Accord franco-algérien, réforme de la Constitution: la droite pousse ses pions sur l'immigration

La dénonciation d'un accord franco-algérien de 1968 et une révision de la Constitution, ces deux propositions figurent en haut de l'affiche de leur journée réservée à l'Assemblée nationale. (AFP)
La dénonciation d'un accord franco-algérien de 1968 et une révision de la Constitution, ces deux propositions figurent en haut de l'affiche de leur journée réservée à l'Assemblée nationale. (AFP)
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Publié le Mardi 05 décembre 2023

Accord franco-algérien, réforme de la Constitution: la droite pousse ses pions sur l'immigration

  • Des députés Renaissance ne voyaient pas d'un mauvais œil l'envoi d'un "signal" à l'Algérie, en remettant en cause le statut favorable accordé à ses ressortissants, pour leurs conditions de circulation, de séjour et d'emploi en France
  • Signé en 1968, l'accord écarte les Algériens du droit commun en matière d'immigration. Ils n'ont, depuis, pas de carte de séjour en France mais des «certificats de résidence»

PARIS: Après le "détricotage" de la version sénatoriale de la loi immigration, les députés LR entendent démasquer les "faux-semblants" du camp présidentiel, en remettant sur la table jeudi la dénonciation d'un accord franco-algérien de 1968 et une révision de la Constitution.

Ces deux propositions figurent en haut de l'affiche de leur journée réservée à l'Assemblée nationale. Et peu importe leur probable rejet, estime-t-on au sein du groupe, l'enjeu étant d'incarner aux yeux de l'opinion la véritable "fermeté" sur les questions migratoires.

Avec leur proposition de résolution appelant à "la dénonciation, par les autorités françaises, de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968", les Républicains (LR) ont provoqué quelques remous au sein de la majorité présidentielle.

Le vote d'un tel texte n'aurait aucun effet contraignant. Mais des députés Renaissance ne voyaient pas d'un mauvais œil l'envoi d'un "signal" à l'Algérie, en remettant en cause le statut favorable accordé à ses ressortissants, pour leurs conditions de circulation, de séjour et d'emploi en France.

Après un débat interne, le groupe macroniste "s'est finalement rallié à la position majoritaire de voter contre", explique sa vice-présidente Marie Lebec. Même si "on est tous d'accord sur le fait que l'accord n’est plus opérationnel".

Les députés Horizons assumeront de leur côté une position différente de celle de leurs alliés macronistes, en votant pour.

"En cohérence totale avec les propos d'Edouard Philippe", a expliqué leur chef de file Laurent Marcangeli, faisant référence au fait que l'ancien Premier ministre, président d'Horizons, avait lui-même prôné en juin cette remise en cause.

Immigration: ce que prévoit l'accord franco-algérien de 1968

L'accord franco-algérien de 1968 sur l'immigration, qui confère un statut particulier aux Algériens dont il régit les conditions de circulation, de séjour et d'emploi en France, est remis en cause par la droite, qui a mis sa "dénonciation" à l'ordre du jour parlementaire jeudi.

Qu'est-ce que l'accord franco-algérien de 68 ?

Il s'agit d'un accord bilatéral signé le 27 décembre 1968 qui crée un statut unique pour les ressortissants algériens en matière de circulation, de séjour et d'emploi.

Le texte, qui relève du droit international et prime donc sur le droit français, écarte les Algériens du droit commun en matière d'immigration.

Ils n'ont, depuis, pas de carte de séjour en France mais des "certificats de résidence pour Algérien", dont 600 000 ont été délivrés en 2022.

Pourquoi cet accord ?

Signé six ans après la fin de la guerre d'Algérie (1954-1962), l'accord intervient à un moment où la France a besoin de bras pour soutenir son économie.

Dans le décret d'application du 18 mars 1969, la démarche est justifiée par "la nécessité de maintenir un courant régulier de travailleurs", passant notamment à l'époque par l'Office national de la main d'oeuvre, et qui "tienne compte du volume de l'immigration traditionnelle algérienne en France".

Les Algériens restent aujourd'hui les premiers ressortissants étrangers, en nombre.

Quelles sont les principales dispositions ?

L'accord crée un régime d'immigration favorable pour les Algériens.

Leur entrée est facilitée (sans qu'ils n'aient besoin de visa de long séjour), ils peuvent s'établir librement pour exercer une activité de commerçant ou une profession indépendante et ils accèdent plus rapidement que les ressortissants d'autres pays à la délivrance d'un titre de séjour de 10 ans.

