Largement complété, le budget 2022 au vote des députés

Les députés se prononceront en fin d'après-midi sur ce dernier budget du quinquennat, recettes et dépenses comprises, lors d'un vote solennel après la séance de questions au gouvernement. (Photo, AFP)
Les députés se prononceront en fin d'après-midi sur ce dernier budget du quinquennat, recettes et dépenses comprises, lors d'un vote solennel après la séance de questions au gouvernement. (Photo, AFP)
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Publié le Mardi 16 novembre 2021

Largement complété, le budget 2022 au vote des députés

  • Après le «quoi qu'il en coûte» durant la crise sanitaire, le gouvernement défend un budget de «normalisation» et d'investissements pour «accompagner la reprise»
  • Au coup d'envoi des débats début octobre, les oppositions ont critiqué un parcours de «golf», un «budget à trous» suspendu aux annonces d'Emmanuel Macron, taxé d'être déjà en campagne pour un second mandat

PARIS : Plan pour Marseille, investissements France 2030 ou contrat d'engagement jeune: l'Assemblée nationale s'apprête à voter en première lecture mardi le projet de budget 2022, complété au fil des débats et des annonces présidentielles, et jugé "électoraliste" par les oppositions.

Les députés se prononceront en fin d'après-midi sur ce dernier budget du quinquennat, recettes et dépenses comprises, lors d'un vote solennel après la séance de questions au gouvernement. Le projet de loi de finances (PLF) va poursuivre son parcours au Sénat avant la navette parlementaire et son adoption définitive avant Noël.

Après le "quoi qu'il en coûte" durant la crise sanitaire, le gouvernement défend un budget de "normalisation" et d'investissements pour "accompagner la reprise". Le ministre de l'Economie Bruno Le Maire loue la croissance retrouvée, 6,25% prévus en 2021 et 4% en 2022, et la baisse du chômage.

 

les principales mesures du budget 2022

Une forte reprise économique

Le projet de budget repose sur une prévision de croissance de 6,25% pour 2021 et de 4% pour 2022, une des reprises économiques les plus fortes de la zone euro, après l'une des récessions les plus massives en Europe (-8% en 2020).

Le gouvernement table sur un déficit public de 8,2% en 2021 et de 5% en 2022.

Grâce à la reprise, le ratio de dette publique ne devrait finalement que légèrement augmenter cette année à 115,3%, puis reculer à 113,5% en 2022.

Les missions régaliennes à l'honneur

Les ministères régaliens tirent leur épingle du jeu de la négociation budgétaire, avec +1,7 milliard d'euros pour les Armées, +1,4 milliard pour l'Intérieur et +720 millions pour la Justice.

L'Education est également bien dotée (+1,7 milliard, après +4,3 milliards en 2021), notamment pour financer les revalorisations des rémunérations des enseignants, tout comme la Recherche (+760 millions d'euros).

 

 

Au coup d'envoi des débats début octobre, les oppositions ont critiqué un parcours de "golf", un "budget à trous" suspendu aux annonces d'Emmanuel Macron, taxé d'être déjà en campagne pour un second mandat.

Entre la présentation du projet de budget et la fin de son examen en première lecture au Palais Bourbon, 11,8 milliards de dépenses supplémentaires ont été ajoutées, pour porter la prévision de déficit à 5% du PIB en 2022, avec un solde négatif de 155 milliards d'euros.

La méthode a souvent hérissé l'opposition, tout particulièrement l'adoption relativement rapide de "l'amendement le plus cher de la Ve République" (Valérie Rabault, PS). Il s'agit d'une promesse de 34 milliards d'euros d'investissements pour décliner en plusieurs années le plan d'investissements France 2030 annoncé par Emmanuel Macron pour "réindustrialiser" le pays et "décarboner" l'économie.  

En 2022, la première tranche de ce plan représente 3,5 milliards d'euros seulement, mais droite et gauche voient dans la mesure le symbole d'un budget "électoraliste", qui "enjambe" l'élection présidentielle.

