Le Conseil d'Etat se penche sur le «fléau» des contrôles au faciès

Le Conseil d'Etat s'est penché vendredi sur le sujet hyper-sensible des contrôles au faciès, une pratique devenue "systémique" dans la police selon plusieurs ONG (Photo d'illustration, AFP).
Le Conseil d'Etat s'est penché vendredi sur le sujet hyper-sensible des contrôles au faciès, une pratique devenue "systémique" dans la police selon plusieurs ONG (Photo d'illustration, AFP).
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Publié le Samedi 30 septembre 2023

Le Conseil d'Etat se penche sur le «fléau» des contrôles au faciès

  • Dans leur requête, les six associations et ONG soutiennent que cette pratique est «inscrite profondément dans l'action policière »
  • Sur les contrôles au faciès, la France a été plusieurs fois condamnée ces dernières années

PARIS: Le Conseil d'Etat s'est penché vendredi sur le sujet hyper-sensible des contrôles au faciès, une pratique devenue "systémique" dans la police selon plusieurs ONG, qui ont introduit devant la plus haute juridiction administrative la première action de groupe contre ces contrôles "discriminatoires".

Dans leur requête, les six associations et ONG, dont Amnesty international, Human Rights Watch ou encore Open Society Justice Initiative, soutiennent que cette pratique est "inscrite profondément dans l'action policière au point que la discrimination qu'elle constitue est systémique".

Les contrôles au faciès, opérés en raison de caractéristiques physiques liés à l'origine réelle ou supposée d'une personne, "ne sont pas un simple problème de politique publique, c'est un fléau", a plaidé vendredi Me Antoine Lyon-Caen, représentant les six organisations.

"Le contrôle d'identité, c'est la première rencontre des jeunes avec l'autorité publique. Si, comme nous le démontrons, cette pratique du contrôle au faciès est généralisée (...), ça veut dire que les jeunes, humiliés par ces contrôlés seront marqués profondément. C'est un problème dont notre cohésion sociale dépend", a poursuivi l'avocat.

L'existence des contrôles au faciès est largement documentée depuis des années. En 2017, le Défenseur des droits avait conclu qu'un jeune homme "perçu comme noir ou arabe" avait vingt fois plus de chances d'être contrôlé que le reste de la population.

14 millions
"Il y a une industrie du contrôle au faciès", a déploré Me Lyon-Caen, rappelant les données parcellaires tirées d'un rapport de l'Assemblée nationale en 2016: 14 millions par an.

Un "cancer" qui gangrène la société, a plaidé Me Patrice Spinosi, autre avocat des requérants. "Qui dit carence systémique de l'Etat, dit réponse systémique, avec une politique publique", a-t-il réclamé.

Les requérants "n'accusent pas les policiers pris individuellement d'être racistes", ont-ils insisté dans un communiqué, mais demandent à la haute cour "de constater le grave manquement de l'Etat consistant à laisser perdurer" ces contrôles, et "d'enjoindre aux autorités de prendre les mesures nécessaires pour y remédier".

Cette pratique est "illégale au regard du droit français (...) et international", ont-ils poursuivi.

Le président de la République, Emmanuel Macron, avait reconnu le 4 décembre 2020 l'existence des contrôles au faciès, après le tabassage du producteur de musique noir Michel Zecler, provoquant l'ire des syndicats policiers.

Dans la foulée, en janvier 2021, les organisations requérantes avaient adressé une mise en demeure au gouvernement pour que des "réformes structurelles" soient adoptées. Mais face à l'absence de réponse, elles se sont tournées vers le Conseil d'Etat.

Elles réclament une série de mesures, inspirées d'expériences menées à l'étranger: modifier le Code de procédure pénale pour interdire la discrimination dans les contrôles d'identité, exclure les contrôles administratifs, fournir un récépissé après chaque contrôle...

Matricule
Les éléments produits par les ONG, dont de nombreux témoignages, "suffisent à présumer l'existence de pratiques discriminatoires suffisamment répandues pour ne pas être regardées, contrairement à ce que fait valoir le ministère de l'Intérieur, comme se limitant à des cas de dérives individuelles imprévisibles", a reconnu lors de l'audience la rapporteure publique Esther de Moustier.

Cette dernière a toutefois appelé le Conseil d'Etat à rejeter la requête, appelant notamment à "tenir compte des moyens déjà mobilisés" par le gouvernement.

