Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
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Publié le Jeudi 19 octobre 2023

Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

  • Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 202
  • Les règles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft

BRUXELLES: Désinformation, haine en ligne... Le règlement de l'UE sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA), utilisé par Bruxelles pour ouvrir des enquêtes visant X (ex-Twitter), Meta (Facebook, Instagram) et TikTok, vise à mieux faire respecter les lois européennes par les plateformes numériques.

Des règles pour toutes les plateformes

+Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 2024. Elles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft.

+Obligation de désigner un représentant légal dans un des 27 Etats membres.

+Obligation d'agir "promptement" pour retirer tout contenu illicite ou d'en rendre l'accès impossible dès que la plateforme en a connaissance.

+Les plateformes devront informer "promptement" les autorités judiciaires quand elles soupçonnent une "infraction pénale grave" menaçant "la vie ou la sécurité des personnes".

+Les plateformes en ligne devront publier une fois par an un rapport détaillant les actions entreprises pour la modération de contenus et leurs délais de réaction après notification de contenus illégaux. Elles devront rendre compte des litiges avec leurs utilisateurs et des décisions prises.

+Toutes les plateformes en ligne devront se doter d'un système gratuit de réclamations permettant de contester des décisions de retrait d'information, de suspension ou de résiliation de compte.

+Les plateformes devront suspendre les utilisateurs fournissant "fréquemment" des contenus illégaux (discours de haine, annonces frauduleuses...).

+Les sites de vente en ligne devront contrôler l'identité des vendeurs avant de les autoriser sur leur plateforme et bloquer les fraudeurs récidivistes. Ils devront aussi réaliser des contrôles aléatoires sur leurs annonces.

+Publicité: les plateformes devront permettre à chaque utilisateur de connaître les paramètres utilisés pour le cibler et le financeur de l'annonce.

+Interdiction d'exploiter les données "sensibles" des utilisateurs (genre, tendance politique, appartenance religieuse...) pour de la publicité ciblée, afin notamment d'empêcher les manipulations de l'opinion.

+Interdiction du ciblage publicitaire des mineurs.

+Interdiction des interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de comptes ou certains services payants.

+Les principaux paramètres utilisés par leurs systèmes de recommandation devront être publiés dans leurs conditions générales.

Obligations spécifiques aux seules très grandes plateformes 

+ Les 19 très grandes plateformes en ligne sont soumises à des règles spécifiques dont seront dispensées les autres.

+Ces entreprises doivent analyser les risques liés à leurs services en matière de diffusion de contenus illégaux, d'atteinte à la vie privée ou à la liberté d'expression, de santé ou de sécurité publique. Et mettre en place les moyens pour les atténuer (modération des contenus...).

+Les très grandes plateformes doivent fournir au régulateur un accès à leurs données afin qu'il puisse contrôler le respect du règlement. Ces données peuvent aussi être ouvertes à des chercheurs agréés.

+Les très grandes plateformes seront auditées, à leurs propres frais, une fois par an par des organismes indépendants afin de vérifier le respect de leurs obligations.

+Elles devront avoir un service de contrôle interne indépendant pour vérifier qu'elles respectent le règlement.

Israël-Hamas: l'UE ouvre une enquête sur Meta et TikTok pour désinformation

Bruxelles a annoncé jeudi l'ouverture d'une enquête visant les réseaux sociaux Meta (Facebook, Instagram) et TikTok réclamant des précisions sur les mesures qu'ils mettent en oeuvre contre la diffusion de "fausses informations" et de "contenus illégaux", après les attaques du Hamas contre Israël.

La Commission européenne a expliqué avoir adressé une demande formelle d'informations à ces deux plateformes, une semaine après le lancement d'une procédure similaire visant X (ex-Twitter) dans le cadre de la nouvelle législation européenne sur les services numériques (DSA).

L'exécutif bruxellois poursuit un tour de vis entamé la semaine dernière par des lettres de mises en garde du commissaire au Numérique Thierry Breton envoyées aux dirigeants de quatre grands services en ligne: X, Meta, TikTok et Youtube (Alphabet).

La demande d'informations envoyée aux trois premiers -Youtube étant épargné pour l'instant- ne représente pas pour l'instant une mise en cause.

Mais elle constitue la première étape dans une procédure qui peut conduire à de lourdes sanctions financières en cas d'infractions avérées et prolongées à la réglementation. Dans des cas extrêmes, les amendes peuvent atteindre 6% du chiffre d'affaires mondial du groupe.

