«Sécurité» ou «surveillance généralisée» ? L'usage des drones devant le Conseil d'Etat

Un drone survole une manifestation le 1er mai (fête du travail), pour marquer la journée internationale des travailleurs, plus d'un mois après que le gouvernement a fait adopter une loi impopulaire sur la réforme des retraites au parlement, à Nantes, dans le nord-ouest de la France, le 1er mai 2023. (Photo LOIC VENANCE / AFP)
Un drone survole une manifestation le 1er mai (fête du travail), pour marquer la journée internationale des travailleurs, plus d'un mois après que le gouvernement a fait adopter une loi impopulaire sur la réforme des retraites au parlement, à Nantes, dans le nord-ouest de la France, le 1er mai 2023. (Photo LOIC VENANCE / AFP)
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Publié le Mercredi 17 mai 2023

«Sécurité» ou «surveillance généralisée» ? L'usage des drones devant le Conseil d'Etat

  • La plus haute juridiction administrative est saisie d'un référé de l'Association de défense des libertés constitutionnelles, lui demandant de suspendre en urgence un décret du 19 avril permettant l'utilisation des drones
  • C'est notamment en vertu de ce décret que des préfets avaient pris des arrêtés autorisant le survol des cortèges du 1er-Mai par des drones

PARIS: Un impératif de "sécurité" ou une "surveillance généralisée" portant une atteinte "disproportionnée" aux libertés ? Le Conseil d'Etat s'est penché mardi sur la question sensible de l'usage de drones équipés de caméras par les forces de l'ordre.

La plus haute juridiction administrative est saisie d'un référé de l'Association de défense des libertés constitutionnelles (Adelico), lui demandant de suspendre en urgence un décret du 19 avril permettant l'utilisation de ces petits aéronefs télécommandés.

C'est notamment en vertu de ce décret que des préfets avaient pris des arrêtés autorisant le survol des cortèges du 1er-Mai par des drones.

L'Adelico et les organisations intervenantes - la Ligue des droits de l'Homme, le Syndicat de la magistrature, le Syndicat des avocats de France, l'Union Syndicale Solidaires et l'association la Quadrature du Net - ont dénoncé lors d'une audience de près de trois heures un dispositif "excessif".

Il rend possible selon elles une "surveillance" et une "collecte de données sensibles" de masse, et porte des "atteintes considérables" au droit au respect de la vie privée, au droit à la protection des données personnelles, à la liberté d'aller et de venir et à la liberté de manifestation.

"Depuis seulement un mois, des drones ont pu surveiller des centaines de milliers de personnes, avec un gros zoom et sur un périmètre gigantesque", s'inquiète devant le juge des référés une représentante de La Quadrature du Net.

«Pas Bison futé»

En face, la représentante du ministère de l'Intérieur, Pascale Léglise, relativise: "Il n'y a eu que 50 arrêtés sur 100 départements", "ce n'est pas à chaque fois que quelqu'un bouge dans la rue".

"Arrêtons de banaliser en disant que l'on fait une surveillance générale pour tout et rien. Ce n'est pas Bison futé sur l'autoroute pour voir s'il y a un bouchon", tance Mme Léglise.

Elle cite certaines "missions exigeantes" qui rendent "primordial" l'usage de drones: la surveillance des "black blocs" prenant pour "cibles" les forces de l'ordre lors de manifestations, ou encore le suivi de "migrants en train d'embarquer" lors d'une "intervention dans les dunes à Calais".

"Est-il nécessaire de filmer derrière des dunes ?", s'interroge Me Paul Mathonnet, avocat des syndicats intervenants.

Le droit de l'Union européenne, rappelle-t-il, exige la "nécessité absolue" d'un tel dispositif, qui n'est "justifié" que "s'il n'y a pas d'autres moyens plus efficaces".

"Il faut accepter que nous ne soyons pas dans un monde parfait, (...) que des opérations de maintien de l'ordre sont moins efficaces parce qu'on ne surveille pas du ciel mais de la terre", souligne Me Mathonnet. "Si cela est faisable, on évite cette collecte de données sensibles", ajoute-t-il.

"Au Moyen-Age, il y avait des épées. Revenons-en aux épées et à la tour de guet", ironise en retour la représentante du ministère de l'Intérieur.

