Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
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Publié le Jeudi 19 octobre 2023

Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

  • Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 202
  • Les règles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft

BRUXELLES: Désinformation, haine en ligne... Le règlement de l'UE sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA), utilisé par Bruxelles pour ouvrir des enquêtes visant X (ex-Twitter), Meta (Facebook, Instagram) et TikTok, vise à mieux faire respecter les lois européennes par les plateformes numériques.

Des règles pour toutes les plateformes

+Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 2024. Elles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft.

+Obligation de désigner un représentant légal dans un des 27 Etats membres.

+Obligation d'agir "promptement" pour retirer tout contenu illicite ou d'en rendre l'accès impossible dès que la plateforme en a connaissance.

+Les plateformes devront informer "promptement" les autorités judiciaires quand elles soupçonnent une "infraction pénale grave" menaçant "la vie ou la sécurité des personnes".

+Les plateformes en ligne devront publier une fois par an un rapport détaillant les actions entreprises pour la modération de contenus et leurs délais de réaction après notification de contenus illégaux. Elles devront rendre compte des litiges avec leurs utilisateurs et des décisions prises.

+Toutes les plateformes en ligne devront se doter d'un système gratuit de réclamations permettant de contester des décisions de retrait d'information, de suspension ou de résiliation de compte.

+Les plateformes devront suspendre les utilisateurs fournissant "fréquemment" des contenus illégaux (discours de haine, annonces frauduleuses...).

+Les sites de vente en ligne devront contrôler l'identité des vendeurs avant de les autoriser sur leur plateforme et bloquer les fraudeurs récidivistes. Ils devront aussi réaliser des contrôles aléatoires sur leurs annonces.

+Publicité: les plateformes devront permettre à chaque utilisateur de connaître les paramètres utilisés pour le cibler et le financeur de l'annonce.

+Interdiction d'exploiter les données "sensibles" des utilisateurs (genre, tendance politique, appartenance religieuse...) pour de la publicité ciblée, afin notamment d'empêcher les manipulations de l'opinion.

+Interdiction du ciblage publicitaire des mineurs.

+Interdiction des interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de comptes ou certains services payants.

+Les principaux paramètres utilisés par leurs systèmes de recommandation devront être publiés dans leurs conditions générales.

Obligations spécifiques aux seules très grandes plateformes 

+ Les 19 très grandes plateformes en ligne sont soumises à des règles spécifiques dont seront dispensées les autres.

+Ces entreprises doivent analyser les risques liés à leurs services en matière de diffusion de contenus illégaux, d'atteinte à la vie privée ou à la liberté d'expression, de santé ou de sécurité publique. Et mettre en place les moyens pour les atténuer (modération des contenus...).

+Les très grandes plateformes doivent fournir au régulateur un accès à leurs données afin qu'il puisse contrôler le respect du règlement. Ces données peuvent aussi être ouvertes à des chercheurs agréés.

+Les très grandes plateformes seront auditées, à leurs propres frais, une fois par an par des organismes indépendants afin de vérifier le respect de leurs obligations.

+Elles devront avoir un service de contrôle interne indépendant pour vérifier qu'elles respectent le règlement.

Israël-Hamas: l'UE ouvre une enquête sur Meta et TikTok pour désinformation

Bruxelles a annoncé jeudi l'ouverture d'une enquête visant les réseaux sociaux Meta (Facebook, Instagram) et TikTok réclamant des précisions sur les mesures qu'ils mettent en oeuvre contre la diffusion de "fausses informations" et de "contenus illégaux", après les attaques du Hamas contre Israël.

La Commission européenne a expliqué avoir adressé une demande formelle d'informations à ces deux plateformes, une semaine après le lancement d'une procédure similaire visant X (ex-Twitter) dans le cadre de la nouvelle législation européenne sur les services numériques (DSA).

L'exécutif bruxellois poursuit un tour de vis entamé la semaine dernière par des lettres de mises en garde du commissaire au Numérique Thierry Breton envoyées aux dirigeants de quatre grands services en ligne: X, Meta, TikTok et Youtube (Alphabet).

