Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
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Publié le Jeudi 19 octobre 2023

Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

  • Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 202
  • Les règles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft

BRUXELLES: Désinformation, haine en ligne... Le règlement de l'UE sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA), utilisé par Bruxelles pour ouvrir des enquêtes visant X (ex-Twitter), Meta (Facebook, Instagram) et TikTok, vise à mieux faire respecter les lois européennes par les plateformes numériques.

Des règles pour toutes les plateformes

+Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 2024. Elles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft.

+Obligation de désigner un représentant légal dans un des 27 Etats membres.

+Obligation d'agir "promptement" pour retirer tout contenu illicite ou d'en rendre l'accès impossible dès que la plateforme en a connaissance.

+Les plateformes devront informer "promptement" les autorités judiciaires quand elles soupçonnent une "infraction pénale grave" menaçant "la vie ou la sécurité des personnes".

+Les plateformes en ligne devront publier une fois par an un rapport détaillant les actions entreprises pour la modération de contenus et leurs délais de réaction après notification de contenus illégaux. Elles devront rendre compte des litiges avec leurs utilisateurs et des décisions prises.

+Toutes les plateformes en ligne devront se doter d'un système gratuit de réclamations permettant de contester des décisions de retrait d'information, de suspension ou de résiliation de compte.

+Les plateformes devront suspendre les utilisateurs fournissant "fréquemment" des contenus illégaux (discours de haine, annonces frauduleuses...).

+Les sites de vente en ligne devront contrôler l'identité des vendeurs avant de les autoriser sur leur plateforme et bloquer les fraudeurs récidivistes. Ils devront aussi réaliser des contrôles aléatoires sur leurs annonces.

+Publicité: les plateformes devront permettre à chaque utilisateur de connaître les paramètres utilisés pour le cibler et le financeur de l'annonce.

+Interdiction d'exploiter les données "sensibles" des utilisateurs (genre, tendance politique, appartenance religieuse...) pour de la publicité ciblée, afin notamment d'empêcher les manipulations de l'opinion.

+Interdiction du ciblage publicitaire des mineurs.

+Interdiction des interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de comptes ou certains services payants.

+Les principaux paramètres utilisés par leurs systèmes de recommandation devront être publiés dans leurs conditions générales.

Obligations spécifiques aux seules très grandes plateformes 

+ Les 19 très grandes plateformes en ligne sont soumises à des règles spécifiques dont seront dispensées les autres.

+Ces entreprises doivent analyser les risques liés à leurs services en matière de diffusion de contenus illégaux, d'atteinte à la vie privée ou à la liberté d'expression, de santé ou de sécurité publique. Et mettre en place les moyens pour les atténuer (modération des contenus...).

+Les très grandes plateformes doivent fournir au régulateur un accès à leurs données afin qu'il puisse contrôler le respect du règlement. Ces données peuvent aussi être ouvertes à des chercheurs agréés.

+Les très grandes plateformes seront auditées, à leurs propres frais, une fois par an par des organismes indépendants afin de vérifier le respect de leurs obligations.

+Elles devront avoir un service de contrôle interne indépendant pour vérifier qu'elles respectent le règlement.

Israël-Hamas: l'UE ouvre une enquête sur Meta et TikTok pour désinformation

Bruxelles a annoncé jeudi l'ouverture d'une enquête visant les réseaux sociaux Meta (Facebook, Instagram) et TikTok réclamant des précisions sur les mesures qu'ils mettent en oeuvre contre la diffusion de "fausses informations" et de "contenus illégaux", après les attaques du Hamas contre Israël.

La Commission européenne a expliqué avoir adressé une demande formelle d'informations à ces deux plateformes, une semaine après le lancement d'une procédure similaire visant X (ex-Twitter) dans le cadre de la nouvelle législation européenne sur les services numériques (DSA).

L'exécutif bruxellois poursuit un tour de vis entamé la semaine dernière par des lettres de mises en garde du commissaire au Numérique Thierry Breton envoyées aux dirigeants de quatre grands services en ligne: X, Meta, TikTok et Youtube (Alphabet).

La demande d'informations envoyée aux trois premiers -Youtube étant épargné pour l'instant- ne représente pas pour l'instant une mise en cause.

Mais elle constitue la première étape dans une procédure qui peut conduire à de lourdes sanctions financières en cas d'infractions avérées et prolongées à la réglementation. Dans des cas extrêmes, les amendes peuvent atteindre 6% du chiffre d'affaires mondial du groupe.

