Avec l'Ukraine, la question des biens mal acquis revient dans l'actualité

Le gouverneur de la Banque centrale du Liban, Riad Salameh, pose lors d'une séance photo en studio dans la capitale Beyrouth, le 20 décembre 2021. Joseph EID / AFP
Le gouverneur de la Banque centrale du Liban, Riad Salameh, pose lors d'une séance photo en studio dans la capitale Beyrouth, le 20 décembre 2021. Joseph EID / AFP
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Publié le Jeudi 24 mars 2022

Avec l'Ukraine, la question des biens mal acquis revient dans l'actualité

  • Les «biens mal acquis» (BMA) représentent l’ensemble des avoirs et biens publics (mobiliers et immobiliers) issus du budget d’un État et placés à l’étranger à des fins personnelles par des personnalités publiques ou par un dirigeant politique.
  • L’association Sherpa a ainsi déclenché des poursuites contre le gouverneur du Trésor libanais, Riad Salamé, notamment pour détournement de fonds; des saisies ont été opérées

La question des biens mal acquis est revenue, en filigrane, sur la scène de l’actualité avec la guerre en Ukraine et les saisies de biens appartenant à des oligarques russes ou aux dirigeants russes et à leurs familles.

Le sujet pourrait sembler éloigné du sujet du financement du terrorisme, pourtant les enjeux de lutte contre la corruption sont relativement proches de ceux de la lutte contre le financement du terrorisme, notamment en ce qu’ils tangentent la thématique du blanchiment d’argent.
On rappelle ici que toutes les méthodes qui consistent à blanchir l’argent sale, à soutenir la corruption ou la fraude contribuent au renforcement des circuits de financements du terrorisme.
Lutter contre la corruption et l’évasion fiscale, c’est lutter contre le financement du terrorisme.
 
Les mécanismes de ces détournements sont connus, ce qui l’est moins, c’est la faiblesse de la réponse politique et institutionnelle qui doit être soulignée.
 
Nous retrouvons de très nombreux exemples, de trop nombreux exemples, de ce manque de volonté étatique d’intervenir sur ces sujets de fraudes internationales.

Entre le dire et le faire, comme disent nos amis italiens, il y a la moitié de la mer.
Pérorer sur des estrades, oui! Légiférer et appliquer la loi… C’est moins évident, comme cela va être démontré sur ce sujet emblématique des biens mal acquis.
 
Les «biens mal acquis» (BMA) représentent l’ensemble des avoirs et biens publics (mobiliers et immobiliers) issus du budget d’un État et placés à l’étranger à des fins personnelles par des personnalités publiques ou par un dirigeant politique.
Selon la Banque mondiale, entre 20 et 40 milliards de dollars seraient détournés chaque année. Malgré des enjeux financiers mais aussi éthiques, le droit national a longtemps hésité à prendre en considération la notion de «bien mal acquis».
Il aura fallu quinze ans entre l’adoption par la France, le 31 octobre 2003, de la Convention des nations unies contre la corruption (ratifiée en 2005), et un texte finalement satisfaisant et applicable voté en juillet 2021 (après une tentative, méritoire mais avortée, du Sénat en 2019).
Il sera désormais possible de restituer aux pays spoliés les recettes provenant des confiscations des biens de personnes reconnues coupables, en France.

Face au chemin de croix législatif, long et laborieux, les ONG ne sont pas restées inactives.

Sous l’impulsion de lanceurs d’alerte et d’ONG, notamment le travail constant de Transparency international (TI), à l’origine de certaines initiatives, et de Sherpa, de nombreuses procédures ont été engagées devant les tribunaux.

Après les premières plaintes déposées et classées sans suite contre un certain nombre de dirigeants africains, c’est en 2008 que les associations Sherpa et Transparency international France ont pu faire condamner Teodorin Obiang Nguema, vice-président de Guinée équatoriale, à trois ans de prison avec sursis et à 30 millions d’euros d’amende.
 
