Vote final au Parlement pour le dernier budget du quinquennat Macron

Une vue du ministère de l'Economie et des Finances à Bercy. (AFP).
Une vue du ministère de l'Economie et des Finances à Bercy. (AFP).
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Publié le Mercredi 15 décembre 2021

Vote final au Parlement pour le dernier budget du quinquennat Macron

  • Après avoir ouvert les vannes de la dépense publique pour sauvegarder l'économie face au Covid, le projet de budget 2022 avait la délicate mission de la canaliser
  • Droite et gauche ont toutefois peu goûté la performance vantée par le gouvernement, sur la forme comme sur le fond

PARIS: Le Parlement achève mercredi son marathon budgétaire avec un ultime vote des députés sur le dernier projet de loi de finances du quinquennat Macron, malgré l'agacement des oppositions qui dénoncent ses visées électoralistes. 


Passer du "quoi qu'il en coûte" au "quoi qu'il arrive", telle est la philosophie du ministre des Comptes publics Olivier Dussopt.


Après avoir ouvert les vannes de la dépense publique pour sauvegarder l'économie face au Covid, le projet de budget 2022 avait la délicate mission de la canaliser tout en tenant compte de la menace épidémique persistante.


Selon ses prévisions, le déficit sera ramené à 5% du PIB, mais l'endettement du pays atteindra des niveaux record à 113,5% du PIB l'année prochaine - loin des promesses de début de mandat d'Emmanuel Macron, épidémie oblige.


Au moment d'entamer la dernière ligne droite vers la présidentielle, l'exécutif peut cependant s'appuyer sur une prévision de croissance de 6,25% pour 2021 et de 4% pour 2022.


Droite et gauche ont toutefois peu goûté la performance vantée par le gouvernement, sur la forme comme sur le fond.


Elles dénoncent "un budget de campagne" et une méthode qui a consisté à muscler le texte à coups de milliards d'euros votés par amendements.


Plan d'investissement France 2030, plan pour Marseille, contrat d'engagement jeune pour les moins de 25 ans, mesures du bouclier tarifaire pour lutter contre la flambée des prix de l'énergie: le gouvernement a multiplié les promesses et annonces en les rajoutant au fil de l'eau de la discussion budgétaire.


"Ce sont des effets d'annonces qui auront par exemple très peu d'effets en termes d'investissement", tacle Eric Coquerel (LFI).

Régalien, plan France 2030, bouclier tarifaire: les mesures du budget 2022

Priorité au régalien, plan d'investissements France 2030, bouclier tarifaire contre la hausse des prix de l'énergie: le projet de loi de finances pour 2022 est marqué par une nette hausse des dépenses des ministères et table sur une croissance forte.

  • Une forte reprise économique

Le projet de budget repose sur une prévision de croissance de 6,25% pour 2021 et de 4% pour 2022, une des reprises économiques les plus fortes de la zone euro, après l'une des récessions les plus massives en Europe (-8% en 2020).


Le gouvernement table sur un déficit public de 8,2% du PIB en 2021 et de 5% du PIB en 2022.


Grâce à la reprise, le ratio de dette publique ne devrait finalement que légèrement augmenter cette année à 115,3% du PIB, puis reculer à 113,5% en 2022.

  • Les missions régaliennes à l'honneur

Les ministères régaliens tirent leur épingle du jeu de la négociation budgétaire, avec +1,7 milliard d'euros pour les Armées, +1,4 milliard pour l'Intérieur et +720 millions pour la Justice.


L'Education est également bien dotée (+1,7 milliard, après +4,3 milliards en 2021), notamment pour financer les revalorisations des rémunérations des enseignants, tout comme la Recherche (+760 millions d'euros).

  • Baisses d'impôts

Le gouvernement maintient le calendrier des baisses d'impôts décidées avant la crise mais ne souhaite prendre aucune nouvelle mesure fiscale.


Les 20% de ménages les plus aisés verront leur taxe d'habitation réduite l'an prochain, après une première étape en 2021. Déjà supprimée totalement pour 80% des ménages, elle le sera pour tous les contribuables en 2023.


De même, l'impôt sur les sociétés passera à 25% pour toutes les entreprises, dernière marche d'une réforme engagée en 2018 dans le but d'améliorer leur compétitivité.

