Violences conjugales: Nouvelles mesures attendues à l'occasion de la remise d'un rapport

Le garde des Sceaux, Eric Dupond-Moretti (Photo, AFP).
Le garde des Sceaux, Eric Dupond-Moretti (Photo, AFP).
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Publié le Lundi 22 mai 2023

Violences conjugales: Nouvelles mesures attendues à l'occasion de la remise d'un rapport

  • Ces mesures avaient été annoncées en mars par la Première ministre
  • Le ministère de l'Intérieur a recensé 207.743 victimes de violences conjugales en France en 2021

PARIS: "Pôles spécialisés" dans les tribunaux, mesures d'urgence prises en 24 heures... Le garde des Sceaux, Eric Dupond-Moretti, doit détailler lundi une série de mesures pour lutter contre les violences conjugales à l'issue de la remise d'un rapport parlementaire à la Chancellerie.

Ces mesures, qui feront l'objet de décrets ou intégreront des projets de loi dans les prochaines semaines et mois, avaient été annoncées en mars par la Première ministre Elisabeth Borne dans le cadre de son plan en faveur de l'égalité femmes-hommes, "grande cause" du quinquennat.

Le cadre des "pôles spécialisés dans les violences intrafamiliales" qui seront mis en place dans les 164 tribunaux de France sera fixé par décret. Chaque pôle comprendra une équipe coordonnée par des magistrats du siège et du parquet référents, mais les têtes de juridictions auront la main pour adapter leurs pôles en fonction des spécificités locales, en choisissant par exemple de consacrer ou non des audiences dédiées.

Le gouvernement veut aussi permettre à un juge de prononcer, en cas "d'urgence extrême", une ordonnance de protection en 24 heures, réclamée de longue date. Les délais de ces ordonnances autorisant par exemple l'éviction du conjoint violent ou une interdiction d'entrée en contact, avaient été réduits à six jours en 2019 (45 jours en moyenne auparavant).

Cette nouvelle procédure de "l'immédiat" sera provisoire: elle devrait être ensuite réexaminée, de manière contradictoire, par un juge.

Le ministère de l'Intérieur a recensé 207.743 victimes de violences conjugales en France en 2021, essentiellement des femmes, une hausse de 21% par rapport à 2020. 122 ont été tuées par leur conjoint ou ex-conjoint cette même année, selon le ministère. Une quarantaine de femmes ont déjà été tuées depuis le début de l'année d'après les associations.

Des chiffres que les autorités ne parviennent pas à faire baisser, malgré la multiplication des mesures prises notamment depuis le Grenelle de 2019, constate en préambule le rapport visant à "améliorer le traitement judiciaire des violences intrafamiliales" qui sera remis dans la matinée à Eric Dupond-Moretti et à la ministre chargée de l'Egalité entre les femmes et les hommes, Isabelle Rome.

«Algorithme»

Les deux autrices du rapport, Emilie Chandler (députée Renaissance du Val-d'Oise) et Dominique Vérien (sénatrice de l'Yonne, UDI), commencent par noter le doublement des plaintes depuis 2016 "dans un contexte de libération de la parole et d'amélioration des conditions d'accueil des victimes par les services de police et gendarmerie", ainsi que la réponse judiciaire plus "rapide" (doublement des condamnations devant les tribunaux correctionnels, +218% de mesures d'éloignement entre 2017 et 2021), même si les progrès ne sont pas "au même niveau" sur l'ensemble du territoire.

Dans leurs recommandations, elles soulignent le besoin de travailler encore la "nécessaire vision globale" et la "coordination" entre les différents acteurs - des défaillances sur le suivi de conjoints violents et récidivistes ont été révélées lors de plusieurs féminicides ces derniers années.

Elles recommandent la création d'un fichier regroupant les informations sur les auteurs (sur lequel la Chancellerie et l'Intérieur travaillent déjà), et une meilleure prise en charge des hommes violents (campagnes de prévention dédiées, comité de suivi pour les sorties de prison...), des victimes et des enfants, en proposant notamment la création d'un "statut" d'administrateur ad hoc.

Des progrès sont encore à faire en matière de formation - le "processus en œuvre" dans les violences familiales est encore souvent méconnu et donc mal détecté, note le rapport.