Dans le cadre d'un regroupement familial, les membres de la famille reçoivent également un certificat de résidence de 10 ans dès leur arrivée si la personne qu'ils rejoignent possède ce titre.

Les Algériens peuvent aussi solliciter un titre décennal après trois ans de séjour, contre cinq pour les autres nationalités.

En revanche, puisque leur statut est régi par ce seul accord, ils ne peuvent pas prétendre aux autres titres créés récemment, comme le "passeport talent" ou la carte "étudiant programme de mobilité".

Les étudiants algériens, eux, y perdent: ils ne peuvent pas travailler, pour un job étudiant par exemple, sans solliciter une autorisation provisoire et cet emploi ne peut excéder 50% de la durée annuelle de travail pratiquée dans la branche concernée (contre 60% pour les autres nationalités).

L'accord est-il inchangé depuis 1968 ?

L'accord a fait l'objet de trois révisions, en 1985, 1994 et 2001, qui ont débouché sur trois avenants, mais les grands principes du texte ont été maintenus, en particulier le régime dérogatoire au droit commun.

Dans son projet de loi sur l'immigration, en cours d'examen parlementaire, le gouvernement a souligné que les dispositions ne concernent pas les "ressortissants algériens qui sont exclusivement régis par l'accord franco-algérien".

Pourquoi est-il remis en cause aujourd'hui ?

Le groupe LR a déposé une proposition de résolution appelant à la "dénonciation, par les autorités françaises, de l'accord franco-algérien". Elle sera examinée lors de la "niche" LR à l'Assemblée nationale jeudi.

Le groupe Horizons a indiqué qu'il voterait pour. C'est son président Édouard Philippe, ancien Premier ministre d'Emmanuel Macron, qui avait relancé le débat autour de cet accord en juin.

"Bien entendu, il y a des relations historiques extrêmement puissantes entre la France et l'Algérie, mais le maintien aujourd'hui d'un tel dispositif avec un pays avec lequel nous entretenons des relations compliquées ne me paraît plus justifié", avait-il déclaré.

En mai, le think tank classé à droite Fondapol avait déjà dénoncé dans une étude l'"anomalie" de cet accord.

«Fâcher nos amis algériens»

Signé en 1968, alors que la France avait besoin de bras pour son économie, l'accord écarte les Algériens du droit commun en matière d'immigration. Ils n'ont, depuis, pas de carte de séjour en France mais des "certificats de résidence".

Ils peuvent notamment s'établir librement pour exercer une activité de commerçant ou une profession indépendante et ils accèdent plus rapidement que les ressortissants d'autres pays à la délivrance d'un titre de séjour de 10 ans.

C'est "presque un droit automatique à l'immigration", aux yeux des députés LR, à l'heure où le projet de loi du gouvernement, qui doit poursuivre sa route le 11 décembre en séance à l'Assemblée, vise à mieux "contrôler l'immigration".

Une résolution parlementaire, "ça n'a pas de sens, c'est une mauvaise manière faite à l'Algérie alors que nos rapports se sont améliorés ces derniers mois", estime Mme Lebec.

Son collègue Mathieu Lefèvre abonde, même si lui aussi trouve l'accord "totalement obsolète": cela "n'apporterait pas grand chose si ce n’est fâcher nos amis algériens et on ne fait pas de la diplomatie au Parlement à la place du président de la République".

Face au "piège" tendu par la droite, selon les mots d'une source gouvernementale, l'exécutif aura l'occasion d'"expliquer son état d'esprit" jeudi sur le sujet, se réjouit une source Renaissance, indiquant qu'un "travail de renégociation" était dans les tuyaux.

«L'alpha et l'omega»

Avec le deuxième texte de leur "niche", les LR vont marteler à nouveau que légiférer sur l'immigration sera vain sans réforme de la Constitution: c'est "l'alpha et l'omega", selon le député Patrick Hetzel.

Ils demandent que le champ du référendum soit étendu à tout projet de loi ou projet de loi organique, incluant les questions d'immigration. Le texte, rejeté en commission, prévoit aussi de consacrer un critère d'"assimilation" pour devenir Français, la fin du droit du sol à Mayotte ou des quotas d'immigration déterminés par le Parlement.

Il entend surtout permettre que des lois organiques adoptées par les deux assemblées ou par référendum puissent déroger aux accords internationaux ou au droit européen.

Un "Frexit migratoire", selon le camp présidentiel, hostile à ces dispositions.

"Ce qui aurait pu faire l'objet d’un consensus, c'est l'élargissement du champ du référendum", estime Mathieu Lefèvre. Mais les cadres LR "ne sont pas venus aux rencontres de Saint-Denis" lors desquelles Emmanuel Macron "avait tendu la main", tacle-t-il.

