L'UE contre Amazon et les Gafam: des contentieux à répétition

Une photo d'illustration montrant les logos de Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft affichés sur un téléphone mobile avec un drapeau de l'UE affiché en arrière-plan. (Justin Tallis/AFP)
Une photo d'illustration montrant les logos de Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft affichés sur un téléphone mobile avec un drapeau de l'UE affiché en arrière-plan. (Justin Tallis/AFP)
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Publié le Vendredi 10 décembre 2021

L'UE contre Amazon et les Gafam: des contentieux à répétition

  • Les géants du numérique ont été à plusieurs reprises épinglés par la Commission européenne pour des pratiques jugées anti-concurrentielles
  • Google, Facebook et d'autres grandes plateformes sont accusées par les médias traditionnels de tirer profit de leurs contenus sans véritable rémunération de leur part

PARIS : L'Union européenne et ses membres ont multiplié les offensives contre les géants américains du numérique ces dernières années, comme l'illustre la lourde amende infligée jeudi à Amazon par l'Italie pour "abus de position dominante".

Outre certaines pratiques jugées anti-concurrentielles des "Gafam" (Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft), en cause dans cette affaire, Bruxelles a également dans son viseur leurs stratégies fiscales contestables, la faible rémunération des médias traditionnels, dont ils utilisent les contenus, et les failles dans la protection des données de leurs utilisateurs.

- Pratiques anti-concurrentielles -

Les géants du numérique ont été à plusieurs reprises épinglés par la Commission européenne pour des pratiques jugées anti-concurrentielles.

Google a ainsi reçu de lourdes amendes de l'UE, d'un total cumulé de 8,25 milliards d'euros.

Microsoft a également écopé de plusieurs sanctions européennes dont une de 561 millions d'euros, infligée en 2013, pour avoir imposé son navigateur Internet Explorer aux utilisateurs de Windows 7.

Amazon, Apple et Facebook ont aussi fait l'objet en Europe d'enquêtes sur des violations présumées de règles de concurrence.

En Italie, le gendarme de la concurrence a infligé jeudi à Amazon une amende de plus de 1,128 milliard d'euros pour "abus de position dominante" pour avoir discriminé des vendeurs qui n'avaient pas eu recours à son service logistique.

- Contentieux sur la fiscalité -

Allemagne, Italie, France, Espagne ont fait le forcing pour l'adoption d'une fiscalité plancher pour les géants du numériques accusés de dumping fiscal en Europe.

L'accord historique conclu en juin au sein du G7 prévoit un impôt mondial d'au moins 15% sur les profits des multinationales. La réforme ciblant à l'origine les Gafam, a reçu le feu vert du G20 en octobre.

Avant cela, l'UE a épinglé plusieurs fois ces firmes pour leur politique d'optimisation fiscale.

Un contentieux retentissant a opposé Bruxelles à Apple en 2016 sur 13 milliards d'euros d'"avantages fiscaux indus" accordés par l'Irlande à la firme à la pomme. Mais la justice européenne a désavoué, en juillet 2020, l'exécutif européen, qui a fait appel après ce revers.

En 2017, la Commission a sommé un autre géant américain, Amazon, de rembourser au Luxembourg 250 millions d'euros d'"avantages fiscaux indus", un ordre toutefois annulé le 12 mai dernier par le tribunal de l'UE. Le Commission ayant fait appel et l'affaire est désormais entre les mains de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE).

- La rémunération des médias -

Google, Facebook et d'autres grandes plateformes sont accusées par les médias traditionnels de tirer profit de leurs contenus sans véritable rémunération de leur part.

La notion de droits voisins du droit d'auteur, qui permet aux journaux, magazines ou agences de presse à se faire rémunérer lorsque leurs contenus sont réutilisés sur la Toile, a été instituée pour les plateformes en ligne par une directive européenne adoptée en mars 2019 par le Parlement européen.

La France a été le premier pays de l'UE à appliquer la réforme, avec une loi adoptée en juillet 2019, entrée en vigueur trois mois plus tard.

Après avoir rechigné, Google et Facebook ont signé des accords avec les médias français pour rémunérer l'utilisation de leurs contenus.

Ceci n'a pas empêché Google d'écoper d'une amende de 500 millions d'euros de la part de l'Autorité française de la concurrence pour ne pas avoir négocié "de bonne foi" avec la presse française. Google a réglé l'amende mais a fait appel.

- Protection des données personnelles -

Autre critique européenne récurrente contre les Gafam: l'utilisation litigieuse voire incontrôlée des données personnelles des utilisateurs.

Bruxelles a érigé en 2018 un garde-fou avec l'instauration du Règlement général sur la protection des données (RGPD), qui s'est imposé comme une référence mondiale en ce domaine.

