Ultime feu vert des dirigeants du G20 au big bang fiscal

Ce feu vert, annoncé par la secrétaire américaine au Trésor Janet Yellen, sera formalisé dans le communiqué final du G20 dimanche. (Photo, AFP)
Ce feu vert, annoncé par la secrétaire américaine au Trésor Janet Yellen, sera formalisé dans le communiqué final du G20 dimanche. (Photo, AFP)
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Publié le Dimanche 31 octobre 2021

Ultime feu vert des dirigeants du G20 au big bang fiscal

  • Sous l'égide de l'OCDE, au total 136 pays représentant plus de 90% du PIB mondial s'étaient engagés début octobre à taxer de manière plus équitable les multinationales et à instaurer un taux d'impôt minimal mondial de 15% à partir de 2023
  • Une petite révolution qui risque cependant de prendre du temps, dans la mesure où chaque pays doit désormais traduire cet accord mondial dans sa propre législation

ROME : Après moult marchandages et concessions, les chefs d'Etat et de gouvernement du G20 ont donné samedi à Rome l'ultime feu vert à une réforme fiscale historique qui ambitionne de mettre fin aux paradis fiscaux, mais qui ne va pas assez loin au goût de certains pays en développement.

Sous l'égide de l'OCDE, au total 136 pays représentant plus de 90% du PIB mondial s'étaient engagés début octobre à taxer de manière plus équitable les multinationales et à instaurer un taux d'impôt minimal mondial de 15% à partir de 2023.

Ce feu vert, annoncé par la secrétaire américaine au Trésor Janet Yellen, sera formalisé dans le communiqué final du G20 dimanche.

"Aujourd'hui, tous les chefs d'Etat du G20 ont approuvé un accord historique sur de nouvelles règles fiscales internationales, incluant une taxe minimum mondiale", s'est félicitée Mme Yellen.

"Depuis quatre ans, je me bats pour mettre en œuvre une taxation internationale d'au moins 15% pour les entreprises multinationales. Ce soir, nous y sommes!", a tweeté le président français Emmanuel Macron.

"C'est un grand succès, un signal clair d'équité", a renchéri la chancelière allemande Angela Merkel.

Une petite révolution qui risque cependant de prendre du temps, dans la mesure où chaque pays doit désormais traduire cet accord mondial dans sa propre législation, une partie qui n'est pas gagnée d'avance.

"Le diable est dans les détails: tous les aspects de sa mise en œuvre devront être réglés et il doit être approuvé par les parlements nationaux", a commenté à l'AFP Giuliano Noci, professeur de stratégie à l'école Polytechnique de Milan. 

150 milliards de dollars par an

"Le plus dur aura été sans doute de conclure le deal politique, après plusieurs années de négociations. Le travail n'est pas fini et il faut maintenant appliquer l'accord", a déclaré à l'AFP Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'OCDE et artisan de la réforme.

Le premier volet du projet, qui consiste à taxer les entreprises là ou elles font leurs profits, indépendamment de leur siège social, se heurte notamment à de fortes réticences au Congrès américain.

Car cette mesure frappe surtout les géants d'internet américains, les fameux Gafa (acronyme désignant Google, Amazon, Facebook et Apple), enclins à pratiquer l'optimisation fiscale en établissant leur siège là où la taxation est la plus faible, ce qui leur permet de payer des impôts dérisoires au regard de leurs revenus.

L'impôt minimal de 15% devrait rapporter environ 150 milliards de dollars de recettes supplémentaires par an.

Une centaine de multinationales enregistrant plus de 20 milliards d'euros de chiffre d'affaires annuel verront une partie de leurs impôts redistribuée vers les pays où elles exercent effectivement leurs activités.

Ce périmètre ainsi que la taxe minimale de 15% sont jugés insuffisants par certains pays émergents, d'autant que le taux moyen d'impôt sur les sociétés dans le monde est à présent de 22%, contre 50% en 1985.

L'Argentine avait ainsi plaidé pour un taux de 21%, voire 25%, pour combattre "l'évasion fiscale des multinationales".