 

les principales mesures du budget 2022

Baisses d'impôts

Le gouvernement maintient le calendrier des baisses d'impôts décidées avant la crise mais ne souhaite prendre aucune nouvelle mesure fiscale.

Les 20% de ménages les plus aisés verront leur taxe d'habitation réduite l'an prochain, après une première étape en 2021. Déjà supprimée totalement pour 80% des ménages, elle le sera pour tous les contribuables en 2023.

De même, l'impôt sur les sociétés passera à 25% pour toutes les entreprises, dernière marche d'une réforme engagée en 2018 dans le but d'améliorer leur compétitivité.

«Stabilité» du nombre de fonctionnaires

A l'issue de ce dernier budget, le gouvernement prévoit une stabilité du nombre de fonctionnaires durant l'ensemble du quinquennat, très loin de la réduction d'effectifs de 50.000 agents de l'Etat sur 120.000 agents publics au total préconisée par Emmanuel Macron dans son programme électoral en 2017.

"Nous avons dû répondre à un certain nombre de besoins et faire face à des crises", a justifié le ministre des Comptes publics Olivier Dussopt.

Plan d'investissement France 2030

Par un amendement voté durant les débats, ce projet de loi de finances décline le plan d'investissement France 2030 présenté par Emmanuel Macron en octobre. Il prévoit 34 milliards d'euros d'autorisations d'engagement durant plusieurs années avec une première tranche de 3,5 milliards en 2022.

Ils sont ventilés sur les différents objectifs attribués à France 2030, comme la "production en France d'au moins 20 bio-médicaments" (660 millions en 2022) ou l'ambition de "faire de la France le leader de l'hydrogène décarboné" (340 millions en 2022).

 

«Nucléaire» et «avion bas carbone»

"C'est surtout sur le fond que cet amendement est historique. Sur du moyen terme, du long terme, on a acté que la France allait investir 34 milliards d'euros sur des filières d'avenir comme le nucléaire ou l'avion bas carbone", répond le rapporteur général du budget Laurent Saint-Martin (LREM).

"C'est majeur parce que si nous nous arrêtions après le +quoi qu'il en coûte+ et le plan de relance, on n'aurait fait que la moitié du chemin", estime le député.

Autre ajout, quelque 550 millions pour le "contrat d'engagement jeune" présenté par le président de la République le 2 novembre.

Le dispositif proposera aux jeunes de moins de 25 ans les plus éloignés de l'emploi et des études une allocation pouvant aller jusqu'à 500 euros par mois en échange de 15 à 20 heures de formation et d'accompagnement. Il doit viser "au moins 400 000 jeunes en 2022".

L'opposition de gauche, qui plaidait pour une extension du RSA aux 18-24 ans, juge la mesure "tardive" et "insuffisante".

 

Les principales mesures du budget 2022

Bouclier tarifaire

L'Assemblée nationale a validé le "bouclier tarifaire" promis par le gouvernement pour atténuer la hausse persistante des prix de l'énergie avec le gel des tarifs réglementés du gaz et une limitation à 4% du tarif réglementé de l'électricité début 2022. Une mesure de dédommagement est prévue pour les fournisseurs.

L'indemnité inflation de 100 euros pour les Français percevant moins de 2.000 euros net par mois est quant à elle comprise dans le budget rectificatif pour 2021.

Contrat d'engagement jeune

Le gouvernement prévoit 550 millions d'euros en 2022 pour son nouveau contrat d'engagement jeune, un dispositif fléché vers les jeunes de moins de 25 ans les plus éloignés de l'emploi avec une allocation pouvant aller jusqu'à 500 euros par mois en échange de 15 à 20 heures de formation et d'accompagnement. Le dispositif, voté via un amendement gouvernemental, vise "au moins 400.000 jeunes" en 2022.

 

Face à la flambée des prix de l'énergie, l'Assemblée nationale a en outre validé le "bouclier tarifaire" du gouvernement: gel des tarifs réglementés du gaz et limitation à 4% du tarif réglementé de l'électricité. L'indemnité inflation de 100 euros figure pour sa part dans le budget rectifié pour 2021.