Les grilles d'évaluation du danger, obligatoires, sont "loin d'être" systématiquement remplies, soulignent les parlementaires, suggérant aussi de s'inspirer de l'Espagne, pays précurseur en la matière, et de mettre en place un fichier évaluant "sur la base d'un calcul algorithmique" le risque de passage à l'acte.

Le rapport propose aussi d'assouplir encore les modalités de délivrance des "téléphones grave danger". Près de 3.500 sont actifs (+471% depuis 2019) mais ils restent trois fois moins attribués qu'en Espagne.

Quant aux "bracelets anti-rapprochement" (1.000 actifs), qui ont là aussi fait leurs preuves en Espagne, ils connaissent encore de nombreux problèmes techniques, souligne le rapport. Un bracelet nouvelle génération" sera déployé dès le mois prochain, promet la Chancellerie.


Incendies: Paris sollicite l'aide européenne, état d'urgence en Espagne

L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie. (AFP)
L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie. (AFP)
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  • Face aux incendies qui ont conduit à l'évacuation de dizaines de milliers de personnes dans le sud-ouest de la France, le président Emmanuel Macron a demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE)
  • "Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque"

LEGE-CAP-FERRET: De violents incendies font toujours rage vendredi en Europe du Sud, en particulier en France qui doit recevoir rapidement de nouveaux renforts européens, et en Espagne où l'état d'urgence a été décrété près de Madrid.

L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie.

Face aux incendies qui ont conduit à l'évacuation de dizaines de milliers de personnes dans le sud-ouest de la France, le président Emmanuel Macron a demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE).

"Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque", a détaillé sur X le président français, en soulignant que "la situation reste sous très forte tension face aux incendies qui frappent le pays, en particulier en Gironde".

Près de Bordeaux (sud-ouest), plus de 400 personnes sont déjà arrivées par bateau à la jetée d'Arcachon pour fuir l'avancée des flammes après un ordre d'évacuation depuis la très touristique presqu'île du Cap-Ferret, a annoncé à l'AFP vendredi matin la mairie d'Arcachon.

L'ensemble des résidents a été priés d'évacuer par route ou voie maritime alors que les pompiers luttent contre un feu de forêt, d'origine probablement accidentelle, qui a parcouru 8.700 hectares au nord du bassin d'Arcachon. Cette région touristique sur la façade atlantique avait déjà été frappée par de violents incendies à l'été 2022.

"C'est une catastrophe, c'est horrible", a témoigné pour l'AFP Jean Gonçalves, 54 ans, qui habite Lège-Cap-Ferret depuis 30 ans et a quitté sa maison en catastrophe.

En short et claquettes, un tee-shirt noué autour du bas de son visage, il explique que la maison de son voisin, un chalet en bois dont les habitants avaient été évacués, a complètement brûlé. "J'ai vu le feu, c'est la maison juste à côté, je me suis dit, je dégage", a-t-il confié tôt vendredi, inquiet pour sa maison "et pour ses poules, dans un poulailler pas loin de la forêt".

La préfecture a ordonné tôt vendredi l'évacuation des "premiers villages de la presqu'île du Cap-Ferret", particulièrement fréquentée, sans préciser le nombre de personnes concernées.

Dans le département voisin des Landes, un autre incendie a été déclenché par un véhicule jeudi près de Biscarrosse et s'est rapidement propagé, parcourant plus de 2.500 hectares jusqu'aux portes de la ville et conduisant à l'évacuation de 23.000 personnes, selon les pompiers.

Le colonel Romain Moutard, directeur adjoint des pompiers du département, avait décrit jeudi un "feu apocalyptique". Vendredi matin, il a déclaré à l'AFP redouter une "journée encore plus criante" car "le vent forcit et change de sens".

Les forêts brûlent d'autant plus facilement que la végétation et les sols sont très secs depuis des mois, un phénomène accentué par les récentes canicules exceptionnelles. Selon une étude publiée jeudi par des climatologues du groupe World Weather Attribution, le changement climatique provoqué par les activités humaines rend la sécheresse actuelle plus sévère.

