Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
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Publié le Jeudi 19 octobre 2023

Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

  • Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 202
  • Les règles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft

BRUXELLES: Désinformation, haine en ligne... Le règlement de l'UE sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA), utilisé par Bruxelles pour ouvrir des enquêtes visant X (ex-Twitter), Meta (Facebook, Instagram) et TikTok, vise à mieux faire respecter les lois européennes par les plateformes numériques.

Des règles pour toutes les plateformes

+Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 2024. Elles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft.

+Obligation de désigner un représentant légal dans un des 27 Etats membres.

+Obligation d'agir "promptement" pour retirer tout contenu illicite ou d'en rendre l'accès impossible dès que la plateforme en a connaissance.

+Les plateformes devront informer "promptement" les autorités judiciaires quand elles soupçonnent une "infraction pénale grave" menaçant "la vie ou la sécurité des personnes".

+Les plateformes en ligne devront publier une fois par an un rapport détaillant les actions entreprises pour la modération de contenus et leurs délais de réaction après notification de contenus illégaux. Elles devront rendre compte des litiges avec leurs utilisateurs et des décisions prises.

+Toutes les plateformes en ligne devront se doter d'un système gratuit de réclamations permettant de contester des décisions de retrait d'information, de suspension ou de résiliation de compte.

+Les plateformes devront suspendre les utilisateurs fournissant "fréquemment" des contenus illégaux (discours de haine, annonces frauduleuses...).

+Les sites de vente en ligne devront contrôler l'identité des vendeurs avant de les autoriser sur leur plateforme et bloquer les fraudeurs récidivistes. Ils devront aussi réaliser des contrôles aléatoires sur leurs annonces.

+Publicité: les plateformes devront permettre à chaque utilisateur de connaître les paramètres utilisés pour le cibler et le financeur de l'annonce.

+Interdiction d'exploiter les données "sensibles" des utilisateurs (genre, tendance politique, appartenance religieuse...) pour de la publicité ciblée, afin notamment d'empêcher les manipulations de l'opinion.

+Interdiction du ciblage publicitaire des mineurs.

+Interdiction des interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de comptes ou certains services payants.

+Les principaux paramètres utilisés par leurs systèmes de recommandation devront être publiés dans leurs conditions générales.

Obligations spécifiques aux seules très grandes plateformes 

+ Les 19 très grandes plateformes en ligne sont soumises à des règles spécifiques dont seront dispensées les autres.

+Ces entreprises doivent analyser les risques liés à leurs services en matière de diffusion de contenus illégaux, d'atteinte à la vie privée ou à la liberté d'expression, de santé ou de sécurité publique. Et mettre en place les moyens pour les atténuer (modération des contenus...).

+Les très grandes plateformes doivent fournir au régulateur un accès à leurs données afin qu'il puisse contrôler le respect du règlement. Ces données peuvent aussi être ouvertes à des chercheurs agréés.

+Les très grandes plateformes seront auditées, à leurs propres frais, une fois par an par des organismes indépendants afin de vérifier le respect de leurs obligations.

+Elles devront avoir un service de contrôle interne indépendant pour vérifier qu'elles respectent le règlement.

Israël-Hamas: l'UE ouvre une enquête sur Meta et TikTok pour désinformation

Bruxelles a annoncé jeudi l'ouverture d'une enquête visant les réseaux sociaux Meta (Facebook, Instagram) et TikTok réclamant des précisions sur les mesures qu'ils mettent en oeuvre contre la diffusion de "fausses informations" et de "contenus illégaux", après les attaques du Hamas contre Israël.

La Commission européenne a expliqué avoir adressé une demande formelle d'informations à ces deux plateformes, une semaine après le lancement d'une procédure similaire visant X (ex-Twitter) dans le cadre de la nouvelle législation européenne sur les services numériques (DSA).

L'exécutif bruxellois poursuit un tour de vis entamé la semaine dernière par des lettres de mises en garde du commissaire au Numérique Thierry Breton envoyées aux dirigeants de quatre grands services en ligne: X, Meta, TikTok et Youtube (Alphabet).