La Commission a demandé à Meta et TikTok d'expliquer précisément "les mesures prises pour respecter (leurs) obligations en matière d'évaluation et de réduction des risques". Elles ont jusqu'au 25 octobre pour fournir des réponses réclamées d'urgence dans le contexte du conflit Israël-Hamas.

Ce conflit, qui a fait de très nombreuses victimes civiles, suscite une immense émotion à travers le monde, et est propice aux tentatives de manipulation de l'opinion.

Vidéos humiliantes d'otages, corps décapités, assassinats filmés... Les réseaux sociaux ont été inondés d'images violentes mais aussi de tentatives de désinformation, un défi pour toutes les plateformes.

Autorités de contrôle

+Chaque Etat membre de l'UE doit désigner une autorité compétente, dotée d'un pouvoir d'enquête et de sanction, pour faire appliquer le règlement, d'ici au 17 février 2024. Ces 27 autorités coopéreront entre elles.

+L'Etat membre dans lequel se situe l'établissement principal du fournisseur de services numériques sera compétent pour faire respecter les obligations, sauf pour les très grandes plateformes placées directement sous la surveillance de la Commission européenne.

Possibilité de plainte pour les utilisateurs 

+Les utilisateurs ont le droit d'introduire une plainte contre un fournisseur de services numériques auprès de l'autorité compétente en invoquant une violation du règlement.

+Les sites de vente en ligne ne respectant pas leurs obligations pourront être rendus responsables du préjudice subi par des acheteurs de produits non conformes et dangereux.

Sanctions

+Les amendes pourront atteindre jusqu'à 6% du chiffre d'affaires annuel.

+Pour faire cesser une infraction, une astreinte jusqu'à 5% du chiffre d'affaires quotidien pourra être infligée.

+En cas de violations graves et répétées, les plateformes pourront être interdites d'exercer leur activité en Europe.

Exemption pour les petites entreprises 

+Les microentreprises et petites entreprises sont exemptées des obligations prévues par le règlement.


Trump exige une "capitulation sans condition" de l'Iran, toujours sous les bombes

Le président américain Donald Trump a exigé vendredi la « capitulation sans condition » de l’Iran, une escalade spectaculaire de ses exigences une semaine après le début de la guerre qu’il a lancée aux côtés d’Israel. (AFP)
Le président américain Donald Trump a exigé vendredi la « capitulation sans condition » de l’Iran, une escalade spectaculaire de ses exigences une semaine après le début de la guerre qu’il a lancée aux côtés d’Israel. (AFP)
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  • Donald Trump exige la « capitulation sans condition » de l’Iran après une semaine de guerre menée avec Israél, alors que de nouvelles explosions secouent Téhéran et que le conflit s’intensifie
  • Les hostilités s’étendent dans la région : l’Iran vise Israël et des pays du Golfe, tandis que les frappes israéliennes au Liban provoquent des centaines de victimes et un déplacement massif de civils

TEHERAN: Donald Trump a exigé la "capitulation sans conditions" de l'Iran après une semaine de guerre, des explosions secouant de nouveau Téhéran vendredi.

"Il n'y aura pas d'accord avec l'Iran, seulement une CAPITULATION SANS CONDITION! Après cela, et le choix d'un ou plusieurs dirigeants FORMIDABLES ET ACCEPTABLES (...), nous travaillerons sans relâche pour relever l'Iran, le rendre économiquement plus grand, meilleur et plus fort que jamais", a écrit le président américain sur son réseau Truth Social - faisant s'envoler les cours du pétrole.

"MAKE IRAN GREAT AGAIN!" (Rendez sa grandeur à l'Iran!), a-t-il ajouté, détournant son slogan "Make America Great Again.

Plusieurs nouvelles puissantes explosions ont retenti dans la capitale iranienne vendredi en début de soirée, dans l'est de la ville, régulièrement visé ces derniers jours, et de larges colonnes de fumée noire s’élevaient au dessus des immeubles selon les journalistes de l'AFP sur place.

Dans la journée, pour le premier vendredi - jour de prière - depuis la mort de l'ayatollah Ali Khamenei, des foules d'hommes et femmes en noir se sont rassemblées, certains brandissant des drapeaux iraniens, d'autres des portraits du défunt guide suprême.

La nuit précédente, les explosions se sont enchainées comme jamais encore depuis le début du conflit, déclenché samedi par l'attaque israélo-américaine sur le pays.

"La ville s'est vidée, beaucoup de gens sont partis", assure Robert, 60 ans, un homme d'affaires de Téhéran interrogé par l'AFP alors qu'il franchit la frontière entre Iran et Arménie. "On entend le bruit des explosions (...) au moins cinq ou six fois par jour".

