Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
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Publié le Jeudi 19 octobre 2023

Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

  • Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 202
  • Les règles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft

BRUXELLES: Désinformation, haine en ligne... Le règlement de l'UE sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA), utilisé par Bruxelles pour ouvrir des enquêtes visant X (ex-Twitter), Meta (Facebook, Instagram) et TikTok, vise à mieux faire respecter les lois européennes par les plateformes numériques.

Des règles pour toutes les plateformes

+Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 2024. Elles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft.

+Obligation de désigner un représentant légal dans un des 27 Etats membres.

+Obligation d'agir "promptement" pour retirer tout contenu illicite ou d'en rendre l'accès impossible dès que la plateforme en a connaissance.

+Les plateformes devront informer "promptement" les autorités judiciaires quand elles soupçonnent une "infraction pénale grave" menaçant "la vie ou la sécurité des personnes".

+Les plateformes en ligne devront publier une fois par an un rapport détaillant les actions entreprises pour la modération de contenus et leurs délais de réaction après notification de contenus illégaux. Elles devront rendre compte des litiges avec leurs utilisateurs et des décisions prises.

+Toutes les plateformes en ligne devront se doter d'un système gratuit de réclamations permettant de contester des décisions de retrait d'information, de suspension ou de résiliation de compte.

+Les plateformes devront suspendre les utilisateurs fournissant "fréquemment" des contenus illégaux (discours de haine, annonces frauduleuses...).

+Les sites de vente en ligne devront contrôler l'identité des vendeurs avant de les autoriser sur leur plateforme et bloquer les fraudeurs récidivistes. Ils devront aussi réaliser des contrôles aléatoires sur leurs annonces.

+Publicité: les plateformes devront permettre à chaque utilisateur de connaître les paramètres utilisés pour le cibler et le financeur de l'annonce.

+Interdiction d'exploiter les données "sensibles" des utilisateurs (genre, tendance politique, appartenance religieuse...) pour de la publicité ciblée, afin notamment d'empêcher les manipulations de l'opinion.

+Interdiction du ciblage publicitaire des mineurs.

+Interdiction des interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de comptes ou certains services payants.

+Les principaux paramètres utilisés par leurs systèmes de recommandation devront être publiés dans leurs conditions générales.

Obligations spécifiques aux seules très grandes plateformes 

+ Les 19 très grandes plateformes en ligne sont soumises à des règles spécifiques dont seront dispensées les autres.

+Ces entreprises doivent analyser les risques liés à leurs services en matière de diffusion de contenus illégaux, d'atteinte à la vie privée ou à la liberté d'expression, de santé ou de sécurité publique. Et mettre en place les moyens pour les atténuer (modération des contenus...).

+Les très grandes plateformes doivent fournir au régulateur un accès à leurs données afin qu'il puisse contrôler le respect du règlement. Ces données peuvent aussi être ouvertes à des chercheurs agréés.

+Les très grandes plateformes seront auditées, à leurs propres frais, une fois par an par des organismes indépendants afin de vérifier le respect de leurs obligations.

+Elles devront avoir un service de contrôle interne indépendant pour vérifier qu'elles respectent le règlement.

Israël-Hamas: l'UE ouvre une enquête sur Meta et TikTok pour désinformation

Bruxelles a annoncé jeudi l'ouverture d'une enquête visant les réseaux sociaux Meta (Facebook, Instagram) et TikTok réclamant des précisions sur les mesures qu'ils mettent en oeuvre contre la diffusion de "fausses informations" et de "contenus illégaux", après les attaques du Hamas contre Israël.

La Commission européenne a expliqué avoir adressé une demande formelle d'informations à ces deux plateformes, une semaine après le lancement d'une procédure similaire visant X (ex-Twitter) dans le cadre de la nouvelle législation européenne sur les services numériques (DSA).

L'exécutif bruxellois poursuit un tour de vis entamé la semaine dernière par des lettres de mises en garde du commissaire au Numérique Thierry Breton envoyées aux dirigeants de quatre grands services en ligne: X, Meta, TikTok et Youtube (Alphabet).

La demande d'informations envoyée aux trois premiers -Youtube étant épargné pour l'instant- ne représente pas pour l'instant une mise en cause.

Mais elle constitue la première étape dans une procédure qui peut conduire à de lourdes sanctions financières en cas d'infractions avérées et prolongées à la réglementation. Dans des cas extrêmes, les amendes peuvent atteindre 6% du chiffre d'affaires mondial du groupe.

La Commission a demandé à Meta et TikTok d'expliquer précisément "les mesures prises pour respecter (leurs) obligations en matière d'évaluation et de réduction des risques". Elles ont jusqu'au 25 octobre pour fournir des réponses réclamées d'urgence dans le contexte du conflit Israël-Hamas.

