Impôt des banques françaises en France: disparités et tendance à la baisse

Cette photographie prise le 6 décembre 2022 montre un piéton passant devant l'entrée principale du bâtiment de la Banque de France à Paris. (Photo de Christophe Archambault / AFP)
Cette photographie prise le 6 décembre 2022 montre un piéton passant devant l'entrée principale du bâtiment de la Banque de France à Paris. (Photo de Christophe Archambault / AFP)
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Publié le Vendredi 31 mars 2023

Impôt des banques françaises en France: disparités et tendance à la baisse

  • La première banque européenne, BNP Paribas, indique un montant d'imposition exigible en France pour l'an dernier à 308 millions d'euros, presque trois fois inférieur à celui indiqué l'an dernier au titre 2021
  • Cela fait rétrograder la contribution française de 29% à 10%, derrière le Royaume-Uni et la Turquie

PARIS : Le montant de l'impôt sur les bénéfices réalisés l'an dernier en France varie beaucoup pour les banques françaises, deux d'entre elles faisant toutefois état d'une baisse notable, selon leurs documents d'enregistrement universel (DEU).

La première banque européenne, BNP Paribas, indique un montant d'imposition exigible en France pour l'an dernier à 308 millions d'euros, presque trois fois inférieur à celui indiqué l'an dernier au titre 2021.

La guerre en Ukraine a pesé sur le résultat de la banque et donc sur le montant de l'impôt courant annoncé en France par BNP Paribas au titre de l'an dernier, via la dépréciation de sa filiale locale Ukrsibbank.

Le montant d'impôt sur les bénéfices à l'échelle mondiale restant peu ou prou le même d'une année à l'autre pour BNP Paribas - 3 milliards d'euros -, cela fait rétrograder la contribution française de 29% à 10%, derrière le Royaume-Uni et la Turquie.

La deuxième banque française, Crédit Agricole, voit quant à elle le sien augmenter sur un an, à 892 millions d'euros pour 2022.

Les deux réunies restent loin de la contribution seule du groupe mutualiste BPCE, rassemblant les Banques populaires et les Caisses d'épargne, pour qui l'impôt courant s'élève à 1,8 milliard d'euros au titre de 2022.

Contrairement à ses concurrents, Société Générale rend compte dans son DEU d'un crédit d'impôt courant en France au titre de 2022, de 11 millions d'euros.

Si la banque a bien généré un bénéfice net l'an dernier de 2 milliards d'euros, le périmètre France souffre de la comptabilisation de la perte liée à la cession en catastrophe de Rosbank, sa filiale de banque de détail en Russie.

Le résultat net en France a donc basculé en terrain négatif, ouvrant la voie à un crédit d'impôt dans son pays.

Additionnant à l'impôt courant d'autres taxes et prélèvements comme les charges sociales patronales, la taxe professionnelle ou encore la contribution obligatoire au Fonds de résolution unique (FRU), les banques se défendent de contributions sociales et fiscales bien plus importantes: 4 milliards d'euros en France en 2021 pour Société Générale, 7,2 milliards l'an dernier dans le monde pour BNP Paribas.


Orages : tous les modes de transports fortement perturbés dans le sud de la France

Les orages qui ont frappé lundi soir le sud de la France ont provoqué de très fortes perturbations dans tous les modes de transports, d'ouest en est, que ce soit sur les routes, le rail et dans le ciel, a indiqué le ministère des Transports dans un point de situation. (AFP)
Les orages qui ont frappé lundi soir le sud de la France ont provoqué de très fortes perturbations dans tous les modes de transports, d'ouest en est, que ce soit sur les routes, le rail et dans le ciel, a indiqué le ministère des Transports dans un point de situation. (AFP)
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  • Dans le domaine ferroviaire, "les orages entraînent de nombreuses perturbations sur plusieurs axes", avec notamment une interruption du trafic "entre Narbonne et Sète depuis 18h30"
  • Côté TER, le trafic est "fortement perturbé" en région Nouvelle-Aquitaine, "avec de nombreuses suppressions", selon le ministre qui table sur un retour à la normale pour mardi matin

PARIS: Les orages qui ont frappé lundi soir le sud de la France ont provoqué de très fortes perturbations dans tous les modes de transports, d'ouest en est, que ce soit sur les routes, le rail et dans le ciel, a indiqué le ministère des Transports dans un point de situation.

Dans le domaine ferroviaire, "les orages entraînent de nombreuses perturbations sur plusieurs axes", avec notamment une interruption du trafic "entre Narbonne et Sète depuis 18h30", a indiqué sur X le ministre des Transports, Philippe Tabarot, ajoutant qu'"une vingtaine de trains dont 6 TGV sont retardés jusqu’à 2h".

Côté TER, le trafic est "fortement perturbé" en région Nouvelle-Aquitaine, "avec de nombreuses suppressions", selon le ministre qui table sur un retour à la normale pour mardi matin.