La demande d'informations envoyée aux trois premiers -Youtube étant épargné pour l'instant- ne représente pas pour l'instant une mise en cause.

Mais elle constitue la première étape dans une procédure qui peut conduire à de lourdes sanctions financières en cas d'infractions avérées et prolongées à la réglementation. Dans des cas extrêmes, les amendes peuvent atteindre 6% du chiffre d'affaires mondial du groupe.

La Commission a demandé à Meta et TikTok d'expliquer précisément "les mesures prises pour respecter (leurs) obligations en matière d'évaluation et de réduction des risques". Elles ont jusqu'au 25 octobre pour fournir des réponses réclamées d'urgence dans le contexte du conflit Israël-Hamas.

Ce conflit, qui a fait de très nombreuses victimes civiles, suscite une immense émotion à travers le monde, et est propice aux tentatives de manipulation de l'opinion.

Vidéos humiliantes d'otages, corps décapités, assassinats filmés... Les réseaux sociaux ont été inondés d'images violentes mais aussi de tentatives de désinformation, un défi pour toutes les plateformes.

Autorités de contrôle

+Chaque Etat membre de l'UE doit désigner une autorité compétente, dotée d'un pouvoir d'enquête et de sanction, pour faire appliquer le règlement, d'ici au 17 février 2024. Ces 27 autorités coopéreront entre elles.

+L'Etat membre dans lequel se situe l'établissement principal du fournisseur de services numériques sera compétent pour faire respecter les obligations, sauf pour les très grandes plateformes placées directement sous la surveillance de la Commission européenne.

Possibilité de plainte pour les utilisateurs 

+Les utilisateurs ont le droit d'introduire une plainte contre un fournisseur de services numériques auprès de l'autorité compétente en invoquant une violation du règlement.

+Les sites de vente en ligne ne respectant pas leurs obligations pourront être rendus responsables du préjudice subi par des acheteurs de produits non conformes et dangereux.

Sanctions

+Les amendes pourront atteindre jusqu'à 6% du chiffre d'affaires annuel.

+Pour faire cesser une infraction, une astreinte jusqu'à 5% du chiffre d'affaires quotidien pourra être infligée.

+En cas de violations graves et répétées, les plateformes pourront être interdites d'exercer leur activité en Europe.

Exemption pour les petites entreprises 

+Les microentreprises et petites entreprises sont exemptées des obligations prévues par le règlement.


Séisme au Japon: plusieurs dizaines de blessés, des personnes piégées dans un centre commercial

Un puissant séisme a secoué mardi le sud-ouest du Japon, causant plusieurs dizaines de blessés, faisant s'effondrer des bâtiments et provoquant des incendies, la télévision faisant état de "nombreux" morts dans un centre commercial endommagé. (AFP)
Un puissant séisme a secoué mardi le sud-ouest du Japon, causant plusieurs dizaines de blessés, faisant s'effondrer des bâtiments et provoquant des incendies, la télévision faisant état de "nombreux" morts dans un centre commercial endommagé. (AFP)
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  • Le tremblement de terre survenu à 16H27 (07H27 GMT) sur l'île de Kyushu, était de magnitude 7,1 selon l'agence météorologique nippone JMA. Une alerte au tsunami émise après la secousse a été levée
  • La secousse a par ailleurs atteint le niveau maximum (7) sur une échelle distincte utilisée au Japon, qui mesure la force avec laquelle les séismes sont ressentis à un endroit donné, selon la JMA

TOKYO: Un puissant séisme a secoué mardi le sud-ouest du Japon, causant plusieurs dizaines de blessés, faisant s'effondrer des bâtiments et provoquant des incendies, la télévision faisant état de "nombreux" morts dans un centre commercial endommagé.

A Kashima, dans le département de Kumamoto touché par la secousse, le deuxième étage d'un centre commercial s'est effondré, piégeant de "nombreuses personnes" à l'intérieur, ont annoncé les services de secours. Une déflagration y avait été entendue.

Selon la chaîne de télévision privée TBS, un "nombre considérable" de personnes y ont trouvé la mort. Contactée par l'AFP, la police locale s'est dite incapable de confirmer d'éventuelles victimes à ce stade.

