Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
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Publié le Jeudi 19 octobre 2023

Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

  • Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 202
  • Les règles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft

BRUXELLES: Désinformation, haine en ligne... Le règlement de l'UE sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA), utilisé par Bruxelles pour ouvrir des enquêtes visant X (ex-Twitter), Meta (Facebook, Instagram) et TikTok, vise à mieux faire respecter les lois européennes par les plateformes numériques.

Des règles pour toutes les plateformes

+Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 2024. Elles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft.

+Obligation de désigner un représentant légal dans un des 27 Etats membres.

+Obligation d'agir "promptement" pour retirer tout contenu illicite ou d'en rendre l'accès impossible dès que la plateforme en a connaissance.

+Les plateformes devront informer "promptement" les autorités judiciaires quand elles soupçonnent une "infraction pénale grave" menaçant "la vie ou la sécurité des personnes".

+Les plateformes en ligne devront publier une fois par an un rapport détaillant les actions entreprises pour la modération de contenus et leurs délais de réaction après notification de contenus illégaux. Elles devront rendre compte des litiges avec leurs utilisateurs et des décisions prises.

+Toutes les plateformes en ligne devront se doter d'un système gratuit de réclamations permettant de contester des décisions de retrait d'information, de suspension ou de résiliation de compte.

+Les plateformes devront suspendre les utilisateurs fournissant "fréquemment" des contenus illégaux (discours de haine, annonces frauduleuses...).

+Les sites de vente en ligne devront contrôler l'identité des vendeurs avant de les autoriser sur leur plateforme et bloquer les fraudeurs récidivistes. Ils devront aussi réaliser des contrôles aléatoires sur leurs annonces.

+Publicité: les plateformes devront permettre à chaque utilisateur de connaître les paramètres utilisés pour le cibler et le financeur de l'annonce.

+Interdiction d'exploiter les données "sensibles" des utilisateurs (genre, tendance politique, appartenance religieuse...) pour de la publicité ciblée, afin notamment d'empêcher les manipulations de l'opinion.

+Interdiction du ciblage publicitaire des mineurs.

+Interdiction des interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de comptes ou certains services payants.

+Les principaux paramètres utilisés par leurs systèmes de recommandation devront être publiés dans leurs conditions générales.

Obligations spécifiques aux seules très grandes plateformes 

+ Les 19 très grandes plateformes en ligne sont soumises à des règles spécifiques dont seront dispensées les autres.

+Ces entreprises doivent analyser les risques liés à leurs services en matière de diffusion de contenus illégaux, d'atteinte à la vie privée ou à la liberté d'expression, de santé ou de sécurité publique. Et mettre en place les moyens pour les atténuer (modération des contenus...).

+Les très grandes plateformes doivent fournir au régulateur un accès à leurs données afin qu'il puisse contrôler le respect du règlement. Ces données peuvent aussi être ouvertes à des chercheurs agréés.

+Les très grandes plateformes seront auditées, à leurs propres frais, une fois par an par des organismes indépendants afin de vérifier le respect de leurs obligations.

+Elles devront avoir un service de contrôle interne indépendant pour vérifier qu'elles respectent le règlement.

Israël-Hamas: l'UE ouvre une enquête sur Meta et TikTok pour désinformation

Bruxelles a annoncé jeudi l'ouverture d'une enquête visant les réseaux sociaux Meta (Facebook, Instagram) et TikTok réclamant des précisions sur les mesures qu'ils mettent en oeuvre contre la diffusion de "fausses informations" et de "contenus illégaux", après les attaques du Hamas contre Israël.

La Commission européenne a expliqué avoir adressé une demande formelle d'informations à ces deux plateformes, une semaine après le lancement d'une procédure similaire visant X (ex-Twitter) dans le cadre de la nouvelle législation européenne sur les services numériques (DSA).

L'exécutif bruxellois poursuit un tour de vis entamé la semaine dernière par des lettres de mises en garde du commissaire au Numérique Thierry Breton envoyées aux dirigeants de quatre grands services en ligne: X, Meta, TikTok et Youtube (Alphabet).

