Immigration: le Sénat s'empare d'un projet de loi volcanique

Les membres du Sénat français participent à l'élection du nouveau président au Sénat français, à Paris, le 2 octobre 2023. (AFP)
Les membres du Sénat français participent à l'élection du nouveau président au Sénat français, à Paris, le 2 octobre 2023. (AFP)
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Publié le Lundi 06 novembre 2023

Immigration: le Sénat s'empare d'un projet de loi volcanique

  • Depuis un an et la présentation du texte, l'exécutif résume ainsi l'esprit de son projet de loi: «Être méchant avec les méchants et gentil avec les gentils»
  • A la mi-journée, 150 personnes se sont rassemblées devant le Sénat à l'appel d'un collectif d'associations et de syndicats

PARIS: Débats éruptifs en vue: le Sénat a débuté lundi après-midi l'examen du projet de loi immigration, contesté par les oppositions comme les associations, un piège politique pour l'exécutif qui l'a maintes fois reporté.

Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a ouvert les débats en demandant à la chambre haute de "co-construire" avec le gouvernement "un texte ferme, juste et surtout efficace", avec deux mots d'ordre: "fermeté et simplification".

Depuis un an et la présentation du texte, l'exécutif résume ainsi l'esprit de son projet de loi: "Être méchant avec les méchants et gentil avec les gentils".

Derrière cette simplicité enfantine se cache la difficulté de contenter tout le monde. La droite sur le volet répressif, en facilitant les expulsions d'étrangers délinquants; la gauche sur le volet intégration, avec la régularisation de travailleurs.

Le gouvernement doit manœuvrer serré pour décrocher un accord, sous peine d'utiliser à nouveau l'article 49.3 de la Constitution qui permet une adoption du texte sans vote, mais expose à une motion de censure.

Une menace brandie par Les Républicains mais qui a peu de probabilité d'aboutir sans le soutien de la gauche.

"Nous chercherons des majorités", a répété lundi la Première ministre Elisabeth Borne sur France Inter. Dimanche, M. Darmanin était également convaincu de trouver "une voie de passage", rappelant son opposition à l'utilisation du 49.3.

"Illusionniste!", lui a répondu lundi le président des députés LR Olivier Marleix, sur Europe 1.

Les cartes vont d'abord s'abattre au Sénat, où droite et centristes détiennent la majorité. Ils pourraient remanier le texte à leur main, à condition de s'entendre entre eux.

Car les deux alliés peinent à s'accorder sur l'article 3, qui prévoit un titre de séjour d'un an renouvelable pour les travailleurs sans papiers dans des secteurs en pénurie de main d'œuvre. Un point dont LR a fait une ligne rouge et dont l'examen, prévu mardi ou mercredi, pourrait être repoussé en attendant un éventuel compromis.

Les associations appellent à «rejeter» une loi immigration à la «ligne directrice» répressive

Les associations de défense des immigrés se sont inquiétées lundi du projet de loi immigration du gouvernement qu'elles voient comme une "accumulation de mesures répressives" et contraires aux "principes humanistes", appelant les parlementaires à "rejeter" le texte dont l'examen débute dans l'après-midi au Sénat.

"L'accumulation des mesures répressives, sécuritaires, est devenue la ligne directrice du projet de loi", a estimé Fanélie Carrey-Conte, secrétaire générale de la Cimade, lors d'une conférence de presse de 35 associations et collectifs de sans-papiers à Paris.

"C'est terrible qu'en France, pays des droits humains, on associe uniquement les questions migratoires à l'assimilation migrants/délinquants, aux mots +répression+, +stigmatisation+, +expulsions+, +enfermement+", a énuméré la responsable associative.

"Où sont l'accueil, la solidarité ? A quel moment va-t-on parler des drames aux frontières, des personnes qui vont continuer à mourir sur les parcours migratoires ?", a-t-elle ajouté, estimant que le projet de loi n'est "pas à la hauteur des enjeux".

"Il n'y a rien qui va dans ce texte", a abondé auprès de l'AFP l'ancien ministre socialiste Benoît Hamon, qui dirige désormais l'ONG Singa, œuvrant à l'inclusion socio-économique des réfugiés.

Le projet de loi, qui sera ensuite débattu à partir du 11 décembre à l'Assemblée nationale, "sera probablement pire à la fin" de son examen, car si le gouvernement "veut une majorité, c'est forcément par un durcissement" après un accord avec "la droite, voire l'extrême droite", anticipe-t-il.

"On a déjà essayé" les mesures répressives prévues dans le texte, explique M. Hamon: "Darmanin reprend ce qui ne marche pas, qui a fait l'objet de 28 textes de loi" depuis 1980. "C'est la même inspiration qui a conduit au Brexit et à l'élection de (Giorgia) Meloni (en Italie), c'est-à-dire des politiques anti-immigration et dans les deux cas les entrées sur les territoires italien et britannique ont été multipliées par deux."

