RSA: bientôt généralisé, un «deal» avec des allocataires qui laisse perplexe

Les allocataires du Revenu de solidarité active (RSA) devront effectuer, sauf exceptions, un minimum de 15 heures hebdomadaires d'activités obligatoires pour percevoir cette aide, selon un amendement au projet de loi "plein emploi", voté jeudi à l'Assemblée nationale par la majorité présidentielle et la droite. (Photo, AFP)
Les allocataires du Revenu de solidarité active (RSA) devront effectuer, sauf exceptions, un minimum de 15 heures hebdomadaires d'activités obligatoires pour percevoir cette aide, selon un amendement au projet de loi "plein emploi", voté jeudi à l'Assemblée nationale par la majorité présidentielle et la droite. (Photo, AFP)
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Publié le Vendredi 29 septembre 2023

RSA: bientôt généralisé, un «deal» avec des allocataires qui laisse perplexe

  • les allocataires du Revenu de solidarité active (RSA) devront effectuer, sauf exceptions, un minimum de 15 heures hebdomadaires d'activités obligatoires pour percevoir cette aide, selon un amendement au projet de loi "plein emploi"
  • Bénéficiaire du RSA et participante à l'expérimentation dans la Creuse, Maud (prénom d'emprunt), 31 ans, a d'abord vu d'un bon œil cet accompagnement

PARIS: Expérimenté depuis le printemps dans 18 départements, le "contrat d'engagement" des bénéficiaires du RSA, qui prévoit 15 à 20 heures de suivi hebdomadaire et devrait bientôt être généralisé à toute la France, est salué par les collectivités qui l'ont mis en oeuvre, mais laisse encore perplexes certains participants.

En vertu de ce contrat, les allocataires du Revenu de solidarité active (RSA) devront effectuer, sauf exceptions, un minimum de 15 heures hebdomadaires d'activités obligatoires pour percevoir cette aide, selon un amendement au projet de loi "plein emploi", voté jeudi à l'Assemblée nationale par la majorité présidentielle et la droite.

Bénéficiaire du RSA et participante à l'expérimentation dans la Creuse, Maud (prénom d'emprunt), 31 ans, a d'abord vu d'un bon œil cet accompagnement.

"On m'avait présenté mon conseiller en insertion professionnelle comme une sorte de coach" qui allait "m'aider à lancer mon activité" dans le milieu du spectacle et de l'animation, se souvient-elle.

Las. "Quand je suis sortie du premier rendez-vous, j'avais le sentiment de n'avoir rien fichu de ma vie pour en être encore là", s'agace-t-elle. "J'étais tellement déstabilisée que je n'ai pas réussi à dire qui j'étais, quelle avait été ma formation".

Nikita, bientôt 27 ans, qui participe à une expérimentation menée dans le Loiret, dit apprécier le "suivi régulier", au minimum toutes les deux semaines. Mais il décrit sa sortie du RSA comme un long chemin de croix: ce diplômé en langues étrangères appliquées a accepté de reprendre une formation en ressources humaines, mais peine toujours à trouver un emploi.

Sa conseillère, Celya Gauthier, n'a pourtant pas chômé, multipliant les coups de fil aux entreprises de la région pour "expliquer la situation" de Nikita... "mais ça coince". "Peut-être qu'elles ne sont pas assez ouvertes à accueillir une personne bénéficiaire du RSA, qui a un +trou+ dans son CV?"

Le nombre d'allocataires de minimas sociaux repart à la hausse

Le nombre d'allocataires de minima sociaux est reparti à la hausse en 2022, une croissance particulièrement marquée en ce qui concerne les allocations pour adulte handicapé (AAH) et pour demandeur d'asile (ADA), selon le panorama annuel publié vendredi par le service statistique des ministères sociaux.

Après une forte hausse en 2020 du fait de la crise du Covid et un repli en 2021, le nombre d'allocataires a augmenté de 0,4% pour atteindre 4,34 millions fin 2022, selon ce rapport de la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees).

Dans le détail, c'est le nombre de bénéficiaires de l'AAH qui connaît "sa plus forte croissance annuelle depuis dix ans" (+3,4%), pour atteindre 1,29 million fin 2022.

