La justice espagnole abandonne le principal chef d'inculpation visant Puigdemont

Le dirigeant catalan Carles Puigdemont s'exprime lors d'une conférence de presse à Alghero, en Sardaigne, lundi 4 octobre 2021. (AP/File)
Le dirigeant catalan Carles Puigdemont s'exprime lors d'une conférence de presse à Alghero, en Sardaigne, lundi 4 octobre 2021. (AP/File)
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Publié le Vendredi 13 janvier 2023

La justice espagnole abandonne le principal chef d'inculpation visant Puigdemont

  • Si M. Puigdemont, qui a fui en Belgique pour échapper aux poursuites judiciaires, est un jour jugé en Espagne, cette requalification pénale des faits pourrait entraîner une peine moins lourde à son encontre
  • Le juge poursuivant l'ancien président régional indépendantiste, «applique la dérogation de la sédition à Puigdemont mais maintient les poursuites pour malversation et désobéissance», a indiqué le Tribunal suprême espagnol

BARCELONE : La justice espagnole a abandonné jeudi le principal chef d'inculpation visant l'indépendantiste catalan Carles Puigdemont pour son rôle dans la tentative de sécession de 2017, après l'entrée en vigueur d'une réforme pénale controversée de la gauche au pouvoir.

Si M. Puigdemont, qui a fui en Belgique pour échapper aux poursuites judiciaires, est un jour jugé en Espagne, cette requalification pénale des faits pourrait entraîner une peine moins lourde à son encontre.

Pablo Llarena, le juge poursuivant l'ancien président régional indépendantiste, "applique la dérogation de la sédition à Puigdemont mais maintient les poursuites pour malversation et désobéissance", a indiqué le Tribunal suprême espagnol dans un communiqué.

Le délit de sédition, principal chef d'inculpation visant M. Puigdemont, a en effet été supprimé dans le cadre de la réforme du Code pénal adoptée fin décembre par le Parlement.

Il a été remplacé par celui de "désordre public", puni par des peines moins lourdes.

Selon le magistrat, cette nouvelle qualification ne peut cependant pas être retenue dans le cas de M. Puigdemont, qui ne sera donc jugé le cas échéant que pour désobéissance et détournement de fonds publics (malversation).

La réforme controversée du gouvernement du socialiste Pedro Sanchez, destinée à donner des gages au mouvement séparatiste catalan dont une partie soutient l'exécutif, a également entraîné une réduction des peines pour cette dernière qualification.

Ce délit est ainsi puni de un à quatre ans de prison s'il n'y a pas eu volonté de s'enrichir. Le juge Llarena considère toutefois que M. Puigdemont n'est pas en droit de bénéficier de cette réduction.

Si une volonté de s'enrichir est prouvée, la peine maximale pour détournement de fonds publics peut grimper jusqu'à douze ans de prison en Espagne.

"Il ne s'agit pas d'accepter d'être condamné pour des délits semblant mineurs mais qui ne le sont pas", a déclaré dans la soirée M. Puigdemont, suggérant qu'il ne reviendrait pas en Espagne tant que la justice européenne n'aura pas tranché en sa faveur en rétablissant son immunité d'eurodéputé.

"Nous arrivons à la fin de la bataille judiciaire en Europe et je la livrerai jusqu'au bout (...) Je ne reviendrai pas (en Espagne) menotté ou en me rendant devant un juge espagnol", a-t-il ajouté.

Son avocat, Gonzalo Boye, a indiqué que la justice européenne pourrait rendre sa décision fin février ou en mars.

«Tapis rouge»

Avec Carles Puigdemont à sa tête, le gouvernement régional catalan avait tenté en octobre 2017 de faire sécession de l'Espagne en organisant un référendum d'autodétermination, interdit par la justice, avant que le Parlement local ne déclare unilatéralement l'indépendance de la région.

Madrid avait alors suspendu l'autonomie de la région tandis que les dirigeants séparatistes avaient été incarcérés ou avaient fui à l'étranger comme M. Puigdemont.

