En Turquie, «insulte au président», le délit qui ratisse large

Une affiche électorale géante du président turc Recep Tayyip Erdogan, avec le slogan "Istanbul est une histoire d'amour pour nous" sur la façade d'un immeuble le 26 mars 2019 à Istanbul. (Ozan Kose/AFP)
Une affiche électorale géante du président turc Recep Tayyip Erdogan, avec le slogan "Istanbul est une histoire d'amour pour nous" sur la façade d'un immeuble le 26 mars 2019 à Istanbul. (Ozan Kose/AFP)
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Publié le Lundi 21 février 2022

En Turquie, «insulte au président», le délit qui ratisse large

  • «Cette loi antidémocratique de lèse-majesté est devenue un outil de répression qui illustre la politique autoritaire du gouvernement», dénonce le représentant de RSF en Turquie
  • En 2020, plus de 31.000 personnes ont été mises en examen pour outrage présumé au président et 36.000 en 2019, contre quatre en 2010

ISTANBUL : La journaliste turque Sedef Kabas entame mardi son deuxième mois de détention pour «insulte au président»: un délit de plus en plus courant qui permet d'étouffer les voix critiques à 16 mois de la présidentielle, estiment les observateurs.

D'ores et déjà, Mme Kabas, 52 ans, est la journaliste qui aura passé le plus de temps en prison pour ce délit, relève Reporters sans Frontières (RSF).

Lors d'une émission de télévision, elle avait cité un vieux proverbe affirmant qu'une tête couronnée devient généralement plus sage, et ajouté: «on voit bien que c'est faux».

La journaliste avait réitéré sa comparaison, jugée désobligeante pour le président Recep Tayyip Erdogan et son régime, sur son compte Twitter suivi par 900.000 abonnés.

Trois semaines plus tard, Sedef Kabas a été formellement inculpée, sa demande de remise en liberté rejetée et le chef de l'Etat lui réclame 250.000 livres turques (plus de 16.000 euros) de dommages et intérêts.

Elle sera jugée le 11 mars et risque, cumulé, 12 ans et dix mois de prison pour insulte au président et à deux de ses ministres.

«Cette loi antidémocratique de lèse-majesté est devenue un outil de répression qui illustre la politique autoritaire du gouvernement», dénonce le représentant de RSF en Turquie, Erol Onderoglu.

Pour lui, le délit d'insulte au président - article 299 du code pénal dont RSF demande l'abrogation - «permet de réduire au silence les critiques et d'affaiblir les médias».

La Cour européenne des droits de l'homme s'est émue en novembre dernier du recours abusif à l'article 299.

- «Respect de la fonction» -

Et le chef de l'État a prévenu que le cas de Mem Kabas «ne restera pas impuni» et en a appelé «au respect et à la protection de la fonction» présidentielle.

«Ca n'a rien à voir avec la liberté d'expression», a insisté M. Erdogan. 

Peu après, huit mandats d'arrêt étaient lancés, dont un contre le nageur olympique Derya Buyukuncu, pour des messages sur Twitter tournant en dérision le Covid du président, testé positif (sans symptômes) ainsi que son épouse.

En 2020, plus de 31.000 personnes ont été mises en examen pour outrage présumé au président et 36.000 en 2019, selon les statistiques judiciaires officielles, qui n'en relevaient que quatre en 2010.

Plus générique que l'accusation de «terrorisme», la plus répandue après la tentative de coup d'Etat de 2016, celle d'insulte au président vise plus large, relève Sumbul Kaya, chercheuse à l'Irsem, l'Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire de Paris.

«Ce délit permet de s'attaquer aux citoyens ordinaires», estime-t-elle, décelant une «rétraction du pouvoir dans le judiciaire» alors que la Turquie traverse une crise économique qui altère la popularité du chef de l'Etat dans la perspective d'une réélection en 2023.

Le délit «d'insulte aux fonctionnaires» existait de longue date, mais celui d'insulte au président, bien plus fréquent désormais, a été créé en 2005 sous la houlette de l'AKP, le parti de M. Erdogan, au pouvoir depuis 2002, explique Mme Kaya.