Les raisons de cette forte croissance, notamment des allocataires AAH1 - les personnes avec un taux d'incapacité supérieur ou égal à 80% - "restent encore à éclaircir", souligne-t-on à la Drees.

La tendance à la hausse devrait d'ailleurs encore se poursuivre, du fait de la "déconjugalisation" de l'AAH, une mesure réclamée de longue date par les associations, et qui doit entrer en vigueur dimanche.

Le nombre d'allocataires de l'allocation pour demandeur d'asile (ADA) croît également fortement (+45,3%) pour atteindre un niveau un peu supérieur à celui de 2019 (115.000). Cette hausse est due à l'augmentation du nombre de demandeurs d'asile et de déplacés ukrainiens, précise la Drees.

Concernant le minimum vieillesse, les effectifs, qui étaient assez stables depuis 2013 avant d'augmenter entre 2018 et 2023 sous l'effet des plans de revalorisation, continuent leur hausse (+4,2% en 2022).

A l'inverse, les effectifs du revenu de solidarité active (RSA) ont eux nettement diminué, de 6,2% en 2021 (une forme de "retour de balancier" après la crise économique de 2020), puis de 2,3% en 2022, grâce à une situation de l'emploi plus favorable.

Au total, en incluant les conjoints et les enfants à charge, 6,9 millions de personnes étaient couvertes par les minima sociaux fin 2021, soit une personne sur dix en France métropolitaine et trois sur dix dans les départements et régions d'outremer (DROM), hors Mayotte.

En 2021, ce sont 29,9 milliards d'euros qui ont été versés au titre de ces minima sociaux, soit 1,2% du PIB, un chiffre en baisse par rapport à 2020 (-3,1 %).

«On s'intéresse à vous»

Les pouvoirs publics défendent pourtant le dispositif, à l'instar du président (UDI) du conseil départemental du Loiret, Marc Gaudet, qui mène l'expérimentation depuis cinq mois dans l'agglomération de Montargis.

Dans ce bassin d'emploi, quelque 2.700 personnes sont désormais suivies, dont un millier environ touchaient auparavant leur allocation sans même être "connues des services", se réjouit-il. Cet "accompagnement permet de dire aux plus fragiles: +On s'intéresse à vous+", assure M. Gaudet.

Pour la députée LFI Catherine Couturier, "qu'on s'adresse à ceux qui sont éloignés et isolés, qu'on fasse un point de leur situation, ça peut être positif". Toutefois, "dans la Creuse, où le tissu industriel a pratiquement disparu, je ne vois pas bien où sont (les) emplois" qui pourraient leur permettre de sortir du RSA, avance-t-elle.

Selon l'élue insoumise, derrière l'"obligation d'immersion, qui est en fait du travail non rémunéré dans certains cas, on se retrouve avec un chantage: si on n'accepte pas l'offre, c'est la radiation".

Les 15 à 20 heures hebdomadaires ne correspondent ni à "un travail gratuit ni à un bénévolat obligatoire", a balayé la semaine dernière le ministre du Travail Olivier Dussopt, devant la commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale.

"Parmi les allocataires du RSA, certains sont extrêmement isolés, fragilisés... et ne sont pas nécessairement en mesure de retrouver un emploi immédiatement", a-t-il relevé. Pour ceux- là, il s'agit d'offrir avant tout "un accompagnement social" avant de les amener vers un emploi "quand la personne aura retrouvé les capacités".

Sanctionner les allocataires du RSA peut toutefois entraîner un "basculement dans la précarité", a mis en garde mercredi soir à l'Assemblée nationale le député (PS) Jérôme Guedj, qui peste contre la "béance de l'étude d'impact" du projet du gouvernement.

Selon des chiffres provisoires, fournis à sa demande par la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), environ 31.500 bénéficiaires du RSA ont été sanctionnés en juin 2022 (soit avant l'expérimentation) pour "non-respect d'une obligation du contrat d'engagement". Quatre mois plus tard, près de la moitié avaient perdu la totalité de leur allocation.