 Vent et sécheresse 

Dans le sud-est de la France, l'incendie qui touche le département du Var depuis trois jours a connu de nombreuses reprises de feu jeudi mais l'amélioration des conditions météo a permis le retour de certains évacués et devrait faciliter le travail des 800 pompiers engagés, selon la préfecture.

Parti mardi d'un champ, l'incendie a parcouru environ 2.700 hectares, et une cinquantaine de maisons ont été impactées, dont 25 détruites, selon la préfecture.

Etat d'urgence en Espagne 

En Espagne, la région de Madrid est traversée par les flammes. Au total, plus de 10.000 personnes ont été évacuées ces derniers jours et heures de la région de la capitale, où plusieurs feux de forêt sont actifs.

Le gouvernement espagnol a décrété l'état d'urgence national dans la région de Madrid et la province d'Avila voisine pour mobiliser davantage de ressources.

Au total, près de 125.000 hectares ont déjà brûlé depuis le 1er janvier en Espagne, selon Effis.

Et dans le sud de l'Italie, des dizaines de feux de forêt et de végétation, attisés par le vent chaud, font rage notamment en Sicile.

 


Incendies dans le Sud-Ouest: des dizaines de milliers d'évacués, renforts aériens attendus

Un habitant fait son jogging sur le site où un incendie s'est déclaré le 21 juillet et où deux pompiers ont perdu la vie en combattant les flammes à Mérignac, près de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac, dans le sud-ouest de la France, le 22 juillet 2026. (AFP)
Un habitant fait son jogging sur le site où un incendie s'est déclaré le 21 juillet et où deux pompiers ont perdu la vie en combattant les flammes à Mérignac, près de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac, dans le sud-ouest de la France, le 22 juillet 2026. (AFP)
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  • La préfecture de la Gironde a ordonné tôt vendredi l'évacuation de plusieurs villages de la presqu'île du Cap-Ferret, très touristique, précisant dans un communiqué que les flammes ont "franchi vers 1H00 la ligne d'appui
  • Près de 20.000 personnes avaient déjà été évacuées préventivement dans le secteur depuis le début de l'incendie mercredi et plusieurs maisons ont brûlé

LEGE-CAP-FERRET: Deux incendies font rage en Nouvelle-Aquitaine, où les feux ont parcouru 4.800 hectares en Gironde et 2.500 dans les Landes, provoquant l'évacuation de dizaines de milliers de personnes et poussant la France à solliciter des renforts aériens européens.

En Gironde, quelque 800 sapeurs-pompiers ont été mobilisés pour lutter contre le feu, d'origine probablement accidentelle, qui a parcouru 4.800 hectares au nord du bassin d'Arcachon, ravivant le spectre des méga-feux de l'été 2022 dans le département.

La préfecture de la Gironde a ordonné tôt vendredi l'évacuation de plusieurs villages de la presqu'île du Cap-Ferret, très touristique, précisant dans un communiqué que les flammes ont "franchi vers 1H00 la ligne d'appui mise en œuvre par les sapeurs-pompiers" pour tenter de stopper l'avancée du feu et protéger les habitats.

Près de 20.000 personnes avaient déjà été évacuées préventivement dans le secteur depuis le début de l'incendie mercredi et plusieurs maisons ont brûlé.

"C'est une catastrophe, c'est horrible", a témoigné pour l'AFP Jean Gonçalves, 54 ans, qui habite Lège-Cap-Ferret depuis 30 ans et a quitté sa maison en catastrophe.

En short et claquettes, un tee-shirt noué autour du bas de son visage, il explique que la maison de son voisin, un chalet en bois dont les habitants avaient été évacués, a complètement brûlé. "J'ai vu le feu, c'est la maison juste à côté, je me suis dit, je dégage", a-t-il confié tôt vendredi, inquiet pour sa maison "et pour ses poules, dans un poulailler pas loin de la forêt".

Un pompier en intervention à Lège a été blessé par une explosion, probablement d'une bouteille de gaz.

Face à une situation "sous très forte tension", le président Emmanuel Macron a annoncé dans la nuit de jeudi à vendredi avoir demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE).

"Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque", a-t-il précisé sur X.

