Le modèle Uber remis en cause dans un nombre croissant de pays

Un livreur portant un sac à dos Uber Eats rejoint des dizaines de livreurs de nourriture pour protester contre leurs conditions de travail dans le centre-ville de Nantes le 12 mars 2021. (AFP)
Un livreur portant un sac à dos Uber Eats rejoint des dizaines de livreurs de nourriture pour protester contre leurs conditions de travail dans le centre-ville de Nantes le 12 mars 2021. (AFP)
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Publié le Jeudi 09 décembre 2021

Le modèle Uber remis en cause dans un nombre croissant de pays

  • Le statut de travailleur indépendant, sur lequel des plateformes comme Uber ou Deliveroo fondent leur modèle, est remis en cause dans un nombre croissant de pays
  • La proposition que doit dévoiler jeudi la Commission européenne vise à clarifier la situation des chauffeurs et autres coursiers

PARIS : Le statut de travailleur indépendant, sur lequel des plateformes comme Uber ou Deliveroo fondent leur modèle, est remis en cause dans un nombre croissant de pays, suscitant des décisions de justice en ordre dispersé.

La proposition que doit dévoiler jeudi la Commission européenne vise à clarifier la situation des chauffeurs et autres coursiers, en établissant des critères pour définir leur statut dans les pays de l'UE.

Voici un tour d'horizon non exhaustif de décisions récentes ayant obligé les entreprises de la "gig economy" (économie des "petits boulots") à s'adapter.

Espagne: livreurs présumés salariés 

Le gouvernement espagnol a modifié la loi en mars afin que les coursiers utilisant des applications de livraison soient considérés comme des salariés, et non plus comme des auto-entrepreneurs, ce qui oblige les entreprises à payer des cotisations sociales.

La société britannique Deliveroo a alors cessé ses activités en Espagne fin novembre. Les autres plateformes ont choisi de s'adapter, tentant parfois de contourner la loi.

 Italie: meilleures conditions de travail 

Le parquet de Milan (nord) a annoncé début décembre avoir obtenu des améliorations importantes sur les conditions de travail des livreurs à domicile, annulant au passage une gigantesque amende initialement prévue.

Le parquet avait notifié en février aux quatre sociétés visées par une enquête (Foodinho-Glovo, Uber Eats, Just Eat et Deliveroo) qu'elles devaient modifier les contrats, considérant que les livreurs n'étaient pas des auto-entrepreneurs mais qu'ils fournissaient "une prestation de type coordonné et continu".

Selon le parquet de Milan, 20.000 livreurs auront droit à des visites médicales, des équipements de sécurité et des formations en matière de sécurité.

Pays-Bas: la convention collective des taxis s'applique 

Un tribunal néerlandais a jugé en septembre que les chauffeurs Uber étaient sous contrat de travail, et non pas des travailleurs indépendants. Le géant américain de la réservation de voitures avec chauffeurs a fait appel.

Belgique: victoire pour Deliveroo, défaite pour Uber

Un tribunal belge a débouté mercredi plusieurs dizaines de coursiers Deliveroo qui souhaitaient être reconnus comme salariés. 

Dans une autre affaire, la cour d'appel de Bruxelles a jugé fin novembre que la réglementation en vigueur devait interdire d'exercice les quelque 2.000 chauffeurs LVC (location de voiture avec chauffeur), essentiellement des chauffeurs Uber, de la capitale belge.

Royaume-Uni: les chauffeurs Uber sont des « travailleurs»

La Cour suprême britannique a estimé en février que les chauffeurs Uber étaient des "travailleurs", pas des autoentrepreneurs, et qu'ils devaient bénéficier de droits sociaux minimums : salaire minimum et congés payés. Le mois suivant, Uber a accordé ce statut à ses 70.000 chauffeurs britanniques.

Au Royaume-Uni, le statut de "travailleurs" ("workers"), pas forcément formalisé par un contrat, bénéficie d'une moindre protection par rapport aux employés salariés ("employees"), qui ont eux des congés maladie, l'assurance chômage, etc.

Un tribunal britannique a par ailleurs estimé lundi, donnant tort à Uber, que les plateformes ne sont pas de simples "agents" pour les chauffeurs.

France: statut indépendant «fictif»

La Cour de cassation a reconnu en mars 2020 l'existence d'un lien de subordination entre Uber et un de ses chauffeurs, jugeant que le statut d'indépendant était "fictif" et qu'il devait être considéré comme salarié.

En septembre dernier, la cour d'appel de Paris a considéré que la relation de travail entre un chauffeur et Uber pouvait "s'analyser comme un contrat de travail" et non comme une relation commerciale.

Parallèlement, un premier procès devant une juridiction pénale contre Deliveroo aura lieu en mars prochain, pour "travail dissimulé", devant le tribunal correctionnel de Paris pour avoir employé des livreurs sous le statut de travailleurs indépendants.

