Grève des juges: le Liban face à une paralysie judiciaire

Les juges se plaignent du manque d’électricité, du non-fonctionnement des ascenseurs et de l’absence de fournitures de bureau (Photo, Reuters).
Les juges se plaignent du manque d’électricité, du non-fonctionnement des ascenseurs et de l’absence de fournitures de bureau (Photo, Reuters).
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Publié le Mercredi 24 août 2022

Grève des juges: le Liban face à une paralysie judiciaire

  • Les discussions avec les dirigeants politiques «n’ont pas permis d’obtenir leurs revendications minimales»
  • L’effondrement de la livre libanaise a grandement affecté les salaires des fonctionnaires qui ont perdu environ 95% de leur pouvoir d’achat

BEYROUTH: Les juges au Liban poursuivent leur protestation mardi à la suite d’une réunion infructueuse visant à passer en revue leurs problèmes.

Environ 400 de 550 juges ont arrêté de travailler la semaine dernière après l’échec des discussions avec les leaders politiques ayant pour but de répondre à leurs demandes minimales.

Ces juges comprennent le président du Conseil supérieur de la Magistrature du Liban, les membres du Conseil, les juges des cours de cassation et d’appel, des parquets, des tribunaux et des départements judiciaires.

Ils  ont tenu une assemblée générale fermée mardi au palais de justice de Beyrouth afin de discuter des résultats des pourparlers.

Des magistrats de différents rangs et positions sont en grève, à l’exception de ceux du Bureau d’audit et du Conseil de la Choura l’État.

Le Conseil supérieur de la Magistrature a déclaré avoir veillé «au bon fonctionnement, à la dignité et à l’indépendance du pouvoir judiciaire» et tenir à garantir les droits des juges.

Il a indiqué avoir adopté les demandes de tous les juges, notamment le maintien de la grève jusqu’à la mise en œuvre de solutions.

«La détérioration de la situation judiciaire est en majeure partie le résultat de la non-adoption de la loi sur l’indépendance du pouvoir judiciaire», a-t-il ajouté.

L’ancien procureur général, le juge Hatem Madi, a déclaré à Arab News: «La suspension du travail des juges signifie que tous les parquets du pays sont paralysés et que tous les examens judiciaires sont suspendus.»

«Ce n’est pas la première fois que le Conseil supérieur de la Magistrature ne garde pas sa neutralité et est au centre d’une protestation.

«Mon salaire vaut maintenant 300 euros et j’occupe un rang judiciaire élevé, sans parler des juges juniors, dont le salaire s’élève à moins de 75 euros. Ce qui se passe reflète l’effondrement du pays. C’est la première fois que le système judiciaire libanais est perturbé de la sorte.

«Pendant la guerre, nous travaillions et nos salaires étaient suffisants. Toutefois, aujourd’hui, ils n’ont pas seulement volé nos dépôts et contribué à l’effondrement de nos salaires, ils ont également imposé de nouvelles taxes.»

Selon une source judiciaire, les juges se plaignaient des tentatives de les soumettre aux «désirs de la classe dirigeante et de monter des dossiers contre eux».

La source judiciaire a ajouté: «Les juges libanais sont qualifiés, mais la classe politique utilise ses pouvoirs pour les soumettre à ses intérêts. L’un des principaux exemples est ce qui s’est passé avec le dossier de l’explosion du port de Beyrouth et la destitution du juge Tarek Bitar juste parce qu’il a accusé des politiciens de négligence.»

Les juges exigent une solution radicale à leur demande d’augmentation de salaire. Leur salaire vaut aujourd’hui 221 euros selon le taux de change du marché noir. Il valait 5 000 euros avant la crise économique qui a frappé le pays il y a trois ans.

Les palais de justice manquent désormais de tous les éléments de travail. Les juges se plaignent du manque d’électricité et d’eau, du non-fonctionnement des ascenseurs et de l’absence de fournitures de bureau de base, comme les stylos à bille, les papiers et l’encre.

D’après le greffier en chef du palais de justice de Beyrouth, «nous utilisons désormais le recto et le verso des papiers pour réduire les coûts. Parfois, ceci mène à un arrêt forcé du travail en raison de l’impossibilité financière résultant du manque d’équipement nécessaire au travail de tous les greffes.»

Le mois dernier et pour une seule fois, la Banque centrale libanaise a versé les salaires des juges au taux de 8 000 livres libanaises pour un dollar américain, après qu’un juge a soumis une demande au ministère de la Justice, qui l’a transmise à la Banque centrale pour approbation.

Cette mesure a provoqué des tensions au sein de l’autorité judiciaire parce qu’elle a été perçue comme une corruption du gouverneur de la Banque centrale envers les juges, d’autant plus qu’il est poursuivi sur fond d’accusations financières.