La Commission a demandé à Meta et TikTok d'expliquer précisément "les mesures prises pour respecter (leurs) obligations en matière d'évaluation et de réduction des risques". Elles ont jusqu'au 25 octobre pour fournir des réponses réclamées d'urgence dans le contexte du conflit Israël-Hamas.

Ce conflit, qui a fait de très nombreuses victimes civiles, suscite une immense émotion à travers le monde, et est propice aux tentatives de manipulation de l'opinion.

Vidéos humiliantes d'otages, corps décapités, assassinats filmés... Les réseaux sociaux ont été inondés d'images violentes mais aussi de tentatives de désinformation, un défi pour toutes les plateformes.

Autorités de contrôle

+Chaque Etat membre de l'UE doit désigner une autorité compétente, dotée d'un pouvoir d'enquête et de sanction, pour faire appliquer le règlement, d'ici au 17 février 2024. Ces 27 autorités coopéreront entre elles.

+L'Etat membre dans lequel se situe l'établissement principal du fournisseur de services numériques sera compétent pour faire respecter les obligations, sauf pour les très grandes plateformes placées directement sous la surveillance de la Commission européenne.

Possibilité de plainte pour les utilisateurs 

+Les utilisateurs ont le droit d'introduire une plainte contre un fournisseur de services numériques auprès de l'autorité compétente en invoquant une violation du règlement.

+Les sites de vente en ligne ne respectant pas leurs obligations pourront être rendus responsables du préjudice subi par des acheteurs de produits non conformes et dangereux.

Sanctions

+Les amendes pourront atteindre jusqu'à 6% du chiffre d'affaires annuel.

+Pour faire cesser une infraction, une astreinte jusqu'à 5% du chiffre d'affaires quotidien pourra être infligée.

+En cas de violations graves et répétées, les plateformes pourront être interdites d'exercer leur activité en Europe.

Exemption pour les petites entreprises 

+Les microentreprises et petites entreprises sont exemptées des obligations prévues par le règlement.


Climat: l'ONU alerte de l'imminence d'un épisode El Niño

Un drapeau de l’Organisation météorologique mondiale (OMM) flotte devant son siège à Genève, le 1er juin 2026. L’OMM indique qu’il y a 80 % de chances qu’El Niño se développe entre juin et août, augmentant le risque de phénomènes météorologiques extrêmes. (AFP)
Un drapeau de l’Organisation météorologique mondiale (OMM) flotte devant son siège à Genève, le 1er juin 2026. L’OMM indique qu’il y a 80 % de chances qu’El Niño se développe entre juin et août, augmentant le risque de phénomènes météorologiques extrêmes. (AFP)
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  • L’OMM estime à 80 % la probabilité qu’un épisode El Niño se développe entre juin et août et qu’il se prolonge jusqu’à la fin de l’année
  • Le phénomène pourrait accentuer les événements météorologiques extrêmes, notamment les vagues de chaleur, les sécheresses et les fortes pluies à l’échelle mondiale

GENEVE: Le développement d'un épisode El Niño est probable à 80% entre juin et août, augmentant le risque d'événements météorologiques extrêmes dans les prochains mois, a alerté mardi l'Organisation météorologique mondiale (OMM).

Selon la dernière mise à jour de cette agence de l'ONU, les températures "exceptionnellement chaudes" des eaux du Pacifique tropical favorisent les conditions de la formation d'un épisode El Niño qui "devrait influencer les régimes de température et de précipitations à l'échelle mondiale".

L'OMM table ainsi sur une probabilité de 80% qu'un épisode El Niño se produise "entre juin et août".

"Les probabilités que cet épisode se maintienne au moins jusqu'en novembre avoisinent ou dépassent les 90%", ajoute l'organisation, tablant sur un "épisode au moins modéré, voire fort".

Selon Météo-France, El Niño, et sa phase opposée La Niña, sont les noms donnés à une variation naturelle du climat, qui induit une variation marquée de la température des eaux de l'océan Pacifique équatorial, une modification de la circulation atmosphérique mondiale et peut occasionner certains événements extrêmes sur un grand nombre de régions.

Entre fin avril et mi-mai, la température de surface de la mer dans la partie centre-est du Pacifique équatorial s'est rapprochée des seuils caractérisant ce phénomène, une hausse alimentée par des températures "exceptionnellement élevées" sous la surface, dépassant de plus de 6°C les normales saisonnières, note l'OMM.