Omar Bongo Ondimba (président du Gabon), Denis Sassou-Nguesso (président de la République populaire du Congo), Blaise Compaoré (Burkina Faso), José Eduardo dos Santos (Angola) ont aussi été visés par la plainte déposée par des associations dès 2007.
En 2013, l’association Sherpa déposait une plainte contre M. Rifaat Al-Assad, l’oncle de Bachar Al-Assad, débouchant sur un procès en juin 2020 (sept ans plus tard), le tribunal prononçant une peine de quatre ans de prison ferme, confirmée en appel en septembre 2021, et à la confiscation de l’ensemble de ses biens pour blanchiment et détournement de fonds publics.
 
L’association Sherpa a ainsi déclenché des poursuites contre le gouverneur du Trésor libanais, Riad Salamé, notamment pour détournement de fonds; des saisies ont été opérées.
Les procédures ont marqué des avancées importantes, avec l’arrestation, le 17 mars 2022, du frère du grand argentier libanais, accusé de complicité d’actes d’enrichissement illicites.
Alors que le Liban est exsangue, on comprend toute l’indignité de tels comportements.
 
D’autres procédures ont été engagées en Suisse où des fonds de Moussa Traoré (Mali), Sani Abacha (Nigeria) et Alberto Fujimori (Pérou) ont pu être restitués aux pays d’origine tout de suite après la fin des procès.

Dans chaque cas, les procédures ont été longues, mettant en cause différents acteurs, dont les banques.
Il faut saluer l’action des lanceurs d’alerte et des ONG et de quelques parlementaires déterminés.

En France, c’est l’Agence de gestion et recouvrement des avoirs saisis et confisqués (Agrasc) qui est en charge d’améliorer le traitement judiciaire des saisies et des confiscations en matière pénale, en assurant notamment la gestion de toutes les sommes et biens et actifs saisis (y compris cryptomonnaie ) et de procéder à leur vente/répartition.
Rendre aux pays les avoirs confisqués n’est sans doute pas la meilleure solution, il faudrait sans doute affiner le dispositif.
La logique de redistribution aux populations via des projets de développement et de coopération présente de nombreuses failles.
Le cas de la guerre en Ukraine a conduit au dépôt d’une proposition de loi pour la constitution d’un fonds de soutien aux victimes ukrainiennes de l’agression russe.
Confiscation au profit des victimes, simplification des procédures, rôle majeur de l’Union européenne, contrôle des flux pour éviter que les biens saisis ne retombent entre les mains de leurs propriétaires par le biais de structures opaques dont ils sont coutumiers, voilà les motifs qui ont inspiré le dépôt de cette proposition de loi.

Les victimes sont les grandes oubliées de ces systèmes et pourtant c’est à elles qu’il faut penser.
Je pense aux victimes de l’explosion du port de Beyrouth et à toutes les autres victimes de systèmes corrompus qui facilitent le blanchiment d’argent, qui lui-même renforce les circuits opaques utilisés par les terroristes.
Une action internationale forte est indispensable, mais que reste-t-il de toutes les promesses une fois l’émotion passée?


L'ONU approuve le premier projet de crédit carbone lié à l'accord de Paris

"Les opportunités offertes par ce marché carbone des Nations Unies dans toutes les régions sont immenses, en particulier maintenant que des mesures de protection environnementale solides, des normes rigoureuses et un système de recours clair sont en place pour garantir l'intégrité, l'inclusivité et l'efficacité", s'est félicité le chef de l'ONU Climat, Simon Stiell. (AFP)
"Les opportunités offertes par ce marché carbone des Nations Unies dans toutes les régions sont immenses, en particulier maintenant que des mesures de protection environnementale solides, des normes rigoureuses et un système de recours clair sont en place pour garantir l'intégrité, l'inclusivité et l'efficacité", s'est félicité le chef de l'ONU Climat, Simon Stiell. (AFP)
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  • L'accord de Paris, moteur de la coopération climatique mondiale adopté en 2015, prévoit qu'un pays qui dépasserait ses objectifs de baisse des émissions de CO2 puisse vendre son excès de réductions à un pays en retard sur ses propres objectifs
  • Ce pays a désormais le droit, dans le cadre de l'accord de Paris, de réduire, sur le papier, le total de ses propres émissions de gaz à effet de serre, grâce à ces crédits carbone

