Barème Macron: la Cour de cassation rend sa décision jeudi

La Cour de Cassation de Paris le 26 septembre 2018. (AFP).
La Cour de Cassation de Paris le 26 septembre 2018. (AFP).
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Publié le Mercredi 11 mai 2022

Barème Macron: la Cour de cassation rend sa décision jeudi

  • Le «barème Macron» est entré en vigueur en septembre 2017 par voie d'ordonnance, malgré la vive opposition des syndicats, et a été validé par le Conseil constitutionnel en 2018
  • Il a supprimé le plancher de six mois minimum d'indemnité pour les salariés ayant au moins deux ans d'ancienneté, et plafonné entre un et vingt mois de salaire brut, en fonction de l'ancienneté, les dommages et intérêts dus en cas de licenciement abusif

PARIS : C'est une décision très attendue, sur une mesure phare du début du premier quinquennat du président de la République: la Cour de cassation rend jeudi à 14H00 son arrêt concernant le "barème Macron", qui a abouti à plafonner les indemnités pour licenciement abusif aux prud'hommes.

Le "barème Macron" est entré en vigueur en septembre 2017 par voie d'ordonnance, malgré la vive opposition des syndicats, et a été validé par le Conseil constitutionnel en 2018.

Il a supprimé le plancher de six mois minimum d'indemnité pour les salariés ayant au moins deux ans d'ancienneté, et plafonné entre un et vingt mois de salaire brut, en fonction de l'ancienneté, les dommages et intérêts dus en cas de licenciement abusif (hors licenciement pour harcèlement ou discrimination).

L'assemblée plénière de la Cour de cassation avait déjà rendu en juillet 2019 un avis favorable au barème, le jugeant compatible avec la Convention n°158 de l'Organisation internationale du travail (OIT) et avec l'article 24 de la Charte sociale européenne, qui prévoient que les salariés licenciés sans motif valable bénéficient d'une indemnité adéquate.

Mais cet avis ne lie pas la juridiction qui l'a formulé, ni l'ensemble des juges du fond, et plusieurs cours d'appel ont décidé de s'en affranchir.

La chambre sociale de la Cour de cassation, siégeant en formation plénière le 31 mars, a examiné les pourvois formés dans quatre affaires. Plusieurs syndicats ou organisations représentant le patronat sont intervenus pour faire valoir leur point de vue.

Dans la première affaire, la cour d'appel de Paris avait écarté en mars 2021 l'application du barème, alors que la somme prévue par ce dernier "couvrait à peine la moitié du préjudice" subi par la salariée, dont l'ancienneté était inférieure à quatre ans.

Vers des contrôles «in concreto» ?

La première avocate générale, Anne Berriat, a invité la Cour de cassation à valider le raisonnement de la cour d'appel.

Sans remettre en cause le barème lui-même, elle a estimé que les juges étaient fondés à apprécier "in concreto" (de manière concrète au regard de chaque situation particulière) si l'indemnité perçue était "adéquate".

De manière générale, elle a estimé que pour les salariés ayant peu d'ancienneté, les indemnités n'étaient pas satisfaisantes --se fondant notamment sur les résultats d'une étude conduite par deux universitaires, Raphaël Dalmasso et Camille Signoretto, publiée dans la revue Droit social en février.

"On ne peut pas dire que tout le barème correspondrait à une indemnité inadéquate. On peut le dire en revanche dans les cas où les salariés ont très peu d'ancienneté, 1) parce que la marge de manœuvre du juge est très étroite, et 2) parce que le plafond est très nettement inférieur à ce que recevaient auparavant les salariés", a-t-elle dit.

Avocat pour les employeurs, Me François Pinatel a récusé dans sa plaidoirie la légitimité d'un contrôle "in concreto", y voyant une atteinte au principe d'égalité des citoyens devant la loi, et reprenant l'argument de la Cour de cassation selon lequel les textes internationaux laissent une "marge de manœuvre" aux Etats sur l'appréciation d'une indemnisation "adéquate".

Il a aussi mis en garde la cour contre le risque d'ouvrir "la boîte de Pandore" des recours.