«Avec l'exemple du nageur, le président Erdogan a estimé que la fonction était attaquée mais il s'agissait de sa personne: on glisse de la protection de la fonction vers celle de la personne du président», appuie-t-elle.

Pour Ahmet Insel, économiste et politologue, «l'usage massif de l'article 299 vise à bâillonner toute expression fortement critique contre la personne (du président)».

«Beaucoup de journalistes et d'avocats sont incarcérés sous l'accusation de propagande d'organisation terroriste, mais quand on ne peut pas l'appliquer, comme dans le cas de Sedef Kabas, les avocats d'Erdogan déposent une plainte au titre de l'article 299».

Cette évolution répond selon lui à la «conception très autocratique de la fonction présidentielle par Erdogan, devenu en 2018 à la fois chef d'Etat, chef de gouvernement et chef du parti au pouvoir».

Les observateurs pointent encore l'extrême jeunesse du procureur d'Istanbul - diplômé en 2018 - qui a inculpé Mme Kabas.

«Plus de 4.000 juges et procureurs ont été révoqués depuis 2016 et remplacés par de jeunes avocats proches de l'AKP, après des procédures (de recrutement) opaques», accuse M. Insel, qui affirme que «les ordres viennent d'en haut, directement du palais présidentiel».

Près d'une trentaine d'organisations internationales de défense des journalistes ont réclamé la remise en liberté immédiate de Sedef Kabas.

La Turquie figure à la 153ème place au classement mondial de la liberté de la presse de l'ONG Reporters sans frontières.


Téhéran dit ne pas avoir tranché sur un accord brandi par Trump après l'annulation de frappes

Le président des États-Unis, Donald Trump, s'exprime dans le Bureau ovale de la White House, jeudi. (Reuters)
Le président des États-Unis, Donald Trump, s'exprime dans le Bureau ovale de la White House, jeudi. (Reuters)
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  • Donald Trump affirme qu’un accord avec l’Iran est proche et a annulé des frappes américaines prévues
  • Téhéran assure qu’aucune décision finale n’a encore été prise concernant cet accord

TEHERAN: Téhéran a indiqué vendredi ne pas avoir encore tranché sur l'accord annoncé par le président américain pour mettre fin à la guerre, tempérant cette nouvelle annonce de Donald Trump qui a évoqué une signature dès "ce week-end".

Donald Trump a annulé jeudi des frappes américaines qu'il avait menacées de lancer dans la soirée contre l'Iran, assurant qu'un terrain d'entente avait été trouvé.

"Nous venons de trouver un très bon accord pour mettre fin à la guerre avec l'Iran et, une fois les documents finalisés, ce qui devrait être fait dans les prochains jours, nous aurons probablement une signature, peut-être en Europe", a déclaré le président américain depuis le Bureau ovale.

La diplomatie iranienne a toutefois peu après assuré que Téhéran n'avoir pas encore décidé de signer.

"Jusqu'à présent, l'Iran n'a pas encore abouti à une conclusion définitive concernant l'accord", a déclaré le porte-parole Esmaeil Baqaei aux médias d'Etat iraniens.

Le dirigeant républicain a dit penser que le guide suprême iranien, Mojtaba Khamenei, avait validé ce qu'il a qualifié "d'accord-cadre très solide" avec les Etats-Unis et avancé que son vice-président, JD Vance, le signerait possiblement dès "ce week-end".

Mais il n'a donné aucun détail sur le contenu de ce compromis, si ce n'est qu'il assurait une réouverture immédiate du détroit d'Ormuz après la signature, et l'impossibilité pour l'Iran de se doter de l'arme nucléaire.

Selon un message sur X du bureau du Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu, Donald Trump avait promis que tout accord final inclurait "l'élimination de l'uranium enrichi" de Téhéran.

Cet espoir de résolution du conflit a entraîné à la baisse le pétrole, le prix du baril de Brent de la mer du Nord, référence du marché mondial, cédant 1,11% à 89,37 dollars vers 2H30 GMT. Rassérénés, les marchés asiatiques bondissent aussi vendredi matin, l'indice Nikkei à Tokyo grimpant de presque 4%, et le Kospi à Séoul flambant de plus de 7%.