Car en parallèle, un autre incendie a été déclenché par un véhicule jeudi après-midi près de Biscarrosse (Landes) et s'est rapidement propagé, parcourant plus de 2.500 hectares jusqu'aux portes de la ville et conduisant à l'évacuation de 23.000 personnes, selon le SDIS des Landes.

Dans son point de 7H00, la préfecture a décrit un feu qui "n'est pas sous contrôle", avec une "situation très évolutive et défavorable". Quelque 600 sapeurs-pompiers sont mobilisés.

Le colonel Romain Moutard, directeur adjoint du Sdis 40, avait décrit jeudi un "feu apocalyptique". Vendredi matin, il a déclaré à l'AFP redouter une "journée encore plus criante" car "le vent forcit et change de sens".

Sécheresse "pire qu'en 2022" 

En Gironde, la défense de Lège-Cap-Ferret, en bordure du massif forestier, se fait "îlot par îlot, maison par maison", a souligné Marc Vermeulen, directeur du Sdis en Gironde.

Parti de Saumos mercredi, l'incendie a gagné Le Porge avant de s'orienter vers Lège-Cap-Ferret, progressant rapidement dans une forêt de pins dense.

Avec 200 moyens terrestres et huit appareils aériens, dont un Dash et deux Canadair, les pompiers ont lutté toute la journée sur le flanc gauche, "pour éviter une propagation en direction d'Arès".

Selon le Sdis 33, la "sécheresse du massif est pire qu'en 2022", où près de 30.000 hectares avaient brûlé, rendant les conditions de lutte "plus difficiles".

Travaux forestiers interdits 

Le feu de Saumos a pu être déclenché par un engin de débroussaillage qui intervenait sous une ligne électrique pour le compte d'Enedis au milieu de pinèdes, d'après plusieurs sources interrogées par l'AFP.

Selon le gouvernement, plus de 12.500 départs de feu sont intervenus depuis janvier et la surface déjà brûlée dépasse celle de 2022, quand des incendies avaient conduit à l'évacuation de quelque 50.000 personnes. Plus de 3.000 hectares avaient déjà brûlé à l'époque autour de Saumos.

Dans le sud-est, l'incendie qui touche le Var depuis trois jours a connu de nombreuses reprises de feu jeudi mais l'amélioration des conditions météo a permis le retour de certains évacués et devrait faciliter le travail des 800 pompiers engagés, selon la préfecture.

Les forêts s'enflamment d'autant plus facilement que la végétation et les sols sont très secs depuis des mois, un phénomène accentué par les récentes canicules exceptionnelles. Selon une étude publiée jeudi par des climatologues du groupe World Weather Attribution, le changement climatique provoqué par les activités humaines rend la sécheresse actuelle plus sévère.

Les incendies surviennent après que deux sapeurs-pompiers sont morts, mardi, lors d'un feu près de l'aéroport de Bordeaux, après un précédent décès en Savoie début juillet. Les syndicats de la profession dénoncent un manque de moyens et "l'épuisement" des troupes.


Présidentielle : Attal lance sa campagne estivale «accélérée» en Bretagne

 Gabriel Attal ne relâche pas le rythme de sa campagne présidentielle pendant l'été. Il a entamé jeudi un déplacement de trois jours en Bretagne où il entend montrer son "envie" d'aller à l'Elysée, qu'il juge plus forte que celle de son concurrent Edouard Philippe. (AFP)
Gabriel Attal ne relâche pas le rythme de sa campagne présidentielle pendant l'été. Il a entamé jeudi un déplacement de trois jours en Bretagne où il entend montrer son "envie" d'aller à l'Elysée, qu'il juge plus forte que celle de son concurrent Edouard Philippe. (AFP)
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  • Venu en avion de Paris, l'ancien Premier ministre a été accueilli par une poignée de militants et d'élus à la criée de Brest, où il a déambulé au milieu des bacs de lotte, de langoustes et de raies
  • Jeudi, M. Attal devait déjeuner avec le patron des supermarchés Michel-Edouard Leclerc, avant de poursuivre la journée aux fêtes maritimes de Douarnenez

BREST: Gabriel Attal ne relâche pas le rythme de sa campagne présidentielle pendant l'été. Il a entamé jeudi un déplacement de trois jours en Bretagne où il entend montrer son "envie" d'aller à l'Elysée, qu'il juge plus forte que celle de son concurrent Edouard Philippe.