Le ministère de l'Intérieur, a-t-elle expliqué, dit "avoir pris plusieurs mesures" dont la "formation" des forces de l'ordre qui "intègre désormais des modules sur la lutte contre les discriminations".

Afin d'améliorer la "traçabilité des contrôles", les policiers doivent également porter un numéro de matricule, théoriquement obligatoire mais dont l'absence n'est jamais sanctionnée - un point que devait justement examiner le Conseil d'Etat vendredi, lors d'une audience distincte.

Sur les contrôles au faciès, la France a été plusieurs fois condamnée ces dernières années: en juin 2021 par la Cour d'appel de Paris ou encore en 2016 par la Cour de cassation, qui avait pour la première fois condamné définitivement l'Etat pour faute lourde.

Le Conseil d'Etat doit désormais se prononcer dans les prochaines semaines. Pour Me Lyon-Caen, s'il rejetait la requête, cela reviendrait à dire que "le mal existe, mais le médecin ne peut pas intervenir".


La France vers un nouvel épisode de fortes chaleurs après une canicule exceptionnelle

Un homme passe devant une fenêtre recouverte d'une couverture de survie durant la canicule, à Nantes (ouest de la France), le 23 juin 2026. Face à la chaleur record, les habitants improvisent des solutions pour se rafraîchir. (AFP)
Un homme passe devant une fenêtre recouverte d'une couverture de survie durant la canicule, à Nantes (ouest de la France), le 23 juin 2026. Face à la chaleur record, les habitants improvisent des solutions pour se rafraîchir. (AFP)
  • Un 3ᵉ épisode de canicule est attendu en France dès ce week-end, avec des températures dépassant 35°C
  • Les autorités craignent un impact accru sur la santé, les hôpitaux et les infrastructures

PARIS: Les températures ont à peine commencé à descendre en France que déjà Météo-France annonce à partir de ce weekend un troisième épisode de fortes chaleurs en à peine plus d'un mois, risquant d'éprouver davantage des organismes et des infrastructures déjà mises à mal.

La France va connaître "sans doute un nouvel épisode caniculaire à partir de ce weekend", a indiqué mardi à l'AFP le prévisionniste de Météo-France Patrick Galois, sans toutefois pouvoir en estimer pour le moment la durée ou l'intensité.

"A partir de vendredi et du weekend prochain, on s'attend à nouveau à des températures plus élevées (...), sans doute au-dessus de 35°C", avec des "conditions anticycloniques depuis le sud du pays", a-t-il dit. "Toutes les régions ne seront pas forcément concernées", a-t-il précisé.

Le Premier ministre, Sébastien Lecornu, avait évoqué lundi "la perspective d'une reprise d'un épisode caniculaire", demandant à ses ministres des "décisions dans les jours qui viennent". Mardi, il a jugé "scandaleux" et "faux" le bilan de "10.000 morts" de la canicule la semaine dernière avancé par les Ecologistes, et s'est défendu de toute "inaction" face au changement climatique.

Santé publique France recense un millier de décès de plus que la normale depuis le 24 juin, et 300 "en excès" du 24 au 28 mai, date du premier pic de chaleur précoce subi par le pays. Un premier bilan sans doute appelé à s'alourdir.

- "Pas d'épisode pluvieux" -

La France traverse depuis le 17 juin une vague de chaleur historique, qui n'est toujours pas terminée, les températures ayant largement régressé mais restant au-dessus des normales saisonnières.

Quatre départements du Sud-Est restent en vigilance orange canicule jusqu'à mercredi.

Mardi, il a encore fait 39°C à Uzès, 38,8°C à Nîmes, 35,7°C à Marseille et 33,2°C à Lyon.

La nuit prochaine et la journée de mercredi devraient rester chaudes, jusqu'à 35°C sur les littoraux, et 38°C dans l'intérieur de la Provence, avant une "baisse assez sensible" des température maximales jeudi, selon Météo-France.

"Phénomène aggravant", pendant cette "transition moins chaude entre les deux" épisodes caniculaires, on n'observe pas d'"épisode pluvieux soutenu qui apporte un peu d'eau", souligne Patrick Galois.

Côté sanitaire, le gouvernement s'inquiète d'un nombre élevé de décès à domicile.