PARIS: Le premier projet de crédit carbone dans le cadre de l'accord de Paris a reçu le feu vert de l'ONU jeudi, un mécanisme pour aider les pays riches à tenir leurs engagements climatiques mais critiqué pour les risques d'écoblanchiment.

L'accord de Paris, moteur de la coopération climatique mondiale adopté en 2015, prévoit qu'un pays qui dépasserait ses objectifs de baisse des émissions de CO2 puisse vendre son excès de réductions à un pays en retard sur ses propres objectifs, en général un pays riche.

Ce pays a désormais le droit, dans le cadre de l'accord de Paris, de réduire, sur le papier, le total de ses propres émissions de gaz à effet de serre, grâce à ces crédits carbone.

Concrètement, une entreprise sud-coréenne va financer un programme de remplacement de foyers de cuisson ouverts (bois, charbon de bois, etc.) par des foyers plus économes en combustibles en Birmanie, a annoncé l'ONU Climat jeudi.

De tels projets sont censés réduire les émissions de CO2 puisque moins d'énergie sera perdue et donc utilisée par les familles pour cuisiner, avec un bénéfice additionnel pour la qualité de l'air et pour protéger les forêts locales.

Selon l'Organisation mondiale de la santé, environ un quart de la population mondiale cuisine avec des foyers ouverts qui polluent l'air intérieur et extérieur en brûlant des combustibles tels que kérosène, charbon de bois, bouses séchées et déchets agricoles.

Mais ces programmes ont historiquement échoué à tenir leurs promesses, les méthodologies ayant surestimé les réductions d'émissions, notamment dans le cas où les populations délaissent les nouveaux systèmes parce qu'ils les trouvent moins pratiques, ou s'ils se cassent.

La Corée du Sud va, en payant pour ce programme de remplacement, bénéficier de crédits carbone, qui aideront à réduire le total de son empreinte carbone. Le mécanisme onusien évite un double comptage de ces réductions dans les pays vendeurs et acheteurs des crédits.

"Les opportunités offertes par ce marché carbone des Nations Unies dans toutes les régions sont immenses, en particulier maintenant que des mesures de protection environnementale solides, des normes rigoureuses et un système de recours clair sont en place pour garantir l'intégrité, l'inclusivité et l'efficacité", s'est félicité le chef de l'ONU Climat, Simon Stiell.

Au-delà des problèmes de comptage, les détracteurs du mécanisme de crédit carbone dénoncent un passe-droit donné à certains pour ne pas réduire leurs propres émissions, puisqu'il leur suffirait de payer pour se dire en ligne avec l'accord de Paris.

Ce nouveau mécanisme a été validé par les pays du monde entier à la COP29 en 2024, et des centaines d'autres projets attendent d'être approuvés.

 


Terra Academia au cœur du développement des compétences vertes dans le Golfe

Terra Academia est lancée au BIBF pour former la prochaine génération de professionnels aux défis écologiques du Golfe. (Photo: Arab News en français)
Terra Academia est lancée au BIBF pour former la prochaine génération de professionnels aux défis écologiques du Golfe. (Photo: Arab News en français)
Terra Academia: la cérémonie de lancement au BIBF rassemble ministres, diplomates et acteurs privés autour de la transition écologique. (Photo: fournie)
Terra Academia: la cérémonie de lancement au BIBF rassemble ministres, diplomates et acteurs privés autour de la transition écologique. (Photo: fournie)
Jean-Michel Blanquer, président de Terra Academia, lors du lancement de Terra Academia à Bahreïn. (Photo : fournie)
Jean-Michel Blanquer, président de Terra Academia, lors du lancement de Terra Academia à Bahreïn. (Photo : fournie)
Étudiants et professionnels en devenir : Terra Academia mise sur la formation pratique pour construire le futur vert de la région. (Photo: fournie)
Étudiants et professionnels en devenir : Terra Academia mise sur la formation pratique pour construire le futur vert de la région. (Photo: fournie)
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  • Terra Academia Bahreïn vise 5 000 professionnels formés d’ici 2030, en combinant campus, formation en ligne et immersion sur des sites industriels
  • Le lancement a mis en avant le rôle de l’éducation, des alliances public-privé et de la localisation des talents pour accélérer la transition écologique du Golfe