Les entreprises doivent demander le consentement des citoyens lorsqu'elles réclament leurs données personnelles, les informer de l'usage qui en sera fait et leur permettre de supprimer les données. Les manquements peuvent être sanctionnés de lourdes amendes.

Après avoir condamné Twitter à 450.000 euros d'amende pour ne pas avoir suffisamment protégé les données personnelles de ses utilisateurs, le régulateur irlandais a ouvert en avril une enquête contre Facebook, à la suite de la révélation d'un piratage des données de plus de 530 millions d'utilisateurs remontant à 2019.

En juillet dernier, le Luxembourg a infligé une amende de 746 millions d'euros pour non respect du RGPD à Amazon, qui a fait appel.

En France, Google et Amazon ont reçu des amendes de 100 et 35 millions d'euros en raison de bandeaux d'information sur les "cookies" jugés non conformes.


La toute première exportation d'ammoniac bleu quitte l'Arabie saoudite

Une cargaison d'ammoniac bleu a quitté l'Arabie saoudite pour la Corée du Sud (Photo fournie).
Une cargaison d'ammoniac bleu a quitté l'Arabie saoudite pour la Corée du Sud (Photo fournie).
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  • «Nous sommes convaincus que cette cargaison d'ammoniac bleu contribuera à jeter les bases d'une chaîne d'approvisionnement mondiale», a indiqué Yong Suk Kim, PDG de Lotte Fine Chemical
  • Ces avancées s'inscrivent dans le cadre de la Vision 2030 de l'Arabie saoudite, qui préconise des carburants, des produits et des solutions à faible teneur en carbone

RIYAD: Une cargaison d'ammoniac bleu a quitté l'Arabie saoudite pour la Corée du Sud, marquant une nouvelle étape dans le développement de solutions de décarbonisation.
L'annonce a été faite lors de la conférence de l'Initiative verte saoudienne qui s'est tenue récemment à Charm el-Cheikh. Le navire Seasurfer, qui transporte 25 tonnes-kilomètres d'ammoniac bleu à faible teneur en carbone, devrait atteindre sa destination entre le 9 et le 13 décembre, effectuant ainsi la première livraison commerciale au monde de ce genre.
Cette avancée, qui offre une alternative à l'ammoniac gris conventionnel, est le fruit de la collaboration entre Saudi Basic Industries Corporation Agri-Nutrients (SABIC AN) et Aramco.
La société Lotte Fine Chemical (LFC), qui entretient une relation de longue date avec SABIC AN, recevra l'ammoniac bleu à faible teneur en carbone «du berceau à la porte».
«Cette expédition est une nouvelle étape dans notre chemin vers la neutralité carbone», a déclaré Abdulrahman Shamsaddin, PDG de SABIC AN.
«Nous sommes fiers de faire partie de cette solution pionnière, qui ouvre la voie à de nouveaux efforts de décarbonisation.»
«Tournés vers l'avenir, nous travaillons constamment sur des solutions novatrices pour décarboniser nos actifs et offrir à notre clientèle des solutions à faible émission de carbone», a-t-il ajouté.
«Nous sommes ravis de conclure cet accord significatif avec notre fournisseur de longue date, SABIC Agri-Nutrients, pour recevoir la première cargaison d'ammoniac bleu certifié au monde», a pour sa part indiqué Yong Suk Kim, PDG de LFC.
«Forts de notre histoire commune, nous sommes déterminés à avancer ensemble vers une nouvelle ère pour l'ammoniac. Nous sommes convaincus que cette cargaison d'ammoniac bleu contribuera à jeter les bases d'une chaîne d'approvisionnement mondiale», a-t-il soutenu.
Cette année, SABIC AN et Aramco ont reçu les premières certifications indépendantes au monde qui reconnaissent la production d'ammoniac bleu et d'hydrogène bleu, accordées par TUV Rheinland, une grande agence indépendante de test, d'inspection et de certification basée en Allemagne.
L'expédition d'ammoniac bleu vers la Corée du Sud sera la première à bénéficier de cette certification importante.
Ces avancées s'inscrivent dans le cadre de la Vision 2030 de l'Arabie saoudite, qui préconise des carburants, des produits et des solutions à faible teneur en carbone, ainsi que des énergies propres.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Le prince héritier dévoile le schéma directeur de l'aéroport international du roi Salmane

Une image du nouvel aéroport (Photo fournie).
Une image du nouvel aéroport (Photo fournie).
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  • Le projet d'aéroport s'inscrit dans la vision de l'Arabie saoudite de faire figurer Riyad parmi les dix premières villes économiques du monde
  • Riyad accueille le sommet mondial du Conseil mondial du voyage et du tourisme (WTTC) inauguré le 28 novembre