Dermatose: Lecornu demande «une accélération de la stratégie vaccinale», va recevoir les syndicats

Sébastien Lecornu a demandé mardi une "accélération de la stratégie vaccinale" contre la dermatose nodulaire contagieuse qui touche les élevages, et recevra "dans la semaine" les syndicats agricoles dont certains contestent la gestion par le gouvernement de cette épizootie, a annoncé son entourage à l'issue d'une réunion sur le sujet. (AFP)
Sébastien Lecornu a demandé mardi une "accélération de la stratégie vaccinale" contre la dermatose nodulaire contagieuse qui touche les élevages, et recevra "dans la semaine" les syndicats agricoles dont certains contestent la gestion par le gouvernement de cette épizootie, a annoncé son entourage à l'issue d'une réunion sur le sujet. (AFP)
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  • Le Premier ministre tiendra une deuxième réunion à ce sujet à 17H30 avec les mêmes ministres et des préfets en visioconférence
  • Il a demandé à son gouvernement "une clarification et une accélération de la stratégie vaccinale qui doit davantage tenir compte de la réalité de chaque département" pour "protéger nos éleveurs et l'élevage français"

PARIS: Sébastien Lecornu a demandé mardi une "accélération de la stratégie vaccinale" contre la dermatose nodulaire contagieuse qui touche les élevages, et recevra "dans la semaine" les syndicats agricoles dont certains contestent la gestion par le gouvernement de cette épizootie, a annoncé son entourage à l'issue d'une réunion sur le sujet.

Le Premier ministre tiendra une deuxième réunion à ce sujet à 17H30 avec les mêmes ministres et des préfets en visioconférence. Il a demandé à son gouvernement "une clarification et une accélération de la stratégie vaccinale qui doit davantage tenir compte de la réalité de chaque département" pour "protéger nos éleveurs et l'élevage français", appelant à "garantir" une "disponibilité des doses" de vaccins "plus forte".

Il a également demandé un "état des lieux des contrôles sur les transports interdits d'animaux", "un plan d’accompagnement pour les petits élevages" ainsi qu'"un plan de repeuplement adapté à l’Occitanie".


Ultime vote sur le budget de la Sécurité sociale à l'Assemblée

Le Premier ministre français Sébastien Lecornu (au centre) s'exprime lors d'une déclaration gouvernementale sur la stratégie de défense nationale à l'Assemblée nationale, à Paris, le 10 décembre 2025. (AFP)
Le Premier ministre français Sébastien Lecornu (au centre) s'exprime lors d'une déclaration gouvernementale sur la stratégie de défense nationale à l'Assemblée nationale, à Paris, le 10 décembre 2025. (AFP)
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  • L’Assemblée devrait adopter définitivement le budget de la Sécurité sociale 2026, fruit de compromis, malgré une majorité introuvable et sans 49.3
  • Le budget de l’État reste très incertain : déficit visé à 5% du PIB, fortes divergences sur les recettes, CMP à haut risque

PARIS: Sauf surprise, l'Assemblée nationale devrait définitivement adopter mardi le budget de la Sécurité sociale pour 2026, un succès arraché à force de concessions par Sébastien Lecornu, qui risque toutefois de ne pas réussir le même pari pour le budget de l'Etat, à l'issue bien plus incertaine.

Alors qu'approche la date butoir du 31 décembre, l'heure est aux dernières tractations pour les parlementaires, au terme de longues semaines de débats. Tous les yeux sont désormais braqués sur le projet de loi de finances (PLF), avec des négociations décisives jusqu'au week-end.

Il y a une semaine pourtant, beaucoup doutaient d'une possible adoption du premier des deux textes budgétaires, la loi de financement de la Sécurité sociale, qui doit notamment acter la suspension de la réforme des retraites.

Pour le PS, qui a érigé cette mesure en condition de sa non-censure, l'étape doit marquer le succès de sa stratégie de négociation avec l'exécutif, à rebours du reste de la gauche. Et pour le Premier ministre, elle couronnerait au moins temporairement sa méthode du compromis.

Après un dernier passage express au Sénat vendredi, le texte revient mardi dans l'hémicycle, où les députés devront renouveler le scrutin serré de la semaine dernière (247 voix contre 234), à haut risque en l'absence de majorité et de 49.3.

Les socialistes, quoique dans l'opposition, avaient consenti à massivement voter pour. Hésitant jusqu'au dernier moment à voter contre, les Ecologistes s'étaient en majorité abstenus. Et malgré les consignes d'abstention de leur parti, 18 députés LR et 9 Horizons l'avaient soutenu.

