Avec l'Ukraine, la question des biens mal acquis revient dans l'actualité

Le gouverneur de la Banque centrale du Liban, Riad Salameh, pose lors d'une séance photo en studio dans la capitale Beyrouth, le 20 décembre 2021. Joseph EID / AFP
Le gouverneur de la Banque centrale du Liban, Riad Salameh, pose lors d'une séance photo en studio dans la capitale Beyrouth, le 20 décembre 2021. Joseph EID / AFP
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Publié le Jeudi 24 mars 2022

Avec l'Ukraine, la question des biens mal acquis revient dans l'actualité

  • Les «biens mal acquis» (BMA) représentent l’ensemble des avoirs et biens publics (mobiliers et immobiliers) issus du budget d’un État et placés à l’étranger à des fins personnelles par des personnalités publiques ou par un dirigeant politique.
  • L’association Sherpa a ainsi déclenché des poursuites contre le gouverneur du Trésor libanais, Riad Salamé, notamment pour détournement de fonds; des saisies ont été opérées

La question des biens mal acquis est revenue, en filigrane, sur la scène de l’actualité avec la guerre en Ukraine et les saisies de biens appartenant à des oligarques russes ou aux dirigeants russes et à leurs familles.

Le sujet pourrait sembler éloigné du sujet du financement du terrorisme, pourtant les enjeux de lutte contre la corruption sont relativement proches de ceux de la lutte contre le financement du terrorisme, notamment en ce qu’ils tangentent la thématique du blanchiment d’argent.
On rappelle ici que toutes les méthodes qui consistent à blanchir l’argent sale, à soutenir la corruption ou la fraude contribuent au renforcement des circuits de financements du terrorisme.
Lutter contre la corruption et l’évasion fiscale, c’est lutter contre le financement du terrorisme.
 
Les mécanismes de ces détournements sont connus, ce qui l’est moins, c’est la faiblesse de la réponse politique et institutionnelle qui doit être soulignée.
 
Nous retrouvons de très nombreux exemples, de trop nombreux exemples, de ce manque de volonté étatique d’intervenir sur ces sujets de fraudes internationales.

Entre le dire et le faire, comme disent nos amis italiens, il y a la moitié de la mer.
Pérorer sur des estrades, oui! Légiférer et appliquer la loi… C’est moins évident, comme cela va être démontré sur ce sujet emblématique des biens mal acquis.
 
Les «biens mal acquis» (BMA) représentent l’ensemble des avoirs et biens publics (mobiliers et immobiliers) issus du budget d’un État et placés à l’étranger à des fins personnelles par des personnalités publiques ou par un dirigeant politique.
Selon la Banque mondiale, entre 20 et 40 milliards de dollars seraient détournés chaque année. Malgré des enjeux financiers mais aussi éthiques, le droit national a longtemps hésité à prendre en considération la notion de «bien mal acquis».
Il aura fallu quinze ans entre l’adoption par la France, le 31 octobre 2003, de la Convention des nations unies contre la corruption (ratifiée en 2005), et un texte finalement satisfaisant et applicable voté en juillet 2021 (après une tentative, méritoire mais avortée, du Sénat en 2019).
Il sera désormais possible de restituer aux pays spoliés les recettes provenant des confiscations des biens de personnes reconnues coupables, en France.

Face au chemin de croix législatif, long et laborieux, les ONG ne sont pas restées inactives.

Sous l’impulsion de lanceurs d’alerte et d’ONG, notamment le travail constant de Transparency international (TI), à l’origine de certaines initiatives, et de Sherpa, de nombreuses procédures ont été engagées devant les tribunaux.

Après les premières plaintes déposées et classées sans suite contre un certain nombre de dirigeants africains, c’est en 2008 que les associations Sherpa et Transparency international France ont pu faire condamner Teodorin Obiang Nguema, vice-président de Guinée équatoriale, à trois ans de prison avec sursis et à 30 millions d’euros d’amende.
 
Omar Bongo Ondimba (président du Gabon), Denis Sassou-Nguesso (président de la République populaire du Congo), Blaise Compaoré (Burkina Faso), José Eduardo dos Santos (Angola) ont aussi été visés par la plainte déposée par des associations dès 2007.
En 2013, l’association Sherpa déposait une plainte contre M. Rifaat Al-Assad, l’oncle de Bachar Al-Assad, débouchant sur un procès en juin 2020 (sept ans plus tard), le tribunal prononçant une peine de quatre ans de prison ferme, confirmée en appel en septembre 2021, et à la confiscation de l’ensemble de ses biens pour blanchiment et détournement de fonds publics.
 