Le gouvernement a encore complété ce PLF 2022 par son plan pour Marseille, dont 30 millions de subventions et 100 millions d'avances remboursables dès 2022 pour les transports. 

Ou par des mesures pour les harkis, avec une première tranche de 50 millions d'euros dès 2022 pour concrétiser le projet de loi de "réparation" promis à ces Algériens ayant combattu aux côtés de l'armée française durant la guerre d'Algérie.  

Côté dépenses ministérielles, le gouvernement assume des hausses pour le régalien (Armées, Intérieur, Justice), grand gagnant de ce cru 2022.

Le Haut Conseil des finances publiques (HCFP) regrette un effort de désendettement insuffisant. Et l'opposition de droite fustige une "euphorie dépensière".

A Bercy, on laisse entendre qu'une croissance supérieure aux attentes en 2021 pourrait permettre d'engranger de "3 à 5 milliards d'euros" de recettes supplémentaires, qui "iraient à la réduction du déficit et de la dette", selon Bruno Le Maire.

 

Les principales mesures du budget 2022

Plan Marseille

Dans la foulée des déplacements d'Emmanuel Macron à Marseille, le budget prévoit des investissements pour la deuxième ville de France. En 2022, 32 millions d'euros de subventions directes et 100 millions d'euros d'avances remboursables sont fléchés vers les transports marseillais. Le gouvernement apporte aussi la garantie de l'Etat pour 650 millions d'euros d'emprunts de la future société chargée de piloter la rénovation des écoles de Marseille. 6 millions de subventions directes sont également prévues en 2022 sur ce volet.

Harkis

Cinquante millions d'euros sont prévus dans le budget 2022 de la France, pour apporter une première concrétisation de la promesse du président Emmanuel Macron de "réparation" à l'égard des harkis, ces Algériens ayant combattu aux côtés de l'armée française durant la guerre d'Algérie.


A Sciences Po Paris, la mobilisation pro-palestinienne se poursuit

Des manifestants participent à un rassemblement devant l'Institut d'études politiques (Sciences Po Paris) alors que des étudiants occupent un bâtiment, avec une barricade bloquant l'entrée, en soutien aux Palestiniens, à Paris le 26 avril 2024. (AFP)
Des manifestants participent à un rassemblement devant l'Institut d'études politiques (Sciences Po Paris) alors que des étudiants occupent un bâtiment, avec une barricade bloquant l'entrée, en soutien aux Palestiniens, à Paris le 26 avril 2024. (AFP)
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  • «Le débat, oui. Le blocage, non», a déploré la ministre de l'Enseignement supérieur sur BFMTV qui a tiré à boulets rouges sur le rôle joué par LFI dans la mobilisation
  • «Qu’on fasse preuve de solidarité à l'égard des Palestiniens, qu’on montre le rejet des crimes qui sont commis à Gaza, c'est naturel, c’est même digne et noble», a jugé Raphaël Glucksmann

PARIS: La mobilisation pro-palestinienne se poursuit vendredi à Sciences Po Paris avec l'occupation et le blocage de locaux historiques par des étudiants dont les revendications font écho aux contestations qui agitent certains prestigieux campus américains.

Quelques dizaines d'étudiants du comité Palestine de Sciences Po ont occupé dans la nuit de jeudi à vendredi les locaux, rue Saint-Guillaume, au coeur du huppé 7e arrondissement.

Mercredi soir, une dizaine de tentes avaient été installées dans la cour d'un autre bâtiment, avant que la police ne vienne déloger les étudiants favorables à la cause palestinienne.

Keffiehs sur la tête, drapeaux palestiniens accrochés aux balustrades, slogans fustigeant Israël, plusieurs dizaines étudiants bloquaient encore vendredi en début d'après-midi dans et en dehors le bâtiment nouvellement occupé.

ils ont reçu le soutien de plusieurs figures de LFI dont la militante franco-palestinienne Rima Hassan, candidate sur la liste "insoumise" pour les élections européennes.

