Largement complété, le budget 2022 au vote des députés

Les députés se prononceront en fin d'après-midi sur ce dernier budget du quinquennat, recettes et dépenses comprises, lors d'un vote solennel après la séance de questions au gouvernement. (Photo, AFP)
Les députés se prononceront en fin d'après-midi sur ce dernier budget du quinquennat, recettes et dépenses comprises, lors d'un vote solennel après la séance de questions au gouvernement. (Photo, AFP)
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Publié le Mardi 16 novembre 2021

Largement complété, le budget 2022 au vote des députés

  • Après le «quoi qu'il en coûte» durant la crise sanitaire, le gouvernement défend un budget de «normalisation» et d'investissements pour «accompagner la reprise»
  • Au coup d'envoi des débats début octobre, les oppositions ont critiqué un parcours de «golf», un «budget à trous» suspendu aux annonces d'Emmanuel Macron, taxé d'être déjà en campagne pour un second mandat

PARIS : Plan pour Marseille, investissements France 2030 ou contrat d'engagement jeune: l'Assemblée nationale s'apprête à voter en première lecture mardi le projet de budget 2022, complété au fil des débats et des annonces présidentielles, et jugé "électoraliste" par les oppositions.

Les députés se prononceront en fin d'après-midi sur ce dernier budget du quinquennat, recettes et dépenses comprises, lors d'un vote solennel après la séance de questions au gouvernement. Le projet de loi de finances (PLF) va poursuivre son parcours au Sénat avant la navette parlementaire et son adoption définitive avant Noël.

Après le "quoi qu'il en coûte" durant la crise sanitaire, le gouvernement défend un budget de "normalisation" et d'investissements pour "accompagner la reprise". Le ministre de l'Economie Bruno Le Maire loue la croissance retrouvée, 6,25% prévus en 2021 et 4% en 2022, et la baisse du chômage.

 

les principales mesures du budget 2022

Une forte reprise économique

Le projet de budget repose sur une prévision de croissance de 6,25% pour 2021 et de 4% pour 2022, une des reprises économiques les plus fortes de la zone euro, après l'une des récessions les plus massives en Europe (-8% en 2020).

Le gouvernement table sur un déficit public de 8,2% en 2021 et de 5% en 2022.

Grâce à la reprise, le ratio de dette publique ne devrait finalement que légèrement augmenter cette année à 115,3%, puis reculer à 113,5% en 2022.

Les missions régaliennes à l'honneur

Les ministères régaliens tirent leur épingle du jeu de la négociation budgétaire, avec +1,7 milliard d'euros pour les Armées, +1,4 milliard pour l'Intérieur et +720 millions pour la Justice.

L'Education est également bien dotée (+1,7 milliard, après +4,3 milliards en 2021), notamment pour financer les revalorisations des rémunérations des enseignants, tout comme la Recherche (+760 millions d'euros).

 

 

Au coup d'envoi des débats début octobre, les oppositions ont critiqué un parcours de "golf", un "budget à trous" suspendu aux annonces d'Emmanuel Macron, taxé d'être déjà en campagne pour un second mandat.

Entre la présentation du projet de budget et la fin de son examen en première lecture au Palais Bourbon, 11,8 milliards de dépenses supplémentaires ont été ajoutées, pour porter la prévision de déficit à 5% du PIB en 2022, avec un solde négatif de 155 milliards d'euros.

La méthode a souvent hérissé l'opposition, tout particulièrement l'adoption relativement rapide de "l'amendement le plus cher de la Ve République" (Valérie Rabault, PS). Il s'agit d'une promesse de 34 milliards d'euros d'investissements pour décliner en plusieurs années le plan d'investissements France 2030 annoncé par Emmanuel Macron pour "réindustrialiser" le pays et "décarboner" l'économie.  

En 2022, la première tranche de ce plan représente 3,5 milliards d'euros seulement, mais droite et gauche voient dans la mesure le symbole d'un budget "électoraliste", qui "enjambe" l'élection présidentielle.