- Terminal pétrolier menacé -

Jeudi, Donald Trump avait promis de frapper "très fort" l'Iran dans la soirée, menaçant notamment de "prendre l'île de Kharg", son principal terminal pétrolier.

Mais "prenant acte du fait que les discussions avec la République islamique d'Iran ont été vues et approuvées par les plus hautes autorités iraniennes", il a annoncé plus tard avoir "annulé les frappes et les bombardements qui étaient prévus contre l'Iran", sur son réseau Truth Social.

Mardi, Donald Trump avait déjà promis un accord imminent avec l'Iran, pour la 38e fois depuis le début du conflit, selon un décompte de CNN.

L'Egypte a appelé Washington et Téhéran à saisir "l'opportunité" d'un accord pour mettre fin à la guerre, après l'annulation des frappes sur l'Iran, dans un communiqué publié tard jeudi.

Le cessez-le-feu au Moyen-Orient, entré en vigueur le 8 avril, a globalement été respecté jusqu'au week-end dernier, mais cette semaine a été marquée par une reprise marquée des hostilités, plus de trois mois après le début du conflit.

L'armée américaine a indiqué avoir ciblé dans la nuit de mercredi à jeudi "des installations de surveillance militaire, des systèmes de communication et des sites de défense aérienne iraniens à travers tout le pays".

L'Iran a riposté en tirant une vingtaine de missiles vers une base américaine à Azraq en Jordanie - tous interceptés - et a à nouveau ciblé les monarchies du Golfe avec des drones. A Bahreïn, une enfant a été blessée par des débris.

- Ormuz fermé -

Le détroit d'Ormuz, par lequel passait avant la guerre un cinquième des hydrocarbures consommés dans le monde, a concentré les tensions: l'autorité maritime iranienne a annoncé le fermer totalement "jusqu'à nouvel ordre", alors que le passage d'une vingtaine de navires par jour était jusque-là autorisé.

L'Iran le verrouille depuis le début du conflit le 28 février, les Etats-Unis imposant en retour un blocus des ports iraniens.

Le conflit avait repris dimanche quand l'Iran a lancé des missiles sur Israël, pour la première fois depuis le début de la fragile trêve, en représailles à des frappes israéliennes sur Beyrouth.

Téhéran, parrain du Hezbollah libanais, insiste pour que tout accord pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient inclue le Liban, dont Washington voudrait traiter le sort à part.

Israël avait riposté aux missiles iraniens, avant que les deux ennemis n'annoncent suspendre les hostilités, comme réclamé par Donald Trump.

Dix membres du personnel d'un hôpital de la ville de Tyr, dans le sud du Liban, ont été blessés dans un bombardement israélien jeudi, a indiqué à l'AFP le directeur de l'établissement.

Le Liban a été entraîné dans la guerre le 2 mars, quand le Hezbollah a visé le territoire israélien en soutien à l'Iran. Depuis, Israël pilonne le pays voisin, disant vouloir "éliminer" le mouvement chiite.

Les opérations israéliennes ont tué plus de 3.700 personnes, principalement dans le sud du pays où son armée occupe désormais une partie du territoire.


L'Iran, à nouveau bombardé par les Etats-Unis, riposte et promet de refermer Ormuz

Les Etats-Unis ont mené jeudi à l'aube de nouveaux bombardements contre l'Iran. (AFP)
Les Etats-Unis ont mené jeudi à l'aube de nouveaux bombardements contre l'Iran. (AFP)
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  • Les frappes, qui selon l'armée américaine ont visé "des installations de surveillance militaire, des systèmes de communication et des sites de défense aérienne iraniens à travers tout le pays"
  • "On était vraiment sur le point de conclure un accord, mais ils n'arrêtent pas de nous mener en bateau, ils se foutent de nous"

TEHERAN: Les Etats-Unis ont mené jeudi à l'aube de nouveaux bombardements contre l'Iran, qui a annoncé des ripostes contre des bases militaires au Koweït et à Bahreïn et promis de prendre pour cible tous les navires s'aventurant dans le détroit d'Ormuz.