La demande d'informations envoyée aux trois premiers -Youtube étant épargné pour l'instant- ne représente pas pour l'instant une mise en cause.

Mais elle constitue la première étape dans une procédure qui peut conduire à de lourdes sanctions financières en cas d'infractions avérées et prolongées à la réglementation. Dans des cas extrêmes, les amendes peuvent atteindre 6% du chiffre d'affaires mondial du groupe.

La Commission a demandé à Meta et TikTok d'expliquer précisément "les mesures prises pour respecter (leurs) obligations en matière d'évaluation et de réduction des risques". Elles ont jusqu'au 25 octobre pour fournir des réponses réclamées d'urgence dans le contexte du conflit Israël-Hamas.

Ce conflit, qui a fait de très nombreuses victimes civiles, suscite une immense émotion à travers le monde, et est propice aux tentatives de manipulation de l'opinion.

Vidéos humiliantes d'otages, corps décapités, assassinats filmés... Les réseaux sociaux ont été inondés d'images violentes mais aussi de tentatives de désinformation, un défi pour toutes les plateformes.

Autorités de contrôle

+Chaque Etat membre de l'UE doit désigner une autorité compétente, dotée d'un pouvoir d'enquête et de sanction, pour faire appliquer le règlement, d'ici au 17 février 2024. Ces 27 autorités coopéreront entre elles.

+L'Etat membre dans lequel se situe l'établissement principal du fournisseur de services numériques sera compétent pour faire respecter les obligations, sauf pour les très grandes plateformes placées directement sous la surveillance de la Commission européenne.

Possibilité de plainte pour les utilisateurs 

+Les utilisateurs ont le droit d'introduire une plainte contre un fournisseur de services numériques auprès de l'autorité compétente en invoquant une violation du règlement.

+Les sites de vente en ligne ne respectant pas leurs obligations pourront être rendus responsables du préjudice subi par des acheteurs de produits non conformes et dangereux.

Sanctions

+Les amendes pourront atteindre jusqu'à 6% du chiffre d'affaires annuel.

+Pour faire cesser une infraction, une astreinte jusqu'à 5% du chiffre d'affaires quotidien pourra être infligée.

+En cas de violations graves et répétées, les plateformes pourront être interdites d'exercer leur activité en Europe.

Exemption pour les petites entreprises 

+Les microentreprises et petites entreprises sont exemptées des obligations prévues par le règlement.


Après l'afflux migratoire à Ceuta, mesures sécuritaires en France et Italie

Des migrants marchent le long du littoral de Ceuta après avoir franchi la frontière vers l'enclave espagnole, vus depuis les abords de la ville marocaine de Fnideq, à la frontière entre le Maroc et l'Espagne, le 31 juillet 2026. (AFP)
Des migrants marchent le long du littoral de Ceuta après avoir franchi la frontière vers l'enclave espagnole, vus depuis les abords de la ville marocaine de Fnideq, à la frontière entre le Maroc et l'Espagne, le 31 juillet 2026. (AFP)
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  • L'Italie et la France renforcent leurs contrôles aux frontières avec l'Espagne après l'entrée illégale d'environ 60.000 migrants à Ceuta
  • Cette crise ravive les tensions au sein de l'UE, tandis que Madrid appelle à l'unité et renforce les moyens de sécurité à Ceuta

CEUTA: L'Italie et la France durcissent samedi leurs contrôles frontaliers avec l'Espagne après l'entrée illégale cette semaine de quelque 60.000 migrants en provenance du Maroc dans l'enclave espagnole de Ceuta, ouvrant une crise au sein de l'Union européenne.

Dès jeudi, l'Italie avait annoncé vouloir suspendre l'Espagne de l'espace Schengen, une mesure pour laquelle Rome a obtenu le soutien de la Finlande et du Danemark. Mais la proposition a été qualifiée de "démagogique" par l'Espagne.

La portée de cette proposition reste incertaine, des juristes consultés par l'AFP assurant qu'il est impossible de l'appliquer dans le cadre légal actuel.