"Ce texte est orthogonal à tous les principes humanistes qui existent (...). Il faut être contre", a martelé l'ancien ministre.

Dans un communiqué commun, les 35 organisations ont appelé les parlementaires "à rejeter ce texte et enfin avoir le courage d'adopter une politique respectueuse des droits fondamentaux".

Les inquiétudes viennent aussi de certains amendements déposés avant la reprise de l'examen du texte, maintes fois reporté depuis un an.

A commencer par ceux du gouvernement, dont certains prévoient le "placement en rétention des demandeurs d'asile" ou encore une "limitation du regroupement familial", a déploré Delphine Rouilleault, directrice générale de France terre d'asile.

"Nous demandons à ce que le gouvernement saisisse immédiatement le Conseil d’État pour avis", a-t-elle écrit sur X (ex-Twitter).

«Bon sens»

"On ne peut pas à la fois avoir un texte qui veut expulser plus, tout en régularisant plus", argue auprès de l'AFP le président des sénateurs LR, Bruno Retailleau.

Cette mesure n'entraînera pas "un appel d'air" pour l'immigration illégale, a répondu lundi Mme Borne, évoquant plutôt "une mesure de bon sens, largement partagée", notamment par les employeurs.

La secrétaire générale de la CFDT Marylise Léon a estimé que l'article 3 était "un minimum" et qu'il fallait aller au-delà d'un an.

Le patron des sénateurs centristes Hervé Marseille plaide pour une inscription a minima dans la loi du principe, en laissant une large part d'appréciations aux préfets.

En 2022, 34 029 sans-papiers ont été régularisés, en hausse de 7,8% par rapport à 2021.

La mesure divise jusqu'au sein de la majorité, l'aile sociale de la macronie l'ayant érigée en totem.

"La majorité est attachée à l'équilibre de ce texte", a déclaré la députée Stella Dupont, rattachée au groupe Renaissance, se disant "troublée" par certaines "expressions" du gouvernement. "Je ne suis pas inquiète mais je ne voterai pas n'importe quoi", a-t-elle prévenu lors d'un point de presse aux côtés de parlementaires de gauche.

A la mi-journée, 150 personnes se sont rassemblées devant le Sénat à l'appel d'un collectif d'associations et de syndicats. Parmi elles, Aboubacar Dembélé, travailleur sans-papiers de 31 ans, a dénoncé un texte qui ne va "rien faire que de nous criminaliser".

En parallèle, 35 associations et collectifs ont épinglé lors d'une conférence de presse un projet de loi contraire aux "principes humanistes", comme sur la suppression de l'aide médicale d'Etat (AME) pour les sans-papiers, que le Sénat veut réduire en aide médicale d'urgence.

Cette proposition sur l'AME a suscité l'émoi dans les rangs du MoDem: 26 députés ont cosigné lundi une tribune dans le journal La Croix pour défendre le maintien de cette "exception sanitaire française".

Les débats porteront aussi sur l'instauration d'une politique de quotas migratoires déterminés annuellement par le Parlement ou encore la restriction des conditions du regroupement familial.

L'exécutif mise sur le soutien de l'opinion: selon une étude Opinionway pour le journal Le Parisien, 87% des sondés estiment qu'il faut changer les règles relatives à l'immigration.

Mais ils sont aussi 68% à ne pas faire confiance à M. Darmanin pour prendre les bonnes décisions en la matière, dans un contexte tendu par l'assassinat du professeur Dominique Bernard par un jeune Russe radicalisé, en octobre à Arras.


Le président Macron recevra le prince héritier saoudien pour une visite officielle de deux jours

Le président français Emmanuel Macron, à gauche, rencontre le prince héritier d’Arabie saoudite Mohammed ben Salmane lors d’une visite officielle à Riyad, le 2 décembre 2024. (Photo d’archives AFP)
Le président français Emmanuel Macron, à gauche, rencontre le prince héritier d’Arabie saoudite Mohammed ben Salmane lors d’une visite officielle à Riyad, le 2 décembre 2024. (Photo d’archives AFP)
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  • Les deux dirigeants aborderont les enjeux économiques et régionaux et assisteront à la cérémonie de clôture de la Coupe du monde d’esport à Paris

RIYAD : Le président français Emmanuel Macron recevra dimanche le prince héritier et Premier ministre saoudien Mohammed ben Salmane pour une visite officielle de deux jours, a annoncé l’Élysée dans un communiqué.

Cette visite fait suite au déplacement d’Emmanuel Macron en Arabie saoudite en décembre 2024.

