Violences conjugales: Nouvelles mesures attendues à l'occasion de la remise d'un rapport

Le garde des Sceaux, Eric Dupond-Moretti (Photo, AFP).
Le garde des Sceaux, Eric Dupond-Moretti (Photo, AFP).
Short Url
Publié le Lundi 22 mai 2023

Violences conjugales: Nouvelles mesures attendues à l'occasion de la remise d'un rapport

  • Ces mesures avaient été annoncées en mars par la Première ministre
  • Le ministère de l'Intérieur a recensé 207.743 victimes de violences conjugales en France en 2021

PARIS: "Pôles spécialisés" dans les tribunaux, mesures d'urgence prises en 24 heures... Le garde des Sceaux, Eric Dupond-Moretti, doit détailler lundi une série de mesures pour lutter contre les violences conjugales à l'issue de la remise d'un rapport parlementaire à la Chancellerie.

Ces mesures, qui feront l'objet de décrets ou intégreront des projets de loi dans les prochaines semaines et mois, avaient été annoncées en mars par la Première ministre Elisabeth Borne dans le cadre de son plan en faveur de l'égalité femmes-hommes, "grande cause" du quinquennat.

Le cadre des "pôles spécialisés dans les violences intrafamiliales" qui seront mis en place dans les 164 tribunaux de France sera fixé par décret. Chaque pôle comprendra une équipe coordonnée par des magistrats du siège et du parquet référents, mais les têtes de juridictions auront la main pour adapter leurs pôles en fonction des spécificités locales, en choisissant par exemple de consacrer ou non des audiences dédiées.

Le gouvernement veut aussi permettre à un juge de prononcer, en cas "d'urgence extrême", une ordonnance de protection en 24 heures, réclamée de longue date. Les délais de ces ordonnances autorisant par exemple l'éviction du conjoint violent ou une interdiction d'entrée en contact, avaient été réduits à six jours en 2019 (45 jours en moyenne auparavant).

Cette nouvelle procédure de "l'immédiat" sera provisoire: elle devrait être ensuite réexaminée, de manière contradictoire, par un juge.

Le ministère de l'Intérieur a recensé 207.743 victimes de violences conjugales en France en 2021, essentiellement des femmes, une hausse de 21% par rapport à 2020. 122 ont été tuées par leur conjoint ou ex-conjoint cette même année, selon le ministère. Une quarantaine de femmes ont déjà été tuées depuis le début de l'année d'après les associations.

Des chiffres que les autorités ne parviennent pas à faire baisser, malgré la multiplication des mesures prises notamment depuis le Grenelle de 2019, constate en préambule le rapport visant à "améliorer le traitement judiciaire des violences intrafamiliales" qui sera remis dans la matinée à Eric Dupond-Moretti et à la ministre chargée de l'Egalité entre les femmes et les hommes, Isabelle Rome.

«Algorithme»

Les deux autrices du rapport, Emilie Chandler (députée Renaissance du Val-d'Oise) et Dominique Vérien (sénatrice de l'Yonne, UDI), commencent par noter le doublement des plaintes depuis 2016 "dans un contexte de libération de la parole et d'amélioration des conditions d'accueil des victimes par les services de police et gendarmerie", ainsi que la réponse judiciaire plus "rapide" (doublement des condamnations devant les tribunaux correctionnels, +218% de mesures d'éloignement entre 2017 et 2021), même si les progrès ne sont pas "au même niveau" sur l'ensemble du territoire.

Dans leurs recommandations, elles soulignent le besoin de travailler encore la "nécessaire vision globale" et la "coordination" entre les différents acteurs - des défaillances sur le suivi de conjoints violents et récidivistes ont été révélées lors de plusieurs féminicides ces derniers années.

Elles recommandent la création d'un fichier regroupant les informations sur les auteurs (sur lequel la Chancellerie et l'Intérieur travaillent déjà), et une meilleure prise en charge des hommes violents (campagnes de prévention dédiées, comité de suivi pour les sorties de prison...), des victimes et des enfants, en proposant notamment la création d'un "statut" d'administrateur ad hoc.

