Les eurodéputés appelés à valider les nouvelles règles de l'UE pour le numérique

"Ce ne sera plus la Commission européenne mais les entreprises elles-mêmes qui devront prouver qu'elles permettent une libre concurrence", a souligné l'eurodéputé allemand Andreas Schwab (PPE, droite), rapporteur du DMA. (AFP).
"Ce ne sera plus la Commission européenne mais les entreprises elles-mêmes qui devront prouver qu'elles permettent une libre concurrence", a souligné l'eurodéputé allemand Andreas Schwab (PPE, droite), rapporteur du DMA. (AFP).
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Publié le Mardi 05 juillet 2022

Les eurodéputés appelés à valider les nouvelles règles de l'UE pour le numérique

  • La nouvelle législation a déjà fait l'objet d'un accord au printemps entre les colégislateurs et devra encore recueillir l'aval définitif des Etats membres la semaine prochaine
  • Elle se compose de deux textes présentés par la Commission en décembre 2020 et négociés pendant un peu plus d'un an

STRASBOURG : Des obligations et interdictions nouvelles imposées aux géants du numérique pour limiter leurs abus de pouvoir: le Parlement européen doit approuver mardi la grande régulation de l'UE pour ramener l'ordre dans le "Far West" de l'internet.

La nouvelle législation a déjà fait l'objet d'un accord au printemps entre les colégislateurs et devra encore recueillir l'aval définitif des Etats membres la semaine prochaine. Pionnière à l'échelle mondiale, elle pourrait inspirer d'autres pays, dont les Etats-Unis.

Elle se compose de deux textes présentés par la Commission en décembre 2020 et négociés pendant un peu plus d'un an.

D'une part, un règlement des marchés numériques (DMA) qui doit endiguer les pratiques anti-concurrentielles des Gafam --Google, Apple, Meta (Facebook), Amazom et Microsoft.

D'autre part, un règlement des services numériques (DSA) dont l'objectif est de réguler les contenus en ligne en contraignant les grandes plateformes à respecter les lois et à coopérer avec les régulateurs.

Ces deux textes devraient être approuvés à une large majorité par les eurodéputés, réunis en séance plénière à Strasbourg, lors d'un vote prévu vers midi (10H00 GMT).

«Nouveau shérif en ville»

"Le numérique s'est développé un peu comme dans un western, il n'y avait pas de véritable règle du jeu, mais maintenant il y a un nouveau shérif en ville", a déclaré lundi soir la rapporteure du DSA, l'eurodéputée danoise Christel Schaldemose (S&D, sociaux-démocrates).

Le DMA marque un changement de philosophie dans la lutte contre les abus des grandes plateformes.

Après des années à courir en vain après les infractions de ces multinationales dans des procédures judiciaires interminables, Bruxelles veut agir en amont, en leur imposant une vingtaine de règles à respecter sous peine d'amendes dissuasives. Objectif: agir vite et efficacement, avant que les comportements abusifs n'aient détruit la concurrence.

"Ce ne sera plus la Commission européenne mais les entreprises elles-mêmes qui devront prouver qu'elles permettent une libre concurrence", a souligné l'eurodéputé allemand Andreas Schwab (PPE, droite), rapporteur du DMA.

La législation établit un contrôle de la Commission sur toutes les opérations de rachat de ces géants, quelle que soit la taille de la cible, pour limiter l'accaparement de l'innovation des start-up et les acquisitions visant la destruction d'un concurrent.

Google se verra notamment interdire tout favoritisme envers ses propres services dans les résultats de son moteur de recherche, comme il a été accusé de le faire avec son site de vente en ligne Google Shopping.

La nouvelle loi empêchera également Amazon d'utiliser les données générées sur ses sites par des entreprises clientes pour mieux les concurrencer.

Audits indépendants

Le deuxième volet, le DSA, entend mettre fin aux dérives des réseaux sociaux qui ont souvent défrayé la chronique: assassinat du professeur d'histoire Samuel Paty en France après une campagne de haine en octobre 2020, assaut de manifestants sur le Capitole aux Etats-Unis en janvier 2021 en partie planifié grâce à Facebook et Twitter...

Le texte concerne aussi les plateformes de vente envahies de produits contrefaits ou défectueux, qui peuvent s'avérer dangereux à l'instar des jouets d'enfants ne respectant pas les normes de sécurité.

Le nouveau règlement stipule l'obligation de retirer "promptement" tout contenu illicite (selon les lois nationales et européennes) dès qu'une plateforme en a connaissance. Il contraint les réseaux sociaux à suspendre les utilisateurs violant "fréquemment" la loi.

Le DSA obligera les sites de vente en ligne à contrôler l'identité de leurs fournisseurs avant de proposer leurs produits.