Arrivé au pouvoir moins d'un an plus tard, Pedro Sanchez a fait de l'apaisement en Catalogne l'une de ses grandes priorités.

Il a ainsi repris un dialogue ouvert avec une partie des indépendantistes catalans, toujours au pouvoir dans la région, et a gracié en 2021 les neuf dirigeants séparatistes condamnés à des peines allant de 9 à 13 ans de prison pour leur rôle dans les évènements de 2017.

En vertu de la réforme pénale du gouvernement, ces derniers pourraient bénéficier, pour leur part, d'une révision de leurs peines et notamment de leur inéligibilité, qui n'a pas été levée dans le cadre de la grâce gouvernementale.

Cette réforme du Code pénal a été perçue comme un pari très risqué de Pedro Sanchez à moins d'un an des élections législatives.

La droite, qui devance les socialistes dans les sondages, a tiré à boulets rouges sur ce texte, que certains barons socialistes eux-mêmes n'ont pas hésité à critiquer vertement.

"Pedro Sanchez tient ses promesses: Puigdemont reviendra en Espagne ... sur un tapis rouge", a critiqué jeudi Elias Bendodo, responsable du Parti Populaire (droite).


Venezuela: Maduro annonce le déploiement de 4,5 millions de miliciens en réponse aux «menaces» américaines 

Le président vénézuelien Nicolas Maduro a annoncé lundi le déploiement de 4,5 millions de miliciens dans le pays en réponse aux "menaces" américaines face au déploiement de forces militaires américaines dans les Caraïbes. (AFP)
Le président vénézuelien Nicolas Maduro a annoncé lundi le déploiement de 4,5 millions de miliciens dans le pays en réponse aux "menaces" américaines face au déploiement de forces militaires américaines dans les Caraïbes. (AFP)
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  • La milice vénézuelienne fondée par le feu président Hugo Chavez dont Maduro est le successeur est, de source officielle, composée de quelque 5 millions de personnes, civils ou réservistes, et est placée sous le commandement de l'armée
  • Le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio a confirmé la semaine dernière le déploiement de forces navales et aériennes américaines dans les Caraïbes pour une opération anti-drogue

CARACAS: Le président vénézuelien Nicolas Maduro a annoncé lundi le déploiement de 4,5 millions de miliciens dans le pays en réponse aux "menaces" américaines face au déploiement de forces militaires américaines dans les Caraïbes.

"Cette semaine, je vais activer un plan spécial avec plus de 4,5 millions miliciens pour garantir la couverture de tout le territoire national. Des milices préparées, activées et armées", a lancé à la télévision publique M. Maduro, dont les Etats-Unis ont doublé à 50 millions de dollars la récompense pour sa capture.

La milice vénézuelienne fondée par le feu président Hugo Chavez dont Maduro est le successeur est, de source officielle, composée de quelque 5 millions de personnes, civils ou réservistes, et est placée sous le commandement de l'armée.

Evoquant le "réchauffé pourri des menaces extravagantes, rocambolesques et farfelues" de Washington, M. Maduro a aussi lancé "Fusils et missiles pour la force paysanne ! Pour défendre le territoire, la souveraineté et la paix du Venezuela (...) Missiles et fusils pour la classe ouvrière, pour qu'elle défende notre patrie".

Le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio a confirmé la semaine dernière le déploiement de forces navales et aériennes américaines dans les Caraïbes pour une opération anti-drogue peu de temps après que l'administration a doublé la récompense pour M. Maduro, accusé de faire partie d'un cartel.

"Nous sommes également déployés dans toute les Caraïbes (...) qui nous appartiennent, dans notre mer, propriété, territoire vénézuélien", avait rétorqué" le ministre de l'Intérieur Diosdado Cabello.