Des progrès sont encore à faire en matière de formation - le "processus en œuvre" dans les violences familiales est encore souvent méconnu et donc mal détecté, note le rapport.

Les grilles d'évaluation du danger, obligatoires, sont "loin d'être" systématiquement remplies, soulignent les parlementaires, suggérant aussi de s'inspirer de l'Espagne, pays précurseur en la matière, et de mettre en place un fichier évaluant "sur la base d'un calcul algorithmique" le risque de passage à l'acte.

Le rapport propose aussi d'assouplir encore les modalités de délivrance des "téléphones grave danger". Près de 3.500 sont actifs (+471% depuis 2019) mais ils restent trois fois moins attribués qu'en Espagne.

Quant aux "bracelets anti-rapprochement" (1.000 actifs), qui ont là aussi fait leurs preuves en Espagne, ils connaissent encore de nombreux problèmes techniques, souligne le rapport. Un bracelet nouvelle génération" sera déployé dès le mois prochain, promet la Chancellerie.


Flottille Gaza: le Quai d'Orsay annonce avoir saisi la justice française

Un manifestant pose devant une pancarte sur laquelle figure le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahou, tandis que des militants français de la flottille Global Sumud en route pour Gaza et d'autres manifestants se rassemblent pour participer à une manifestation de solidarité avec les Palestiniens et condamner l'interception de la flottille Global Sumud par l'armée israélienne, place de la République à Paris, le 23 mai 2026. (AFP)
Un manifestant pose devant une pancarte sur laquelle figure le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahou, tandis que des militants français de la flottille Global Sumud en route pour Gaza et d'autres manifestants se rassemblent pour participer à une manifestation de solidarité avec les Palestiniens et condamner l'interception de la flottille Global Sumud par l'armée israélienne, place de la République à Paris, le 23 mai 2026. (AFP)
Short Url
  • "J'ai décidé hier de saisir la procureure de la République, en vertu de l'article 40 du code de procédure pénale", a déclaré Jean-Noël Barrot, sur France Inter
  • Il a expliqué avoir appuyé son signalement à la justice sur un "rapport que j'ai demandé à notre consul général en Turquie, qui m'a fait état de violences sexuelles, d'exposition au froid, de coups, mais aussi d'humiliations répétées"

PARIS: Le ministre français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot a annoncé vendredi avoir saisi la justice française sur les mauvais traitements infligés aux membres français de la Flottille pour Gaza lors de leur détention provisoire en Israël.

"J'ai décidé hier de saisir la procureure de la République, en vertu de l'article 40 du code de procédure pénale", a déclaré Jean-Noël Barrot, sur France Inter.

Il a expliqué avoir appuyé son signalement à la justice sur un "rapport que j'ai demandé à notre consul général en Turquie, qui m'a fait état de violences sexuelles, d'exposition au froid, de coups, mais aussi d'humiliations répétées à l'encontre de ressortissants français".

"Autant de faits qui sont susceptibles de qualification pénale", a-t-il estimé.

Jean-Noël Barrot avait annoncé samedi que la France avait interdit l'accès à son territoire au ministre israélien de la Sécurité nationale, Itamar Ben Gvir, après la diffusion d'une vidéo de militants de la Flottille pour Gaza agenouillés et mains liées, à la suite de leur interception en mer et de leur placement en détention dans le sud d'Israël.

Peu avant l'annonce du signalement à la justice du ministre des Affaires étrangères, les avocates des membres français de la Flottille ont de leur côté dénoncé vendredi le "simulacre de condamnation" de ces actes par la France et annoncé leur refus de rencontrer le ministre des Affaires étrangères pour évoquer la question.

Les avocates ont annoncé par ailleurs leur intention de "déposer plainte pour les violences subies par les membres de la Flottille dans les prochains jours pour les humiliations, violences, viols et actes de torture dénoncés".

Une cinquantaine de navires avaient quitté la Turquie le 14 mai avec pour objectif une nouvelle tentative de briser le blocus imposé par Israël à la bande de Gaza, ravagée par deux ans de guerre.

