Violences conjugales: Nouvelles mesures attendues à l'occasion de la remise d'un rapport

Le garde des Sceaux, Eric Dupond-Moretti (Photo, AFP).
Le garde des Sceaux, Eric Dupond-Moretti (Photo, AFP).
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Publié le Lundi 22 mai 2023

Violences conjugales: Nouvelles mesures attendues à l'occasion de la remise d'un rapport

  • Ces mesures avaient été annoncées en mars par la Première ministre
  • Le ministère de l'Intérieur a recensé 207.743 victimes de violences conjugales en France en 2021

PARIS: "Pôles spécialisés" dans les tribunaux, mesures d'urgence prises en 24 heures... Le garde des Sceaux, Eric Dupond-Moretti, doit détailler lundi une série de mesures pour lutter contre les violences conjugales à l'issue de la remise d'un rapport parlementaire à la Chancellerie.

Ces mesures, qui feront l'objet de décrets ou intégreront des projets de loi dans les prochaines semaines et mois, avaient été annoncées en mars par la Première ministre Elisabeth Borne dans le cadre de son plan en faveur de l'égalité femmes-hommes, "grande cause" du quinquennat.

Le cadre des "pôles spécialisés dans les violences intrafamiliales" qui seront mis en place dans les 164 tribunaux de France sera fixé par décret. Chaque pôle comprendra une équipe coordonnée par des magistrats du siège et du parquet référents, mais les têtes de juridictions auront la main pour adapter leurs pôles en fonction des spécificités locales, en choisissant par exemple de consacrer ou non des audiences dédiées.

Le gouvernement veut aussi permettre à un juge de prononcer, en cas "d'urgence extrême", une ordonnance de protection en 24 heures, réclamée de longue date. Les délais de ces ordonnances autorisant par exemple l'éviction du conjoint violent ou une interdiction d'entrée en contact, avaient été réduits à six jours en 2019 (45 jours en moyenne auparavant).

Cette nouvelle procédure de "l'immédiat" sera provisoire: elle devrait être ensuite réexaminée, de manière contradictoire, par un juge.

Le ministère de l'Intérieur a recensé 207.743 victimes de violences conjugales en France en 2021, essentiellement des femmes, une hausse de 21% par rapport à 2020. 122 ont été tuées par leur conjoint ou ex-conjoint cette même année, selon le ministère. Une quarantaine de femmes ont déjà été tuées depuis le début de l'année d'après les associations.

Des chiffres que les autorités ne parviennent pas à faire baisser, malgré la multiplication des mesures prises notamment depuis le Grenelle de 2019, constate en préambule le rapport visant à "améliorer le traitement judiciaire des violences intrafamiliales" qui sera remis dans la matinée à Eric Dupond-Moretti et à la ministre chargée de l'Egalité entre les femmes et les hommes, Isabelle Rome.

«Algorithme»

Les deux autrices du rapport, Emilie Chandler (députée Renaissance du Val-d'Oise) et Dominique Vérien (sénatrice de l'Yonne, UDI), commencent par noter le doublement des plaintes depuis 2016 "dans un contexte de libération de la parole et d'amélioration des conditions d'accueil des victimes par les services de police et gendarmerie", ainsi que la réponse judiciaire plus "rapide" (doublement des condamnations devant les tribunaux correctionnels, +218% de mesures d'éloignement entre 2017 et 2021), même si les progrès ne sont pas "au même niveau" sur l'ensemble du territoire.

Dans leurs recommandations, elles soulignent le besoin de travailler encore la "nécessaire vision globale" et la "coordination" entre les différents acteurs - des défaillances sur le suivi de conjoints violents et récidivistes ont été révélées lors de plusieurs féminicides ces derniers années.

Elles recommandent la création d'un fichier regroupant les informations sur les auteurs (sur lequel la Chancellerie et l'Intérieur travaillent déjà), et une meilleure prise en charge des hommes violents (campagnes de prévention dédiées, comité de suivi pour les sorties de prison...), des victimes et des enfants, en proposant notamment la création d'un "statut" d'administrateur ad hoc.