En Indre-et-Loire, à Saint-Pierre-des-Corps, sur la LGV Atlantique, "le trafic est interrompu depuis 19h10 en raison d'une perte d’alimentation électrique", et un TGV, un Ouigo et une dizaine de TER "sont retardés jusqu’à 1 h", indique M. Tabarot, qui exprime son "soutien aux voyageurs dont les déplacements sont perturbés" et aux agents "mobilisés pour rétablir les conditions de circulation".

Sur les routes, "des restrictions de circulation, avec notamment des abaissements de vitesse maximale autorisée, ont été prises sur l’ensemble des autoroutes et routes nationales en zone Sud", a indiqué le ministre, appelant "chacun à faire preuve de la plus grande prudence dans ses déplacements".

Enfin, en raison de la forte activité orageuse, le trafic aérien est également "perturbé" dans les aéroports de Bordeaux, Toulouse, Marseille et Nice, ainsi que sur les aéroports parisiens, a indiqué M. Tabarot, faisant état de "retards et (...) annulations de vols.


L'Arabie saoudite et la France appellent à la diplomatie avec l'Iran, réaffirment leur soutien à un État palestinien 

Le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane et le président français Emmanuel Macron ont abordé plusieurs points chauds de la région dans une déclaration commune publiée lundi à Paris. (SPA)
Le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane et le président français Emmanuel Macron ont abordé plusieurs points chauds de la région dans une déclaration commune publiée lundi à Paris. (SPA)
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  • Riyad et Paris appellent à une navigation sans restriction dans le détroit d'Ormuz et à une solution négociée au conflit nucléaire avec l'Iran
  • Soutien à la création d'un État palestinien, à la souveraineté du Liban, au redressement de la Syrie et au renforcement des liens en matière de défense et d'économie

PARIS : L’Arabie saoudite et la France ont appelé à une solution négociée concernant l’Iran, au rétablissement d’une navigation sans restriction dans le détroit d’Ormuz et à la poursuite des efforts en faveur de la création d’un État palestinien, alors que le prince héritier Mohammed ben Salmane et le président français Emmanuel Macron ont présenté une vision commune globale pour la sécurité au Moyen-Orient et un partenariat stratégique élargi.

Dans une déclaration commune publiée à l’issue de leur rencontre à Paris lundi, les deux dirigeants ont souligné que la stabilité au Moyen-Orient devait reposer sur la souveraineté des États, le respect du droit international et la recherche de solutions politiques et diplomatiques aux conflits et aux menaces pour la sécurité.

L’Iran occupait une place prépondérante dans cette déclaration, Riyad et Paris soulignant la nécessité d’une solution négociée pour éviter toute nouvelle escalade et garantir la sécurité régionale.


Le président français Emmanuel Macron, au centre à droite, et le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane, au centre à gauche, assistent à une réunion au Cercle de l’Union interalliée à Paris, en France, le lundi 24 août 2026. (AP)
Les deux parties ont réaffirmé leur engagement en faveur d’une solution diplomatique garantissant le caractère pacifique du programme nucléaire iranien et ont appelé Téhéran à reprendre une coopération totale avec l’Agence internationale de l’énergie atomique.

Ils ont également condamné les attaques contre des navires dans le détroit d’Ormuz et les menaces pesant sur la sécurité des voies navigables, soulignant la nécessité de rétablir la navigation dans ce passage stratégique dans les conditions qui prévalaient avant le 28 février 2026.

Les deux pays ont spécifiquement appelé à la liberté de navigation, à un trafic maritime régulier et à l’absence de péages ou de restrictions, directs ou indirects, au passage, conformément au droit international.


Le prince héritier saoudien arrive à l'Élysée pour une rencontre avec Macron

Le président français Emmanuel Macron serre la main du prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane à son arrivée pour une rencontre à l'Élysée, à Paris, le 24 août 2026. (Reuters)
Le président français Emmanuel Macron serre la main du prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane à son arrivée pour une rencontre à l'Élysée, à Paris, le 24 août 2026. (Reuters)
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  • Le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane a été reçu lundi à l’Élysée, à Paris, par le président français Emmanuel Macron
  • Auparavant, le prince héritier avait rencontré le Premier ministre français Sébastien Lecornu à l’Hôtel des Invalides, dans la capitale française

PARIS : Le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane a été reçu lundi à l’Élysée, à Paris, par le président français Emmanuel Macron.

Auparavant, le prince héritier avait rencontré le Premier ministre français Sébastien Lecornu à l’Hôtel des Invalides, dans la capitale française.

Après avoir passé en revue la garde d'honneur, le prince héritier s'est rendu à l'Élysée où il sera reçu par le président français Emmanuel Macron.

Les deux dirigeants tiendront des entretiens et une réunion du Conseil de partenariat stratégique aura lieu.