Les autorités israéliennes ont annoncé l'interpellation de 430 militants - dont 37 Français - à bord des bateaux qui ont tous été expulsés jeudi.


Le 9e sommet «Choose France» espère une nouvelle moisson record d'investissements étrangers

La neuvième édition du sommet Choose France se tiendra lundi au château de Versailles, où le président français Emmanuel Macron jouera le VRP du pays dans l'espoir d'y attirer un nouveau record d'investissements étrangers. (AFP)
La neuvième édition du sommet Choose France se tiendra lundi au château de Versailles, où le président français Emmanuel Macron jouera le VRP du pays dans l'espoir d'y attirer un nouveau record d'investissements étrangers. (AFP)
Short Url
  • L'événement où sont attendus environ 200 patrons étrangers sera pour la première fois précédé par des Journées Choose France, organisées dans tout le pays sur le modèle des Journées du patrimoine
  • Poids lourds industriels comme ArcelorMittal ou Toyota, centres de données, entrepôts logistiques, entreprises pharmaceutiques ou artisanales: de vendredi et dimanche, 111 sites de 92 entreprises ouvriront leurs portes au public à travers le pays

PARIS: La neuvième édition du sommet Choose France se tiendra lundi au château de Versailles, où le président français Emmanuel Macron jouera le VRP du pays dans l'espoir d'y attirer un nouveau record d'investissements étrangers.

L'événement où sont attendus environ 200 patrons étrangers sera pour la première fois précédé par des Journées Choose France, organisées dans tout le pays sur le modèle des Journées du patrimoine.

Poids lourds industriels comme ArcelorMittal ou Toyota, centres de données, entrepôts logistiques, entreprises pharmaceutiques ou artisanales: de vendredi et dimanche, 111 sites de 92 entreprises ouvriront leurs portes au public à travers le pays.

Il s'agit de "permettre aux Français de découvrir les sites de production des entreprises qui produisent, innovent et se développent sur le territoire" et d'"illustrer concrètement, dans les territoires, les retombées de la politique d’attractivité et de réindustrialisation menée depuis 2017", a indiqué l'Elysée.

Emmanuel Macron visitera vendredi l'usine de l'allemand Vorwerk à Donnemain-Saint-Mamès (Eure-et-Loir), où est fabriqué le robot culinaire Thermomix. Annoncé lors de précédents Choose France, le site représente "près de 130 millions d’euros d'investissement et la création de 124 emplois industriels", selon la même source.

"Signal important"

Organisé pour la première fois en janvier 2018, peu après son arrivée à l'Elysée, "Choose France"a depuis été institué comme le rendez-vous annuel emblématique de la politique pro-business d'Emmanuel Macron.

Pour cette dernière grand-messe versaillaise de son double mandat, l'heure est au bilan: si trois milliards d'euros de promesses d'investissements avaient été annoncés il y a huit ans, le compteur a atteint 20 milliards en 2025, et l'Elysée espère un nouveau record lundi.

L'an dernier, 20,8 milliards d'euros d'engagements sur l'intelligence artificielle (IA) pris en février y avaient aussi été entérinés.

Cette année, aucun montant total n'est avancé à ce stade, certaines discussions étant encore en cours.

En tout, depuis le premier Choose France, plus de 230 projets ont été annoncés, représentant quelque 87 milliards d'euros et plusieurs milliers d'emplois industriels nouveaux, contribuant "au renforcement de la souveraineté économique nationale", a souligné l'Elysée.

Cette initiative a contribué à faire de la France le champion européen de l'attractivité des projets d'investissements étrangers. Elle s'est hissée à la première place pendant sept années consécutives selon le baromètre du cabinet de conseil EY publié le 20 mai, même si la réindustrialisation du pays reste inachevée et que le chômage, longtemps en baisse, a commencé à remonter.

"C'est un signal important que (...) les investisseurs étrangers sont très largement les bienvenus en France", estime indique Vincent Brenot, avocat associé chez August Debouzy, interrogé par l'AFP.

