Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
Short Url
Publié le Jeudi 19 octobre 2023

Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

  • Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 202
  • Les règles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft

BRUXELLES: Désinformation, haine en ligne... Le règlement de l'UE sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA), utilisé par Bruxelles pour ouvrir des enquêtes visant X (ex-Twitter), Meta (Facebook, Instagram) et TikTok, vise à mieux faire respecter les lois européennes par les plateformes numériques.

Des règles pour toutes les plateformes

+Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 2024. Elles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft.

+Obligation de désigner un représentant légal dans un des 27 Etats membres.

+Obligation d'agir "promptement" pour retirer tout contenu illicite ou d'en rendre l'accès impossible dès que la plateforme en a connaissance.

+Les plateformes devront informer "promptement" les autorités judiciaires quand elles soupçonnent une "infraction pénale grave" menaçant "la vie ou la sécurité des personnes".

+Les plateformes en ligne devront publier une fois par an un rapport détaillant les actions entreprises pour la modération de contenus et leurs délais de réaction après notification de contenus illégaux. Elles devront rendre compte des litiges avec leurs utilisateurs et des décisions prises.

+Toutes les plateformes en ligne devront se doter d'un système gratuit de réclamations permettant de contester des décisions de retrait d'information, de suspension ou de résiliation de compte.

+Les plateformes devront suspendre les utilisateurs fournissant "fréquemment" des contenus illégaux (discours de haine, annonces frauduleuses...).

+Les sites de vente en ligne devront contrôler l'identité des vendeurs avant de les autoriser sur leur plateforme et bloquer les fraudeurs récidivistes. Ils devront aussi réaliser des contrôles aléatoires sur leurs annonces.

+Publicité: les plateformes devront permettre à chaque utilisateur de connaître les paramètres utilisés pour le cibler et le financeur de l'annonce.

+Interdiction d'exploiter les données "sensibles" des utilisateurs (genre, tendance politique, appartenance religieuse...) pour de la publicité ciblée, afin notamment d'empêcher les manipulations de l'opinion.

+Interdiction du ciblage publicitaire des mineurs.

+Interdiction des interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de comptes ou certains services payants.

+Les principaux paramètres utilisés par leurs systèmes de recommandation devront être publiés dans leurs conditions générales.

Obligations spécifiques aux seules très grandes plateformes 

+ Les 19 très grandes plateformes en ligne sont soumises à des règles spécifiques dont seront dispensées les autres.

+Ces entreprises doivent analyser les risques liés à leurs services en matière de diffusion de contenus illégaux, d'atteinte à la vie privée ou à la liberté d'expression, de santé ou de sécurité publique. Et mettre en place les moyens pour les atténuer (modération des contenus...).

+Les très grandes plateformes doivent fournir au régulateur un accès à leurs données afin qu'il puisse contrôler le respect du règlement. Ces données peuvent aussi être ouvertes à des chercheurs agréés.

+Les très grandes plateformes seront auditées, à leurs propres frais, une fois par an par des organismes indépendants afin de vérifier le respect de leurs obligations.

+Elles devront avoir un service de contrôle interne indépendant pour vérifier qu'elles respectent le règlement.

Israël-Hamas: l'UE ouvre une enquête sur Meta et TikTok pour désinformation

Bruxelles a annoncé jeudi l'ouverture d'une enquête visant les réseaux sociaux Meta (Facebook, Instagram) et TikTok réclamant des précisions sur les mesures qu'ils mettent en oeuvre contre la diffusion de "fausses informations" et de "contenus illégaux", après les attaques du Hamas contre Israël.

La Commission européenne a expliqué avoir adressé une demande formelle d'informations à ces deux plateformes, une semaine après le lancement d'une procédure similaire visant X (ex-Twitter) dans le cadre de la nouvelle législation européenne sur les services numériques (DSA).