«Balance»

"On n'est pas en train de dire qu'il n'y a pas d'atteinte, on dit que c'est une atteinte nécessaire", assure Pascale Léglise, pour laquelle cela "fait partie de la balance" entre libertés publiques et impératifs de "sécurité".

Le décret est issu de la loi sur la responsabilité pénale et la sécurité intérieure. Votée il y a plus d'un an, elle avait réintroduit plusieurs mesures controversées de la loi Sécurité globale, retoquées par le Conseil constitutionnel en 2021.

Pour l'association requérante, le texte n'encadre pas suffisamment la conservation des données collectées, ni les finalités "extrêmement larges" qu'il poursuit.

Le décret autorise les policiers, gendarmes, douaniers et militaires dans certains cas à utiliser les drones pour "la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens dans des lieux particulièrement exposés" ou pour "la sécurité des rassemblements" sur la voie publique.

Les forces de l'ordre peuvent aussi employer ces petits aéronefs télécommandés pour "la prévention d'actes de terrorisme", "la régulation des flux de transport", "la surveillance des frontières, en vue de lutter contre leur franchissement irrégulier" et "le secours aux personnes".

L'Adelico estime par ailleurs qu'il existe "un doute sérieux sur la légalité" de ce décret d'"à peine une page et demi", dans lequel ne figurent pas les doctrines d'emploi des drones.

La décision du Conseil d'Etat a été mise en délibéré.


Incendies: Paris sollicite l'aide européenne, état d'urgence en Espagne

L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie. (AFP)
L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie. (AFP)
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  • Face aux incendies qui ont conduit à l'évacuation de dizaines de milliers de personnes dans le sud-ouest de la France, le président Emmanuel Macron a demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE)
  • "Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque"

LEGE-CAP-FERRET: De violents incendies font toujours rage vendredi en Europe du Sud, en particulier en France qui doit recevoir rapidement de nouveaux renforts européens, et en Espagne où l'état d'urgence a été décrété près de Madrid.

L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie.

Face aux incendies qui ont conduit à l'évacuation de dizaines de milliers de personnes dans le sud-ouest de la France, le président Emmanuel Macron a demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE).

"Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque", a détaillé sur X le président français, en soulignant que "la situation reste sous très forte tension face aux incendies qui frappent le pays, en particulier en Gironde".

Près de Bordeaux (sud-ouest), plus de 400 personnes sont déjà arrivées par bateau à la jetée d'Arcachon pour fuir l'avancée des flammes après un ordre d'évacuation depuis la très touristique presqu'île du Cap-Ferret, a annoncé à l'AFP vendredi matin la mairie d'Arcachon.

L'ensemble des résidents a été priés d'évacuer par route ou voie maritime alors que les pompiers luttent contre un feu de forêt, d'origine probablement accidentelle, qui a parcouru 8.700 hectares au nord du bassin d'Arcachon. Cette région touristique sur la façade atlantique avait déjà été frappée par de violents incendies à l'été 2022.

"C'est une catastrophe, c'est horrible", a témoigné pour l'AFP Jean Gonçalves, 54 ans, qui habite Lège-Cap-Ferret depuis 30 ans et a quitté sa maison en catastrophe.

En short et claquettes, un tee-shirt noué autour du bas de son visage, il explique que la maison de son voisin, un chalet en bois dont les habitants avaient été évacués, a complètement brûlé. "J'ai vu le feu, c'est la maison juste à côté, je me suis dit, je dégage", a-t-il confié tôt vendredi, inquiet pour sa maison "et pour ses poules, dans un poulailler pas loin de la forêt".

La préfecture a ordonné tôt vendredi l'évacuation des "premiers villages de la presqu'île du Cap-Ferret", particulièrement fréquentée, sans préciser le nombre de personnes concernées.

Dans le département voisin des Landes, un autre incendie a été déclenché par un véhicule jeudi près de Biscarrosse et s'est rapidement propagé, parcourant plus de 2.500 hectares jusqu'aux portes de la ville et conduisant à l'évacuation de 23.000 personnes, selon les pompiers.

Le colonel Romain Moutard, directeur adjoint des pompiers du département, avait décrit jeudi un "feu apocalyptique". Vendredi matin, il a déclaré à l'AFP redouter une "journée encore plus criante" car "le vent forcit et change de sens".