L’association Sherpa a ainsi déclenché des poursuites contre le gouverneur du Trésor libanais, Riad Salamé, notamment pour détournement de fonds; des saisies ont été opérées.
Les procédures ont marqué des avancées importantes, avec l’arrestation, le 17 mars 2022, du frère du grand argentier libanais, accusé de complicité d’actes d’enrichissement illicites.
Alors que le Liban est exsangue, on comprend toute l’indignité de tels comportements.
 
D’autres procédures ont été engagées en Suisse où des fonds de Moussa Traoré (Mali), Sani Abacha (Nigeria) et Alberto Fujimori (Pérou) ont pu être restitués aux pays d’origine tout de suite après la fin des procès.

Dans chaque cas, les procédures ont été longues, mettant en cause différents acteurs, dont les banques.
Il faut saluer l’action des lanceurs d’alerte et des ONG et de quelques parlementaires déterminés.

En France, c’est l’Agence de gestion et recouvrement des avoirs saisis et confisqués (Agrasc) qui est en charge d’améliorer le traitement judiciaire des saisies et des confiscations en matière pénale, en assurant notamment la gestion de toutes les sommes et biens et actifs saisis (y compris cryptomonnaie ) et de procéder à leur vente/répartition.
Rendre aux pays les avoirs confisqués n’est sans doute pas la meilleure solution, il faudrait sans doute affiner le dispositif.
La logique de redistribution aux populations via des projets de développement et de coopération présente de nombreuses failles.
Le cas de la guerre en Ukraine a conduit au dépôt d’une proposition de loi pour la constitution d’un fonds de soutien aux victimes ukrainiennes de l’agression russe.
Confiscation au profit des victimes, simplification des procédures, rôle majeur de l’Union européenne, contrôle des flux pour éviter que les biens saisis ne retombent entre les mains de leurs propriétaires par le biais de structures opaques dont ils sont coutumiers, voilà les motifs qui ont inspiré le dépôt de cette proposition de loi.

Les victimes sont les grandes oubliées de ces systèmes et pourtant c’est à elles qu’il faut penser.
Je pense aux victimes de l’explosion du port de Beyrouth et à toutes les autres victimes de systèmes corrompus qui facilitent le blanchiment d’argent, qui lui-même renforce les circuits opaques utilisés par les terroristes.
Une action internationale forte est indispensable, mais que reste-t-il de toutes les promesses une fois l’émotion passée?


Dispositif pour les carburants: la France «n'a pas les moyens d'amortir les crises», estime Larcher

Le ministre français de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, Roland Lescure, s'adresse à la presse à l'issue d'un conseil des ministres consacré à l'énergie, à l'Hôtel de Matignon à Paris, le 21 avril 2026. (Photo : Kenzo TRIBOUILLARD / AFP)
Le ministre français de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, Roland Lescure, s'adresse à la presse à l'issue d'un conseil des ministres consacré à l'énergie, à l'Hôtel de Matignon à Paris, le 21 avril 2026. (Photo : Kenzo TRIBOUILLARD / AFP)
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  • "Nous n'avons pas les moyens d'amortir les crises et de faire face dans un pays qui est déjà surendetté et surfiscalisé", a affirmé sur BFMTV Gérard Larcher
  • "Cette réalité-là, elle ne donne pas au gouvernement d'autres marges de manœuvre que de faire ce qu'il est possible de faire en direction de certaines catégories", a expliqué le président du Sénat, écartant une baisse de la TVA comme le demande le RN

PARIS: Le président LR du Sénat Gérard Larcher a estimé mercredi que la France "n'a pas les moyens d'amortir les crises" au lendemain de la présentation par le Premier ministre Sébastien Lecornu d'un "dispositif d'accompagnement" pour les "grands rouleurs" touchés par la hausse du prix du carburant.

"Nous n'avons pas les moyens d'amortir les crises et de faire face dans un pays qui est déjà surendetté et surfiscalisé", a affirmé sur BFMTV Gérard Larcher.

"Cette réalité-là, elle ne donne pas au gouvernement d'autres marges de manœuvre que de faire ce qu'il est possible de faire en direction de certaines catégories", a expliqué le président du Sénat, écartant une baisse de la TVA comme le demande le RN.