Au gouvernement, une issue semblable est attendue mardi, même s'il "faut veiller à ce qu'il n'y ait pas de démobilisation" dans l'hémicycle, concède un ministre.

Les syndicats FO et CGT ont appelé à des rassemblements devant l'Assemblée, critiquant notamment la limitation de la durée des arrêts maladie, ou une taxe sur les mutuelles dont ils craignent la répercussion sur les cotisations.

Le texte prévoit par ailleurs la création d'un nouveau congé de naissance, ou d'un "réseau France santé" voulu par M. Lecornu pour l'accès aux soins.

Le gouvernement a vu sa copie profondément remaniée par les députés, qui ont supprimé le gel des pensions de retraite et minima sociaux, et contraint l'exécutif à renoncer à doubler les franchises médicales.

Le déficit anticipé pour la Sécurité sociale est de 19,4 milliards d'euros en 2026 (contre 23 milliards en 2025). Mais au prix de transferts de 4,5 milliards d'euros des caisses de l'Etat vers celles de la Sécu.

- Négociations députés-sénateurs -

Des transferts qui contribuent à compliquer l'équation pour le budget de l'Etat, où ils doivent être compensés.

La copie du budget de l'Etat adoptée lundi au Sénat, qui a peiné à trouver des économies significatives dans les dépenses, porterait le déficit à 5,3% du PIB. Or le gouvernement a placé l'objectif à 5%.

Une commission mixte paritaire (CMP) réunissant sept députés et sept sénateurs doit tenter de trouver un accord vendredi et possiblement samedi, une opération périlleuse au vu des divergences entre les deux chambres.

L'Assemblée avait massivement rejeté le texte en première lecture.

Les négociations avant et pendant la CMP porteront notamment sur la question des recettes, alors que les socialistes réclament des mesures de justice fiscale, quand la droite se montre intransigeante dans son refus de nouveaux prélèvements.

"Il ne pourra pas y avoir d'accord sur un budget qui augmenterait considérablement les impôts et ne réduirait pas significativement la dette", insiste le chef des Républicains Bruno Retailleau.

Même si l'ancien socle commun, majoritaire au sein de la CMP, trouve un accord, il faudra encore qu'il puisse être adopté la semaine prochaine à l'Assemblée.

Et ce alors que les socialistes promettent cette fois de s'abstenir au mieux, et les Écologistes de voter contre.

Autres possibilités: utiliser le 49.3 en s'assurant d'une non-censure dans la foulée -- comme le plaident l'ancienne Première ministre Élisabeth Borne ou l'ex-président François Hollande -- ou se résoudre à une loi spéciale, avec une reprise des négociations en janvier.

Une dernière option loin de remporter l'enthousiasme général.

"Il faut que ça s'arrête cette séquence budgétaire", estime un cadre socialiste. "On connaît toutes les données du problème. Si le compromis est possible, alors il faut qu'il ait lieu maintenant."


Le musée du Louvre resté fermé lundi en raison d'une grève

Le LNR, ou Louvre Nouvelle Renaissanc, et une rénovation à grande échelle annoncée par le président français Emmanuel Macron.  Les organisations syndicales ont ensuite été reçues au ministère de la Culture. (AFP)
Le LNR, ou Louvre Nouvelle Renaissanc, et une rénovation à grande échelle annoncée par le président français Emmanuel Macron. Les organisations syndicales ont ensuite été reçues au ministère de la Culture. (AFP)
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  • Les personnels du musée le plus visité au monde, réunis en assemblée générale, avaient voté "à l'unanimité" une grève reconductible pour dénoncer les conditions de travail et d'accueil du public
  • Plusieurs dizaines d'agents ont ensuite déployé devant la pyramide une banderole indiquant "Le Louvre en lutte pour des conditions de travail décentes, hausse des salaires, + d'effectifs contre la vétusté du palais et le projet LNR"

PARIS: Le musée du Louvre à Paris est resté fermé lundi en raison d'une "grève reconductible" de ses agents, une nouvelle épreuve pour une institution dans la tourmente depuis le spectaculaire cambriolage du 19 octobre et la mise à nu de ses dysfonctionnements.

