Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
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Publié le Jeudi 19 octobre 2023

Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

  • Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 202
  • Les règles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft

BRUXELLES: Désinformation, haine en ligne... Le règlement de l'UE sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA), utilisé par Bruxelles pour ouvrir des enquêtes visant X (ex-Twitter), Meta (Facebook, Instagram) et TikTok, vise à mieux faire respecter les lois européennes par les plateformes numériques.

Des règles pour toutes les plateformes

+Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 2024. Elles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft.

+Obligation de désigner un représentant légal dans un des 27 Etats membres.

+Obligation d'agir "promptement" pour retirer tout contenu illicite ou d'en rendre l'accès impossible dès que la plateforme en a connaissance.

+Les plateformes devront informer "promptement" les autorités judiciaires quand elles soupçonnent une "infraction pénale grave" menaçant "la vie ou la sécurité des personnes".

+Les plateformes en ligne devront publier une fois par an un rapport détaillant les actions entreprises pour la modération de contenus et leurs délais de réaction après notification de contenus illégaux. Elles devront rendre compte des litiges avec leurs utilisateurs et des décisions prises.

+Toutes les plateformes en ligne devront se doter d'un système gratuit de réclamations permettant de contester des décisions de retrait d'information, de suspension ou de résiliation de compte.

+Les plateformes devront suspendre les utilisateurs fournissant "fréquemment" des contenus illégaux (discours de haine, annonces frauduleuses...).

+Les sites de vente en ligne devront contrôler l'identité des vendeurs avant de les autoriser sur leur plateforme et bloquer les fraudeurs récidivistes. Ils devront aussi réaliser des contrôles aléatoires sur leurs annonces.

+Publicité: les plateformes devront permettre à chaque utilisateur de connaître les paramètres utilisés pour le cibler et le financeur de l'annonce.

+Interdiction d'exploiter les données "sensibles" des utilisateurs (genre, tendance politique, appartenance religieuse...) pour de la publicité ciblée, afin notamment d'empêcher les manipulations de l'opinion.

+Interdiction du ciblage publicitaire des mineurs.

+Interdiction des interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de comptes ou certains services payants.

+Les principaux paramètres utilisés par leurs systèmes de recommandation devront être publiés dans leurs conditions générales.

Obligations spécifiques aux seules très grandes plateformes 

+ Les 19 très grandes plateformes en ligne sont soumises à des règles spécifiques dont seront dispensées les autres.

+Ces entreprises doivent analyser les risques liés à leurs services en matière de diffusion de contenus illégaux, d'atteinte à la vie privée ou à la liberté d'expression, de santé ou de sécurité publique. Et mettre en place les moyens pour les atténuer (modération des contenus...).

+Les très grandes plateformes doivent fournir au régulateur un accès à leurs données afin qu'il puisse contrôler le respect du règlement. Ces données peuvent aussi être ouvertes à des chercheurs agréés.

+Les très grandes plateformes seront auditées, à leurs propres frais, une fois par an par des organismes indépendants afin de vérifier le respect de leurs obligations.

+Elles devront avoir un service de contrôle interne indépendant pour vérifier qu'elles respectent le règlement.

Israël-Hamas: l'UE ouvre une enquête sur Meta et TikTok pour désinformation

Bruxelles a annoncé jeudi l'ouverture d'une enquête visant les réseaux sociaux Meta (Facebook, Instagram) et TikTok réclamant des précisions sur les mesures qu'ils mettent en oeuvre contre la diffusion de "fausses informations" et de "contenus illégaux", après les attaques du Hamas contre Israël.

La Commission européenne a expliqué avoir adressé une demande formelle d'informations à ces deux plateformes, une semaine après le lancement d'une procédure similaire visant X (ex-Twitter) dans le cadre de la nouvelle législation européenne sur les services numériques (DSA).

L'exécutif bruxellois poursuit un tour de vis entamé la semaine dernière par des lettres de mises en garde du commissaire au Numérique Thierry Breton envoyées aux dirigeants de quatre grands services en ligne: X, Meta, TikTok et Youtube (Alphabet).

La demande d'informations envoyée aux trois premiers -Youtube étant épargné pour l'instant- ne représente pas pour l'instant une mise en cause.

Mais elle constitue la première étape dans une procédure qui peut conduire à de lourdes sanctions financières en cas d'infractions avérées et prolongées à la réglementation. Dans des cas extrêmes, les amendes peuvent atteindre 6% du chiffre d'affaires mondial du groupe.

La Commission a demandé à Meta et TikTok d'expliquer précisément "les mesures prises pour respecter (leurs) obligations en matière d'évaluation et de réduction des risques". Elles ont jusqu'au 25 octobre pour fournir des réponses réclamées d'urgence dans le contexte du conflit Israël-Hamas.