Il impose aux "très grandes plateformes", celles comptant "plus de 45 millions d'utilisateurs actifs" dans l'UE, d'évaluer elles-mêmes les risques liés à l'utilisation de leurs services et de mettre en place les moyens appropriés pour retirer des contenus problématiques. Elles se verront imposer une transparence accrue sur leurs données et algorithmes de recommandation.

Elles seront auditées une fois par an par des organismes indépendants et placés sous la surveillance de la Commission européenne.


Blocus des ports iraniens: l'armée américaine dit avoir refoulé dix navires

Blocus des ports iraniens: l'armée américaine dit avoir refoulé dix navires
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  • Le Centcom avait initialement annoncé que neuf navires avaient été refoulés, mais en a ajouté un dixième qui aurait été "redirigé" vers l'Iran par un destroyer américain, dans son décompte
  • Les données de suivi maritime mardi indiquaient toutefois qu'au moins trois navires en provenance de ports iraniens avaient franchi le détroit d'Ormuz après l'entrée en vigueur du blocus militaire américain

WASHINGTON: L'armée américaine a annoncé mercredi avoir empêché dix navires de quitter les ports iraniens au cours des premières 48 heures du blocus imposé par les Etats-Unis à la République islamique.

"Dix navires ont été refoulés et AUCUN navire n'a réussi à franchir le blocus depuis son entrée en vigueur lundi", a déclaré le commandement militaire américain pour le Moyen-Orient (Centcom), dans une publication sur X.

Le Centcom avait initialement annoncé que neuf navires avaient été refoulés, mais en a ajouté un dixième qui aurait été "redirigé" vers l'Iran par un destroyer américain, dans son décompte.

Les données de suivi maritime mardi indiquaient toutefois qu'au moins trois navires en provenance de ports iraniens avaient franchi le détroit d'Ormuz après l'entrée en vigueur du blocus militaire américain, même si certains ont ensuite fait demi-tour, selon le fournisseur de données maritimes Kpler.

Le détroit d'Ormuz, stratégique pour le transport maritime, notamment d'hydrocarbures, est paralysé par l'Iran depuis le début de la guerre.

Faute d'accord avec Téhéran pour mettre fin au conflit, l'armée américaine a annoncé dimanche imposer son propre blocus aux "navires de toutes nationalités entrant ou sortant des ports et zones côtières iraniens" depuis lundi, à 14H00 GMT.

 


Trump évoque une possible reprise des négociations avec l'Iran dans la semaine

Donald Trump a évoqué mardi une possible reprise des discussions avec l'Iran cette semaine au Pakistan, tandis qu'Israël et le Liban ont convenu à Washington d'entamer des négociations directes, sur l'autre front de la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
Donald Trump a évoqué mardi une possible reprise des discussions avec l'Iran cette semaine au Pakistan, tandis qu'Israël et le Liban ont convenu à Washington d'entamer des négociations directes, sur l'autre front de la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
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  • Le quotidien new-yorkais raconte même que Donald Trump a rappelé son journaliste, quelques minutes après lui avoir répondu dans un premier temps qu'il était peu probable que les pourparlers reprennent dans la capitale pakistanaise
  • Le président républicain a alors estimé "plus probable" que les négociateurs américains s'y rendent de nouveau car le chef de l'armée pakistanaise, Asim Munir, "fait un super boulot"

WASHINGTON: Donald Trump a évoqué mardi une possible reprise des discussions avec l'Iran cette semaine au Pakistan, tandis qu'Israël et le Liban ont convenu à Washington d'entamer des négociations directes, sur l'autre front de la guerre au Moyen-Orient.

"Vous devriez rester là-bas, vraiment, parce que quelque chose pourrait arriver au cours des deux prochains jours", a dit au téléphone le président américain à un journaliste du New York Post présent à Islamabad.

Le quotidien new-yorkais raconte même que Donald Trump a rappelé son journaliste, quelques minutes après lui avoir répondu dans un premier temps qu'il était peu probable que les pourparlers reprennent dans la capitale pakistanaise.

Le président républicain a alors estimé "plus probable" que les négociateurs américains s'y rendent de nouveau car le chef de l'armée pakistanaise, Asim Munir, "fait un super boulot".

Le week-end passé, un premier round de discussions avec le vice-président américain JD Vance et mené après l'entrée en vigueur d'un cessez-le-feu le 8 avril a échoué.

Deux sources pakistanaises de haut rang ont indiqué à l'AFP qu'Islamabad cherchait à les relancer.

Le secrétaire général de l'ONU Antonio Gutteres a appelé mardi à la reprise de "négociations sérieuses". "Il n'y a pas de solution militaire à cette crise", a-t-il insisté.

