Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
Un écran affichant le logo Meta et le drapeau européen (Photo de Lionel BONAVENTURE / AFP).
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Publié le Jeudi 19 octobre 2023

Haine en ligne, désinformation: comment l'UE encadre les plateformes numériques

  • Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 202
  • Les règles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft

BRUXELLES: Désinformation, haine en ligne... Le règlement de l'UE sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA), utilisé par Bruxelles pour ouvrir des enquêtes visant X (ex-Twitter), Meta (Facebook, Instagram) et TikTok, vise à mieux faire respecter les lois européennes par les plateformes numériques.

Des règles pour toutes les plateformes

+Le règlement prévoit des règles applicables à toutes les plateformes, à partir de février 2024. Elles sont cependant déjà en vigueur pour 19 très grandes plateformes en ligne, incluant Twitter, TikTok ainsi que les principaux services d'Amazon, Apple, Google, Meta et Microsoft.

+Obligation de désigner un représentant légal dans un des 27 Etats membres.

+Obligation d'agir "promptement" pour retirer tout contenu illicite ou d'en rendre l'accès impossible dès que la plateforme en a connaissance.

+Les plateformes devront informer "promptement" les autorités judiciaires quand elles soupçonnent une "infraction pénale grave" menaçant "la vie ou la sécurité des personnes".

+Les plateformes en ligne devront publier une fois par an un rapport détaillant les actions entreprises pour la modération de contenus et leurs délais de réaction après notification de contenus illégaux. Elles devront rendre compte des litiges avec leurs utilisateurs et des décisions prises.

+Toutes les plateformes en ligne devront se doter d'un système gratuit de réclamations permettant de contester des décisions de retrait d'information, de suspension ou de résiliation de compte.

+Les plateformes devront suspendre les utilisateurs fournissant "fréquemment" des contenus illégaux (discours de haine, annonces frauduleuses...).

+Les sites de vente en ligne devront contrôler l'identité des vendeurs avant de les autoriser sur leur plateforme et bloquer les fraudeurs récidivistes. Ils devront aussi réaliser des contrôles aléatoires sur leurs annonces.

+Publicité: les plateformes devront permettre à chaque utilisateur de connaître les paramètres utilisés pour le cibler et le financeur de l'annonce.

+Interdiction d'exploiter les données "sensibles" des utilisateurs (genre, tendance politique, appartenance religieuse...) pour de la publicité ciblée, afin notamment d'empêcher les manipulations de l'opinion.

+Interdiction du ciblage publicitaire des mineurs.

+Interdiction des interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de comptes ou certains services payants.

+Les principaux paramètres utilisés par leurs systèmes de recommandation devront être publiés dans leurs conditions générales.

Obligations spécifiques aux seules très grandes plateformes 

+ Les 19 très grandes plateformes en ligne sont soumises à des règles spécifiques dont seront dispensées les autres.

+Ces entreprises doivent analyser les risques liés à leurs services en matière de diffusion de contenus illégaux, d'atteinte à la vie privée ou à la liberté d'expression, de santé ou de sécurité publique. Et mettre en place les moyens pour les atténuer (modération des contenus...).

+Les très grandes plateformes doivent fournir au régulateur un accès à leurs données afin qu'il puisse contrôler le respect du règlement. Ces données peuvent aussi être ouvertes à des chercheurs agréés.

+Les très grandes plateformes seront auditées, à leurs propres frais, une fois par an par des organismes indépendants afin de vérifier le respect de leurs obligations.

+Elles devront avoir un service de contrôle interne indépendant pour vérifier qu'elles respectent le règlement.

Israël-Hamas: l'UE ouvre une enquête sur Meta et TikTok pour désinformation

Bruxelles a annoncé jeudi l'ouverture d'une enquête visant les réseaux sociaux Meta (Facebook, Instagram) et TikTok réclamant des précisions sur les mesures qu'ils mettent en oeuvre contre la diffusion de "fausses informations" et de "contenus illégaux", après les attaques du Hamas contre Israël.

La Commission européenne a expliqué avoir adressé une demande formelle d'informations à ces deux plateformes, une semaine après le lancement d'une procédure similaire visant X (ex-Twitter) dans le cadre de la nouvelle législation européenne sur les services numériques (DSA).

L'exécutif bruxellois poursuit un tour de vis entamé la semaine dernière par des lettres de mises en garde du commissaire au Numérique Thierry Breton envoyées aux dirigeants de quatre grands services en ligne: X, Meta, TikTok et Youtube (Alphabet).

