«Séparatismes»: le projet de loi finalisé pour donner à la République «les moyens d'agir»

Emmanuel Macron rend hommage solennel à l'enseignant Samuel Paty. (Photo AFP)
Emmanuel Macron rend hommage solennel à l'enseignant Samuel Paty. (Photo AFP)
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Publié le Mercredi 18 novembre 2020

«Séparatismes»: le projet de loi finalisé pour donner à la République «les moyens d'agir»

  • Le projet de loi crée un délit réprimant la haine en ligne et des sanctions spécifiques pour les pressions exercées sur des agents de l'Etat ou des élus
  • Les dons étrangers dépassant 10 000 euros seront ainsi soumis à un régime déclaratif de ressources

PARIS : Le gouvernement a mis la dernière main à son projet de loi destiné à lutter contre l'islam radical et les « séparatismes » en le complétant avec des dispositions contre la haine en ligne, annoncées par Emmanuel Macron après l'assassinat de l'enseignant Samuel Paty qui a bouleversé le pays.

Ce texte, ne reprend pas le terme de « séparatismes » employé par le chef de l'Etat lors de son discours du 2 octobre au Mureaux (Yvelines), où il avait appelé à « s'attaquer au séparatisme islamiste ». Ni celui de « laïcité ». Sobrement, il s'intitule « projet de loi confortant les principes républicains ».

Dans un entretien croisé au Figaro mis en ligne mardi soir, le garde des Sceaux, Eric Dupond-Moretti et le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin ont défendu ensemble le texte qui doit être examiné en Conseil des ministres le 9 décembre. 

Le texte a été transmis ce mardi aux présidents de l'Assemblée nationale et du Sénat, précise M. Darmanin.

Comme souhaité par le chef de l'Etat, le projet de loi crée un délit réprimant la haine en ligne et des sanctions spécifiques pour les pressions exercées sur des agents de l'Etat ou des élus.

Avant son assassinat le 16 octobre par un jeune homme d'origine tchétchène, Samuel Paty avait fait l'objet de harcèlement en ligne pour avoir montré des caricatures de Mahomet lors d'un cours sur la liberté d'expression.

M. Dupond-Moretti a salué dans le Figaro « deux modifications majeures du code pénal ». Il a par ailleurs confirmé la création « au parquet de Paris, d'un pôle de magistrats spécialement dédié à la lutte contre la haine en ligne ».

« En finir avec l'impuissance »

Dans l'exposé des motifs, les rédacteurs du texte de loi expliquent que « face à l'islamisme radical, face à tous les séparatismes, force est de constater que notre arsenal juridique est en partie impuissant » et que « la République n'a pas suffisamment de moyens d'agir contre ceux qui veulent la déstabiliser ».

Il s'agit « d'en terminer avec l'impuissance face à ce qui malmène la cohésion nationale et la fraternité (...) et bafoue les exigences minimales de vie en société et de conforter les principes républicains », écrivent-ils.

Sur un autre volet, le texte entend « garantir la transparence des conditions de l'exercice du culte » en modifiant la loi de 1905 de séparation des Eglises et de l'Etat en matière de financement des associations cultuelles pour plus de transparence.

Les dons étrangers dépassant 10.000 euros seront ainsi soumis à un régime déclaratif de ressources.

Une disposition dite « anti-putsch » est également prévue pour éviter toute prise de contrôle d'une mosquée par des extrémistes.

Un autre article prévoit qu'une interdiction de paraître dans les lieux de cultes « peut être prononcée par le juge (...) en cas de condamnation pour provocation à des actes de terrorisme ou provocation à la discrimination, la haine ou la violence »

Autre disposition, le droit d'opposition du service Tracfin va être élargi. « Pour la première fois, on va savoir qui finance qui sur notre sol et nous allons donner plus de moyens à Tracfin pour s’opposer à tous les flux indésirables », a fait valoir Gérald Darmanin dans le Figaro.

« Identifiant national »

Un volet éducation vise par ailleurs à lutter contre les écoles associatives clandestines et met fin à la scolarisation à domicile pour tous les enfants dès 3 ans, sauf « pour des motifs très limités tenant à la situation de l'enfant ou à celle de sa famille ».

Il renforce l'encadrement des écoles hors contrat, notamment en introduisant « un régime de fermeture administrative » en cas de « dérives ».