Des progrès sont encore à faire en matière de formation - le "processus en œuvre" dans les violences familiales est encore souvent méconnu et donc mal détecté, note le rapport.

Les grilles d'évaluation du danger, obligatoires, sont "loin d'être" systématiquement remplies, soulignent les parlementaires, suggérant aussi de s'inspirer de l'Espagne, pays précurseur en la matière, et de mettre en place un fichier évaluant "sur la base d'un calcul algorithmique" le risque de passage à l'acte.

Le rapport propose aussi d'assouplir encore les modalités de délivrance des "téléphones grave danger". Près de 3.500 sont actifs (+471% depuis 2019) mais ils restent trois fois moins attribués qu'en Espagne.

Quant aux "bracelets anti-rapprochement" (1.000 actifs), qui ont là aussi fait leurs preuves en Espagne, ils connaissent encore de nombreux problèmes techniques, souligne le rapport. Un bracelet nouvelle génération" sera déployé dès le mois prochain, promet la Chancellerie.


De nouveaux investissements «historiques» attendus pour le sommet Choose France

Le sommet Choose France dédié aux investissements étrangers, prévu lundi sous les ors du château de Versailles, promet d'être "historique" en termes d'annonces pour cette neuvième et dernière édition de la présidence d'Emmanuel Macron, son initiateur, selon l'Elysée, avec un accent mis sur l'IA et les centres de données. (AFP)
Le sommet Choose France dédié aux investissements étrangers, prévu lundi sous les ors du château de Versailles, promet d'être "historique" en termes d'annonces pour cette neuvième et dernière édition de la présidence d'Emmanuel Macron, son initiateur, selon l'Elysée, avec un accent mis sur l'IA et les centres de données. (AFP)
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  • Le montant total des promesses d'investissements pourrait être annoncé dans la matinée par Emmanuel Macron, qui reçoit lundi matin à l'Elysée le président de SoftBank, Masayoshi Son
  • Cette édition de Choose France (Choisissez la France) s'annonce "historique", avait assuré vendredi l'Elysée

PARIS: Le sommet Choose France dédié aux investissements étrangers, prévu lundi sous les ors du château de Versailles, promet d'être "historique" en termes d'annonces pour cette neuvième et dernière édition de la présidence d'Emmanuel Macron, son initiateur, selon l'Elysée, avec un accent mis sur l'IA et les centres de données.

De nombreux projets seront présentés ou confirmés lors de cette grand-messe annuelle, où environ 200 patrons étrangers sont attendus.

Donnant le ton, de premiers investissements ont été annoncés dès ce week-end, dont le spectaculaire projet dans les infrastructures liées à l'intelligence artificielle de Softbank.

Le géant japonais du secteur des technologies a dévoilé un projet colossal de data centers dans les Hauts-de-France représentant 45 milliards d'euros d'ici à 2031, et 75 milliards d'euros à terme, "un montant inédit dans l'histoire des investissements d'une entreprise en France", selon l'Elysée.

Le montant total des promesses d'investissements pourrait être annoncé dans la matinée par Emmanuel Macron, qui reçoit lundi matin à l'Elysée le président de SoftBank, Masayoshi Son.

Cette édition de Choose France (Choisissez la France) s'annonce "historique", avait assuré vendredi l'Elysée.

La société d'investissement Ardian et la plateforme nordique de centres de données Verne prévoient 5 milliards d'euros pour un "campus d'infrastructures numériques" en Île-de-France.

Selon Les Echos, le gestionnaire d'actifs canadien Brookfield devrait annoncer 10 milliards de dollars (8,57 milliards d'euros) d'investissements dans un centre de données à Escaudain (Nord).

Le groupe taïwanais Foxconn devrait lui investir 120 millions d'euros à Angers pour lancer une ligne de production de cartes mères dédiées à l'intelligence artificielle, en partenariat avec le spécialiste français des supercalculateurs Bull, a appris l'AFP de sources proches des discussions dimanche.

