L’élection présidentielle française, mode d’emploi

La course à l'Elysée est lancée. Photo d'illustration Ludovic MARIN / AFP
La course à l'Elysée est lancée. Photo d'illustration Ludovic MARIN / AFP
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Publié le Lundi 17 janvier 2022

L’élection présidentielle française, mode d’emploi

  • Les 10 et 24 avril 2022 se tiendront les deux tours de l'élection du président de la République pour un mandat de cinq ans
  • Le Conseil constitutionnel valide les résultats de l’élection et proclame officiellement le nouveau président de la République le 28 avril 2022

La course à l’Elysée est lancée. Les 10 et 24 avril 2022 se tiendront les deux tours de l'élection du président de la République pour un mandat de cinq ans. Quelles sont les dates clé ? Qui sont les candidats ? Comment marche le système de parrainage ? Quelles sont les règles en ce qui concerne les temps de parole, les meetings, les débats, le financement de la campagne ? Quel sera l’impact de la pandémie de Covid-19 sur le processus électoral ? A moins de trois mois du 1er tour de l’élection présidentielle, Arab news en français fait le point.

Qui peut être candidat ?

Les conditions requises pour être candidat à l'élection présidentielle sont fixées par l’article 3 de la loi du 6 novembre 1962 relative à l’élection du président de la République au suffrage universel. Tout citoyen français âgé de plus de 18 ans (au lieu de 23 ans jusqu’à la loi organique du 14 avril 2011), jouissant de ses droits civils et politiques et n’étant dans aucun cas d’incapacité prévu par la loi est éligible. Cette condition nécessaire n’est cependant pas suffisante pour se porter candidat à l’élection présidentielle. En effet, un système de filtrage, qui repose sur la nécessité d’obtenir le parrainage d’un certain nombre d’élus, a été instauré.

presidents
 

Les candidats déclarés Ils doivent encore obtenir les 500 parrainages pour pouvoir être candidats

Nathalie Arthaud - Lutte ouvrière

Anna Agueb-Porterie - Aucun

François Asselineau - Union populaire républicaine

Marie Cau Sans étiquette

Eric Drouet - Gilet jaune

Nicolas Dupont-Aignan - Debout la France

Clara Egger - Espoir RIC 2022

Gérard Filoche - La Gauche démocratique et sociale

Philippe Furlan - Sans étiquette

Fabrice Grimal - La Concorde citoyenne 2022

Anne Hidalgo - Parti socialiste

Yannick Jadot - Europe Écologie Les Verts

Anasse Kazib - Courant communiste révolutionnaire-Révolution permanente

Gaspard Koenig - Simple

Georges Kuzmanovic - République souveraine

Luc Laforets - Une perspective - la 6e République

Alexandre Langlois - Refondation 2022 (Divers)

Pierre Larrouturou - Nouvelle donne (Gauche)

Jean Lassalle - Résistons

Gilles Lazzarini - Parti politique pour la paix et la protection de la planète

Marine Le Pen- Rassemblement national

Charlotte Marchandise - Sans étiquette

Antoine Martinez - Volontaires pour la France

Philippe Mazuel - Pace

Jean-Luc Mélenchon - La France insoumise

Arnaud Montebourg - L'Engagement

Valérie Pécresse - Soyons libres - Les Républicains

Florian Philippot - Les Patriotes

Philippe Poutou - Nouveau Parti anticapitaliste

Stéphanie Rivoal - Agissons

Martin Rocca - Constituante 2022

Fabien Roussel - Parti communiste français

Stéphane Tauthui - Tous France

Hélène Thouy - Parti animaliste

Gildas Vieira - La France autrement

Stéphane Wendlinger - Sans étiquette

Antoine Waechter - Mouvement écologiste indépendant

Éric Zemmour - Reconquête

La course aux parrainages

Pour pouvoir se présenter à l'élection, il faut être également parrainé par 500 élus (les 500 signatures) : maires, parlementaires, conseillers généraux, conseillers régionaux, etc., émanant d’au moins trente départements ou territoires d’outre-mer sans que plus d’un dixième proviennent du même département (soit 50).