 

les principales mesures du budget 2022

Baisses d'impôts

Le gouvernement maintient le calendrier des baisses d'impôts décidées avant la crise mais ne souhaite prendre aucune nouvelle mesure fiscale.

Les 20% de ménages les plus aisés verront leur taxe d'habitation réduite l'an prochain, après une première étape en 2021. Déjà supprimée totalement pour 80% des ménages, elle le sera pour tous les contribuables en 2023.

De même, l'impôt sur les sociétés passera à 25% pour toutes les entreprises, dernière marche d'une réforme engagée en 2018 dans le but d'améliorer leur compétitivité.

«Stabilité» du nombre de fonctionnaires

A l'issue de ce dernier budget, le gouvernement prévoit une stabilité du nombre de fonctionnaires durant l'ensemble du quinquennat, très loin de la réduction d'effectifs de 50.000 agents de l'Etat sur 120.000 agents publics au total préconisée par Emmanuel Macron dans son programme électoral en 2017.

"Nous avons dû répondre à un certain nombre de besoins et faire face à des crises", a justifié le ministre des Comptes publics Olivier Dussopt.

Plan d'investissement France 2030

Par un amendement voté durant les débats, ce projet de loi de finances décline le plan d'investissement France 2030 présenté par Emmanuel Macron en octobre. Il prévoit 34 milliards d'euros d'autorisations d'engagement durant plusieurs années avec une première tranche de 3,5 milliards en 2022.

Ils sont ventilés sur les différents objectifs attribués à France 2030, comme la "production en France d'au moins 20 bio-médicaments" (660 millions en 2022) ou l'ambition de "faire de la France le leader de l'hydrogène décarboné" (340 millions en 2022).

 

«Nucléaire» et «avion bas carbone»

"C'est surtout sur le fond que cet amendement est historique. Sur du moyen terme, du long terme, on a acté que la France allait investir 34 milliards d'euros sur des filières d'avenir comme le nucléaire ou l'avion bas carbone", répond le rapporteur général du budget Laurent Saint-Martin (LREM).

"C'est majeur parce que si nous nous arrêtions après le +quoi qu'il en coûte+ et le plan de relance, on n'aurait fait que la moitié du chemin", estime le député.

Autre ajout, quelque 550 millions pour le "contrat d'engagement jeune" présenté par le président de la République le 2 novembre.

Le dispositif proposera aux jeunes de moins de 25 ans les plus éloignés de l'emploi et des études une allocation pouvant aller jusqu'à 500 euros par mois en échange de 15 à 20 heures de formation et d'accompagnement. Il doit viser "au moins 400 000 jeunes en 2022".

L'opposition de gauche, qui plaidait pour une extension du RSA aux 18-24 ans, juge la mesure "tardive" et "insuffisante".

 

Les principales mesures du budget 2022

Bouclier tarifaire

L'Assemblée nationale a validé le "bouclier tarifaire" promis par le gouvernement pour atténuer la hausse persistante des prix de l'énergie avec le gel des tarifs réglementés du gaz et une limitation à 4% du tarif réglementé de l'électricité début 2022. Une mesure de dédommagement est prévue pour les fournisseurs.

L'indemnité inflation de 100 euros pour les Français percevant moins de 2.000 euros net par mois est quant à elle comprise dans le budget rectificatif pour 2021.

Contrat d'engagement jeune

Le gouvernement prévoit 550 millions d'euros en 2022 pour son nouveau contrat d'engagement jeune, un dispositif fléché vers les jeunes de moins de 25 ans les plus éloignés de l'emploi avec une allocation pouvant aller jusqu'à 500 euros par mois en échange de 15 à 20 heures de formation et d'accompagnement. Le dispositif, voté via un amendement gouvernemental, vise "au moins 400.000 jeunes" en 2022.

 

Face à la flambée des prix de l'énergie, l'Assemblée nationale a en outre validé le "bouclier tarifaire" du gouvernement: gel des tarifs réglementés du gaz et limitation à 4% du tarif réglementé de l'électricité. L'indemnité inflation de 100 euros figure pour sa part dans le budget rectifié pour 2021.