Par ailleurs, à compter de samedi selon le ministère italien de l'Intérieur, des contrôles aux frontières aériennes et maritimes avec l'Espagne sont établis sur les ressortissants non européens arrivant d'Espagne.

En France, le nombre de policiers et gendarmes déployés en renfort à la frontière franco-espagnole est multiplié par cinq à compter de samedi, a annoncé vendredi le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez.

Cette annonce faisait suite à la demande du président Emmanuel Macron de "renforcer les contrôles à la frontière avec l'Espagne".

De son côté, le Premier ministre espagnol Pedro Sanchez a déclaré sur X: "ce n'est pas le moment de se diviser. C'est le moment de continuer à construire une Union européenne forte et unie".

Les images de cette crise ont déclenché une montée au créneau de la droite et de l'extrême droite européenne autour des contrôles aux frontières de l'espace Schengen.

- "Pas de futur" -

"Environ 60.000 personnes sont entrées dans notre ville", a déclaré le président du gouvernement local de Ceuta, Juan Vivas lors d'une conférence de presse vendredi, soit "70% de la population de Ceuta", et déplorant la mort de 34 migrants, dont beaucoup par noyades.

La plupart de ces migrants - en très grande majorité des Marocains, et principalement des jeunes hommes et des adolescents - seraient cependant retournés au Maroc, selon les autorités espagnoles.

Ceuta, petit territoire de 84.000 habitants situé à la pointe nord du Maroc, bordant le Détroit de Gibraltar, forme l'une des deux frontières terrestres entre l'Afrique et l'Europe (avec l'autre enclave espagnole de Melilla).

Dans la nuit de vendredi à samedi, des groupes de jeunes erraient dans les rues et le long de la plage de Ceuta, où sont déployés de nombreux militaires, notamment autour du port d'où partent les ferries pour le continent européen.

Vendredi soir, de nombreux policiers patrouillaient dans les rues de la ville, certains à moto poursuivant des groupes de jeunes hommes pour les disperser, ont constaté des journalistes de l'AFP.

Sur une plage, des dizaines d'hommes dormaient dans le sable, et certains ont allumé des feux, à quelques mètres d'un véhicule de police.

"Ils viennent car ils n'ont pas de futur au Maroc, ils tentent le rêve européen", selon Mohamed, 35 ans chauffeur de taxi à Ceuta qui n'a pas souhaité donner son nom de famille.

Au poste-frontière aux alentours de minuit, devant un important déploiement policier et militaire, de nombreux jeunes rebroussaient chemin. Certains saluent les militaires qui leur indiquent la porte d'un "adiós!", ou "good bye!" avant de retraverser la frontière.

"La prochaine fois, je viens avec le passeport!", lance Oussam aux militaires, en se dirigeant vers la frontière. Le jeune homme de 25 ans, qui tient un salon de coiffure, dit avoir voulu quitter son pays car "c'est la misère au Maroc, on n'a pas de futur". Il est venu en nageant "trois kilomètres" : il rêve lui aussi de l'Europe mais en attendant, il rentre chez lui "pour prendre une douche et manger", car comme beaucoup, il n'a rien avalé depuis deux jours.

- Crise migratoire -

Arrivé vendredi matin avec son ministre de l'Intérieur, Pedro Sánchez a évoqué "une attaque, une violation de l'intégrité territoriale de l'Espagne" et accusé des "mafias" d'être à l'origine de la rumeur d'ouverture de la frontière.

Le ministère espagnol de l'Intérieur a annoncé l'envoi immédiat de plusieurs dizaines de membres de la Garde civile et policiers, parmi lesquels huit plongeurs, ainsi qu'un bateau et des drones.

A Washington, le président américain Donald Trump, qui a fait de la lutte contre l'immigration illégale une de ses priorités, a jugé que les images de l'enclave espagnole de Ceuta ressemblaient à "l'invasion d'un pays", accusant sur X l'Espagne de mener des "efforts délibérés" ayant favorisé cette immigration clandestine.

Cette crise migratoire à Ceuta rappelle la précédente de 2021, lorsque des milliers de personnes avaient traversé la frontière à la faveur d'un assouplissement des contrôles par Rabat lors d’un différend diplomatique avec l'Espagne.