Ce conflit, qui a fait de très nombreuses victimes civiles, suscite une immense émotion à travers le monde, et est propice aux tentatives de manipulation de l'opinion.

Vidéos humiliantes d'otages, corps décapités, assassinats filmés... Les réseaux sociaux ont été inondés d'images violentes mais aussi de tentatives de désinformation, un défi pour toutes les plateformes.

Autorités de contrôle

+Chaque Etat membre de l'UE doit désigner une autorité compétente, dotée d'un pouvoir d'enquête et de sanction, pour faire appliquer le règlement, d'ici au 17 février 2024. Ces 27 autorités coopéreront entre elles.

+L'Etat membre dans lequel se situe l'établissement principal du fournisseur de services numériques sera compétent pour faire respecter les obligations, sauf pour les très grandes plateformes placées directement sous la surveillance de la Commission européenne.

Possibilité de plainte pour les utilisateurs 

+Les utilisateurs ont le droit d'introduire une plainte contre un fournisseur de services numériques auprès de l'autorité compétente en invoquant une violation du règlement.

+Les sites de vente en ligne ne respectant pas leurs obligations pourront être rendus responsables du préjudice subi par des acheteurs de produits non conformes et dangereux.

Sanctions

+Les amendes pourront atteindre jusqu'à 6% du chiffre d'affaires annuel.

+Pour faire cesser une infraction, une astreinte jusqu'à 5% du chiffre d'affaires quotidien pourra être infligée.

+En cas de violations graves et répétées, les plateformes pourront être interdites d'exercer leur activité en Europe.

Exemption pour les petites entreprises 

+Les microentreprises et petites entreprises sont exemptées des obligations prévues par le règlement.


L'Iran se dit prêt à aider les navires japonais a traverser le détroit d'Ormuz (agence japonaise)

L’Iran est prêt à laisser passer des navires liés au Japon dans le détroit d’Ormuz, une artère vitale pour l’approvisionnement mondial en pétrole, a rapporté Kyodo News. Ci-dessus, un cargo près du détroit d’Ormuz le 11 mars 2026. (Reuters)
L’Iran est prêt à laisser passer des navires liés au Japon dans le détroit d’Ormuz, une artère vitale pour l’approvisionnement mondial en pétrole, a rapporté Kyodo News. Ci-dessus, un cargo près du détroit d’Ormuz le 11 mars 2026. (Reuters)
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  • L’Iran affirme être prêt à garantir la sécurité des navires japonais dans le détroit d’Ormuz, malgré les tensions régionales et les perturbations du trafic maritime
  • Le Japon, fortement dépendant du pétrole transitant par ce détroit stratégique, active ses réserves face aux risques pesant sur l’approvisionnement mondial

TOKYO: L’Iran est disposé à aider les navires japonais à emprunter le détroit d'Ormuz, a déclaré le ministre iranien des Affaires étrangères Abbas Araghchi à l’agence Kyodo News dans une interview publiée samedi.

Le Japon dépend des importations de pétrole brut en provenance du Moyen-Orient, dont la majeure partie transite par le détroit d’Ormuz, une voie commerciale cruciale pour l’approvisionnement mondial en carburant.

En pratique, l'Iran a bloqué l'accès au détroit en réponse aux frappes menées par Israël et les Etats-Unis, laissant les pays tributaires de cette voie maritime se démener pour trouver des de remplacement et puiser dans leurs réserves.

"Nous n’avons pas fermé le détroit. Il est ouvert", a contesté M. Araghchi, lors d'une interview téléphonique avec l'agence japonaise Kyodo News vendredi.

Selon lui, les pays qui attaquent l'Iran font face à des restrictions, mais d'autres se voient offert une assistance.

L'Iran est préparé à assurer des traversées en toute sécurité pour le Japon, a-t-il ajouté.

La quatrième économie mondiale est le cinquième plus grand importateur de pétrole, dont 95% vient du Moyen-Orient et 70% passe par le détroit d'Ormuz.

Lundi, Tokyo a annoncé commencer à puiser dans ses réserves stratégiques de pétrole, qui sont parmi les plus importantes au monde, équivalant à 254 jours de consommation intérieure.

Les membres de l’Agence internationale de l’énergie ont convenu, le 11 mars, d’utiliser leurs stocks de pétrole pour atténuer la flambée des prix provoquée par la guerre au Moyen-Orient, ce qui représente de loin la plus vaste opération de ce type jamais menée.