Logistique, sidérurgie, terres rares 

Amazon, qui avait dévoilé début mai un plan d'investissement de plus de 15 milliards d'euros sur trois ans, a annoncé lundi trois sites logistiques supplémentaires censés créer 1.000 emplois, en plus des 7.000 déjà promis.

Le groupe sidérurgique italien Marcegaglia prévoit d'investir 600 millions d'euros pour son projet Mistral à Fos-sur-mer, doublant la mise totale, à 1,2 milliard.

Côté pharmaceutique, le laboratoire suisse Stallergenes Greer a annoncé lundi 125 millions d'investissements d'ici 2030 sur son site majeur de production en région parisienne.

Le spécialiste américain du traitement de l'eau Ecolab, la fintech britannique Revolut et le groupe agroalimentaire et de cliniques vétérinaires Mars vont eux chacun investir 100 millions d'euros, qui s'ajoutent pour certains à des investissements précédents.

Cette nouvelle édition, la dernière d'Emmanuel Macron, devrait voir également des annonces dans le domaine des terres rares, avait laissé entendre l'Elysée. L'astronaute Thomas Pesquet devrait être présent pour parler du sommet spatial qui se déroulera en septembre.

L'édition 2025 du sommet avait battu un record avec 20 milliards d'euros de projets annoncés, et 20,8 milliards d'euros d'engagements sur l'intelligence artificielle (IA) pris en février entérinés.

Cette année, ce rendez-vous a été pour la première fois précédé par des Journées Choose France, organisées dans tout le pays sur le modèle des Journées du patrimoine.

Elles ont permis aux Français de visiter des sites de 92 entreprises, du géant de l'acier ArcelorMittal au constructeur automobile Toyota en passant par des centres de données ou des entrepôts de logistique.

87 milliards d'euros 

Créé en janvier 2018 par Emmanuel Macron, peu après son arrivée à l'Elysée, Choose France a depuis été institué comme le rendez-vous annuel emblématique de la politique pro-business du chef de l'Etat.

Depuis le premier sommet, plus de 230 projets ont été annoncés, représentant quelque 87 milliards d'euros et plusieurs milliers d'emplois industriels nouveaux, selon l'Elysée.

Alors que la France est, pour la septième année consécutive, le pays d'Europe qui attire le plus d'investissements étrangers, selon les récents résultats du baromètre du cabinet de conseil EY, "cela ne tombe pas du ciel", a affirmé Emmanuel Macron vendredi.

Selon EY, la France a attiré l'an dernier 852 projets sur 5.026 recensés dans 47 pays européens, en recul de 17% dans un environnement international difficile.

Pour l'économiste Sylvain Bersinger toutefois, les annonces de Versailles "ne doivent pas masquer le fait que l'investissement total des entreprises en France est déprimé, que la réindustrialisation demeure un vœu pieux et que la France ne semble pas nécessairement plus attractive pour les investisseurs étrangers que ses voisins".


Liban: la France demande « une réunion d'urgence» du Conseil de sécurité de l'ONU 

 La France a demandé une réunion d'urgence du Conseil de sécurité des Nations Unies après que l'armée israélienne s'est emparée de l'emblématique forteresse médiévale de Beaufort au Liban, où son drapeau flotte désormais, a annoncé dimanche le ministre français des Affaires étrangères. (AFP)
La France a demandé une réunion d'urgence du Conseil de sécurité des Nations Unies après que l'armée israélienne s'est emparée de l'emblématique forteresse médiévale de Beaufort au Liban, où son drapeau flotte désormais, a annoncé dimanche le ministre français des Affaires étrangères. (AFP)
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  • "Il s'agit là pour Israël d'une faute majeure car (...) cette avancée sur le territoire libanais est non seulement contraire aux engagements d'Israël, puisque depuis le 17 avril, nous avons un cessez-le-feu au Liban"
  • "Car chaque village bombardé, chaque village occupé, chaque civil qui est tué renforce le Hezbollah"

PARIS: La France a demandé une réunion d'urgence du Conseil de sécurité des Nations Unies après que l'armée israélienne s'est emparée de l'emblématique forteresse médiévale de Beaufort au Liban, où son drapeau flotte désormais, a annoncé dimanche le ministre français des Affaires étrangères.