- La banlieue sud de Beyrouth se vide -

L'Iran continue à riposter en ciblant Israël et ses voisins du Golfe, assurant viser des bases et intérêts américains. Des missiles et drones ont visé le Koweït et Bahreïn, l'Arabie saoudite et le Qatar.

L'armée iranienne a affirmé avoir visé un pétrolier américain dans le Golfe, qui était "en feu".

Au Liban, aspiré dans le conflit quand le Hezbollah pro-iranien a attaqué Israël pour "venger" la mort de Ali Khameini, le bilan des bombardements massifs israéliens lancés en riposte ne cesse de s'alourdir: 217 personnes ont été tuées, et 798 blessées depuis lundi, selon les autorités.

Des dizaines de milliers d'habitants fuient les frappes israéliennes à travers le pays, souvent sans savoir où aller.

"Les conséquences de ce déplacement sur le plan humanitaire et politique pourraient être sans précédent", s'est inquiété le Premier ministre libanais, Nawaf Salam.

La veille, Israël avait demandé - c'est une première - aux habitants de toute la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah, d'évacuer avant des bombardements nocturnes. Dans la matinée sur place, les images de l'AFP montrent bâtiments éventrés et véhicules calcinés.

Les frappes se sont poursuivies dans la journée de vendredi. L'une a touché un immeuble de dix étages, proche de centres d'accueil de déplacés à Saïda (sud) selon un photographe de l'AFP.

Le mouvement chiite libanais continue de tirer des roquettes sur Israël, 70 vendredi selon l'armée israélienne, qui a elle dit avoir visé "500 cibles" au Liban depuis lundi et tué "70 terroristes" du Hezbollah.

L'armée a aussi accusé le groupe d'attaques "coordonnées" avec Téhéran pendant la nuit, "dans une tentative de submerger nos systèmes de défense" a-t-elle dit.

La crise "constitue une urgence humanitaire majeure nécessitant une réponse immédiate", a alerté à Genève Ayaki Ito, directeur des urgences de l'agence de l'ONU pour les réfugiés.

- Enquête sur la frappe d'une école -

La guerre qui a embrasé le Moyen-Orient inquiète d'autant plus chancelleries et opérateurs économiques que la question de sa durée est désormais ouvertement posée.

Un envoi de troupes au sol en Iran représenterait une "perte de temps", a affirmé Donald Trump à la chaîne NBC News. Son ministre de la Défense Pete Hegseth a exclu une issue rapide: "nous ne sommes qu'au début des combats".

Alors que le Kurdistan irakien, où sont basés des groupes kurdes iraniens en exil, est aussi visé par des missiles et drones, le président américain a assuré jeudi être "tout à fait pour" une offensive des milices kurdes contre Téhéran, sans préciser si les Etats-Unis leur fournirait un quelconque soutien.

Les questions se multiplient par ailleurs au sujet d'une frappe qui aurait visé une école à Minab (sud de l'Iran) au premier jour du conflit, tuant 150 personnes selon les autorités du pays.

Une enquête du New York Times, se basant notamment sur des images satellite, suggère que les Etats-Unis pourraient effectivement en être responsables. Ils auraient voulu cibler une base navale voisine.

Reuters, s'appuyant sur deux responsables américaines anonymes, assure que les enquêteurs militaires américains jugent "probable" que les forces américaines en soient "responsables".

Le Haut-Commissaire de l'ONU aux droits de l'homme, Volker Türk, a exigé que l'enquête promise par les Etats-Unis soit "rapide" et "transparente".

Les autorités iraniennes font état d'un bilan d'environ un millier de morts depuis le début de la guerre, un chiffre que l'AFP n'est pas en mesure d'authentifier.

Treize personnes, dont sept civils, ont été tuées dans les pays du Golfe, dont une fillette de 11 ans au Koweït. En Israël, 10 personnes ont été tuées, selon les autorités.


Iran: Madrid campe sur ses positions et exclut "catégoriquement" toute collaboration avec Washington

Le Premier ministre espagnol Pedro Sanchez fait une déclaration au palais de La Moncloa le 4 mars 2026 à Madrid en réponse aux propos de Donald Trump. Pedro Sanchez a rejeté les critiques de Donald Trump sur le refus de l’Espagne de laisser des avions américains utiliser ses bases pour frapper l’Iran, affirmant « non à la guerre ». (AFP)
Le Premier ministre espagnol Pedro Sanchez fait une déclaration au palais de La Moncloa le 4 mars 2026 à Madrid en réponse aux propos de Donald Trump. Pedro Sanchez a rejeté les critiques de Donald Trump sur le refus de l’Espagne de laisser des avions américains utiliser ses bases pour frapper l’Iran, affirmant « non à la guerre ». (AFP)
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  • Le Premier ministre espagnol Pedro Sanchez maintient fermement la position de l’Espagne : dire « non à la guerre » contre l’Iran et refuser que les États-Unis utilisent les bases espagnoles, malgré les menaces de Donald Trump
  • Sa position reçoit un soutien européen et international, tandis que sur le plan intérieur, elle peut renforcer son électorat de gauche à un an des législatives de 2027