Le gouvernement a encore complété ce PLF 2022 par son plan pour Marseille, dont 30 millions de subventions et 100 millions d'avances remboursables dès 2022 pour les transports. 

Ou par des mesures pour les harkis, avec une première tranche de 50 millions d'euros dès 2022 pour concrétiser le projet de loi de "réparation" promis à ces Algériens ayant combattu aux côtés de l'armée française durant la guerre d'Algérie.  

Côté dépenses ministérielles, le gouvernement assume des hausses pour le régalien (Armées, Intérieur, Justice), grand gagnant de ce cru 2022.

Le Haut Conseil des finances publiques (HCFP) regrette un effort de désendettement insuffisant. Et l'opposition de droite fustige une "euphorie dépensière".

A Bercy, on laisse entendre qu'une croissance supérieure aux attentes en 2021 pourrait permettre d'engranger de "3 à 5 milliards d'euros" de recettes supplémentaires, qui "iraient à la réduction du déficit et de la dette", selon Bruno Le Maire.

 

Les principales mesures du budget 2022

Plan Marseille

Dans la foulée des déplacements d'Emmanuel Macron à Marseille, le budget prévoit des investissements pour la deuxième ville de France. En 2022, 32 millions d'euros de subventions directes et 100 millions d'euros d'avances remboursables sont fléchés vers les transports marseillais. Le gouvernement apporte aussi la garantie de l'Etat pour 650 millions d'euros d'emprunts de la future société chargée de piloter la rénovation des écoles de Marseille. 6 millions de subventions directes sont également prévues en 2022 sur ce volet.

Harkis

Cinquante millions d'euros sont prévus dans le budget 2022 de la France, pour apporter une première concrétisation de la promesse du président Emmanuel Macron de "réparation" à l'égard des harkis, ces Algériens ayant combattu aux côtés de l'armée française durant la guerre d'Algérie.


Macron et von der Leyen inciteront lundi les chercheurs étrangers à choisir l'Europe

Le président français Emmanuel Macron accueille la présidente de la Commission européenne Ursula Von der Leyen à son arrivée au sommet de la « coalition des volontaires » au palais de l'Élysée, à Paris, le 27 mars 2025. (Photo Ludovic MARIN / AFP)
Le président français Emmanuel Macron accueille la présidente de la Commission européenne Ursula Von der Leyen à son arrivée au sommet de la « coalition des volontaires » au palais de l'Élysée, à Paris, le 27 mars 2025. (Photo Ludovic MARIN / AFP)
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  • Le président français clôturera cette conférence dans la prestigieuse université de la Sorbonne, « dédiée à la science, à l'attractivité de l'Union européenne, mais aussi plus largement à l'innovation, à la recherche et aux libertés académiques »
  • « Ici, en France, la recherche est une priorité, l’innovation est une culture et la science est un horizon sans limite », avait-il assuré.

PARIS : À Paris, le président Emmanuel Macron et la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen participeront lundi à une conférence pour vanter les mérites de l'Europe auprès des chercheurs étrangers, notamment américains, confrontés à « un certain nombre de menaces », a annoncé l'Élysée mercredi.

Le président français clôturera cette conférence dans la prestigieuse université de la Sorbonne, « dédiée à la science, à l'attractivité de l'Union européenne, mais aussi plus largement à l'innovation, à la recherche et aux libertés académiques », ont affirmé ses services à la presse.

Le message de cette rencontre sera « très clair » : « Choose Science, Choose Europe ».

Selon son entourage, il s'agit de dire, « dans un moment où les libertés académiques connaissent un certain nombre de reculs ou de menaces, que l'Europe est un continent attractif et que l'innovation, l'attractivité, la science et la recherche sont des éléments essentiels pour la croissance européenne ».

Le chef de l'État aura à cette occasion un entretien avec la présidente de la Commission européenne, qui participera à la conférence. 

Le 18 avril, Emmanuel Macron avait donné rendez-vous le 5 mai aux chercheurs « du monde entier ». Sur le réseau X, il les avait invités à « choisir la France et l'Europe », dans une tentative d'attirer les chercheurs américains menacés par la politique de Donald Trump.