Etats-Unis: réglementations favorables aux plateformes annulées 

L'administration Biden a annulé en mai une règlementation adoptée par l'administration Trump rendant plus difficile pour les travailleurs des plateformes de revendiquer un statut de salarié, afin de "maintenir les droits des travailleurs à un salaire minimum et aux protections liées aux heures supplémentaires".

En Californie, le statut des chauffeurs VTC est au coeur d'un feuilleton. L'Etat a voté une loi en 2019 les considérant comme des salariés. Uber a contrattaqué en 2020 en faisant approuver par référendum le statut d'indépendant des chauffeurs. Un référendum déclaré inconstitutionnel par un juge en août dernier. L'affaire n'est pas terminée, Uber ayant annoncé son intention de faire appel.

Chine: appel à une "rémunération décente 

Début décembre, une directive du ministère des Transports a exhorté les plateformes de réservation de VTC comme Didi (équivalent chinois d'Uber) à améliorer les conditions de travail des conducteurs avec une "rémunération décente" et un temps de repos "raisonnable".

Amérique latine: des projets de régulation 

En Amérique latine, on dénombre plusieurs projets parlementaires pour réguler plus strictement l’activité des plateformes, en vue surtout d'une meilleure couverture sociale pour les travailleurs. 

C'est le cas notamment au Chili, en Argentine, au Brésil et en Colombie. Aucun de ces projets n'a pour l'heure abouti.


L'ONU approuve le premier projet de crédit carbone lié à l'accord de Paris

"Les opportunités offertes par ce marché carbone des Nations Unies dans toutes les régions sont immenses, en particulier maintenant que des mesures de protection environnementale solides, des normes rigoureuses et un système de recours clair sont en place pour garantir l'intégrité, l'inclusivité et l'efficacité", s'est félicité le chef de l'ONU Climat, Simon Stiell. (AFP)
"Les opportunités offertes par ce marché carbone des Nations Unies dans toutes les régions sont immenses, en particulier maintenant que des mesures de protection environnementale solides, des normes rigoureuses et un système de recours clair sont en place pour garantir l'intégrité, l'inclusivité et l'efficacité", s'est félicité le chef de l'ONU Climat, Simon Stiell. (AFP)
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  • L'accord de Paris, moteur de la coopération climatique mondiale adopté en 2015, prévoit qu'un pays qui dépasserait ses objectifs de baisse des émissions de CO2 puisse vendre son excès de réductions à un pays en retard sur ses propres objectifs
  • Ce pays a désormais le droit, dans le cadre de l'accord de Paris, de réduire, sur le papier, le total de ses propres émissions de gaz à effet de serre, grâce à ces crédits carbone

PARIS: Le premier projet de crédit carbone dans le cadre de l'accord de Paris a reçu le feu vert de l'ONU jeudi, un mécanisme pour aider les pays riches à tenir leurs engagements climatiques mais critiqué pour les risques d'écoblanchiment.

L'accord de Paris, moteur de la coopération climatique mondiale adopté en 2015, prévoit qu'un pays qui dépasserait ses objectifs de baisse des émissions de CO2 puisse vendre son excès de réductions à un pays en retard sur ses propres objectifs, en général un pays riche.

Ce pays a désormais le droit, dans le cadre de l'accord de Paris, de réduire, sur le papier, le total de ses propres émissions de gaz à effet de serre, grâce à ces crédits carbone.

Concrètement, une entreprise sud-coréenne va financer un programme de remplacement de foyers de cuisson ouverts (bois, charbon de bois, etc.) par des foyers plus économes en combustibles en Birmanie, a annoncé l'ONU Climat jeudi.

De tels projets sont censés réduire les émissions de CO2 puisque moins d'énergie sera perdue et donc utilisée par les familles pour cuisiner, avec un bénéfice additionnel pour la qualité de l'air et pour protéger les forêts locales.

Selon l'Organisation mondiale de la santé, environ un quart de la population mondiale cuisine avec des foyers ouverts qui polluent l'air intérieur et extérieur en brûlant des combustibles tels que kérosène, charbon de bois, bouses séchées et déchets agricoles.

Mais ces programmes ont historiquement échoué à tenir leurs promesses, les méthodologies ayant surestimé les réductions d'émissions, notamment dans le cas où les populations délaissent les nouveaux systèmes parce qu'ils les trouvent moins pratiques, ou s'ils se cassent.

La Corée du Sud va, en payant pour ce programme de remplacement, bénéficier de crédits carbone, qui aideront à réduire le total de son empreinte carbone. Le mécanisme onusien évite un double comptage de ces réductions dans les pays vendeurs et acheteurs des crédits.