"Ce que (Mme l'avocate générale) vous propose, c'est de faire du contrôle 'in concreto' systématiquement quand l'ancienneté est inférieure à cinq ans, ce n'est pas tenable", a-t-il réagi après la plaidoirie de Me Anne Berriat.

L'audience avait commencé avec près de deux heures de retard, en raison du versement au débat d'un rapport du comité tripartite de l'OIT (Organisation internationale du travail).

Validant le principe d'un barème, le comité invite "le gouvernement à examiner à intervalles réguliers, en concertation avec les partenaires sociaux, les modalités du dispositif d'indemnisation" de façon à s'assurer qu'il permette bien une "réparation adéquate du préjudice subi pour licenciement abusif".


Juillet 2026, mois le plus chaud jamais enregistré en France, et l'un des plus secs

Le lac des Brenets, sur le Doubs à la frontière franco-suisse, asséché par les fissures souterraines, le manque de pluie et les vagues de chaleur répétées, le 28 juillet 2026. (AFP)
Le lac des Brenets, sur le Doubs à la frontière franco-suisse, asséché par les fissures souterraines, le manque de pluie et les vagues de chaleur répétées, le 28 juillet 2026. (AFP)
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  • Juillet 2026 est le mois le plus chaud jamais enregistré en France, avec des vagues de chaleur record
  • Une sécheresse sévère a aggravé les incendies, dont un mégafeu ayant brûlé près de 42 000 hectares

PARIS: Vagues de chaleur, sécheresse, incendies : le mois de juillet 2026 restera dans les annales comme le plus chaud et l'un des plus secs jamais enregistrés en France depuis le début des mesures en 1900, illustration d'un changement climatique dont les effets s'intensifient.

Avec une température moyenne de 24,9°C, le mois dernier efface les précédents records de la canicule d'août 2003 (24,8°C) et de juillet 2006 (24,4°C), a annoncé mardi Météo-France.

L'excédent de température par rapport aux normales (période 1991-2020) - déjà établies en prenant en compte un climat réchauffé par les activités humaines depuis 1850-1900 - atteint, comme en juin, +3,8°C.

"Il s'agit de la deuxième anomalie mensuelle la plus élevée" jamais enregistrée après février 1990 (+4°C), indique le prévisionniste national dans un communiqué.

Sur les températures maximales, l'excédent atteint même 5,2°C de plus que les normales de saison.

- canicules plus fréquentes -

Juillet 2026 a été marqué par deux vagues de chaleur. La première, du 4 au 19 juillet, est la troisième plus longue jamais enregistrée en France. La seconde, débutée le 28 juillet, est toujours en cours.

Des phénomènes extrêmes qui sont de moins en moins des exceptions : Météo-France rappelle que plus de la moitié des 54 vagues de chaleur recensées dans le pays se sont produites au cours des 15 dernières années.

Sous l'effet du changement climatique, ces épisodes deviennent "de plus en plus fréquents", "démarrent de plus en plus tôt dans la saison" et atteignent des températures toujours plus élevées.

En juillet, plusieurs autres pays européens ont également subi des épisodes caniculaires, notamment en Hongrie, Autriche ou Grèce, où le thermomètre a frôlé voire dépassé les 40°C.

Depuis la fin mai, la France a déjà subi quatre épisodes de fortes chaleurs, dont l'un historiquement intense fin juin.

Ce n'est peut-être pas fini : pour août, septembre et octobre, Météo-France privilégie un scénario plus chaud que la normale, sur fond de "poursuite des conditions de blocages anticycloniques".

Le prévisionniste rappelle toutefois qu'il s'agit de tendances saisonnières et non de prévisions météorologiques, et que cela ne permet pas de conclure que de nouvelles vagues de chaleur auront lieu.

- sécheresse et incendies -

Avec un déficit de pluie de près de 70%, juillet 2026 a également été le troisième mois de juillet le moins arrosé en France, aggravant encore la sécheresse superficielles des sols observée depuis deux mois.

À la fin juillet, "les sols sont encore plus secs qu'en 2022 et 2025 à la même période, et atteignent des niveaux équivalents aux plus bas jamais enregistrés" à la mi-août 2022, indique Météo-France.