En outre, il prévoit d'attribuer « à chaque enfant d'âge scolaire un identifiant national permettant aux autorités académiques de s'assurer qu'aucun enfant n'est privé de son droit à l'instruction ».

« J'ai remarqué que dans certains quartiers, il y a plus de petits garçons que de petites filles alors que statistiquement on sait que plus de petites filles naissent », a-t-il expliqué au Figaro. « C'est un scandale de ne pas voir ces petits +fantômes+ de la République ni à l’école Laïque, ni à celle sous contrat et ni même à l’école hors contrat », a-t-il ajouté, assurant vouloir « sauver ces enfants des griffes des islamistes ».

Le texte renforce en outre les pouvoirs des préfets qui pourront s'opposer au versement de subventions publiques aux associations qui ne « respectent pas les valeurs de la République ».

D'autres dispositions de ce texte ont enfin pour but de renforcer l'égalité des droits pour les femmes.


Paris mise sur la société civile pour faciliter la solution à deux États

Les participants de l’Appel de Paris pour la solution à deux États, réunissant des groupes de la société civile israélienne et palestinienne, déploient une banderole portant l’inscription « Deux peuples, deux États, un avenir » sur le pont de la Tournelle, avec la cathédrale Notre-Dame de Paris en arrière-plan, à Paris le 12 juin 2026. (AFP)
Les participants de l’Appel de Paris pour la solution à deux États, réunissant des groupes de la société civile israélienne et palestinienne, déploient une banderole portant l’inscription « Deux peuples, deux États, un avenir » sur le pont de la Tournelle, avec la cathédrale Notre-Dame de Paris en arrière-plan, à Paris le 12 juin 2026. (AFP)
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  • La France a organisé à Paris la deuxième édition de « l’Appel de Paris », réunissant acteurs israéliens et palestiniens de la société civile pour relancer la perspective d’une solution à deux États
  • L’initiative vise à maintenir la question israélo-palestinienne à l’agenda international et à pousser vers des actions concrètes (cessez-le-feu, reconnaissance de la Palestine, fin de la colonisation)

Paris : À Paris, dans le cadre symbolique de l’Institut du monde arabe (IMA), la France a accueilli vendredi la deuxième édition de « l’Appel de Paris », une initiative singulière portée non pas par les seuls États, mais par des acteurs de la société civile israélienne et palestinienne.

Un an après une première rencontre tenue le 13 juin dans la capitale française, ce nouveau rendez-vous s’inscrit dans une volonté assumée de maintenir vivante la perspective d’une solution politique et de faire avancer la solution à deux États, dont la possibilité semble s’éloigner chaque jour.

Le premier « Appel de Paris » était né dans un contexte diplomatique marqué par une dynamique internationale en faveur de la solution à deux États. Portée conjointement par la France et l’Arabie saoudite à l’ONU, cette initiative avait trouvé un écho significatif avec l’adoption de la « Déclaration de New York » par 142 pays et avait permis de tracer les contours d’un cadre politique crédible, tout en contribuant à une série de reconnaissances de l’État de Palestine.

Mais un an plus tard, tout a basculé : la guerre à Gaza, l’expansion continue des colonies en Cisjordanie et l’enlisement des initiatives internationales ont profondément assombri l’horizon.

Dans ce contexte, la réunion parisienne prend une dimension presque contre-courant : celle d’un effort pour empêcher l’effacement pur et simple de la solution à deux États. 

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Le ministre français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot tient une conférence de presse dans le cadre de l’Appel de Paris pour la solution à deux États, avec des groupes de la société civile israélienne et palestinienne, à l’Institut du monde arabe (IMA) à Paris, le 12 juin 2026. (AFP) 

Inaugurée par deux mots de bienvenue prononcés respectivement par le ministre des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot et la présidente de l’IMA Anne-Claire Legendre, suivis par la projection d’une vidéo en hommage à Ofer Bronchtein, le militant associatif engagé pour la paix, décédé récemment à Paris.

La rencontre s’est organisée autour de trois groupes de travail, réunissant des représentants de la société civile. Puis, l’après-midi, la conférence s’est élargie à l’ensemble des participants, parmi lesquels une quinzaine de ministres dont le ministre des Affaires étrangères des Émirats arabes unis Khalifa Shaheen Al Marar et la ministre de la Coopération du Qatar Mariam bint Ali bin Nasser Al-Misnad, ainsi que des figures européennes comme Kaja Kallas et de nombreux diplomates.