Le tremblement de terre survenu à 16H27 (07H27 GMT) sur l'île de Kyushu, était de magnitude 7,1 selon l'agence météorologique nippone JMA. Une alerte au tsunami émise après la secousse a été levée.

La secousse a par ailleurs atteint le niveau maximum (7) sur une échelle distincte utilisée au Japon, qui mesure la force avec laquelle les séismes sont ressentis à un endroit donné, selon la JMA.

Des images de télévision montraient des ponts routiers en partie détruits, des bâtiments éventrés et des wagons de trains de marchandises renversés.

"Nous évaluons encore l'ampleur des blessés et des dégâts matériels", a déclaré la Première ministre Sanae Takaichi lors d'une intervention télévisée.

"Des coupures de courant et des incendies se produisent dans certaines zones, des routes et ponts ont été endommagés, et des bâtiments se sont effondrés", a-t-elle ajouté.

La télévision publique NHK faisait état d'au moins 50 personnes hospitalisées après le séisme et de 12 habitations effondrées près de la ville de Yatsushiro.

"Terrifiée"

"La secousse a été assez forte et a duré longtemps. J'étais terrifiée", a confié à l'AFP Chiharu Hara, une recruteuse de 35 ans en déplacement professionnel dans le département de Kumamoto.

Dans les locaux de son client, "rien n'est tombé du plafond, mais le bâtiment a violemment oscillé. J'ai eu peur qu'il s'effondre. Tout le monde a paniqué", explique-t-elle, ajoutant que les routes sont partiellement fermées et faisant état de problèmes de connexion téléphonique.

"Lorsque le séisme s'est produit, les secousses étaient si fortes que je ne pouvais pas rester debout", a déclaré à la télévision un employé de la NHK dans le département de Kumamoto

"C'était vraiment très fort. Les secousses se poursuivent à l'heure où je vous parle", ajoutait-il.

Aucune anomalie immédiate n'a été constatée dans les centrales nucléaires de la région, selon l'Autorité japonaise de régulation nucléaire.

Quelque 45.000 foyers et installations sont privés d'électricité dans le département de Kumamoto, selon l'opérateur Kyushu Electric Power, qui a précisé que trois réacteurs nucléaires de la région continuaient de fonctionner normalement.

Le géant taïwanais des puces électroniques TSMC, qui a ouvert une usine de semi-conducteurs à Kumamoto en 2024 et en construit une autre dans cette région, a indiqué à l'AFP avoir évacué son personnel par mesure de précaution.

Séismes meurtriers 

Kumamoto avait été frappé en 2016 par deux séismes dévastateurs -- l'un de magnitude 6,5, suivi deux jours plus tard par un autre de magnitude 7,3. Ils ont fait 273 morts et plus de 2.800 blessés.

Un séisme de magnitude 7,2 avait par ailleurs frappé le nord du Japon le 25 juin dernier, sans faire de morts ni causer de dégâts importants.

Le Japon est l'un des pays les plus exposés aux séismes au monde, situé à la jonction de quatre grandes plaques tectoniques le long de la bordure occidentale de la "ceinture de feu" du Pacifique.

L'archipel, qui compte environ 125 millions d'habitants, enregistre généralement plusieurs centaines de secousses chaque année et représente environ 18% des séismes recensés dans le monde.

La très grande majorité d'entre eux sont de faible intensité, même si les dégâts qu'ils provoquent varient en fonction de leur localisation et de la profondeur à laquelle ils se produisent sous la surface terrestre.

Le pays reste marqué par le gigantesque séisme sous-marin de magnitude 9,0 survenu en 2011, qui avait déclenché un tsunami faisant quelque 18.500 morts ou disparus et provoqué la catastrophe de la centrale nucléaire de Fukushima.