Les frappes, qui selon l'armée américaine ont visé "des installations de surveillance militaire, des systèmes de communication et des sites de défense aérienne iraniens à travers tout le pays", ont été déclenchées après que Donald Trump a accusé Téhéran de tergiverser dans les négociations pour arrêter la guerre au Moyen-Orient.

"On était vraiment sur le point de conclure un accord, mais ils n'arrêtent pas de nous mener en bateau, ils se foutent de nous", s'était emporté le président américain devant la presse mercredi.

Le ministre américain de la Défense, Pete Hegseth, a lui reproché à l'Iran de "jouer au chat et à la souris" dans les négociations. "Si nous devons négocier à coups de bombes, nous négocierons avec des bombes, et nous sommes très doués pour ça", a-t-il menacé.

Les Etats-Unis et l'Iran s'étaient déjà mutuellement attaqués dans la nuit de mardi à mercredi, malgré un cessez-le-feu entré en vigueur le 8 avril après plus de cinq semaines de bombardements.

Des explosions ont été entendues tôt jeudi matin sur l'île de Qeshm, à Minab, Sirik et dans le port de Bandar Abbas, dans le sud du pays, ont rapporté des médias iraniens.

En représailles aux dernières frappes américaines, les Gardiens de la Révolution, armée idéologique de Téhéran, ont dit avoir lancé des drones sur les bases militaires d'Ali al-Salem et Ahmad al-Jaber, au Koweït, et sur la base aérienne de Sheikh Isa, à Bahreïn. Les médias iraniens avaient auparavant annoncé une attaque contre le quartier général de la 5e flotte américaine à Bahreïn.

Les sirènes d'alerte aérienne ont été déclenchées à Bahreïn, selon le ministère de l'Intérieur. Au Koweït, l'armée a annoncé être en train de "combattre des cibles aériennes hostiles", et l'autorité de l'aviation civile a fermé l'espace aérien de l'émirat.

Les Gardiens de la Révolution ont par ailleurs affirmé avoir tiré 12 missiles balistiques contre la base d'Al-Azrak, en Jordanie, utilisée par les Etats-Unis.

Téhéran a également averti que ses forces prendraient pour cible tout navire tentant de franchir le détroit stratégique d'Ormuz, par lequel transitait en temps normal un cinquième du commerce mondial du pétrole et du gaz naturel liquéfié.

"Un enfer pour vous" 

"Suite aux violations répétées du cessez-le-feu par l'ennemi américain, le détroit d'Ormuz sera fermé jusqu'à nouvel ordre", ont fait savoir les Gardiens de la Révolution, cités par la télévision d'Etat. "Aucun navire ne doit quitter son mouillage dans le golfe Persique et la mer d'Oman. Toute approche du détroit d'Ormuz sera considérée comme une collaboration avec l'ennemi", ont-ils averti.

Dans la foulée la marine iranienne, citée par les médias, a annoncé que "deux navires qui tentaient de franchir illégalement le détroit d'Ormuz ont été frappés", sans plus de précision.

"Vous rendez le détroit sacré d'Ormuz dangereux?! Nous ferons de cette région un enfer pour vous", a menacé le commandant de l'aviation des Gardiens de la Révolution Sardar Mousavi.

Washington, qui impose pour sa part un blocus aux ports iraniens, a démenti tout blocage du détroit.

"Les navires commerciaux continuent de transiter par le détroit d'Ormuz ce soir", a écrit sur X le Commandement militaire américain pour le Moyen-Orient (Centcom).

Cette aggravation de la situation dans le Golfe continue d'alimenter la hausse des prix du pétrole. Jeudi matin, le baril de Brent de la mer du Nord gagnait 1,7% à 94,68 dollars, et celui de WTI américain 2% à 91,84 dollars.

Le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu, a de son côté appelé mercredi les Libanais à se joindre à la lutte d'Israël contre le Hezbollah, affirmant que leur pays avait été "pris en otage" par le groupe pro-iranien.