A 9H00 (8H00 GMT), les portes du musée sont restées closes devant une file de visiteurs, puis la direction a annoncé la fermeture pour "toute la journée".

"Je suis vraiment déçu, le Louvre était la raison principale de notre venue à Paris, parce que nous voulions voir Mona Lisa", le célèbre tableau de La Joconde de Léonard de Vinci, a déclaré à l'AFP Minsoo Kim, 37, Coréen, en lune de miel.

"C'est normal qu'ils fassent grève s'ils ont besoin de meilleures conditions de travail. Bien sûr, en tant que touriste, ce n'est pas génial d'être ici et que le musée soit fermé, mais nous avons réussi à reporter notre visite, donc ça n'est pas un problème", a estimé de son côté Patricia, une touriste brésilienne qui n'a pas souhaité donner son nom.

Un peu plus tôt, les personnels du musée le plus visité au monde, réunis en assemblée générale, avaient voté "à l'unanimité" une grève reconductible pour dénoncer les conditions de travail et d'accueil du public.

Plusieurs dizaines d'agents ont ensuite déployé devant la pyramide une banderole indiquant "Le Louvre en lutte pour des conditions de travail décentes, hausse des salaires, + d'effectifs contre la vétusté du palais et le projet LNR".

Le LNR, ou Louvre Nouvelle Renaissanc, et une rénovation à grande échelle annoncée par le président français Emmanuel Macron.

Les organisations syndicales ont ensuite été reçues au ministère de la Culture.

"Nous avons eu quelques avancées en matière de rémunération, mais cela reste insuffisant et nous attendons une proposition écrite du ministère - certainement mardi - pour nous prononcer", a déclaré à l'AFP Alexis Fritche, du syndicat CFDT-Culture, à l'issue de deux heures de réunion.

Selon lui, "pas d'avancée" non plus sur les emplois: "On nous annonce 28 postes pour la surveillance, mais ils proviennent de redéploiements".

A l'issue de l'AG, le délégué du syndicat CGT Christian Galani avait rappelé que la filière accueil et surveillance avait "perdu 200 équivalents temps plein en l'espace de 15 ans, alors que la fréquentation a augmenté de moitié".

Une prochaine AG est prévue mercredi à 9H00 locales, le mardi étant le jour de fermeture hebdomadaire du Louvre.

Conflit social et réorganisation 

"On est en colère", "nous ne sommes pas d'accord avec la manière dont Le Louvre a été géré", a dit devant la presse Elise Muller, agente de surveillance du syndicat Sud Culture.

Valérie Baud, représentante CFDT, s'était félicitée d'un mouvement "interprofessionnel", regroupant métiers de la "conservation, agents d'accueil et de surveillance, professions support, juristes, graphistes".

En parallèle de ce conflit social, le musée doit faire face à une réorganisation à marche forcée et continuer de répondre aux interrogations sur les failles qui ont permis à un commando de s'emparer de huit joyaux de la Couronne, toujours introuvables.

Fragilisée, la présidente du Louvre, Laurence des Cars, devra travailler en tandem avec Philippe Jost, le haut fonctionnaire chargé du chantier de reconstruction de Notre-Dame, à qui la ministre française de la Culture Rachida Dati a confié vendredi la mission de "réorganiser en profondeur le musée".

Audition de la présidente mercredi 

"Des mesures indispensables sont à prendre, bien au-delà de la sûreté et de la sécurité", a déclaré Mme Dati.

"Toute réflexion sur l'avenir du Louvre ne saurait se limiter à une approche technico-organisationnelle", avait réagi la CFDT.

Le ministère de la Culture a précisé que la mission de M. Jost serait menée en janvier et février et que ses recommandations étaient attendues "fin février".

Des sénateurs vont par ailleurs poursuivre leur quête de réponses sur les dysfonctionnements du musée.

Mardi, ils doivent entendre pour la première fois l'ancien président du Louvre Jean-Luc Martinez, destinataire pendant son double mandat (2013-2021) de deux audits alarmants peu suivis d'effets.

Mercredi, ce sera Mme des Cars, à la tête du musée depuis fin 2021, pour comprendre notamment comment ces deux audits n'ont été découverts par l'actuelle direction qu'après le casse du 19 octobre.