Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
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Publié le Jeudi 19 octobre 2023

Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

  • Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 202
  • Les règles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft

BRUXELLES: Désinformation, haine en ligne... Le règlement de l'UE sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA), utilisé par Bruxelles pour ouvrir des enquêtes visant X (ex-Twitter), Meta (Facebook, Instagram) et TikTok, vise à mieux faire respecter les lois européennes par les plateformes numériques.

Des règles pour toutes les plateformes

+Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 2024. Elles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft.

+Obligation de désigner un représentant légal dans un des 27 Etats membres.

+Obligation d'agir "promptement" pour retirer tout contenu illicite ou d'en rendre l'accès impossible dès que la plateforme en a connaissance.

+Les plateformes devront informer "promptement" les autorités judiciaires quand elles soupçonnent une "infraction pénale grave" menaçant "la vie ou la sécurité des personnes".

+Les plateformes en ligne devront publier une fois par an un rapport détaillant les actions entreprises pour la modération de contenus et leurs délais de réaction après notification de contenus illégaux. Elles devront rendre compte des litiges avec leurs utilisateurs et des décisions prises.

+Toutes les plateformes en ligne devront se doter d'un système gratuit de réclamations permettant de contester des décisions de retrait d'information, de suspension ou de résiliation de compte.

+Les plateformes devront suspendre les utilisateurs fournissant "fréquemment" des contenus illégaux (discours de haine, annonces frauduleuses...).

+Les sites de vente en ligne devront contrôler l'identité des vendeurs avant de les autoriser sur leur plateforme et bloquer les fraudeurs récidivistes. Ils devront aussi réaliser des contrôles aléatoires sur leurs annonces.

+Publicité: les plateformes devront permettre à chaque utilisateur de connaître les paramètres utilisés pour le cibler et le financeur de l'annonce.

+Interdiction d'exploiter les données "sensibles" des utilisateurs (genre, tendance politique, appartenance religieuse...) pour de la publicité ciblée, afin notamment d'empêcher les manipulations de l'opinion.

+Interdiction du ciblage publicitaire des mineurs.

+Interdiction des interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de comptes ou certains services payants.

+Les principaux paramètres utilisés par leurs systèmes de recommandation devront être publiés dans leurs conditions générales.

Obligations spécifiques aux seules très grandes plateformes 

+ Les 19 très grandes plateformes en ligne sont soumises à des règles spécifiques dont seront dispensées les autres.

+Ces entreprises doivent analyser les risques liés à leurs services en matière de diffusion de contenus illégaux, d'atteinte à la vie privée ou à la liberté d'expression, de santé ou de sécurité publique. Et mettre en place les moyens pour les atténuer (modération des contenus...).

+Les très grandes plateformes doivent fournir au régulateur un accès à leurs données afin qu'il puisse contrôler le respect du règlement. Ces données peuvent aussi être ouvertes à des chercheurs agréés.

+Les très grandes plateformes seront auditées, à leurs propres frais, une fois par an par des organismes indépendants afin de vérifier le respect de leurs obligations.

+Elles devront avoir un service de contrôle interne indépendant pour vérifier qu'elles respectent le règlement.

Israël-Hamas: l'UE ouvre une enquête sur Meta et TikTok pour désinformation

Bruxelles a annoncé jeudi l'ouverture d'une enquête visant les réseaux sociaux Meta (Facebook, Instagram) et TikTok réclamant des précisions sur les mesures qu'ils mettent en oeuvre contre la diffusion de "fausses informations" et de "contenus illégaux", après les attaques du Hamas contre Israël.

La Commission européenne a expliqué avoir adressé une demande formelle d'informations à ces deux plateformes, une semaine après le lancement d'une procédure similaire visant X (ex-Twitter) dans le cadre de la nouvelle législation européenne sur les services numériques (DSA).

L'exécutif bruxellois poursuit un tour de vis entamé la semaine dernière par des lettres de mises en garde du commissaire au Numérique Thierry Breton envoyées aux dirigeants de quatre grands services en ligne: X, Meta, TikTok et Youtube (Alphabet).

La demande d'informations envoyée aux trois premiers -Youtube étant épargné pour l'instant- ne représente pas pour l'instant une mise en cause.

Mais elle constitue la première étape dans une procédure qui peut conduire à de lourdes sanctions financières en cas d'infractions avérées et prolongées à la réglementation. Dans des cas extrêmes, les amendes peuvent atteindre 6% du chiffre d'affaires mondial du groupe.

La Commission a demandé à Meta et TikTok d'expliquer précisément "les mesures prises pour respecter (leurs) obligations en matière d'évaluation et de réduction des risques". Elles ont jusqu'au 25 octobre pour fournir des réponses réclamées d'urgence dans le contexte du conflit Israël-Hamas.

