Sous-marins australiens: le contrat rompu, quelle indemnisation?

Une capture d'écran réalisée à partir d'images diffusées par Naval Group le 13 avril 2021 montre le sous-marin nucléaire d'attaque français Perle en cours de réparation au chantier naval de Cherbourg, dans le nord de la France, le 12 avril 2021. (AFP)
Une capture d'écran réalisée à partir d'images diffusées par Naval Group le 13 avril 2021 montre le sous-marin nucléaire d'attaque français Perle en cours de réparation au chantier naval de Cherbourg, dans le nord de la France, le 12 avril 2021. (AFP)
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Publié le Mardi 21 septembre 2021

Sous-marins australiens: le contrat rompu, quelle indemnisation?

  • Le principe de compensations financières est prévu selon différents cas de figure, y compris la rupture unilatérale de contrat, explique-t-on chez Naval Group
  • La presse australienne a pour sa part évoqué une indemnisation potentielle de 400 millions de dollars

PARIS: La rupture du contrat par l'Australie pour la construction de 12 sous-marins se traduit par un préjudice d'image et un manque à gagner pour Naval Group, qui compte discuter avec Canberra "dans un esprit constructif" pour obtenir réparation.


Le coup est rude pour la France et l'industriel naval, un groupe public, qui voient s'échapper le plus important contrat d'armement jamais passé avec un pays étranger: la construction de submersibles à propulsion conventionnelle (diesel-électrique).


Le budget était évalué par l'Australie à 50 milliards de dollars australiens (31 milliards d'euros) lors de son lancement en 2016 et été réévalué à 89 milliards de dollars (56 milliards d'euros) en tenant compte de l'inflation sur la durée du programme.


Le principe de compensations financières est prévu selon différents cas de figure, y compris la rupture unilatérale de contrat, explique-t-on chez Naval Group.

Ceux-ci sont détaillés dans l'accord de partenariat stratégique (SPA) signé en 2019, sorte de "constitution de 1 500 pages de règles applicables au programme" qui devait emmener les deux partenaires jusqu'en 2056.

Pas question pour autant d'aller devant les tribunaux, en tout cas à ce stade. "On va entrer en négociations avec les autorités australiennes dans un esprit constructif", affirme un porte-parole de Naval Group.

Ce n'est pas tant un préjudice économique qu'un "manque à gagner potentiel" et un rude coup à l'image de l'industriel qui sont en jeu, explique-t-il.

Depuis le début du projet, l'Australie a dépensé 2,4 milliards de dollars australiens (1,5 milliard d'euros) dans le programme, a affirmé dans un entretien à la radio 3AW le Premier ministre Scott Morrison, se refusant à "spéculer" sur le montant de l'indemnisation.

Sur ce total, Naval Group a reçu environ 900 millions d'euros, le reste a été dépensé au profit de l'américain Lockheed Martin, chargé de fournir le système de combat, et d'industriels australiens, notamment pour adapter le chantier naval d'Osborne, près d'Adelaïde, où devaient être construits les sous-marins.

Paris doit «réaffirmer son attachement» à la Nouvelle-Calédonie, réclame Barnier

"La France doit réaffirmer son attachement" à la Nouvelle-Calédonie, territoire français du Pacifique Sud, a exhorté mardi Michel Barnier, candidat à la primaire de LR, en pleine crise des sous-marins avec les Etats-Unis et l'Australie et à trois mois du dernier référendum sur son autodétermination.


Après le "désastre diplomatique et industriel" de la rupture du contrat géant de fourniture de sous-marins à l'Australie, "nous devons réfléchir à nos propres erreurs dans cette grande région indo-pacifique" de laquelle "les Américains et les Chinois (...) veulent nous éliminer". "Or nous avons des raisons d'avoir une ambition française dans cette région, car notamment nous avons une présence importante à laquelle nous tenons, à laquelle moi je tiens comme candidat à la présidence de la République, en Nouvelle-Calédonie", a fait valoir M. Barnier sur France 2.


"Il serait bien que le gouvernement actuel, que le président, ne se contentent pas d'une position neutre" à l'égard de ce territoire, et "que la France réaffirme son attachement à la nouvelle-Calédonie", a-t-il ajouté.