Il a tenu Emmanuel Macron pour responsable de cette situation: "On paye le quoi qu'il en coûte, on paye un ensemble d'engagements où on n'a pas réduit la dépense publique, on n'a pas réformé l'État", a-t-il expliqué. "C'est quelque part le bilan de deux quinquennats d'Emmanuel Macron", a-t-il souligné, estimant que le chef de l'Etat a laissé la France en situation "d'hypoxie".

Sur la situation financière du pays, Gérard Larcher a précisé que le Sénat, contrôlé par une majorité de droite et du centre, présentera pour le budget 2027 "une proposition au gouvernement (...) à la fin du mois de juin".

L'exécutif a annoncé mardi une aide à trois millions de "travailleurs modestes grands rouleurs", et le renforcement du soutien aux pêcheurs et agriculteurs.


Pétrole en repli, bourses d'Asie prudentes: le marché guette des signaux concrets d'apaisement au Moyen-Orient

A la Bourse de Tokyo, l'indice vedette Nikkei a clôturé en repli de 1,75% à 58.475,90 points, et l'indice élargi de 1,41% à 3.760,81 points. (AFP)
A la Bourse de Tokyo, l'indice vedette Nikkei a clôturé en repli de 1,75% à 58.475,90 points, et l'indice élargi de 1,41% à 3.760,81 points. (AFP)
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  • Pour l'heure, l'Iran verrouille toujours le détroit d'Ormuz, passage stratégique où transite d'ordinaire un cinquième du pétrole mondial et où la circulation est quasi-paralysée depuis fin février
  • Washington impose par ailleurs depuis lundi un blocus sur les navires en provenance ou à destination des ports iraniens

TOKYO: Les prix du pétrole sont repartis à la baisse vendredi en Asie, dans des marchés guettant les signaux tangibles sur de potentielles négociations entre Etats-Unis et Iran, tandis que Tokyo et Séoul reprenaient leur souffle au lendemain d'une envolée.

Recul du pétrole, prudence sur le Moyen-Orient

Vers 06H30 GMT, le cours du baril de West Texas Intermediate (WTI), pour livraison en mai, référence du marché américain, reculait de 1,49% à 93,28 dollars.

Le baril de Brent de la mer du Nord pour livraison en juin, référence mondiale, cédait 1,11% à 98,29 dollars.

Les cours de l'or noir ont effacé leurs gains de la veille, le marché restant dans l'attente de signaux concrets sur de potentielles négociations entre l'Iran et les Etats-Unis.

Certes, le président américain Donald Trump a estimé jeudi que les Etats-Unis et l'Iran étaient "très proches" d'un accord et affirmé que Téhéran acceptait de se séparer de son uranium enrichi, une des exigences majeures de Washington.

Donald Trump a en outre annoncé un cessez-le-feu de dix jours sur le front libanais, qui est entré en vigueur à 21h00 GMT.

Mais le marché doit composer avec des signaux contradictoires: le ministre américain de la Défense a ainsi dit jeudi que les Etats-Unis bombarderont à nouveau l'Iran si Téhéran "fait le mauvais choix".

L'Iran a menacé de bloquer la mer Rouge, tout en réaffirmant sa volonté de négocier. Et l'armée libanaise a accusé vendredi Israël d'avoir commis des "actes d'agression" et des bombardements en violation de la trêve.

Il n'y a pour l'instant "pas de date" fixée pour un deuxième round de discussions, a par ailleurs indiqué le porte-parole du ministère pakistanais des Affaires étrangères.

"Pour l'heure, le fait qu'aucune nouvelle série de pourparlers n'ait été programmée n'a qu'un impact modéré sur les marchés financiers (...) et le prix du pétrole reste inférieur à 100 dollars le baril",constate Kathleen Brooks, analyste de XTB.

"Toutefois, tant que le détroit d'Ormuz ne sera pas pleinement opérationnel, le prix du pétrole continuera de s'échanger avec une prime substantielle", prévient-elle.

Pour l'heure, l'Iran verrouille toujours le détroit d'Ormuz, passage stratégique où transite d'ordinaire un cinquième du pétrole mondial et où la circulation est quasi-paralysée depuis fin février.

Washington impose par ailleurs depuis lundi un blocus sur les navires en provenance ou à destination des ports iraniens.

La monnaie américaine montait légèrement (+0,19%) à 159,47 yens pour un dollar, tandis que l'or se stabilisait à 4.789 dollars l'once.