"Du même côté" 

Sur l'autre front du conflit, qui oppose Israël au Hezbollah pro-iranien, Israël et le Liban sont convenus d'entamer des négociations directes en vue d'une paix durable à l'issue de plus de deux heures de discussions, jugées productives, entre les ambassadeurs à Washington des deux pays, les premières du genre depuis 1993.

La diplomatie américaine a précisé que date et lieu "restent à fixer d'un commun accord".

"Nous avons découvert aujourd'hui que nous (Israël et le Liban, ndlr) sommes du même côté", a déclaré l'ambassadeur israélien Yechiel Leiter. "Nous sommes tous deux unis dans notre volonté de libérer le Liban" du mouvement chiite pro-iranien Hezbollah, a-t-il ajouté.

L'ambassadeur a aussi affirmé qu'Israël ne veut pas de l'implication de Paris dans ces discussions sur le Liban.

"Nous aimerions garder les Français aussi loin que possible de pratiquement tout, mais surtout lorsqu'il s'agit de négociations de paix", a poursuivi le représentant israélien, en des termes très peu diplomatiques.

Son homologue libanaise Nada Hamadeh Moawad a qualifié la "réunion préparatoire" de mardi de "constructive" et "appelé à un cessez-le-feu" entre Israël et le Hezbollah.

Car si le front iranien connaît une accalmie, le Liban n'est pas concerné par la trêve selon Israël, qui continue de frapper le Hezbollah et ne s'est pas retiré du sud du pays.

Le mouvement pro-iranien, grand absent de la rencontre, a qualifié ces discussions de "capitulation" et revendiqué, alors qu'elles débutaient, des tirs de roquettes vers treize localités israéliennes frontalières.

Le pétrole sous les 100 dollars 

Le Liban a été entraîné dans la guerre au Moyen-Orient début mars quand le mouvement chiite a visé Israël pour soutenir l'Iran face à la vaste offensive israélo-américaine. Israël a alors entrepris une opération militaire en territoire libanais.

Depuis, plus de 2.000 personnes ont été tuées au Liban dans les frappes israéliennes, selon les autorités, et environ un million ont été déplacées - soit un cinquième de la population, selon l'ONU.

Côté israélien, l'armée a fait état de treize soldats tués au total au Liban. Dix y ont été blessés mardi lors d'affrontements dans la ville de Bint Jbeil (sud).

A Beyrouth, des Libanais disent leur lassitude.

"Nous sommes pour (les négociations) si c'est dans l'intérêt du Liban, si cela résout les problèmes," disait à l'AFP avant les discussions Kamal Ayad, un réparateur de fenêtres de 49 ans. "Nous voulons la paix, pour nos enfants et notre avenir, nous sommes fatigués, nous avons vécu tant de guerres".

Dans le Golfe, l'armée américaine a annoncé mardi avoir empêché six navires de quitter les ports iraniens au cours des premières 24 heures du blocus imposé par les Etats-Unis à la République islamique, en réponse à son blocage du stratégique détroit d'Ormuz.

Cette paralysie a fait grimper les prix du pétrole mais ceux-ci ont chuté mardi sous les 100 dollars (-7,8% à 91,28 dollars pour le baril américain, -4,60% à 94,79 dollars pour le Brent), le marché misant sur une reprise des négociations.


Washington accueille de difficiles pourparlers de paix entre le Liban et Israël

Le secrétaire d'État américain Marco Rubio, l'ambassadeur des États-Unis au Liban Michel Issa (4e à partir de la gauche), l'ambassadrice du Liban aux États-Unis Nada Hamadeh Moawad et l'ambassadeur d'Israël aux États-Unis Yechiel Leiter (à l'extrême droite) participent mardi à Washington à des pourparlers de paix au Département d'État américain. (AFP)
Le secrétaire d'État américain Marco Rubio, l'ambassadeur des États-Unis au Liban Michel Issa (4e à partir de la gauche), l'ambassadrice du Liban aux États-Unis Nada Hamadeh Moawad et l'ambassadeur d'Israël aux États-Unis Yechiel Leiter (à l'extrême droite) participent mardi à Washington à des pourparlers de paix au Département d'État américain. (AFP)
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  • L'armée israélienne a annoncé mardi la mort d'un nouveau soldat "au combat" dans le sud du Liban, le treizième depuis le début depuis le début de la guerre au Moyen-orient
  • La rencontre au département d'Etat doit se dérouler en fin de matinée sous les auspices de Marco Rubio, aux côtés des ambassadeurs israélien et libanais à Washington, Yechiel Leiter et Nada Hamadeh Moawad, ainsi que l'ambassadeur des Etats-Unis au Liban

WASHINGTON: Des représentants libanais et israélien se retrouvent mardi à Washington, sous médiation du chef de la diplomatie américaine Marco Rubio, pour des pourparlers directs préliminaires de paix, mais les perspectives d'un accord semblent minces.