RIYAD: L'Arabie saoudite s'apprête à construire l'un des plus grands aéroports du monde qui, selon le prince héritier Mohammed ben Salmane ben Abdelaziz, devrait donner une impulsion considérable à l'ambition du Royaume de devenir un pôle mondial touristique et commercial.
L'aéroport international du roi Salmane de Riyad comptera six pistes parallèles et devrait contribuer annuellement à hauteur de 27 milliards de riyals saoudiens (7,18 milliards de dollars) au produit intérieur brut non pétrolier de l'Arabie saoudite.
Il permettra de faire grimper le trafic annuel de passagers en Arabie saoudite de 29 millions actuellement à 120 millions de voyageurs d'ici 2030 et à 185 millions d'ici 2050. Le trafic aérien dans le Royaume passerait de 211 000 à plus d'un million de vols par an.
Dans un souci de développement durable, le nouvel aéroport obtiendra la certification LEED Platinum grâce à l'intégration de mesures écologiques novatrices dans sa conception, et sera alimenté par des énergies renouvelables, selon l'agence de presse saoudienne (SPA).
Le projet, qui devrait être financé par le Fonds d'investissement public, inclut les terminaux existants portant le nom du roi Khalid et prévoit une capacité de traitement de 3,5 millions de tonnes de fret d'ici 2050.
Le rapport de la SPA ajoute qu'il deviendra une aérotropolis axée sur un parcours client fluide, sur une efficacité opérationnelle de haut niveau et sur l'innovation. L'identité de Riyad et la culture saoudienne seront prises en compte dans la conception de l'aéroport afin de proposer une expérience de voyage unique aux visiteurs et aux voyageurs en transit.
«Le projet d'aéroport s'inscrit dans la vision de l'Arabie saoudite de transformer Riyad pour faire en sorte qu'elle figure parmi les dix premières villes économiques du monde, et de soutenir la croissance de sa population qui atteindra 15 à 20 millions d'habitants d'ici 2030», a déclaré la SPA.
Elle a ajouté que l'aéroport du roi Salmane créerait 103 000 emplois directs et indirects.

Le nouvel aéroport s'inscrit dans le cadre du programme Vision 2030 de l'Arabie saoudite (Photo, Fonds d’investissement public).

La SPA n'a pas donné de détails sur les investissements prévus, mais une source proche du dossier a indiqué à Reuters que le département de l'aviation du Fonds d'investissement public recevait des financements importants pour créer un écosystème de compagnies aériennes de fret et de passagers, d'entreprises de réparation et d'aéroports.
La compagnie aérienne nationale Saudia, active depuis 77 ans, sera installée à Djeddah, sur la mer Rouge, dans le cadre de la stratégie de transport qui prévoit la création de deux hubs.
Le Royaume est déjà engagé dans des négociations avec les constructeurs aéronautiques Airbus SE et Boeing Co au sujet de commandes pour les deux compagnies Saudia et RIA.
Cette annonce survient à la veille du sommet mondial du Conseil mondial du voyage et du tourisme (WTTC), qui a débuté à Riyad le 28 novembre.
Considéré comme l'un des plus grands événements touristiques de l'année, le sommet mondial est organisé au King Abdul Aziz International Conference Center sous le slogan «Voyagez pour un avenir meilleur».
Au cours de l'événement, les leaders de l'industrie partageront leurs réflexions sur l'avenir du secteur et les défis à relever pour rendre l’industrie du voyage et du tourisme plus sûre, plus résiliente, plus inclusive et plus durable.


Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Elon Musk s'en va-t-en guerre contre le tout-puissant Apple

D'après le Washington Post, au premier trimestre cette année, Apple était le principal annonceur sur le réseau, avec 48 millions de dollars de dépenses (Photo, AFP).
D'après le Washington Post, au premier trimestre cette année, Apple était le principal annonceur sur le réseau, avec 48 millions de dollars de dépenses (Photo, AFP).
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  • Le tempétueux milliardaire a assuré qu'Apple «menaçait» de retirer le réseau social de son magasin d'applications, incontournable sur les iPhone
  • «Apple a menacé de retirer Twitter de son App Store, mais ils refusent de nous dire pourquoi», a déclaré le patron de Twitter

SAN FRANCISCO: Elon Musk, propriétaire de Twitter depuis un mois, a déclaré la "guerre" à Apple lundi, après avoir déjà mis le réseau social dans une position périlleuse en s'aliénant annonceurs, (ex) employés et régulateurs.