Les forêts brûlent d'autant plus facilement que la végétation et les sols sont très secs depuis des mois, un phénomène accentué par les récentes canicules exceptionnelles. Selon une étude publiée jeudi par des climatologues du groupe World Weather Attribution, le changement climatique provoqué par les activités humaines rend la sécheresse actuelle plus sévère.

 Vent et sécheresse 

Dans le sud-est de la France, l'incendie qui touche le département du Var depuis trois jours a connu de nombreuses reprises de feu jeudi mais l'amélioration des conditions météo a permis le retour de certains évacués et devrait faciliter le travail des 800 pompiers engagés, selon la préfecture.

Parti mardi d'un champ, l'incendie a parcouru environ 2.700 hectares, et une cinquantaine de maisons ont été impactées, dont 25 détruites, selon la préfecture.

Etat d'urgence en Espagne 

En Espagne, la région de Madrid est traversée par les flammes. Au total, plus de 10.000 personnes ont été évacuées ces derniers jours et heures de la région de la capitale, où plusieurs feux de forêt sont actifs.

Le gouvernement espagnol a décrété l'état d'urgence national dans la région de Madrid et la province d'Avila voisine pour mobiliser davantage de ressources.

Au total, près de 125.000 hectares ont déjà brûlé depuis le 1er janvier en Espagne, selon Effis.

Et dans le sud de l'Italie, des dizaines de feux de forêt et de végétation, attisés par le vent chaud, font rage notamment en Sicile.

 


Incendies dans le Sud-Ouest: des dizaines de milliers d'évacués, renforts aériens attendus

Un habitant fait son jogging sur le site où un incendie s'est déclaré le 21 juillet et où deux pompiers ont perdu la vie en combattant les flammes à Mérignac, près de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac, dans le sud-ouest de la France, le 22 juillet 2026. (AFP)
Un habitant fait son jogging sur le site où un incendie s'est déclaré le 21 juillet et où deux pompiers ont perdu la vie en combattant les flammes à Mérignac, près de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac, dans le sud-ouest de la France, le 22 juillet 2026. (AFP)
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  • La préfecture de la Gironde a ordonné tôt vendredi l'évacuation de plusieurs villages de la presqu'île du Cap-Ferret, très touristique, précisant dans un communiqué que les flammes ont "franchi vers 1H00 la ligne d'appui
  • Près de 20.000 personnes avaient déjà été évacuées préventivement dans le secteur depuis le début de l'incendie mercredi et plusieurs maisons ont brûlé

LEGE-CAP-FERRET: Deux incendies font rage en Nouvelle-Aquitaine, où les feux ont parcouru 4.800 hectares en Gironde et 2.500 dans les Landes, provoquant l'évacuation de dizaines de milliers de personnes et poussant la France à solliciter des renforts aériens européens.

En Gironde, quelque 800 sapeurs-pompiers ont été mobilisés pour lutter contre le feu, d'origine probablement accidentelle, qui a parcouru 4.800 hectares au nord du bassin d'Arcachon, ravivant le spectre des méga-feux de l'été 2022 dans le département.

La préfecture de la Gironde a ordonné tôt vendredi l'évacuation de plusieurs villages de la presqu'île du Cap-Ferret, très touristique, précisant dans un communiqué que les flammes ont "franchi vers 1H00 la ligne d'appui mise en œuvre par les sapeurs-pompiers" pour tenter de stopper l'avancée du feu et protéger les habitats.

Près de 20.000 personnes avaient déjà été évacuées préventivement dans le secteur depuis le début de l'incendie mercredi et plusieurs maisons ont brûlé.

"C'est une catastrophe, c'est horrible", a témoigné pour l'AFP Jean Gonçalves, 54 ans, qui habite Lège-Cap-Ferret depuis 30 ans et a quitté sa maison en catastrophe.

En short et claquettes, un tee-shirt noué autour du bas de son visage, il explique que la maison de son voisin, un chalet en bois dont les habitants avaient été évacués, a complètement brûlé. "J'ai vu le feu, c'est la maison juste à côté, je me suis dit, je dégage", a-t-il confié tôt vendredi, inquiet pour sa maison "et pour ses poules, dans un poulailler pas loin de la forêt".

Un pompier en intervention à Lège a été blessé par une explosion, probablement d'une bouteille de gaz.

