Accord franco-algérien, réforme de la Constitution: la droite pousse ses pions sur l'immigration

La dénonciation d'un accord franco-algérien de 1968 et une révision de la Constitution, ces deux propositions figurent en haut de l'affiche de leur journée réservée à l'Assemblée nationale. (AFP)
La dénonciation d'un accord franco-algérien de 1968 et une révision de la Constitution, ces deux propositions figurent en haut de l'affiche de leur journée réservée à l'Assemblée nationale. (AFP)
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Publié le Mardi 05 décembre 2023

Accord franco-algérien, réforme de la Constitution: la droite pousse ses pions sur l'immigration

  • Des députés Renaissance ne voyaient pas d'un mauvais œil l'envoi d'un "signal" à l'Algérie, en remettant en cause le statut favorable accordé à ses ressortissants, pour leurs conditions de circulation, de séjour et d'emploi en France
  • Signé en 1968, l'accord écarte les Algériens du droit commun en matière d'immigration. Ils n'ont, depuis, pas de carte de séjour en France mais des «certificats de résidence»

PARIS: Après le "détricotage" de la version sénatoriale de la loi immigration, les députés LR entendent démasquer les "faux-semblants" du camp présidentiel, en remettant sur la table jeudi la dénonciation d'un accord franco-algérien de 1968 et une révision de la Constitution.

Ces deux propositions figurent en haut de l'affiche de leur journée réservée à l'Assemblée nationale. Et peu importe leur probable rejet, estime-t-on au sein du groupe, l'enjeu étant d'incarner aux yeux de l'opinion la véritable "fermeté" sur les questions migratoires.

Avec leur proposition de résolution appelant à "la dénonciation, par les autorités françaises, de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968", les Républicains (LR) ont provoqué quelques remous au sein de la majorité présidentielle.

Le vote d'un tel texte n'aurait aucun effet contraignant. Mais des députés Renaissance ne voyaient pas d'un mauvais œil l'envoi d'un "signal" à l'Algérie, en remettant en cause le statut favorable accordé à ses ressortissants, pour leurs conditions de circulation, de séjour et d'emploi en France.

Après un débat interne, le groupe macroniste "s'est finalement rallié à la position majoritaire de voter contre", explique sa vice-présidente Marie Lebec. Même si "on est tous d'accord sur le fait que l'accord n’est plus opérationnel".

Les députés Horizons assumeront de leur côté une position différente de celle de leurs alliés macronistes, en votant pour.

"En cohérence totale avec les propos d'Edouard Philippe", a expliqué leur chef de file Laurent Marcangeli, faisant référence au fait que l'ancien Premier ministre, président d'Horizons, avait lui-même prôné en juin cette remise en cause.

Immigration: ce que prévoit l'accord franco-algérien de 1968

L'accord franco-algérien de 1968 sur l'immigration, qui confère un statut particulier aux Algériens dont il régit les conditions de circulation, de séjour et d'emploi en France, est remis en cause par la droite, qui a mis sa "dénonciation" à l'ordre du jour parlementaire jeudi.

Qu'est-ce que l'accord franco-algérien de 68 ?

Il s'agit d'un accord bilatéral signé le 27 décembre 1968 qui crée un statut unique pour les ressortissants algériens en matière de circulation, de séjour et d'emploi.

Le texte, qui relève du droit international et prime donc sur le droit français, écarte les Algériens du droit commun en matière d'immigration.

Ils n'ont, depuis, pas de carte de séjour en France mais des "certificats de résidence pour Algérien", dont 600 000 ont été délivrés en 2022.

Pourquoi cet accord ?

Signé six ans après la fin de la guerre d'Algérie (1954-1962), l'accord intervient à un moment où la France a besoin de bras pour soutenir son économie.

Dans le décret d'application du 18 mars 1969, la démarche est justifiée par "la nécessité de maintenir un courant régulier de travailleurs", passant notamment à l'époque par l'Office national de la main d'oeuvre, et qui "tienne compte du volume de l'immigration traditionnelle algérienne en France".

Les Algériens restent aujourd'hui les premiers ressortissants étrangers, en nombre.

Quelles sont les principales dispositions ?

L'accord crée un régime d'immigration favorable pour les Algériens.