Parallèlement, les valeurs de l'indice d'oscillation australe, qui est la composante atmosphérique d'El Niño, "concordent" avec la mise en place de conditions d'apparition du phénomène, ajoute l'organisation.

"Nous devons nous préparer à un épisode El Niño potentiellement puissant, qui exacerbera la sécheresse et les fortes pluies et augmentera le risque de vagues de chaleur à la fois sur les terres émergées et dans les océans", a prévenu la secrétaire générale de l'OMM, Celeste Saulo, citée dans un communiqué.

L'OMM souligne que même un épisode El Niño d'intensité modérée augmente la probabilité de certains phénomènes météorologiques et climatiques extrêmes.

El Niño se caractérise par une hausse des températures de surface dans le centre et l'est du Pacifique équatorial. Il se produit d'ordinaire tous les deux à sept ans et dure environ neuf à douze mois.

Le dernier épisode El Niño, en 2023 et 2024, avait fait de ces années les deux plus chaudes jamais enregistrées. Le phénomène cyclique affecte par effet domino le climat mondial pendant plusieurs mois.

- "Urgence climatique" -

Pour la période juin-juillet-août, l'OMM prévoit déjà un ensemble de conditions favorisant "une prédominance de températures supérieures à la normale dans presque toutes les régions du globe", avec un risque accru de stress thermique, de sécheresse dans certaines régions et d'événements extrêmes tels que des inondations ou des sécheresses sévères.

Elle rappelle ainsi que les centres de prévision régionaux prévoient des précipitations "inférieures à la normale" durant la saison des pluies de juin à septembre dans la Corne de l'Afrique, une mousson moins abondante que la moyenne en Asie du Sud et des conditions plus chaudes et plus sèches en Amérique centrale au cours de l'été.

Pendant l'été de l'hémisphère Nord, les eaux chaudes liées à El Niño peuvent aussi favoriser la formation d'ouragans dans le Pacifique central et oriental, tout en limitant leur développement dans l'Atlantique, ajoute l'organisation.

"Nous devons tous accorder à cette situation le degré d'urgence climatique qu'elle représente", a alerté le secrétaire général de l'ONU, Antonio Guterres, dans une déclaration vidéo.

"Les conditions El Niño jetteront de l'huile sur le feu d'une planète qui se réchauffe. Les impacts seront encore plus forts et ressentis encore plus loin. Ils traverseront les frontières à une vitesse dévastatrice", a-t-il poursuivi, appelant encore une fois à "mettre fin à la dépendance aux combustibles fossiles".

Selon Mme Saulo, 128 pays sont désormais dotés de systèmes d'alerte précoce multirisques, l'objectif de l'ONU étant qu'ils soient en place dans tous les pays d'ici fin 2027.

La cheffe de l'OMM a indiqué qu'El Niño aurait des "effets en cascade", avec des répercussions potentielles sur le commerce mondial.

Ces effets vont de "la variabilité du climat à l'économie et à la sécurité des populations. C'est pourquoi cette information est si pertinente et si importante", a-t-elle déclaré mardi devant la presse à Genève.

L'OMM espère que les alertes précoces permettront de mieux orienter les mesures de préparation, en particulier dans les secteurs sensibles au climat tels que l'agriculture, la gestion des ressources en eau, l'énergie et la santé.


Malgré les menaces de Téhéran, les discussions continuent "à un rythme rapide" selon Trump

Des personnes scandent lors d’un rassemblement à Téhéran lundi soir, alors que les progrès vers un accord de paix entre les États-Unis et l’Iran s’essoufflaient. (West Asia News Agency via Reuters)
Des personnes scandent lors d’un rassemblement à Téhéran lundi soir, alors que les progrès vers un accord de paix entre les États-Unis et l’Iran s’essoufflaient. (West Asia News Agency via Reuters)
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  • Les pourparlers États-Unis–Iran sont fragiles, entre annonces d’accords et suspension du dialogue.
  • Malgré les discussions, les frappes et menaces d’escalade régionale se poursuivent, alimentant l’instabilité

TEHERAN: Donald Trump a assuré lundi que les négociations avec Téhéran pour mettre un terme à la guerre au Moyen-Orient se poursuivaient "à un rythme rapide" et qu'une détente se profilait au Liban, comme exigé par la partie iranienne.

Un peu plus tôt, l'agence de presse iranienne Tasnim avait affirmé que les négociateurs du pays avaient "suspendu" le dialogue indirect avec Washington à cause des "crimes" qu'Israël "continue à commettre", sans que cette information ne soit confirmée de source officielle iranienne.