"D'ailleurs, très peu de dossiers d'autorisation sont refusés" dans le cadre du contrôle des investissements étrangers dans des secteurs stratégiques: "l'Etat préfère conditionner l'opération plutôt que de la bloquer frontalement", ajoute-t-il.

"Pépites" 

L'édition 2026 devrait voir des annonces dans le domaine des terres rares, des aimants permanents, laisse entendre l'Elysée.

Et l'astronaute Thomas Pesquet sera présent à Versailles, pour parler du sommet spatial qui se déroulera en septembre.

Selon EY, la France a attiré l'an dernier 852 projets sur 5.026 recensés dans 47 pays européens, en recul de 17% dans un environnement international difficile. Elle devance le Royaume-Uni (730) et l'Allemagne (548).

La France a notamment attiré plus de projets liés à l'intelligence artificielle qu'ailleurs en Europe (+26% à 53), tandis que le Royaume-Uni a continué de séduire davantage la finance, la tech et les sièges sociaux.

"On a un écosystème de nouvelles technologies extrêmement prolifique", indique Vincent Brenot, spécialiste en contrôle des investissements étrangers, soulignant la qualité de la formation en France.

"On a des pépites, des startups qui ont vocation à devenir des licornes et qui sont évidemment très attractives pour des investisseurs étrangers", ajoute-t-il.

En revanche, l'industrie a souffert, notamment l'automobile, la chimie et la métallurgie. Le nombre de sites implantés ou agrandis a reculé de 15% à 354.

Au delà des investissements étrangers, une première "édition France" de Choose France avait mis à l'honneur, en novembre 2025, les entreprises françaises choisissant d'investir dans leur pays. Quelque 30,4 milliards d'euros d'investissements à l'appui de 151 projets y avaient été annoncés.

Outre sa volonté de faire de la France un des leaders de l'IA, Emmanuel Macron a annoncé vendredi 1,55 milliard d'euros d'investissements publics supplémentaires pour développer quantique et semi-conducteurs, appelant l'Europe à investir "beaucoup plus massivement" si elle veut rester "souveraine" face à "l'accélération" des Etats-Unis et de la Chine dans ces technologies critiques.


La température monte encore mardi au lendemain d'un jour de mai historiquement chaud

Au lendemain d'une journée historiquement chaude, la vague de chaleur qui déferle sur la France va encore se renforcer mardi, avec un "épisode caniculaire" inédit pour un mois de mai dans l'ouest du pays qui selon le gouvernement aurait déjà causé sept morts, et des températures qui devraient encore grimper. (AFP)
Au lendemain d'une journée historiquement chaude, la vague de chaleur qui déferle sur la France va encore se renforcer mardi, avec un "épisode caniculaire" inédit pour un mois de mai dans l'ouest du pays qui selon le gouvernement aurait déjà causé sept morts, et des températures qui devraient encore grimper. (AFP)
Short Url
  • "A l'échelle de la France, lundi a été la journée la plus chaude enregistrée pour un mois de mai depuis le début des mesures", a écrit l'institut météorologique dans son dernier bulletin publié à 06H00
  • "Ce mardi après-midi, températures maximales de 33 à 36°C sur les départements en vigilance orange +canicule+. A l'échelle de la France, cette journée s'annonce encore plus chaude que celle de lundi"

PARIS: Au lendemain d'une journée historiquement chaude, la vague de chaleur qui déferle sur la France va encore se renforcer mardi, avec un "épisode caniculaire" inédit pour un mois de mai dans l'ouest du pays qui selon le gouvernement aurait déjà causé sept morts, et des températures qui devraient encore grimper.

"A l'échelle de la France, lundi a été la journée la plus chaude enregistrée pour un mois de mai depuis le début des mesures", a écrit l'institut météorologique dans son dernier bulletin publié à 06H00.

"Ce mardi après-midi, températures maximales de 33 à 36°C sur les départements en vigilance orange +canicule+. A l'échelle de la France, cette journée s'annonce encore plus chaude que celle de lundi", a aussi écrit Météo-France, alors que les épisodes caniculaires qui se multiplient avec le réchauffement climatique.