Poutine et Trump ont discuté de «l'idée» de porter à un «plus haut niveau» les négociations directes Russie-Ukraine

Donald Trump va "commencer les préparatifs" d'une rencontre entre Volodymyr Zelensky et Vladimir Poutine, qui rejetait jusqu'ici une telle réunion, au terme d'une "très bonne" entrevue avec le président ukrainien et plusieurs dirigeants européens. (AFP)
Donald Trump va "commencer les préparatifs" d'une rencontre entre Volodymyr Zelensky et Vladimir Poutine, qui rejetait jusqu'ici une telle réunion, au terme d'une "très bonne" entrevue avec le président ukrainien et plusieurs dirigeants européens. (AFP)
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  • "Nous sommes prêts à une rencontre bilatérale avec Poutine et après cela nous nous attendons à une rencontre trilatérale" avec la participation de Donald Trump, a de son côté déclaré le chef d'Etat ukrainien à la presse
  • Les éventuelles concessions territoriales exigées par la Russie à l'Ukraine sont "une question que nous laisserons entre moi et Poutine", a-t-il ajouté

WASHINGTON: Donald Trump va "commencer les préparatifs" d'une rencontre entre Volodymyr Zelensky et Vladimir Poutine, qui rejetait jusqu'ici une telle réunion, au terme d'une "très bonne" entrevue avec le président ukrainien et plusieurs dirigeants européens.

Le président russe a convenu de cette future rencontre, qui devrait se produire dans les deux semaines à venir, lors d'un entretien téléphonique avec son homologue américain, a fait savoir le chancelier allemand Friedrich Merz, l'un des responsables européens conviés à la Maison Blanche.

"Nous sommes prêts à une rencontre bilatérale avec Poutine et après cela nous nous attendons à une rencontre trilatérale" avec la participation de Donald Trump, a de son côté déclaré le chef d'Etat ukrainien à la presse.

Les éventuelles concessions territoriales exigées par la Russie à l'Ukraine sont "une question que nous laisserons entre moi et Poutine", a-t-il ajouté.

"L'idée a été discutée qu'il serait nécessaire d'étudier la possibilité de porter à un plus haut niveau la représentation de l'Ukraine et de la Russie", a de son côté déclaré le conseiller diplomatique du président russe Iouri Ouchakov, cité par l'agence Tass.

"Garanties de sécurité" 

Donald Trump a précisé sur son réseau Truth Social que la rencontre, en un lieu qui reste à déterminer, serait suivie d'une réunion à trois avec lui-même, visant à mettre fin à trois ans et demi de conflit, déclenché par l'invasion russe.

Lundi, le président américain et ses invités ont "discuté de garanties de sécurité pour l'Ukraine, des garanties qui seraient fournies par divers pays européens, en coordination avec les Etats-Unis d'Amérique", selon le président américain.

"Les garanties de sécurité seront probablement décidées par nos partenaires et il y aura de plus en plus de détails, car tout sera couché sur papier et officialisé (...) d'ici une semaine à dix jours", a indiqué pour sa part M. Zelensky.

Moscou refuse toute garantie de sécurité passant par l'Otan et son mécanisme de défense collective, le célèbre article 5.

"Je pense que nous avons eu une très bonne conversation avec le président Trump, c'était vraiment la meilleure", a déclaré par ailleurs le chef de l'Etat ukrainien en début d'après-midi. Il a ajouté plus tard que Kiev avait offert de se fournir en armes américaines pour 90 milliards de dollars, le Financial Times évoquant lui un budget de 100 milliards financés par les Européens.

Avant une réunion élargie avec les dirigeants européens, les deux hommes avaient eu un entretien bilatéral dans le Bureau ovale, où ils ont répondu à quelques questions des journalistes sur un ton cordial, à l'extrême opposé de l'humiliation publique subie par Volodymyr Zelensky au même endroit fin février.

"Merci" 

"Merci pour l'invitation et merci beaucoup pour vos efforts, vos efforts personnels pour mettre fin à la tuerie et arrêter cette guerre", a dit le président ukrainien, qui s'était vu reprocher son ingratitude la dernière fois.

Volodymyr Zelensky et les Européens ont tout fait pour mettre Donald Trump dans les meilleures dispositions, après sa rencontre peu concluante de vendredi avec Vladimir Poutine, pendant laquelle le président russe n'a fait aucune concession publique sur l'Ukraine.