La demande d'informations envoyée aux trois premiers -Youtube étant épargné pour l'instant- ne représente pas pour l'instant une mise en cause.

Mais elle constitue la première étape dans une procédure qui peut conduire à de lourdes sanctions financières en cas d'infractions avérées et prolongées à la réglementation. Dans des cas extrêmes, les amendes peuvent atteindre 6% du chiffre d'affaires mondial du groupe.

La Commission a demandé à Meta et TikTok d'expliquer précisément "les mesures prises pour respecter (leurs) obligations en matière d'évaluation et de réduction des risques". Elles ont jusqu'au 25 octobre pour fournir des réponses réclamées d'urgence dans le contexte du conflit Israël-Hamas.

Ce conflit, qui a fait de très nombreuses victimes civiles, suscite une immense émotion à travers le monde, et est propice aux tentatives de manipulation de l'opinion.

Vidéos humiliantes d'otages, corps décapités, assassinats filmés... Les réseaux sociaux ont été inondés d'images violentes mais aussi de tentatives de désinformation, un défi pour toutes les plateformes.

Autorités de contrôle

+Chaque Etat membre de l'UE doit désigner une autorité compétente, dotée d'un pouvoir d'enquête et de sanction, pour faire appliquer le règlement, d'ici au 17 février 2024. Ces 27 autorités coopéreront entre elles.

+L'Etat membre dans lequel se situe l'établissement principal du fournisseur de services numériques sera compétent pour faire respecter les obligations, sauf pour les très grandes plateformes placées directement sous la surveillance de la Commission européenne.

Possibilité de plainte pour les utilisateurs 

+Les utilisateurs ont le droit d'introduire une plainte contre un fournisseur de services numériques auprès de l'autorité compétente en invoquant une violation du règlement.

+Les sites de vente en ligne ne respectant pas leurs obligations pourront être rendus responsables du préjudice subi par des acheteurs de produits non conformes et dangereux.

Sanctions

+Les amendes pourront atteindre jusqu'à 6% du chiffre d'affaires annuel.

+Pour faire cesser une infraction, une astreinte jusqu'à 5% du chiffre d'affaires quotidien pourra être infligée.

+En cas de violations graves et répétées, les plateformes pourront être interdites d'exercer leur activité en Europe.

Exemption pour les petites entreprises 

+Les microentreprises et petites entreprises sont exemptées des obligations prévues par le règlement.


Ukraine: Trump envoie Steve Witkoff rencontrer Zelensky et les Européens

Vue d'un immeuble résidentiel endommagé à la suite d'une attaque de drone à Tver, le 12 décembre 2025. (AFP)
Vue d'un immeuble résidentiel endommagé à la suite d'une attaque de drone à Tver, le 12 décembre 2025. (AFP)
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  • Les États-Unis intensifient leur pression diplomatique pour imposer un plan de paix en Ukraine, demandant à Kiev des concessions territoriales majeures, tandis que les combats et frappes meurtrières se poursuivent des deux côtés
  • Les négociations butent sur les questions territoriales et les garanties de sécurité, dans un contexte difficile pour l’Ukraine, marqué par des revers militaires, des coupures d’électricité et des tensions politiques internes

KIEV: Donald Trump envoie son émissaire Steve Witkoff à Berlin ce week-end pour rencontrer Volodymyr Zelensky et des dirigeants européens, au moment où les Etats-Unis poussent l'Ukraine à des concessions majeures pour mettre fin au conflit avec la Russie.

Mais les deux pays ont poursuivi les hostilités dans la nuit: la Russie a affirmé samedi avoir frappé des installations industrielles et énergétiques ukrainiennes avec des missiles hypersoniques, dans ce qu'elle a qualifié de représailles à des frappes ukrainiennes contre des "cibles civiles" en Russie.

Volodymyr Zelensky a fait état de frappes russes ayant endommagé plus d’une douzaine d'installations civiles en Ukraine et privé des milliers de personnes d’électricité dans sept régions.

Une femme de 80 ans a été tuée dans la région de Soumy (nord-est), selon le gouverneur régional.

Dans le centre de la Russie, deux personnes ont été tuées samedi à la suite d'une attaque de drones ukrainiens contre un immeuble résidentiel à Saratov, ont indiqué les autorités locales.

Donald Trump a clairement affiché son impatience concernant l'avancée des discussions autour de son plan qui vise à régler le conflit déclenché par l'invasion russe à grande échelle de février 2022 et ayant fait des centaines de milliers de morts et de blessés.