Si l'Argentine a fini par se rallier à l'accord, le Kenya, le Nigeria, le Sri Lanka et le Pakistan, associés aux négociations qui comprenaient 140 pays, manquent à l'appel.

"L'accord a été négocié avec les pays en développement et reflète une bonne partie de leurs demandes, mais il est vrai que c'est un compromis", a fait valoir Pascal Saint-Amans.

Ralliement des pays réfractaires

Sa version finale permet ainsi à davantage de petites économies de bénéficier d'une partie de l'impôt redistribué, en abaissant à 250.000 euros par an le minimum requis pour les recettes des entreprises qui y sont réalisées, contre un million d'euros pour les pays plus riches.

La Commission indépendante pour la réforme de l'impôt international (ICRICT), un groupe de réflexion dont font partie des économistes de renom comme Joseph Stiglitz ou Thomas Piketty, estime cependant qu'il s'agit d'un "accord au rabais" dont "la part du lion va aux pays riches".

Les négociateurs de l'accord "ont fait des concessions pour faire adhérer trois havres fiscaux comme l'Irlande, l'Estonie et la Hongrie, mais n'ont pas écouté les pays en développement", a déclaré à l'AFP son secrétaire général, Tommaso Faccio.

L'Irlande a ainsi renoncé à son impôt sur les sociétés très faible de 12,5% contre l'assurance que le futur taux minimal restera scotché à 15%. Auparavant, il était question d'un taux d'"au moins 15%". 


Le ministre saoudien de l’Investissement : «Notre économie offre d’importantes opportunités aux entreprises françaises»

 Le ministre saoudien de l’Investissement, Fahad Al-Saif, et le ministre français de l’Économie, des Finances, de l’Industrie, de l’Énergie et de la Souveraineté numérique, Roland Lescure. Asharq Al-Awsat
Le ministre saoudien de l’Investissement, Fahad Al-Saif, et le ministre français de l’Économie, des Finances, de l’Industrie, de l’Énergie et de la Souveraineté numérique, Roland Lescure. Asharq Al-Awsat
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  • M. Al-Saif a indiqué que les entreprises françaises détenaient environ 650 licences d’investissement dans le Royaume.
  • Selon lui, cela reflète l’ampleur de l’activité des entreprises françaises et les opportunités croissantes offertes par l’économie saoudienne

PARIS: Le ministre saoudien de l’Investissement, Fahad Al-Saif, a déclaré lundi que les investissements directs étrangers (IDE) français en Arabie saoudite avaient atteint 16,3 milliards d’euros, soulignant que la France était la quatrième source d’IDE du Royaume.

Il a ajouté que la présence des entreprises françaises en Arabie saoudite s’étendait désormais à plus de 18 secteurs.

S’exprimant lors de l’ouverture de la Table ronde franco-saoudienne sur l’investissement organisée à Paris, à laquelle participait également Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances, de l’Industrie, de l’Énergie et de la Souveraineté numérique, M. Al-Saif a indiqué que les entreprises françaises détenaient environ 650 licences d’investissement dans le Royaume.

Selon lui, cela reflète l’ampleur de l’activité des entreprises françaises et les opportunités croissantes offertes par l’économie saoudienne.

Cette rencontre s’inscrit dans le cadre de la visite officielle en France du prince héritier et Premier ministre Mohammed ben Salmane. Organisée par le ministère de l’Investissement, elle rassemble des responsables gouvernementaux, des chefs d’entreprise et des dirigeants de grandes sociétés des deux pays.

Les discussions portent sur les opportunités d’élargir les partenariats dans des secteurs tels que l’industrie, les transports et la logistique, l’intelligence artificielle et les infrastructures numériques, entre autres. La signature de nouveaux accords et protocoles d’accord est également prévue.

L’énergie, domaine phare de la coopération

Le ministre de l’Investissement a souligné que le secteur du pétrole et du gaz figurait parmi les industries les plus susceptibles de bénéficier du renforcement des relations saoudo-françaises, compte tenu de la présence de longue date des entreprises françaises dans le secteur énergétique du Royaume.