MADRID: Revendiquant son choix de dire "non à la guerre" contre l'Iran malgré les menaces de Donald Trump, le gouvernement espagnol a campé sur ses positions mercredi et démenti "catégoriquement" toute intention de collaborer avec Washington, après des déclarations de la Maison Blanche annonçant une volte-face espagnole.

Lors d'une allocution solennelle prononcée mercredi matin, le Premier ministre socialiste Pedro Sanchez a promis que son pays ne serait "pas complice" des attaques américano-israéliennes menées contre l'Iran "par peur des représailles de certains", une référence directe au dirigeant américain.

Mardi, Donald Trump, déjà agacé depuis plusieurs mois par le refus de l'Espagne de consacrer 5% de son PIB à ses dépenses de défense dans le cadre de l'Otan, avait vertement reproché au gouvernement espagnol de gauche de refuser à l'aviation américaine l'accès à deux bases militaires situées dans le sud du pays pour sa campagne militaire contre l'Iran entamée samedi.

"L'Espagne a été terrible", a cinglé Donald Trump, menaçant directement Madrid de "cesser" complètement les relations commerciales entre les deux pays.

Malgré des difficultés à adopter une position commune très clairement définie face aux attaques menées contre l'Iran, ces tentatives d'intimidation ont valu au chef du gouvernement espagnol une série de marques de soutien de ses homologues européens, du président du Conseil européen Antonio Costa au président français Emmanuel Macron.

- "Pas la moindre idée" -

La prise de position du chef du gouvernement espagnol, qui a pourtant aussi condamné la riposte iranienne et redit son opposition au régime "des ayatollahs", lui a aussi valu un message chaleureux sur X du président iranien, qui a salué la "conduite responsable" de l'Espagne.

Dans la soirée, la porte-parole de la Maison Blanche a cependant semé le doute pendant quelques instants, assurant que l'Espagne avait finalement "accepté de coopérer" avec les forces armées américaines.

"Je pense qu'ils ont entendu haut et fort le message du président hier", a déclaré Karoline Leavitt, avant d'être quasi immédiatement démentie par le ministre des Affaires étrangères espagnol José Manuel Albares.

La position de l'Espagne "n'a absolument pas changé", a assuré le ministre sur la radio Cadena Ser, démentant "catégoriquement" toute intention de coopérer avec les Etats-Unis dans ce conflit. "D'où cela peut-il venir (ces déclarations, ndlr)? Je n'en ai pas la moindre idée", a-t-il asséné, réitérant le refus espagnol de laisser les Etats-Unis utiliser les bases andalouses au coeur d'un traité signé entre les deux pays en 1953, quand Franco dirigeait encore l'Espagne.

Sur le plan intérieur, la prise de position de Pedro Sanchez, dont le gouvernement appelle depuis samedi à une cessation des hostilités et une résolution pacifique du conflit, est vue par certains observateurs comme un moyen de resserrer son électorat autour d'une thématique qui fait consensus au sein de la gauche espagnole.

- "Immense animosité" -

Entre défaites dans des scrutins régionaux, affaires judiciaires visant des proches et accusations de harcèlement sexuel au sein de son Parti socialiste (PSOE), le moment politique est en effet délicat pour le dirigeant socialiste, à un an des prochaines législatives attendues au printemps 2027.

Sur X, le patron du Parti populaire (droite), principal parti d'opposition, Alberto Núñez Feijóo, a exhorté Donald Trump à "respecter" l'Espagne, tout en accusant Pedro Sanchez d'utiliser la politique étrangère à des fins "partisanes".

Même le quotidien El País, réputé proche de la gauche, a mis en garde Pedro Sanchez mercredi matin, avant son intervention, en lui suggérant "d'éviter la tentation (...) d'utiliser l'immense animosité qui existe à l'égard de Trump dans la société espagnole pour gagner en popularité".

Le slogan pacifiste "Non à la guerre" avait été utilisé par la gauche espagnole en 2003 lors de l'intervention militaire des Etats-Unis en Irak, où des troupes de Madrid avaient été déployées un temps, sous le gouvernement de droite de José Maria Aznar, alors très aligné sur les positions américaines.