Le président ukrainien portait une veste de costume et une chemise noires qui lui ont valu les compliments de Donald Trump, attentif aux marques de respect protocolaire.

Volodymyr Zelensky avait été critiqué par les partisans de Donald Trump en février pour sa tenue d'inspiration militaire, jugée trop décontractée.

Le chancelier allemand Friedrich Merz a de son côté estimé que l'Ukraine ne devrait pas être contrainte de faire des concessions territoriales dans le cadre d'un éventuel accord de paix. "La demande russe visant à ce que Kiev renonce aux parties libres du Donbass correspond, pour parler franchement, à une proposition visant à ce que les Etats-Unis renoncent à la Floride", a-t-il lancé.

"Un accord pour moi" 

Le président français Emmanuel Macron a lui appelé à "augmenter les sanctions" contre la Russie si les futurs pourparlers échouaient, et précisé que la question sans doute la plus difficile, celle d'éventuelles concessions territoriales, n'avait pas été abordée lundi.

Donald Trump a répété lundi qu'il n'était selon lui pas nécessaire d'en passer par un cessez-le-feu avant un accord de paix définitif, alors que le plus sanglant conflit en Europe depuis la Seconde Guerre mondiale se poursuit, avec des attaques de drones et de missiles balistiques russes.

Avant que ne commencent les discussions avec les Européens, le président américain a dit à son homologue français Emmanuel Macron lors d'un échange apparemment capté à son insu par un micro, et en parlant de Vladimir Poutine: "Je pense qu'il veut conclure un accord pour moi. Vous comprenez? Aussi dingue que ça paraisse".

Le secrétaire général de l'Otan Mark Rutte, la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen, le Premier ministre britannique Keir Starmer, la Première ministre italienne Giorgia Meloni, le président finlandais Alexander Stubb, Friedrich Merz et Emmanuel Macron ont fait bloc autour de Volodymyr Zelensky lundi à la Maison Blanche, dans une manifestation de solidarité diplomatique inédite.


Sommet Poutine-Zelensky en vue après la réunion des Européens autour de Trump

Le président ukrainien Volodymyr Zelensky et le président américain Donald Trump participent à une réunion dans le bureau ovale de la Maison Blanche à Washington, DC, le 18 août 2025. (AFP)
Le président ukrainien Volodymyr Zelensky et le président américain Donald Trump participent à une réunion dans le bureau ovale de la Maison Blanche à Washington, DC, le 18 août 2025. (AFP)
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  • Donald Trump a annoncé des préparatifs pour une rencontre entre Zelensky et Poutine, suivie d’un sommet trilatéral avec lui-même, visant à mettre fin à la guerre en Ukraine
  • Les dirigeants européens affichent leur unité autour de l’Ukraine à Washington, mais aucune concession territoriale n’a été officiellement discutée

WASHINGTON: Donald Trump va "commencer les préparatifs" d'une rencontre entre Volodymyr Zelensky et Vladimir Poutine, qui rejetait jusqu'ici une telle réunion, au terme d'une "très bonne" entrevue avec le président ukrainien et plusieurs dirigeants européens.

Le président russe a convenu de cette future rencontre, qui devrait se produire dans les deux semaines à venir, lors d'un entretien téléphonique avec son homologue américain, a fait savoir le chancelier allemand Friedrich Merz, l'un des responsables européens conviés à la Maison Blanche.

"Nous sommes prêts à une rencontre bilatérale avec Poutine et après cela nous nous attendons à une rencontre trilatérale" avec la participation de Donald Trump, a de son côté déclaré le chef d'Etat ukrainien à la presse.

Les éventuelles concessions territoriales exigées par la Russie à l'Ukraine sont "une question que nous laisserons entre moi et Poutine", a-t-il ajouté.

"L'idée a été discutée qu'il serait nécessaire d'étudier la possibilité de porter à un plus haut niveau la représentation de l'Ukraine et de la Russie", a de son côté déclaré le conseiller diplomatique du président russe Iouri Ouchakov, cité par l'agence Tass.