« Ici, en France, la recherche est une priorité, l’innovation est une culture et la science est un horizon sans limite », avait-il assuré.

Parallèlement, le gouvernement a lancé une plateforme baptisée « Choose France for Science », présentée comme « une première étape pour préparer l'accueil des chercheurs internationaux ».

Depuis le retour de Donald Trump à la Maison Blanche en janvier, chercheurs et universités sont dans le collimateur de son gouvernement et redoutent pour leur avenir, entre libertés académiques et de recherche menacées et financements réduits.

De plus en plus de chercheurs ou d'aspirants chercheurs réfléchissent donc à quitter le pays, considéré jusqu'ici comme le paradis de la recherche dans nombre de domaines.

En France, dès début mars, le ministre chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Philippe Baptiste, a demandé aux universités de réfléchir à des moyens de les accueillir. 


« La France ne se définit ni par une race, ni par une religion », affirme Macron

Le président français Emmanuel Macron regarde avant d'accueillir le Premier ministre belge pour un déjeuner de travail au palais présidentiel de l'Élysée à Paris, le 29 avril 2025. (Photo Ludovic MARIN / AFP)
Le président français Emmanuel Macron regarde avant d'accueillir le Premier ministre belge pour un déjeuner de travail au palais présidentiel de l'Élysée à Paris, le 29 avril 2025. (Photo Ludovic MARIN / AFP)
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  • « La France est une patrie de volonté et de bravoure qui ne se définit ni par le sang, ni par une race, ni par une religion, ni par une identité figée », a déclaré le président de la République.
  • Près de 150 nationalités se côtoient au sein de la Légion étrangère, où les légionnaires sont commandés par des officiers français.

AUBAGNE, FRANCE : lors d'une cérémonie militaire commémorant la bataille de Camerone, à Aubagne, où est basé le commandement de la Légion étrangère, Emmanuel Macron a affirmé  mercredi que « la France ne se définit ni par une race, ni par une religion, ni par une identité figée ».

« La France est une patrie de volonté et de bravoure qui ne se définit ni par le sang, ni par une race, ni par une religion, ni par une identité figée », a déclaré le président de la République devant plusieurs dizaines de légionnaires réunis pour commémorer la bataille de Camerone, qui s'est déroulée le 30 avril 1863 au Mexique.

« La France se définit par une volonté chaque jour recommencée d'accomplir de grandes choses avec une poignée de notre terre dans la main. Un rêve d'universel, un idéal, cette solidarité, cette fidélité à la patrie », a poursuivi M. Macron, qui s'est déplacé à Aubagne (Bouches-du-Rhône) pour commémorer cet événement fondateur de la Légion étrangère, célébré chaque année par tous les régiments. 

M. Macron a prononcé ce discours après avoir reçu mardi des représentants d'institutions musulmanes qui ont dénoncé le « climat islamophobe ambiant » et demandé au président de la République des « actes concrets » pour protéger les musulmans, après le meurtre d'un fidèle dans une mosquée du Gard.

À Aubagne, le président a passé en revue les troupes de la Légion étrangère, la force combattante de l'armée de terre qui compte plus de 9 500 hommes.

Près de 150 nationalités se côtoient au sein de la Légion étrangère, où les légionnaires sont commandés par des officiers français.

L'hymne national a été joué et deux avions Rafale ont survolé la cérémonie à laquelle ont assisté les élus locaux et plusieurs centaines de spectateurs.

La cérémonie de Camerone, qui est une fête de la Légion, commémore une bataille survenue à Camerone, dans l'État de Veracruz, dans l'est du Mexique, au cours de laquelle 62 légionnaires français ont résisté à 2 000 soldats mexicains lors de l'expédition française au Mexique. 

Le président Macron a décrit la bataille menée par une « poignée de légionnaires assiégés par 2 000 ennemis » qui ont « tenu une position pendant 11 heures », saluant une « histoire de courage insensé ».