Xavier Bertrand, candidat ex-LR à la présidentielle de 2022, avait lui aussi appelé Emmanuel Macron, dimanche dans l'émission du "Grand Jury" de RTL-LCI-Le Figaro, à "se prononcer sur ce sujet essentiel".


"Je le dis très clairement: je souhaite que la Nouvelle-Calédonie reste dans la communauté nationale, et il est essentiel d'entendre le gouvernement et le chef de l'Etat dire exactement la même chose" car "c'est l'influence de la France qui se joue", avait-il ajouté.


Dans le cadre du processus de décolonisation né de l'accord de Nouméa (1998), deux référendums ont déjà eu lieu les 4 novembre 2018 et 4 octobre 2020, remportés par les pro-France avec 56,7% des voix puis seulement 53,3%. Celui du 12 décembre prochain est le dernier prévu par cet accord.


Le ministre des Outre-mer Sébastien Lecornu doit se rendre en Nouvelle-Calédonie début octobre, pas pour "faire campagne", souligne-t-il, mais pour "poursuivre le dialogue politique" et "aider à construire les prochaines étapes", alors que les indépendantistes du FLNKS dirigent depuis juillet les deux principales institutions de Nouvelle-Calédonie.


L'annonce le 15 septembre d'un partenariat stratégique entre les Etats-Unis, l'Australie et le Royaume-Uni pour contrer la Chine, incluant la fourniture de sous-marins américains et sortant de fait les Français du jeu, a rendu furieux leur allié français.


Alors qu'Emmanuel Macron doit s'entretenir avec Joe Biden "dans les tout prochains jours" selon Paris, Michel Barnier a estimé que le président français devra lui poser "la question de confiance: qu'est-ce qu'on fait dans l'Otan ensemble?".

Fenêtre de sortie 
Sur les 17 000 salariés de Naval Group, 650 travaillaient en France sur le projet, dont 40 Australiens, essentiellement dans les bureaux d'étude. Quelque 350 autres, dont 20 Français, œuvraient en Australie, notamment pour nouer des partenariats avec des industriels locaux, l'Australie devant récupérer 60% de la valeur du contrat aujourd'hui dénoncé.

Depuis la sélection de l'industriel français face à ses concurrents allemand et japonais en 2016, le programme était bâti sur une succession de contrats au rythme de l'avancée du projet.

Seules les phases initiales étaient en cours et les factures avaient été payées, selon Naval Group.


La phase de revue fonctionnelle (ce que le sous-marin devra pouvoir faire) en cours depuis 2019 était achevée et la phase suivante du contrat, dite de "basic design" du sous-marin, pour un montant proche de 3 milliards de dollars (1,9 milliard d'euros), devait être conclue, espérait-on à Paris.


Canberra disposait donc d'une fenêtre pour se retirer avant d'engager des dépenses beaucoup plus massives.


"Le 15 septembre, soit le jour même de l'annonce australienne (de rupture du contrat), nous recevons la notification de la fin de la revue fonctionnelle du programme qui conclut que l'Australie est satisfaite des performances atteignables par le sous-marin et par le déroulement du programme. Cela signifie que les conditions sont réunies pour valider le lancement de la prochaine phase contractuelle, dont la négociation a été finalisée au cours du mois d'août", s'étrangle une source au ministère français des Armées.


La rupture intervenant tôt, l'indemnisation devrait donc être loin d'atteindre celle versée fin 2015 par Paris à l'issue de huit mois de négociations avec Moscou pour la vente avortée de deux porte-hélicoptères Mistral après l'invasion russe de la Crimée.


Paris avait payé 949,8 millions d'euros correspondant aux avances versées par la Russie afin d'acquérir les deux navires pour 1,2 milliard. Mais ceux-ci avaient déjà été construits et ensuite vendus à l'Egypte.


Dans le cas des sous-marins, la presse australienne a pour sa part évoqué une indemnisation potentielle de 400 millions de dollars (près de 250 millions d'euros).