Après des frappes israéliennes sur Beyrouth, l'Iran d'abord, puis Israël, avaient mené des attaques réciproques dimanche et lundi, pour la première fois depuis l'entrée en vigueur du fragile cessez-le-feu entre Téhéran et Washington le 8 avril.

Téhéran exige que le Liban, où s'affrontent depuis le 2 mars son allié du Hezbollah et Israël, soit inclus dans tout accord pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient, déclenchée fin février par une attaque israélo-américaine contre l'Iran.

Plus de 3.600 personnes ont été tuées au Liban dans les frappes israéliennes depuis le début de la guerre.


L'armée américaine tire sur un pétrolier au large d'Oman, trois Indiens portés disparus

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  • "Sur 24 membres d'équipage indiens à bord, 21 ont été secourus jusqu'à présent et trois sont portés disparus", a précisé le ministère indien des Affaires étrangères dans un communiqué
  • L'Inde a convoqué le chargé d'affaires américain à New Delhi et exprimé une "vive protestation" concernant l'attaque, a indiqué à l'AFP un haut responsable du gouvernement indien

DUBAI: Trois membres d'équipage indiens sont portés disparus mercredi, après une attaque revendiquée par l'armée américaine contre un pétrolier au large d'Oman qui tentait, selon Washington, d'exporter du pétrole d'Iran malgré le blocus imposé par les Etats-Unis.

Le Commandement militaire américain pour le Moyen-Orient, le Centcom, a précisé sur X que l'un de ses avions de combat avait tiré sur "la salle des machines" du Settebello, qui bat pavillon des Palaos, "après que l'équipage a refusé d'obtempérer aux ordres des forces américaines"

"Sur 24 membres d'équipage indiens à bord, 21 ont été secourus jusqu'à présent et trois sont portés disparus", a précisé le ministère indien des Affaires étrangères dans un communiqué.

L'Inde a convoqué le chargé d'affaires américain à New Delhi et exprimé une "vive protestation" concernant l'attaque, a indiqué à l'AFP un haut responsable du gouvernement indien.

Il s'agit du huitième navire neutralisé depuis le début du blocus imposé par les Etats-Unis contre les ports iraniens, d'après le décompte de l'armée américaine.

Le sultanat d'Oman est situé à l'entrée du détroit d'Ormuz, où le trafic maritime est quasiment paralysé depuis le début fin février du conflit opposant les Etats-Unis et Israël à l'Iran. Près d'un cinquième des livraisons mondiales de pétrole et de gaz transitent par cette voie.

La compagnie de sécurité maritime britannique Vanguard a indiqué avoir été informée que le Settebello avait "transmis un appel de détresse indiquant que sa salle des machines avait été touchée par un missile" au large de Sohar, dans le golfe d'Oman et qu'un incendie s'était déclaré à bord.

L'agence de sécurité maritime britannique UKMTO a spécifié que les faits s'étaient produits à 20 miles nautiques au nord-est de la ville omanaise de Sohar.

"Les autorités locales ont indiqué qu'un pétrolier avait signalé un feu dans sa salle des machines, et qu'elles se trouvaient sur place pour aider à l'évacuation de l'équipage", selon le communiqué de l'UKMTO.

"Le navire a fait état d'une victime et de deux membres d'équipage portés disparus. Aucun impact sur l'environnement n'a été signalé", a-t-elle ajouté.

Lundi, les secours omanais avaient évacué par hélicoptère 24 marins indiens d'un pétrolier en feu au large des côtes du sultanat d'Oman, selon les autorités indiennes, qui n'avaient pas précisé les causes de l'incendie. Le sinistre était survenu sur le MT Marivex, un navire battant également pavillon des îles Palaos

Le tir américain contre le Settebello est intervenu alors que l'Iran a revendiqué mercredi matin des attaques contre des bases américaines à Bahreïn et en Jordanie en réponse à des frappes américaines sur son sol, elles-mêmes déclenchées par la destruction d'un hélicoptère américain lundi.