Fait significatif dans le contexte actuel : l’ambassadeur israélien à Paris, Joshua Zarka, a décliné l’invitation, reflétant l’opposition persistante de son pays à la solution à deux États. Les autorités palestiniennes, quant à elles, étaient représentées par l’ambassadrice de Palestine Hala Bouhassira.

Le moment central de la journée a été la lecture du nouvel « Appel de Paris », confiée à deux jeunes voix, une Palestinienne et un Israélien, incarnant cette société civile que la France entend mettre au premier plan.

Le texte, dense et structuré, s’adresse directement aux dirigeants internationaux, en particulier à ceux du G7, qui doivent se réunir à Évian quelques jours plus tard, et constitue un message clair : il est temps de passer des déclarations aux actes.

Parmi les principales demandes figurent : la réaffirmation sans ambiguïté de l’engagement en faveur d’une solution négociée à deux États fondée sur le droit international, la reconnaissance de l’État de Palestine et son admission pleine à l’ONU.

L’appel insiste sur l’exigence d’un cessez-le-feu permanent à Gaza et d’un accès humanitaire immédiat, et demande la fin des mesures unilatérales compromettant la solution à deux États, notamment la colonisation, le renforcement de l’Autorité palestinienne, ainsi que des garanties de sécurité pour Israël dans un cadre régional et international.

Il souligne la nécessité d’un soutien actif aux initiatives de la société civile et la création d’un mécanisme international de suivi.

Au-delà de ces propositions, le texte se distingue par son ton : grave, pressant, presque inquiet. « Chaque jour qui passe sans solution politique aggrave les souffrances », avertissent ses auteurs, insistant sur l’urgence d’un sursaut politique.

L’un des aspects les plus marquants de cette journée réside dans la place accordée aux acteurs non étatiques tels que les artistes, militants et intellectuels, qui ont pris la parole pour porter un discours souvent absent des arènes diplomatiques traditionnelles.

La chanteuse israélienne Noa et la Palestinienne Mira Awad ont livré une intervention particulièrement émouvante. Évoquant plus de deux décennies d’engagement commun, elles ont plaidé pour une « réhumanisation » du conflit, au-delà des slogans et des postures.

Leur message, à la fois simple et puissant, repose sur une idée fondamentale : celle de la possibilité de ne pas être d’accord sur le passé, à condition de s’accorder sur l’avenir.

D’autres intervenants ont insisté sur les valeurs communes identifiées lors des travaux, dont la dignité, la sécurité et l’autodétermination, des principes qui, selon eux, pourraient constituer le socle d’une paix durable, à l’image de ce qui a permis la construction européenne.

Pourquoi un tel accent sur la société civile ? Les autorités françaises avancent plusieurs arguments. D’abord, la nécessité de maintenir une dynamique internationale initiée à l’ONU.

Ensuite, celle de garder la question israélo-palestinienne à l’agenda, alors que d’autres crises, notamment liées à l’Iran, monopolisent l’attention mondiale.

Mais surtout, Paris considère que la société civile peut jouer un rôle de catalyseur. Dans un contexte de radicalisation croissante, il s’agit de montrer que des voix existent, des deux côtés, pour défendre la coexistence et proposer des solutions concrètes.

Cette approche n’est pas sans limites, comme le reconnaissent en privé certains diplomates : l’expérience montre que ces initiatives peinent à infléchir les positions israéliennes, notamment en raison du soutien américain et de la fragmentation de la position européenne.

La rencontre s’est achevée par une intervention du ministre Jean-Noël Barrot, qui a insisté sur l’importance de l’intégration régionale, condition selon lui indispensable à toute paix durable. Il a également repris à son compte l’idée que des valeurs communes existent et peuvent servir de base à une solution.

Sans annoncer de mesures concrètes immédiates, il a néanmoins réaffirmé la volonté de la France de maintenir la pression diplomatique, y compris à travers des sanctions ciblées contre certains colons et responsables israéliens.

Au final, ce deuxième « Appel de Paris » apparaît à la fois comme un acte de résistance et un pari : résister alors que la réalité du terrain semble condamner la solution à deux États, et parier sur la capacité de la société civile à rouvrir des perspectives là où les États échouent.

Reste à savoir si cet appel sera entendu. À l’approche du sommet du G7, la France espère qu’il contribuera à replacer le conflit israélo-palestinien au cœur des priorités internationales.