Ce conflit, qui a fait de très nombreuses victimes civiles, suscite une immense émotion à travers le monde, et est propice aux tentatives de manipulation de l'opinion.

Vidéos humiliantes d'otages, corps décapités, assassinats filmés... Les réseaux sociaux ont été inondés d'images violentes mais aussi de tentatives de désinformation, un défi pour toutes les plateformes.

Autorités de contrôle

+Chaque Etat membre de l'UE doit désigner une autorité compétente, dotée d'un pouvoir d'enquête et de sanction, pour faire appliquer le règlement, d'ici au 17 février 2024. Ces 27 autorités coopéreront entre elles.

+L'Etat membre dans lequel se situe l'établissement principal du fournisseur de services numériques sera compétent pour faire respecter les obligations, sauf pour les très grandes plateformes placées directement sous la surveillance de la Commission européenne.

Possibilité de plainte pour les utilisateurs 

+Les utilisateurs ont le droit d'introduire une plainte contre un fournisseur de services numériques auprès de l'autorité compétente en invoquant une violation du règlement.

+Les sites de vente en ligne ne respectant pas leurs obligations pourront être rendus responsables du préjudice subi par des acheteurs de produits non conformes et dangereux.

Sanctions

+Les amendes pourront atteindre jusqu'à 6% du chiffre d'affaires annuel.

+Pour faire cesser une infraction, une astreinte jusqu'à 5% du chiffre d'affaires quotidien pourra être infligée.

+En cas de violations graves et répétées, les plateformes pourront être interdites d'exercer leur activité en Europe.

Exemption pour les petites entreprises 

+Les microentreprises et petites entreprises sont exemptées des obligations prévues par le règlement.


En Floride, Trump et Netanyahu mettent en garde le Hamas

 Donald Trump et Benjamin Netanyahu ont fait front commun lundi en Floride contre l'Iran et toute tentative de réarmement, ainsi que face au Hamas, menacé par le président américain en cas de non-respect de la deuxième phase de la trêve à Gaza. (AFP)
Donald Trump et Benjamin Netanyahu ont fait front commun lundi en Floride contre l'Iran et toute tentative de réarmement, ainsi que face au Hamas, menacé par le président américain en cas de non-respect de la deuxième phase de la trêve à Gaza. (AFP)
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  • Le président américain a minimisé les bruits faisant état de tensions avec le Premier ministre israélien
  • Israël a "respecté le plan" pour Gaza, a-t-il estimé, ajoutant n'être "préoccupé par rien de ce que fait Israël"

PALM BEACH: Donald Trump et Benjamin Netanyahu ont fait front commun lundi en Floride contre l'Iran et toute tentative de réarmement, ainsi que face au Hamas, menacé par le président américain en cas de non-respect de la deuxième phase de la trêve à Gaza.

Depuis les pupitres d'une conférence de presse commune organisée dans la résidence Mar-à-Lago du milliardaire, ce dernier a fermement mis en garde Téhéran, ennemi juré d'Israël, six mois après les frappes américaines contre son programme nucléaire.

"J'espère qu'ils ne sont pas encore en train d'essayer de se réarmer, parce que s'ils le font, nous n'aurons pas d'autre choix que d'éliminer très rapidement ce réarmement", qu'il s'agisse d'installations nucléaires ou de missiles balistiques, a-t-il averti.

Un proche conseiller du guide suprême iranien a réagi dans la foulée, déclarant que "toute agression" envers son pays serait "immédiatement suivie d'une réponse très sévère".

"La capacité balistique et de défense de l'Iran ne peut être contenue" et ne nécessite "aucune autorisation", a écrit sur X Ali Shamkhani.

Le président américain a également minimisé les bruits faisant état de tensions avec le Premier ministre israélien.

Israël a "respecté le plan" pour Gaza, a-t-il estimé, ajoutant n'être "préoccupé par rien de ce que fait Israël".

Donald Trump a en revanche pointé du doigt le mouvement islamiste palestinien Hamas et répété que son désarmement - un des points de la deuxième phase du plan pour Gaza - était nécessaire.

"Prix fort" 

"S'ils ne se désarment pas comme ils s'y sont engagés" et "dans un délai relativement court", "ils paieront le prix fort", a-t-il menacé.

La branche armée du Hamas a toutefois réaffirmé lundi qu'elle "ne renoncerait pas" aux armes "tant que l'occupation perdurera".

Benjamin Netanyahu, qui a qualifié son entrevue avec le républicain de "très productive", a profité de sa visite pour remettre à Donald Trump la plus haute distinction civile du pays.

"Nous n'avons jamais eu d'ami comme le président Trump à la Maison Blanche", a-t-il apprécié.