Ce dispositif de parrainage existe depuis l'élection du président de la République au suffrage universel direct prévue par la loi du 6 novembre 1962. Il vise à éviter des candidatures trop nombreuses à l'élection présidentielle et à écarter les candidatures fantaisistes.

Chaque candidat doit recueillir ces 500 parrainages de parlementaires ou d'élus locaux, entre le 30 janvier 2022 (au plus tard), au lendemain de la publication du décret de convocation des électeurs, "au moins dix semaines avant la date du premier tour" (loi du 29 mars 2021) et le 4 mars 2022, qui est aussi la date limite pour l'inscription sur les listes électorales.

Toute la procédure de parrainage des candidats est placée sous le contrôle du Conseil constitutionnel.

À la fin des opérations de contrôle des parrainages, le Conseil constitutionnel s’assure du consentement des candidats ayant franchi le seuil des 500 signatures et leur demande une déclaration de patrimoine et une déclaration d'intérêts et d'activités qu’il transmet à la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) ainsi que l’engagement de déposer, en cas d’élection, une nouvelle déclaration de patrimoine en fin de mandat.

Le Conseil constitutionnel établit alors la liste officielle des candidats à l’élection présidentielle, le 11 mars 2022 (au plus tard) soit "au plus tard le quatrième vendredi précédant le premier tour de scrutin" (loi du 29 mars 2021).

dates clé

Le système des 500 parrainages fait l’objet de nombreuses critiques. Certains lui reprochent son échec à empêcher la multiplication des candidatures, d’autres son incapacité à faire une place à des candidats populaires mais hors système. Certains dénoncent son caractère anachronique voire archaïque depuis l’instauration de l’élection du président de la République au suffrage universel direct, et d’autres redoutent les pressions que pourraient subir les maires de petites communes, ou le risque de marchandage du soutien d’élus. Pour autant, aucune réforme n’a été validée à ce jour.

La campagne électorale

La campagne officielle débute le 28 mars 2022, soit le deuxième lundi précédant le premier tour de scrutin, et prend fin la veille du scrutin pour le 1er tour. La diffusion de messages de propagande électorale est interdite dès le 8 avril minuit, de même que la publication de sondages, afin de ne pas influencer ou perturber les électeurs.

Elle reprend le jour de la publication au Journal officiel des noms des deux candidats restant en lice et s’achève la veille du second tour. En tout, elle dure une trentaine de jours. 

pouvoirs du president

Dans les faits, la compétition électorale est beaucoup plus longue, puisque les candidats annoncent leur intention de participer à l’élection et présentent leur programme de nombreux mois avant le démarrage de la campagne officielle.

Ainsi, dès le 1er janvier 2022, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom, anciennement CSA et Hadopi) commence à contrôler les temps de parole et d’antenne des candidats déclarés ou présumés et de leur soutien, au nom du principe d’équité de traitement entre candidats, à la radio et à la télévision. La campagne électorale est désormais également encadrée sur Internet. 

Depuis la dernière élection (celle de 2017), le principe d’équité remplace celui d’égalité du temps de parole et d’antenne durant la période allant de la publication de la liste des candidats à la veille de la campagne officielle. Cela prend en compte la représentativité des candidats (résultats aux plus récentes élections) et leur implication dans la campagne (organisation de réunions publiques, de débats... et toute initiative pour porter à la connaissance du public le programme du candidat).

Pendant la campagne officielle, l’égalité du temps de parole est maintenue.

Les sondages d’opinion et leur publication dans les médias sont également soumis à certaines règles.

Le financement de la campagne électorale

Le financement de la campagne électorale présidentielle obéit à des règles strictes. Les candidats doivent désigner un mandataire financier qui recueille les fonds pour leur campagne électorale et les verse sur un compte bancaire unique ouvert à cet effet. Le montant des dépenses engagées est plafonné et les comptes de campagne de tous les candidats sont contrôlés par la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP).

Le remboursement des frais de campagne par l'État a lieu sur une base forfaitaire, en fonction du score obtenu par les candidats.