Incendie dans le sud-ouest: le feu «toujours stabilisé», le risque de reprises persiste

L'incendie d'une rare intensité qui a consumé 42.000 hectares en Gironde, dans le sud-ouest de la France, depuis le 22 juillet est "toujours stabilisé" mercredi matin, selon la préfecture, mais les fortes chaleurs et le vent attendus dans la journée menacent d'alimenter de nouvelles reprises des flammes. (AFP)
L'incendie d'une rare intensité qui a consumé 42.000 hectares en Gironde, dans le sud-ouest de la France, depuis le 22 juillet est "toujours stabilisé" mercredi matin, selon la préfecture, mais les fortes chaleurs et le vent attendus dans la journée menacent d'alimenter de nouvelles reprises des flammes. (AFP)
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  • La Gironde et le département voisin des Landes sont placés en vigilance orange canicule à partir de midi, de quoi assécher encore une végétation prompte à s'enflammer
  • Le dispositif d'avertissement français comprend quatre niveaux, de vert (pas de vigilance particulière) à rouge (vigilance absolue) en passant par jaune et orange

BORDEAUX: L'incendie d'une rare intensité qui a consumé 42.000 hectares en Gironde, dans le sud-ouest de la France, depuis le 22 juillet est "toujours stabilisé" mercredi matin, selon la préfecture, mais les fortes chaleurs et le vent attendus dans la journée menacent d'alimenter de nouvelles reprises des flammes.

"La nuit a été calme, le feu est ce matin toujours stabilisé avec plusieurs reprises de feu traitées rapidement cette nuit", a annoncé la préfecture de Gironde, une semaine après le début du plus gros incendie de forêt à ravager la France depuis 1949, où environ 50.000 hectares avaient été calcinés.

"La surface brûlée n'a pas évolué", a précisé la préfecture, mais les conditions météorologiques restent "défavorables" mercredi, avec des températures attendues en hausse : jusqu'à 41°C dans les terres et 38°C sur le littoral.

La Gironde et le département voisin des Landes sont placés en vigilance orange canicule à partir de midi, de quoi assécher encore une végétation prompte à s'enflammer.

Le dispositif d'avertissement français comprend quatre niveaux, de vert (pas de vigilance particulière) à rouge (vigilance absolue) en passant par jaune et orange.

Outre la chaleur, le vent risque de souffler sur les braises et alimenter de nouveau l'incendie.

Les autorités s'attendent dès le début d'après-midi à des vents d'ouest avec des rafales de 30 à 45 km/h, et un taux d'humidité en baisse. Un risque d'orages est annoncé pour jeudi.

Au regard de ces conditions météorologiques, les sapeurs-pompiers de Gironde ont alerté sur un "risque de reprise de feux extrêmement élevé" dans la journée.

La veille, elles avaient conduit à l'évacuation préventive de 4.000 touristes des campings et résidences de vacances de la station balnéaire de Lacanau, à 50 km à l'ouest de Bordeaux.

Depuis le début de cet incendie hors-norme, 222.000 personnes ont été évacuées de manière préventive dans 24 communes du secteur.

Mardi soir, 57.000 habitants de trois villes proches de Bordeaux évacués dans le week-end ont pu rentrer chez eux, a indiqué la préfète du département Sophie Brocas.

Un chantier colossal de 127 kilomètres de "coupes tactiques", quasiment achevé, vise à priver ce feu, d'origine accidentelle, de "combustible" et empêcher sa progression, selon l'association Défense de la forêt contre les incendies de la région aquitaine (DFCI).

"126 sapeurs-pompiers ont été blessés depuis le début de cet évènement", a indiqué la préfecture.

Ces derniers jours, le sud-est du pays a aussi été touché par plusieurs incendies, en Corse, dans les Hautes-Alpes et dans le Var.

 


Incendies: Engie va consacrer 25 millions d'euros à la reconstruction des forêts

Un pompier de Paris observe les dégâts alors que la fumée envahit les arbres à Marcheprime, près de Bordeaux, le 26 juillet 2026, lors d’un incendie qui ravage la forêt au nord du bassin d’Arcachon depuis le 22 juillet. (AFP)
Un pompier de Paris observe les dégâts alors que la fumée envahit les arbres à Marcheprime, près de Bordeaux, le 26 juillet 2026, lors d’un incendie qui ravage la forêt au nord du bassin d’Arcachon depuis le 22 juillet. (AFP)
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  • Engie consacrera 25 millions d’euros à la restauration durable des forêts françaises touchées par les incendies
  • Le groupe vise à renforcer la biodiversité et la résilience des écosystèmes face au changement climatique

PARIS: Le groupe énergétique français Engie va verser 25 millions d'euros pour participer à "la reconstruction et la régénération durable des forêts détruites", a-t-il annoncé mardi, mettant en avant le "choc humain, environnemental et économique" des incendies, notamment en Gironde et à Fontainebleau.