L'exécutif bruxellois poursuit un tour de vis entamé la semaine dernière par des lettres de mises en garde du commissaire au Numérique Thierry Breton envoyées aux dirigeants de quatre grands services en ligne: X, Meta, TikTok et Youtube (Alphabet).

La demande d'informations envoyée aux trois premiers -Youtube étant épargné pour l'instant- ne représente pas pour l'instant une mise en cause.

Mais elle constitue la première étape dans une procédure qui peut conduire à de lourdes sanctions financières en cas d'infractions avérées et prolongées à la réglementation. Dans des cas extrêmes, les amendes peuvent atteindre 6% du chiffre d'affaires mondial du groupe.

La Commission a demandé à Meta et TikTok d'expliquer précisément "les mesures prises pour respecter (leurs) obligations en matière d'évaluation et de réduction des risques". Elles ont jusqu'au 25 octobre pour fournir des réponses réclamées d'urgence dans le contexte du conflit Israël-Hamas.

Ce conflit, qui a fait de très nombreuses victimes civiles, suscite une immense émotion à travers le monde, et est propice aux tentatives de manipulation de l'opinion.

Vidéos humiliantes d'otages, corps décapités, assassinats filmés... Les réseaux sociaux ont été inondés d'images violentes mais aussi de tentatives de désinformation, un défi pour toutes les plateformes.

Autorités de contrôle

+Chaque Etat membre de l'UE doit désigner une autorité compétente, dotée d'un pouvoir d'enquête et de sanction, pour faire appliquer le règlement, d'ici au 17 février 2024. Ces 27 autorités coopéreront entre elles.

+L'Etat membre dans lequel se situe l'établissement principal du fournisseur de services numériques sera compétent pour faire respecter les obligations, sauf pour les très grandes plateformes placées directement sous la surveillance de la Commission européenne.

Possibilité de plainte pour les utilisateurs 

+Les utilisateurs ont le droit d'introduire une plainte contre un fournisseur de services numériques auprès de l'autorité compétente en invoquant une violation du règlement.

+Les sites de vente en ligne ne respectant pas leurs obligations pourront être rendus responsables du préjudice subi par des acheteurs de produits non conformes et dangereux.

Sanctions

+Les amendes pourront atteindre jusqu'à 6% du chiffre d'affaires annuel.

+Pour faire cesser une infraction, une astreinte jusqu'à 5% du chiffre d'affaires quotidien pourra être infligée.

+En cas de violations graves et répétées, les plateformes pourront être interdites d'exercer leur activité en Europe.

Exemption pour les petites entreprises 

+Les microentreprises et petites entreprises sont exemptées des obligations prévues par le règlement.


Rubio affirme que les Etats-Unis doivent "réexaminer" leurs relations avec l'Otan

Donald Trump a qualifié l’alliance de l’OTAN de « tigre de papier ». (ARCHIVES/REUTERS)
Donald Trump a qualifié l’alliance de l’OTAN de « tigre de papier ». (ARCHIVES/REUTERS)
Short Url
  • Marco Rubio évoque un possible réexamen du rôle des États-Unis dans l’OTAN, après des tensions liées au conflit avec l’Iran et au manque de coopération de certains alliés européens
  • Donald Trump intensifie ses critiques contre l’alliance, remettant en cause l’engagement américain et accusant l’OTAN d’être déséquilibrée au détriment des États-Unis

WASHINGTON: Le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio a remis en cause comme jamais le lien transatlantique avec l'Otan, déclarant mardi que les Etats-Unis devaient "réexaminer" leurs relations avec l'alliance atlantique militaire une fois la guerre contre l'Iran terminée.

"Je pense qu'il ne fait malheureusement aucun doute qu'une fois ce conflit terminé, nous devrons réexaminer cette relation. Nous devrons réexaminer l'intérêt que présente l'Otan pour notre pays dans le cadre de cette alliance", a déclaré M. Rubio sur la chaîne Fox News, ajoutant qu'il reviendrait au président Donald Trump de trancher cette question.