La campagne peut être financée grâce à un financement privé, provenant notamment des partis (cotisations) et des dons des personnes privées (4600 euros par donateur maximum). Depuis la loi du 19 janvier 1995, les dons et avantages en nature des entreprises privées sont interdits. Depuis la loi du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique, seules les personnes physiques de nationalité française ou résidant en France peuvent verser un don à un candidat. De même, un État étranger ou une banque non-européenne ne peut plus prêter de l'argent à un parti ou un candidat.


 

Présidentielle et Covid: pas de contraintes dans les meetings

Le gouvernement n'a pas appliqué de règle sanitaire à la campagne présidentielle, les activités politiques étant sanctuarisées par le Conseil constitutionnel.

"Les activités politiques et électorales sont soumises à des dispositions spécifiques dans notre droit constitutionnel qui leur assurent (...) une protection encore plus forte, donc il est clair que les mesures que j'ai annoncées ne concernent pas les meetings politiques", rappelait le Premier ministre Jean Castex 27 décembre en annonçant des jauges pour les rassemblements publics.

Le Conseil constitutionnel avait notamment réaffirmé un peu plus tôt l'exemption de pass sanitaire pour les réunions politiques. 

Une circulaire du ministère de l'Intérieur fin septembre justifiait cette dérogation, déjà affirmée en mai 2021, par la nécessaire "participation de tous les citoyens à la vie politique de la Nation", "un des principes fondateurs de notre République".

Suite aux annonces de Jean Castex en fin d'année, les responsables de la République en marche (LREM) s'étaient toutefois empressés d'annoncer qu'ils appliqueraient les jauges dans leurs meetings, dans un "esprit de responsabilité".

Ils ont vite été suivis par Valérie Pécresse (LR), qui se veut "exemplaire", ou Anne Hidalgo (PS). Les deux candidates ont également assuré que le pass sanitaire serait requis pour entrer dans leurs rassemblements.

Avant les annonces du gouvernement, les écologistes et leur candidat Yannick Jadot avaient déjà fait le choix de petits rassemblements, pour respecter la distanciation sociale.

Pas de jauges en revanche dans les meetings de l'Insoumis Jean-Luc Mélenchon ou du communiste Fabien Roussel. Tous les deux se sont toutefois engagés à distribuer des masques FFP2. Fabien Roussel a également ajouté que le pass sanitaire serait vérifié à l'entrée.

Chez le candidat d'extrême droite Eric Zemmour, "plus il y a de monde mieux ce sera", sur le plan électoral, déclarait Olivier Ubéda, son directeur national des évènements, rappelant que le Conseil constitutionnel n'impose rien aux candidats en matière sanitaire.

Si les équipes de campagne de Marine Le Pen ne veulent pas de jauges, elles appliqueront les gestes barrières et la distanciation sociale assurent-elles. La situation sanitaire a toutefois eu raison du grand meeting de lancement de "la dernière ligne droite de la campagne" de la candidate, décalé au 5 février à Reims, contre le 15 janvier initialement.

L'entrée en vigueur prochaine du pass vaccinal, s'il est adopté, pourrait aussi concerner la campagne des candidats qui le souhaitent.

Le scrutin

Le scrutin se déroule au suffrage universel direct, uninominal (vote pour un candidat), à deux tours. Le jour de scrutin, tout est encadré par des règles précises depuis l'ouverture du bureau jusqu'à la proclamation des résultats.

mode d'emploi

Le 1er tour aura lieu le 10 avril, sauf en Guadeloupe, en Martinique, en Guyane, à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et en Polynésie française, où les électeurs votent la veille pour tenir compte du décalage horaire et qu’ils n’aient pas connaissance du résultat du vote en métropole. Le 2nd tour aura lieu le 24 avril 2022 (la veille pour certains électeurs habitant dans un fuseau horaire différent).

Les Français établis à l’étranger peuvent voter dans un bureau de vote de consulat ou d’ambassade dès lors qu’ils sont inscrits sur les listes électorales.