 


Première rencontre Netanyahu-Trump, sur fond de tensions, depuis le début de la guerre en Iran

Le président américain Donald Trump et le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu se serrent la main à la résidence Mar-a-Lago de Donald Trump, à Palm Beach, en Floride. (Photo d'archives/AFP)
Le président américain Donald Trump et le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu se serrent la main à la résidence Mar-a-Lago de Donald Trump, à Palm Beach, en Floride. (Photo d'archives/AFP)
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  • Benjamin Netanyahu rencontre Donald Trump mardi à Washington pour discuter de l'Iran, de Gaza, du Liban et des dossiers régionaux, malgré des tensions récentes entre les deux dirigeants
  • Les deux alliés cherchent à afficher leur unité, tout en poursuivant les discussions sur la sécurité régionale, la normalisation et l'après-guerre à Gaza

JERUSALEM: Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu doit rencontrer mardi le président américain Donald Trump à Washington, pour la première fois depuis le début de la guerre au Moyen-Orient, qui a fait surgir des tensions entre eux.

Les divergences apparues entre les deux alliés ont toutefois été tempérées par des déclarations rassurantes de part et d'autre.

Leurs discussions doivent être centrées sur les dossiers régionaux, en particulier l'Iran, alors que Washington affirme vouloir redonner une chance à la diplomatie, après deux semaines de bombardements sans précédent depuis le cessez-le-feu d'avril.

Israël, qui avait lancé conjointement avec les Etats-Unis l'offensive sur Téhéran le 28 février ayant déclenché la guerre régionale, n'a pas pris part à la dernière vague d'affrontements.

Le rendez-vous "est un grand privilège, mais aussi une grande responsabilité", a déclaré M. Netanyahu avant son départ d'Israël lundi.

"Nous discuterons de tous les sujets (...) avant tout de l'Iran, naturellement, notre objectif est de garantir notre sécurité, mais aussi d'élargir le cercle de la paix autour de nous", a-t-il ajouté.

Les relations entre les deux dirigeants s'étaient fortement dégradées en avril, lors des négociations sur un premier cessez-le-feu entre Washington et Téhéran, Donald Trump s'en prenant alors vertement à son allié israélien accusé de faire obstacle aux efforts diplomatiques.

Le président américain avait notamment qualifié Benjamin Netanyahu de "type très difficile" lors d'une interview.

Ce dernier a concédé des "désaccords tactiques", tout en assurant partager avec Donald Trump les mêmes objectifs dans la guerre.

- "Pas de rupture" -

Mardi, ils doivent aussi discuter de la mise en oeuvre de l'accord-cadre conclu sous l'égide des Etats-Unis entre Israël et le Liban - en vue de leur sortie de l'état de guerre - dont l'application reste difficile sur le terrain.

Dimanche encore, l'armée libanaise a condamné la poursuite des opérations militaires d'Israël dans le sud du pays, où, malgré les demandes de retrait de Beyrouth, il occupe un pan de territoire affirmant vouloir neutraliser le Hezbollah pro-iranien.

Les discussions devraient également porter sur la bande de Gaza, sur fond d'impasse des efforts diplomatiques pour amorcer la reconstruction du territoire palestinien dévasté par deux ans de guerre entre le Hamas et Israël.

La situation humanitaire y est catastrophique et malgré le fragile cessez-le-feu entré en vigueur en octobre 2025, des Palestiniens continuent d'être tués régulièrement par des tirs israéliens, selon les autorités palestiniennes et des sources médicales, l'armée israélienne disant viser des combattants.

Selon Yonatan Freeman, expert en relations internationales à l'Université hébraïque de Jérusalem, le rendez-vous vise avant tout à dissiper les spéculations sur un refroidissement des relations.

"L'enjeu principal est de montrer au monde entier, à l'Iran, mais aussi au Liban et à d'autres pays en particulier, qu'il n’y a pas de rupture ni de désaccord majeur entre les Etats-Unis et Israël", a-t-il dit à l'AFP, jugeant qu'il existe "davantage de points d'accord que de désaccord" entre eux.

Les éventuelles divergences portent davantage, selon lui, sur les moyens (calendrier, intensité des opérations militaires ou objectifs immédiats) que sur les finalités.

Selon lui, Donald Trump devrait se concentrer sur ses deux priorités régionales, l'Iran et l'élargissement des accords d'Abraham de normalisation des relations des pays arabes avec Israël.