Les Etats-Unis reprochent à des pays de l'Otan dont la France, l'Espagne et l'Italie de ne pas avoir autorisé le survol de leurs territoires ou d'utiliser les bases américaines pour acheminer des équipements militaires à Israël dans le cadre de la guerre contre l'Iran, déclenchée le 28 février.

Donald Trump avait lui-même déclaré vendredi dernier que les Etats-Unis pourraient ne pas venir en aide à l'Otan en cas de besoin, réitérant ses critiques contre l'Alliance atlantique, lors d'un forum d'affaires à Miami.

"Nous dépensons des centaines de milliards de dollars par an pour l'Otan, des centaines de milliards, pour les protéger, et nous aurions toujours été là pour eux, mais maintenant, au vu de leurs actions, je suppose que nous n'avons plus à l'être, n'est-ce pas ?", a-t-il dit.

Ces dernières semaines, le président américain a multiplié les prises de parole belliqueuses envers l'Otan, la qualifiant notamment sur son réseau Truth Social de "TIGRE DE PAPIER" et de "LACHES". Les Etats-Unis "s'en souviendront", avait-il déjà déclaré en Conseil des ministres.

"Si nous en sommes arrivés au point où l'alliance de l'Otan nous empêche d'utiliser ces bases, où nous ne pouvons en fait plus les utiliser pour défendre les intérêts des Etats-Unis, alors l'Otan est une voie à sens unique", a déclaré M. Rubio.

"L'Otan se résume alors simplement à la présence de nos troupes en Europe pour défendre l'Europe (...) Lorsque nous avons besoin qu'ils nous autorisent à utiliser leurs bases militaires, leur réponse est +non+ ? Alors pourquoi sommes-nous dans l'Otan ? Il faut se poser cette question", a ajouté le chef de la diplomatie américaine.

Il a encore souligné qu'il revenait aux alliés des Etats-Unis de sécuriser le détroit d'Ormuz, bloqué de facto par l'Iran, dont ils dépendent pour leur pétrole.

Parlant de la guerre en Iran, il a indiqué que "nous sommes proches de la ligne d'arrivée" sans donner de calendrier.

Les relations entre les Etats-Unis, qui en sont membre fondateur et principal acteur, et l'Otan traversent depuis le retour au pouvoir du président américain une zone de fortes turbulences, les premiers accusant les Européens de prendre leur sécurité pour argent comptant, les seconds inquiets d'un éventuel désengagement américain.


Trump dit que la guerre sera finie d'ici deux ou trois semaines, Ormuz n'est plus son problème

Le président Donald Trump s’exprime dans le Bureau ovale de la Maison-Blanche avant de signer un décret, le mardi 31 mars 2026, à Washington. (AP)
Le président Donald Trump s’exprime dans le Bureau ovale de la Maison-Blanche avant de signer un décret, le mardi 31 mars 2026, à Washington. (AP)
Short Url
  • Donald Trump annonce un retrait imminent des États-Unis d’Iran, avec ou sans accord, tout en minimisant l’importance stratégique du détroit d’Ormuz, malgré les tensions persistantes
  • Le conflit s’intensifie : frappes en Iran, menaces contre des entreprises américaines, positions fermes d’Benjamin Netanyahu et exigences de Massoud Pezeshkian, sans signe de désescalade

WASHINGTON: Dans un nouveau revirement dont il est coutumier, Donald Trump a affirmé que les Etats-Unis quitteraient l'Iran "très bientôt", dans "deux ou trois semaines", peu importe qu'un accord soit conclu, et que le détroit d'Ormuz bloqué par la République islamique n'était plus son problème.

Après plus d'un mois de conflit, la guerre au Moyen-Orient, qui ébranle l'économie mondiale et a fait des milliers de morts, ne présente mercredi pas de signe de désescalade, malgré des tractations diplomatiques.

