Accord franco-algérien, réforme de la Constitution: la droite pousse ses pions sur l'immigration

La dénonciation d'un accord franco-algérien de 1968 et une révision de la Constitution, ces deux propositions figurent en haut de l'affiche de leur journée réservée à l'Assemblée nationale. (AFP)
La dénonciation d'un accord franco-algérien de 1968 et une révision de la Constitution, ces deux propositions figurent en haut de l'affiche de leur journée réservée à l'Assemblée nationale. (AFP)
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Publié le Mardi 05 décembre 2023

Accord franco-algérien, réforme de la Constitution: la droite pousse ses pions sur l'immigration

  • Des députés Renaissance ne voyaient pas d'un mauvais œil l'envoi d'un "signal" à l'Algérie, en remettant en cause le statut favorable accordé à ses ressortissants, pour leurs conditions de circulation, de séjour et d'emploi en France
  • Signé en 1968, l'accord écarte les Algériens du droit commun en matière d'immigration. Ils n'ont, depuis, pas de carte de séjour en France mais des «certificats de résidence»

PARIS: Après le "détricotage" de la version sénatoriale de la loi immigration, les députés LR entendent démasquer les "faux-semblants" du camp présidentiel, en remettant sur la table jeudi la dénonciation d'un accord franco-algérien de 1968 et une révision de la Constitution.

Ces deux propositions figurent en haut de l'affiche de leur journée réservée à l'Assemblée nationale. Et peu importe leur probable rejet, estime-t-on au sein du groupe, l'enjeu étant d'incarner aux yeux de l'opinion la véritable "fermeté" sur les questions migratoires.

Avec leur proposition de résolution appelant à "la dénonciation, par les autorités françaises, de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968", les Républicains (LR) ont provoqué quelques remous au sein de la majorité présidentielle.

Le vote d'un tel texte n'aurait aucun effet contraignant. Mais des députés Renaissance ne voyaient pas d'un mauvais œil l'envoi d'un "signal" à l'Algérie, en remettant en cause le statut favorable accordé à ses ressortissants, pour leurs conditions de circulation, de séjour et d'emploi en France.

Après un débat interne, le groupe macroniste "s'est finalement rallié à la position majoritaire de voter contre", explique sa vice-présidente Marie Lebec. Même si "on est tous d'accord sur le fait que l'accord n’est plus opérationnel".

Les députés Horizons assumeront de leur côté une position différente de celle de leurs alliés macronistes, en votant pour.

"En cohérence totale avec les propos d'Edouard Philippe", a expliqué leur chef de file Laurent Marcangeli, faisant référence au fait que l'ancien Premier ministre, président d'Horizons, avait lui-même prôné en juin cette remise en cause.

Immigration: ce que prévoit l'accord franco-algérien de 1968

L'accord franco-algérien de 1968 sur l'immigration, qui confère un statut particulier aux Algériens dont il régit les conditions de circulation, de séjour et d'emploi en France, est remis en cause par la droite, qui a mis sa "dénonciation" à l'ordre du jour parlementaire jeudi.

Qu'est-ce que l'accord franco-algérien de 68 ?

Il s'agit d'un accord bilatéral signé le 27 décembre 1968 qui crée un statut unique pour les ressortissants algériens en matière de circulation, de séjour et d'emploi.

Le texte, qui relève du droit international et prime donc sur le droit français, écarte les Algériens du droit commun en matière d'immigration.

Ils n'ont, depuis, pas de carte de séjour en France mais des "certificats de résidence pour Algérien", dont 600 000 ont été délivrés en 2022.

Pourquoi cet accord ?

Signé six ans après la fin de la guerre d'Algérie (1954-1962), l'accord intervient à un moment où la France a besoin de bras pour soutenir son économie.

Dans le décret d'application du 18 mars 1969, la démarche est justifiée par "la nécessité de maintenir un courant régulier de travailleurs", passant notamment à l'époque par l'Office national de la main d'oeuvre, et qui "tienne compte du volume de l'immigration traditionnelle algérienne en France".

Les Algériens restent aujourd'hui les premiers ressortissants étrangers, en nombre.

Quelles sont les principales dispositions ?

L'accord crée un régime d'immigration favorable pour les Algériens.

Leur entrée est facilitée (sans qu'ils n'aient besoin de visa de long séjour), ils peuvent s'établir librement pour exercer une activité de commerçant ou une profession indépendante et ils accèdent plus rapidement que les ressortissants d'autres pays à la délivrance d'un titre de séjour de 10 ans.