La demande d'informations envoyée aux trois premiers -Youtube étant épargné pour l'instant- ne représente pas pour l'instant une mise en cause.

Mais elle constitue la première étape dans une procédure qui peut conduire à de lourdes sanctions financières en cas d'infractions avérées et prolongées à la réglementation. Dans des cas extrêmes, les amendes peuvent atteindre 6% du chiffre d'affaires mondial du groupe.

La Commission a demandé à Meta et TikTok d'expliquer précisément "les mesures prises pour respecter (leurs) obligations en matière d'évaluation et de réduction des risques". Elles ont jusqu'au 25 octobre pour fournir des réponses réclamées d'urgence dans le contexte du conflit Israël-Hamas.

Ce conflit, qui a fait de très nombreuses victimes civiles, suscite une immense émotion à travers le monde, et est propice aux tentatives de manipulation de l'opinion.

Vidéos humiliantes d'otages, corps décapités, assassinats filmés... Les réseaux sociaux ont été inondés d'images violentes mais aussi de tentatives de désinformation, un défi pour toutes les plateformes.

Autorités de contrôle

+Chaque Etat membre de l'UE doit désigner une autorité compétente, dotée d'un pouvoir d'enquête et de sanction, pour faire appliquer le règlement, d'ici au 17 février 2024. Ces 27 autorités coopéreront entre elles.

+L'Etat membre dans lequel se situe l'établissement principal du fournisseur de services numériques sera compétent pour faire respecter les obligations, sauf pour les très grandes plateformes placées directement sous la surveillance de la Commission européenne.

Possibilité de plainte pour les utilisateurs 

+Les utilisateurs ont le droit d'introduire une plainte contre un fournisseur de services numériques auprès de l'autorité compétente en invoquant une violation du règlement.

+Les sites de vente en ligne ne respectant pas leurs obligations pourront être rendus responsables du préjudice subi par des acheteurs de produits non conformes et dangereux.

Sanctions

+Les amendes pourront atteindre jusqu'à 6% du chiffre d'affaires annuel.

+Pour faire cesser une infraction, une astreinte jusqu'à 5% du chiffre d'affaires quotidien pourra être infligée.

+En cas de violations graves et répétées, les plateformes pourront être interdites d'exercer leur activité en Europe.

Exemption pour les petites entreprises 

+Les microentreprises et petites entreprises sont exemptées des obligations prévues par le règlement.


Au Japon, le sort du macaque Punch attire les foules et relance le débat sur les zoos

Cette photo, prise le 19 février 2026, montre Punch, un macaque mâle de sept mois abandonné par sa mère, assis avec une peluche d’orang-outan au zoo d’Ichikawa, préfecture de Chiba. (AFP)
Cette photo, prise le 19 février 2026, montre Punch, un macaque mâle de sept mois abandonné par sa mère, assis avec une peluche d’orang-outan au zoo d’Ichikawa, préfecture de Chiba. (AFP)
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  • Punch, un bébé macaque au Japon, est devenu une star des réseaux sociaux après avoir été vu cherchant du réconfort auprès d’une peluche orang-outan, attirant des milliers de visiteurs au zoo d’Ichikawa
  • L’histoire met en lumière la captivité animale, suscitant des réactions en ligne, dont un message de l’Ambassade de Cuba en France établissant un parallèle avec d’autres crises humanitaires

TOKYO: Le bébé macaque Punch, devenu une vedette des réseaux sociaux au Japon, relance le débat sur la captivité animale dans les zoos, tandis que son histoire a également suscité des réactions au-delà du cadre animalier.

Au Zoo d'Ichikawa, près de Tokyo, Punch, un bébé macaque abandonné par sa mère, est devenu une célébrité après la diffusion d’images le montrant harcelé par d’autres singes et cherchant du réconfort auprès d’une peluche orang-outan. Rejeté à sa naissance en juillet, il a d’abord été élevé par des soigneurs humains avant d’entamer récemment son apprentissage pour rejoindre ses congénères.