Selon un cadre LR, l'essentiel sera jeudi de "montrer une position claire et ferme sur l'immigration, face aux faux semblants de la majorité".

De ce point de vue, juge-t-il, le camp présidentiel "nous a rendu service en détricotant en commission des lois" le projet de loi sur l'immigration qu'avait durci le Sénat et en recréant selon lui "une sorte de droit opposable à la régularisation" pour certains sans-papiers.


Au dernier jour de la visite d'Etat de Macron, les Britanniques espèrent un accord sur l'immigration

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  • Le président Emmanuel Macron achève jeudi sa visite d'Etat au Royaume-Uni avec un sommet bilatéral lors duquel les Britanniques espèrent décrocher un accord sur l'immigration alors que les traversées de la Manche atteignent un record
  • Londres et Paris vont encore renforcer d'un cran jeudi leur alliance militaire, en particulier sur le volet nucléaire, et afficher leur détermination à défendre leurs alliés européens, dont l'Ukraine

LONDRES: Le président Emmanuel Macron achève jeudi sa visite d'Etat au Royaume-Uni avec un sommet bilatéral lors duquel les Britanniques espèrent décrocher un accord sur l'immigration alors que les traversées de la Manche atteignent un record.

Le sommet, présidé par le président français et le Premier ministre britannique Keir Starmer, a démarré à Downing Street peu après 09H00 (08H00 GMT).

Londres et Paris vont encore renforcer d'un cran jeudi leur alliance militaire, en particulier sur le volet nucléaire, et afficher leur détermination à défendre leurs alliés européens, dont l'Ukraine.

Les deux dirigeants se rendront après le sommet à Northwood, principal centre de commandement des opérations militaires britanniques.

Côté britannique, les attentes sont très élevées sur le thème de l'immigration. Plus de 21.000 migrants ont traversé la Manche depuis le début de l'année - un record, alors que Keir Starmer a promis de "reprendre le contrôle des frontières".

Lors d'un entretien mercredi à Downing Street, les deux dirigeants se sont engagés à réaliser des "progrès concrets" et ont évoqué la piste d'une "nouvelle mesure dissuasive".

Ils travaillent sur une expérimentation d'un échange de migrants, qui reposerait sur le "principe d'un pour un": la France reprendrait un migrant arrivé illégalement au Royaume-Uni et le Royaume-Uni s'engagerait à accueillir un demandeur d'asile se trouvant sur le sol français dont la requête lui semble légitime.

Selon Le Monde, le Royaume-Uni pourrait renvoyer cinquante migrants par semaine vers la France. Ce serait la première fois que Paris accepte de reprendre des migrants, mais des médias britanniques et l'opposition conservatrice ont déjà estimé que ce chiffre n'était pas suffisant.

Dissuasion nucléaire

Concernant la défense, Emmanuel Macron et Keir Starmer vont acter un rapprochement d'ampleur en matière de dissuasion nucléaire, en signant une déclaration stipulant que leurs moyens respectifs pourront "être coordonnés", ont indiqué le ministère britannique de la Défense et l'Elysée.

La souveraineté des deux pays - seuls à disposer du feu nucléaire en Europe - restera entière, mais "tout adversaire menaçant les intérêts vitaux du Royaume-Uni ou de la France, pourrait être confronté à la puissance des forces nucléaires des deux nations", selon les mêmes sources.

Cette affirmation va bien plus loin que le principe en vigueur depuis la déclaration conjointe dite de "Chequers" il y a 30 ans. Celle-ci stipulait le principe "d'intérêts vitaux" partagés mais sans évoquer clairement la mobilisation d'une réponse nucléaire en cas de menace.

Et "un groupe de supervision nucléaire" sera créé, coprésidé par l'Elysée et le Cabinet Office britannique.

"C'est vraiment une étape supplémentaire avec un degré de coordination inédit au niveau militaire et politique", souligne auprès de l'AFP Heloïse Fayet, chercheuse sur les questions nucléaires à l'Institut français des relations internationales (Ifri).

"Menace extrême" 

Par ailleurs, les deux Etats stipulent "qu'il n'existe aucune menace extrême sur l'Europe qui ne susciterait une réponse des deux pays", sans préciser la nature de cette réponse.

Un message clair à destination de Moscou, quand plusieurs pays de l'est de l'Europe craignent de possibles velléités expansionnistes russes.