Plus de 10.000 migrants avaient alors atteint Ceuta depuis le Maroc en deux jours.


Le Pakistan fait état de négociations entre Washington et Téhéran

Cette photo de presse, prise le 29 juillet 2026 et diffusée par le ministère pakistanais des Affaires étrangères, montre le ministre pakistanais des Affaires étrangères, Ishaq Dar (à droite), s'entretenant avec son homologue koweïtien, le cheikh Jarrah Jaber al-Ahmad al-Sabah, lors d'une réunion au ministère des Affaires étrangères à Islamabad. (AFP)
Cette photo de presse, prise le 29 juillet 2026 et diffusée par le ministère pakistanais des Affaires étrangères, montre le ministre pakistanais des Affaires étrangères, Ishaq Dar (à droite), s'entretenant avec son homologue koweïtien, le cheikh Jarrah Jaber al-Ahmad al-Sabah, lors d'une réunion au ministère des Affaires étrangères à Islamabad. (AFP)
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  • La diplomatie pakistanaise a assuré jeudi que des négociations étaient "en cours" afin de "parvenir à une désescalade", en particulier concernant le détroit d'Ormuz, passage stratégique verrouillé par Téhéran,au coeur des tensions
  • Elle a indiqué faire "tout (son) possible pour ramener toutes les parties au protocole d'accord d'Islamabad" signé à la mi-juin et censé ouvrir la voie à des pourparlers de paix

TEHERAN: Le Pakistan, médiateur dans le conflit entre Washington et Téhéran, a affirmé jeudi que les belligérants négociaient en vue d'une désescalade après une nouvelle série de bombardements américains sur l'Iran dans la nuit, et des tirs de représailles iraniens.

En attendant une éventuelle percée dans ces discussions, le conflit au Moyen-Orient s'étend à de nouveaux pays: après l'Irak, où des groupes pro-iraniens ont été ciblés par des frappes conjointes américaines et saoudiennes, l'Egypte a fait état d'une attaque de drone dans le port de Damiette (nord).

La diplomatie pakistanaise a assuré jeudi que des négociations étaient "en cours" afin de "parvenir à une désescalade", en particulier concernant le détroit d'Ormuz, passage stratégique verrouillé par Téhéran,au coeur des tensions.

Elle a indiqué faire "tout (son) possible pour ramener toutes les parties au protocole d'accord d'Islamabad" signé à la mi-juin et censé ouvrir la voie à des pourparlers de paix.

Ce processus a déraillé depuis début juillet avec une reprise des frappes menées par les Etats-Unis et l'Iran, Téhéran visant des bases américaines et des pays alliés de Washington au Moyen-Orient.

Plus tôt jeudi, le Commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) a annoncé avoir "frappé des dizaines de cibles" des Gardiens de la Révolution en Iran.

Mettre fin à "l'escalade" 

Les Etats-Unis ont affirmé avoir riposté au lancement, mardi par cette puissante force armée de la République islamique, de "multiples missiles balistiques" contre "les forces américaines basées au Moyen-Orient", précisant que ces missiles avaient été interceptés.

Les Gardiens ont, eux, annoncé jeudi que trois de leurs membres avaient été tués dans une attaque américaine  dans le nord-ouest du pays, tandis que les médias officiels iraniens ont fait état d'attaques dans des provinces méridionales.

Trois membres d'une même famille ont été tués dans une frappe contre une maison sur l'île de Qeshm, selon l'agence Fars.

Alors que l'Egypte a fait état d'une frappe de drone qui a touché deux navires, dont un américain, dans le port de Damiette mercredi, le président Abdel Fattah al-Sissi a appelé la communauté internationale à mettre fin à "l'escalade" dans la région.

Il s'agit de la première attaque en Egypte depuis le début de la guerre. M. Sissi a précisé qu'une enquête se poursuivait sur les circonstances de l'attaque qui n'a pas été revendiquée.

Les rebelles Houthis au Yémen, alliés de Téhéran et qui contrôlent une partie des rives de la mer Rouge, ont dit ne pas être derrière cette frappe.