"Stabilité" du nombre de fonctionnairesA l'issue de ce dernier budget, le gouvernement prévoit une stabilité du nombre de fonctionnaires durant l'ensemble du quinquennat, très loin de la réduction d'effectifs de 120.000 agents publics au total préconisée par Emmanuel Macron dans son programme électoral en 2017.

  • Plan d'investissement France 2030

Par un amendement voté durant les débats, ce projet de loi de finances décline le plan d'investissement France 2030 présenté par Emmanuel Macron en octobre. Il prévoit 34 milliards d'euros d'autorisations d'engagement durant plusieurs années avec une première tranche de 3,5 milliards en 2022.


Ils sont ventilés sur les différents objectifs attribués à France 2030, comme la "production en France d'au moins 20 bio-médicaments" (660 millions en 2022) ou l'ambition de "faire de la France le leader de l'hydrogène décarboné" (340 millions en 2022).

  • Bouclier tarifaire

L'Assemblée nationale a validé le "bouclier tarifaire" promis par le gouvernement pour atténuer la hausse persistante des prix de l'énergie, via le gel des tarifs réglementés du gaz et une limitation à 4% du tarif réglementé de l'électricité début 2022. Une mesure de dédommagement est prévue pour les fournisseurs.


Les incertitudes entourant la flambée des prix de l'électricité ont conduit le gouvernement à faire adopter un nouvel amendement en deuxième lecture, octroyant la possibilité de bloquer unilatéralement la hausse des tarifs réglementés de vente (TRV) d'électricité.


L'indemnité inflation de 100 euros pour les Français percevant moins de 2.000 euros net par mois est quant à elle comprise dans le projet de loi de finances rectificative pour 2021.

  • Contrat d'engagement jeune

Le gouvernement prévoit 550 millions d'euros en 2022 pour son nouveau contrat d'engagement jeune, un dispositif fléché vers les moins de 25 ans les plus éloignés de l'emploi, avec une allocation pouvant aller jusqu'à 500 euros par mois en échange de 15 à 20 heures de formation et d'accompagnement. Le dispositif, voté via un amendement gouvernemental, vise "au moins 400.000 jeunes" en 2022.

 

  • Plan Marseille

Dans la foulée des déplacements d'Emmanuel Macron à Marseille, le budget prévoit des investissements pour la deuxième ville de France. En 2022, 32 millions d'euros de subventions directes et 100 millions d'euros d'avances remboursables sont destinés aux transports marseillais. Le gouvernement apporte aussi la garantie de l'Etat pour 650 millions d'euros d'emprunts de la future société chargée de piloter la rénovation des écoles de Marseille. Six millions de subventions directes sont également prévues en 2022 sur ce volet.

 

  • Harkis

Cinquante millions d'euros sont prévus pour apporter une première concrétisation de la promesse d'Emmanuel Macron de "réparation" à l'égard des harkis, ces Algériens ayant combattu aux côtés de l'armée française durant la guerre d'Algérie.

Désormais unie derrière Valérie Pécresse qui avait accusé Emmanuel Macron de "cramer la caisse", la droite, qui prétend incarner le sérieux budgétaire, fustige la dérive des comptes publics. 


Selon les calculs du président LR de la commission des Finances Eric Woerth, l'ajout de quelque 130 amendements en première lecture a gonflé de 12 milliards d'euros les dépenses par rapport au projet de loi de finances initial.


En deuxième lecture au Palais Bourbon, ce sont encore 500 millions de dépenses nouvelles qui ont été votées. 


Baisse de la fiscalité 

Entre-temps, le Sénat dominé par la droite avait refusé d'examiner la partie "recettes" du budget, entraînant mécaniquement le rejet de l'ensemble du texte. En nouvelle lecture mardi, les sénateurs ont voté une motion entraînant d'emblée son rejet.   


La droite sénatoriale s'alarme du niveau des dépenses qui "hypothèque sérieusement l'avenir et obère les marges de manoeuvre de la prochaine majorité", mais le rapporteur général LREM à l'Assemblée Laurent Saint-Martin n'y voit qu'une "posture politique".


Les députés LR ont annoncé une saisine du Conseil Constitutionnel au motif de "l'insincérité" de ce budget.


Dans une campagne présidentielle où règne une quasi-unanimité pour sanctuariser les budgets des ministères régaliens, l'exécutif défend son bilan en affichant les augmentations promises par Emmanuel Macron sur les crédits de l'Intérieur, la Défense, l'Education ou la Recherche mais aussi la Justice.