La journée de mardi a été marquée par des frappes tous azimuts sur l'Iran et une mise en garde des Gardiens de la Révolution, l'armée idéologique de la République islamique, envers les entreprises américaines du secteur des hautes technologies implantées dans la région.

Le président américain, de son côté, continue de souffler le chaud et le froid: lui qui avait promis lundi d'"anéantir" la stratégique île iranienne de Kharg et d'autres cibles si un accord n'était pas trouvé "rapidement", a fait machine arrière mardi.

"Tout ce que j'ai à faire c'est partir de l'Iran et nous le ferons très bientôt", a ainsi affirmé Donald Trump. Il a ensuite évoqué un délai de "deux, peut-être trois semaines", et finalement peu importe selon lui qu'un accord soit trouvé avec la République islamique: c'est "sans importance".

"Nous partirons très bientôt. Et si la France ou un autre pays veut avoir son pétrole ou son gaz ils iront tout droit dans le détroit d'Ormuz (...) et ils se débrouilleront tout seuls. Je pense que ce sera un endroit très sûr en réalité, mais nous n'avons rien à voir avec ça", a-t-il poursuivi.

- "Espionnage" -

Il avait déjà affirmé mardi matin que les Etats-Unis "ne seraient plus là pour aider" les pays dont l'approvisionnement en pétrole dépend de ce détroit stratégique, bloqué par l'Iran depuis le début du conflit.

La Maison Blanche a en tout cas annoncé que Donald Trump s'adresserait à la nation mercredi soir à 21H00 (01H00 GMT jeudi) pour "donner de nouvelles informations importantes sur l'Iran".

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu est quant à lui resté sur une ligne dure: "La campagne n'est pas terminée (...) nous allons continuer d'écraser le régime terroriste, nous renforcerons les zones de sécurité autour de nous et nous atteindrons nos objectifs", a-t-il affirmé lors d'une allocution télévisée.

De son côté, le président iranien Massoud Pezeshkian a réclamé pour mettre fin à la guerre, des "conditions essentielles", en particulier "les garanties nécessaires pour empêcher la répétition de l'agression", le versement de compensations financières et un arrêt des hostilités sur tous les fronts.

En attendant, les Gardiens de la Révolution ont listé dans un communiqué 18 entreprises américaines dont Google, Apple, Meta ou encore Tesla, les accusant d'"espionnage" et menaçant de "destruction" de leurs locaux en représailles à tout nouvel "assassinat" de responsables en Iran.

Le ministre américain de la Défense, Pete Hegseth, a lui affirmé que les prochains jours seraient "décisifs", tout en assurant que les discussions avec l'Iran "se renforcent".

"Je reçois des messages directement de (l'envoyé spécial américain Steve) Witkoff, comme auparavant, et cela ne signifie pas pour autant que nous soyons en négociations", a tempéré le ministre iranien des Affaires étrangères, Abbas Araghchi, sur Al Jazeera.

- "Interdiction de passage" -

Dans la soirée, plusieurs explosions ont été entendues dans le centre de Téhéran et selon les médias iraniens deux gros complexes sidérurgiques ont été frappés. Le gouvernement iranien avait indiqué plus tôt qu'une entreprise pharmaceutique avait été touchée, ainsi qu'une usine de dessalement sur l'île de Qeshm.

L'Union européenne a appelé l'Iran à garantir "la liberté de navigation" dans le détroit d'Ormuz, alors qu'une commission parlementaire iranienne a approuvé un projet visant à imposer des droits de passage aux navires transitant par ce goulet, selon des médias d'Etat. Le texte inclut une "interdiction de passage" pour les Etats-Unis et Israël.

Au Liban, le ministère de la Santé a annoncé tôt dans la nuit mercredi que des frappes israéliennes avaient fait sept morts, cinq à Beyrouth et deux au sud de la capitale.