Chargés de protéger le passage d'un convoi de ravitaillement pour les troupes françaises assiégeant la ville de Puebla, les légionnaires retranchés dans une hacienda du village de Camaron de Tejeda avaient fait le serment de se battre jusqu'à la mort.

Après une journée d'affrontement, les derniers encore en état de combattre refusèrent de se rendre et chargèrent les Mexicains à la baïonnette. 


Panneaux solaires, spatial, pharmacie : neuf projets d'usines reçoivent des subventions France 2030

Un employé de TotalEnergies devant des panneaux solaires et des éoliennes du parc éolien de La Perrière à Sainte-Suzanne sur l'île de la Réunion, le 22 janvier 2025. (Photo Richard BOUHET / AFP)
Un employé de TotalEnergies devant des panneaux solaires et des éoliennes du parc éolien de La Perrière à Sainte-Suzanne sur l'île de la Réunion, le 22 janvier 2025. (Photo Richard BOUHET / AFP)
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  • Neuf nouveaux projets d'usines au total vont recevoir des subventions à hauteur de 49 millions d'euros, a annoncé le gouvernement mercredi.
  • Ces aides publiques, issues du programme d'investissement France 2030, ont été accordées en réponse au septième appel d'offres lancé dans le cadre du dispositif « Premières usines ».

PARIS : La giga-usine Holosolis de cellules photovoltaïques en Moselle, ainsi qu'un site de chimie verte en Martinique : 9 nouveaux projets d'usines au total vont recevoir des subventions à hauteur de 49 millions d'euros, a annoncé le gouvernement mercredi.

Ces aides publiques, issues du programme d'investissement France 2030, ont été accordées en réponse au septième appel d'offres lancé dans le cadre du dispositif « Premières usines », destiné à soutenir les projets d'ouverture d'usines des start-up et PME industrielles innovantes, indique un communiqué.

À l'exception d'un projet de ferme aquacole écoresponsable « Mangrove » en Bretagne et d'un projet de chimie verte SHB Biotech en Martinique pour la production d'ingrédients naturels à partir de co-produits agricoles, les projets retenus s'inscrivent géographiquement dans la moitié est de la France. 

L'usine de la société française Holosolis, annoncée en grande pompe lors du sommet Choose France de 2023 pour produire des cellules et modules photovoltaïques à Hambach en Moselle, figure sur la liste. Le montant de l'aide n'a pas été divulgué.

Holosolis, dont l'actionnaire principal est InnoEnergy (institut européen d'innovation et de technologie), est un consortium européen de partenaires engagés dans la transition énergétique et la réindustrialisation. Il réunit la société d'investissement immobilier Idec, l'industriel breton Armor Group, le spécialiste français de l'agrivoltaïsme TSE et le groupe allemand Heraeus. Son usine, un investissement de 851 millions d'euros susceptible de générer 1 700 emplois, a obtenu un permis de construire en janvier.

Autre projet soutenu : celui du groupe Bordet en Bourgogne Franche-Comté qui se lance dans la production de carbone végétal pour remplacer les matières fossiles dans l'industrie chimique ou la cimenterie, grâce à un procédé de pyrolyse. 

Un autre projet de chimie est soutenu : Separative (SEP30), une société auvergnate bardée de brevets qui propose des solutions innovantes pour réduire la consommation d'énergie et l'empreinte carbone de l'industrie pharmaceutique.

Dans le secteur de la santé, InBrain Pharma, également aidée, est basée dans les Hauts-de-France et développe une technologie de perfusion cérébrale (Percepar) permettant l'administration ciblée de médicaments pour corriger les troubles des maladies neurologiques. En Île-de-France, Vertikale propose une solution qui miniaturise les bioprocédés et simplifie la production de médicaments biologiques.

Dans le secteur spatial, France 2030 a accordé une subvention à la société Latitude, basée dans le Grand Est, qui développe un micro-lanceur (Zephyr).

Enfin, dans l'agroalimentaire, l'entreprise de biotechnologie Mycophyto, située à Grasse, qui développe des solutions biologiques (biostimulants, bio-intrants) pour tous types de cultures, reçoit également une subvention.