"S'il existe effectivement une voie rapide et crédible vers une résolution, l'optimisme récent pourrait persister, confortant la perspective à moyen terme d'un affaiblissement du dollar", observe Lloyd Chan, de MUFG.

"En revanche, si la diplomatie échoue et que l'optimisme s'estompe, le dollar pourrait rester soutenu plus longtemps", portée par les tensions inflationnistes.

Les Bourses d'Asie soufflent

A la Bourse de Tokyo, l'indice vedette Nikkei a clôturé en repli de 1,75% à 58.475,90 points, et l'indice élargi de 1,41% à 3.760,81 points.

A Séoul, l'indice Kospi a lâché 0,55%. La Bourse de Taipei a reculé de 0,88%, Sydney de 0,09%. L'indice hongkongais Hang Seng cédait 1,13% vers 06H30 GMT.

Guettant les signaux contradictoires au Moyen-Orient, les places asiatiques reprenaient leur souffle et faisaient une pause après avoir bondi la veille, le Nikkei s'élevant même à un sommet record en clôture.

"Compte tenu du nouveau record historique atteint par le Nikkei (jeudi), la prudence pourrait de nouveau s'imposer à ces niveaux élevés de valorisation", prévenaient les analystes de Tokai Tokyo Intelligence.

TSMC trébuche, les investisseurs prudents

Le géant taïwanais TSMC, premier sous-traitant mondial de semi-conducteurs, a publié jeudi un bénéfice net record pour le premier trimestre 2026, porté par la course effrénée au développement de l'intelligence artificielle (IA).

Il a vu pourtant son titre chuter de 2,64% vendredi à la Bourse de Taipei.

Ce repli reflète des prises de bénéfices, mais aussi l'inquiétude des investisseurs quant à la forte dépendance du groupe vis-à-vis d'un petit nombre de clients géants spécialisés dans l'IA.

"Les investisseurs sont amenés à se demander si une part trop importante des résultats de l'entreprise ne repose pas sur la capacité d'un groupe restreint d'+hyperscalers+ et de concepteurs de puces IA à maintenir leurs dépenses au rythme actuel", note Charu Chanana, de Saxo Markets. "Ce marché est difficile à impressionner".

 


« Data Center Resource 360 » : Veolia face à l’empreinte écologique du numérique

Lancement de « Data Center Resource 360 » à Londres, un événement organisé par Veolia réunissant dirigeants et experts autour des enjeux liés à la transition écologique des infrastructures numériques. (Photo: fournie)
Lancement de « Data Center Resource 360 » à Londres, un événement organisé par Veolia réunissant dirigeants et experts autour des enjeux liés à la transition écologique des infrastructures numériques. (Photo: fournie)
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  • Veolia lance « Data Center Resource 360 », une offre globale visant à rendre les data centers plus durables, circulaires et résilients dans un contexte de forte croissance du secteur
  • Cette solution permet jusqu’à 20 % de réutilisation d’énergie, une réduction de 75 % de l’empreinte hydrique et 95 % de recyclage et de réutilisation des déchets, tout en renforçant l’intégration locale et la sécurité environnementale

LONDRES: À Londres, Veolia a franchi une nouvelle étape dans sa stratégie environnementale en dévoilant « Data Center Resource 360 », une offre globale destinée à répondre à un défi croissant : concilier l’essor fulgurant des infrastructures numériques avec les impératifs écologiques et sociétaux.

Dans un monde où l’accès à l’information est devenu essentiel, la donnée s’impose désormais comme une ressource stratégique. Cette transformation s’accompagne toutefois d’un coût invisible mais considérable : les data centers, piliers de l’économie numérique, nécessitent des volumes toujours plus importants d’eau, d’énergie et d’infrastructures. Leur développement rapide — estimé à une croissance annuelle de plus de 11 % — accentue les tensions sur les ressources, notamment dans les zones urbaines où ils sont implantés.

Face à cette réalité, Veolia propose une approche holistique et intégrée. L’offre « Data Center Resource 360 » vise à transformer ces infrastructures en modèles de durabilité. Elle repose sur une gestion complète du cycle des ressources, permettant jusqu’à 75 % de réduction de l’empreinte hydrique, 95 % de recyclage et de valorisation des déchets, ainsi que 20 % de réutilisation de l’énergie.

Déjà déployée sur plus de 100 sites à travers le monde, notamment auprès des principaux opérateurs du secteur, cette offre s’appuie sur l’expertise combinée du groupe dans la gestion de l’eau, des déchets et de l’énergie.