Des pays de la région accueillant des forces américaines ont été visés de nouveau jeudi.

Le Koweït a rapporté qu'une personne avait été tuée par un bombardement iranien sur une entreprise chinoise.

La Jordanie a de son côté annoncé avoir intercepté cinq missiles tirés depuis l'Iran. Les Gardiens ont revendiqué avoir ciblé, en représailles à la frappe à Qeshm, des avions américains stationnés sur la base aérienne d'Al-Azraq.

"Notre tour" 

"On va les frapper très fort, parce que c'est à notre tour", avait menacé mercredi le président américain Donald Trump.

Dans la nuit de mardi à mercredi, les Etats-Unis et l'Arabie saoudite avaient annoncé avoir mené des frappes conjointes contre des groupes armés pro-iraniens en Irak, accusés d'avoir attaqué des installations pétrolières saoudiennes, ce qu'ils ont démenti.

Ces attaques à travers l'Irak ont fait 20 morts - dont cinq Iraniens - et 32 blessés dans les rangs du Hachd al-Chaabi, a indiqué cette alliance de groupes armés irakiens qui inclut des factions pro-iraniennes.

Avant les dernières frappes, le conflit entre l'Iran et les Etats-Unis s'était étendu à un autre front, opposant les Houthis à l'Arabie saoudite, qui soutient le gouvernement yéménite.

"La guerre par procuration est la poursuite de la guerre directe par d'autres moyens, et elle est menée avec une cohérence stratégique considérable", a commenté pour l'AFP Hesham Alghannam, analyste et chercheur saoudien spécialisé dans les questions de sécurité.

L'Arabie saoudite compte sur la mer Rouge pour poursuivre ses exportations, alors que l'Iran verrouille de nouveau le détroit d'Ormuz, de l'autre côté de la péninsule, par lequel transitait un cinquième du pétrole et du gaz naturel liquéfié mondial avant la guerre, lancée le 28 février par des frappes américano-israéliennes sur l'Iran.

Jeudi matin, les Gardiens de la Révolution ont affirmé que deux pétroliers avaient tenté la veille au soir "de quitter le couloir maritime sûr" désigné par l'Iran, et que l'un d'entre eux avait "pris feu", sans autre précision.


Les Etats-Unis reprennent leurs bombardements sur l'Iran

Les Etats-Unis ont annoncé jeudi avoir achevé une "lourde série" de bombardements sur l'Iran en représailles à des attaques contre leurs forces au Moyen-Orient, les médias iraniens faisant état de trois morts et d'explosions dans deux provinces du pays. (AFP)
Les Etats-Unis ont annoncé jeudi avoir achevé une "lourde série" de bombardements sur l'Iran en représailles à des attaques contre leurs forces au Moyen-Orient, les médias iraniens faisant état de trois morts et d'explosions dans deux provinces du pays. (AFP)
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  • L'armée américaine a "frappé des dizaines de cibles du Corps des Gardiens de la Révolution islamique (CGRI) en Iran, notamment des centres de commandement militaires, des installations de missiles et de drones"
  • Les Etats-Unis ont affirmé avoir riposté au lancement, mardi par les Gardiens de la Révolution, de "multiples missiles balistiques"

TEHERAN: Les Etats-Unis ont annoncé jeudi avoir achevé une "lourde série" de bombardements sur l'Iran en représailles à des attaques contre leurs forces au Moyen-Orient, les médias iraniens faisant état de trois morts et d'explosions dans deux provinces du pays.

L'armée américaine a "frappé des dizaines de cibles du Corps des Gardiens de la Révolution islamique (CGRI) en Iran, notamment des centres de commandement militaires, des installations de missiles et de drones, des sites de surveillance et de défense côtières, ainsi que des capacités maritimes", a écrit le Commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) sur X.

Les Etats-Unis ont affirmé avoir riposté au lancement, mardi par les Gardiens de la Révolution, de "multiples missiles balistiques" lors d'une "tentative d'attaque surprise contre les forces américaines basées au Moyen-Orient", précisant que tous ces missiles avaient été interceptés.