Leur entrée est facilitée (sans qu'ils n'aient besoin de visa de long séjour), ils peuvent s'établir librement pour exercer une activité de commerçant ou une profession indépendante et ils accèdent plus rapidement que les ressortissants d'autres pays à la délivrance d'un titre de séjour de 10 ans.

Dans le cadre d'un regroupement familial, les membres de la famille reçoivent également un certificat de résidence de 10 ans dès leur arrivée si la personne qu'ils rejoignent possède ce titre.

Les Algériens peuvent aussi solliciter un titre décennal après trois ans de séjour, contre cinq pour les autres nationalités.

En revanche, puisque leur statut est régi par ce seul accord, ils ne peuvent pas prétendre aux autres titres créés récemment, comme le "passeport talent" ou la carte "étudiant programme de mobilité".

Les étudiants algériens, eux, y perdent: ils ne peuvent pas travailler, pour un job étudiant par exemple, sans solliciter une autorisation provisoire et cet emploi ne peut excéder 50% de la durée annuelle de travail pratiquée dans la branche concernée (contre 60% pour les autres nationalités).

L'accord est-il inchangé depuis 1968 ?

L'accord a fait l'objet de trois révisions, en 1985, 1994 et 2001, qui ont débouché sur trois avenants, mais les grands principes du texte ont été maintenus, en particulier le régime dérogatoire au droit commun.

Dans son projet de loi sur l'immigration, en cours d'examen parlementaire, le gouvernement a souligné que les dispositions ne concernent pas les "ressortissants algériens qui sont exclusivement régis par l'accord franco-algérien".

Pourquoi est-il remis en cause aujourd'hui ?

Le groupe LR a déposé une proposition de résolution appelant à la "dénonciation, par les autorités françaises, de l'accord franco-algérien". Elle sera examinée lors de la "niche" LR à l'Assemblée nationale jeudi.

Le groupe Horizons a indiqué qu'il voterait pour. C'est son président Édouard Philippe, ancien Premier ministre d'Emmanuel Macron, qui avait relancé le débat autour de cet accord en juin.

"Bien entendu, il y a des relations historiques extrêmement puissantes entre la France et l'Algérie, mais le maintien aujourd'hui d'un tel dispositif avec un pays avec lequel nous entretenons des relations compliquées ne me paraît plus justifié", avait-il déclaré.

En mai, le think tank classé à droite Fondapol avait déjà dénoncé dans une étude l'"anomalie" de cet accord.

«Fâcher nos amis algériens»

Signé en 1968, alors que la France avait besoin de bras pour son économie, l'accord écarte les Algériens du droit commun en matière d'immigration. Ils n'ont, depuis, pas de carte de séjour en France mais des "certificats de résidence".

Ils peuvent notamment s'établir librement pour exercer une activité de commerçant ou une profession indépendante et ils accèdent plus rapidement que les ressortissants d'autres pays à la délivrance d'un titre de séjour de 10 ans.

C'est "presque un droit automatique à l'immigration", aux yeux des députés LR, à l'heure où le projet de loi du gouvernement, qui doit poursuivre sa route le 11 décembre en séance à l'Assemblée, vise à mieux "contrôler l'immigration".

Une résolution parlementaire, "ça n'a pas de sens, c'est une mauvaise manière faite à l'Algérie alors que nos rapports se sont améliorés ces derniers mois", estime Mme Lebec.

Son collègue Mathieu Lefèvre abonde, même si lui aussi trouve l'accord "totalement obsolète": cela "n'apporterait pas grand chose si ce n’est fâcher nos amis algériens et on ne fait pas de la diplomatie au Parlement à la place du président de la République".

Face au "piège" tendu par la droite, selon les mots d'une source gouvernementale, l'exécutif aura l'occasion d'"expliquer son état d'esprit" jeudi sur le sujet, se réjouit une source Renaissance, indiquant qu'un "travail de renégociation" était dans les tuyaux.

«L'alpha et l'omega»

Avec le deuxième texte de leur "niche", les LR vont marteler à nouveau que légiférer sur l'immigration sera vain sans réforme de la Constitution: c'est "l'alpha et l'omega", selon le député Patrick Hetzel.