Cette sécheresse record, combinée aux fortes chaleurs, a de lourdes conséquences pour l'agriculture et favorise les départs et la propagation des incendies.

Pas une journée de juillet ne s'est écoulée sans qu'au moins plusieurs départements ne soient placés en danger élevé de feux de forêt, selon Météo-France. Le 12 juillet, 70 départements étaient concernés. Les 5, 6 et 8 juillet, huit départements méditerranéens ont même été classés en danger très élevé.

Fin juillet, un mégafeu, caractérisé par son intensité, sa propagation rapide et sa difficulté à être maîtrisé, a notamment ravagé près de 42.000 hectares, selon les premières estimations, et entraîné l'évacuation de plus de 220.000 personnes en Gironde.

En termes de superficie brûlée, un tel sinistre ne s'était plus produit en France métropolitaine et en Corse depuis août 1949.

Les précédents mois de juillet les plus secs remontaient à 2022, avec un déficit de précipitations de 85%, et à 2020 (75%).

Le mois dernier, quasiment pas une goutte de pluie n'est tombée au nord de la Seine, dans la région nantaise, en Occitanie, dans l'intérieur du Var, sur la Côte d'Azur et en Corse.

Seule la région Auvergne-Rhône-Alpes a bénéficié de quelques précipitations. Mais cela s'est déroulé lors d'orages violents les 16 et 25 juillet, dont l'un a même provoqué une mini-tornade dans la Loire.

Mais sur l'ensemble du pays, c'est un "soleil accablant", constate Météo-France, qui a dominé le mois dernier. Avec un excédent d'ensoleillement de 35% en moyenne, juillet 2026 se classe au deuxième rang des mois de juillet les plus ensoleillés jamais enregistrés, derrière juillet 2022 (+40%).


L’Esport World Cup se déploie sur les Champs-Élysées, faisant cohabiter patrimoine et technologie

Les Champs-Élysées deviennent le théâtre d’une rencontre inédite entre patrimoine parisien et culture numérique. (Photo: Arab News en francais)
Les Champs-Élysées deviennent le théâtre d’une rencontre inédite entre patrimoine parisien et culture numérique. (Photo: Arab News en francais)
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  • L’Esport World Cup a transformé les Champs-Élysées en scène mondiale, réunissant patrimoine français et innovation technologique pour renforcer sa dimension internationale
  • Après son déplacement imprévu de Riyad à Paris, l’EWC affirme ses ambitions : développer l’écosystème esportif, attirer un large public et favoriser notamment la place des femmes dans la compétition

PARIS : Il y avait quelque chose de presque irréel, hier, à voir l’Esport World Cup s’installer au pied de l’Arc de Triomphe et tout au long des Champs-Élysées, cette avenue que le monde entier associe à la France, à son histoire et à son art de vivre.

Les écrans, les joueurs et les technologies de pointe ont fait irruption dans un décor chargé de symboles, illustrant la montée en puissance de l’Esport World Cup (EWC), qui entre dans sa cinquième semaine.

Il ne s’agit pas simplement d’une nouvelle étape dans une compétition internationale, mais d’un véritable changement de dimension, comme l’ont souligné Mike McCabe, directeur des opérations de l’Esport World Cup Foundation, et Mohamed Alnimer, son directeur commercial.

En quittant, le temps de quelques événements, ses enceintes habituelles du parc des expositions de Paris pour investir l’une des avenues les plus célèbres au monde, l’EWC ne s’est pas seulement rapprochée du grand public : elle a également affirmé sa volonté de devenir un rendez-vous sportif mondial à part entière.

« C’est un moment extraordinaire », résume Mike McCabe en réponse à Arab News en français, et il est difficile de lui donner tort.

L’ambition initiale de l’EWC était de construire une plateforme mondiale pour l’esport, capable de voyager et de faire découvrir cette discipline à différents publics. Paris constitue donc, à cet égard, une démonstration particulièrement spectaculaire de cette stratégie.

Le pari était pourtant loin d’être gagné. La Coupe du monde devait initialement se dérouler à Riyad, mais la situation régionale et les difficultés liées aux déplacements internationaux ont contraint les organisateurs à revoir leur dispositif à seulement huit semaines du début de la compétition.