"Cette contribution permettra d'accompagner les efforts de reconstitution des espaces forestiers détruits et de soutenir les initiatives visant à renforcer la résilience des écosystèmes naturels face aux effets du changement climatique", a écrit le groupe dans un communiqué.

"Cela implique notamment de réfléchir aux essences les plus adaptées, à la préservation de la biodiversité, à la restauration de zones humides, aux conditions d'accès pour les services de secours ainsi qu'à la protection et au retour de la faune sauvage", ajoute Engie, soulignant que ces incendies avaient atteint "une part du patrimoine naturel français".

Les incendies ont déjà parcouru plus de 116.000 hectares en France cette année, un record, selon le Premier ministre Sébastien Lecornu, dont une part importante par le "mégafeu" qui sévit depuis plusieurs jours en Gironde.

Les efforts de reboisement s'annoncent très coûteux: chaque hectare de forêt à restaurer coûte entre 5.000 et 10.000 euros, selon le ministère de la Transition écologique. La ministre Monique Barbut a rappelé mardi dernier que l’État augmenterait de 20 millions d'euros les fonds alloués à l'Office national des forêts (ONF) en 2026.

Le groupe énergétique affirme qu'il va "se rapprocher des autorités publiques, des collectivités territoriales, des acteurs de la filière forestière et du monde de la recherche afin de déployer concrètement ce soutien" et qu'il s'inscrit "dans le cadre du plan +France Forêt 2100+".

Quelques initiatives de la part des entreprises ont eu lieu depuis le début de la saison des incendies, à l'instar de Carrefour qui a promis de donner environ 8 tonnes de denrées alimentaires et de produits d'hygiène, de Lidl qui a indiqué en livrer 3 tonnes, de la Macif qui a annoncé un fonds d'un million d'euros pour ses sociétaires et des actions de solidarité, et du Crédit Agricole qui a prévu notamment un fonds d'urgence de deux millions d'euros à destination des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS).


Mégafeu en Gironde: le feu «toujours stabilisé» avant le retour de la chaleur

La hausse attendue des températures fait craindre une nouvelle aggravation du mégafeu qui a déjà ravagé 42.000 hectares en Gironde, "toujours stabilisé" mardi matin après une nuit calme. (AFP)
La hausse attendue des températures fait craindre une nouvelle aggravation du mégafeu qui a déjà ravagé 42.000 hectares en Gironde, "toujours stabilisé" mardi matin après une nuit calme. (AFP)
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  • Les forêts s'enflamment d'autant plus facilement que la végétation et les sols européens sont très secs depuis des mois, une sécheresse accentuée par le changement climatique et les récentes canicules exceptionnelles
  • La Gironde et les Landes, département qui passera également en vigilance jaune canicule mardi midi, s'apprêtent à vivre selon Météo-France une "nouvelle vague de chaleur", avec des températures qui pourraient atteindre jusqu'à 40°C mercredi

BORDEAUX: La hausse attendue des températures fait craindre une nouvelle aggravation du mégafeu qui a déjà ravagé 42.000 hectares en Gironde, "toujours stabilisé" mardi matin après une nuit calme.

La nuit a été marquée par la lutte contre plusieurs reprises de feu au nord du Porge et dans la partie nord du Cap-Ferret, mais celles-ci "sont sous contrôle", selon la préfecture, qui souligne que "la surface brûlée n'a pas évolué".

Le département, qui passera en vigilance jaune canicule à midi, surveille températures et vents: Météo-France prévoit une hausse des températures jusqu'à 33 à 35°C dans les terres mardi, accompagnées d'un vent orienté au sud-est, avec des brises océaniques d'ouest sur le littoral, qui pourraient attiser à nouveau le brasier.