Les images du petit primate enlacé à son jouet ont suscité une vague d’émotion en ligne, donnant naissance au hashtag #HangInTherePunch et attirant des milliers de visiteurs. Durant un long week-end férié, plus de 5.000 personnes se sont rendues lundi au zoo pour tenter d’apercevoir l’animal, selon l’établissement, qui a indiqué avoir mis en place une zone d’accès restreinte autour d’une partie de l’enclos afin de limiter le stress.

Pour l’association PETA (Pour une Éthique dans le Traitement des Animaux), le cas de Punch illustre « la cruauté des zoos ».

« Les zoos ne sont pas des sanctuaires : ce sont des lieux où les animaux sont confinés, privés d’autonomie et de leur environnement familier et social qu’ils auraient eu à l’état sauvage », a déclaré l'association PETA.

L’émotion suscitée par le bébé macaque a également eu des retombées commerciales. Le géant suédois IKEA, fabricant de la peluche orang-outan à laquelle s’accroche Punch, a constaté un intérêt « sans précédent » pour le produit. Le groupe Ingka, qui contrôle la majorité des magasins IKEA, a indiqué que les ventes étaient « nettement » supérieures à la normale et que la peluche était en rupture de stock sur certains marchés, notamment au Japon et aux États-Unis.

Réactions sur les réseaux sociaux

L’histoire de Punch a également suscité des commentaires au-delà du cadre animalier. Le 24 février, l’Ambassade de Cuba en France a publié un message sur X, établissant un parallèle avec la situation à Gaza et dénonçant « l’empathie sélective ».

Ce message s’inscrit dans une série de réactions en ligne comparant l’émotion suscitée par le sort du jeune macaque à celle provoquée par d’autres crises humanitaires, notamment à Gaza, illustrant la portée internationale qu’a prise l’histoire de Punch sur les réseaux sociaux.


A Genève, de nouveaux pourparlers entre Iran et Etats-Unis

 L'Iran et les Etats-Unis se retrouvent jeudi pour une troisième session de pourparlers indirects en Suisse, avec pour objectif de sortir du flou actuel "ni guerre ni paix", selon les mots du président iranien. (AFP)
L'Iran et les Etats-Unis se retrouvent jeudi pour une troisième session de pourparlers indirects en Suisse, avec pour objectif de sortir du flou actuel "ni guerre ni paix", selon les mots du président iranien. (AFP)
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  • Depuis janvier, chaque partie se dit ouverte au dialogue mais aussi prête à l'action militaire, laissant le champ ouvert à tous les scénarios
  • Le président américain Donald Trump, qui a envoyé dans le Golfe un dispositif militaire massif, répète qu'il préfère une résolution du différend par la diplomatie, mais a accusé mardi Téhéran d'avoir de "sinistres ambitions nucléaires"

GENEVE: L'Iran et les Etats-Unis se retrouvent jeudi pour une troisième session de pourparlers indirects en Suisse, avec pour objectif de sortir du flou actuel "ni guerre ni paix", selon les mots du président iranien.

Mais quelques heures avant l'ouverture de ces discussions à Genève, le chef de la diplomatie américaine, Marco Rubio, a fait part d'"un gros problème", accusant Téhéran de refuser de parler de son programme de missiles balistiques - un dossier que souhaite aborder Washington comme la question du nucléaire.

Depuis janvier, chaque partie se dit ouverte au dialogue mais aussi prête à l'action militaire, laissant le champ ouvert à tous les scénarios.

Le président américain Donald Trump, qui a envoyé dans le Golfe un dispositif militaire massif, répète qu'il préfère une résolution du différend par la diplomatie, mais a accusé mardi Téhéran d'avoir de "sinistres ambitions nucléaires".

L'Iran a "développé des missiles qui peuvent menacer l'Europe et nos bases" militaires et cherche à en concevoir des plus puissants encore, capables "d'atteindre bientôt les Etats-Unis", a-t-il assuré.