Les canicules provoquent "entre 1.000 et 7.000 morts par an", "et l'on peut supposer que cet été, on sera plus proche de 7.000 que du millier", a estimé auprès de l'AFP l'épidémiologiste Basile Chaix, directeur de recherche à l'Inserm.

Mardi, les passages aux urgences de l’AP-HP (hôpitaux publics parisiens) ont, après une baisse dimanche et lundi, rebondi de 13% pour atteindre 2.900 passages, un niveau très élevé.

Lundi soir, le directeur général de l'AP-HP, Nicolas Revel, a exprimé sur France 2 sa "préoccupation" devant cette perspective d'une remontée des températures et son effet sur les soignants. "Comme les Français, ils sont très fatigués", a-t-il indiqué.

"Je suis effaré qu'on ne retienne pas les leçons des crises", s'est insurgé mardi auprès de l'AFP Patrice Ramillon, secrétaire du CSE (Force ouvrière) de l’hôpital de Lens (Pas-de-Calais).

Dans certains locaux réservés au personnel, il a fait "jusqu'à 41°C" et "jusqu'à 35°C dans les chambres" des patients. Pour la prochaine canicule, la direction va "commander des climatiseurs mobiles notamment". Pour l'heure, l’hôpital n'en dispose que de 24.

- Equipements "pas adaptés" -

Coté infrastructures et entreprises aussi, la perspective de nouvelles chaleurs caniculaires inquiète.

Mardi soir, 8.000 clients sont toujours privés d'électricité principalement dans le Nord et à Paris.

"Ma mère, elle a 80 ans (...) elle est coupée du monde", elle vit dans un appartement au 10e étage d'un immeuble dans le XIXe arrondissement de Paris, sans ascenseur "ni eau ni électricité", relate Djamila, retraitée. "Ça me rappelle le Covid", se lamente-t-elle.

Le restaurant Le Beau Lieu à Bordeaux a, lui, subi plus de 4.000 euros de pertes à cause de l'arrêt des réfrigérateurs et chambres froides, de vendredi après-midi à dimanche soir.

Pour la prochaine canicule, "il faut étudier des solutions pour les équipements, pour l'instant, ça n'est pas adapté", souligne Stéphane Maire, conseiller d'exploitation de ce restaurant.

En Europe, si la chaleur reflue un peu, la ville de Split (Croatie) a tout de même enregistré mardi un record de température avec 39,5°C, de même que la Slovaquie avec 41,3°C à Kamenica nad Hronom.

Ailleurs dans le monde, les Etats-Unis devraient être frappés cette semaine par une intense vague de chaleur qui pourrait affecter le Mondial de football tout comme les célébrations du 250e anniversaire du pays, le 4 juillet.


Lecornu s'écharpe sur la canicule avec les Ecologistes, qui appellent à la censure

Le Premier ministre et les Ecologistes ont bataillé mardi à l'Assemblée nationale sur les décès dus à la canicule et la politique d'adaptation du gouvernement face au changement climatique, les députés verts annonçant le dépôt d'une motion de censure. (AFP)
Le Premier ministre et les Ecologistes ont bataillé mardi à l'Assemblée nationale sur les décès dus à la canicule et la politique d'adaptation du gouvernement face au changement climatique, les députés verts annonçant le dépôt d'une motion de censure. (AFP)
  • "C'est la première fois que je sors de mes gonds", a lancé le Premier ministre lors de la séance des questions au gouvernement
  • "D'où sortez-vous ce bilan de 10.000 morts sur lequel vous et les vôtres (...) sont allés sur les plateaux de télévision depuis maintenant plus de trois jours, en établissant un bilan humain qui est faux ? C'est scandaleux, c'est indigne"

PARIS: Le Premier ministre et les Ecologistes ont bataillé mardi à l'Assemblée nationale sur les décès dus à la canicule et la politique d'adaptation du gouvernement face au changement climatique, les députés verts annonçant le dépôt d'une motion de censure.

Dans un vif échange avec la cheffe de file des députés écologistes Cyrielle Chatelain, Sébastien Lecornu a jugé "scandaleux" et "faux" le chiffre de "10.000 morts" de la canicule la semaine dernière, avancé selon lui par les Ecologistes.

Ceux-ci ont démenti avoir donné ce bilan, affirmant seulement craindre une telle hécatombe.