Le Conseil constitutionnel valide les résultats de l’élection et proclame officiellement le nouveau président de la République le 28 avril 2022 (au plus tard). La passation de pouvoir aura lieu le 13 mai 2022 (au plus tard), soit le dernier jour du mandat du président sortant.


 


Besançon: trois personnes gravement blessées par arme à feu

Trois hommes âgés de 19, 20 et 40 ans ont été grièvement blessés par arme à feu, mercredi soir dans la rue à Besançon, mais leur pronostic vital n'est plus engagé, a-t-on appris jeudi auprès du parquet. Photo d'illustration. (AFP)
Trois hommes âgés de 19, 20 et 40 ans ont été grièvement blessés par arme à feu, mercredi soir dans la rue à Besançon, mais leur pronostic vital n'est plus engagé, a-t-on appris jeudi auprès du parquet. Photo d'illustration. (AFP)
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  • Une troisième homme, également blessé par arme à feu s'est rendu de lui-même au CHU de Besançon où il a été hospitalisé avec un pronostic vital engagé, ont-ils ajouté
  • Les victimes sont toujours hospitalisées jeudi matin, mais le parquet de Besançon a indiqué à l'AFP que les pronostics vitaux n'étaient plus engagés, après un nouveau bilan médical

BESANCON: Trois hommes âgés de 19, 20 et 40 ans ont été grièvement blessés par arme à feu, mercredi soir dans la rue à Besançon, mais leur pronostic vital n'est plus engagé, a-t-on appris jeudi auprès du parquet.

Des hommes se trouvaient devant une épicerie, dans le quartier populaire de Planoise, lorsqu'un véhicule est arrivé avec à son bord plusieurs individus qui ont tiré dans leur direction, avec deux armes différentes, selon les premiers éléments de l'enquête de police, a indiqué à l'AFP le parquet de Besançon.

Deux hommes âgés de 20 et 40 ans ont été blessés par balles et pris en charge par les secours avec un pronostic vital engagé, mercredi à 23 heures, selon les pompiers.

Une troisième homme, également blessé par arme à feu s'est rendu de lui-même au CHU de Besançon où il a été hospitalisé avec un pronostic vital engagé, ont-ils ajouté.

Les victimes sont toujours hospitalisées jeudi matin, mais le parquet de Besançon a indiqué à l'AFP que les pronostics vitaux n'étaient plus engagés, après un nouveau bilan médical.

"Aucun suspect n'a été interpellé pour le moment", a précisé le parquet.

Deux armes auraient été utilisées lors de la fusillade: une arme de type kalachnikov avec un calibre 7,62 et un fusil utilisant des munitions type chevrotine.

Les enquêteurs explorent "toutes les pistes", dont "l'hypothèse d'un règlement de compte lié au trafic de stupéfiants", précise le parquet.

La gendarmerie du Doubs a retrouvé un véhicule incendié à Montferrand-le-Château, près de Besançon, qui pourrait être celui des auteurs. Des constatations sont en cours.

L'enquête a été confiée aux policiers de la division de la criminalité organisée et spécialisée (DCOS) de Besançon.


«A bout», les pompiers reçus au ministère de l'Intérieur pour réclamer des moyens

Les syndicats des sapeurs-pompiers professionnels doivent être reçus jeudi midi place Beauvau par le ministre de l'Intérieur, auquel ils entendent rapporter la colère des soldats du feu, qui demandent davantage de moyens et d'hommes en pleine saison des incendies. (AFP)
Les syndicats des sapeurs-pompiers professionnels doivent être reçus jeudi midi place Beauvau par le ministre de l'Intérieur, auquel ils entendent rapporter la colère des soldats du feu, qui demandent davantage de moyens et d'hommes en pleine saison des incendies. (AFP)
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  • "On attend des engagements clairs. Ca fait des années qu'on nous trimballe", prévient auprès de l'AFP David Saquet, d'Unsa Sapeurs-pompiers
  • Le responsable syndical fait référence au "Beauvau de la sécurité civile", une concertation de douze mois lancée mi-2024 qui devait déboucher sur une ambitieuse loi de modernisation d'un système jugé à bout de souffle

PARIS: Les syndicats des sapeurs-pompiers professionnels doivent être reçus jeudi midi place Beauvau par le ministre de l'Intérieur, auquel ils entendent rapporter la colère des soldats du feu, qui demandent davantage de moyens et d'hommes en pleine saison des incendies.