Dans un point de situation lundi à 22H30, la préfète a souligné que la journée devrait également être marquée par "une baisse de l'hygrométrie". La situation "reste très imprévisible", a-t-elle alors assuré.

Les forêts s'enflamment d'autant plus facilement que la végétation et les sols européens sont très secs depuis des mois, une sécheresse accentuée par le changement climatique et les récentes canicules exceptionnelles.

La Gironde et les Landes, département qui passera également en vigilance jaune canicule mardi midi, s'apprêtent à vivre selon Météo-France une "nouvelle vague de chaleur", avec des températures qui pourraient atteindre jusqu'à 40°C mercredi et des vents un peu moins forts mais plus secs.

"On doit tenir" 

"Les semaines à venir seront dures et on doit tenir", a lancé lundi le président de la République, Emmanuel Macron, dans la salle de crise du centre opérationnel départemental d'incendie et de secours (Codis). "On reste unis et on se bat pour gagner la bataille partout", a-t-il dit en délivrant dans la soirée une bonne nouvelle: le feu est désormais "fixé" dans les Landes.

En Gironde également, la journée de lundi  a été "favorable, comme espéré par les pompiers", s'est réjoui le Sdis auprès de l'AFP. Dans l'ensemble, les départs de feux ont été "contenus".

Depuis le début de l'incendie au nord du bassin d'Arcachon, le 22 juillet, 93 pompiers ont été blessés, 240 habitations ont été détruites et près de 220.000 personnes ont été évacuées de manière préventive dans 23 communes.

Dans un camping du Grand Crohot, en Gironde, jouets des enfants sur le sol, bières sur la table, tentes ouvertes et serviettes de plage encore étendues... tout témoigne de la rapidité et de la panique avec lesquelles tous ont dû quitter les lieux.

Le feu n'étant pas fixé en Gironde, aucun retour des évacués n'y est envisageable à ce stade et les activités des colonies de vacances sont suspendues dans ce département touristique.

La préfète a en outre annoncé lundi soir l'interdiction des manifestations sportives et culturelles, tout comme les activités nautiques et la navigation sur le lac de Cazaux-Sanguinet.

Comme lundi, aucun TGV ne circule au sud de Bordeaux mardi, hormis ceux qui desservent Agen et Toulouse, et l'autoroute A63 est fermée dans les deux sens entre Bordeaux et Bayonne.

"Vague de solidarité" 

Au total, plus de 116.000 hectares - nouveau record après 2022 - ont été parcourus par les incendies en France depuis début 2026, a indiqué le Premier ministre Sébastien Lecornu.

Le ministre de l'Economie Roland Lescure a annoncé que les assureurs prendraient en charge les frais de relogement des personnes évacuées à cause des incendies de Gironde, des Landes et du Var.

Une "vague de solidarité", saluée par la préfète Sophie Brocas, a par ailleurs permis de libérer les pompiers volontaires dans les entreprises. Agriculteurs et particuliers prêtent aussi main-forte.

"On est partis à 4H30 ce matin du Lot-et-Garonne. On cherche à aider. Je suis chasseur et je veux garder la nature comme elle est", a expliqué lundi à l'AFP Christopher Bonnefond, 25 ans, agriculteur venu avec quatre collègues.

Juste au sud, l'incendie dans les Landes est donc fixé après avoir brûlé 3.600 hectares et 198 bâtiments.

Depuis 20H lundi, "l'ensemble des habitants des communes de Sanguinet et de Parentis-en-Born" peuvent ainsi "réintégrer leur domicile", a annoncé le préfet des Landes, tout comme ceux du village aéronautique de Biscarrosse et les résidents d'un camping au nord de la ville. Soit, au total, 15.000 personnes.

Dans le Var, les reprises du feu du Gros Bessillon, qui ont mobilisé les pompiers lundi, au 7e jour de lutte contre cet incendie, ont été "circonscrites" lundi soir, a annoncé la préfecture.

Le feu est toujours en cours en Corse mais a été "fixé" dans les Hautes-Alpes après avoir parcouru 510 hectares.

Dans les Bouches-du-Rhône, un pompier volontaire de 38 ans est décédé lundi, après que le camion-citerne "dans lequel il circulait seul a fait une sortie de route" au nord d'Arles, a indiqué le Sdis 13.