"C'est la première fois que je sors de mes gonds", a lancé le Premier ministre lors de la séance des questions au gouvernement. "D'où sortez-vous ce bilan de 10.000 morts sur lequel vous et les vôtres (...) sont allés sur les plateaux de télévision depuis maintenant plus de trois jours, en établissant un bilan humain qui est faux ? C'est scandaleux, c'est indigne".

La canicule risque de faire "10.000 morts", avait déclaré un peu plus tôt la députée écologiste Sandrine Rousseau. Quant au chef de file des sénateurs écologistes Guillaume Gontard, il a appelé le gouvernement à ne "pas attendre 10.000 morts pour agir", a-t-il dit à l'AFP.

De son côté, le directeur général de l'AP-HP, Nicolas Revel estime que le bilan de 2003 (15.000 décès) ne sera pas atteint, car "on a progressé sur plein de choses", mais qu'il sera "probablement supérieur à 2025", à savoir 5.700 morts liées à la chaleur.

Sébastien Lecornu a estimé en outre que la commission d'enquête réclamée par les députés écologistes sur la "politique d'adaptation" du gouvernement allait leur revenir "en boomerang": "On en arrivera à la conclusion qu'il n'y a pas d'inaction, mais qu'il y a un besoin évident d'accélération".

Cette commission permettra aussi "de regarder l'action dans les mairies", y compris écologistes, "dans lesquelles on ne peut pas dire que le bilan soit à ce point édifiant", a-t-il grondé.

Motion de censure 

"Il y aura une commission d'enquête et il y aura une censure. Vous n'êtes pas à votre place", lui a rétorqué Mme Chatelain, en annonçant peu après dans les couloirs de l'Assemblée que son groupe allait déposer ce mardi une motion de censure contre le gouvernement, pour dénoncer "son impréparation à la fois de la canicule qu'on a connue, mais surtout de la canicule qui arrive".

"Sous votre gouvernement, la canicule s'est transformée en violence politique", avait fustigé dans sa question la députée écologiste, en lui demandant de "cesser de nier (sa) responsabilité dans ce qui arrive aujourd'hui".

La motion de censure sera signée avec des Insoumis selon une source au groupe LFI, les Ecologistes ne disposant pas des 58 députés nécessaires pour déposer un 49.2.

Le chef du gouvernement a défendu une nouvelle fois l'action de l'État qui "tient face à chaque crise" et celle de "tous les gouvernements" qui "ont chacun à leur mesure fait quelque chose contre le réchauffement climatique". "Le nier, c'est abîmer le consensus républicain", a-t-il jugé.

A cet égard, "faire du Fonds vert le référendum de l'inaction du gouvernement, alors que nous l'avons créé, a quelque chose d'absolument absurde sur le terrain politique", a-t-il fustigé.

De nombreuses voix ont critiqué la forte baisse des crédits du Fonds vert ces dernières années, passés de 2,5 milliards d'euros en 2024 à 837,5 millions en 2026, qui sont destinés à financer les projets des collectivités territoriales pour l'adaptation au changement climatique.


L’ambassadeur Al Ruwaily, en fin de mission à Paris : les relations franco-saoudiennes continueront de se renforcer

Alruwaily et son épouse Fatima Alruwaily avec l’ancien ministre des affaires étrangères Jean-Yves Le Drian et la secrétaire générale d'AFALULA, Laura Kwiatowski. (Photo fournie)
Alruwaily et son épouse Fatima Alruwaily avec l’ancien ministre des affaires étrangères Jean-Yves Le Drian et la secrétaire générale d'AFALULA, Laura Kwiatowski. (Photo fournie)
  • Au fil de son intervention, l’ambassadeur a insisté sur la qualité exceptionnelle du partenariat franco-saoudien, qu’il considère comme l’un des plus solides jamais établis entre les deux pays
  • Les visites croisées du prince héritier à Paris et du président Emmanuel Macron à Riyad ont donné une nouvelle impulsion à cette relation, avec la signature d’accords structurants, dont le Conseil de partenariat stratégique franco-saoudien

PARIS: C’est avec une émotion sincère que l’ambassadeur d’Arabie saoudite en France, Fahd Al Ruwaily, a fait ses adieux à Paris, au terme de plus de cinq années et demie d’une mission qui aura profondément marqué les relations entre les deux pays.