Ce conflit, qui a fait de très nombreuses victimes civiles, suscite une immense émotion à travers le monde, et est propice aux tentatives de manipulation de l'opinion.

Vidéos humiliantes d'otages, corps décapités, assassinats filmés... Les réseaux sociaux ont été inondés d'images violentes mais aussi de tentatives de désinformation, un défi pour toutes les plateformes.

Autorités de contrôle

+Chaque Etat membre de l'UE doit désigner une autorité compétente, dotée d'un pouvoir d'enquête et de sanction, pour faire appliquer le règlement, d'ici au 17 février 2024. Ces 27 autorités coopéreront entre elles.

+L'Etat membre dans lequel se situe l'établissement principal du fournisseur de services numériques sera compétent pour faire respecter les obligations, sauf pour les très grandes plateformes placées directement sous la surveillance de la Commission européenne.

Possibilité de plainte pour les utilisateurs 

+Les utilisateurs ont le droit d'introduire une plainte contre un fournisseur de services numériques auprès de l'autorité compétente en invoquant une violation du règlement.

+Les sites de vente en ligne ne respectant pas leurs obligations pourront être rendus responsables du préjudice subi par des acheteurs de produits non conformes et dangereux.

Sanctions

+Les amendes pourront atteindre jusqu'à 6% du chiffre d'affaires annuel.

+Pour faire cesser une infraction, une astreinte jusqu'à 5% du chiffre d'affaires quotidien pourra être infligée.

+En cas de violations graves et répétées, les plateformes pourront être interdites d'exercer leur activité en Europe.

Exemption pour les petites entreprises 

+Les microentreprises et petites entreprises sont exemptées des obligations prévues par le règlement.


Trump se moque du couple Macron lors d'un déjeuner

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  • "Macron, que sa femme traite extrêmement mal,… il se remet encore du coup de poing qu'il a pris à la mâchoire"
  • Il faisait vraisemblablement référence à une vidéo virale, tournée en mai 2025 en Indonésie, montrant Brigitte Macron porter les deux mains au visage de son mari dans ce qui pouvait ressembler à un petit coup

WASHINGTON: Donald Trump s'en est pris mercredi à Emmanuel et Brigitte Macron lors d'un déjeuner, faisant suite à une série de remontrances contre les dirigeants de pays de l'Otan à qui il reproche de ne pas prendre part à la guerre contre l'Iran.

"Macron, que sa femme traite extrêmement mal,… il se remet encore du coup de poing qu'il a pris à la mâchoire", a déclaré le président américain dans une vidéo postée brièvement sur la chaîne YouTube de la Maison Blanche qui en a ensuite fermé l'accès.

Il faisait vraisemblablement référence à une vidéo virale, tournée en mai 2025 en Indonésie, montrant Brigitte Macron porter les deux mains au visage de son mari dans ce qui pouvait ressembler à un petit coup.

Ces images avaient été largement exploitées sur les réseaux sociaux par des comptes hostiles au président français. Emmanuel Macron avait démenti toute "scène de ménage" et affirmé que cette petite chamaillerie n'était qu'un "moment de complicité".

La classe politique française s'est indignée jeudi matin de cette nouvelle déclaration irrespectueuse de Donald Trump.

"Franchement, c'est pas au niveau (...) On est en train de parler de l'avenir du monde, en ce moment en Iran, ça a des conséquences sur la vie de millions de personnes, des gens meurent sur les théâtres d'opérations et on a un président (américain) qui rigole, qui se moque des autres", a réagi la présidente de l'Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet sur franceinfo.

"Vous connaissez l'ampleur de mes désaccords avec le président de la République, mais que Donald Trump se permette de lui parler comme ça et de parler comme ça de son épouse, je trouve ça absolument inacceptable", a réagi le coordinateur de la France insoumise (gauche radicale), Manuel Bompard, sur BFMTV.

M. Trump a aussi affirmé avoir demandé au chef de l'État français un soutien militaire dans le Golfe: "J'ai dit: +Emmanuel, on aimerait bien avoir un peu d'aide dans le Golfe, même si on bat tous les records en matière d'élimination des méchants et de destruction de missiles balistiques+".

Puis, imitant son homologue avec un accent français: "+Non, non, non… on ne peut pas faire ça, Donald. On pourra le faire une fois la guerre gagnée+".


Trump dit que l'Iran sera frappé «extrêmement durement» pendant encore deux à trois semaines

 Donald Trump a promis mercredi de frapper sans relâche l'Iran pendant encore deux à trois semaines, menaçant notamment le réseau électrique. (AFP)
Donald Trump a promis mercredi de frapper sans relâche l'Iran pendant encore deux à trois semaines, menaçant notamment le réseau électrique. (AFP)
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  • "S'il n'y a pas d'accord, nous allons frapper chacune de leurs centrales électriques très durement et probablement simultanément"
  • Lors de sa première allocution à la nation depuis les premières heures du conflit il y a un peu plus d'un mois, le président américain a vanté des victoires "décisives" et "écrasantes" obtenues par les Etats-Unis

WASHINGTON: Donald Trump a promis mercredi de frapper sans relâche l'Iran pendant encore deux à trois semaines, menaçant notamment le réseau électrique.