Les neufs syndicats représentatifs des services d'incendie et de secours (Sdis), réunis en intersyndicale, seront reçus par Laurent Nuñez "dans le contexte de la lutte contre les feux de forêt", a-t-on confirmé dans l'entourage du ministre.

Dans un communiqué commun, l'intersyndicale des pompiers dénonce la "dégradation continue des conditions d'exercice des missions de Sécurité civile", qui se traduit par des "effectifs insuffisants", des "moyens à la traîne", ou encore des "équipements vieillissants".

La France compte quelque 44.000 pompiers civils professionnels, auxquels s'ajoutent 200.000 volontaires dans les Sdis et un peu plus de 13.000 militaires à Paris et Marseille.

"La colère gronde" chez les pompiers professionnels, dont "les personnels sont à bout", ajoutent les syndicats, qui ont prévu une conférence de presse à l'issue de la rencontre.

"On attend des engagements clairs. Ca fait des années qu'on nous trimballe", prévient auprès de l'AFP David Saquet, d'Unsa Sapeurs-pompiers.

Le responsable syndical fait référence au "Beauvau de la sécurité civile", une concertation de douze mois lancée mi-2024 qui devait déboucher sur une ambitieuse loi de modernisation d'un système jugé à bout de souffle, avec des financements supplémentaires à la clé, mais resté lettre morte pour l'heure.

"On ne veut pas être qualifiés de héros, on veut qu'on nous donne des moyens", explique à l'AFP Ludovic Goblet, vice-président de la Spasdis-CFTC.

A l'unisson, les syndicats demandent que "l'Etat ouvre le robinet" du financement, aujourd'hui assumé par les collectivités, et qu'il lance un "recrutement massif de sapeurs-pompiers professionnels".

"Les feux de forêt cet été, qui ont été d'une ampleur exceptionnelle mais qui vont devenir la norme, ont démontré qu'on va droit dans le mur", juge Ludovic Goblet.

Quelque 120.000 hectares ont été parcourus par les flammes en France depuis le début de l'été, selon les estimations provisoires des autorités.

"Il y a eu un Beauvau de la sécurité civile, des conclusions doivent en être tirées. Mais (...) il y a aussi beaucoup de moyens qui ont été mis sur la table ces dernières années, en particulier ces trois dernières, où on a purement et simplement doublé le nombre d'engins aériens à disposition des pompiers", a opposé mardi Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l'Intérieur.

"C'est parce qu'on a ce niveau de soutien, ce niveau de moyens, qu'on arrive beaucoup plus que dans d'autres pays européens comparables à éteindre les incendies plus vite", a-t-il ajouté.

Des déclarations froidement accueillies par les syndicats avant d'être reçus à Beauvau.


Nouvelle journée de canicule en France, 80 départements en vigilance orange

La canicule se poursuit jeudi sur la quasi-totalité de la France avec 80 départements placés en vigilance orange jusqu'à vendredi inclus, le gouvernement estimant que ces phénomènes de chaleur extrême successifs cet été pourraient coûter entre 10 et 15 milliards d'euros. (AFP)
La canicule se poursuit jeudi sur la quasi-totalité de la France avec 80 départements placés en vigilance orange jusqu'à vendredi inclus, le gouvernement estimant que ces phénomènes de chaleur extrême successifs cet été pourraient coûter entre 10 et 15 milliards d'euros. (AFP)
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  • A l'exception d'une partie du nord-est, de trois départements pyrénéens, de la Lozère et de la Haute-Loire en jaune, c'est tout le reste de la France qui se trouve en orange
  • "Hormis sur une fine bordure côtière et en altitude, les températures maximales seront supérieures à 35 degrés", prévient Météo-France

RENNES: La canicule se poursuit jeudi sur la quasi-totalité de la France avec 80 départements placés en vigilance orange jusqu'à vendredi inclus, le gouvernement estimant que ces phénomènes de chaleur extrême successifs cet été pourraient coûter entre 10 et 15 milliards d'euros.