"J'ai demandé une réunion d'urgence du Conseil de sécurité des Nations unies parce que si nous reconnaissons le droit d'Israël, comme de tous pays, à la légitime défense, à se défendre contre les attaques du Hezbollah (...) rien ne peut justifier la prolongation des opérations militaires israéliennes au Liban et son occupation de plus en plus profonde dans le territoire libanais", a déclaré Jean-Noël Barrot sur la chaîne BFMTV.

"Il s'agit là pour Israël d'une faute majeure car (...) cette avancée sur le territoire libanais est non seulement contraire aux engagements d'Israël, puisque depuis le 17 avril, nous avons un cessez-le-feu au Liban, c'est contraire au droit international mais c'est aussi contraire aux intérêts et à la sécurité d'Israël", a-t-il ajouté.

"Car chaque village bombardé, chaque village occupé, chaque civil qui est tué renforce le Hezbollah", a-t-il souligné.

Le chef de la diplomatie française a en outre estimé que la poursuite des opérations contre le Herzbollah, pro-iranien, "fragilisent aussi" le potentiel accord entre les Etats-Unis et l'Iran, "qui prévoit une cessation des hostilités sur tous les fronts, y compris au Liban".

S'agissant de la négociation d'un accord sur le programme nucléaire iranien entre Washington et Téhéran, Jean-Noël Barrot a mis en garde contre des propos qui ne seraient pas suivis d'actes alors que le président américain, Donald Trump, affirme avoir reçu de l'Iran l'engagement à ne pas se doter de l'arme nucléaire.

Par le passé, "l'Iran a déjà dit qu'il ne se doterait pas de l'arme nucléaire", a souligné le ministre. "Mais il y a les mots et puis ensuite il y a les engagements".

Il a rappelé qu'un accord avait été "négocié âprement" il y a plus de 10 ans avec l'Iran sur l'encadrement de son programme nucléaire et que les Occidentaux avaient obtenu "un recul vérifié, significatif des capacités nucléaires iraniennes".

"Donc c'est possible, mais à nouveau, ça suppose d'aller au-delà des grandes déclarations de principe et de rentrer dans les détails", a-t-il ajouté, citant notamment les limites fixées aux activités liées au programme nucléaire et les conditions de vérification.


Ligue des champions: le PSG entre dans la légende, liesse et tensions à Paris

Des supporters du PSG regardent sur un écran géant la cérémonie de remise du trophée de l’UEFA Champions League après la victoire du Paris Saint-Germain (PSG) en finale contre Arsenal FC, disputée à Budapest, au stade du Parc des Princes à Paris, le 30 mai 2026. (AFP)
Des supporters du PSG regardent sur un écran géant la cérémonie de remise du trophée de l’UEFA Champions League après la victoire du Paris Saint-Germain (PSG) en finale contre Arsenal FC, disputée à Budapest, au stade du Parc des Princes à Paris, le 30 mai 2026. (AFP)
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  • Le PSG remporte sa 2e Ligue des champions consécutive en battant Arsenal aux tirs au but
  • Cette victoire historique a déclenché des célébrations massives à Paris et dans toute la France, malgré quelques incidents et affrontements avec les forces de l’ordre

BUDAPEST: Le Paris SG est entré dans la légende et s'est adjugé une deuxième étoile européenne d'affilée au terme d'une finale cadenassée et irrespirable face à Arsenal, conclue par une séance de tirs au but (1-1 a.p., 4 t.a.b à 3), samedi à Budapest, faisant basculer la capitale française dans une nuit de liesse émaillée de tensions.