La coopération s’étend également à l’ensemble du paysage énergétique, notamment aux énergies renouvelables, à l’hydrogène et aux infrastructures de réseau, tandis que les entreprises françaises continuent de renforcer leur présence dans les domaines de l’énergie, de l’industrie, des transports, de la construction, de l’eau et des services.

L’énergie reste l’un des domaines phares de l’engagement français en Arabie saoudite, parallèlement aux opportunités croissantes dans de nouveaux secteurs étroitement liés à la dynamique de diversification économique du Royaume dans le cadre de la Vision 2030.

De l’énergie et de l’industrie à l’intelligence artificielle

Le partenariat d’investissement entre les deux pays s’étend de plus en plus au-delà des secteurs traditionnels pour s’orienter vers la nouvelle économie, en particulier l’intelligence artificielle, les infrastructures numériques, la culture, les industries créatives et l’exploitation minière.

L’intégration de ces secteurs à l’ordre du jour de la table ronde reflète les efforts des deux parties pour transformer des liens économiques bien établis en partenariats d’investissement dans certains des secteurs connaissant la croissance la plus rapide, en tirant parti de la demande croissante sur le marché saoudien et des capacités technologiques et industrielles des entreprises françaises.

Les entreprises françaises sont déjà présentes dans des secteurs tels que les transports et la logistique, les services liés à l’eau et à l’environnement, l’hôtellerie et la santé. À mesure que l’économie saoudienne poursuit son expansion, de nouvelles opportunités apparaissent dans les domaines des technologies de pointe et de l’industrie manufacturière.


Arabie saoudite: le pari d’une mobilité nouvelle pour accompagner la Vision 2030

Le directeur général d’Alstom pour le Moyen-Orient, Mohamed Khalil. (Photo fournie)
Le directeur général d’Alstom pour le Moyen-Orient, Mohamed Khalil. (Photo fournie)
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  • L’Arabie saoudite ne construit pas seulement des infrastructures de transport : elle met en place un écosystème de mobilité intégré
  • Du métro de Riyad au tramway d’AlUla, la stratégie saoudienne associe technologies de pointe, développement durable et valorisation des territoires

PARIS: En quelques années, l’Arabie saoudite a engagé une transformation spectaculaire de ses infrastructures de transport, portée par la Vision 2030.

Mais derrière les projets ferroviaires, les métros et les nouveaux tramways, l’ambition qui se dessine est celle de construire un pays davantage connecté, plus accessible et capable d’accompagner sa diversification économique et touristique.

« L’Arabie saoudite a connu l’une des transformations les plus importantes au monde dans le domaine des transports ces dernières années », indique le directeur général d’Alstom pour le Moyen-Orient, Mohamed Khalil.

De son point de vue, ce qui frappe n’est pas seulement l’ampleur des investissements, mais surtout leur cohérence, le Royaume cherchant à mettre en place « un écosystème de mobilité intégré et tourné vers l’avenir », reliant les villes, les communautés, les pôles économiques et les principales destinations du pays.

Le transport n’est plus considéré comme une simple infrastructure destinée à faciliter les déplacements, mais comme un instrument de développement économique, d’amélioration de la qualité de vie et même de politique environnementale.

Riyad, laboratoire d’une mobilité intégrée

Dans le cadre de cette transformation, le métro de Riyad constitue le projet le plus emblématique, puisque la capitale saoudienne a fait le choix de concevoir un réseau complet dès l’origine, plutôt que de construire progressivement des lignes au gré de l’expansion urbaine.

« Ce qui distingue Riyad, c’est que le réseau a été conçu comme un ensemble cohérent dès le départ », explique Khalil, qui souligne une différence importante avec de nombreuses métropoles internationales ayant développé leurs réseaux pendant plusieurs décennies, en ajoutant progressivement de nouvelles lignes et de nouvelles technologies.

Le réseau de Riyad s’étend sur 176 kilomètres, compte 85 stations et comprend six lignes. Il a été conçu pour répondre aux besoins d’une capitale en pleine expansion.