"Gabriel (Attal) continue à accélérer, il en a plus envie que les autres. Il trace sa route, fort et vite", résume son entourage.

Venu en avion de Paris, l'ancien Premier ministre a été accueilli par une poignée de militants et d'élus à la criée de Brest, où il a déambulé au milieu des bacs de lotte, de langoustes et de raies.

"Qu'est-ce qu'on peut faire pour aider la filière?", a interrogé le candidat.

Un représentant des goémoniers bretons, Yvon Troadec, l'a interpellé sur les difficultés de la profession, confrontée aux effets du réchauffement climatique, qui plombe la récolte d'algues.

"Je n'ai aucune illusion" d'avoir été entendu, a confié le pêcheur à l'AFP.

Sur les quais du port breton, M. Attal a vanté "l'identité extrêmement forte", "heureuse" et "conquérante" de la Bretagne. "C'était important pour moi d'être ici (...) pour aller aussi à la rencontre des Français qui travaillent, y compris en plein été, c'est le sens de mes déplacements tout au long de cet été et je vais continuer à le faire", a-t-il ajouté.

Jeudi, M. Attal devait déjeuner avec le patron des supermarchés Michel-Edouard Leclerc, avant de poursuivre la journée aux fêtes maritimes de Douarnenez.

Vendredi, il doit tenir une réunion publique à Lorient et pour finir un passage samedi sur l'île aux Moines, où il passait ses vacances en famille.

Distancé par le candidat d'Horizons dans les sondages, le patron du parti Renaissance veut "convaincre les Français un par un sur le terrain", notamment ceux "qui travaillent".

Edouard Philippe s'est aussi rendu dans l'ouest de la France samedi dernier, du marché de Guérande à la plage de La Baule en Loire-Atlantique, pour évoquer l'érosion côtière ou la question du tourisme.

Alors que les candidatures des deux anciens Premiers ministres d'Emmanuel Macron font craindre un effacement du centre et de la droite au second tour de la présidentielle, Gabriel Attal estime dans un entretien au quotidien régional Le Télégramme qu'il "faut d'abord une campagne et, ensuite, un vrai rassemblement", promis pour "début 2027".

En Bretagne, il entend développer la thématique des salaires, qu'il refuse de laisser à la gauche.

Désireux de réduire l'écart entre les salaires bruts et nets, il promet l'équivalent d'un treizième mois pour les Français "de la classe moyenne qui travaillent", soit 250 euros de plus par mois pour un salarié qui touche 2.200 euros net par mois.

 Pas de "facilité" 

Celui qui a pris ses distances avec Emmanuel Macron se défend d'aller "à la facilité" en Bretagne, terre macroniste.

Il défend son "ADN singulier" et considère au passage qu'"on n'a pas été assez loin" sur l'adaptation au changement climatique.

"Si on reprend les 10 dernières années, il y a eu un certain nombre de progrès" mais "on n'a pas été assez loin, notamment sur l'adaptation de notre pays. Les épisodes de canicule l'ont démontré", dit-il.

Alors qu'une partie des députés Renaissance sont très remontés après la réintroduction à titre dérogatoire de deux pesticides dans la loi d'urgence agricole, M. Attal reconnaît "un trouble" parmi les troupes du bloc central qui restent "en soutien" des agriculteurs.

Il entend plus largement pendant l'été s'arrêter sur le "quotidien" des Français et des thèmes parfois inhabituels dans une campagne présidentielle.

Il évoquera ainsi fin juillet la gestion de l'eau à Annecy, alors que la sécheresse s'étend après plusieurs épisodes de canicule, les gens du voyage en Vendée, ou encore l'abandon des animaux de compagnie, avant de visiter en août un quartier prioritaire et une colonie de vacances, puis de rencontrer des "mamans solo".

Fin août, il entrera dans une "nouvelle phase", avec la présentation de son quatrième et dernier chantier dédié à l'éducation et de son équipe de campagne.

Avant d'entamer une série de meetings régionaux, dont le premier se tiendra le 10 octobre à Lyon.