"Il peut être très difficile" mais Israël "n'existerait peut-être pas" sans le leadership dont Benjamin Netanyahu a fait preuve après les attaques sans précédent du Hamas le 7 octobre 2023, a salué le président américain.

La rencontre entre les deux hommes était la cinquième aux Etats-Unis depuis le retour à la Maison Blanche de Donald Trump il y a près d'un an.

Washington souhaite accélérer la cadence du plan de cessez-le-feu, fragile, en vigueur depuis octobre dans la bande de Gaza entre Israël et le Hamas - qui s'accusent mutuellement de fréquentes violations.

Avertissement envers l'Iran 

Le passage vers sa deuxième phase, qui prévoit le désarmement du Hamas, un retrait progressif de l'armée israélienne de Gaza, la mise en place d'une autorité de transition et le déploiement d'une force internationale de stabilisation dans le territoire palestinien, piétine.

Le média américain Axios rapporte que Washington veut faire des annonces concernant un gouvernement palestinien de technocrates comme autorité de transition pour Gaza dès janvier.

Donald Trump s'est borné lundi à espérer que la "reconstruction" puisse commencer bientôt dans le territoire palestinien, dévasté par deux années d'une guerre déclenchée par l'attaque du 7 octobre 2023.

Un des objectifs du déplacement de Benjamin Netanyahu visait à insister sur le "danger que posent l'Iran" et son programme balistique, "non seulement pour le Moyen-Orient mais aussi pour les Etats-Unis", selon une porte-parole de son gouvernement.

Il s'agit d'une "tentative de fabriquer un nouveau casus belli" contre l'Iran après "l'argument du nucléaire", analyse Sina Toossi, chercheur au Centre pour la politique internationale (CIP) à Washington.

L'Iran "se comporte peut-être mal" en cherchant à se réarmer mais reste intéressé par un accord avec Washington sur ses programmes nucléaires et balistiques, a estimé Donald Trump.

Donald Trump a également espéré que Benjamin Netanyahu pourrait "s'entendre" avec le nouveau président syrien et ancien jihadiste, Ahmad al-Chareh, après des frappes d'Israël à la frontière syrienne et contre le Hezbollah libanais.

 


Trump reçoit Netanyahu en Floride et veut avancer sur la trêve à Gaza

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu rencontre une nouvelle fois son allié Donald Trump, lundi en Floride, le président américain étant déterminé à avancer vers la deuxième phase de son plan de cessez-le-feu à Gaza. (AFP)
Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu rencontre une nouvelle fois son allié Donald Trump, lundi en Floride, le président américain étant déterminé à avancer vers la deuxième phase de son plan de cessez-le-feu à Gaza. (AFP)
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  • Benjamin Netanyahu devrait chercher à concentrer les regards sur l'Iran et pourrait plaider pour de nouvelles frappes américaines contre le programme nucléaire de Téhéran, selon des informations de presse
  • Cette rencontre est la cinquième aux Etats-Unis entre les deux hommes depuis le retour à la Maison Blanche de Donald Trump il y a près d'un an

PALM BEACH: Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu rencontre une nouvelle fois son allié Donald Trump, lundi en Floride, le président américain étant déterminé à avancer vers la deuxième phase de son plan de cessez-le-feu à Gaza.

Benjamin Netanyahu devrait lui chercher à concentrer les regards sur l'Iran et pourrait plaider pour de nouvelles frappes américaines contre le programme nucléaire de Téhéran, selon des informations de presse.

Cette rencontre est la cinquième aux Etats-Unis entre les deux hommes depuis le retour à la Maison Blanche de Donald Trump il y a près d'un an.

Elle intervient au moment où Washington et des médiateurs régionaux souhaitent accélérer la cadence pour lancer la deuxième phase du fragile cessez-le-feu en vigueur depuis octobre entre Israël et le mouvement islamiste palestinien Hamas dans la bande de Gaza.

Cette deuxième étape prévoit le désarmement du Hamas, un retrait progressif de l'armée israélienne de Gaza, la mise en place d'une autorité de transition et le déploiement d'une force internationale de stabilisation dans le territoire palestinien.

Donald Trump doit recevoir le dirigeant israélien à 13H00 (18H00 GMT) dans sa résidence Mar-a-Lago, à Palm Beach, où il passe les fêtes et a déjà accueilli la veille le président ukrainien Volodymyr Zelensky.

Plus tôt dans la journée, Benjamin Netanyahu s'est entretenu avec le chef de la diplomatie américaine Marco Rubio et le ministre américain de la Défense Pete Hegseth, ont indiqué des responsables des deux pays.