Un "haut commandant" du Hezbollah ainsi qu'un "terroriste de haut rang" ont été frappés dans la région de Beyrouth, selon l'armée israélienne.

Dans la capitale libanaise, plus d'un millier de personnes fuyant les bombes ont trouvé refuge dans des tentes sous les gradins de la Cité sportive. "Nous vivions comme des rois dans nos maisons. Notre vie est devenue un calvaire", explique Khodr Salem, un commerçant qui se déplace à l'aide d'une béquille.

Le ministre de la Défense israélien, Israël Katz, a déclaré que son pays avait l'intention d'occuper une partie du sud du Liban une fois la guerre terminée, Beyrouth fustigeant une "nouvelle occupation" du pays.


Liban : dix pays européens et l'UE appellent à garantir la «sécurité» de la Finul 

De la fumée et des débris tourbillonnent sur le site d'une frappe israélienne qui a visé un bâtiment situé à proximité de l'autoroute menant à l'aéroport international de Beyrouth, le 31 mars 2026. (AFP)
De la fumée et des débris tourbillonnent sur le site d'une frappe israélienne qui a visé un bâtiment situé à proximité de l'autoroute menant à l'aéroport international de Beyrouth, le 31 mars 2026. (AFP)
Short Url
  • "Nous réaffirmons notre ferme soutien au mandat de la Force intérimaire des Nations Unies au Liban dans le Sud-Liban et appelons à garantir que les canaux de déconfliction restent ouverts"
  • Un Casque bleu indonésien a été tué dimanche soir dans le sud du pays, victime selon une source sécuritaire de l'ONU à l'AFP, d'un tir d'un char israélien

PARIS: Dix pays européens et l'Union européenne ont appelé mardi dans une déclaration conjointe à garantir la "sécurité et la sûreté" de la force de maintien de la paix de l'ONU Liban, dont trois militaires ont été tués ces derniers jours.

"Nous exigeons de l'ensemble des parties, en toutes circonstances, qu'elles garantissent la sécurité et la sûreté du personnel et des locaux de la Finul", ont affirmé dans cette déclaration les ministres des Affaires étrangères de la Belgique, de Chypre, de la Croatie, de la France, de la Grèce, de l'Italie, de Malte, des Pays-Bas, du Portugal et du Royaume-Uni ainsi que la haute Représentante de l'Union européenne.

"Nous réaffirmons notre ferme soutien au mandat de la Force intérimaire des Nations Unies au Liban dans le Sud-Liban et appelons à garantir que les canaux de déconfliction restent ouverts", ajoutent les ministres, qui dénoncent des "pertes humaines inacceptables".

Un Casque bleu indonésien a été tué dimanche soir dans le sud du pays, victime selon une source sécuritaire de l'ONU à l'AFP, d'un tir d'un char israélien. Deux autres Casques bleus indonésiens ont été tués le lendemain dans une explosion, qui pourrait être due à une mine, a indiqué la même source à l'AFP.

Le Conseil de sécurité de l'ONU doit tenir mardi une réunion d'urgence après la mort des Casques bleus au Liban.

Dans leur déclaration, les ministres appellent également "Israël à éviter toute nouvelle aggravation du conflit, notamment par le biais d'une opération terrestre sur le territoire libanais" et condamnent "fermement les attaques du Hezbollah menées contre Israël en soutien à l'Iran".

Ils encouragent également le gouvernement libanais "à maintenir son cap en mettant en œuvre des mesures concrètes et irréversibles, à tous les niveaux, afin de rétablir sa souveraineté sur l'ensemble du territoire libanais, notamment concernant le monopole de l'État sur les armes"

La Finul, qui compte près de 8.200 soldats issus de 47 pays, est prise en étau entre Israël et le groupe chiite pro-iranien Hezbollah, qui a entraîné le Liban dans la guerre entre Israël et les Etats-Unis d'une part, et l'Iran d'autre part, à la suite d'une attaque le 2 mars.