"Les Etats-Unis sont directement responsables d'une violation du cessez-le-feu contre l'Iran, et d'une violation du cessez-le-feu par le régime israélien contre le Liban", a estimé le ministère iranien des Affaires étrangères dans un communiqué.

Les Gardiens de la Révolution, armée idéologique de la République islamique, ont estimé que "les lignes rouges franchies" à Gaza et au Liban équivalaient "à une guerre directe", en référence aux frappes quasi quotidiennes d'Israël dans le territoire palestinien et à son offensive dans le pays voisin.

"En réponse", l'Iran "est déterminé à mener des opérations défensives" et à "ouvrir de nouveaux fronts", ont averti les Gardiens.

Mais Donald Trump a annoncé avoir obtenu auprès du Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu, l'engagement de ne pas envoyer de troupes à Beyrouth, et auprès du Hezbollah pro-iranien celui de "cesser totalement le feu".

"Israël ne les attaquera pas et ils n'attaqueront pas Israël", a-t-il écrit.

Peu après, l'ambassade du Liban aux Etats-Unis a confirmé que le Hezbollah avait accepté une proposition américaine de "cessation mutuelle des attaques" avec Israël.

- Le pétrole fébrile -

Les négociations indirectes entre les Etats-Unis et l'Iran, pour mettre fin à la guerre déclenchée le 28 février par une attaque conjointe israélo-américaine, patinent depuis des semaines.

D'autant que Téhéran a redit lundi que le nucléaire iranien ne faisait pas partie "à ce stade" des discussions, contrairement aux attentes de Donald Trump, qui a affirmé dimanche soir qu'un protocole d'accord devrait stipuler "très clairement que l'Iran n'aura(it) pas d'arme nucléaire".

Autre dossier clé des discussions, la navigation maritime. Selon Tasnim, l'Iran compte continuer à verrouiller le détroit d'Ormuz, et envisage de perturber le trafic dans celui de Bab el-Mandeb, de l'autre côté de la péninsule arabique - ce qui bloquerait l'accès au canal de Suez via la mer Rouge et contraindrait les navires à d'énormes détours.

Un navire a été touché par un projectile dans le Golfe qui a déclenché une forte explosion, a indiqué sans plus de détails l'agence de sécurité maritime britannique UKMTO.

Dans ce contexte, le cours du Brent de la mer du Nord, référence mondiale du pétrole brut, est brutalement reparti à la hausse (jusqu'à environ +7%) avant de ralentir quelque peu et de terminer la séance en hausse de 4,24% à 94,98 dollars.

- Washington défend des frappes "défensives" -

L'Iran avait plus tôt dans la journée accusé les Etats-Unis de violer à nouveau le fragile cessez-le-feu conclu le 8 avril, après des frappes américaines ce week-end suivies de représailles militaires iraniennes.

L'armée américaine a annoncé avoir mené samedi et dimanche une nouvelle vague de frappes "défensives" sur le sud de l'Iran, la troisième en un peu plus d'une semaine.

Ces bombardements ont visé des systèmes de radar et de contrôle de drones dans la ville de Goruk et l'île de Qeshm dans le détroit d'Ormuz, a précisé le Commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom).

Les Gardiens iraniens avaient dit avoir riposté en attaquant une base utilisée par l'armée américaine pour des frappes contre son territoire, sans nommer le pays visé - mais le Koweït a intercepté des missiles et drones "hostiles" et les a attribués à l'Iran.

La guerre a fait des milliers de morts, surtout en Iran et au Liban, et ébranle l'économie mondiale.


L'UE appelle Israël à cesser son « escalade militaire» au Liban

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  • Israël doit cesser son "escalade militaire" au Liban et respecter "la souveraineté et l'intégrité territoriale" de ce pays
  • "Le peuple libanais a déjà enduré d’immenses épreuves. Il n’a pas choisi cette guerre, et cette guerre n’est pas la sienne"

BRUXELLES: Israël doit cesser son "escalade militaire" au Liban et respecter "la souveraineté et l'intégrité territoriale" de ce pays, où les autorités israéliennes envisagent d'établir dans le sud une zone sous contrôle militaire, a affirmé lundi un porte-parole de l'Union européenne.

"Le peuple libanais a déjà enduré d’immenses épreuves. Il n’a pas choisi cette guerre, et cette guerre n’est pas la sienne", a affirmé ce porte-parole, Anouar El Anouni.