La décision a également mis en colère les fonctionnaires, auxquels a été attribué une indemnité de cherté de vie, une aide et une compensation productive pour les apaiser.

Les professeurs de l’Université libanaise poursuivent leur grève ouverte, exigeant de recevoir le même traitement que les juges.

L’effondrement de la livre libanaise a considérablement affecté les salaires des fonctionnaires qui ont perdu environ 95% de leur pouvoir d’achat, les poussant à arrêter de travailler et à se mettre en grève depuis juin.

Le Conseil de la Choura de l’État s’est plaint des conditions vécues par ses magistrats.

«Les implications de ces conditions pourraient affecter le pouvoir des juges d’effectuer leurs fonctions normalement et d’une manière qui assure la continuité du travail dans cet établissement vital», a-t-il averti.

Il a mentionné «des infractions et des fabrications visant les juges du Conseil par de nombreuses parties, notamment certains de ceux qui occupent des postes à responsabilité dans l’État et qui sont censés se conformer aux lois et règlements régissant le fonctionnement des institutions de l’État».

Le Conseil a ajouté: «Les choses sont devenues intolérables. L’indépendance du pouvoir judiciaire vis-à-vis des pouvoirs exécutif et législatif doit être réalisée maintenant, car elle symbolise la démocratie de la société et l’État de droit.»

Il a appelé à «rééquilibrer les salaires des juges en les rendant équitables, dignes du statut des juges, appropriés aux fonctions importantes qui leur sont demandées, aux charges qu’ils supportent et aux exigences de leur vie quotidienne».

L’Administration centrale des statistiques a déclaré que l’indice des prix à la consommation au Liban pour juillet 2022 a enregistré une augmentation de 168,45% par rapport à juillet 2021.

Elle a ajouté que l’inflation des prix à la consommation au cours des sept derniers mois de cette année a atteint 50%.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


L'Arabie saoudite et 13 autres pays mettent en place une coalition de défense maritime

L'Arabie saoudite a accueilli jeudi une réunion visant à discuter de la mise en place d'une coalition multinationale de défense maritime. (SPA)
L'Arabie saoudite a accueilli jeudi une réunion visant à discuter de la mise en place d'une coalition multinationale de défense maritime. (SPA)
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  • Les 14 pays participants ont publié une déclaration commune exprimant leur soutien à la création de la coalition multinationale de défense maritime
  • La Coalition multinationale de défense maritime a pour objectif de relever les défis croissants auxquels est confrontée la sécurité maritime mondiale, a indiqué l’alliance dans un communiqué commun

RIYAD : L’Arabie saoudite et 13 autres pays ont créé jeudi une coalition de défense maritime visant à protéger la navigation dans les voies navigables stratégiques du Moyen-Orient.

Cette annonce fait suite à une réunion à Riyad de responsables militaires de dizaines de pays venus discuter de cette alliance.

La Coalition multinationale de défense maritime a pour objectif de relever les défis croissants auxquels est confrontée la sécurité maritime mondiale, a indiqué l’alliance dans un communiqué commun.

L’alliance servira de cadre à la coopération en matière de défense maritime, « visant à renforcer la sécurité maritime, à protéger la liberté de navigation, à sécuriser les voies commerciales internationales et les voies d’approvisionnement en énergie, et à préserver les intérêts maritimes communs dans le détroit de Bab el-Mandeb, la mer Rouge et le golfe d’Aden, conformément aux dispositions du droit international, des conventions des Nations unies et de la coutume internationale », précise le communiqué.

Parmi les membres fondateurs de la coalition figurent les États du Golfe, ainsi que le Pakistan, la Turquie, l’Égypte et la Jordanie. 

Cette alliance s’inscrit dans le cadre des efforts visant à renforcer la sécurité maritime, à protéger les voies maritimes internationales et à faire face aux menaces pesant sur la navigation maritime et le commerce mondial, a déclaré le ministère de la Défense du Royaume.

Les chefs d’état-major et leurs représentants de 43 pays, ainsi que la délégation de l’Union européenne auprès du Royaume, ont participé à la réunion. 

Plus de 50 pays et organisations ont été invités et ont participé soit en personne, soit par visioconférence.

Cela reflète l’intérêt international croissant pour le renforcement de la coopération en matière de défense maritime et souligne l’importance d’unir les efforts pour faire face aux menaces communes qui pèsent sur la sécurité des voies maritimes internationales, a déclaré le ministère.