"Nous allons les frapper extrêmement durement au cours des deux à trois prochaines semaines. Nous allons les ramener à l'âge de pierre, auquel ils appartiennent. En attendant, les discussions se poursuivent", a lancé le président américain lors d'une allocution aux Américains depuis la Maison Blanche.

"S'il n'y a pas d'accord, nous allons frapper chacune de leurs centrales électriques très durement et probablement simultanément", a-t-il ajouté.

Lors de sa première allocution à la nation depuis les premières heures du conflit il y a un peu plus d'un mois, le président américain a vanté des victoires "décisives" et "écrasantes" obtenues par les Etats-Unis, réaffirmant que les frappes étaient nécessaires pour empêcher l'Iran d'avoir l'arme nucléaire.

Malgré tout, le locataire de la Maison Blanche a martelé que la fin du conflit n'était pas encore venue.

"Nous allons les frapper extrêmement durement au cours des deux à trois prochaines semaines. Nous allons les ramener à l'âge de pierre auquel ils appartiennent", a-t-il lancé.

Donald Trump a de nouveau menacé de s'en prendre aux infrastructures énergétiques iraniennes, affirmant qu'en l'absence d'accord, les Etats-Unis allaient "frapper chacune de leurs centrales électriques très durement et probablement simultanément".

Le président américain a également appelé les pays qui dépendent du détroit d'Ormuz à "s'occuper" de résoudre le blocage par l'Iran de cette voie maritime stratégique pour la distribution d'hydrocarbures à travers le monde.

Demandes "maximalistes" 

Dans la matinée, il avait pourtant exclu toute trêve sans réouverture de détroit, dont le blocage déstabilise l'économie mondiale. Sans levée du blocus, l'Iran serait bombardé "jusqu'à l'anéantissement", avait-il averti.

La quasi-fermeture de ce passage maritime a entraîné une envolée des cours du pétrole, nourrissant la peur d'une inflation durable.

Les Gardiens de la Révolution, armée idéologique de l'Iran, ont réaffirmé mercredi que le détroit resterait fermé aux "ennemis" du pays.

Dans ce contexte, Londres a annoncé la tenue jeudi d'une réunion virtuelle impliquant une trentaine de pays prêts à garantir la sécurité dans le détroit une fois les hostilités terminées.

Avant son allocution, Donald Trump avait assuré sur son réseau Truth Social que son homologue iranien, Massoud Pezeshkian, aurait réclamé "un CESSEZ-LE-FEU".

Des affirmations "fausses", a balayé le porte-parole de la diplomatie iranienne, Esmaïl Baghaï, qui a aussi démenti l'existence de négociations directes avec les Etats-Unis, et a qualifié les demandes de Washington de "maximalistes et irrationnelles".

Massoud Pezeshkian avait évoqué mardi une volonté "de mettre fin" à la guerre, mais il avait listé des exigences, comme des garanties de sécurité et des compensations financières.

Le Brent repart à la hausse 

Portées par un espoir d'une désescalade, les Bourses européennes et Wall Street avaient terminé en hausse mercredi avant le discours de Donald Trump.

Mais après l'allocution, le baril de pétrole Brent -- référence mondiale -- est reparti à la hausse, au-delà des 105 dollars.

Les répercussions économiques du conflit continuent de se faire sentir dans le monde.

Dans un entretien à l'AFP, le directeur général de la Banque mondiale, Paschal Donohoe, s'est dit mercredi "très inquiet" des conséquences de la guerre, notamment "sur l'inflation, les emplois et la sécurité alimentaire".

Dans la journée de mercredi, les pays du Golfe ont été encore visés par des attaques iraniennes, comme aux Emirats, où un Bangladais a été tué.

Comme aussi en Israël, où l'armée a dit avoir contré des tirs de missiles depuis l'Iran dans la nuit de mercredi à jeudi, après une journée marquée par d'autres tirs qui ont fait 14 blessés près de Tel-Aviv.

Dans son allocution, Donald Trump a promis qu'il n'abandonnerait pas ces alliés du Golfe, nommément "Israël, l'Arabie saoudite, le Qatar, les Emirats arabes unis, le Koweït et Bahreïn".

"Vengeance" 

De son côté, Israël a également poursuivi ses bombardements, avec une "vague de frappes de grande ampleur" à Téhéran.

De puissantes explosions ont retenti mercredi après-midi dans l'ouest de la ville, selon un journaliste de l'AFP.