Ils demandent que le champ du référendum soit étendu à tout projet de loi ou projet de loi organique, incluant les questions d'immigration. Le texte, rejeté en commission, prévoit aussi de consacrer un critère d'"assimilation" pour devenir Français, la fin du droit du sol à Mayotte ou des quotas d'immigration déterminés par le Parlement.

Il entend surtout permettre que des lois organiques adoptées par les deux assemblées ou par référendum puissent déroger aux accords internationaux ou au droit européen.

Un "Frexit migratoire", selon le camp présidentiel, hostile à ces dispositions.

"Ce qui aurait pu faire l'objet d’un consensus, c'est l'élargissement du champ du référendum", estime Mathieu Lefèvre. Mais les cadres LR "ne sont pas venus aux rencontres de Saint-Denis" lors desquelles Emmanuel Macron "avait tendu la main", tacle-t-il.

Selon un cadre LR, l'essentiel sera jeudi de "montrer une position claire et ferme sur l'immigration, face aux faux semblants de la majorité".

De ce point de vue, juge-t-il, le camp présidentiel "nous a rendu service en détricotant en commission des lois" le projet de loi sur l'immigration qu'avait durci le Sénat et en recréant selon lui "une sorte de droit opposable à la régularisation" pour certains sans-papiers.


80 ans après le D-Day, des survivants britanniques continuent de témoigner

Alec Penstone, vétéran du jour J, reçoit un baiser de deux membres des D-Day Darlings, un groupe de chant et de danse sur le thème de la guerre, lors d'un événement visant à lancer les commémorations du 80e anniversaire du débarquement amphibie allié (débarquement du jour J) en France en 1944, dans le centre de Londres, le 26 avril 2024 (Photo, AFP).
Alec Penstone, vétéran du jour J, reçoit un baiser de deux membres des D-Day Darlings, un groupe de chant et de danse sur le thème de la guerre, lors d'un événement visant à lancer les commémorations du 80e anniversaire du débarquement amphibie allié (débarquement du jour J) en France en 1944, dans le centre de Londres, le 26 avril 2024 (Photo, AFP).
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  • Ils jugent très important de continuer à témoigner, et de raconter la guerre aux jeunes générations
  • Transporté en train jusqu'en Pologne avec des dizaines d'autres prisonniers, il est envoyé travailler dans une mine de charbon

LONDRES: Ils portent leurs nombreuses médailles avec fierté mais sans prétention d'être des héros: centenaires ou presque, Donald, Ken et Henry font partie des derniers vétérans britanniques encore en vie à avoir participé au débarquement des Alliés en Normandie en juin 1944.

Ils jugent très important de continuer à témoigner, et de raconter la guerre aux jeunes générations.

Rencontrés par l'AFP à Londres en amont des célébrations du 80e anniversaire du débarquement sur les plages françaises, leurs souvenirs de l'opération militaire qui a contribué à la défaite de l'Allemagne lors de la 2e Guerre mondiale restent précis et vivaces.

Ken Hay, 98 ans, a mis le pied sur Juno Beach à Courseulles-sur-Mer, quelques jours après le 6 juin et les premières vagues de soldats.

"J'aurais dû être effrayé, mais je ne crois pas que nous l'ayons été. Je ne suis pas un héros et je n'essaye pas de me faire passer pour tel, mais cela faisait partie de l'aventure" de faire partie de l'armée, se rappelle-t-il.

Chargée d'avancer vers un poste d'observation à l'intérieur des terres, son unité est prise à revers par des soldats allemands et il est capturé avec quatre autres membres de son régiment.

Transporté en train jusqu'en Pologne avec des dizaines d'autres prisonniers, il est envoyé travailler dans une mine de charbon. Mais l'arrivée des troupes russes pousse les Allemands à évacuer les camps de prisonniers pour revenir plus à l'ouest, les forçant à marcher des centaines de kilomètres.

Ken Hay est finalement libéré par les Américains et rapatrié chez lui en avion "deux jours avant le jour de la Victoire", le 8 mai 1945, date de la capitulation allemande.

Henry Rice, 98 ans également, s'occupait lui des communications à bord du HMS Eastway, chargé de ravitailler les soldats sur les plages de Normandie.

De son envoi en France, il se souvient avoir été "à moitié excité, à moitié hésitant". "Pour un jeune homme, c'était si énorme, (il y avait) tant de bateaux". Mais son regard se voile au souvenir des milliers d'hommes tués sur les plages françaises, dont près de 1.500 Britanniques le premier jour.