La Jordanie, qui héberge des forces américaines sur ses bases, a de son côté annoncé jeudi matin avoir intercepté cinq missiles tirés depuis l'Iran, qui n'ont pas fait de victime.

"Nous allons les frapper fort, ils vont prendre une raclée", avait prévenu mercredi le président américain Donald Trump dans des propos rapportés par un journaliste de la chaîne Fox News.

"On va les frapper très fort, parce que c'est à notre tour", avait-il insisté plus tard devant la presse à la Maison Blanche.

Les médias officiels iraniens ont fait état d'attaques dans les provinces méridionales du Khuzestan et d'Hormozgan.

"Une attaque américaine contre une maison d'habitation dans le quartier de Chah Tangu, à Qeshm, a tué trois membres d'une même famille: le père, la mère et leur enfant de deux ans", a écrit l'agence Fars sur Telegram, en citant l'Université des sciences médicales d'Hormozgan, ajoutant que deux autres enfants âgés de sept et neuf ans, blessés, avaient été hospitalisés.

Dans la nuit de mardi à mercredi, les Etats-Unis et l'Arabie saoudite avaient annoncé avoir mené des frappes conjointes contre des groupes armés pro-iraniens en Irak, accusés d'avoir attaqué des installations pétrolières saoudiennes (ce qu'ils ont démenti).

Riposte inévitable 

Ces attaques dans plusieurs villes d'Irak ont fait 20 morts - dont cinq Iraniens - et 32 blessés dans les rangs du Hachd al-Chaabi, a indiqué ce réseau de factions à majorité chiite, intégré aux forces armées irakiennes et englobant des groupes armés pro-Iran.

"Notre riposte contre l'ennemi américain est inévitable, et pourrait frapper ses instruments en Arabie saoudite", a soutenu mercredi dans un communiqué la Résistance islamique en Irak, une puissante alliance armée irakienne pro-Iran.

Téhéran a condamné les frappes chez son voisin.

Dans la capitale iranienne, des habitants expriment leur lassitude.

"On ne sait pas vraiment si nous sommes en guerre ou en paix (...) Ce que je vois, c'est une population profondément découragée et déprimée", déclare à l'AFP Golrokh, une retraitée de 60 ans.

Avant les dernières frappes, le conflit entre l'Iran et les Etats-Unis s'était étendu à un autre front, opposant les rebelles yéménites houthis pro-iraniens à l'Arabie saoudite.

Les rebelles ont affirmé mardi avoir visé avec des missiles un pétrolier saoudien en mer Rouge, l'accusant d'avoir "violé le blocus naval" dont ils menacent le royaume, premier exportateur de brut au monde.

"Téhéran utilise désormais son réseau de proxys (...). La guerre par procuration est la poursuite de la guerre directe par d'autres moyens, et elle est menée avec une cohérence stratégique considérable", a déclaré à l'AFP Hesham Alghannam, analyste et chercheur saoudien spécialisé dans les questions de sécurité.

L'Arabie saoudite compte sur la mer Rouge pour poursuivre ses exportations, alors que l'Iran verrouille de nouveau le stratégique détroit d'Ormuz, de l'autre côté de la péninsule, par lequel transitait un cinquième du pétrole et du gaz naturel liquéfié mondial avant la guerre, lancée le 28 février par des frappes américano-israéliennes sur l'Iran.

Jeudi matin, les Gardiens de la Révolution ont affirmé que deux pétroliers avaient tenté la veille au soir "de quitter le couloir maritime sûr" désigné par l'Iran, et que l'un d'entre eux avait "pris feu", sans autre précision. "Les deux bâtiments ont fait demi-tour à grande vitesse", selon la même source.

Ces nouvelles violences ont fait brièvement monter les cours du pétrole, avant qu'ils ne repartent à la baisse jeudi matin. "On craint que la guerre soit en train de s'étendre", a commenté auprès de l'AFP Andy Lipow, analyste chez Lipow Oil Associates. "Ce qui n'aiderait en rien à rétablir les flux pétroliers" dans la région.