"Ces étudiants sont en train véritablement de porter l'honneur de la France", a déclaré à la presse, Mme Hassan reprenant peu ou prou les propos du leader insoumis Jean-Luc Mélenchon qui a adressé un message audio de soutien aux manifestants.

La direction, qui chiffre à une soixantaine le nombre d'occupants du principal bâtiment, a décidé de fermer plusieurs locaux de son campus parisien. Elle "condamne fermement ces actions étudiantes".

La direction, à qui une partie de la communauté éducative reproche d'avoir laissé les forces de l'ordre intervenir sur le campus, a organisé une rencontre avec des représentants des étudiants vendredi matin.

"Le débat, oui. Le blocage, non", a déploré la ministre de l'Enseignement supérieur Sylvie Retailleau sur BFMTV qui a tiré à boulets rouges sur le rôle joué par LFI dans la mobilisation.

Fustigeant "le jeu dangereux" de LFI à des "fins électorales", elle a accusé les leaders du mouvement d'être des "irresponsables" faisant la promotion de "l'anarchie" sur les campus.

Le comité Palestine revendique lui "la condamnation claire des agissements d'Israël par Sciences Po" et "la fin des collaborations" avec toutes "les institutions ou entités" jugées complices "de l'oppression systémique du peuple palestinien". Il demande en outre l'arrêt de "la répression des voix propalestiniennes sur le campus".

Comme aux Etats-Unis où la mobilisation d'étudiants pro-Gaza enflamme le débat politique, le militantisme des étudiants pro-Gaza à Sciences Po est accusé d'alimenter l'antisémitisme sur le campus.

Fin des cours

"Qu’on fasse preuve de solidarité à l'égard des Palestiniens, qu’on montre le rejet des crimes qui sont commis à Gaza, c'est naturel, c’est même digne et noble", a jugé Raphaël Glucksmann, tête de liste du Parti socialiste et de Place publique aux européennes, sur BFMTV.

"Après, dans quelle atmosphère on le fait? (...) Est-ce qu'on est capable d'organiser des discussions avec ceux qui ne partagent pas le point de vue? Et jusqu'ici, jusqu'à preuve du contraire, ce n'est pas le cas. Donc on a un problème et la direction de Sciences Po a le droit de décider d'évacuer", a complété M. Glucksmann.

Pour le président du Conseil représentatif des institutions juives de France, Yonathan Arfi, qui s'exprimait sur LCI, "il n'y a rien de massif" mais "ça fonctionne, ça prend en otage le campus entier, ça empêche la liberté académique et fait peser un climat de terreur intellectuelle sur une partie des étudiants juifs".

"On n'a rien contre les étudiants de confession juive, il y a des étudiants juifs qui militent avec nous", a plaidé Hubert Launois, 19 ans, étudiant en deuxième année et membre du comité Palestine. "Ce qui nous pose problème, c'est la politique coloniale et génocidaire du gouvernement d’extrême droite israélien", a-t-il ajouté.

Nouvel élan ou chant du cygne alors que ce vendredi marque, pour une majorité des élèves, la fin des cours et le début des révisions des examens?

"On sait aussi que c'est la fin de l'année. On ne veut pas que ce mouvement meure", a résumé une étudiante de 21 ans, mobilisée, qui n'a pas souhaité donner son nom.

"Les revendications sont légitimes" mais "le blocus reste assez radical comme mode d'action", a observé un autre étudiant. "Il faut trouver un moyen d'apaiser le dialogue (...) "La plupart des étudiants ont en tête la fin de l'année."