Les participants ont examiné les menaces croissantes pesant sur la sécurité maritime, notamment les attaques contre les navires commerciaux, les pétroliers et les infrastructures maritimes critiques, ainsi que les risques qu’elles font peser sur la sécurité de la navigation, les chaînes d’approvisionnement mondiales et la stabilité de l’économie internationale. Ils ont souligné la nécessité de renforcer la coopération multilatérale en matière de défense afin de dissuader et de contrer ces menaces et de protéger les voies maritimes internationales.

Les participants ont également examiné le projet de charte de la coalition multinationale de défense maritime, ainsi que ses documents de référence, son cadre organisationnel, ses modalités de commandement et de contrôle, ses mécanismes opérationnels et les prochaines étapes proposées. 

Les discussions ont porté sur la mise en place d’un cadre institutionnel solide visant à renforcer la coopération en matière de défense maritime entre les pays participants et à coordonner les réponses aux menaces communes dans le détroit de Bab el-Mandeb, la mer Rouge et le golfe d’Aden.

La réunion a également porté sur les dispositions fondatrices de la coalition, notamment la désignation du Royaume d’Arabie saoudite comme État fondateur et chef de file, ainsi que comme pays hôte de son quartier général. 

Cela souligne la confiance de la communauté internationale dans le leadership du Royaume et son rôle central dans la promotion de la sécurité maritime collective, a déclaré le ministère.

Les participants ont convenu que les responsables de la planification militaire des pays souhaitant rejoindre la coalition poursuivraient leurs travaux afin de finaliser la charte et les documents de référence de la coalition, d’établir sa structure organisationnelle, ses modalités de commandement et de contrôle ainsi que ses mécanismes opérationnels, et de mettre en place les cadres techniques et les équipes spécialisées nécessaires. 

Les États membres potentiels mèneront à bien leurs procédures nationales respectives, ouvrant ainsi la voie à la signature de la charte, au lancement officiel de la coalition et au début de ses opérations, a précisé le ministère. 

La coalition multinationale de défense maritime est une initiative internationale ouverte accueillant tous les pays qui partagent ses objectifs et ses principes, a déclaré le ministère. 

La participation sera soumise aux procédures nationales de chaque pays et contribuera à renforcer la sécurité maritime collective, à préserver la liberté de navigation et le commerce mondial, ainsi qu’à faire respecter le principe de responsabilité internationale partagée face aux menaces communes.

Cette initiative reflète la ferme conviction du Royaume selon laquelle la sécurité des voies maritimes internationales relève d’une responsabilité collective nécessitant une coopération internationale efficace, durable et coordonnée.

L’un des principaux résultats de cette réunion a été la publication par les 14 pays participants d’une déclaration commune exprimant leur soutien à la création de la coalition multinationale de défense maritime et saluant le consensus atteint sur ses modalités de fondation.

Les signataires étaient l’Arabie saoudite, le Koweït, Bahreïn, le Qatar, le Pakistan, la Turquie, l’Égypte, la Jordanie, le Yémen, le Bangladesh, le Nigeria, le Soudan, Djibouti et la Somalie.

D’autres pays participants ont également exprimé leur soutien à cette initiative et sont en train de mener à bien les procédures et autorisations nationales requises pour adhérer à la déclaration commune. 

La déclaration restera ouverte à ces pays, ainsi qu’à d’autres pays intéressés, dès l’achèvement de leurs procédures nationales respectives.

La réunion s’est conclue par un engagement unanime à mener à bien les procédures de création de la coalition multinationale de défense maritime.

Une fois mise en place, la coalition renforcera les capacités collectives visant à dissuader et à contrer les menaces pesant sur la sécurité maritime, à protéger les voies de navigation internationales, à préserver la liberté de navigation et le commerce mondial, ainsi qu’à promouvoir la sécurité et la stabilité régionales et internationales.


Négociations sur Gaza: des avancées sur un désarmement du Hamas 

Malgré le cessez-le-feu, les violences se poursuivent dans la bande de Gaza. Selon les autorités sanitaires locales, des frappes israéliennes ont fait au moins quatre morts jeudi. (AFP)
Malgré le cessez-le-feu, les violences se poursuivent dans la bande de Gaza. Selon les autorités sanitaires locales, des frappes israéliennes ont fait au moins quatre morts jeudi. (AFP)
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  • Des négociations se tiennent depuis des semaines en Egypte pour mettre en oeuvre la deuxième phase de l'accord de cessez-le-feu entre Israël et le Hamas, entré en vigueur en octobre dernier
  • Cette phase prévoit notamment un retrait israélien progressif du territoire palestinien, le désarmement du Hamas et le déploiement d'une force internationale de stabilisation

JERUSALEM: Des avancées ont été enregistrées dans les négociations au Caire au sujet du désarmement du Hamas, ont indiqué jeudi à l'AFP une source diplomatique et une autre au sein du mouvement islamiste palestinien.