"Les opportunités offertes par ce marché carbone des Nations Unies dans toutes les régions sont immenses, en particulier maintenant que des mesures de protection environnementale solides, des normes rigoureuses et un système de recours clair sont en place pour garantir l'intégrité, l'inclusivité et l'efficacité", s'est félicité le chef de l'ONU Climat, Simon Stiell.

Au-delà des problèmes de comptage, les détracteurs du mécanisme de crédit carbone dénoncent un passe-droit donné à certains pour ne pas réduire leurs propres émissions, puisqu'il leur suffirait de payer pour se dire en ligne avec l'accord de Paris.

Ce nouveau mécanisme a été validé par les pays du monde entier à la COP29 en 2024, et des centaines d'autres projets attendent d'être approuvés.

 


Terra Academia au cœur du développement des compétences vertes dans le Golfe

Terra Academia est lancée au BIBF pour former la prochaine génération de professionnels aux défis écologiques du Golfe. (Photo: Arab News en français)
Terra Academia est lancée au BIBF pour former la prochaine génération de professionnels aux défis écologiques du Golfe. (Photo: Arab News en français)
Terra Academia: la cérémonie de lancement au BIBF rassemble ministres, diplomates et acteurs privés autour de la transition écologique. (Photo: fournie)
Terra Academia: la cérémonie de lancement au BIBF rassemble ministres, diplomates et acteurs privés autour de la transition écologique. (Photo: fournie)
Jean-Michel Blanquer, président de Terra Academia, lors du lancement de Terra Academia à Bahreïn. (Photo : fournie)
Jean-Michel Blanquer, président de Terra Academia, lors du lancement de Terra Academia à Bahreïn. (Photo : fournie)
Étudiants et professionnels en devenir : Terra Academia mise sur la formation pratique pour construire le futur vert de la région. (Photo: fournie)
Étudiants et professionnels en devenir : Terra Academia mise sur la formation pratique pour construire le futur vert de la région. (Photo: fournie)
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  • Terra Academia Bahreïn vise 5 000 professionnels formés d’ici 2030, en combinant campus, formation en ligne et immersion sur des sites industriels
  • Le lancement a mis en avant le rôle de l’éducation, des alliances public-privé et de la localisation des talents pour accélérer la transition écologique du Golfe

MANAMA: Dans le Golfe, la transition énergétique entre dans une nouvelle phase. Après des investissements massifs dans les infrastructures — dessalement, efficacité énergétique, gestion des déchets — l’enjeu se déplace vers les compétences. C’est dans ce contexte qu’a été lancé Terra Academia au Bahrain Institute of Banking and Finance (BIBF), avec l’ambition de structurer une filière régionale de formation dédiée à la transformation écologique.

Placée sous le thème, « Partnering for Sustainable Futures: Education and Ecological Transformation », la conférence a réuni ministres, diplomates, universitaires, économistes et dirigeants d’entreprise autour des défis écologiques auxquels fait face le Golfe.

Jean-Michel Blanquer, président de Terra Academia et ancien ministre français de l’Éducation nationale, a présenté l’initiative comme une réponse aux transformations profondes qui redessinent les sociétés.

« Nous sommes à la croisée des révolutions numérique, de l’intelligence artificielle et écologique. L’éducation doit préparer les jeunes à s’adapter, avec des bases éthiques et techniques solides, aux défis que ces transformations entraînent », a-t-il déclaré à Arab News en français lors d’un entretien.

Le ministre de l’Éducation, Dr Mohammed bin Mubarak Juma, y voit un outil d’alignement entre politique publique et ambitions climatiques : « Terra Academia constitue une étape clé pour faire converger notre stratégie éducative et nos objectifs de neutralité carbone. »

Jean-Michel Blanquer a précisé que Terra Academia propose une approche systémique et multidisciplinaire, associant compétences pratiques, sciences et technologies pour accélérer la transformation écologique. Bahreïn a été choisi pour sa position stratégique régionale et sa cohérence avec les priorités nationales et régionales en matière de durabilité.

Terra Academia ambitionne de devenir la première université du Moyen-Orient entièrement dédiée à la transformation écologique, à l’innovation industrielle et au développement des compétences de demain. D’ici 2030, elle prévoit de former 5 000 étudiants et professionnels via un campus dédié et une plateforme numérique.

Les programmes s’adressent aux jeunes diplômés, cadres, dirigeants et responsables publics. Au cœur du dispositif : gestion de l’eau, traitement des déchets, efficacité énergétique — avec une forte dimension pratique via des stages sur des sites industriels opérés par Veolia.

Pour Veolia, présente dans les pays du Golfe depuis plus de 50 ans, l’initiative traduit une évolution stratégique : développer les talents locaux plutôt que recourir exclusivement à l’expertise internationale.

