti-musulmane", a tancé le chef des Insoumis Jean-Luc Mélenchon.

Côté Républicains, les députés ont fustigé un texte "tiède" et "mou", tandis que les sénateurs, majoritaires au Palais du Luxembourg, ont tenté en vain de le durcir avec des mesures contre le port du voile ou renforçant la "neutralité" à l'université.

Néanmoins, les partis d'opposition se sont rejoints sur les risques que le projet de loi fait à leurs yeux peser sur la liberté d'association, érigée il y a cinquante ans par les Sages comme un principe à valeur constitutionnelle.

L'article 6, qui prévoit que toute association sollicitant une subvention doit au préalable s'engager à souscrire à "un contrat d'engagement républicain" concentre beaucoup de critiques.

Les éléments de ce contrat - respect des principes de liberté, égalité, fraternité et de dignité de la personne humaine, ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République, ne pas troubler l'ordre public - "sont particulièrement flous et pourront en conséquence fonder des interprétations excessives" sinon "arbitraires", souligne la saisine des députés de gauche.

"Il existe déjà un régime de sanction contre les associations poursuivant un objet ou exerçant une activité illicite", soulignent de leur côté la Ligue des droits de l'Homme (LDH), le Syndicat de la magistrature, le Syndicat des avocats de France et plusieurs universitaires dans une "contribution extérieure" envoyée aux Sages.

Article «Samuel Paty»

Autre disposition attaquée, l'article dit "Samuel Paty", cible d'une campagne haineuse sur les réseaux sociaux avant son assassinat. 

Elle prévoit que la mise en danger de la vie d'autrui par diffusion d'informations relatives à la vie privée "aux fins de l'exposer, elle ou les membres de sa famille, à un risque direct d'atteinte à la personne ou aux biens que l'auteur ne pouvait ignorer" sera punie de trois ans d'emprisonnement et 45.000 euros d'amende.

La gauche y voit un moyen pour le gouvernement de recycler la mesure de la loi Sécurité globale, censurée en mai par le Conseil constitutionnel, visant à interdire la "provocation à l'identification" des forces de l'ordre.

"Rien ne permet de garantir qu'une telle disposition ne servirait pas de prétexte pour placer en garde à vue toute personne filmant une intervention policière", souligne la saisine.

A droite, c'est surtout le durcissement du droit à l'instruction en famille que l'on souhaite voir censurer.

Après avoir brandi la menace d'une interdiction pure et simple, le gouvernement a finalement amendé sa copie face au risque d'inconstitutionnalité pointé par le Conseil d'Etat et assoupli les motifs autorisant l'école à la maison. 


De Villepin, ancien Premier ministre, se prépare discrètement pour la bataille présidentielle de 2027

Ancien Premier ministre, figure littéraire et diplomate flamboyant, Dominique de Villepin a toujours été à part dans la vie politique française. (AFP)
Ancien Premier ministre, figure littéraire et diplomate flamboyant, Dominique de Villepin a toujours été à part dans la vie politique française. (AFP)
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  • Pour ses proches, de Villepin n’est pas un politicien comme les autres
  • L’ancien conseiller présidentiel Maurice Gourdault-Montagne, qui l’a longtemps côtoyé, décrit un homme qui, en d’autres siècles, aurait été « condottiere, capitaine corsaire ou maréchal de Napoléon, de préférence pendant les Cent-Jours»

PARIS: Ancien Premier ministre, figure littéraire et diplomate flamboyant, Dominique de Villepin a toujours été à part dans la vie politique française.
Plus de vingt ans après son discours historique contre la guerre en Irak, il revient sur le devant de la scène avec un nouveau parti, des interventions médiatiques remarquées et un premier meeting confidentiel.
Il avance à petits pas, gardant le secret autour de ses intentions. Une façon, pour cet anticonformiste, de poser ses jalons en vue de la présidentielle de 2027 ?

Pour ses proches, de Villepin n’est pas un politicien comme les autres.
Dans un livre intitulé « Les autres ne pensent pas comme nous », l’ancien conseiller présidentiel Maurice Gourdault-Montagne, qui l’a longtemps côtoyé, décrit un homme qui, en d’autres siècles, aurait été « condottiere, capitaine corsaire ou maréchal de Napoléon, de préférence pendant les Cent-Jours, quand l’entreprise devint impossible ».
Ce portrait est confirmé par ceux qui ont travaillé avec lui, et qui ont décrit à Arab News en français « un perfectionniste maniaque du mot juste, prêt à retravailler un discours des dizaines de fois pour atteindre la formule exacte ».
Ils le disent « sensible, exigeant, doté d’une grande culture et d’une écoute presque anthropologique », s’efforçant toujours « de comprendre l’autre dans sa différence ».
Son anticonformisme, assurent-ils, est légendaire : « Il connaît les conventions mais ne les aime pas. Il marche au milieu de la rue, peu importe les encombrements qu’il provoque ».