« Elle témoigne de la vitalité du dialogue entre le Royaume d’Arabie saoudite et la France et permettra de renforcer davantage le partenariat stratégique entre nos deux pays. À cette fin, le président de la République et le prince héritier réuniront, pour la première fois, le Conseil de partenariat stratégique franco-saoudien », précise le communiqué.

Les deux dirigeants évoqueront les grands enjeux économiques et stratégiques qui façonnent le partenariat franco-saoudien et échangeront leurs points de vue sur les principales questions régionales, alors qu’une coordination étroite entre la France et ses partenaires du Golfe est essentielle pour promouvoir la stabilité et la paix au Proche et au Moyen-Orient, ajoute le communiqué.

Les deux dirigeants assisteront également dimanche à la cérémonie de clôture de la Coupe du monde d’esport, organisée pour la première fois à Paris, hors d’Arabie saoudite, depuis sa création.

L’organisation de cette compétition mondiale majeure témoigne du nouvel attrait de la France comme destination pour les grands événements sportifs internationaux, notamment après le succès des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, souligne l’Élysée.

Elle reflète également l’ambition commune de la France et de l’Arabie saoudite de faire du sport et de la culture des vecteurs de rapprochement entre les deux pays, ajoute le communiqué. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Louis Blin: le rayonnement culturel, un nouvel enjeu identitaire pour l’Arabie

Les jeux vidéo, le cinéma, la musique, le patrimoine, les arts contemporains et la création artistique s’inscrivent tous dans un même mouvement : celui d’une Arabie saoudite qui cherche à conjuguer ouverture internationale et affirmation de ses racines. (Fourni)
Les jeux vidéo, le cinéma, la musique, le patrimoine, les arts contemporains et la création artistique s’inscrivent tous dans un même mouvement : celui d’une Arabie saoudite qui cherche à conjuguer ouverture internationale et affirmation de ses racines. (Fourni)
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  • La culture devient un levier stratégique de la transformation de l’Arabie saoudite, au cœur de la Vision 2030, pour construire une identité nationale ouverte sur le monde tout en valorisant son patrimoine
  • La France occupe une place privilégiée dans cette transformation, notamment à travers AlUla, la Villa Hegra et l’EWC, avec une coopération fondée sur la rencontre entre patrimoine, expression artistique et industries culturelles

PARIS : Longtemps perçue comme un domaine secondaire, voire dissocié des grands enjeux économiques et géopolitiques, la culture est désormais devenue l’un des moteurs de la transformation de l’Arabie saoudite.

Au cœur de la Vision 2030, elle accompagne une profonde mutation du Royaume et participe à la construction d’une nouvelle identité nationale, davantage ouverte sur le monde.

Dans cette dynamique, la France occupe une place singulière, de la coopération autour d’AlUla aux résidences d’artistes de la Villa Hegra, jusqu’à l’implantation à Paris de l’Esports World Cup (EWC), les initiatives se multiplient et dessinent les contours d’un partenariat culturel appelé à prendre de l’ampleur.

Pour Louis Blin, diplomate et spécialiste du monde arabe, cette évolution ne doit pas être réduite au seul essor spectaculaire du divertissement.

Jeux vidéo, cinéma, musique, patrimoine, arts contemporains ou création artistique participent d’un même mouvement, celui d’une Arabie saoudite qui cherche à conjuguer ouverture internationale et affirmation de ses racines.

« On a tendance à dissocier l’économie de la culture », observe Blin, auteur de plusieurs ouvrages sur l’Islam et l’Arabie, où il a été en poste. Pourtant rappelle-t-il, la France elle-même démontre combien les industries culturelles peuvent constituer un secteur économique majeur.

Le jeu vidéo en est l’un des exemples les plus emblématiques. C’est précisément autour de cette industrie que les deux pays se rencontrent aujourd’hui, notamment à travers l’EWC, dont la présence à Paris constitue un nouveau symbole de cette convergence.

Mais cette rencontre culturelle franco-saoudienne ne date pas de l’EWC, elle s’est construite progressivement autour de projets structurants, parmi lesquels le développement culturel et patrimonial d’AlUla occupe une place centrale.

La coopération franco-saoudienne y associe restauration du patrimoine, archéologie, tourisme culturel, création contemporaine et développement d’un écosystème artistique international.

À proximité, la Villa Hegra est devenue un autre laboratoire de cette relation, en accueillant notamment des résidences d’artistes et en offrant aux créateurs un espace de dialogue avec le patrimoine et les paysages d’AlUla.

L’EWC apporte aujourd’hui une dimension nouvelle à cette coopération, et le choix de Paris traduit la volonté de faire de l’événement bien davantage qu’une compétition internationale de jeux vidéo.

Il illustre la place croissante du divertissement dans la stratégie d’influence saoudienne et la volonté de rapprocher deux sociétés autour de pratiques culturelles communes.