Deux mille joueurs venus de plus d’une centaine de pays, des équipes, des spectateurs, des infrastructures techniques et une organisation préparée pendant plusieurs mois : déplacer un événement d’une telle ampleur relevait presque de l’impossible.

Mike McCabe reconnaît volontiers l’importance du défi. Il a fallu « entièrement repenser » l’organisation et reconstruire, en quelques semaines, un dispositif capable de fonctionner avec le même niveau d’exigence et de stabilité.

Le responsable de l’EWC insiste sur le rôle joué par les autorités françaises, notamment le ministère des Sports, la Ville de Paris et l’ensemble des équipes mobilisées.

Mohamed Alnimer confirme cette impression. Les questions de visas auraient notamment pu constituer un obstacle majeur pour une compétition réunissant des participants venus du monde entier. Mais le soutien des autorités françaises, ainsi que celui des partenaires privés, a permis de résoudre ces difficultés et de transformer ce transfert précipité en une opération réussie.

Mais c’est précisément ce caractère imprévu qui donne peut-être encore plus de relief à l’étape parisienne. L’EWC ne s’est pas contentée de reproduire à Paris ce qu’elle aurait fait à Riyad : elle a profité de la capitale française pour changer de décor, d’échelle et de perspective.

Le choix des Champs-Élysées et de l’Arc de Triomphe n’est évidemment pas anodin. Dans l’imaginaire collectif mondial, ces lieux sont immédiatement identifiables.

Les investir avec les codes de l’esport revient à faire dialoguer deux univers : d’un côté, le patrimoine, l’histoire et les monuments ; de l’autre, la technologie, les jeux vidéo et une culture née avec les nouvelles générations.

C’est précisément cette rencontre que Mike McCabe revendique. L’idée, explique-t-il, est d’amener « le futur » dans des lieux emblématiques chargés d’histoire. Paris devient ainsi une immense scène pour ce sport et ce spectacle qui ne se limitent plus aux seuls passionnés.

La capitale française possède d’ailleurs une légitimité particulière dans cet univers. Elle a déjà accueilli de grandes compétitions internationales de League of Legends ou de Call of Duty.

Elle dispose d’infrastructures, d’un public et surtout d’une communauté de joueurs et de professionnels qui ont contribué à installer durablement l’esport dans le paysage français.

Pour Mohamed Alnimer, l’enjeu dépasse toutefois largement le seul spectacle parisien. L’EWC est, selon lui, le plus grand tournoi au monde, avec une audience potentielle de plusieurs centaines de millions de personnes.

Plus de 150 000 billets ont été vendus en France, indique-t-il, tandis que l’intérêt médiatique autour de l’événement témoigne de son changement de statut.

Pour l’Arabie saoudite, qui demeure le pays d’origine et le point d’ancrage de la compétition, cette visibilité internationale constitue également un enjeu majeur. Alnimer assume un investissement important, tout en rappelant que la Fondation est une organisation à but non lucratif.

L’objectif n’est donc pas de réaliser un bénéfice immédiat, mais de contribuer au développement de tout un écosystème composé de clubs, de joueurs, de jeunes talents, ainsi que d’une industrie du jeu vidéo et d’entreprises spécialisées.

L’exemple des Falcons, club saoudien vainqueur de la précédente Coupe du monde et actuellement en tête de la compétition, illustre cette volonté de faire émerger des champions et des structures capables de s’imposer sur la scène internationale.

L’autre ambition affichée est celle de la féminisation de l’esport. Les deux responsables insistent sur la nécessité de multiplier les opportunités pour les joueuses, de développer les compétitions féminines et, à terme, de voir davantage de femmes accéder aux plus grandes scènes.

L’EWC entend notamment renforcer les compétitions féminines et favoriser les équipes mixtes. Cette évolution constitue également une manière de répondre aux critiques qui entourent encore les jeux vidéo.

Aux parents qui s’interrogent sur le temps passé devant les écrans, Mike McCabe répond par la notion de modération et de professionnalisation. Selon lui, lorsqu’un joueur vise le haut niveau, l’entraînement devient comparable à celui d’un athlète professionnel.

L’EWC retrouvera Riyad, son port d’attache, mais Mike McCabe ne cache pas que le championnat est appelé à voyager.