- "Garanties de sécurité" -

Donald Trump a précisé sur son réseau Truth Social que la rencontre, en un lieu qui reste à déterminer, serait suivie d'une réunion à trois avec lui-même, visant à mettre fin à trois ans et demi de conflit, déclenché par l'invasion russe.

Lundi, le président américain et ses invités ont "discuté de garanties de sécurité pour l'Ukraine, des garanties qui seraient fournies par divers pays européens, en coordination avec les Etats-Unis d'Amérique", selon le président américain.

"Les garanties de sécurité seront probablement décidées par nos partenaires et il y aura de plus en plus de détails, car tout sera couché sur papier et officialisé (...) d'ici une semaine à dix jours", a indiqué pour sa part M. Zelensky.

Moscou refuse toute garantie de sécurité passant par l'Otan et son mécanisme de défense collective, le célèbre article 5.

"Je pense que nous avons eu une très bonne conversation avec le président Trump, c'était vraiment la meilleure", a déclaré par ailleurs le chef de l'Etat ukrainien en début d'après-midi. Il a ajouté plus tard que Kiev avait offert de se fournir en armes américaines pour 90 milliards de dollars, le Financial Times évoquant lui un budget de 100 milliards financés par les Européens.

Avant une réunion élargie avec les dirigeants européens, les deux hommes avaient eu un entretien bilatéral dans le Bureau ovale, où ils ont répondu à quelques questions des journalistes sur un ton cordial, à l'extrême opposé de l'humiliation publique subie par Volodymyr Zelensky au même endroit fin février.

- "Merci" -

"Merci pour l'invitation et merci beaucoup pour vos efforts, vos efforts personnels pour mettre fin à la tuerie et arrêter cette guerre", a dit le président ukrainien, qui s'était vu reprocher son ingratitude la dernière fois.

Volodymyr Zelensky et les Européens ont tout fait pour mettre Donald Trump dans les meilleures dispositions, après sa rencontre peu concluante de vendredi avec Vladimir Poutine, pendant laquelle le président russe n'a fait aucune concession publique sur l'Ukraine.

Le président ukrainien portait une veste de costume et une chemise noires qui lui ont valu les compliments de Donald Trump, attentif aux marques de respect protocolaire.

Volodymyr Zelensky avait été critiqué par les partisans de Donald Trump en février pour sa tenue d'inspiration militaire, jugée trop décontractée.

Le chancelier allemand Friedrich Merz a de son côté estimé que l'Ukraine ne devrait pas être contrainte de faire des concessions territoriales dans le cadre d'un éventuel accord de paix. "La demande russe visant à ce que Kiev renonce aux parties libres du Donbass correspond, pour parler franchement, à une proposition visant à ce que les Etats-Unis renoncent à la Floride", a-t-il lancé.

- "Un accord pour moi" -

Le président français Emmanuel Macron a lui appelé à "augmenter les sanctions" contre la Russie si les futurs pourparlers échouaient, et précisé que la question sans doute la plus difficile, celle d'éventuelles concessions territoriales, n'avait pas été abordée lundi.

Donald Trump a répété lundi qu'il n'était selon lui pas nécessaire d'en passer par un cessez-le-feu avant un accord de paix définitif, alors que le plus sanglant conflit en Europe depuis la Seconde Guerre mondiale se poursuit, avec des attaques de drones et de missiles balistiques russes.

Avant que ne commencent les discussions avec les Européens, le président américain a dit à son homologue français Emmanuel Macron lors d'un échange apparemment capté à son insu par un micro, et en parlant de Vladimir Poutine: "Je pense qu'il veut conclure un accord pour moi. Vous comprenez? Aussi dingue que ça paraisse".

Le secrétaire général de l'Otan Mark Rutte, la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen, le Premier ministre britannique Keir Starmer, la Première ministre italienne Giorgia Meloni, le président finlandais Alexander Stubb, Friedrich Merz et Emmanuel Macron ont fait bloc autour de Volodymyr Zelensky lundi à la Maison Blanche, dans une manifestation de solidarité diplomatique inédite.