Cette stratégie répond également à un enjeu identitaire, puisque le changement saoudien s’inscrit, selon Blin, dans le contexte plus vaste de la mondialisation.

Après des décennies durant lesquelles « l’affirmation de l’authenticité a parfois été associée au refus de certaines formes de diversité culturelle », le Royaume cherche,  du point de vue de Blin, à construire « une identité nationale capable de s’ouvrir au monde sans renoncer à son héritage ».

Mais pour lui, la difficulté réside précisément dans cet équilibre, car l’objectif ne serait pas d’importer une culture étrangère, mais de « bâtir quelque chose de nouveau à partir de l’ancien ».

Cela poursuit-il, « implique de redécouvrir et de valoriser un patrimoine beaucoup plus vaste que les seules références religieuses, telles que le patrimoine préislamique, l’histoire du Hijaz, ou les traditions de l’Asir ».

« Il faut restaurer nos cerveaux, parce que sinon on n’arrivera jamais à restaurer les pierres », résume-t-il, pour expliquer que la transformation culturelle ne peut être uniquement matérielle, mais suppose également une évolution des mentalités, « une réappropriation du patrimoine et l’émergence d’une nouvelle génération de créateurs ».

C’est là, de l’avis de Blin, que la coopération avec la France prend tout son sens, puisque ce pays dispose d’une longue expérience en matière de patrimoine, de création artistique et d’industries culturelles.

L’Arabie saoudite, de son côté, dispose d’un patrimoine exceptionnel et d’une volonté politique et financière considérable pour le mettre en valeur, « leur rapprochement peut ainsi produire un modèle original, fondé sur la rencontre plutôt que sur l’imitation ».

La culture devient donc un puissant outil de transformation de l’image du Royaume, car le jeu vidéo, par exemple, constitue un terrain de rencontre particulièrement efficace avec la société française. Lorsque les deux pays partagent les mêmes passions, les mêmes créateurs et les mêmes expériences culturelles, les représentations évoluent naturellement.

Pour Blin, l’enjeu dépasse largement l’échéance fixée par la Vision 2030, « 2030 est une date mobilisatrice », rappelle-t-il, mais « la transformation culturelle, elle, est appelée à se poursuivre bien au-delà.

Et contrairement à une idée souvent répandue, Blin considère que « cette mutation ne serait pas uniquement l’œuvre du prince héritier, celui-ci aurait surtout accompagné une aspiration déjà présente dans la société » mais « ce n’est pas lui qui a créé la vague, c’est la société », en soulignant notamment le rôle des jeunes et des femmes.

De l’héritage d’AlUla aux artistes de la Villa Hegra, jusqu’à l’univers mondialisé de l’EWC, la dynamique qui se dessine est celle d’une Arabie saoudite qui entend désormais faire de la culture un langage universel, capable de raconter au monde une nouvelle histoire du Royaume.


Sophie Adenot, "une fierté française" et "un horizon pour les petites filles", selon Macron

Sophie Adenot (à gauche) regagne l’ISS après sa sortie historique dans l’espace, le 18 août 2026. Elle est la première Française à effectuer une sortie extravéhiculaire. (AFP)
Sophie Adenot (à gauche) regagne l’ISS après sa sortie historique dans l’espace, le 18 août 2026. Elle est la première Française à effectuer une sortie extravéhiculaire. (AFP)
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  • Sophie Adenot est devenue la première Française à effectuer une sortie dans l’espace, lors d’une opération de maintenance de l’ISS
  • Emmanuel Macron et plusieurs responsables politiques ont salué cet exploit comme une « fierté française » et une journée historique

PARIS: Le président Emmanuel Macron a salué mardi la sortie dans l'espace de Sophie Adenot, qualifiant l'événement de "fierté française" et voyant dans l'astronaute "le visage de tous les possibles".

"En devenant la première Française à sortir dans l'espace, Sophie Adenot incarne une fierté française autant qu'un horizon pour les petites filles qui rêvent d'infini", a-t-il écrit sur X, parlant de "l'heure des pionnières".

D'autres personnalités politiques se sont également exprimées comme Alice Rufo, ministre déléguée aux Armées, qui a félicité sur X l'astronaute et colonel de l'armée de l'air dont la sortie marque une "journée historique".

Plus tôt dans la journée, le leader Insoumis Jean-Luc Mélenchon a salué les "savoir-faire collectifs de haut niveau" nécessaires à l'opération, et le rôle de la France: "première nation spatiale européenne".

"Immense fierté", a simplement commenté Bruno Retailleau, le candidat des Républicains (LR) à la présidentielle.

Sophie Adenot, en mission dans la Station spatiale internationale (ISS), est devenue mardi la première astronaute française à sortir dans l'espace pour réaliser une opération délicate visant à remplacer une antenne de communication entre l'ISS et la Terre.