Paris aura donc peut-être été davantage qu’une simple parenthèse française. En investissant hier les Champs-Élysées, l’Esport World Cup a offert une image forte de ce que pourrait être son avenir : un événement mondial capable de franchir les frontières, de s’approprier les lieux les plus emblématiques et de faire cohabiter patrimoine et technologie.


Canicules en séries : les refuges de faune sauvage face à un afflux inédit

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"On craint que ça soit de pire en pire chaque année": alors que la France enchaîne les épisodes caniculaires, le refuge pour faune sauvage du Tichodrome, en Isère, fait face à un afflux de patients "hors norme".

Plus de 540 animaux sont arrivés en juin dans cette petite structure associative perchée dans la montagne à 20 km au sud de Grenoble, soit 24% de plus qu'en juin 2025 et deux fois plus qu'en juin 2018.

Les appels téléphoniques ont eux aussi explosé, contraignant le centre à temporairement restreindre l'accueil et fermer son standard. En cette fin juillet, le flux a ralenti mais ils sont encore près de 200 pensionnaires, dont de nombreux oiseaux et des mammifères, hérissons, renards ou écureuils.

Un pic d'animaux qui arrive en été, c'est "quelque chose d'habituel. Mais (il s'est produit cette fois) dans des proportions totalement inhabituelles", résume la directrice du centre, Mireille Lattier, désignant les dizaines de cages, volières ou cartons troués qui accueillent les bêtes à poil ou à plume, disposés partout où il y a de la place dans la maison et dans le jardin.

 

- Nids surchauffés -

 

En cause, la longue vague caniculaire de juin, qui a coïncidé avec la période de reproduction de nombreuses espèces, soit un moment de grande vulnérabilité.

"Beaucoup d'espèces nichent sous les toits, dans le bâti, typiquement le martinet noir, mais aussi les moineaux. Et ils souffrent non seulement de la chaleur, mais de la sécheresse", explique Mme Lattier. Les poussins se jettent hors de leurs nids surchauffés avant de savoir voler.

Pour ces espèces déjà en déclin, la canicule se traduit par une "hécatombe" d'oiseaux morts mais aussi une multiplication d'individus "en mauvais état", se désole Marjorie Guillem, soigneuse au centre.

Mais les autres espèces ne sont pas épargnées non plus et "on craint que ça soit de pire en pire chaque année. Et, à un moment, humainement et logistiquement parlant, on sera à court, on n'y arrivera plus", s'alarme la jeune femme.

"Si chaque été ressemble à celui-ci, oui, ça va vraiment être compliqué", abonde Mme Lattier, qui redoute un effet ciseau entre des phénomènes climatiques de plus en plus intenses et la "fragilité" structurelle des centres de soins, dont les financements reposent beaucoup sur des dons et restent en grande partie "aléatoires".

 

- Saturation -

 

Le Tichodrome est loin d'être le seul centre en difficulté : sur la centaine existant sur le territoire français, "70-80% ont été contraints de fermer pour saturation pendant la phase de canicule de juin", selon leur fédération, le Réseau des centres de soins de la faune sauvage.

"Le mois de juin a été terrible. (...) Ça n'était jamais arrivé dans l'histoire que la majorité des centres soient tous obligés de fermer en même temps", indique à l'AFP sa directrice, Manon Tissidre.

Selon elle, la question à ce stade n'est plus la canicule ni les incendies, ni les tempêtes de l'hiver sur le littoral qui ont coûté la vie à au moins 30.000 macareux, mais le fait que les centres sont "dans un état de crise permanente parce que les moyens sont toujours insuffisants par rapport à la demande, même quand tout va bien".

"On sent qu'il y a une accélération dramatique de l'érosion de la biodiversité, sans commune mesure. En plus, on reçoit des animaux qui sont de moins en moins sauvables", souligne-t-elle, évoquant le "désespoir" des équipes.

Les centres de soins ne peuvent en aucun cas compenser à eux seuls le changement climatique et la dégradation globale des habitats des animaux : "On essaye d'éponger un tsunami avec une petite éponge", conclut-elle, dénonçant "une énorme carence sur le plan de la décision politique".