A l'exception d'une partie du nord-est, de trois départements pyrénéens, de la Lozère et de la Haute-Loire en jaune, c'est tout le reste de la France qui se trouve en orange avec à nouveau une journée de très fortes chaleurs. Cet épisode caniculaire "atteint son pic pour les journées de jeudi et vendredi", estime Météo-France.

Dans son bulletin publié tôt jeudi, l'organisme météorologique a évoqué une "nuit très chaude". Vers 05H00 du matin, les températures relevées étaient de 27,5°C à Nice, 24,5°C à Sète, 23,5°C à Limoges ou encore 23°C à Rennes.

"Hormis sur une fine bordure côtière et en altitude, les températures maximales seront supérieures à 35 degrés", prévient Météo-France.

Et les plus fortes seront enregistrées du Centre-Val de Loire à la Nouvelle-Aquitaine, où les maximales seront comprises "entre 38 et 40°C, voire un peu plus en pointe. En Île-de-France elles seront voisines de 38°C", est-il ajouté.

Les températures caniculaires "se décaleront progressivement un peu plus vers l'est" vendredi, prévoit encore le prévisionniste, amorçant une baisse progressive dans le nord-ouest qui sera "surtout sensible et conséquente durant le week-end".

Les canicules à répétition cet été pourraient coûter "de l'ordre de 10 à 15 milliards d'euros", selon la ministre de la Transition écologique, Monique Barbut, qui a réuni mercredi le Comité d'anticipation et de suivi hydrologique (CASH).

Les perturbations économiques sont nombreuses. Par exemple, le parc de réacteurs nucléaires d'EDF a atteint mercredi matin un record d'indisponibilités dites "environnementales" liées aux fortes chaleurs, selon des calculs de l'AFP.

Coupures d'eau 

La question de l'accès à l'eau est également à l'ordre du jour avec cet été extrêmement chaud et sec.

"La première de nos priorités demeure évidemment l'alimentation en eau potable qui est déjà sous tension dans plusieurs territoires, plus précisément aujourd'hui dans 50 départements français", a dit Monique Barbut.

"Plus de 40.000" personnes sont affectées par des coupures d'eau du robinet, selon le gouvernement.

La situation des petits cours d'eau est "la plus critique jamais enregistrée à cette période" de l'année, avec 43% d'entre eux, soit près de 1.370 cours d'eau, qui présentent des ruptures d'écoulement ou des assecs, a indiqué la ministre.

Ce nouvel épisode caniculaire est la poursuite et l'amplification d'une vague de chaleur entamée le 28 juillet.

Jeudi matin, dans le train entre Rennes et Vannes, Ronan Turbé, âgé de 25 ans, raconte avoir souffert de la chaleur pendant la nuit.

"On ne dort pas beaucoup", regrette l'ingénieur âgé de 25 ans. "Il fait très chaud dans l'appartement : 28°C, alors que j'ai aéré toute la nuit. Et j'ai mis les ventilateurs à fond. De toute façon, on n'a pas le choix, on subit."

"On est dans le noir une grande partie de la journée", assure Bastien Regret, ingénieur. "On utilise un ventilateur, ce qui n'était pas le cas auparavant", indique le trentenaire, tout en veillant à bien hydrater sa petite fille.

L'Ile-de-France sera touchée par un épisode de pollution à l'ozone, avec un "probable dépassement" du seuil de recommandation. Aussi, dans un communiqué, le préfet de police demande de "différer si possible" les déplacements routiers et de réduire la vitesse des véhicules.

Il s'agit de la troisième vague de chaleur de l'été, après celle exceptionnellement intense de fin juin et celle du 4 au 19 juillet, parmi les plus longues jamais enregistrées. Avant cela, un épisode caniculaire précoce avait eu lieu fin mai.

Dans le contexte du réchauffement climatique lié aux activités humaines, ces périodes de fortes chaleurs sont plus fréquentes, intenses et étendues sur l'année.