Le PSG réédite la performance du Real Madrid, dernière formation à s'être adjugée deux Ligues des champions d'affilée, les Madrilènes dirigés par Zinédine Zidane ayant même fait mieux avec trois C1 entre 2016 et 2018.

Mais contrairement à la démonstration de l'an dernier contre l'Inter Milan (5-0) à Munich, les joueurs de Luis Enrique, opposés à la défense de fer des Gunners, ont énormément souffert avant de l'emporter. Arsenal a en effet ouvert le score par Kai Havertz dès la 6e minute de jeu et il a fallu attendre un penalty d'Ousmane Dembélé pour permettre aux Parisiens d'égaliser à la 65e minute.

Tout s'est terminé aux tirs au but, le défenseur brésilien d'Arsenal Gabriel ratant sa dernière tentative pour offrir une deuxième étoile aux Parisiens.

Après un parcours impressionnant et des qualifications de prestige contre des géants européens comme Liverpool ou le Bayern Munich, le PSG a ainsi brisé le verrou des Londoniens, qui n'avaient encaissé que six buts cette saison en C1 avant la finale.

"La première c'était exceptionnel mais on avait cette envie plus que tout d'aller chercher la deuxième et d'écrire l'histoire encore une fois et d'entrer dans la légende", exultait l'attaquant Désiré Doué au micro de la chaîne M6. "J'aime trop ce club, et c'est pas fini ! La deuxième est là, on va continuer à bosser et on ira chercher la troisième."

Après la Supercoupe d'Europe, la Coupe Intercontinentale, le Trophée des champions et un 14e titre de champion de France, les joueurs de Luis Enrique ont donc ajouté un nouveau trophée à leur palmarès cette saison.

"Une nouvelle étoile brille sur Paris", a réagi le président de la République Emmanuel Macron, qui recevra les vainqueurs dimanche en fin d'après-midi.

Dès la fin du match, le Parc des Princes, plein à craquer et où la rencontre était diffusée sur six écrans géants, s'est embrasé. Des feux d'artifice sur la pelouse et des cris de liesse sans fin ont accompagné le sacre parisien. "Champions d'Europe", "Ici c'est Paris", "Luis Enrique", "le back-to-back", ont hurlé plus de 48.000 supporters acquis au PSG.

- Joie et tensions -

Des cris de joie, des klaxons et des bruits de pétards ont également résonné dans les rues de la capitale française où des cortèges de supporters, vêtus de maillots du PSG, convergeaient vers l'avenue des Champs-Elysées, le lieu traditionnel des manifestations spontanées de joie où la préfecture de police recensait 20.000 personnes en milieu de soirée.

Avec 22.000 policiers et gendarmes mobilisés, dont 8.000 pour Paris et son agglomération, un dispositif de sécurité hors norme a été déployé, la préfecture de police de Paris (PP) disant s'attendre à ce que "des centaines de milliers de personnes" sortent dans les rues de la capitale.

Selon le ministre français de l'Intérieur Laurent Nuñez, 416 personnes ont été interpellées dans le pays, dont 283 dans l'agglomération parisienne, et sept policiers ont été blessés dont un grièvement à Agen (sud).

Aux abords du Parc des Princes à Paris, quelque 150 personnes ont tenté de forcer une entrée avant d'être repoussées par les forces de l'ordre, a-t-on appris auprès de la préfecture de police.

Selon une journaliste de l'AFP présente sur place, des heurts ont éclaté entre policiers et supporters au niveau de la porte de Saint-Cloud, à proximité du Parc. Des mortiers d'artifice ont été lancés sur les forces de l'ordre, qui ont riposté avec des gaz lacrymogènes.

Alors que la Tour Eiffel a scintillé samedi soir pour célébrer la victoire, près de 100.000 personnes sont attendues sur le Champ-de-Mars dimanche après-midi pour fêter les joueurs et le staff parisiens, qui se rendront ensuite à l'Elysée et au Parc des Princes dans la soirée.