Ces hausses n'ont rien d'une assurance anti-contestation, comme en témoigne la fronde d'une large partie du monde judiciaire qui crie misère, alors que la place Vendôme peut se prévaloir d'avoir augmenté de 8% en 2021 puis en 2022 son budget. 


Au total, l'enveloppe pour les ministères a grimpé de 11 milliards d'euros. 


Au rayon des promesses tenues, le gouvernement peut en outre se targuer d'avoir allégé la fiscalité des ménages et des entreprises de 50 milliards sur le quinquennat, au grand dam de la gauche qui s'offusque de ces "cadeaux" aux plus riches et au patronat.


Alors que Paris entend convaincre l'UE et en particulier la nouvelle coalition au pouvoir à Berlin d'assouplir les règles du pacte de stabilité européen et la sacro-sainte règle des 3% du PIB pour le déficit, l'examen du budget 2022 par le Parlement est le dernier dans son genre.


Dès l'année prochaine, la discussion budgétaire sera rénovée grâce à l'entrée en vigueur d'une réforme pilotée par Eric Woerth et Laurent Saint-Martin. 


L'année budgétaire sera davantage calée sur le calendrier européen. Le débat parlementaire donnera davantage de place aux questions de dette et d'investissements. Reste à savoir qui à l'Elysée et à Bercy pilotera la prochaine politique économique du pays.


Le ramadan finira vendredi pour tous les musulmans en France

A l'issue d'une démarche exceptionnelle de concertation, plusieurs instances départementales avaient également annoncé en début de semaine la date du 20 mars. (AFP)
A l'issue d'une démarche exceptionnelle de concertation, plusieurs instances départementales avaient également annoncé en début de semaine la date du 20 mars. (AFP)
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  • La commission religieuse de la Grande mosquée, réunie mercredi après-midi, "a constaté l'impossibilité d'observer la nouvelle lune", affirme l'institution dans un communiqué
  • De ce fait "le mois de ramadan durera 30 jours" ce qui fixe à vendredi la date de l'Aïd el-Fitr qui marque la fin du ramadan, mois de jeûne, de prières et de partage pour les cinq à six millions de musulmans vivant en France.

PARIS: Après un début en deux temps qui avait consterné les fidèles, le ramadan se terminera vendredi pour tous les musulmans de France, la Grande mosquée de Paris ayant elle aussi arrêté cette date pour l'Aïd el-Fitr.

La commission religieuse de la Grande mosquée, réunie mercredi après-midi, "a constaté l'impossibilité d'observer la nouvelle lune", affirme l'institution dans un communiqué.

De ce fait "le mois de ramadan durera 30 jours" ce qui fixe à vendredi la date de l'Aïd el-Fitr qui marque la fin du ramadan, mois de jeûne, de prières et de partage pour les cinq à six millions de musulmans vivant en France.

Cette décision met un terme au pataquès qui avait entouré les dates du ramadan cette année en France, déploré par beaucoup comme un signe de division interne.

La Grande mosquée de Paris avait en effet fixé son début au 18 février, à rebours de la date du 19 arrêtée par de nombreuses autres institutions parmi lesquelles le Conseil français du culte musulman (CFCM), ex-instance de représentation de l'islam auprès des pouvoirs publics.

En ce qui concerne la fin du ramadan, le CFCM avait de longue date fixé à vendredi le jour de l'Aïd el-Fitr.

A l'issue d'une démarche exceptionnelle de concertation, plusieurs instances départementales avaient également annoncé en début de semaine la date du 20 mars.

La divergence dans la fixation des dates vient de la méthode retenue, selon que le calcul astronomique est ou non associé à l'observation de la lune.


Macron près de Nantes pour dévoiler le nom du futur porte-avions géant

Le président français Emmanuel Macron salue des militaires à bord du porte-avions Charles de Gaulle, en Méditerranée, après des frappes de drones iraniens sur Chypre, le 9 mars 2026. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron salue des militaires à bord du porte-avions Charles de Gaulle, en Méditerranée, après des frappes de drones iraniens sur Chypre, le 9 mars 2026. (AFP)
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  • Le président Emmanuel Macron se rend à Indret pour dévoiler le nom du futur porte-avions français, qui remplacera le Charles de Gaulle en 2038
  • Le projet, estimé à 10 milliards d’euros sur 20 ans, représente un symbole de puissance militaire française et intègre une technologie américaine électromagnétique pour les catapultes, tout en restant évolutif pour accueillir drones et aéronefs futurs

PARIS: Un nouveau navire amiral, embarquant des drones et fort de trois catapultes: Emmanuel Macron se rend mercredi à Indret, près de Nantes, où il dévoilera le nom du futur porte-avions français dont la construction vient de débuter.