MANAMA: Dans le Golfe, la transition énergétique entre dans une nouvelle phase. Après des investissements massifs dans les infrastructures — dessalement, efficacité énergétique, gestion des déchets — l’enjeu se déplace vers les compétences. C’est dans ce contexte qu’a été lancé Terra Academia au Bahrain Institute of Banking and Finance (BIBF), avec l’ambition de structurer une filière régionale de formation dédiée à la transformation écologique.

Placée sous le thème, « Partnering for Sustainable Futures: Education and Ecological Transformation », la conférence a réuni ministres, diplomates, universitaires, économistes et dirigeants d’entreprise autour des défis écologiques auxquels fait face le Golfe.

Jean-Michel Blanquer, président de Terra Academia et ancien ministre français de l’Éducation nationale, a présenté l’initiative comme une réponse aux transformations profondes qui redessinent les sociétés.

« Nous sommes à la croisée des révolutions numérique, de l’intelligence artificielle et écologique. L’éducation doit préparer les jeunes à s’adapter, avec des bases éthiques et techniques solides, aux défis que ces transformations entraînent », a-t-il déclaré à Arab News en français lors d’un entretien.

Le ministre de l’Éducation, Dr Mohammed bin Mubarak Juma, y voit un outil d’alignement entre politique publique et ambitions climatiques : « Terra Academia constitue une étape clé pour faire converger notre stratégie éducative et nos objectifs de neutralité carbone. »

Jean-Michel Blanquer a précisé que Terra Academia propose une approche systémique et multidisciplinaire, associant compétences pratiques, sciences et technologies pour accélérer la transformation écologique. Bahreïn a été choisi pour sa position stratégique régionale et sa cohérence avec les priorités nationales et régionales en matière de durabilité.

Terra Academia ambitionne de devenir la première université du Moyen-Orient entièrement dédiée à la transformation écologique, à l’innovation industrielle et au développement des compétences de demain. D’ici 2030, elle prévoit de former 5 000 étudiants et professionnels via un campus dédié et une plateforme numérique.

Les programmes s’adressent aux jeunes diplômés, cadres, dirigeants et responsables publics. Au cœur du dispositif : gestion de l’eau, traitement des déchets, efficacité énergétique — avec une forte dimension pratique via des stages sur des sites industriels opérés par Veolia.

Pour Veolia, présente dans les pays du Golfe depuis plus de 50 ans, l’initiative traduit une évolution stratégique : développer les talents locaux plutôt que recourir exclusivement à l’expertise internationale.

Le groupe exploite Bahrain Bay dans le cadre d’un contrat de gestion intégrée des ressources de 75 ans, comprenant la plus grande centrale de refroidissement urbain du pays (150 MW) ainsi qu’une station de traitement des eaux usées desservant 1,5 million de mètres carrés.

Philippe Bourdeaux, Vice-Président exécutif senior Afrique et Moyen-Orient chez Veolia, a identifié trois axes majeurs : l’eau, les déchets et l’efficacité énergétique.

« La dessalinisation continue de se développer, mais la réutilisation des eaux usées reste un domaine où le potentiel est important. La gestion des déchets offre des perspectives dans la capture du méthane, la valorisation énergétique et le traitement des déchets industriels et dangereux. Quant à l’efficacité énergétique des grandes infrastructures — des aéroports aux métros — elle demeure un levier largement inexploité pour réduire les émissions de CO₂ », a-t-il déclaré à Arab News en français.