Le groupe exploite Bahrain Bay dans le cadre d’un contrat de gestion intégrée des ressources de 75 ans, comprenant la plus grande centrale de refroidissement urbain du pays (150 MW) ainsi qu’une station de traitement des eaux usées desservant 1,5 million de mètres carrés.

Philippe Bourdeaux, Vice-Président exécutif senior Afrique et Moyen-Orient chez Veolia, a identifié trois axes majeurs : l’eau, les déchets et l’efficacité énergétique.

« La dessalinisation continue de se développer, mais la réutilisation des eaux usées reste un domaine où le potentiel est important. La gestion des déchets offre des perspectives dans la capture du méthane, la valorisation énergétique et le traitement des déchets industriels et dangereux. Quant à l’efficacité énergétique des grandes infrastructures — des aéroports aux métros — elle demeure un levier largement inexploité pour réduire les émissions de CO₂ », a-t-il déclaré à Arab News en français.

Il insiste sur l’importance des compétences techniques et de la localisation de la main-d’œuvre pour assurer une exploitation durable et s’aligner sur les stratégies régionales : « Nous ne pouvons pas nous appuyer uniquement sur des talents internationaux. Former des ingénieurs et des managers locaux garantit la durabilité des projets tout en préparant les jeunes professionnels à des responsabilités techniques et managériales plus élevées. »

Un panel consacré au rôle des alliances public-privé a souligné un point clé : la transition écologique est autant une question de financement et de gouvernance que de technologie.

Finance verte, évaluation des risques climatiques et cadres d’investissement durable sont désormais intégrés aux programmes, en partenariat avec le BIBF.

L’intervention de l’économiste Philippe Aghion, prix Nobel 2025, a rappelé que l’innovation demeure un moteur essentiel de la croissance durable — un signal adressé aux décideurs économiques autant qu’aux industriels.

Terra Academia entend relier éducation, industrie et politiques publiques, en préparant les talents locaux à conduire la transition écologique du Golfe.

Estelle Brachlianoff, directrice générale de Veolia, a décrit l’initiative comme un catalyseur pour le développement de la main-d’œuvre : « Cette initiative reflète notre conviction que l’éducation, le développement des compétences et la création d’emplois environnementaux locaux sont des leviers essentiels d’une croissance durable au Moyen-Orient. »

Terra Academia incarne une approche stratégique de la transformation écologique dans le Golfe, en articulant rigueur académique, expertise opérationnelle et gouvernance financière.

Au-delà de l’infrastructure, c’est désormais la profondeur du capital humain qui déterminera la trajectoire régionale. Dans la course vers le zéro carbone, les infrastructures peuvent donner le rythme — mais ce sont les talents qui en détermineront l’issue.


L'économie du premier État saoudien a jeté les bases de la stabilité moderne

Au-delà de son importance politique et intellectuelle, Diriyah est devenue un centre économique dynamique. (SPA)
Au-delà de son importance politique et intellectuelle, Diriyah est devenue un centre économique dynamique. (SPA)
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  • Le commerce a repris dans la péninsule arabique, selon un historien
  • La ville de Diriyah est considérée comme un centre politique et commercial de premier plan

RIYAD: L'économie du premier État saoudien a servi de pilier fondamental à la construction de la nation, à la consolidation de son influence et à la garantie de sa stabilité, a récemment rapporté l'Agence de presse saoudienne.

Les principales caractéristiques de cette économie sont décrites dans le livre "Diriyah : Origins and Development during the First Saudi State", du Dr Abdullah Al-Saleh Al-Othaimeen, a rapporté la SPA.

Les mesures prises à l'époque ont permis d'assurer la sécurité, d'unifier les régions et d'organiser la société. Cela a permis de stimuler le commerce, de stabiliser les marchés et d'améliorer la vie à Diriyah et dans les régions avoisinantes.

arabie saoudite

Au-delà de son importance politique et intellectuelle, Diriyah est devenu un centre économique dynamique. (SPA)


L'ouvrage, publié par la Fondation du roi Abdulaziz pour la recherche et les archives, explique comment ces actions ont facilité l'arrivée des caravanes, sécurisé de vastes routes commerciales et relancé le commerce dans toute la péninsule arabique.

Au-delà de son importance politique et intellectuelle, Diriyah est devenue un centre économique dynamique. Ses marchés attiraient des marchands et des étudiants de toute la région.

La communauté locale s'appuyait sur diverses activités, notamment le commerce, l'agriculture et l'élevage, les chevaux et les chameaux jouant un rôle crucial dans le transport, le commerce et la sécurisation des routes.

La croissance économique au cours de cette phase de fondation "a consolidé la position de Diriyah en tant que centre politique et commercial de premier plan dans la péninsule arabique", a rapporté l'APS