Des négociations se tiennent depuis des semaines en Egypte pour mettre en oeuvre la deuxième phase de l'accord de cessez-le-feu entre Israël et le Hamas, entré en vigueur en octobre dernier et visant à mettre fin définitivement à la guerre dans la bande de Gaza.

Cette phase prévoit notamment un retrait israélien progressif du territoire palestinien, le désarmement du Hamas et le déploiement d'une force internationale de stabilisation.

La source au sein du Hamas a souligné une "grande convergence" sur plusieurs points liés aux armes, disant avoir transmis aux médiateurs des amendements à la feuille de route proposée par Washington et attendre la réponse d'Israël.

"Nous continuons à faire avancer la feuille de route", a indiqué de son côté la source diplomatique informée des négociations qui a requis l'anonymat.

Elle a rappelé que celle-ci prévoit le "démantèlement de toutes les armes" - précisant qu'il n'y aura "pas d'exception" - afin de "remettre l'ensemble de l'autorité au gouvernement technocratique".

La gestion quotidienne de Gaza durant la période post-conflit doit être, selon le plan de paix, assurée par une instance de technocrates palestiniens, le Comité national pour l'administration de Gaza (NCAG).

La remise des armes au NCAG doit être opérée, selon la source diplomatique, en coordination avec la Force internationale de stabilisation (ISF), une structure naissante censée regrouper des troupes multinationales opérant sous l'égide du Conseil de paix proposé par Donald Trump.

La source au sein du Hamas a affirmé qu'une formule avait été "élaborée mettant l'accent sur le stockage des armes lourdes, le démantèlement des groupes armés et un retrait israélien simultané".

Coté israélien, une source politique a déclaré à l'AFP qu'il "n'y aura aucun retrait israélien de la +ligne jaune+ dans la bande de Gaza tant que le Hamas n'aura pas été totalement désarmé et que la bande de Gaza n'aura pas été entièrement démilitarisée".

La "ligne jaune" est le nom donné par Israël à la ligne de démarcation entre la zone sous contrôle du Hamas et celle tenue par l'armée israélienne dans la bande de Gaza.

Israël affirme contrôler actuellement plus de 60% de ce territoire palestinien.

La première phase du cessez-le-feu a vu la libération des derniers otages israéliens de Gaza enlevés par le Hamas le 7 octobre 2023 lors de son attaque en Israël qui a déclenché la guerre, en échange de Palestiniens détenus par Israël.

Malgré le cessez-le-feu, les violences se poursuivent dans la bande de Gaza. Selon les autorités sanitaires locales, des frappes israéliennes ont fait au moins quatre morts jeudi.


Egypte: l'incendie dans le port de Damiette dû à une attaque de drone 

Le gouvernement égyptien a annoncé jeudi que l'incendie qui s'est déclaré la veille sur deux navires stockant du gaz dans le port de Damiette (nord) avait été provoqué par une attaque de drone, la première du genre contre le pays depuis le début de la guerre au Moyen-Orient. (REUTERS)
Le gouvernement égyptien a annoncé jeudi que l'incendie qui s'est déclaré la veille sur deux navires stockant du gaz dans le port de Damiette (nord) avait été provoqué par une attaque de drone, la première du genre contre le pays depuis le début de la guerre au Moyen-Orient. (REUTERS)
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  • Un navire américain de stockage et de regazéification et un méthanier, propriété d'intérêts grecs et battant pavillon des Bermudes, ont été touchés par au moins un drone non identifié
  • La présidence égyptienne du Conseil des ministres a indiqué dans un communiqué qu'à l'issue des premières investigations sur l'incident, "il est apparu qu'il résultait d'une attaque de drone, sans qu'aucune partie n'en ait revendiqué la responsabilité"

LE CAIRE: Le gouvernement égyptien a annoncé jeudi que l'incendie qui s'est déclaré la veille sur deux navires stockant du gaz dans le port de Damiette (nord) avait été provoqué par une attaque de drone, la première du genre contre le pays depuis le début de la guerre au Moyen-Orient.

Un navire américain de stockage et de regazéification et un méthanier, propriété d'intérêts grecs et battant pavillon des Bermudes, ont été touchés par au moins un drone non identifié, avait auparavant rapporté la société privée de sécurité Ambrey, basée au Royaume-Uni.

La présidence égyptienne du Conseil des ministres a indiqué dans un communiqué qu'à l'issue des premières investigations sur l'incident, "il est apparu qu'il résultait d'une attaque de drone, sans qu'aucune partie n'en ait revendiqué la responsabilité".

Elle a ajouté que "les autorités compétentes poursuivent leur enquête afin d'établir les circonstances de l'incident et de prendre les mesures nécessaires pour préserver les intérêts de l'Egypte et sa sécurité nationale".