Une personnalité singulière 

Cette personnalité singulière se double d’une vision gaullienne de la fonction présidentielle. Pour de Villepin, affirment-ils, « le Président doit être stratège, donner le cap, prendre de la hauteur, laisser le quotidien au Premier ministre ».
Dominique de Villepin reste, pour beaucoup, l’homme du discours du 14 février 2003 au Conseil de sécurité de l’ONU.
À l’époque ministre des Affaires étrangères de Jacques Chirac, il incarne la France qui dit non à la guerre en Irak. Cette prise de position forge son image d’homme d’État indépendant et courageux, applaudi à l’international et encore citée en exemple.

Mais la suite est plus tourmentée. Après un passage au ministère de l’Intérieur, de Villepin est nommé Premier ministre en 2005, au cœur d’une période politiquement instable.
Il doit gérer les suites du référendum européen et la crise des banlieues. Son projet de Contrat première embauche (CPE), qui visait à insérer les jeunes non qualifiés dans l’emploi, tourne au fiasco politique après des manifestations massives.
Ses proches estiment que l’ancien président Nicolas Sarkozy avait activement œuvré en coulisses pour le torpiller.
La rivalité avec Sarkozy est ancienne, mais à partir de là, elle devient totale. De Villepin est empêtré dans l’affaire Clearstream, où il est soupçonné d’avoir cherché à salir son rival.
Même si la justice finira par le blanchir, les dégâts politiques sont considérables.

En 2007, il rêve de l’Élysée mais ne parvient même pas à réunir les 500 signatures nécessaires. C’est Sarkozy qui l’emporte et devient président.
De Villepin, avocat de formation, quitte alors la vie politique pour se consacrer aux affaires et au conseil international.

La route reste longue

Pourtant, l’appel de la politique reste trop fort. À l’été 2024, alors que la dissolution surprise de l’Assemblée nationale plonge le pays dans la confusion, et que la guerre à Gaza marque les esprits depuis fin 2023, de Villepin revient dans le débat public.
Sa silhouette réapparaît sur les plateaux de télévision. Ses analyses géopolitiques sur l’Ukraine ou le Moyen-Orient séduisent largement, et des sondages le placent désormais parmi les personnalités politiques préférées des Français.
Ragaillardi, il fonde un parti, La France Humaniste, et a tenu un premier meeting (le week-end dernier) à Saint-Denis, sans publicité ni médias.

Interrogé sur ses intentions présidentielles, il a parlé d’un simple « galop d’essai », mais son entourage admet qu’il « discute avec beaucoup de personnalités » et que son mouvement entend se structurer pendant l’été.
Pour ses partisans, Villepin veut incarner une alternative à la fois à l’extrême droite et à l’extrême gauche. Son style, ses références gaulliennes, son indépendance, son rejet du « prêt-à-penser » séduisent.
Il offre « autre chose » dans un climat politique morne et éparpillé. Son côté anticonformiste et littéraire attire même la curiosité d’une partie des jeunes militants, y compris ceux venus d’horizons inattendus.

Mais la route reste longue et la prudence de mise. De Villepin n’a jamais fait un travail de terrain électoral, et il manque de relais locaux solides.
« Son vrai sujet, c’est de constituer des équipes et des relais, parce qu’il ne l’a jamais fait. Il ne peut pas seulement compter sur l’inspiration », résume un proche.

Son passé joue à la fois pour et contre lui. Certains n’ont pas oublié l’échec du CPE, même si ses soutiens insistent sur le sabotage orchestré, selon eux, par Sarkozy. D’autres retiennent surtout de lui qu’il est l’homme qui a dit non aux États-Unis pendant la guerre d’Irak.
De Villepin a aussi dû répondre à des rumeurs persistantes de financements opaques, notamment venant du Qatar. Il a toujours démenti ces accusations, qu’il juge absurdes et infondées.