Outre le volet nucléaire, Keir Starmer et Emmanuel Macron doivent aussi annoncer une accélération du programme conjoint de missiles de croisière Scalp/Storm Shadow, avec de nouvelles commandes à la clé pour le groupe MBDA, ainsi qu'une nouvelle phase du projet de futurs missiles de croisière et de missiles antinavires, dont le développement s'était quelque peu enlisé.

Les accords de Lancaster House qui encadrent la coopération militaire bilatérale depuis 2010 avaient entériné la création d'une force expéditionnaire conjointe franco-britannique.

Elle aura désormais vocation à constituer le "socle" de la "coalition des volontaires" que Paris et Londres ont lancée début 2025, et qui réunit une trentaine de pays engagés dans le renforcement des capacités de défense de l'Ukraine et dans la garantie d'un futur cessez-le-feu entre Kiev et Moscou.

Les deux dirigeants vont présider jeudi depuis Northwood une réunion en visioconférence de cette coalition, avec notamment le président ukrainien Volodymyr Zelensky, la Première ministre italienne Giorgia Meloni et le chancelier allemand Friedrich Merz.

Cette force, qui a vocation à être déployée en Ukraine une fois un cessez-le-feu en place, mobilisera davantage de troupes - jusqu'à un corps d'armée, soit 40.000 militaires - et pourra s'élargir à d'autres partenaires que la France et le Royaume-Uni, selon l'Elysée.

Selon l'Elysée, des représentants américains devraient également y assister, alors que Donald Trump a durci le ton contre la Russie, qu'il menace de nouvelles sanctions tout en promettant du matériel militaire supplémentaire aux Ukrainiens.

 


Jordan Bardella annonce une perquisition en cours du siège du RN et dénonce «un acharnement»

Le président du Rassemblement national Jordan Bardella a annoncé mercredi qu'une perquisition était en cours au siège du parti, menée selon lui par "une vingtaine de policiers de la brigade financière" et "deux juges d'instruction", dans un message sur X. (AFP)
Le président du Rassemblement national Jordan Bardella a annoncé mercredi qu'une perquisition était en cours au siège du parti, menée selon lui par "une vingtaine de policiers de la brigade financière" et "deux juges d'instruction", dans un message sur X. (AFP)
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  • Le président du Rassemblement national Jordan Bardella a annoncé mercredi qu'une perquisition était en cours au siège du parti, menée selon lui par "une vingtaine de policiers de la brigade financière" et "deux juges d'instruction", dans un message sur X
  • "Tous les mails, documents et éléments de comptabilité du premier parti d'opposition sont saisis, sans que nous sachions à ce stade quels sont précisément les griefs qui en sont le fondement", a-t-il détaillé, dénonçant un "acharnement"

PARIS: Le président du Rassemblement national Jordan Bardella a annoncé mercredi qu'une perquisition était en cours au siège du parti, menée selon lui par "une vingtaine de policiers de la brigade financière" et "deux juges d'instruction", dans un message sur X.

"Tous les mails, documents et éléments de comptabilité du premier parti d'opposition sont saisis, sans que nous sachions à ce stade quels sont précisément les griefs qui en sont le fondement", a-t-il détaillé, dénonçant un "acharnement".

 

 


Le vaste incendie de Narbonne renforcé par la météo, «après-midi difficile» prévoient les pompiers

Un vent à 75 km/h, une chaleur qui monte tandis que l'humidité faiblit, les conditions météo renforcent mardi à la mi-journée l'incendie qui ravage les abords de Narbonne depuis la veille, et présagent d'heures à venir compliquées, selon le chef des pompiers. (AFP)
Un vent à 75 km/h, une chaleur qui monte tandis que l'humidité faiblit, les conditions météo renforcent mardi à la mi-journée l'incendie qui ravage les abords de Narbonne depuis la veille, et présagent d'heures à venir compliquées, selon le chef des pompiers. (AFP)
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  • Mardi dans la matinée, le paysage de Prat-de-Cets est noirci, quand les arbres ne sont pas encore en flammes: le hameau de la commune de Bages, près de Narbonne, s'est trouvé sur le passage des flammes
  • Le crépitement de la végétation qui continue de brûler est couvert de temps à autre par le va-et-vient des camions de pompiers, applaudis par Martine Bou, les larmes aux yeux face au sinistre

NARBONNE: Un vent à 75 km/h, une chaleur qui monte tandis que l'humidité faiblit, les conditions météo renforcent mardi à la mi-journée l'incendie qui ravage les abords de Narbonne depuis la veille, et présagent d'heures à venir compliquées, selon le chef des pompiers.

"On sait qu'on va avoir une après-midi difficile avec des pompiers éprouvés" par le travail de la nuit, estime le colonel Christophe Magny, commandant du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Aude, pointant un "risque de propagation élevé".