Européennes : pour Macron, une victoire du RN relèverait d'une «responsabilité collective»

Le président français Emmanuel Macron prononce un discours sur l'Europe devant le slogan «Une Europe puissante» dans un amphithéâtre de la Sorbonne à Paris, le 25 avril 2024. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron prononce un discours sur l'Europe devant le slogan «Une Europe puissante» dans un amphithéâtre de la Sorbonne à Paris, le 25 avril 2024. (AFP)
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  • L'opposition accuse Macron d'avoir tenu un discours électoraliste et demande qu'il soit pris en compte dans le temps de parole de la tête de liste du camp présidentiel, Valérie Hayer
  • Le chef de l'Etat a semblé écarter toute incidence politique directe en France en cas de victoire de la liste du Rassemblement national le 9 juin

STRASBOURG: Emmanuel Macron a jugé vendredi qu'il était "légitime" en tant que président à parler d'Europe, réfutant tout discours électoraliste la veille à la Sorbonne, et il a estimé qu'une victoire de l'extrême droite aux européennes le 9 juin relèverait d'une "responsabilité collective".

"La voix de la France en Europe c’est au cœur de notre diplomatie, de notre politique. Comme chacun de mes prédécesseurs, je suis légitime à aussi, en tant que président, dire un mot de ce qu'il s’y passe, de ce qui s’y joue", a-t-il déclaré à des journalistes en marge d'un déplacement à Strasbourg.

"C’était une parole de président de la République hier (..) Il ne faut pas être hypocrite sur le sujet", a-t-il affirmé. "Il faut assumer la politique qu'on a conduite, le rôle que la France a mené ces dernières années et le fait que j’ai mis l’Europe au cœur aussi du projet".

L'opposition l'accuse d'avoir tenu un discours électoraliste et demande qu'il soit pris en compte dans le temps de parole de la tête de liste du camp présidentiel, Valérie Hayer.

"Les temps de campagne, si je devais participer à certains d’entre eux -  je n'ai pas encore décidé -  je le ferai à ce moment-là à part, comme je l’avais fait il y a cinq ans", a ajouté Emmanuel Macron.

Le chef de l'Etat a par ailleurs semblé écarter toute incidence politique directe en France en cas de victoire de la liste du Rassemblement national le 9 juin.

"C'est une élection européenne", a-t-il pointé. A la question de savoir si une arrivée en tête de la liste RN emmenée par Jordan Bardella serait une forme de désaveu, il a répondu : "Bien sûr. Surtout ça représenterait un responsabilité collective".

Jordan Bardella, en tête d'une quinzaine de points dans les intentions de vote devant Valérie Hayer, a annoncé qu'il réclamerait une dissolution de l'Assemblée nationale s'il l'emporte le 9 juin.

"On voit bien toute cette stratégie, d'ailleurs des extrêmes, qui consiste à nationaliser le débat (...) Au moins parlons d’Europe quand on parle des élections européennes parce que c’est ça dont il s’agit", a relevé Emmanuel Macron.


JO: à l'Institut Pasteur, une équipe dans les starting-block pour traquer les virus

Un ingénieur travaille sur un échantillon à la Cellule d'intervention biologique d'urgence (CIBU) de l'institut Pasteur à Paris, le 23 avril 2024. (AFP)
Un ingénieur travaille sur un échantillon à la Cellule d'intervention biologique d'urgence (CIBU) de l'institut Pasteur à Paris, le 23 avril 2024. (AFP)
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  • Dans le cas d'un agent infectieux potentiellement très dangereux pour l'homme, les analyses sont menées dans un laboratoire de type P3, «quelque part dans l'Institut Pasteur»
  • Dernier virus identifié dans ses murs: celui de la rage, après la mort d'orpailleurs dans la forêt guyanaise, «mordus par des chauves-souris vampires», rapporte le chef de la cellule

PARIS: Avec les millions de visiteurs attendus cet été en France, les JO vont brasser potentiellement autant de personnes que d'agents pathogènes: bactéries, virus et autres parasites... A l'Institut Pasteur, une équipe est sur le pied de guerre pour les traquer, si nécessaire.

"On sait qu'on risque d'être mobilisés beaucoup plus que d'habitude, mais on s'y prépare depuis 18 mois" : Jean-Claude Manuguerra en a vu d'autres.