C’est en tout cas le vœu exprimé par les participants, qui se sont rassemblés autour de Barrot sur le Pont de la Tournelle près du siège de l’IMA, où ils ont déroulé une banderole pour la paix et écouté une performance de Noa et Mira Awad.


Macron et Carney saluent le rapprochement du Canada et de l'Europe face à Trump

Le président français Emmanuel Macron (à droite) s'adresse aux médias lors d'une conférence de presse aux côtés du Premier ministre canadien Mark Carney (à gauche), avant une réunion bilatérale au palais de l'Élysée, à Paris, le 12 juin 2026. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron (à droite) s'adresse aux médias lors d'une conférence de presse aux côtés du Premier ministre canadien Mark Carney (à gauche), avant une réunion bilatérale au palais de l'Élysée, à Paris, le 12 juin 2026. (AFP)
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  • Emmanuel Macron et Mark Carney ont réaffirmé leur volonté de renforcer le partenariat entre l’Europe et le Canada face aux tensions géopolitiques et économiques croissantes
  • Les deux dirigeants souhaitent accélérer la coopération dans des secteurs stratégiques tels que la défense, l’intelligence artificielle, l’énergie, le nucléaire civil et les minerais critiques

PARIS: Emmanuel Macron et le Premier ministre canadien Mark Carney ont martelé vendredi à Paris leur volonté d'accélérer le "rapprochement" entre l'Europe et le Canada face au "retour des rapports de force", dans une allusion aux fortes turbulences générées par Donald Trump.

"Aujourd'hui plus que jamais, nous avons une même lecture du monde. Nous constatons que l'ordre international est fragmenté, qu'il est marqué par le retour des rapports de force, par la contestation des règles communes, par la coercition économique, par les ingérences, les luttes informationnelles", a lancé le président français, en référence notamment à la guerre des droits de douane déclenchée par le président américain.

"Au fond, nous croyons dans l'État de droit, dans l'ordre international, dans la science, dans le changement climatique et ce qu'il implique dans le respect de nos valeurs démocratiques et leur protection, et dans la protection aussi de notre enfance", a-t-il ajouté, autant de thèmes sur lesquels Donald Trump fait souvent polémique.

"Face à cela, nos deux pays partagent la même conviction les démocraties doivent être lucides, fortes et capables d'agir ensemble", a-t-il ajouté à trois jours de l'ouverture d'un sommet du G7 à Evian.

Dans ce contexte, "la France et le Canada, l'Europe et le Canada ont des partenariats essentiels à bâtir et renforcer" dans la "défense", "l'intelligence artificielle, le quantique, le nucléaire civil, les minerais critiques et stratégiques et la transition énergétique", a pointé le chef de l'Etat.

"Nos industries de défense ont des complémentarités réelles. L'enjeu est maintenant de passer de la convergence politique à des coopérations industrielles concrètes, durables, mutuellement bénéfiques", a-t-il insisté, alors que la France et l'Allemagne viennent d'enterrer un projet commun d'avion de combat.

Mark Carney a aussi souligné combien le Canada et la France, et plus largement l'Europe, partageaient "de plus en plus les mêmes intérêts".

"Nous sommes plus que des alliés. Nous faisons partie de la même famille", a-t-il souligné en français, alors que Donald Trump exprime régulièrement des velléité d'annexer le Canada.

"En travaillant ensemble, le Canada, la France et l'Europe sont en mesure de devenir une puissante forte pour le siècle à venir", a-t-il ajouté en anglais.

Depuis son retour au pouvoir, Donald Trump a multiplié les déclarations hostiles contre le Canada ainsi que les attaques commerciales et économiques, faisant encore référence au Canada comme "51e Etat" le 1er juin sur son réseau Truth Social.


IA, robots et souveraineté numérique au cœur des 10 ans de VivaTech

Des visiteurs parcourent les stands du salon VivaTech dédié aux start-up technologiques et à l’innovation, au Parc des Expositions de la Porte de Versailles à Paris, le 12 juin 2025. (AFP)
Des visiteurs parcourent les stands du salon VivaTech dédié aux start-up technologiques et à l’innovation, au Parc des Expositions de la Porte de Versailles à Paris, le 12 juin 2025. (AFP)
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  • VivaTech 2026 mettra l’accent sur l’IA, la robotique et la souveraineté numérique, avec la participation de 15.000 start-up et 4.000 investisseurs
  • L’Europe veut renforcer son autonomie technologique face aux États-Unis et à la Chine, tandis que les robots dopés à l’IA seront parmi les grandes attractions du salon

PARIS: L'intelligence artificielle, les robots et la souveraineté numérique face aux géants technologiques américains et chinois seront au centre de la 10e édition du salon VivaTech, plus grand événement européen du secteur, qui s'ouvre à Paris mercredi.