Par ailleurs, il sait que la bataille présidentielle est impitoyable : « S’il ne parle pas en public, les gens ne l’écouteront pas », avertissent ses proches, admettant qu’il va devoir aborder des sujets attendus des Français : dette, retraites, sécurité, des thèmes sur lesquels il reste, pour l’instant, discret.

Dominique de Villepin se lancera-t-il vraiment en 2027 ?

Rien n’est sûr. Il avance prudemment : un livre (Le pouvoir de dire non, paru récemment chez Flammarion), un parti, un meeting, des apparitions médiatiques – à regret, réservées aux seuls médias français.
Il semble tester ses idées et prendre la température du terrain, lui qui sait que « partir trop vite, c’est risquer de lasser », comme il le disait déjà en 2007.


Canicule: 17 départements toujours en vigilance orange jeudi et vendredi

La région Rhône-Alpes, le pourtour méditerranéen et la Corse subissent toujours de fortes chaleurs avec 17 départements en vigilance orange canicule jusqu'à vendredi, a indiqué Météo-France, bien que l'air soit devenu plus respirable sur une large partie du pays. (AFP)
La région Rhône-Alpes, le pourtour méditerranéen et la Corse subissent toujours de fortes chaleurs avec 17 départements en vigilance orange canicule jusqu'à vendredi, a indiqué Météo-France, bien que l'air soit devenu plus respirable sur une large partie du pays. (AFP)
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  • "En cette fin de nuit, les températures ont baissé de manière significative en dessous des 20°C sur une moitié nord-ouest du pays, tandis qu'elles sont encore souvent comprises entre 20 et 25°C en plaine au sud d'une ligne La Rochelle-Strasbourg"
  • La majeure partie du territoire a connu mercredi la dernière journée d'un épisode de canicule qui restera dans les annales par sa précocité, sa durée et ses records de températures

PARIS: La région Rhône-Alpes, le pourtour méditerranéen et la Corse subissent toujours de fortes chaleurs avec 17 départements en vigilance orange canicule jusqu'à vendredi, a indiqué Météo-France, bien que l'air soit devenu plus respirable sur une large partie du pays.

Les départements qui restent concernés par la vigilance orange sont le Rhône, la Haute-Savoie, la Savoie, l'Isère, la Drôme, l'Ardèche, le Vaucluse, le Gard, les Alpes-de-Haute-Provence, les Alpes-Maritimes, le Var, les Bouches-du-Rhône, l'Hérault, l'Aude, les Pyrénées-Orientales ainsi que les deux départements de Corse.

"Jeudi et vendredi, les très fortes chaleurs vont progressivement se restreindre au quart sud-est de la France, où les maximales atteindront encore 32 à 36°C, voire ponctuellement jusqu'à 38°C", indique le service météorologique dans son dernier bulletin.

"En cette fin de nuit, les températures ont baissé de manière significative en dessous des 20°C sur une moitié nord-ouest du pays, tandis qu'elles sont encore souvent comprises entre 20 et 25°C en plaine au sud d'une ligne La Rochelle-Strasbourg", ajoute Météo-France.

La majeure partie du territoire a connu mercredi la dernière journée d'un épisode de canicule qui restera dans les annales par sa précocité, sa durée et ses records de températures.

 


Les Français détenus en Iran inculpés d'espionnage pour Israël

Jusqu'à présent, l'Iran a indiqué que les deux Français étaient accusés d'espionnage mais il n'a jamais révélé pour quel pays précisément. Téhéran n'a pas encore confirmé si de nouvelles accusations avaient été portées contre eux. (AFP)
Jusqu'à présent, l'Iran a indiqué que les deux Français étaient accusés d'espionnage mais il n'a jamais révélé pour quel pays précisément. Téhéran n'a pas encore confirmé si de nouvelles accusations avaient été portées contre eux. (AFP)
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  • "Tout ce qu'on sait, c'est qu'ils ont vu un juge qui a confirmé ces trois chefs d'inculpation", a déclaré la soeur de Cécile, Noémie Kohler
  • "On ignore quand (ils leur ont été notifiés). Mais ils n'ont toujours pas accès à des avocats indépendants"

PARIS: Les Français Cécile Kohler et Jacques Paris, détenus en Iran depuis plus de trois ans, sont inculpés pour "espionnage pour le Mossad", le service de renseignement extérieur israélien, pour "complot pour renverser le régime" et "corruption sur terre", ont indiqué à l'AFP une source diplomatique occidentale et l'entourage des détenus.

