France: la nouvelle loi sur l’immigration s’annonce difficile pour la majorité

Akli Mellouli, sénateur du Val-de-Marne. (Photo fournie).
Akli Mellouli, sénateur du Val-de-Marne. (Photo fournie).
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Publié le Vendredi 20 octobre 2023

France: la nouvelle loi sur l’immigration s’annonce difficile pour la majorité

  • Le projet de loi sur l’immigration, très clivant, est l’un des grands chantiers de cette rentrée politique
  • Le ministre de l’Intérieur pourra-t-il convaincre les partis de droite comme le Les Républicains et le Rassemblement national de voter cette loi?

PARIS: Le projet de loi sur l’immigration, très clivant, est l’un des grands chantiers de cette rentrée politique. Il prévoit la réforme du droit d’asile, la régularisation de certains travailleurs sans papiers, ainsi qu’une réduction significative de l’immigration qui s’annonce difficile à faire passer pour la majorité.

En effet, l’article 3 de la future loi, très contesté, prévoit l’octroi d’un titre de séjour, valable un an et renouvelable, pour les travailleurs sans papiers qui exercent dans «les métiers en tension» comme le bâtiment et les travaux publics, l’hôtellerie, la restauration ou les métiers de service. En effet, ces secteurs manquent cruellement de main-d’œuvre.

Une opposition ferme

Le ministre de l’Intérieur pourra-t-il convaincre les partis de droite comme le Les Républicains (LR) et le Rassemblement national (RN) de voter cette loi? Rien n’est moins sûr. Bruno Retailleau et Gérard Larcher, élus LR au Sénat, ont manifesté leur opposition; ils considèrent l’article 3 en faveur des travailleurs sans papiers dans les métiers en tension comme une «ligne rouge» et demandent son retrait.

Gérard Larcher, président du Sénat, est même allé plus loin. Il a plaidé pour le durcissement «de l’ensemble des procédures» qui concernent le regroupement familial, les visas et le droit d'asile. Afin de répondre aux défenseurs de l’article, il a recommandé au gouvernement «de s’occuper des trois millions de chômeurs en France». Pour faire barrage, les élus LR comptent déposer une mention de censure si le gouvernement tente le passage en force via l’article 49.3 de la Constitution, qui autorise l’adoption d’un texte sans vote.

Dans un entretien accordé à Arab News en français, Akli Mellouli, sénateur du Val-de-Marne, a souligné qu’il existait «une très forte probabilité que ce nouveau titre de séjour augmente le recours au travail illégal, alors qu’il entend précisément le limiter. On aurait aimé voir apparaître un titre [de séjour] plus stabilisant pour les personnes concernées».

Au sujet de la révision du dispositif juridique actuel, M. Mellouli a indiqué qu’il n’était pas contre son enrichissement ou son amélioration. «On peut le rendre plus fluide et plus humain et ne pas donner de gages aux extrêmes. Je suis contre les dispositifs d’approche sécuritaire de cette loi qui va dégrader les politiques d’asiles et porter atteinte à la dignité humaine. La France doit rester le pays des droits de l’homme.»

Lors de son intervention sur la chaîne française LCP, Franck Riester a confirmé que des mesures seraient intégrées au texte et qu’elles permettront de faciliter «l‘expulsion des personnes qui sont des menaces pour l’ordre public».

Humanité et fermeté

Pourtant, le gouvernement se défend. Ce projet de loi traite la question de l’immigration sur deux volets: humanité et fermeté. Gérald Darmanin a souligné que ce projet permettrait une lutte plus efficace contre l’immigration clandestine.

Pour Sacha Houlié, président Renaissance de la commission des lois, l’article 3 «n’est pas menacé». Il a assuré que la mesure relative à la régularisation des sans-papiers qui travaillent dans les métiers en tension était maintenue dans le texte de loi du gouvernement sur l’immigration. «J'ai des engagements “matignonnesques” et élyséens qui me disent que la mesure sera dans le texte», a-t-il déclaré à l’AFP à la sortie d’une réunion à Matignon au mois de septembre dernier.

