Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Israël va «intensifier» ses opérations au Liban, après avoir détruit un pont reliant Tyr au reste du pays

Israël va «intensifier» ses opérations au Liban, après avoir détruit un pont reliant Tyr au reste du pays
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  • Des images de l'AFP ont montré de la fumée s'élever après l'attaque contre le pont de Qasmiyeh, situé sur la principale route côtière reliant la région de Tyr au reste du pays
  • Le président libanais Joseph Aoun a aussitôt "condamné le ciblage et la destruction par Israël d'infrastructures et d'installations vitales"

BEYROUTH: Israël a annoncé dimanche qu'il allait "intensifier" ses opérations terrestres au Liban et étendre son "contrôle" sur le terrain, après avoir détruit un pont stratégique dans le sud du pays, utilisé selon lui par le Hezbollah pro-iranien.

Des images de l'AFP ont montré de la fumée s'élever après l'attaque contre le pont de Qasmiyeh, situé sur la principale route côtière reliant la région de Tyr au reste du pays.

Le président libanais Joseph Aoun a aussitôt "condamné le ciblage et la destruction par Israël d'infrastructures et d'installations vitales".

"Ces attaques représentent une escalade dangereuse et une violation flagrante de la souveraineté du Liban, et sont considérées comme un prélude à une invasion terrestre", a-t-il estimé dans un communiqué.

Peu de temps après ces déclarations, l'armée israélienne a annoncé intensifier ses "opérations terrestres ciblées" et ses frappes.

"L'opération contre l'organisation terroriste Hezbollah ne fait que commencer (...) Il s'agit d'une opération de longue haleine et nous y sommes préparés", a affirmé le chef d'état-major, le lieutenant-général Eyal Zamir.

"Nous n'arrêterons pas avant que la menace ne soit repoussée loin de la frontière et qu'une sécurité à long terme soit assurée aux habitants du nord d'Israël", a-t-il ajouté.

Dans un autre communiqué, le porte-parole de l'armée israélienne Effie Defrin a précisé que ces opérations terrestres débuteraient "dans la semaine".

"Nous commencerons à consolider notre emprise", a-t-il déclaré. "Nous allons étendre notre contrôle sur le terrain et nos manœuvres pour empêcher des tirs directs".

Détruire "tous les ponts" 

Le ministre de la Défense, Israël Katz, avait annoncé plus tôt avoir ordonné de "détruire immédiatement tous les ponts au-dessus du fleuve Litani qui servent à des activités terroristes, afin d'empêcher le passage (...) du Hezbollah et d'armes vers le sud".

D'après l'agence nationale d'information libanaise, l'Ani, quatre frappes ont visé le pont de Qasmiyeh, le rendant impraticable. Ces frappes ont également causé des dommages "aux réseaux électriques, ainsi que de graves dégâts aux commerces, aux vergers et aux parcs situés à proximité du pont", précise l'Ani.

L'armée israélienne avait déjà indiqué mercredi avoir détruit deux ponts sur le fleuve, qui traverse le Liban à une trentaine de kilomètres de la frontière avec Israël, dans le cadre de son offensive contre le Hezbollah, organisation chiite libanaise.

Plus tôt dimanche, les secours israéliens avaient annoncé la mort d'un civil près de la frontière.

Le Hezbollah a revendiqué avoir ciblé des soldats, mais l'armée israélienne a ouvert une enquête pour déterminer si cette mort était liée à un tir de ses propres soldats.

Il s'agit de la première victime civile sur la frontière nord du pays depuis le début de la guerre entre le mouvement libanais et Israël début mars.

"Deux véhicules se sont entièrement embrasés après un impact direct dans le kibboutz de Misgav Am: les pompiers ont dégagé une victime décédée sur les lieux", ont précisé les services de secours de cette région.

Le 8 mars, deux soldats israéliens avaient été tués par des tirs du Hezbollah dans le sud du Liban, tout près de la frontière.

Destructions de maisons 

Le Hezbollah est entré dans la guerre au Moyen-Orient le 2 mars pour venger la mort du guide suprême iranien Ali Khamenei, tué au premier jour des frappes israélo-américaines sur Téhéran.

Depuis, Israël mène des représailles massives à travers une vaste campagne de frappes aériennes sur le Liban et des avancées terrestres dans une zone tampon le long de la frontière, qui ont fait plus d'un millier de morts et plus d'un million de déplacés.

Selon Israël Katz, l'armée va aussi "accélérer la destruction des maisons libanaises dans les villages de contact" à la frontière, "afin de contrer les menaces qui pèsent sur les communautés israéliennes".

D'après l'agence Ani, les forces israéliennes ont détruit "un certain nombre de maisons" dans le village de Taybeh. Le Hezbollah a lui annoncé avoir pris pour cible des soldats israéliens dans la ville frontalière de Khiam, où des affrontements ont lieu depuis plusieurs jours, ainsi qu'à Maroun al-Ras, Marwahin et dans d'autres zones frontalières avec Israël.