Alstom intervient directement sur les lignes 3, 4, 5 et 6, avec 116 trains sans conducteur, des systèmes de signalisation avancés et des technologies destinées notamment à récupérer l’énergie produite lors du freinage. Le groupe assure également des services de maintenance à long terme.

Mais pour Khalil, l’intérêt du métro de Riyad tient précisément à cette combinaison entre technologies internationales et besoins locaux. « Riyad se distingue non pas parce qu’elle reproduit le modèle d’une autre ville, mais parce qu’elle associe des technologies éprouvées dans le monde entier aux besoins spécifiques de mobilité de la capitale », résume-t-il.

Le succès du réseau commence déjà à se mesurer à l’usage. Selon les chiffres communiqués par Khalil, plus de 100 millions de passagers l’ont emprunté au cours de ses neuf premiers mois d’exploitation.

Cette fréquentation permet également à Alstom d’observer la manière dont le système fonctionne et évolue à mesure que les habitudes de déplacement changent.

Pour Alstom, l’Arabie saoudite est donc devenue bien davantage qu’un marché parmi d’autres. « C’est aujourd’hui l’un des marchés de la mobilité les plus passionnants au monde », affirme Khalil.

La raison tient à la dimension même du projet saoudien : le Royaume ne cherche pas uniquement à multiplier les infrastructures ferroviaires, mais veut construire un système capable de soutenir « la croissance économique future, le développement urbain et l’amélioration de la qualité de vie ».

Cette ambition ouvre naturellement de nombreuses perspectives pour un groupe comme Alstom, dont l’expertise couvre aussi bien le matériel roulant que la signalisation, les solutions numériques et la maintenance.

Les prochaines étapes devraient notamment faire une place croissante aux solutions numériques, à la maintenance prédictive et aux technologies de transport à faible empreinte carbone.

À AlUla, le tramway au service du tourisme durable

Mais l’un des aspects les plus intéressants de la stratégie saoudienne est que cette révolution des transports ne s’arrête pas aux grandes villes : elle accompagne également l’apparition de nouvelles destinations économiques, culturelles et touristiques.

Le projet de tramway d’AlUla en est l’illustration la plus originale. Dans cette région où les paysages désertiques et les vestiges de civilisations anciennes constituent l’un des principaux atouts touristiques du Royaume, il fallait imaginer une solution de mobilité capable de s’intégrer à un environnement exceptionnel.

« Le projet de tramway d’AlUla démontre comment la mobilité peut relier le passé et le futur », explique Mohamed Khalil, et la formule résume bien la philosophie du projet : utiliser les technologies les plus modernes sans dénaturer un patrimoine qui fait précisément la singularité d’AlUla.

La ligne, longue de 22,4 kilomètres, desservira 17 stations et reliera cinq grands quartiers historiques, dont plusieurs sites classés au patrimoine mondial de l’UNESCO.

Elle sera équipée de 20 tramways Citadis B fonctionnant sur batterie, sans caténaire, avec un système innovant de recharge au sol. Alstom fournit également les systèmes de signalisation, de communication et d’alimentation, ainsi que la maintenance du matériel roulant.

L’idée est particulièrement séduisante et fait du déplacement lui-même une partie de l’expérience touristique, puisque le tramway doit permettre de découvrir AlUla tout en limitant son impact visuel et environnemental.

« Il s’agit bien plus que d’un simple tramway », résume Khalil, car il constitue une combinaison entre développement durable, intégration dans l’environnement et expérience des passagers.

L’Arabie saoudite ne construit pas seulement des moyens de transport : elle redessine progressivement sa géographie et la manière dont ses habitants et ses visiteurs pourront la parcourir. Cette mutation représente une opportunité exceptionnelle pour Alstom.