"L'image mentale que j'ai des hommes dans l'eau... je n'aime pas penser à ça", dit-il.

«face au danger»

Après avoir participé au débarquement de Normandie, Henry Rice a servi en Méditerranée, en Asie, jusqu'à la capitulation japonaise qui marqua la fin du conflit mondial. "Je me sens chanceux" d'être rentré vivant, dit-il.

"Par rapport aux autres vétérans, particulièrement les soldats qui ont débarqué et qui ont survécu, je me sens +petit+ (en français). Je suis fier d'eux", ajoute-t-il.

S'il a échappé à quelques torpilles ennemies, "je n'étais pas face au danger comme eux", juge-t-il.

Donald Howkins, 103 ans, a lui débarqué deux jours après le D-Day, avec le 90e Middlesex Regiment. Il se souvient de sa peur: "tout bougeait dans la barge, la mer était très forte (...) Mais quand je suis arrivé sur la place, ça allait".

"On faisait ce qu'on avait à faire, et le temps passait vite", ajoute-t-il.

Quand on lui demande ce qu'il ressent en amont du 80e anniversaire de l'évènement, auquel sont attendus de nombreux chefs d'Etat, il répond avec humour: "sacrément trop vieux!".

Il est déjà allé à plusieurs reprises assister à des commémorations, mais ne se rendra pas le 6 juin en Normandie, le voyage devenant trop difficile. Il se déplace désormais en fauteuil roulant.

A l'inverse, Ken ne voulait pas manquer l'évènement, même s'il s'attend à des sentiments "mélangés". "C'est triste de voir les tombes" dans les cimetières militaires, mais "c'est agréable" de partager la "bonne ambiance" avec les Français, surtout les enfants, dont il loue les connaissances sur la 2e Guerre mondiale enseignées dans les écoles.

Comme ses camarades du front, il juge très important de continuer de témoigner, de raconter ce qu'était la guerre, surtout auprès des jeunes générations.

"Je pourrais les prévenir des dangers de la guerre, mais je préfèrerais dire aux chefs d'Etat, arrêtez-ça", avoue aussi Henry. Et ses yeux se voilent de larmes lorsqu'il évoque les "guerres" et les conflits "horribles" qui ont émaillé le monde depuis.


Grèce: le voilier Belem met le cap sur la France avec la flamme olympique à bord

Le Belem, trois-mâts barque français du XIXe siècle, quitte le port du Pirée, près d'Athènes, avec la flamme olympique à son bord pour entamer son voyage vers la France le 27 avril 2024, un jour après que la Grèce a remis le flambeau des Jeux de 2024 aux organisateurs parisiens. (Photo Angelos Tzortzinis AFP)
Le Belem, trois-mâts barque français du XIXe siècle, quitte le port du Pirée, près d'Athènes, avec la flamme olympique à son bord pour entamer son voyage vers la France le 27 avril 2024, un jour après que la Grèce a remis le flambeau des Jeux de 2024 aux organisateurs parisiens. (Photo Angelos Tzortzinis AFP)
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  • Le voilier est attendu le 8 mai à Marseille, où débutera ensuite le relais de la flamme à travers la France, jusqu'à la cérémonie d'ouverture des Jeux le 26 juillet
  • Le lendemain débutera le relais olympique dans la ville, avec des passages prévus à la basilique Notre-Dame de la Garde ou au Stade Vélodrome

LE PIRÉE, Grèce : Le trois-mâts Belem a largué les amarres samedi dans le port du Pirée, près d'Athènes, et entamé sa navigation vers la France avec à son bord la flamme des Jeux olympiques de Paris-2024.

Le voilier est attendu le 8 mai à Marseille, où débutera ensuite le relais de la flamme à travers la France, jusqu'à la cérémonie d'ouverture des Jeux le 26 juillet.

«C'est une si grande émotion», a déclaré à cette occasion Tony Estanguet, président du comité d'organisation des JOP, qui avait reçu symboliquement la flamme la veille à Athènes, des mains du président du comité olympique hellénique Spyros Capralos.