Le chef de l'Etat est attendu vers 15H00 sur le site du constructeur Naval Group où seront fabriquées les deux chaufferies nucléaires du bâtiment. Il remplacera en 2038 le Charles de Gaulle, sur lequel Emmanuel Macron s'est récemment rendu alors qu'il naviguait en Méditerranée orientale face aux risques d'extension de la guerre au Moyen-orient.

Le chef de l'État a donné le feu vert à la construction de ce porte-avions de nouvelle génération en décembre, concrétisant un projet en gestation depuis 2018. Ce déplacement devrait être l'occasion de dévoiler le nom du navire, dont la coque sera façonnée à Saint-Nazaire à partir de 2031.

Le "Richelieu" ? "François Mitterrand" ? Le "Marie Marvingt", pionnière de l'aviation ?  Ou encore le "Simone Veil", figure politique française ? Les paris vont bon train sur internet, en attendant le verdict présidentiel. Donner le nom d'une femme à un tel bâtiment serait en tout cas une première.

Ce nouveau fleuron, qui représentera 10 milliards d'euros d'investissements sur une vingtaine d'années, est d'ores et déjà paré de tous les superlatifs. "Ce sera le plus gros navire militaire construit en France, avec 77.000 tonnes contre 42.000 pour le Charles de Gaulle", relève l'Elysée.

Seuls deux pays au monde disposent de porte-avions nucléaires, les Etats-Unis (11 bâtiments) et la France. La Chine et l'Inde en ont à propulsion classique et les autres (Royaume-uni, Italie..) sont équipés de porte-aéronefs à décollage vertical.

De quoi faire du navire un symbole de la puissance militaire française, à l'heure où Emmanuel Macron met un accent particulier sur l'effort de défense, à l'image de son récent discours sur la dissuasion nucléaire qui marque l'augmentation de l'arsenal français et une coopération avec huit pays européens.

Ce futur bâtiment "sera capable à la fois de catapulter et de récupérer des avions. Actuellement, sur la plupart des porte-avions, vous catapultez et vous reconfigurez ensuite le pont pour récupérer, ce qui limite en termes de capacité opérationnelle", souligne la présidence.

- "Plan B" -

Avec trois rails de catapulte, au lieu de deux actuellement, il maximisera aussi la capacité d'envol des 40 aéronefs embarqués.

Un gros bémol toutefois: la technologie électromagnétique des futures catapultes relèvera de l'américain General Atomics, source de vulnérabilité potentielle dans un monde aux rapports de forces de plus en plus exacerbés.

"Le choix a été fait, et c'est un choix économique de travailler avec les États-Unis, qui est parfaitement cohérent, mais il existe bien évidemment d'autres plans, un plan B, si jamais on avait des contraintes particulières", assure toutefois un conseiller présidentiel.

Le bâtiment devra aussi être "évolutif" pour pouvoir accueillir tous les types d'avions qui seront déployés pendant sa durée de vie, mais aussi des drones, le nouveau défi militaire révélé par les guerres en Ukraine et au Moyen-orient.

Un enjeu énorme. "On ne peut pas se contenter de reproduire un outil qui a été conçu à la moitié du siècle dernier", souligne le chef d'état-major des armées, le général Fabien Mandon.

"Demain, le porte-avions ne sera pas qu'un porte-avions (..) Nous aurons besoin de drones qui vont pénétrer les défenses adverses, que ce soit des drones de combat ou des munitions téléopérées, de drones ravitailleurs, de drones de surveillance...", renchérit le chef d'état-major de la Marine, l'amiral Nicolas Vaujour.

Vecteur de projection de puissance, les porte-avions représentent aussi des coûts astronomiques, en période de restriction budgétaire. "Sur un programme de près de 20 ans, nous sommes précautionneux", concède l'Elysée tout en maintenant l'estimation de 10 milliards d'euros.