L'Iran cible une base hébergeant des forces américaines en plein océan Indien (média)

Cette image satellite de Planet Labs PBC montre quatre bombardiers furtifs B-2 stationnés à Camp Thunder Cove, sur l’atoll de Diego Garcia, le samedi 29 mars 2025. (AP)
Cette image satellite de Planet Labs PBC montre quatre bombardiers furtifs B-2 stationnés à Camp Thunder Cove, sur l’atoll de Diego Garcia, le samedi 29 mars 2025. (AP)
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  • L’Iran a tiré deux missiles balistiques visant la base américano-britannique de Diego Garcia dans l’océan Indien, mais aucun n’a atteint sa cible selon des responsables américains
  • Les missiles auraient été neutralisés (défaillance et interception), tandis que la base reste un site militaire stratégique majeur pour les États-Unis et le Royaume-Uni

WASHINGTON: L'Iran a tiré deux missiles balistiques vers la base américano-britannique de Diego Garcia, située en plein milieu de l'océan Indien, a rapporté vendredi le Wall Street Journal.

Aucun des deux missiles tirés vers cette base à quelque 4.000 kilomètres du territoire iranien n'a touché sa cible, selon le journal, qui cite plusieurs responsables américains.

L'un des missiles a connu une défaillance en vol et un navire de guerre américain a tiré un missile pour intercepter le second, selon deux des responsables.

Sollicité par l'AFP, le Pentagone s'est refusé à tout commentaire.

Située sur une île isolée de l'archipel des Chagos, un territoire britannique, Diego Garcia est l'une des deux bases que le Royaume-Uni a permis aux Etats-Unis d'utiliser pour des "opérations défensives spécifiques contre l'Iran".

Il s'agit d'une base stratégique pour les Etats-Unis, qui y stationnent notamment des sous-marins nucléaires, bombardiers et destroyers.

Le Royaume-Uni a signé en 2025 un accord pour rétrocéder l'archipel des Chagos à l'île Maurice tout en conservent un bail de 99 ans sur Diego Garcia afin de maintenir la base.


Les États-Unis renforcent leur présence au Moyen-Orient tandis que Trump envisage de réduire les opérations militaires

Le président Donald Trump se prépare à monter à bord d’Air Force One le 18 mars 2026, sur la base aérienne de Dover, dans le Delaware, après avoir assisté au rapatriement des dépouilles de six membres d’équipage de l’US Air Force morts dans le crash d’un avion ravitailleur dans l’ouest de l’Irak, alors qu’ils soutenaient des opérations contre l’Iran. (AP)
Le président Donald Trump se prépare à monter à bord d’Air Force One le 18 mars 2026, sur la base aérienne de Dover, dans le Delaware, après avoir assisté au rapatriement des dépouilles de six membres d’équipage de l’US Air Force morts dans le crash d’un avion ravitailleur dans l’ouest de l’Irak, alors qu’ils soutenaient des opérations contre l’Iran. (AP)
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  • Donald Trump évoque une possible réduction progressive des opérations militaires contre l’Iran, tout en excluant un cessez-le-feu immédiat et en assouplissant certaines sanctions pétrolières pour limiter l’impact économique
  • Le conflit s’intensifie au Moyen-Orient avec des frappes et ripostes entre l’Iran, Israël et leurs alliés, perturbant les marchés mondiaux et faisant craindre une crise économique liée à l’énergie

WASHINGTON: Donald Trump a pour la première fois dit vendredi envisager de "réduire graduellement" les opérations militaires contre l'Iran, juste après avoir exclu un cessez-le-feu, et assoupli les sanctions contre le pétrole iranien.

Alors que la guerre, qui dure depuis trois semaines, pèse sur l'activité mondiale, les Etats-Unis ont indiqué avoir autorisé la vente et la livraison de pétrole iranien se trouvant sur des navires avant le 20 mars, et ce jusqu'au 19 avril.

Cette détente doit permettre d'endiguer la flambée des prix de l'énergie due à la guerre au Moyen-Orient.

"Nous sommes sur le point d'atteindre nos objectifs alors que nous envisageons de réduire graduellement nos importants efforts militaires au Moyen-Orient contre le régime terroriste iranien", a écrit vendredi soir le président américain sur son réseau Truth Social en plein Norouz, le Nouvel an persan.

Mais cette affirmation coïncide avec l'annonce de plusieurs médias américains d'un prochain déploiement de forces militaires supplémentaires dans la région.

Et quelques heures auparavant, le président américain avait écarté tout cessez-le-feu à ce stade.

"Vous savez, vous ne faites pas de cessez-le-feu quand vous anéantissez littéralement l'adversaire", a-t-il dit à la presse à son départ de la Maison Blanche pour la Floride.

Sur X, la porte-parole de la Maison Blanche, Karoline Leavitt, a souligné peu après que le président et le Pentagone avaient "prédit qu'il faudrait entre 4 à 6 semaines pour achever la mission".