Pour éviter les stationnements anarchiques de nombreux camions et fluidifier le trafic routier en cette période de congés estival, l'autoroute A9, fermée depuis lundi après-midi, causant des dizaines de kilomètres d'embouteillages a été rouverte à la circulation en fin de matinée sur cet axe très emprunté.

Depuis lundi 14h45, les pompiers - désormais plus d'un millier venus de toute la France, avec un renfort de quelques pompiers roumains - luttent contre un incendie qui a parcouru 2.000 hectares de forêt, à proximité directe de Narbonne et des communes environnantes, tentant de traiter "plus de 25 km de lisières" pour le contenir.

Mardi dans la matinée, le paysage de Prat-de-Cets est noirci, quand les arbres ne sont pas encore en flammes: le hameau de la commune de Bages, près de Narbonne, s'est trouvé sur le passage des flammes.

Le crépitement de la végétation qui continue de brûler est couvert de temps à autre par le va-et-vient des camions de pompiers, applaudis par Martine Bou, les larmes aux yeux face au sinistre.

Cette retraitée assure à l'AFP avoir vu les flammes s'approcher jusqu'à une vingtaine de mètres de sa maison. "On était tous dehors, tous au bord de la route, à surveiller. Et puis, ça s'est avancé, ça s'est avancé...", raconte-t-elle au petit matin.

Ensuite, le maire est arrivé, disant "qu'il fallait tout fermer", alors elle a "commencé à sortir les caisses pour (s)es chats, récupérer (s)es tortues, mettre le chien dans la voiture", avant d'évacuer vers Peyriac-de-Mer et de revenir au matin. Elle s'interrompt, la gorge bloquée par un sanglot.

"Toujours pas maîtrisé" 

Plus d'un millier de pompiers ont lutté toute la nuit contre les flammes et cinq d'entre eux ont été "très légèrement blessés", indique dans un communiqué publié tôt mardi matin la préfecture de l'Aude, département déjà touché par trois feux de forêt en une semaine. Ils espèrent "fixer" le feu d'ici à la fin de la journée.

"L'incendie n'est toujours pas maîtrisé. C'est un incendie qui a progressé très vite, compte tenu du vent. Six maisons ont été partiellement touchées. Le feu est allé jusqu'à l'étang de Bages, aux portes du village. L'avant du feu ne progresse plus et il faut traiter les flancs, et veiller à ce qu'il ne s'élargisse pas", a détaillé à l'AFP le préfet de l'Aude Christian Pouget.

Les autorités maintiennent leur appel au confinement appliqué à plusieurs quartiers du sud de la ville de Narbonne, des villages de Bages et de Peyriac-de-Mer.

Le mari de Martine Bou, Frédéric, "n'a jamais vu ça", "des flammes de 50 ou 60 m de hauteur, facile."

Risque toujours élevé

Depuis lundi, une forte tramontane, soufflant du nord-ouest vers le sud-est, attise le feu, "le vent va reprendre, ça va être compliqué dans l'après-midi", anticipe également le préfet de l'Aude.

Lundi, les avions bombardiers d'eau et de produits retardants se sont relayés au-dessus du brasier jusqu'à la tombée de la nuit. Une reprise des rotations des moyens aériens était attendue mardi après-midi.

Le feu, parti lundi dans des circonstances inconnues, d'un domaine viticole dans le massif des Corbières, s'est vite propagé, avec des rafales soufflant à 90 km/h.

La végétation desséchée par un fort déficit pluviométrique atteignant 69% en juin, plus la période de canicule prolongée ces derniers jours, forme un cocktail incendiaire redoutable, selon un prévisionniste de Météo-France, Adrien Warnan.

Une enquête a été ouverte par le parquet de Narbonne pour déterminer les causes de l'incendie.

Dans la nuit de lundi à mardi, de nombreux automobilistes et chauffeurs de poids lourds surpris par l'incendie ont dormi dans leur véhicule. Environ 500 personnes ont été hébergées au parc des expositions de Narbonne, dans des salles communales ou gymnases à Sigean, Ferrals-des-Corbières ou Portel-des-Corbières.

L'Aude a connu trois incendies en une semaine. Le 29 juin, un feu a consumé 400 hectares sur la commune voisine de Bizanet, déclenché par le passage du véhicule d'un traiteur transportant sur sa remorque un barbecue mal éteint.

Le week-end dernier, un nouvel incendie a parcouru 430 hectares à proximité du village de Douzens, parti d'une voiture ayant pris feu sur la bande d'arrêt d'urgence de l'A61 Toulouse-Narbonne.