Le tempétueux milliardaire a assuré qu'Apple "menaçait" de retirer le réseau social de son magasin d'applications, incontournable sur les iPhone.

"Apple a menacé de retirer Twitter de son App Store, mais ils refusent de nous dire pourquoi", a déclaré le patron de Twitter, après une série de tweets accusant la marque à la pomme de censure et d'abus de position dominante.

"Apple a essentiellement arrêté de faire de la publicité sur Twitter. Est-ce qu'ils détestent la liberté d'expression en Amérique?", a-t-il notamment lancé, avant d'interpeller le dirigeant du groupe californien en ces termes : "Qu'est-ce qui se passe Tim Cook?".

"Est-ce qu'Apple menace la disponibilité de Twitter sur l'App Store ou formule des exigences en matière de modération des contenus ?", a demandé un internaute à Elon Musk, qui a répondu "oui".

Apple n'a pas immédiatement répondu à une sollicitation de l'AFP.

Elon Musk a lui publié un meme (image parodique) représentant une voiture baptisée "Elon" qui prend une sortie d'autoroute en direction de "déclarer la guerre", au lieu de continuer tout droit vers "payer 30%", la commission d'Apple sur les dépenses des utilisateurs effectuées via l'app store.

«Pouvoir énorme»

Le patron de Tesla prône un relâchement de la modération des contenus sur le réseau social, en accord avec sa vision absolutiste de la liberté d'expression. Il a récemment fait rétablir le compte de Donald Trump et d'autres personnalités bannies après avoir enfreint les règles.

Son approche fait peur à de nombreuses marques, de General Motors à Pfizer, qui ont suspendu leurs publicités sur la plateforme. Or le chiffre d'affaires de Twitter dépend à 90% des recettes publicitaires.

D'après le Washington Post, au premier trimestre cette année, Apple était le principal annonceur sur le réseau, avec 48 millions de dollars de dépenses, soit plus de 4% du chiffre d'affaires trimestriel.

La lutte contre les messages problématiques (harcèlement, désinformation, discours haineux, etc) est aussi essentielle vis-à-vis des autorités (l'Union européenne impose par exemple aux plateformes de retirer rapidement les contenus illicites) et des systèmes d'exploitation mobile, soit iOS (Apple) et Android (Google).

Les deux géants peuvent bannir toute application qui ne respecte pas leurs règles sur les contenus, souvent assez vagues, avec des conséquences "catastrophiques" pour ladite application, a expliqué il y a dix jours Yoel Roth, ancien responsable de la sûreté de Twitter.

"Apple et Google ont un pouvoir énorme sur les décisions que prend Twitter", a-t-il résumé dans un éditorial publié par le New York Times.

Leurs représentants "font régulièrement valoir leurs objections au sujet de certains contenus", a-t-il détaillé, conduisant "à retarder des projets et à susciter des crises qui peuvent durer des semaines ou des mois".

«Twitter files»

Elon Musk, qui a licencié plus de la moitié du personnel de Twitter, fait déjà face à de nombreux problèmes stratégiques, mais il semble déterminé à provoquer Apple.

"Suppression secrète de la liberté d'expression par Apple. Les clients n'ont jamais été informés. Qu'est-ce que c'est que ce bordel?", a-t-il tweeté en réponse à un message d'un autre compte, accusant Apple de censure sur le thème de la Covid.

Il a ensuite promis de publier prochainement des "Twitter files" (terme désignant des documents révélés par des lanceurs d'alerte), sur la "suppression de la liberté d'expression", car "le public mérite de savoir ce qui s'est vraiment passé".

"Saviez-vous qu'Apple a une taxe secrète de 30% sur tout ce que vous achetez via leur App Store?", a-t-il encore demandé.

De nombreux éditeurs d'application, Epic Games (Fortnite) en tête, sont publiquement montés au créneau ces dernières années contre la commission de 15 à 30% prélevée par Apple et Google sur les dépenses via leurs magasins d'applications.

Elon Musk a d'ailleurs relayé une vidéo d'Epic Games - qui a largement perdu sa première bataille contre Apple au tribunal - comparant le fabricant de l'iPhone à la dictature du roman "1984".

Son projet d'abonnement à 8 dollars par mois, pour obtenir des fonctionnalités supplémentaires et l'authentification du profil, sera concerné par la commission.

"La nouvelle bataille entre Musk et Apple n'est pas ce que les investisseurs veulent voir", a réagi Dan Ives, de Wedbush Securities.

"Le marché veut moins de théâtre, pas davantage", a continué l'analyste, "alors que chaque jour, chez Twitter, un nouvel acte vient encourager les investisseurs qui parient sur Tesla à la baisse"