Un anniversaire en grande pompe

Cette "exposition universelle de l'innovation" s'attend à accueillir du 17 au 20 juin à la Porte de Versailles près de 15.000 start-up et 4.000 investisseurs du monde entier.

VivaTech entend fêter sa dixième bougie en grande pompe en présentant en avant-première dès dimanche quelques unes de ses innovations au grand public sur l'avenue des Champs-Élysées, rendue piétonne pour l'occasion, où drones, robots et hélicoptères feront le show.

L'événement change aussi de dimension cette année, passant de 50.000 à 70.000 mètres carrés, avec des représentants de 170 pays et 60 pavillons nationaux, espérant dépasser l'affluence record de l'année précédente, 180.000 visiteurs.

Souveraineté

La souveraineté numérique sera un thème central à l'heure où l'Europe cherche à réduire ses dépendances technologiques aux entreprises étrangères, dans un contexte de concurrence accrue et de relations tendues avec les États-Unis.

L'Allemagne sera le pays mis à l'honneur avec une délégation de près de 200 start-up dans des domaines allant de l'IA à la greentech (start-up spécialisées dans les questions environnementales). Le ministre du Numérique allemand, Karsten Wildberger, sera présent, ainsi que des dirigeants de grands groupes industriels et technologiques comme Siemens et SAP.

Le président français Emmanuel Macron est attendu sur scène jeudi pour défendre la vision d'une France et d'une Europe en pointe sur les technologies de rupture comme l'IA et le quantique. Le Premier ministre indien Narendra Modi, présent en France pour le G7 qui aura lieu à Évian de lundi à mercredi, doit aussi s'exprimer.

Aux côtés de la France émerge ainsi une "coalition de puissances non hégémoniques", ou "non alignées", avec l'Inde, le Canada, le Japon, qui veulent peser face à la sphère d'influence américaine et chinoise dans l'IA, explique à l'AFP Sylvain Duranton, directeur monde de l'entité tech du cabinet de conseil BCG.

Robots à tout-va

Danse, transport de charges lourdes, nettoyage, accueil hôtelier: les robots dopés à l'IA seront sous les feux des projecteurs avec de nombreuses démonstrations prévues tout au long de la semaine.

Les humanoïdes des entreprises chinoises Unitree et Agibot promettent d'émerveiller les spectateurs avec des prouesses en matière de déplacements, tandis que les start-up européennes de robotique comme Genesis, Botiful ou encore Pal Robotics présenteront elles aussi leurs dernières nouveautés.

"C'est une incarnation de l'IA de demain avec tous les fantasmes et les peurs associés", estime Thomas Husson, analyste du cabinet Forrester.

Cette vague de l'IA physique, qui permet d'animer les robots, est due entre autres à la baisse du coût des automates, qui a chuté de 30 à 40% par rapport à l'an dernier, selon M. Duranton, et à une amélioration des modèles d'IA destinés à les entraîner.

Au-delà du "show", le salon offrira aussi une approche plus industrielle avec des acteurs comme l'armateur français CMA CGM qui montrera comment un robot peut fluidifier des activités logistiques.

Invités de marque et surprise

Parmi les personnalités et chefs d'entreprises, seront notamment présents le Français Yann LeCun, ancien responsable de recherche IA au sein de Meta, qui a fondé sa start-up AMI; David Limp, le directeur général de Blue Origin et Peter Steinberger, le créateur autrichien d'OpenClaw, un outil de déploiement d'agents d'IA capables de gérer des tâches de façon autonome pour les utilisateurs, qui a connu un succès mondial fulgurant.

Shantanu Narayen, patron d'Adobe, Christophe Fouquet, directeur général d'ASML et Joe Tsai, président du géant chinois du e-commerce Alibaba sont aussi annoncés. Les organisateurs ménagent le suspense autour de la présence d'un "invité surprise" dont le nom doit être dévoilé en début de semaine prochaine.