France-Arabie saoudite: un forum économique au cœur des ambitions de la Vision 2030

Le président de la FIFA, Gianni Infantino (2e à partir de la gauche), le président français Emmanuel Macron et le prince héritier et Premier ministre d'Arabie saoudite Mohammed ben Salmane assistent à la cérémonie de clôture de la Coupe du monde d'e-sport au Grand Palais à Paris, en France, le 23 août 2026. (Photo : Teresa SUAREZ / POOL / AFP)
Le président de la FIFA, Gianni Infantino (2e à partir de la gauche), le président français Emmanuel Macron et le prince héritier et Premier ministre d'Arabie saoudite Mohammed ben Salmane assistent à la cérémonie de clôture de la Coupe du monde d'e-sport au Grand Palais à Paris, en France, le 23 août 2026. (Photo : Teresa SUAREZ / POOL / AFP)
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  • Plusieurs accords et protocoles d’entente couvrant différents secteurs devraient être signés à cette occasion, renforçant ainsi les perspectives de coopération entre entreprises françaises et saoudiennes
  • Cette dynamique s’inscrit dans le cadre du rapprochement économique engagé entre Paris et Riyad et des ambitions de la Vision 2030, le vaste programme lancé en 2016 par le prince héritier Mohammed ben Salmane

PARIS: Dans le cadre de la visite officielle en France de Son Altesse Royale le prince Mohammed ben Salmane ben Abdelaziz Al Saoud, prince héritier et Premier ministre d’Arabie saoudite, Paris accueille aujourd'hui une table ronde franco-saoudienne sur l’investissement, réunissant de hauts responsables gouvernementaux, des dirigeants d’entreprises et les PDG de grands groupes des deux pays.

Organisée par le ministère saoudien de l’Investissement, cette rencontre vise à approfondir les relations économiques et financières entre la France et l’Arabie saoudite et à transformer les opportunités de coopération en investissements et projets concrets.

Des secteurs stratégiques au cœur des discussions

Les échanges réuniront les principaux acteurs économiques des deux pays autour de plusieurs secteurs prioritaires, notamment les partenariats industriels, les transports et la logistique, l’intelligence artificielle et les infrastructures numériques. D’autres domaines seront également à l’ordre du jour, parmi lesquels l’énergie, le tourisme, la culture, le jeu vidéo, les technologies quantiques et la santé.

Plusieurs accords et protocoles d’entente couvrant différents secteurs devraient être signés à cette occasion, renforçant ainsi les perspectives de coopération entre entreprises françaises et saoudiennes.

Cette dynamique s’inscrit dans le cadre du rapprochement économique engagé entre Paris et Riyad et des ambitions de la Vision 2030, le vaste programme lancé en 2016 par le prince héritier Mohammed ben Salmane pour diversifier l’économie saoudienne et réduire sa dépendance aux hydrocarbures.

Pour la France, l’objectif est notamment de permettre à ses entreprises de participer aux grands projets liés à cette transformation économique. Paris entend également renforcer sa présence dans les préparatifs de l’Exposition universelle de Riyad 2030, tout en attirant davantage de capitaux et d’investissements saoudiens.

« Les choses sont encore en discussions pour certains projets, mais il y aura beaucoup, beaucoup d’accords économiques dans différents secteurs qui seront signés lundi », avait indiqué vendredi la présidence française.

Des projets emblématiques en perspective

Parmi les projets évoqués figure notamment un projet d’implantation, en région parisienne, d’un parc d’attractions inspiré du célèbre manga japonais Dragon Ball. Selon une source proche du dossier citée début août, les discussions entre les autorités françaises et une société d’investissement saoudienne seraient déjà très avancées.

Au-delà des grands projets, la table ronde doit contribuer à renforcer les liens entre les communautés d’affaires des deux pays et à favoriser l’émergence de partenariats industriels et technologiques de long terme.

L’énergie et la logistique au cœur des enjeux

Au niveau ministériel, une réunion doit également porter sur la diversification des routes d’approvisionnement énergétique. La question revêt une importance particulière alors que le détroit d’Ormuz, passage stratégique pour le transport des hydrocarbures, demeure verrouillé par l’Iran.

La coopération dans les transports, la logistique et les infrastructures numériques apparaît ainsi comme un autre axe majeur du partenariat, dans un contexte où l’Arabie saoudite accélère la modernisation de ses infrastructures et le développement de nouveaux secteurs économiques.