Dernier otage 

Succès majeur de la première année du mandat du président américain, la fragile trêve à Gaza, prévue par un plan supervisé par Donald Trump, a mis fin en octobre à deux années de guerre dévastatrice, déclenchée par l'attaque sans précédent du Hamas le 7 octobre 2023. Israël et le Hamas s'accusent néanmoins mutuellement de violations.

Le passage à la deuxième phase piétine, malgré la volonté américaine d'obtenir de nouvelles avancées.

Le média américain Axios rapporte, en citant des responsables de la Maison Blanche, que Washington veut annoncer le plus rapidement possible un gouvernement palestinien de technocrates comme autorité de transition pour Gaza et que Donald Trump souhaite réunir un nouveau "comité de la paix" chargé de superviser ce gouvernement transitoire en janvier lors du forum de Davos en Suisse.

Mais avant d'entamer les tractations sur la deuxième phase, Israël veut insister sur l'importance de la restitution du corps du dernier otage retenu à Gaza, selon une porte-parole du bureau du Premier ministre, Shosh Bedrosian. Le Hamas assure ne pas avoir réussi à le localiser jusqu'à présent.

Benjamin Netanyahu veut s'assurer que "le Hamas est désarmé, que Gaza est démilitarisé" dans cette phase suivante, a-t-elle ajouté.

Or la branche armée du mouvement islamiste palestinien a réaffirmé lundi qu'il "ne renoncera pas à ses armes tant que l'occupation perdurera".

 


Au Vatican, Léon XIV célèbre sa première messe de Noël

Le pape Léon XIV célèbre la messe de la veille de Noël à la basilique Saint-Pierre au Vatican, le 24 décembre 2025. (AFP)
Le pape Léon XIV célèbre la messe de la veille de Noël à la basilique Saint-Pierre au Vatican, le 24 décembre 2025. (AFP)
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  • À la basilique Saint-Pierre, Léon XIV célèbre sa première messe de Noël en tant que pape, plaçant son pontificat sous le signe de la charité, de l’espérance et de la dignité humaine
  • Fidèle à son appel à une paix « désarmée et désarmante », il s’apprête à renouveler ses appels à la trêve et à la paix mondiale

CITÉ DU VATICAN, SAINT-SIÈGE: Léon XIV a célébré mercredi soir la première messe de Noël de son pontificat dans la basilique Saint-Pierre au Vatican, délivrant un message de "charité et d'espérance" face aux dérives d'une "économie faussée".

Peu avant la messe, le pape américain est sorti sur le parvis de la place Saint-Pierre pour saluer les quelque 5.000 fidèles massés sous la pluie pour suivre la cérémonie sur écrans géants, faute de place à l'intérieur de la basilique.

"La basilique Saint-Pierre est très grande, mais malheureusement pas assez pour tous vous accueillir. J'admire et respecte et vous remercie pour votre courage et votre envie d'être ici ce soir", a-t-il lancé en anglais.

Devant les cardinaux, évêques, diplomates et environ 6.000 fidèles, Léon XIV, qui affiche un style plus discret que son prédécesseur François, a ensuite prononcé une homélie très religieuse sans évoquer directement de sujet d'actualité.

"Alors qu’une économie faussée conduit à traiter les hommes comme de la marchandise, Dieu se fait semblable à nous, révélant la dignité infinie de toute personne", a déclaré le pape.

"Proclamons la joie de Noël, qui est la fête de la foi, de la charité et de l’espérance", a-t-il ajouté.

Cette cérémonie commémorant la naissance du Christ, l'une des plus solennelles de l'année, a mêlé chants traditionnels et gestes symboliques. Le pape de 70 ans a décidé de la célébrer à un horaire plus tardif que sous le pontificat de François (19H30).

Autre changement majeur : Léon XIV présidera jeudi matin la messe du jour de Noël, renouant ainsi avec une tradition qui remontait au pontificat de Jean-Paul II (1978-2005).

Il prononcera ensuite à 12H00 (11H00 GMT) sa bénédiction "Urbi et Orbi" (à la ville et au monde) en mondovision depuis le balcon de la basilique, lors de laquelle le pape se livre traditionnellement à un tour d’horizon des conflits dans le monde.

Fervent défenseur d’une paix "désarmée et désarmante", le chef de l'Eglise catholique devrait y renouveler ses appels à la paix. Mardi soir, Léon XIV a déjà demandé une trêve d'un jour pour Noël dans le monde entier, disant regretter le fait que "la Russie semble avoir rejeté la demande de trêve".

Aucun texte du Nouveau testament ne précise le jour et l'heure de naissance de Jésus de Nazareth. Sa célébration le 25 décembre dans la tradition chrétienne a été choisie au IVe siècle en Occident.

Ce Noël 2025 coïncide avec la clôture du Jubilé, "Année sainte" de l'Eglise qui a attiré des millions de pèlerins à Rome.