"Gros mensonges", a répondu le ministère iranien des Affaires étrangères, alors que l'Iran affirme avoir limité la portée de ses missiles à 2.000 km.

Il dispose d'un large arsenal d'engins conçus localement, notamment des Shahab-3, qui peuvent atteindre Israël, son ennemi juré, et quelques pays d'Europe orientale.

"Opportunité historique" 

Le sujet est au cœur de la discorde entre les deux pays ennemis: Washington veut inclure le programme de missiles balistiques dans les discussions, mais aussi la question du soutien de Téhéran à des groupes armés hostiles à Israël, ce que l'Iran refuse.

La République islamique souhaite en effet limiter les négociations au volet nucléaire et exige la levée des sanctions qui étranglent son économie.

"Le président souhaite des solutions diplomatiques. Il les préfère, il les préfère largement. Je ne qualifierais donc pas la journée de demain (jeudi) autrement que comme une série de discussions, qui, je l'espère, seront productives, mais au final, vous savez, nous devrons discuter d'autres sujets que le seul programme nucléaire", a déclaré Marco Rubio lors d'une conférence de presse à Saint-Kitts-et-Nevis.

Malgré ces divergences, l'Iran assure qu'un accord est "à portée de main", selon le chef de la diplomatie Abbas Araghchi, qui mène la délégation aux négociations, invoquant une "opportunité historique".

Le président Massoud Pezeshkian a pour sa part évoqué une "perspective favorable", disant espérer sortir de "cette situation +ni guerre ni paix"+.

Mais "le succès de ces négociations dépend du sérieux de l'autre partie et de sa capacité à éviter les comportements et les positions contradictoires", a souligné M. Araghchi dans un communiqué tôt jeudi.

Les Etats-Unis sont représentés par l'émissaire Steve Witkoff et le gendre du président américain, Jared Kushner, qui en parallèle doivent mener des pourparlers avec l'Ukraine, également à genève jeudi.

L'Iran et les Etats-Unis ont repris le dialogue début février à Oman, pays médiateur, puis se sont retrouvées une première fois en Suisse le 17.

"Appréhension" régionale 

Un précédent cycle de négociations avait été stoppé net au printemps 2025 par la guerre déclenchée par Israël contre l'Iran.

Washington avait à cette occasion frappé des sites nucléaires en Iran et Donald Trump avait assuré avoir "anéanti" son programme nucléaire, même si l'étendue exacte des dégâts n'est pas connue.

Les Occidentaux et Israël craignent que l'Iran ne cherche à se doter de la bombe atomique, tandis que Téhéran met en avant son droit au nucléaire civil, en vertu du Traité de non-prolifération (TNP) dont il est signataire.

Les nouvelles tensions entre Washington et Téhéran sont apparues après la répression dans le sang en janvier d'un vaste mouvement de contestation en Iran.

Donald Trump avait alors promis de venir "en aide" au peuple iranien.

"On a vu en janvier un grand effort d'un certain nombre d'Etats au Moyen-Orient pour convaincre les Etats-Unis" de ne pas frapper l'Iran, relève Emile Hokayem, de l'Institut international d'études stratégiques (IISS), établi à Londres.

"Mais il y a beaucoup d'appréhension à l'heure actuelle car on s'attend à ce que ce soit (une guerre) plus importante" qu'en juin 2025 avec "des Iraniens qui se battront davantage", poursuit-il.

Tayebeh, femme au foyer de Téhéran âgée de 60 ans a dit s'inquiéter des conséquences d'une offensive américaine, mais aussi vouloir sortir de l'incertitude.

"Trump a déclaré que la guerre serait très mauvaise pour l'Iran (...) La population souffrirait énormément", a-t-elle dit à l'AFP sous couvert d'anonymat. "Les gens souffrent déjà aujourd'hui, mais au moins, avec la guerre, notre sort serait clair."