"Nous avons été informés de ces accusations", a indiqué mercredi soir cette source diplomatique, ajoutant que ces accusations étaient "infondées".

"Tout ce qu'on sait, c'est qu'ils ont vu un juge qui a confirmé ces trois chefs d'inculpation", a déclaré la soeur de Cécile, Noémie Kohler. "On ignore quand (ils leur ont été notifiés). Mais ils n'ont toujours pas accès à des avocats indépendants", a-t-elle déploré lors d'un entretien avec l'AFP au lendemain d'une visite consulaire du chargé d'affaires de l'ambassade de France à Téhéran.

Chacun de ces trois chefs d'inculpation est passible de la peine de mort.

Jusqu'à présent, l'Iran a indiqué que les deux Français étaient accusés d'espionnage mais il n'a jamais révélé pour quel pays précisément. Téhéran n'a pas encore confirmé si de nouvelles accusations avaient été portées contre eux.

La prison d'Evine, où étaient détenus jusque récemment les deux Français, a été bombardée par Israël le 23 juin, faisant 79 morts selon Téhéran qui a annoncé avoir déplacé depuis certains détenus, sans préciser lesquels.

"Ces motifs d'inculpation, s'ils sont confirmés, sont totalement infondés", a réagi une source diplomatique française interrogée par l'AFP. "Cécile Kohler et Jacques Paris sont innocents. Aucune sentence ne nous a été communiquée et à notre connaissance n'a été prononcée", a-t-elle ajouté.

Mardi, le ministre français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot, qui martèle que leur libération est une priorité pour la France, avait annoncé que les deux Français dont on était sans nouvelles depuis cette frappe, avaient reçu la visite d'un diplomate français.

La visite consulaire, qui s'est tenue à Bozorg, un pénitencier du sud de la capitale, a duré 35 minutes, "sous haute surveillance en présence de gardes", a précisé Noémie Kohler. "Pour la première fois, Cécile et Jacques étaient ensemble lors de cette visite (...) mais rien ne nous indique que ce soit leur lieu de détention" actuel, a-t-elle également expliqué.

Cécile Kohler, professeure de lettres de 40 ans originaire de l'est de la France et son compagnon Jacques Paris, 72 ans, ont été arrêtés le 7 mai 2022, au dernier jour d'un voyage touristique en Iran.

Paris et les autres chancelleries européennes dont des ressortissants sont détenus en Iran accusent Téhéran de pratiquer la "diplomatie des otages", pour peser notamment dans les très sensibles discussions sur le nucléaire iranien, dans l'impasse depuis des années, et obtenir une levée des sanctions.

 "Péril de mort" 

Les relations entre l'Iran et la France sont particulièrement tendues, alors que Téhéran reproche aux Occidentaux l'absence de condamnation des frappes israéliennes.

Lors du bombardement sur Evine, "ils ont entendu trois frappes qui ont fait trembler les murs de leur cellule", a raconté Noémie Kohler en se basant sur le compte-rendu de la visite consulaire que lui a transmis le Quai d'Orsay. "Ils ont vu des prisonniers, notamment des co-détenus de Jacques qui avaient été blessés (...) mais eux n'ont pas été blessés".

La Française a alors été transférée à la hâte avec d'autres prisonniers, sans pouvoir emmener d'affaires personnelles, à la prison de Qarchak, où elle est restée 24 heures, selon sa soeur.

Puis, "on lui a bandé les yeux et on l'a emmenée dans un autre lieu de détention qu'on ne connaît pas. Elle-même ne sait pas où il se situe", a-t-elle ajoutant. "Ca a été assez violent et traumatisant".

"Cécile ne dort plus depuis les bombardements (...) Elle a très peur que cela recommence", a poursuivi Noémie Kohler, dont le dernier contact téléphonique avec sa sœur remonte au 28 mai.

Quant à Jacques Paris, il a été transféré dans un lieu également inconnu, "tout seul dans une cellule. Il n'a pas de meubles. Donc il continue à dormir à même le sol", a ajouté Noémie Kohler.

"Il ne dispose toujours pas de lunettes adaptées à sa vue et il souffre énormément de l'absence de visibilité", a-t-elle ajouté.

La jeune femme s'est dite "extrêmement inquiète sur leur état psychique", sur "ce double péril de mort (...) la reprise des bombardements et cette condamnation à mort qui leur pend au-dessus de la tête".