Ce virologue à l'Institut Pasteur dirige la Cellule d’intervention biologique d’urgence (Cibu), en première ligne depuis 20 ans face aux nouveaux pathogènes.

"La cellule est née en septembre 2002, un an après les attaques du 11 septembre aux Etats-Unis, sous l'impulsion de la Direction générale de la santé", rembobine-t-il.

Cette structure fonctionnant sept jours sur sept et 24 heures sur 24 avait été lancée à l'époque après l'envoi d'enveloppes contaminées à l’anthrax aux États-Unis et différentes alertes en France - qui s'étaient révélées être des canulars.

Son rôle : surveiller et détecter tous les risques infectieux (épidémies, accidents ou utilisation potentielle d'armes d'origine biologique) pouvant menacer la sécurité sanitaire de la France.

Sars, grippe H1N1, chikungunya, Covid-19... un grand nombre de virus ont déjà circulé dans ses labos pour y être scrutés et analysés.

Les prélèvements empruntent différents "circuits" selon la nocivité supposée de l'échantillon.

Grippe ou dengue 

Dans le cas d'un agent infectieux potentiellement très dangereux pour l'homme, les analyses sont menées dans un laboratoire de type P3, "quelque part dans l'Institut Pasteur", explique M. Manuguerra, volontairement imprécis car il doit garder sa localisation secrète.

Combinaison intégrale, masque FFP3, gants et surbottes sont alors de rigueur.

Dernier virus identifié dans ses murs: celui de la rage, après la mort d'orpailleurs dans la forêt guyanaise, "mordus par des chauves-souris vampires", rapporte le chef de la cellule. Les analyses faites à Pasteur ont permis de comprendre la cause de leurs décès.

En vue des Jeux olympiques, la Cibu s'est préparée à changer d'échelle pour "diagnostiquer un éventail de virus et de bactéries beaucoup plus large que d'ordinaire".

En raison du brassage attendu de populations qui arriveront de tous les points du globe, certaines maladies pourraient en effet se propager à la faveur de l'événement sportif. Par exemple la grippe, "puisque ce sera l'hiver de l'hémisphère sud", ou la dengue, qui sévit actuellement en Amérique du Sud et aux Caraïbes.

Tests PCR, séquençage haut débit, métagénomique sont autant de techniques utilisées par la vingtaine de personnes - scientifiques, techniciens et ingénieurs - qui travaillent dans la cellule.

Séquençage d'urgence 

Pour remplir leur rôle de vigie face aux menaces infectieuses, le Covid-19 a clairement été un accélérateur.

"Quand (le variant) Omicron a pointé le bout de son nez dans le monde, les autorités sanitaires françaises voulaient savoir le plus vite possible quand il arrivait et où", se rappelle Jean-Claude Manuguerra. "En novembre 2022, on leur a proposé de mettre en place un système de séquençage d'urgence, y compris la nuit et les week-ends".

En cas de risque épidémique pendant les JO, la cellule se prépare à devoir rendre des diagnostics le plus rapidement possible.

"On a développé des tests dits +multiplex+ : à partir d'un seul échantillon, on est désormais en mesure de rechercher jusqu'à une quarantaine de virus ou bactéries et d'avoir une réponse en quelques heures", se félicite Jessica Vanhomwegen, responsable du pôle d'identification virale à la Cibu.

Parmi les plus risqués : une grippe aviaire hautement pathogène ou des cas importés d'un virus tropical comme Ebola par exemple, illustre-t-elle.

"On a ciblé les agents pathogènes les plus mortels et les plus transmissibles pour être en mesure de les détecter", rassure-t-elle.

Pour la période, la cellule a revu son organisation : quatre personnes seront mobilisées le week-end, contre deux habituellement.

Si besoin, un laboratoire mobile - une hotte entièrement hermétique dans laquelle il est possible de manipuler un prélèvement potentiellement dangereux - pourra aussi être déployée sur le terrain.

"Si une grosse épidémie apparaît, il faut qu'on soit prêt", résume Jean-Claude Manuguerra.