Alors que Kiev et ses alliés cherchent à amender ce document jugé initialement très favorable à Moscou, un haut responsable de la Maison Blanche a confirmé vendredi soir à l'AFP le déplacement de M. Witkoff en Allemagne.

L'émissaire, reçu début décembre par Vladimir Poutine à Moscou, doit rencontrer à Berlin Volodymyr Zelensky ainsi que des dirigeants européens dont la liste n'a pas été précisée.

Le président ukrainien avait déjà prévu de se rendre lundi dans la capitale allemande pour rencontrer ses alliés européens, dans le cadre de l'intense ballet diplomatique engagé autour du plan américain dévoilé il y a près d'un mois.

Les négociateurs bloquent en particulier sur les questions territoriales, les Etats-Unis réclamant, déplore Kiev, d'importantes concessions.

- Adhésion à l'UE -

Selon M. Zelensky, Washington veut que les forces ukrainiennes se retirent de la partie de la région de Donetsk (est de l'Ukraine) qu'elles contrôlent encore et qui est censée devenir une "zone économique libre" démilitarisée, sans demander la même chose aux troupes d'occupation.

En échange, l'armée russe se retirerait de toutes petites zones conquises par elle dans les régions de Soumy, Kharkiv et Dnipropetrovsk (nord, nord-est et centre-est) mais conserverait des territoires plus larges dans celles de Kherson et de Zaporijjia (sud).

Avant toute négociation territoriale, les Européens et Ukrainiens ont demandé aux Américains des "garanties de sécurité" qui seraient prévues en cas de nouvelle offensive russe, a déclaré la présidence française vendredi.

Un haut responsable a pour sa part dit à l'AFP qu'une adhésion de l'Ukraine à l'Union européenne dès 2027 était envisagée dans le plan américain.

Une telle adhésion, en à peine plus d'un an, semble cependant peu probable du fait de la possible opposition, entre autres, d'Etats membres de l'UE aux relations tendues avec l'Ukraine, comme la Hongrie.

- Navire en feu -

Le temps presse pour Donald Trump, dont la porte-parole a fait savoir jeudi qu'"il en a assez des réunions qui n'ont d'autre but que de se réunir".

Ces efforts américains interviennent à un moment difficile pour l'Ukraine: la présidence a été déstabilisée par un vaste scandale de corruption impliquant des proches de M. Zelensky, l'armée est en recul sur le front et la population est soumise à des coupures de courant à cause des frappes russes.

L'armée ukrainienne a cependant affirmé avoir repris plusieurs quartiers de la ville-clé de Koupiansk, dans la région de Kharkiv, ainsi que deux localités proches.

Dans le sud, un navire turc a pris feu vendredi après une frappe aérienne russe dans le port de Tchornomorsk, près d'Odessa.

Le propriétaire de ce bateau, l'armateur turc Cenk Shipping, a expliqué dans un communiqué que le M/V CENK T, "qui transporte des camions entièrement chargés de fruits frais, de légumes et de denrées alimentaires sur la route Karasu–Odessa", avait été "victime d'une attaque aérienne".

"La mer Noire ne doit pas être considérée comme une zone de confrontation. Cela ne profiterait ni à la Russie ni à l’Ukraine. Tout le monde a besoin d’une navigation sécurisée en mer Noire", a déclaré samedi le président turc Recep Tayyip Erdogan.

L'Ukraine réplique aux bombardements russes en envoyant des dizaines de drones quotidiennement vers la Russie, visant en particulier l'industrie pétrolière qui permet à Moscou de financer la guerre.


Les Etats-Unis prennent de nouvelles sanctions contre le Venezuela qui dénonce un acte de «piraterie»

Le gouvernement américain a annoncé jeudi de nouvelles sanctions contre des compagnies maritimes opérant au Venezuela et des proches du président Nicolas Maduro, qui a dénoncé un acte de "piraterie maritime" après l'arraisonnement spectaculaire d'un pétrolier par les Etats-Unis au large de son pays. (AFP)
Le gouvernement américain a annoncé jeudi de nouvelles sanctions contre des compagnies maritimes opérant au Venezuela et des proches du président Nicolas Maduro, qui a dénoncé un acte de "piraterie maritime" après l'arraisonnement spectaculaire d'un pétrolier par les Etats-Unis au large de son pays. (AFP)
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  • L'administration du président américain Donald Trump accuse Nicolas Maduro d'être à la tête d'un vaste réseau de narcotrafic, ce que l'intéressé dément catégoriquement, affirmant que Washington cherche à le renverser pour s'emparer du pétrole de son pays
  • L'annonce de ces nouvelles sanctions intervient après la saisie par les forces américaines mercredi en mer des Caraïbes d'un pétrolier, le Skipper, qui selon des responsables américains transportait du pétrole en provenance du Venezuela et d'Iran

WASHINGTON: Le gouvernement américain a annoncé jeudi de nouvelles sanctions contre des compagnies maritimes opérant au Venezuela et des proches du président Nicolas Maduro, qui a dénoncé un acte de "piraterie maritime" après l'arraisonnement spectaculaire d'un pétrolier par les Etats-Unis au large de son pays.