Entouré de responsables français, de diplomates, d’amis et de partenaires de longue date, il a choisi de placer cette soirée sous le signe de la gratitude, de l’amitié et de l’espoir.

arabie saoudite

L’ambassadeur Alruwaily avec le sénateur Olivier Cadic ( à droite) et le directeur Moyen-Orient et Afrique du Nord au Quai d’orsay Romaric Roignan. (Photo fournie)

Dès les premiers mots de son intervention, il a tenu à remercier chaleureusement les nombreux invités venus partager ce moment malgré la chaleur caniculaire. « Votre présence me touche profondément », a-t-il confié avec simplicité, donnant à cette réception un ton chaleureux teinté de nostalgie.

Revenant sur son arrivée en France à la fin de l’année 2020, il a évoqué les circonstances exceptionnelles de sa prise de fonctions, en pleine pandémie de Covid-19.

Paris, alors silencieuse et confinée, n’avait pas encore retrouvé le rayonnement qui fait sa réputation. C’est dans cette résidence, où s’est tenue la réception, qu’il avait présenté, le 30 décembre 2020, la copie de ses lettres de créance, marquant ainsi le début d’une mission diplomatique qui allait rapidement prendre une dimension particulière.

« Il est toujours difficile de quitter Paris », a-t-il reconnu. Étudiant, puis jeune diplomate, quelques jours passés dans la capitale française suffisaient déjà à lui laisser des souvenirs impérissables.

Après plus de cinq années passées en France, les émotions sont naturellement bien plus fortes.

arabie saoudite
Le couple Alruwaily avec l’ancien ministre des affaires étrangères Philippe Douste-Blazy et son épouse. (Photo fournie)

Cette période aura coïncidé avec une phase historique pour le Royaume d’Arabie saoudite. Al Ruwaily a rappelé que sa mission s’est inscrite dans la dynamique de la Vision 2030, vaste programme de réformes lancé par le prince héritier Mohammed ben Salmane.

Dix ans après son lancement, ce projet a profondément transformé le Royaume dans les domaines économique, culturel, éducatif, touristique et social, ouvrant de nombreuses perspectives de coopération avec la France.

Au fil de son intervention, l’ambassadeur a insisté sur la qualité exceptionnelle du partenariat franco-saoudien, qu’il considère comme l’un des plus solides jamais établis entre les deux pays.

Les visites croisées du prince héritier à Paris et du président Emmanuel Macron à Riyad ont donné une nouvelle impulsion à cette relation, avec la signature d’accords structurants, dont le Conseil de partenariat stratégique franco-saoudien et sa feuille de route.

À ses yeux, cette coopération dépasse largement le cadre diplomatique. Elle se nourrit de convergences sur les grands dossiers régionaux et internationaux, mais également d’échanges humains, économiques, culturels, scientifiques et sécuritaires de plus en plus nombreux.

Le seul mois de juin en a offert une illustration éloquente, a souligné Al Ruwaily. Plusieurs hauts responsables saoudiens ont effectué des visites en France, tandis que d’importantes délégations françaises se rendaient au Royaume.

La réunion annuelle du Conseil d’affaires franco-saoudien, le Forum Vision Golfe ou encore la participation remarquée du Royaume au salon Eurosatory témoignent d’une relation particulièrement dynamique.

Au-delà du bilan diplomatique, le discours a surtout laissé transparaître une profonde reconnaissance envers celles et ceux qui ont accompagné cette mission.

L’ambassadeur a réservé ses premiers remerciements à son épouse, Fatimah, et à leurs enfants, saluant leur patience et leur soutien tout au long de ces années exigeantes.

Il a également rendu hommage aux équipes de l’ambassade, dont l’engagement et l’esprit de famille ont constitué, selon lui, l’une des clés des succès obtenus.

Il a ensuite exprimé sa gratitude envers les autorités françaises, les parlementaires, les responsables du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, les conseillers de l’Élysée ainsi que les organisations internationales installées à Paris, avec lesquelles le Royaume entretient une coopération étroite.

Au moment de conclure, l’émotion était palpable. En quittant Paris, a-t-il confié, sa famille et lui emportent bien davantage que des souvenirs professionnels. Ils repartent avec des amitiés sincères, des expériences humaines précieuses et la conviction que les liens entre la France et l’Arabie saoudite continueront de se renforcer au service du dialogue, de la coopération et de la paix.

Selon plusieurs médias français, l’ancien ambassadeur d’Arabie saoudite en Syrie devrait succéder à Fahd Al Ruwaily à Paris.