Malgré les frappes, des milliers d'Iraniens ont assisté dans la capitale aux funérailles d'un commandant, tué par une frappe israélienne. "Vengeance", proclamait en anglais une pancarte tenue par un enfant.

Côté israélien, si le gouvernement a estimé qu'une partie de ses objectifs était atteint en portant "un coup" aux programmes nucléaires et balistiques iraniens, le Premier ministre Benjamin Netanyahu a insisté: la "campagne n'est pas terminée".

Au Liban, le bilan d'un mois de frappes israéliennes s'élève désormais à plus de 1.300 tués, selon le gouvernement qui a fait état mercredi de sept morts dans la région de Beyrouth.

Le mouvement pro-iranien Hezbollah a entraîné le Liban dans la guerre le 2 mars en attaquant Israël pour venger la mort du guide suprême iranien Ali Khamenei, dès le premier jour du conflit le 28 février.

Israël a averti qu'il prévoyait d'occuper une partie du sud du Liban une fois la guerre terminée.

 

 


Rubio affirme que les Etats-Unis doivent "réexaminer" leurs relations avec l'Otan

Donald Trump a qualifié l’alliance de l’OTAN de « tigre de papier ». (ARCHIVES/REUTERS)
Donald Trump a qualifié l’alliance de l’OTAN de « tigre de papier ». (ARCHIVES/REUTERS)
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  • Marco Rubio évoque un possible réexamen du rôle des États-Unis dans l’OTAN, après des tensions liées au conflit avec l’Iran et au manque de coopération de certains alliés européens
  • Donald Trump intensifie ses critiques contre l’alliance, remettant en cause l’engagement américain et accusant l’OTAN d’être déséquilibrée au détriment des États-Unis

WASHINGTON: Le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio a remis en cause comme jamais le lien transatlantique avec l'Otan, déclarant mardi que les Etats-Unis devaient "réexaminer" leurs relations avec l'alliance atlantique militaire une fois la guerre contre l'Iran terminée.

"Je pense qu'il ne fait malheureusement aucun doute qu'une fois ce conflit terminé, nous devrons réexaminer cette relation. Nous devrons réexaminer l'intérêt que présente l'Otan pour notre pays dans le cadre de cette alliance", a déclaré M. Rubio sur la chaîne Fox News, ajoutant qu'il reviendrait au président Donald Trump de trancher cette question.

Les Etats-Unis reprochent à des pays de l'Otan dont la France, l'Espagne et l'Italie de ne pas avoir autorisé le survol de leurs territoires ou d'utiliser les bases américaines pour acheminer des équipements militaires à Israël dans le cadre de la guerre contre l'Iran, déclenchée le 28 février.

Donald Trump avait lui-même déclaré vendredi dernier que les Etats-Unis pourraient ne pas venir en aide à l'Otan en cas de besoin, réitérant ses critiques contre l'Alliance atlantique, lors d'un forum d'affaires à Miami.

"Nous dépensons des centaines de milliards de dollars par an pour l'Otan, des centaines de milliards, pour les protéger, et nous aurions toujours été là pour eux, mais maintenant, au vu de leurs actions, je suppose que nous n'avons plus à l'être, n'est-ce pas ?", a-t-il dit.

Ces dernières semaines, le président américain a multiplié les prises de parole belliqueuses envers l'Otan, la qualifiant notamment sur son réseau Truth Social de "TIGRE DE PAPIER" et de "LACHES". Les Etats-Unis "s'en souviendront", avait-il déjà déclaré en Conseil des ministres.

"Si nous en sommes arrivés au point où l'alliance de l'Otan nous empêche d'utiliser ces bases, où nous ne pouvons en fait plus les utiliser pour défendre les intérêts des Etats-Unis, alors l'Otan est une voie à sens unique", a déclaré M. Rubio.

"L'Otan se résume alors simplement à la présence de nos troupes en Europe pour défendre l'Europe (...) Lorsque nous avons besoin qu'ils nous autorisent à utiliser leurs bases militaires, leur réponse est +non+ ? Alors pourquoi sommes-nous dans l'Otan ? Il faut se poser cette question", a ajouté le chef de la diplomatie américaine.

Il a encore souligné qu'il revenait aux alliés des Etats-Unis de sécuriser le détroit d'Ormuz, bloqué de facto par l'Iran, dont ils dépendent pour leur pétrole.

Parlant de la guerre en Iran, il a indiqué que "nous sommes proches de la ligne d'arrivée" sans donner de calendrier.

Les relations entre les Etats-Unis, qui en sont membre fondateur et principal acteur, et l'Otan traversent depuis le retour au pouvoir du président américain une zone de fortes turbulences, les premiers accusant les Européens de prendre leur sécurité pour argent comptant, les seconds inquiets d'un éventuel désengagement américain.