Selon d'autres observateurs, les échanges pourraient aussi porter sur les modalités d'un éventuel allègement de la présence militaire israélienne dans la région (Liban, Syrie, Gaza).

Plusieurs médias israéliens, citant des sources politiques, ont rapporté que le cabinet de sécurité avait approuvé le cadre juridique permettant le déploiement d'une force internationale de stabilisation (ISF) à Gaza, une décision présentée comme un geste envers Washington.

Cette force internationale, qui s'inscrit dans le cadre du "Conseil de paix" promu par Donald Trump, constitue l'un des volets du dispositif américain envisagé pour l'après-guerre à Gaza.

La visite de Benjamin Netanyahu intervient par ailleurs alors qu'il brigue un nouveau mandat, lors des législatives du 27 octobre.

Les derniers sondages le donnent en difficulté, une partie de l'opinion lui reprochant toujours l'échec de son gouvernement à empêcher l'attaque du Hamas contre Israël le 7 octobre 2023, qui a déclenché la guerre à Gaza.


L'Iran met en garde contre des conséquences «imprévisibles» après l'attaque ukrainienne contre un de ses navires

Le président ukrainien Volodymyr "Zelensky a attaqué un navire marchand iranien, tuant un marin", a écrit dimanche sur X Abbas Araghchi. "Les agissements de ce parasite de Kiev ne PEUVENT RESTER SANS REPONSE". (AFP)
Le président ukrainien Volodymyr "Zelensky a attaqué un navire marchand iranien, tuant un marin", a écrit dimanche sur X Abbas Araghchi. "Les agissements de ce parasite de Kiev ne PEUVENT RESTER SANS REPONSE". (AFP)
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  • L'Iran menace de riposter à l'attaque ukrainienne contre son navire en mer Caspienne
  • Samedi, le ministère des Affaires étrangères a rapporté qu'un navire marchand iranien avait été attaqué par l'Ukraine, provoquant une explosion

TEHERAN: Le ministre iranien des Affaires étrangères a averti dimanche que son pays ne laisserait pas impunie l'attaque meurtrière perpétrée par l'Ukraine contre un navire iranien en mer Caspienne.

Le président ukrainien Volodymyr "Zelensky a attaqué un navire marchand iranien, tuant un marin", a écrit dimanche sur X Abbas Araghchi. "Les agissements de ce parasite de Kiev ne PEUVENT RESTER SANS REPONSE".

Samedi, le ministère des Affaires étrangères a rapporté qu'un navire marchand iranien avait été attaqué par l'Ukraine, provoquant une explosion.

Et le même jour, M. Zelensky avait affirmé sur les réseaux sociaux avoir obtenu "des résultats très solides avec des frappes à longue portée en mer Caspienne, visant notamment des navires utilisés pour le transport de cargaisons militaires impliquant l'Iran, ainsi qu'un navire de guerre".

"L'attaque menée par le régime ukrainien contre un navire marchand iranien en mer Caspienne, explicitement revendiquée par le chef de ce régime, témoigne de la persistance de l'attitude irrationnelle et hostile du régime ukrainien", a protesté le ministère dans un communiqué de presse.

La République islamique "n'est jamais intervenue dans le conflit entre la Russie et l'Ukraine", a-t-il affirmé.

Les services de renseignement ukrainiens (SBU) ont pour leur part fait état sur Telegram d'attaques de drones contre "des cargos sous sanctions internationales qui étaient utilisés pour transporter des cargaisons militaires entre l'Iran et la Russie".

Selon la télévision d'Etat iranienne, le chargé d'affaires ukrainien à Téhéran a été convoqué samedi au ministère des Affaires étrangères afin d'y être sermonné par un haut-fonctionnaire pour cet "acte hostile et criminel".

Abbas Araghchi a également indiqué s'être entretenu avec la cheffe de la diplomatie de l'Union européenne Kaja Kallas et le ministre des Affaires étrangères russe Sergueï Lavrov à ce sujet.

L'Iran a aussi mis en garde contre des conséquences "imprévisibles" après l'attaque ukrainienne contre un de ses navires