Face à une situation "sous très forte tension", le président Emmanuel Macron a annoncé dans la nuit de jeudi à vendredi avoir demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE).

"Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque", a-t-il précisé sur X.

Car en parallèle, un autre incendie a été déclenché par un véhicule jeudi après-midi près de Biscarrosse (Landes) et s'est rapidement propagé, parcourant plus de 2.500 hectares jusqu'aux portes de la ville et conduisant à l'évacuation de 23.000 personnes, selon le SDIS des Landes.

Dans son point de 7H00, la préfecture a décrit un feu qui "n'est pas sous contrôle", avec une "situation très évolutive et défavorable". Quelque 600 sapeurs-pompiers sont mobilisés.

Le colonel Romain Moutard, directeur adjoint du Sdis 40, avait décrit jeudi un "feu apocalyptique". Vendredi matin, il a déclaré à l'AFP redouter une "journée encore plus criante" car "le vent forcit et change de sens".

Sécheresse "pire qu'en 2022" 

En Gironde, la défense de Lège-Cap-Ferret, en bordure du massif forestier, se fait "îlot par îlot, maison par maison", a souligné Marc Vermeulen, directeur du Sdis en Gironde.

Parti de Saumos mercredi, l'incendie a gagné Le Porge avant de s'orienter vers Lège-Cap-Ferret, progressant rapidement dans une forêt de pins dense.

Avec 200 moyens terrestres et huit appareils aériens, dont un Dash et deux Canadair, les pompiers ont lutté toute la journée sur le flanc gauche, "pour éviter une propagation en direction d'Arès".

Selon le Sdis 33, la "sécheresse du massif est pire qu'en 2022", où près de 30.000 hectares avaient brûlé, rendant les conditions de lutte "plus difficiles".

Travaux forestiers interdits 

Le feu de Saumos a pu être déclenché par un engin de débroussaillage qui intervenait sous une ligne électrique pour le compte d'Enedis au milieu de pinèdes, d'après plusieurs sources interrogées par l'AFP.

Selon le gouvernement, plus de 12.500 départs de feu sont intervenus depuis janvier et la surface déjà brûlée dépasse celle de 2022, quand des incendies avaient conduit à l'évacuation de quelque 50.000 personnes. Plus de 3.000 hectares avaient déjà brûlé à l'époque autour de Saumos.

Dans le sud-est, l'incendie qui touche le Var depuis trois jours a connu de nombreuses reprises de feu jeudi mais l'amélioration des conditions météo a permis le retour de certains évacués et devrait faciliter le travail des 800 pompiers engagés, selon la préfecture.

Les forêts s'enflamment d'autant plus facilement que la végétation et les sols sont très secs depuis des mois, un phénomène accentué par les récentes canicules exceptionnelles. Selon une étude publiée jeudi par des climatologues du groupe World Weather Attribution, le changement climatique provoqué par les activités humaines rend la sécheresse actuelle plus sévère.

Les incendies surviennent après que deux sapeurs-pompiers sont morts, mardi, lors d'un feu près de l'aéroport de Bordeaux, après un précédent décès en Savoie début juillet. Les syndicats de la profession dénoncent un manque de moyens et "l'épuisement" des troupes.


Présidentielle : Attal lance sa campagne estivale «accélérée» en Bretagne

 Gabriel Attal ne relâche pas le rythme de sa campagne présidentielle pendant l'été. Il a entamé jeudi un déplacement de trois jours en Bretagne où il entend montrer son "envie" d'aller à l'Elysée, qu'il juge plus forte que celle de son concurrent Edouard Philippe. (AFP)
Gabriel Attal ne relâche pas le rythme de sa campagne présidentielle pendant l'été. Il a entamé jeudi un déplacement de trois jours en Bretagne où il entend montrer son "envie" d'aller à l'Elysée, qu'il juge plus forte que celle de son concurrent Edouard Philippe. (AFP)
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  • Venu en avion de Paris, l'ancien Premier ministre a été accueilli par une poignée de militants et d'élus à la criée de Brest, où il a déambulé au milieu des bacs de lotte, de langoustes et de raies
  • Jeudi, M. Attal devait déjeuner avec le patron des supermarchés Michel-Edouard Leclerc, avant de poursuivre la journée aux fêtes maritimes de Douarnenez

BREST: Gabriel Attal ne relâche pas le rythme de sa campagne présidentielle pendant l'été. Il a entamé jeudi un déplacement de trois jours en Bretagne où il entend montrer son "envie" d'aller à l'Elysée, qu'il juge plus forte que celle de son concurrent Edouard Philippe.