Ces sanctions contre "le régime illégitime de Nicolas Maduro au Venezuela" visent trois neveux de l'épouse du président que Washington accuse d'être des narcotrafiquants, un homme d'affaires panaméen soupçonné d'avoir facilité les transactions pétrolières de Caracas, et six compagnies maritimes accusées d'avoir transporté du pétrole vénézuélien, a annoncé le Trésor américain dans un communiqué.

Ces personnes et entreprises se voient interdire toute transaction avec une société ou individu américains et leurs avoirs aux Etats-Unis sont gelés.

L'administration du président américain Donald Trump accuse Nicolas Maduro d'être à la tête d'un vaste réseau de narcotrafic, ce que l'intéressé dément catégoriquement, affirmant que Washington cherche à le renverser pour s'emparer du pétrole de son pays.

L'annonce de ces nouvelles sanctions intervient après la saisie par les forces américaines mercredi en mer des Caraïbes d'un pétrolier, le Skipper, qui selon des responsables américains transportait du pétrole en provenance du Venezuela et d'Iran à destination de Cuba.

"Ils ont enlevé les membres d'équipage, volé le navire et inauguré une nouvelle ère, l'ère de la piraterie navale criminelle dans les Caraïbes", a protesté jeudi soir M. Maduro à la télévision publique.

Résumant la stratégie américaine, la porte-parole de la Maison Blanche, Karoline Leavitt, a déclaré que le président Donald Trump n'entendait pas "rester les bras croisés à regarder des navires sanctionnés naviguer sur les mers avec du pétrole provenant du marché noir, dont les profits alimenteront le narcoterrorisme de régimes voyous et illégitimes".

Elle a précisé que le navire serait dirigé vers un port américain et que les Etats-Unis avaient "l'intention d'en saisir le pétrole", reconnaissant cependant que cela posait des questions légales.

Washington a déployé un important dispositif militaire dans les Caraïbes depuis cet été, et bombardé des embarcations suspectées de narcotrafic en provenance du Venezuela. Mais c'est la première fois que le président américain ordonne la saisie d'un pétrolier, visant à priver Caracas de sa principale source de revenus.

Soumis à un embargo depuis 2019, Caracas est obligé d'écouler sa production pétrolière sur le marché noir à des prix nettement plus bas, à destination en particulier de la Chine. La saisie du pétrolier pourrait peser sur ces exportations, en dissuadant les acheteurs potentiels.

Soutien de Moscou 

M. Maduro a indiqué que Caracas allait lancer "les actions juridiques et diplomatiques appropriées". Sans dire que quelle nationalité était le navire, il a précisé qu'il transportait "vers les marchés internationaux 1.900.000 barils de pétrole — pétrole qui a été payé au Venezuela, car quiconque importe du pétrole le paie d’abord".

La ministre américaine de la Justice, Pam Bondi, a publié sur son compte X une vidéo de 45 secondes montrant l'assaut de soldats américains armés débarquant sur le pont d'un navire depuis un hélicoptère.

Selon les données du site Vesselfinder vendredi à 05H30 GMT, le Skipper se trouvait dans les eaux internationales au sud-est de l'archipel français de la Guadeloupe, et se dirigeait vers le nord.

Le navire en question a été sanctionné par le Trésor américain en 2022 pour des liens présumés avec le Corps des gardiens de la révolution islamique iranien et le Hezbollah.

Lors d'un échange téléphonique avec M. Maduro, le président russe, Vladimir Poutine, lui "a exprimé sa solidarité" et a "confirmé son soutien" à sa politique "visant à protéger ses intérêts nationaux et sa souveraineté dans un contexte de pressions extérieures croissantes", a expliqué le Kremlin dans un communiqué.

Aux Etats-Unis, l'opposition démocrate s'est inquiétée de cette escalade et des intentions réelles du président Trump.

Le président brésilien Luiz Inacio Lula da Silva a affirmé jeudi avoir mis en garde son homologue américain lors d'un appel téléphonique le 2 décembre.