De son côté, Franck Riester, ministre des Relations avec le Parlement français, a affirmé le 17 octobre 2023 que l’examen du projet de loi est programmé dès décembre à l’Assemblée nationale. Prévu initialement au début de l’année 2024, il sera discuté en décembre pendant deux semaines et devrait être voté par les deux chambres d’ici à la fin de 2023.

Faciliter les expulsions?

De nouveaux dispositifs juridiques seront-ils associés au texte de loi sur l’immigration après l’attentat d’Arras? Lors de son intervention sur la chaîne française LCP, Franck Riester a confirmé que des mesures seraient intégrées au texte et qu’elles permettront de faciliter «l‘expulsion des personnes qui sont des menaces pour l’ordre public».

Interrogé sur cette question, Akli Mellouli a dit qu’il avait une pensée pour Dominique Bernard, le professeur assassiné et qu’il soutenait sa famille et le corps enseignant, meurtris par cette épreuve; il a estimé cependant que «quand on veut mettre en place des mesures efficaces, il ne faut jamais réagir dans l’émotion». Il a ajouté qu’il était difficile de qualifier en droit le «potentiellement menaçant», car, a-t-il estimé, «on est dans l’émotionnel et le subjectif. […]. La France dispose d’un arsenal juridique, même si on peut toujours l’améliorer, mais en respectant la dignité humaine».


Bayrou va démissionner, Macron veut nommer un successeur "dans les tout prochains jours"

Cette photographie montre le résultat d'un vote de confiance sur le budget d'austérité du gouvernement, à l'Assemblée nationale à Paris, le 8 septembre 2025. Le Parlement français a évincé le Premier ministre François Bayrou le 8 septembre 2025, après seulement neuf mois de mandat. (AFP)
Cette photographie montre le résultat d'un vote de confiance sur le budget d'austérité du gouvernement, à l'Assemblée nationale à Paris, le 8 septembre 2025. Le Parlement français a évincé le Premier ministre François Bayrou le 8 septembre 2025, après seulement neuf mois de mandat. (AFP)
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  • Emmanuel Macron, confronté à un Parlement sans majorité stable, doit désigner un nouveau Premier ministre après la démission attendue de François Bayrou,
  • Plusieurs scénarios sont envisagés : une figure de confiance comme Sébastien Lecornu, un élargissement à gauche, ou une ouverture à droite avec Xavier Bertrand

PARIS: Emmanuel Macron se retrouve mardi en première ligne pour tenter de résoudre, "dans les tout prochains jours", le casse-tête qu'il est incapable de dénouer depuis plus d'un an: trouver un Premier ministre susceptible de survivre dans un paysage parlementaire sans majorité.

Au lendemain de sa chute, François Bayrou, qui a massivement perdu lundi son pari d'obtenir la confiance de l'Assemblée nationale, doit remettre sa démission mardi matin au président de la République, qui en a déjà "pris acte".

Il va ensuite expédier les affaires courantes en attendant la nomination d'un successeur, le cinquième Premier ministre depuis le début du quinquennat en 2022, du jamais-vu dans une Ve République longtemps réputée pour sa stabilité politique mais entrée dans une crise sans précédent depuis la dissolution de juin 2024.

Le chef de l'Etat "nommera un nouveau Premier ministre dans les tout prochains jours", a annoncé l'Elysée dans un communiqué.

Dès mardi ? "Ça fait partie des possibles", ainsi qu'une expression présidentielle le même jour, glisse-t-on dans son entourage, sans certitude.

Cela lui permettrait de ne pas être seul à la tête de l'Etat mercredi face au mouvement de protestation "Bloquons tout", né sur les réseaux sociaux et soutenu par la gauche, qui précédera la mobilisation syndicale du 18 septembre, avec entre les deux la décision vendredi de l'agence Fitch qui pourrait dégrader la note de la dette française et engendrer des turbulences sur les marchés financiers.