Il insiste sur l’importance des compétences techniques et de la localisation de la main-d’œuvre pour assurer une exploitation durable et s’aligner sur les stratégies régionales : « Nous ne pouvons pas nous appuyer uniquement sur des talents internationaux. Former des ingénieurs et des managers locaux garantit la durabilité des projets tout en préparant les jeunes professionnels à des responsabilités techniques et managériales plus élevées. »

Un panel consacré au rôle des alliances public-privé a souligné un point clé : la transition écologique est autant une question de financement et de gouvernance que de technologie.

Finance verte, évaluation des risques climatiques et cadres d’investissement durable sont désormais intégrés aux programmes, en partenariat avec le BIBF.

L’intervention de l’économiste Philippe Aghion, prix Nobel 2025, a rappelé que l’innovation demeure un moteur essentiel de la croissance durable — un signal adressé aux décideurs économiques autant qu’aux industriels.

Terra Academia entend relier éducation, industrie et politiques publiques, en préparant les talents locaux à conduire la transition écologique du Golfe.

Estelle Brachlianoff, directrice générale de Veolia, a décrit l’initiative comme un catalyseur pour le développement de la main-d’œuvre : « Cette initiative reflète notre conviction que l’éducation, le développement des compétences et la création d’emplois environnementaux locaux sont des leviers essentiels d’une croissance durable au Moyen-Orient. »

Terra Academia incarne une approche stratégique de la transformation écologique dans le Golfe, en articulant rigueur académique, expertise opérationnelle et gouvernance financière.

Au-delà de l’infrastructure, c’est désormais la profondeur du capital humain qui déterminera la trajectoire régionale. Dans la course vers le zéro carbone, les infrastructures peuvent donner le rythme — mais ce sont les talents qui en détermineront l’issue.


L'économie du premier État saoudien a jeté les bases de la stabilité moderne

Au-delà de son importance politique et intellectuelle, Diriyah est devenue un centre économique dynamique. (SPA)
Au-delà de son importance politique et intellectuelle, Diriyah est devenue un centre économique dynamique. (SPA)
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  • Le commerce a repris dans la péninsule arabique, selon un historien
  • La ville de Diriyah est considérée comme un centre politique et commercial de premier plan

RIYAD: L'économie du premier État saoudien a servi de pilier fondamental à la construction de la nation, à la consolidation de son influence et à la garantie de sa stabilité, a récemment rapporté l'Agence de presse saoudienne.

Les principales caractéristiques de cette économie sont décrites dans le livre "Diriyah : Origins and Development during the First Saudi State", du Dr Abdullah Al-Saleh Al-Othaimeen, a rapporté la SPA.

Les mesures prises à l'époque ont permis d'assurer la sécurité, d'unifier les régions et d'organiser la société. Cela a permis de stimuler le commerce, de stabiliser les marchés et d'améliorer la vie à Diriyah et dans les régions avoisinantes.

arabie saoudite

Au-delà de son importance politique et intellectuelle, Diriyah est devenu un centre économique dynamique. (SPA)


L'ouvrage, publié par la Fondation du roi Abdulaziz pour la recherche et les archives, explique comment ces actions ont facilité l'arrivée des caravanes, sécurisé de vastes routes commerciales et relancé le commerce dans toute la péninsule arabique.

Au-delà de son importance politique et intellectuelle, Diriyah est devenue un centre économique dynamique. Ses marchés attiraient des marchands et des étudiants de toute la région.

La communauté locale s'appuyait sur diverses activités, notamment le commerce, l'agriculture et l'élevage, les chevaux et les chameaux jouant un rôle crucial dans le transport, le commerce et la sécurisation des routes.

La croissance économique au cours de cette phase de fondation "a consolidé la position de Diriyah en tant que centre politique et commercial de premier plan dans la péninsule arabique", a rapporté l'APS