« Il s’agit d’un marché stratégique, à la croisée des révolutions numérique et écologique », a déclaré Estelle Brachlianoff, directrice générale de Veolia, lors de l’événement de lancement. « À mesure que la pression sur les ressources s’intensifie, transformer les data centers en acteurs utiles aux territoires devient une nécessité », a-t-elle ajouté.

Estelle Brachlianoff a insisté sur l’ADN d’innovation du groupe, hérité de plus de 170 ans d’histoire. « Aujourd’hui, la donnée est la prochaine génération de ressources », a-t-elle affirmé. « Nous sommes le laboratoire d’innovation des services essentiels. » Une vision qui s’inscrit dans une logique d’anticipation : pour Veolia, innover consiste avant tout à sécuriser ce dont les sociétés ne peuvent se passer — l’eau, l’énergie, la santé. 

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Estelle Brachlianoff, directrice générale de Veolia, lors du lancement de « Data Center Resource 360 » à Londres. (Photo: fournie)

Cette ambition prend une dimension particulière dans un contexte marqué par l’essor de l’intelligence artificielle. Les industries de l’IA, fortement consommatrices de ressources, renforcent la pression sur l’eau, l’énergie et le foncier. Dans certaines régions du monde, comme le Moyen-Orient, où jusqu’à 85 % de l’eau provient du dessalement, ces enjeux prennent une dimension géopolitique. L’eau, à l’instar du pétrole, devient un levier stratégique pour la stabilité et le développement.

Veolia entend répondre à ces défis en s’appuyant sur ses technologies propriétaires et sa capacité à intervenir à toutes les échelles — des États aux collectivités locales. L’offre présentée à Londres s’appuie notamment sur des outils digitaux avancés, capables d’optimiser en temps réel les performances des installations, d’anticiper les risques et de maximiser l’efficacité opérationnelle.

La stratégie repose également sur un modèle décentralisé, permettant d’adapter les solutions aux spécificités locales tout en bénéficiant d’une expertise globale. « Notre échelle mondiale est un avantage compétitif qui nourrit la croissance locale », a souligné Estelle Brachlianoff. Cette capacité à “penser global, agir local” permet au groupe de proposer des solutions sur mesure, en lien direct avec les besoins des territoires.

Lors de l’événement, une table ronde consacrée à l’innovation dans les industries de l’IA a également mis en lumière le rôle clé des infrastructures dans la transformation numérique. Les data centers ne sont plus de simples installations techniques : ils deviennent des nœuds stratégiques, au croisement des enjeux industriels, environnementaux et sociétaux.

De son côté, Emmanuelle Menning, directrice générale adjointe en charge des finances, a insisté sur la nécessité de concilier innovation et déploiement à grande échelle. « L’innovation n’a de valeur que si elle peut être mise en œuvre efficacement et à coût maîtrisé », a-t-elle déclaré. Elle a rappelé que Veolia dessert aujourd’hui plus de 110 millions de personnes en eau, illustrant la capacité du groupe à opérer des solutions complexes à grande échelle. 

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Emmanuelle Menning, directrice générale adjointe en charge des finances de Veolia, lors du lancement de « Data Center Resource 360 » à Londres. (Photo : fournie)

Elle a également mis en avant le rôle croissant de l’intelligence artificielle dans les opérations du groupe, qu’il s’agisse de détecter les fuites, d’optimiser la consommation énergétique ou encore d’améliorer la maintenance prédictive. « L’IA et l’innovation de design permettent de générer des gains opérationnels significatifs pour nos clients, nos partenaires et nos équipes », a-t-elle ajouté.

Au-delà de la performance environnementale, l’enjeu est aussi économique. Dans un marché estimé à plusieurs milliards de dollars, les solutions intégrées pour data centers connaissent une croissance rapide. Veolia entend s’y positionner comme un acteur de référence, en capitalisant sur son expertise dans la gestion de l’eau, des déchets et de l’énergie.

Avec « Data Center Resource 360 », le groupe ne se contente pas de répondre à une problématique technique : il propose une nouvelle vision des infrastructures numériques. Des infrastructures capables non seulement de réduire leur empreinte, mais aussi de créer de la valeur pour les territoires, notamment grâce à la récupération de chaleur ou à une meilleure intégration dans les réseaux locaux.

À l’heure où la transition écologique s’impose comme une priorité mondiale, Veolia fait le pari que l’innovation, alliée à une approche systémique, peut transformer les contraintes en opportunités — et faire des data centers un levier clé du développement durable.