A défaut, rapporte un interlocuteur régulier d'Emmanuel Macron, un Premier ministre pourrait être nommé d'ici la fin de la semaine, de manière à disposer d'un gouvernement au complet lorsque le chef de l'Etat s'envolera pour New York où il doit reconnaître les 22-23 septembre l'Etat de Palestine à l'ONU.

Selon le raisonnement des stratèges élyséens, cette fois, le chef de l'Etat ne devrait pas engager des "consultations formelles", alors qu'il avait reçu les formations politiques à tour de rôle avant de désigner Michel Barnier il y a un an, et organisé une table ronde de plusieurs chefs de parti avant de choisir François Bayrou en décembre.

Depuis que la dissolution de l'Assemblée a débouché sur un pays quasiment ingouvernable, Emmanuel Macron "n'a eu de cesse d'appeler les partis au dialogue, là il estime qu'il est allé au bout de ce qu'il pouvait faire", plaide un proche.

- Un "négociateur" ? -

A l'Elysée, on estime que la coalition entre la macronie et la droite est un acquis. Le président a exhorté ses chefs à "travailler avec les socialistes" pour "élargir" son assise.

Mais il ne devrait pas aller jusqu'à nommer comme Premier ministre le patron du PS Olivier Faure, malgré ses offres de services pour la formation d'un "gouvernement de gauche" qui irait chercher des "compromis". Sur TF1 lundi soir, M. Faure a indiqué ne pas avoir été contacté par le président.

Selon ses interlocuteurs, Emmanuel Macron préfère donner les clés de Matignon à une personnalité "de confiance". Le nom du ministre des Armées Sébastien Lecornu alimentait jeudi soir les spéculations, avec la prudence de réserve. Surtout pour le ministre des Armées, qui a déjà expérimenté un revirement élyséen. Même chose pour la ministre du Travail et de la Santé, Catherine Vautrin.

A moins que le président n'écoute ceux qui lui recommandent "un parfum de cohabitation", auquel cas le président Les Républicains des Hauts-de-France Xavier Bertrand pourrait tenir la corde.

Charge à l'impétrant d'arracher un pacte de non-censure du PS, quitte à lui concéder d'importantes victoires politiques, par exemple sur la taxation des plus riches. Jusqu'ici un tabou pour le locataire de l'Elysée.

Ces derniers mois, le chef de l'Etat a invoqué l'exemple des coalitions allemandes, alliant sociaux-démocrates et conservateurs. Mais elles supposent de très longues négociations sur un contrat de gouvernement, négociations que le président n'a pas tenté d'initier jusqu'ici.

"Il considère que ce n'est pas son rôle institutionnel" mais celui des partis, répond un autre proche.

Il en donnera peut-être le mandat au futur Premier ministre, en lui demandant de négocier un programme à minima, et notamment une ébauche de budget pour 2026, avant de nommer le reste du gouvernement.

Le chef des députés macronistes Gabriel Attal a estimé qu'il faudrait d'abord un "négociateur" pour aboutir à "un accord d'intérêt général" jusqu'à 2027.

Emmanuel Macron le sait: s'il n'a que des cartes imparfaites entre les mains, l'atout qu'il va abattre risque d'être le dernier avant de devoir, en cas de nouvel échec, redissoudre l'Assemblée, comme l'y invite le Rassemblement national. Voire d'être acculé, en cas d'impasse prolongée, à une démission, espérée par l'extrême droite comme par La France insoumise.


Marine Tondelier demande qu'Emmanuel Macron reçoive les chefs des partis de gauche avant de nommer un Premier ministre

Des manifestants célébrant le départ de François Bayrou. (AFP)
Des manifestants célébrant le départ de François Bayrou. (AFP)
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  • La patronne des Ecologistes Marine Tondelier demande qu'Emmanuel Macron reçoive les chefs des partis de gauche, ensemble ou séparément, avant de nommer le prochain Premier ministre
  • "Je lui demande de nous recevoir avant tout allocution, avant toute décision"

PARIS: La patronne des Ecologistes Marine Tondelier demande qu'Emmanuel Macron reçoive les chefs des partis de gauche, ensemble ou séparément, avant de nommer le prochain Premier ministre, a-t-elle annoncé sur BFMTV.