Les attentats jihadistes qui avaient fait 192 morts le 11 mars 2004 dans quatre trains de banlieue à Madrid avaient dans ce contexte été attribués par de nombreux Espagnols à cette intervention en Irak, et la gauche avait remporté les législatives organisées trois jours plus tard.


Près de 150 disparus dans le naufrage d'une frégate iranienne au large du Sri Lanka

Près de 150 personnes sont portées disparues et plusieurs corps ont été repêchés après le naufrage d'un navire de guerre iranien mercredi au large du Sri Lanka, à la suite de ce que des membres d'équipage ont décrit comme une explosion, ont indiqué les autorités du pays. (AFP)
Près de 150 personnes sont portées disparues et plusieurs corps ont été repêchés après le naufrage d'un navire de guerre iranien mercredi au large du Sri Lanka, à la suite de ce que des membres d'équipage ont décrit comme une explosion, ont indiqué les autorités du pays. (AFP)
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  • La cause de ce qui pourrait être une explosion survenue à bord de la frégate, qui aurait auparavant participé à un exercice militaire dans le port indien de Visakhapatnam, n'est pas encore déterminée
  • Ce naufrage survient en pleine guerre au Moyen-Orient, après le lancement de frappes contre l'Iran par Israël et les Etats-Unis

COLOMBO: Près de 150 personnes sont portées disparues et plusieurs corps ont été repêchés après le naufrage d'un navire de guerre iranien mercredi au large du Sri Lanka, à la suite de ce que des membres d'équipage ont décrit comme une explosion, ont indiqué les autorités du pays.

La marine sri‑lankaise a secouru 32 marins de la frégate IRIS  Dena, mais l'espoir s'amenuise pour les 148 autres membres d'équipage, a indiqué le ministre des Affaires étrangères de l'île et des responsables de l'armée.

La cause de ce qui pourrait être une explosion survenue à bord de la frégate, qui aurait auparavant participé à un exercice militaire dans le port indien de Visakhapatnam, n'est pas encore déterminée.

Ce naufrage survient en pleine guerre au Moyen-Orient, après le lancement de frappes contre l'Iran par Israël et les Etats-Unis.

Le ministre des Affaires étrangères, Vijitha Herath, a indiqué au parlement que les 32 Iraniens secourus, "grièvement blessés", avaient été transportés vers un hôpital situé au sud de l'île.

Deux navires de la marine et un avion ont été déployés pour rechercher d'éventuels survivants.

Un appel de détresse a été lancé mercredi à l'aube depuis la frégate et, moins d'une heure plus tard, un navire est arrivé sur la zone, à environ 40 kilomètres au sud du port méridional de Galle, a précisé le ministre.

La frégate avait complètement coulé et il ne restait plus qu'une nappe d'hydrocarbure lorsque les bateaux de la marine sri-lankaise sont arrivés sur place.

Les recherches se poursuivent 

"Nous poursuivons les recherches, mais nous ne savons pas encore ce qu'il est advenu du reste de l'équipage", a déclaré à l’AFP un responsable de l'armée.

Le directeur de l'hôpital de Karapitiya, à Galle, S. D. Ranga, a indiqué qu'on lui avait signalé qu'il pourrait y avoir des morts, mais que seuls 32 marins blessés avaient été amenés.

Un député de l'opposition a demandé si le navire avait subi un bombardement dans le cadre de la guerre au Moyen-Orient mais il n'y a pas eu de réaction immédiate du gouvernement.

Contacté par l'AFP, l'ambassadeur iranien à Colombo, Alireza Delkhosh, n'était pas immédiatement joignable.

"Nous avons répondu à un appel de détresse conformément à nos obligations internationales étant donné que c'est dans notre zone de recherches et de sauvetage de l'océan Indien", a précisé à l'AFP un porte-parole de la marine sri-lankaise Buddhika Sampath.

"Nous avons retrouvé quelques corps dans la zone où le navire a sombré", a-t-il annoncé un peu plus tard.

Le Sri Lanka est resté neutre depuis le début de la guerre au Moyen-Orient, appelant au dialogue.

Un peu plus d'un million de Sri-Lankais travaillent au Moyen-Orient, représentant une source cruciale de devises pour ce pays qui se relève à peine de sa pire crise économique survenue en 2022.

La marine et l'armée de l'air sri-lankaises ont toutes deux indiqué qu'elles ne diffuseraient pas d'images des opérations de secours car elles concernaient l'armée d'un autre pays.