Huit départements de l'ouest de la France - le Finistère, le Morbihan, la Manche, l'Ille-et-Vilaine, le Maine-et-Loire, la Mayenne, la Vendée et la Loire-Atlantique - ont été placés en vigilance orange canicule par Météo-France à partir de minuit dans la nuit de lundi à mardi.

C'est un cran de plus que le niveau jaune qui prévalait depuis le début de l'épisode de très fortes chaleurs qui traverse le pays depuis dimanche.

"Ce que je peux dire aujourd'hui, c'est qu'il y aurait sept décès liés directement ou indirectement à la chaleur", a déclaré Maud Bregeon sur TF1, rappelant que "tout ça méritera d'être précisé à la fin de l'épisode que l'on connaît aujourd'hui".

Vigilance jaune

Le cabinet de la porte-parole a précisé à l'AFP que deux personnes s'étaient noyées en Gironde, une dans la Marne, une en Seine-et-Marne et une dans le Maine-et-Loire.

Deux autres personnes sont mortes lors d'une pratique sportive à Paris et dans la métropole de Lyon.

La canicule proprement dite pourra être décrétée si cette période de chaleur intense dure au moins trois jours et trois nuits consécutifs, pouvant constituer un risque sanitaire pour l'ensemble de la population exposée.

Vingt départements sont, eux, placés en vigilance jaune, dans la moitié ouest du pays, Paris et la petite couronne, le Rhône et l'Isère. Ce premier niveau d'alerte, déjà inédit en mai, devrait rester en vigueur jusqu'à mercredi.

Mardi matin, sur un chantier des bords de Loire et sous un soleil matinal, des ouvriers casqués et vêtus de t-shirts orange ont embauché plus tôt que d'habitude, 7H00 au lieu de 7H30, en prévision des 35 degrés annoncés dans l'après-midi.

"On prendra aussi une pause réduite à 30 minutes à midi pour éviter de travailler trop longtemps sous le cagnard", explique Marius Guibert, chef de chantier de 21 ans, qui a prévu un "briefing" pour rappeler aux autres ouvriers de penser à s'hydrater et à mouiller leur tenue de chantier.

Réunion interministérielle jeudi 

Les températures se sont envolées dans une grande partie du pays pendant le week-end de la Pentecôte, en raison de la présence sur la France et de toute l'Europe de l'ouest d'un "dôme de chaleur", zone de haute pression qui bloque l'air chaud en provenance d'Afrique du Nord.

Cette tendance devrait continuer pendant le reste de la semaine.

Ce lundi, "plusieurs dizaines" de records de chaleur pour un mois de mai ont de nouveau été battus, selon Météo-France. Dans l'ouest, 34,7°C ont été relevés à Bergerac, 33°C à Brest, 32,4°C à Rennes, 34,3°C à Nantes, ou 34°C à Angers (battant un record de 32,8°C qui datait de mai 1947). Dans le nord, 30,7°C ont été enregistrés à Arras.

Le Premier ministre Sébastien Lecornu présidera jeudi une réunion interministérielle sur la canicule, "pour faire le point sur la préparation des services de l'Etat" face à cet épisode de chaleur exceptionnel, a annoncé son entourage lundi.

Cette vague de chaleur précoce devrait se doubler mardi d'un épisode de pollution à l'ozone.

Le laboratoire central de la surveillance de la qualité de l'air (LCSQA), outil de vigilance atmosphérique, a averti d'un dépassement de seuil d'information de pollution à l'ozone à prévoir mardi dans toute l'Ile-de-France et la vallée du Rhône.

Les concentrations d'ozone dans l'atmosphère devraient dépasser 180 microgrammes par mètre cube et par heure mardi, ce qui peut générer des gênes respiratoires ou cardiaques, surtout chez les populations vulnérables (personnes âgées, femmes enceintes, nourrissons et jeunes enfants), a souligné Airparif dans un communiqué.