«Maintenant, nous allons (la) ramener en France avec ce bateau, le Belem, qui date lui aussi de 1896», année des premiers Jeux olympiques de l'ère moderne, «quelle fantastique coïncidence !» a-t-il ajouté.

Allumée le 16 avril à Olympie, la flamme olympique a été remise vendredi aux organisateurs français lors d'une cérémonie au Stade Panathénaïque d'Athènes.

Elle doit désormais rejoindre l'Hexagone, où elle arrivera par Marseille, ville fondée par les Grecs vers 600 avant J.-C, le 8 mai.

Avant cela, dimanche, le navire empruntera le canal de Corinthe, une prouesse d'ingénierie du XIXe siècle construite avec la contribution des banques et des ingénieurs français.

Avant d'entrer dans le Vieux-Port, le Belem paradera dans la rade de la cité phocéenne et sera accompagné de 1.024 bateaux. Des animations sont prévues sur terre et en mer toute la journée.

Le lendemain débutera le relais olympique dans la ville, avec des passages prévus à la basilique Notre-Dame de la Garde ou au Stade Vélodrome.

Elle traversera ensuite le pays, visitant notamment les Antilles et la Polynésie française, jusqu'à Paris, où se déroulera la cérémonie d'ouverture des Jeux, prévus du 26 juillet au 11 août.


Des globe-trotteurs francais subjugués par la splendeur et la beauté des paysages en Arabie saoudite

Pierre Servan schreiber et Eric Chauvin sur leur moto
Pierre Servan schreiber et Eric Chauvin sur leur moto
Les globe-trotteurs prenant leur diner. Bujairi (Fournie)
Les globe-trotteurs prenant leur diner. Bujairi (Fournie)
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  • En 2024, Pascal Rostagny, en voulant changer d’itinéraire, il a choisi d’organiser un road trip à travers la Péninsule arabique en passant d’abord la Jordanie en traversant Al Aqaba, Petra pour rejoindre l’Arabie saoudite en cheminant la région de Tabuk A
  • Ce road trip est composé de dix-huit participants français et deux suisses. Ils sont tous amoureux et passionnés de moto depuis leur enfance et arrivent à la communiquer à ceux qu’ils rencontrent surtout lorsqu’ils évoquent les contrées qu’ils ont visitée

RIYAD : Nichée au cœur de la péninsule arabique, l’Arabie saoudite est un pays qui abrite une riche tapisserie de merveilles naturelles époustouflantes, des vastes déserts aux montagnes majestueuses, le Royaume offre une richesse de merveilles naturelles à couper le souffle qui captive l’imagination.

Depuis quelques années, l’Arabie s’est donnée les moyens de promouvoir ses richesses et ces merveilles naturelles qui ont donné envie à un groupe de motards français d’effectuer un voyage à travers la péninsule arabique en organisant un raid Orion du 14 avril au 02 mai de l’année en cours.

Al-Ulla Elephant Rock
Al-Ulla Elephant Rock 

Le premier raid moto a eu lieu en 1972, bien avant les Rallyes comme celui de Dakar, parti de Paris vers Ispahan en Iran. Pascale Rostagny a eu l’idée en 2018 de le faire renaître et a donc créé le raid Orion Revival avec le même parcours, de Paris à Ispahan en Iran, en 2022, un autre voyage a été organisé entre Paris et la ville de Tblicci en Géorgie, en passant par la Turquie et l’Arménie.

En 2024, Pascal Rostagny, en voulant changer d’itinéraire, il a choisi d’organiser un road trip à travers la Péninsule arabique en passant d’abord la Jordanie en traversant Al Aqaba, Petra pour rejoindre l’Arabie saoudite en cheminant la région de Tabuk Al-Ulla, Hail, Buraydah pour atteindre Riyad la capitale.

Lors de leur court séjour à Riyad, Arab News en français est allé à la rencontre de ces aventuriers pour recueillir leurs impressions concernant leur expédition.