La question d'un deuxième porte-avions continue aussi de se poser, alors qu'un seul bâtiment n'est disponible que 65% du temps. "A ce stade, non", répond-on toutefois à l'Elysée.


Un hommage national rendu au militaire français tué en Irak

L'adjudant-chef Frion a été promu au grade de major à titre posthume. Il avait rejoint les chasseurs alpins de Haute-Savoie en 2004 et avait par la suite été projeté au Tchad, en Côte d'Ivoire, en Afghanistan, au Mali, au Niger et en Estonie. (AFP)
L'adjudant-chef Frion a été promu au grade de major à titre posthume. Il avait rejoint les chasseurs alpins de Haute-Savoie en 2004 et avait par la suite été projeté au Tchad, en Côte d'Ivoire, en Afghanistan, au Mali, au Niger et en Estonie. (AFP)
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  • "La Nation se tient aux côtés de sa famille, de ses proches, de ses frères d'armes. Et j'ai évidemment aussi une pensée particulière pour nos militaires blessés qui sont encore, pour certains, dans les soins intensifs en ce moment-même à l'hôpital"
  • Arnaud Frion, 42 ans, a été tué jeudi soir dans une frappe de drone qui a également blessé six militaires français, depuis rapatriés et hospitalisés en France

VARCES-ALLIERES-ET- RISSET: Emmanuel Macron a salué mardi, au début d'un conseil de défense sur le conflit au Moyen-Orient, la mémoire du major Arnaud Frion "mort pour la France" en Irak, auquel la ministre des Armées Catherine Vautrin a aussi rendu un hommage solennel au 7e bataillon de chasseurs alpins de Varces (Isère) où il servait.

"Le major Frion est mort pour la France en Irak en fin de semaine dernière lors d'une attaque de drones perpétrée par une milice pro-iranienne, alors qu'il œuvrait à la lutte contre le terrorisme, au combat contre Daech (État islamique, NDLR), à la défense de la souveraineté irakienne et, ce faisant, à notre sécurité", a déclaré le chef de l’État.

"La Nation se tient aux côtés de sa famille, de ses proches, de ses frères d'armes. Et j'ai évidemment aussi une pensée particulière pour nos militaires blessés qui sont encore, pour certains, dans les soins intensifs en ce moment-même à l'hôpital", a-t-il ajouté.

Arnaud Frion, 42 ans, a été tué jeudi soir dans une frappe de drone qui a également blessé six militaires français, depuis rapatriés et hospitalisés en France.

"La France n'oubliera pas le prix de la vie d'Arnaud Frion (...) ce prix douloureux, c'est celui de notre sécurité, de notre souveraineté, de notre liberté", a également affirmé Catherine Vautrin à Varces.

Face à elle, le cercueil du major est recouvert du drapeau bleu blanc rouge et de trois coussins sur lesquels reposent ses décorations, la croix de chevalier de la Légion d'honneur reçue à titre posthume et la tarte, béret distinctif des chasseurs alpins.

"Le parcours d'Arnaud Frion raconte un homme qui était devenu par le travail, par la valeur, par l'exemple, l'une des plus belles figures du soldat français", a salué la ministre au côté du chef d'état-major de l'armée de Terre, le général Pierre Schill.

L'adjudant-chef Frion a été promu au grade de major à titre posthume. Il avait rejoint les chasseurs alpins de Haute-Savoie en 2004 et avait par la suite été projeté au Tchad, en Côte d'Ivoire, en Afghanistan, au Mali, au Niger et en Estonie. Marié et père d'un enfant, il avait reçu la médaille militaire le 31 décembre 2021.

Il a été frappé avec ses compagnons d'armes alors qu'il se trouvait dans une base placée sous l'autorité des combattants kurdes peshmergas, située au sud-ouest d'Erbil, à Mala Qara, dans le Kurdistan irakien. Ils y étaient déployés dans le cadre de la coalition internationale mise en place en 2014 contre le groupe jihadiste État islamique.

Depuis le début de la guerre au Moyen-Orient, le Kurdistan irakien et Erbil ont essuyé de multiples attaques de drones Shahed imputées à des factions pro-iraniennes, visant notamment les dispositifs militaires américains dans la région. Ces attaques ont été pour la plupart neutralisées par la défense antiaérienne.