"Je lui demande de nous recevoir avant tout allocution, avant toute décision", a expliqué Mme Tondelier, précisant qu'elle acceptait d'être reçue "seule ou avec (ses) collègues du Nouveau Front populaire", avec ou sans Jean-Luc Mélenchon, "comme il le souhaite". "Tout nous ira pourvu que nous ayons l'occasion de discuter avec le président", a ajouté celle qui réclame qu'un Premier ministre de gauche soit nommé.

 


Place Saint Michel, au cœur de Paris, la voix inébranlable de franco-israéliens, pour la Palestine

Chaque semaine, place Saint-Michel, ces voix refusent le silence. Elles rappellent que l’occupation et les massacres ne sont pas une fatalité, que des Israéliens eux-mêmes s’opposent à la politique criminelle menée en leur nom, et qu’il existe une autre voie que celle de la vengeance et de la haine. (AFP)
Chaque semaine, place Saint-Michel, ces voix refusent le silence. Elles rappellent que l’occupation et les massacres ne sont pas une fatalité, que des Israéliens eux-mêmes s’opposent à la politique criminelle menée en leur nom, et qu’il existe une autre voie que celle de la vengeance et de la haine. (AFP)
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  • Ce dimanche 7 septembre, comme chaque dimanche depuis le mois de juin, ils étaient plus d’une centaine à répondre à l’appel du collectif « Franco-Israéliens pour une pression internationale réelle sur Israël »
  • Ce rassemblement, au départ silencieux, commence par plus de trente minutes de marche. Les participants défilent sans drapeaux, mais brandissent des pancartes exprimant leur colère et leurs revendications : « Arrêtez le génocide »

PARIS: Chaque dimanche, la place Saint-Michel, au cœur de Paris, devient le théâtre d’une scène singulière et puissante : un collectif de Franco-Israéliens s’y rassemble pour dénoncer l’occupation et le massacre en Palestine.
Leur mobilisation, obstinée et courageuse, tranche avec le silence politique ambiant. Ils veulent rendre visible une voix étouffée : celle d’Israéliens qui refusent de cautionner le génocide en cours.

Ce dimanche 7 septembre, comme chaque dimanche depuis le mois de juin, ils étaient plus d’une centaine à répondre à l’appel du collectif « Franco-Israéliens pour une pression internationale réelle sur Israël », afin de participer à ce qu’ils appellent leur veillée hebdomadaire.

Ce rassemblement, au départ silencieux, commence par plus de trente minutes de marche. Les participants défilent sans drapeaux, mais brandissent des pancartes exprimant leur colère et leurs revendications : « Arrêtez le génocide », « Sanctionnez Israël maintenant », « Levez le blocus » ou encore « Arrêtez d’armer Israël ».

Au fil des semaines, le format de la veillée a évolué : elle débute désormais par deux ou trois courts témoignages de membres du collectif désireux d’expliquer leur engagement, avant que les participants ne se mettent à tourner silencieusement sur la place, pancartes à la main.
Récemment, en raison de la famine imposée par Israël aux habitants de Gaza, ils ont choisi de clôturer leurs rassemblements par un concert de casseroles, en solidarité avec une population affamée, errant dans l’enclave avec des gamelles et des récipients vides.

Arab News en français est allé à leur rencontre.

« Je suis franco-israélienne, sociologue, j’habite en France depuis vingt ans, et je lutte depuis plus de vingt ans contre l’occupation de la Palestine », raconte Michal.
Pour elle, la mobilisation hebdomadaire n’est pas un choix, mais une nécessité. Depuis deux ans, elle participe à toutes les manifestations :
« On fait tout ce qu’on peut pour mettre fin au génocide. On appelle la France, l’Union européenne et le monde entier à agir. »

Son constat est implacable : seule une pression politique et économique massive sur Israël peut faire cesser l’horreur.
« Il faut couper les aides, toute coopération économique, imposer des sanctions diplomatiques. C’est la seule manière pour que cette horreur cesse », insiste-t-elle.