L'Ani a aussi rapporté plusieurs frappes ailleurs dans le sud, notamment dans la localité stratégique de Khiam et la ville côtière de Naqoura, mais aussi dans la vallée de la Bekaa (est).

 

 


L'Arabie saoudite et ses voisins du Golfe à nouveau attaqués

La région de Ryad en Arabie saoudite a été visée par deux missiles balistiques, a annoncé lundi le ministère de la Défense du royaume au 24e jour de la guerre au Moyen-Orient, d'autres pays du Golfe faisant également état de tirs iraniens vers leurs territoires. (AFP)
La région de Ryad en Arabie saoudite a été visée par deux missiles balistiques, a annoncé lundi le ministère de la Défense du royaume au 24e jour de la guerre au Moyen-Orient, d'autres pays du Golfe faisant également état de tirs iraniens vers leurs territoires. (AFP)
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  • Un des missiles a été intercepté et l'autre est tombé dans une zone inhabitée, a précisé le ministère saoudien
  • Aux Emirats arabes unis, autre pays régulièrement visé par Téhéran depuis le début de la guerre, le ministère de la Défense a annoncé lundi qu'il "réagissait actuellement à des menaces de missiles et de drones en provenance d'Iran"

RYAD: La région de Ryad en Arabie saoudite a été visée par deux missiles balistiques, a annoncé lundi le ministère de la Défense du royaume au 24e jour de la guerre au Moyen-Orient, d'autres pays du Golfe faisant également état de tirs iraniens vers leurs territoires.

Un des missiles a été intercepté et l'autre est tombé dans une zone inhabitée, a précisé le ministère saoudien.

Aux Emirats arabes unis, autre pays régulièrement visé par Téhéran depuis le début de la guerre, le ministère de la Défense a annoncé lundi qu'il "réagissait actuellement à des menaces de missiles et de drones en provenance d'Iran", expliquant que "les bruits entendus sont le résultat de l'interception de missiles et de drones par les systèmes de défense aérienne".

Une alerte a également été déclenchée à Bahreïn. "Les citoyens et les résidents sont invités à rester calmes et à se rendre à l'endroit sûr le plus proche", a indiqué le ministère de l'Intérieur du pays sur les réseaux sociaux.

Les pays du Golfe, qui se sont longtemps présentés comme des oasis de sécurité et de stabilité dans une région en proie aux conflits, ont été entraînés dans la guerre au Moyen-Orient alors que la République islamique riposte aux frappes américano-israéliennes.

L'Iran a pris pour cible des installations militaires américaines ainsi que des infrastructures civiles, notamment des aéroports, des ports et des installations pétrolières autour du Golfe.

 


Les autorités saoudiennes saluent le succès du plan opérationnel durant le Ramadan

Des fidèles musulmans se rassemblent autour de la Kaaba, le sanctuaire le plus sacré de l’islam, dans l’enceinte de la Grande Mosquée de la ville sainte de La Mecque. (AFP)
Des fidèles musulmans se rassemblent autour de la Kaaba, le sanctuaire le plus sacré de l’islam, dans l’enceinte de la Grande Mosquée de la ville sainte de La Mecque. (AFP)
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  • L’autorité souligne que ce succès repose sur un système opérationnel intégré fondé sur une planification proactive, une coordination entre les services, la sécurité, les opérations et la santé, ainsi qu’une exécution efficace sur le terrain

LA MECQUE : L’Autorité générale pour la gestion des Deux Saintes Mosquées a salué le succès de son plan opérationnel pour le Ramadan, mettant en avant la capacité du Royaume à gérer l’une des opérations de foule les plus vastes et complexes au monde.

Des millions de pèlerins ont visité les deux saintes mosquées durant le Ramadan, bénéficiant d’un flux de fidèles et de services fluide et minutieusement organisé, reflétant l’engagement du Royaume à leur service.

L’autorité a souligné que ce succès est le fruit d’un système opérationnel intégré reposant sur une planification proactive, une coordination entre les entités de service, de sécurité, opérationnelles et sanitaires, ainsi qu’une exécution efficace sur le terrain.

Cette approche a permis une gestion très efficace des foules et la fourniture de services de haute qualité, améliorant l’expérience spirituelle des fidèles et des visiteurs.

Au cours des dix derniers jours du mois sacré, plus de 18 000 agents et près de 6 000 véhicules ont été mobilisés, alors que les fidèles entamaient l’itikaf dans les deux saintes mosquées.

Durant cette période, divers services leur ont été fournis, notamment orientation, soins de santé, traduction, hospitalité et fournitures essentielles, afin de garantir une expérience confortable et spirituellement enrichissante. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com