Le président américain a aussi réitéré le fait que le détroit d'Ormuz, passage maritime stratégique pour le pétrole et le gaz, devrait être "surveillé et contrôlé, si nécessaire, par les autres pays qui l'empruntent - ce qui n'est pas le cas des Etats-Unis !".

- "Vaincu" -

Le nouveau guide suprême iranien, Mojtaba Khamenei, s'est exprimé vendredi dans un message écrit. Probablement blessé au début de la guerre, il n'est toujours pas apparu en public depuis sa nomination.

"L'ennemi a été vaincu", a écrit l'ayatollah Khamenei. Les Iraniens lui ont "asséné un coup vertigineux, au point qu'il se met maintenant à prononcer des paroles contradictoires et absurdes".

Le successeur et fils d'Ali Khamenei - dont l'assassinat par les forces israéliennes le 28 février a marqué le début des hostilités menées avec les forces américaines contre l'Iran - est dans le viseur d'Israël.

L'armée israélienne a affirmé vendredi avoir tué lors d'une frappe à Téhéran le chef des renseignements de la force paramilitaire des Bassidj. Quelques heures seulement après l'annonce, confirmée par les Gardiens de la Révolution, de la mort de leur porte-parole, "tombé en martyr".

Des détonations ont aussi retenti dans la capitale iranienne en fin de journée, provenant de l'est et du nord de la ville, selon un journaliste de l'AFP.

Aux attaques israéliennes ont répondu celles de Téhéran sur Jérusalem et contre des installations dans le Golfe, où une raffinerie a été touchée par une attaque de drones au Koweït.

L'armée israélienne a averti tôt samedi matin qu'une nouvelle vague de missiles avait été tirée depuis l'Iran en direction de son territoire, et ajouté que les défenses aériennes s'étaient déclenchées pour abattre les projectiles.

Au Liban, l'armée israélienne a dit frapper samedi matin des cibles du Hezbollah pro-iranien à Beyrouth.

- "Lâches" -

Donald Trump, qui a multiplié ces derniers temps les déclarations contradictoires sur la durée potentielle du conflit, a assuré vendredi que l'objectif des Etats-Unis et d'Israël était la "victoire".

"Nous les frappons terriblement fort. Je ne crois pas qu'il soit possible d'être frappé plus fort", a-t-il dit à propos de l'Iran.

Jeudi, le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu, avait assuré que l'Iran était "en train d'être décimé". Téhéran n'a selon lui plus "la capacité d'enrichir de l'uranium" ni "de produire des missiles balistiques", deux des objectifs fixés avant le début des frappes israélo-américaines, fin février.

Mais le blocage de facto par l'Iran de la navigation dans le détroit d'Ormuz vient compliquer l'équation pour Washington.

Donald Trump s'en est pris avec virulence aux pays de l'Otan, qu'il a qualifiés de "lâches" car selon lui ils "ne veulent pas aider à ouvrir le détroit d'Ormuz".

Le Royaume-Uni a cependant dit autoriser les Etats-Unis à utiliser des bases britanniques pour frapper des sites iraniens visant le détroit dans le cadre de ses "opérations défensives" contre l'Iran, selon Downing Street.

L'armée américaine peut "neutraliser" l'île de Kharg, site pétrolier névralgique pour l'Iran, "n'importe quand si le président Trump en donne l'ordre", a par ailleurs assuré Anna Kelly, une porte-parole de la Maison Blanche, dans une déclaration transmise à l'AFP.

L'attaque sur la raffinerie koweïtienne Mina Al-Ahmadi a entraîné la fermeture de plusieurs unités du site, selon l'agence officielle koweïtienne.

Les Emirats arabes unis ont fait état d'attaques de missiles et de drones, tandis que Bahreïn maîtrisait l'incendie d'un entrepôt.

L'Arabie saoudite a annoncé samedi matin avoir intercepté et détruit plus de vingt drones dans l'est du pays.

La Turquie pour sa part a condamné vendredi les frappes israéliennes sur un quartier général et des camps militaires dans le sud de la Syrie, dénonçant une "dangereuse escalade".

- Choc profond -

Les attaques visant les raffineries et sites de production d'hydrocarbures du Moyen-Orient font trembler l'économie mondiale.

"Les dommages durables entraînent un choc économique profond", a relevé Robert Pape, expert militaire à l'Université de Chicago. "C'est ainsi qu'une guerre régionale peut devenir une crise économique mondiale historique".

Les Bourses mondiales ont ainsi terminé en net recul vendredi, pour clôturer une semaine d'incertitudes liées au conflit au Moyen-Orient et aux conséquences économiques de la flambée des prix de l'énergie.