Cet engagement a un prix : Michal est coupée d’une partie de sa famille restée en Israël. Son engagement pour la Palestine est un tabou :
« On ne peut pas vraiment en parler, c’est douloureux. »
Mais, résignée, Michal estime que « le prix est minime comparé à ce que subissent les Palestiniens ».

À ses côtés, Michaël, comédien installé en France depuis près de dix ans, revendique lui aussi une position inconfortable, mais nécessaire :
« Étant Israéliens, je pense que nous avons, et c’est triste à dire, plus de légitimité pour entamer ce genre d’action. »
« On peut difficilement nous accuser d’antisémitisme, et on a le devoir d’utiliser ce privilège pour dénoncer et sensibiliser », estime-t-il.

Lui aussi connaît la rupture familiale :
« Ma mère a fini par comprendre, mais la plupart de ma famille est en colère. Ils croient que c’est contre eux et ne comprennent pas que c’est aussi pour leur sécurité, pour mettre fin à cette folie », en cours depuis bientôt deux ans.

Son engagement l’a conduit à une décision radicale : ne plus retourner en Israël.
« La dernière fois que j’y suis allé, je ne pouvais pas ne pas voir l’occupation partout, la déshumanisation partout. Je n’ai plus envie d’y mettre les pieds. »
Pessimiste, Michaël ne croit pas voir la paix de son vivant, mais il garde une certitude :
« La justice est le préalable, et la reconnaissance de la souffrance palestinienne est incontournable. »

Autour d’eux, des Français soutiennent ce combat. Virginie, conseillère de Paris, refuse de rester spectatrice :
« Ne rien faire ou ne rien dire, c’est être complice du génocide. Alors je viens ici parce que je veux soutenir ces Franco-Israéliens », explique-t-elle, ajoutant qu’il faut « montrer qu’il existe une autre voix israélienne, humaniste, qui refuse la politique de Netanyahou et les logiques de vengeance ».

Pour elle, le combat est aussi politique : elle réclame la suspension de l’accord d’association Union européenne–Israël, un embargo total sur les armes et de vraies sanctions.
« La reconnaissance de l’État de Palestine est importante, mais elle reste symbolique si, dans le même temps, la population est exterminée », souligne-t-elle.

Geneviève estime qu’une chape de plomb pèse sur le débat en France :
« Beaucoup de gens pensent comme moi mais n’osent pas le dire, par peur d’être traités d’antisémites », confie-t-elle.
« Oui, j’ai été accusée d’antisémitisme, même en tant qu’élue. On m’a dit que je serais morte politiquement si je continue, mais on ne peut pas céder à cette pression. »

Yael, autre membre du collectif, témoigne de la fragilité de cette mobilisation :
« Jusqu’ici, on a parfois été agressés par des Juifs français, mais la police nous a protégés. On est plus de cent, moitié Israéliens, moitié soutiens français. »

Ce qui frappe dans les témoignages, c’est la force de leur message :
« Ce n’est pas seulement la cause palestinienne, c’est une cause humaine, politique et universelle », rappelle Michal.
Geneviève abonde : « C’est une question d’humanité. »

Chaque semaine, place Saint-Michel, ces voix refusent le silence. Elles rappellent que l’occupation et les massacres ne sont pas une fatalité, que des Israéliens eux-mêmes s’opposent à la politique criminelle menée en leur nom, et qu’il existe une autre voie que celle de la vengeance et de la haine.

La conviction du collectif, engagé dès le lendemain du 7 octobre 2023, est claire :
« Seule une mobilisation citoyenne massive pourrait briser le mur du silence. Si on était tous dehors, on ferait bouger les choses », lance Geneviève .