"Je lui ai dit: Trump, nous ne voulons pas d'une guerre en Amérique latine", a déclaré Lula, selon qui le président américain a alors répondu: "mais moi j'ai plus d'armes, plus de bateaux, plus de bombes".


Japon: séisme de magnitude 6,7 au nord du pays, fin de l'alerte au tsunami

Un séisme de magnitude 6,7 s'est produit vendredi au large du nord du Japon, quelques jours après une secousse de niveau 7,5 dans la même zone, qui avait fait au moins 50 blessés. (AFP)
Un séisme de magnitude 6,7 s'est produit vendredi au large du nord du Japon, quelques jours après une secousse de niveau 7,5 dans la même zone, qui avait fait au moins 50 blessés. (AFP)
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  • La chaîne de télévision publique NHK a précisé qu'aucun changement notable du niveau de l'eau n'avait été observé dans les deux ports
  • L'Institut d'études géologiques américain USGS avait également mesuré à une magnitude de 6,7 cette secousse survenue à 11h44 (02H44 GMT), précisant qu'elle s'est produite à 130 kilomètres au large de Kuji, dans le département d'Iwate

TOKYO: Un séisme de magnitude 6,7 s'est produit vendredi au large du nord du Japon, quelques jours après une secousse de niveau 7,5 dans la même zone, qui avait fait au moins 50 blessés.

L'agence météorologique japonaise (JMA) avait dans un premier temps mis en garde contre des vagues de tsunami pouvant atteindre un mètre sur la côte Pacifique au nord.

Au final, des vagues atteignant 20 centimètres ont été enregistrées à deux endroits, sur l'île septentrionale d'Hokkaido et au nord de l'île principale de Honshu, a annoncé l'agence, qui a ensuite indiqué qu'il n'y avait plus de risque de tsunami.

La chaîne de télévision publique NHK a précisé qu'aucun changement notable du niveau de l'eau n'avait été observé dans les deux ports.

L'Institut d'études géologiques américain USGS avait également mesuré à une magnitude de 6,7 cette secousse survenue à 11h44 (02H44 GMT), précisant qu'elle s'est produite à 130 kilomètres au large de Kuji, dans le département d'Iwate, sur l'île principale de Honshu.

La NHK a précisé que l'intensité des secousses était inférieure à celle du tremblement de terre de lundi soir, qui avait fait tomber des objets des étagères, endommagé des routes, brisé des vitres et déclenché des vagues de tsunami atteignant 70 centimètres.

À la suite de ce premier séisme, un ordre d'évacuation a été émis jeudi pour les habitants vivant près d'une tour métallique de 70 mètres endommagée à Aomori (nord), ont rapporté des médias locaux, les autorités évoquant un risque d'effondrement.

L'Autorité de régulation nucléaire a de son côté indiqué qu'aucune anomalie n'avait été détectée dans les installations nucléaires de la région.

Après la secousse de lundi, la JMA avait adressé une rare mise en garde contre un éventuel nouveau tremblement de terre pour les sept jours suivants, d'une magnitude supérieure ou égale.

L'alerte concerne la zone de Sanriku - la pointe nord-est de la grande île de Honshu - ainsi que l'île septentrionale de Hokkaido.

La région est toujours traumatisée par le séisme de magnitude 9,0 de mars 2011, qui avait déclenché un tsunami, à l'origine de quelque 18.500 morts ou disparus.

En août 2024, la JMA avait émis son tout premier avertissement spécial, cette fois-ci pour la partie sud de la côte pacifique du Japon, face à l'éventualité d'une secousse de forte ampleur le long de la fosse de Nankai, au large du pays.

Cette fosse sous-marine de 800 kilomètres est la zone où la plaque océanique de la mer des Philippines "s'enfonce" lentement sous la plaque continentale sur laquelle repose le Japon.

Le gouvernement estime qu'un séisme dans la fosse de Nankai, suivi d'un tsunami, pourrait tuer jusqu'à 298.000 personnes et causer jusqu'à 2.000 milliards de dollars de dégâts.

L'avis de l'an dernier avait été levé une semaine plus tard, mais il avait provoqué des achats massifs de produits de base comme du riz et poussé des vacanciers à annuler leurs réservations.

Le Japon se trouve à la jonction de quatre grandes plaques tectoniques, sur la bordure occidentale de la "ceinture de feu" du Pacifique, et figure parmi les pays les plus actifs sismiquement au monde.

L'archipel, qui compte environ 125 millions d'habitants, subit quelque 1.500 secousses chaque année. La grande majorité sont légères, bien que les dégâts varient selon leur localisation et leur profondeur sous la surface terrestre.