Pascale Rostagny, organisateur de ce voyage a expliqué pourquoi il a choisi de traverser d’effectuer ce voyage à travers la Péninsule arabique : « Je suis allé en Jordanie il y a quelques années et j'avais beaucoup aimé et j'avais vu des images de l'Arabie. Et je me suis dit qu’il il faut absolument qu'on aille visiter ce pays que je ne connaissais pas et que j'ai eu le plaisir de découvrir en janvier lorsque j'ai fait les repérages. Et voilà, on est là aujourd'hui avec tous les participants et on est vraiment heureux de la découverte du pays. »

Les Globe-trotteurs.  Terrasse Bujairi Riyad (Fournie)
Les globe-trotteurs. Terrasse Bujairi Riyad (Fournie)  

Ce road trip est composé de dix-huit participants français et deux suisses. Ils sont tous amoureux et passionnés de moto depuis leur enfance et arrivent à la communiquer à ceux qu’ils rencontrent surtout lorsqu’ils évoquent les contrées qu’ils ont visitées comme le Moyen-Orient, le Kirghizistan, l’Iran, la Turquie, l’Amérique du Nord, Amérique du Sud, tous les pays d'Europe et tous les pays de la Méditerranée.

Pascal Rostagny confie à Arab News : « Tous les participants qui sont là, ont voyagé énormément à travers beaucoup de pays. Mais ce que j'apporte en plus, c'est de leur ouvrir des portes de pays où ils n'auraient jamais eu l'idée d'aller et surtout d'y aller seul.

D’abord l’organisation les rassure puisqu'ils sont très encadrés mais ils ont aussi beaucoup de liberté pour rouler, mais voilà, c'est leur ouvrir des portes et leur faire découvrir d'autres cultures, d'autres peuples. Et c'est ça que j'essaye de faire. » A-t-il ajouté

Pour Carole Foulon, Anne Godderis, Pascal Rostagny, Thierry Szmul et Pierre Servan-Schreiber la moto est une passion éternelle qui se régénère chaque année depuis leur enfance.   

Carole, l’été, elle ramassait les lavandes, les pommes, cueillait des cerises pour pouvoir se payer sa première moto. À l’âge de 16 ans, Anne a effectué, en compagnie de son père, de sa mère et de son frère un voyage en moto de Paris jusqu’à Tamanrasset en Algérie en plein mois d’août. Pierre Servan-Schreiber et Thierry ont eux aussi réalisés plusieurs voyages à travers les cinq continents.

Tous ces aventuriers motards ont été enchantés par l’accueil et la bienveillance et la gentillesse des Saoudiens. Carole, Anne, Pascal, Thierry et Pierre nous ont avoué : « on a été incroyablement surpris parce que partout où on s'arrête, les gens sont gentils, nous invitent chez eux, nous offrent à boire de l’eau, du café, on nous a offert des fruits, de l'eau, Les gens veulent faire des selfies avec nous, même si des gens qui viennent vers vous, on a du mal à se parler parce que tout le monde ne parle pas anglais mais on arrive à se comprendre.  C’est étonnant, mais c'est vraiment un pays empathique. »

Pierre Servan Schrieber et Eric Chauvin sur leur moto (Fournie)
Pierre Servan-Schreiber et Eric Chauvin sur leur moto 

En plus de l’amabilité et de la courtoisie des Saoudiens, nos aventuriers voyageurs ont été éblouis, émerveillés par la beauté presque surnaturelle et la diversité des paysages.    

Carole nous a dévoilé son admiration : « Moi ce que j'aime, c'est les dunes un peu caramel orange. Je trouve que cette couleur de sable est magnifique. Et puis l'ancienne architecture avec les maisons en pisé, tout ça, je trouve que c'est chouette.

 Anne a de con côté avoué : « On a traversé des routes absolument magnifiques avec des couleurs de rochers splendides. Le désert, j'ai trouvé ça magnifique et finalement assez diversifié. Il y a des moments, on se croirait sur la lune. » 

Pierre et Thierry ont quant eux déclaré : « C'est vraiment très beau. Il y a la combinaison des rochers, du désert, du ciel bleu. Nous aimons beaucoup le désert comme paysage. Donc là, nous sommes servis. On en a tous les jours, nous adorons ça. C’est vraiment magique. Le climat est agréable. »

Tous ces globe-trotteurs en moto affirment qu’à travers ces voyages autour du monde leur ont appris à s’affranchir de leurs préjugés, que c'est une bonne formation d'aller vers les autres, de connaître d'autres cultures, d'autres traditions et que toutes ces rencontres brisent des barrières et favorisent la tolérance et la compréhension entre les peuples.