Trump accuse l'Iran de développer des missiles pouvant «atteindre bientôt les Etats-Unis»

Donald Trump a accusé mardi l'Iran de concevoir des armes capables de frapper les Etats-Unis, affirmant toutefois lors de son discours de politique générale devant le Congrès qu'il privilégiait la voie diplomatique avec Téhéran. (AFP)
Donald Trump a accusé mardi l'Iran de concevoir des armes capables de frapper les Etats-Unis, affirmant toutefois lors de son discours de politique générale devant le Congrès qu'il privilégiait la voie diplomatique avec Téhéran. (AFP)
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  • L'Iran a "déjà développé des missiles qui peuvent menacer l'Europe et nos bases" militaires et "travaille à bâtir des missiles qui pourront atteindre bientôt les Etats-Unis"
  • "Ils avaient été avertis de ne plus tenter à l'avenir de reconstituer leur programme d'armement, en particulier les armes nucléaires

WASHINGTON: Donald Trump a accusé mardi l'Iran de concevoir des armes capables de frapper les Etats-Unis, affirmant toutefois lors de son discours de politique générale devant le Congrès qu'il privilégiait la voie diplomatique avec Téhéran.

L'Iran a "déjà développé des missiles qui peuvent menacer l'Europe et nos bases" militaires et "travaille à bâtir des missiles qui pourront atteindre bientôt les Etats-Unis", a déclaré le président américain, qui a massé une imposante armada militaire dans la région du Golfe.

"Ils avaient été avertis de ne plus tenter à l'avenir de reconstituer leur programme d'armement, en particulier les armes nucléaires. Pourtant, ils continuent et (...) poursuivent à l'heure actuelle leurs sinistres ambitions nucléaires", a-t-il ajouté.

"Ma préférence va à une résolution de ce problème par la diplomatie, mais une chose est sûre: je ne permettrai jamais au principal soutien mondial du terrorisme (...) de se doter d'une arme nucléaire", a affirmé Donald Trump lors de son "discours sur l'état de l'Union".

"Nous sommes en négociations avec eux. Ils veulent conclure un accord, mais nous n'avons pas encore entendu ces mots clés: +Nous n'aurons jamais l'arme nucléaire+", a encore dit M. Trump.

Téhéran se défend de telles ambitions militaires, mais insiste sur son droit au nucléaire civil, en vertu du Traité de non-prolifération (TNP) dont il est signataire.

L'Iran a averti lundi que toute attaque américaine, y compris une "frappe limitée", le pousserait à riposter "avec force", après que le président américain a évoqué une telle option en cas d'échec des pourparlers avec Téhéran.

"Nos missiles ne peuvent pas atteindre le sol américain. Nous devons donc manifestement trouver une autre solution (...) et frapper la base américaine dans la région", a affirmé le chef de la diplomatie iranienne, Abbas Araghchi, sans préciser laquelle.

D'après un rapport parlementaire américain daté de 2025, l'arsenal iranien peut atteindre des cibles allant jusqu'à 3.000 kilomètres, soit loin du territoire des Etats-Unis.

Mardi, le ministre iranien a cependant indiqué qu'un accord avec les Etats-Unis était "à portée de main", à l'avant-veille d'une nouvelle session de pourparlers entre les deux pays prévu jeudi à Genève.

La Chine absente 

Dans son discours, le dirigeant républicain ne s'est guère attardé sur la politique étrangère.

Outre l'Iran, il a évoqué l'opération militaire ayant permis le 3 janvier de capturer le président du Venezuela, Nicolas Maduro, et salué dans ce pays "un nouvel ami et partenaire" des Etats-Unis.

Il s'est aussi vanté d'avoir restauré "la domination" américaine en Amérique latine, et a répété avoir "mis fin à huit guerres", ce que les observateurs jugent pour le moins exagéré.

Alors que la guerre en Ukraine est entrée mardi dans sa cinquième année, M. Trump n'y a fait qu'une courte allusion, tout en saluant la décision de l'Otan de consacrer 5% du produit intérieur brut à la défense.

En revanche, le président américain n'a pas dit un mot de la Chine, malgré le fait que les Etats-Unis considèrent Pékin comme leur principal rival.