"Gabriel (Attal) continue à accélérer, il en a plus envie que les autres. Il trace sa route, fort et vite", résume son entourage.

Venu en avion de Paris, l'ancien Premier ministre a été accueilli par une poignée de militants et d'élus à la criée de Brest, où il a déambulé au milieu des bacs de lotte, de langoustes et de raies.

"Qu'est-ce qu'on peut faire pour aider la filière?", a interrogé le candidat.

Un représentant des goémoniers bretons, Yvon Troadec, l'a interpellé sur les difficultés de la profession, confrontée aux effets du réchauffement climatique, qui plombe la récolte d'algues.

"Je n'ai aucune illusion" d'avoir été entendu, a confié le pêcheur à l'AFP.

Sur les quais du port breton, M. Attal a vanté "l'identité extrêmement forte", "heureuse" et "conquérante" de la Bretagne. "C'était important pour moi d'être ici (...) pour aller aussi à la rencontre des Français qui travaillent, y compris en plein été, c'est le sens de mes déplacements tout au long de cet été et je vais continuer à le faire", a-t-il ajouté.

Jeudi, M. Attal devait déjeuner avec le patron des supermarchés Michel-Edouard Leclerc, avant de poursuivre la journée aux fêtes maritimes de Douarnenez.

Vendredi, il doit tenir une réunion publique à Lorient et pour finir un passage samedi sur l'île aux Moines, où il passait ses vacances en famille.

Distancé par le candidat d'Horizons dans les sondages, le patron du parti Renaissance veut "convaincre les Français un par un sur le terrain", notamment ceux "qui travaillent".

Edouard Philippe s'est aussi rendu dans l'ouest de la France samedi dernier, du marché de Guérande à la plage de La Baule en Loire-Atlantique, pour évoquer l'érosion côtière ou la question du tourisme.

Alors que les candidatures des deux anciens Premiers ministres d'Emmanuel Macron font craindre un effacement du centre et de la droite au second tour de la présidentielle, Gabriel Attal estime dans un entretien au quotidien régional Le Télégramme qu'il "faut d'abord une campagne et, ensuite, un vrai rassemblement", promis pour "début 2027".

En Bretagne, il entend développer la thématique des salaires, qu'il refuse de laisser à la gauche.

Désireux de réduire l'écart entre les salaires bruts et nets, il promet l'équivalent d'un treizième mois pour les Français "de la classe moyenne qui travaillent", soit 250 euros de plus par mois pour un salarié qui touche 2.200 euros net par mois.

 Pas de "facilité" 

Celui qui a pris ses distances avec Emmanuel Macron se défend d'aller "à la facilité" en Bretagne, terre macroniste.

Il défend son "ADN singulier" et considère au passage qu'"on n'a pas été assez loin" sur l'adaptation au changement climatique.

"Si on reprend les 10 dernières années, il y a eu un certain nombre de progrès" mais "on n'a pas été assez loin, notamment sur l'adaptation de notre pays. Les épisodes de canicule l'ont démontré", dit-il.

Alors qu'une partie des députés Renaissance sont très remontés après la réintroduction à titre dérogatoire de deux pesticides dans la loi d'urgence agricole, M. Attal reconnaît "un trouble" parmi les troupes du bloc central qui restent "en soutien" des agriculteurs.

Il entend plus largement pendant l'été s'arrêter sur le "quotidien" des Français et des thèmes parfois inhabituels dans une campagne présidentielle.

Il évoquera ainsi fin juillet la gestion de l'eau à Annecy, alors que la sécheresse s'étend après plusieurs épisodes de canicule, les gens du voyage en Vendée, ou encore l'abandon des animaux de compagnie, avant de visiter en août un quartier prioritaire et une colonie de vacances, puis de rencontrer des "mamans solo".

Fin août, il entrera dans une "nouvelle phase", avec la présentation de son quatrième et dernier chantier dédié à l'éducation et de son équipe de campagne.

Avant d'entamer une série de meetings régionaux, dont le premier se tiendra le 10 octobre à Lyon.