Avant même la rencontre, le chef du Hezbollah pro-iranien, Naim Qassem, a réclamé lundi son "annulation", affirmant que de tels pourparlers étaient une "capitulation".

Depuis que le Liban a été entraîné le 2 mars par le Hezbollah dans le conflit régional avec l'Iran, les frappes israéliennes ont fait plus de 2.000 morts -- dont les frappes meurtrières sans précédent du 8 avril -- et déplacé plus d'un million de personnes, malgré les appels de la communauté internationale à un cessez-le-feu.

L'armée israélienne a annoncé mardi la mort d'un nouveau soldat "au combat" dans le sud du Liban, le treizième depuis le début depuis le début de la guerre au Moyen-orient.

La rencontre au département d'Etat doit se dérouler en fin de matinée sous les auspices de Marco Rubio, aux côtés des ambassadeurs israélien et libanais à Washington, Yechiel Leiter et Nada Hamadeh Moawad, ainsi que l'ambassadeur des Etats-Unis au Liban, Michel Issa.

"En conséquence directe des agissements irresponsables du Hezbollah, les gouvernements israélien et libanais ont entamé des pourparlers diplomatiques ouverts, directs et de haut niveau – les premiers du genre depuis 1993, sous l'égide des Etats-Unis", a déclaré un responsable du département d'Etat sous couvert d'anonymat.

Selon lui, cette discussion "vise à garantir la sécurité à long terme de la frontière nord d'Israël et à soutenir la détermination du gouvernement libanais à rétablir sa pleine souveraineté sur son territoire et sa vie politique".

"Ce dialogue entre Israël et le Liban (...) vise à désarmer l'organisation terroriste du Hezbollah, à la chasser du Liban et à établir des relations pacifiques entre nos deux pays", a déclaré de son côté lundi la porte-parole du gouvernement israélien, Shosh Bedrosian.

"Nous ne négocierons pas de cessez-le-feu avec le Hezbollah, qui continue de mener des attaques aveugles contre Israël et nos civils", a-t-elle dit.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu avait dit samedi accepter ces pourparlers directs sous deux conditions: le "désarmement du Hezbollah" et la recherche d'un "véritable accord de paix qui tiendra pour des générations".

Côté libanais, le président Joseph Aoun a déclaré lundi qu'il "espérait qu'un accord serait conclu sur un cessez-le-feu au Liban, dans le but d'entamer des négociations directes entre le Liban et Israël", qui sont en état de guerre depuis des décennies.

"Faibles attentes" 

A Washington, la diplomatie américaine s'est retrouvé dans l'embarras ces dernières semaines face aux frappes israéliennes au Liban, craignant que cela n'entrave les négociations avec l'Iran à Islamabad, qui se sont finalement conclues dimanche sur un échec.

L'administration Trump insiste sur le désarmement du Hezbollah, regrettant que l'armée libanaise n'ait pas su ou pu le faire jusqu'à présent.

Mais Washington est entre deux feux, exigeant d'une part le respect de l'intégrité territoriale du Liban tout en défendant le droit d'Israël à se défendre.

Il va falloir "beaucoup d'imagination et d'optimisme pour penser" que le différend entre Israël et le Liban "puisse être résolu demain à Washington", a déclaré à des journalistes un ancien responsable israélien de la Défense, ajoutant que "les attentes sont faibles".

"Il sera très difficile de parvenir à un accord, et Israël va créer une zone tampon dans le nord, très similaire à celle que nous avons à Gaza", a-t-il dit sous couvert de l'anonymat.

Israël prévoit d'établir une "zone de sécurité" dans le sud du Liban, où les forces israéliennes ont pénétré pour éliminer selon eux la menace que le Hezbollah pose pour les habitants du nord d'Israël.

Le Hezbollah est entré le 2 mars dans la guerre au Moyen-Orient pour venger la mort du guide suprême iranien Ali Khamenei, tué au premier jour de l'offensive israélo-américaine contre l'Iran le 28 février.

Israël a riposté par des frappes aériennes meurtrières de grande ampleur à travers le Liban et une invasion dans le sud du pays.

En 1983, un fragile pouvoir au Liban avait déjà signé un accord avec Israël, dans la foulée de l'invasion israélienne de l'année précédente, qui était resté lettre morte.

Israël s'est finalement retiré en 2000 du sud du Liban mais après le 7-Octobre, et même après le cessez-le-feu de novembre 2024, les troupes israéliennes ont détruit une majeure partie des villages frontaliers.