Dans le cadre d'un regroupement familial, les membres de la famille reçoivent également un certificat de résidence de 10 ans dès leur arrivée si la personne qu'ils rejoignent possède ce titre.

Les Algériens peuvent aussi solliciter un titre décennal après trois ans de séjour, contre cinq pour les autres nationalités.

En revanche, puisque leur statut est régi par ce seul accord, ils ne peuvent pas prétendre aux autres titres créés récemment, comme le "passeport talent" ou la carte "étudiant programme de mobilité".

Les étudiants algériens, eux, y perdent: ils ne peuvent pas travailler, pour un job étudiant par exemple, sans solliciter une autorisation provisoire et cet emploi ne peut excéder 50% de la durée annuelle de travail pratiquée dans la branche concernée (contre 60% pour les autres nationalités).

L'accord est-il inchangé depuis 1968 ?

L'accord a fait l'objet de trois révisions, en 1985, 1994 et 2001, qui ont débouché sur trois avenants, mais les grands principes du texte ont été maintenus, en particulier le régime dérogatoire au droit commun.

Dans son projet de loi sur l'immigration, en cours d'examen parlementaire, le gouvernement a souligné que les dispositions ne concernent pas les "ressortissants algériens qui sont exclusivement régis par l'accord franco-algérien".

Pourquoi est-il remis en cause aujourd'hui ?

Le groupe LR a déposé une proposition de résolution appelant à la "dénonciation, par les autorités françaises, de l'accord franco-algérien". Elle sera examinée lors de la "niche" LR à l'Assemblée nationale jeudi.

Le groupe Horizons a indiqué qu'il voterait pour. C'est son président Édouard Philippe, ancien Premier ministre d'Emmanuel Macron, qui avait relancé le débat autour de cet accord en juin.

"Bien entendu, il y a des relations historiques extrêmement puissantes entre la France et l'Algérie, mais le maintien aujourd'hui d'un tel dispositif avec un pays avec lequel nous entretenons des relations compliquées ne me paraît plus justifié", avait-il déclaré.

En mai, le think tank classé à droite Fondapol avait déjà dénoncé dans une étude l'"anomalie" de cet accord.

«Fâcher nos amis algériens»

Signé en 1968, alors que la France avait besoin de bras pour son économie, l'accord écarte les Algériens du droit commun en matière d'immigration. Ils n'ont, depuis, pas de carte de séjour en France mais des "certificats de résidence".

Ils peuvent notamment s'établir librement pour exercer une activité de commerçant ou une profession indépendante et ils accèdent plus rapidement que les ressortissants d'autres pays à la délivrance d'un titre de séjour de 10 ans.

C'est "presque un droit automatique à l'immigration", aux yeux des députés LR, à l'heure où le projet de loi du gouvernement, qui doit poursuivre sa route le 11 décembre en séance à l'Assemblée, vise à mieux "contrôler l'immigration".

Une résolution parlementaire, "ça n'a pas de sens, c'est une mauvaise manière faite à l'Algérie alors que nos rapports se sont améliorés ces derniers mois", estime Mme Lebec.

Son collègue Mathieu Lefèvre abonde, même si lui aussi trouve l'accord "totalement obsolète": cela "n'apporterait pas grand chose si ce n’est fâcher nos amis algériens et on ne fait pas de la diplomatie au Parlement à la place du président de la République".

Face au "piège" tendu par la droite, selon les mots d'une source gouvernementale, l'exécutif aura l'occasion d'"expliquer son état d'esprit" jeudi sur le sujet, se réjouit une source Renaissance, indiquant qu'un "travail de renégociation" était dans les tuyaux.

«L'alpha et l'omega»

Avec le deuxième texte de leur "niche", les LR vont marteler à nouveau que légiférer sur l'immigration sera vain sans réforme de la Constitution: c'est "l'alpha et l'omega", selon le député Patrick Hetzel.

Ils demandent que le champ du référendum soit étendu à tout projet de loi ou projet de loi organique, incluant les questions d'immigration. Le texte, rejeté en commission, prévoit aussi de consacrer un critère d'"assimilation" pour devenir Français, la fin du droit du sol à Mayotte ou des quotas d'immigration déterminés par le Parlement.

Il entend surtout permettre que des lois organiques adoptées par les deux assemblées ou par référendum puissent déroger aux accords internationaux ou au droit européen.

Un "Frexit migratoire", selon le camp présidentiel, hostile à ces dispositions.

"Ce qui aurait pu faire l'objet d’un consensus, c'est l'élargissement du champ du référendum", estime Mathieu Lefèvre. Mais les cadres LR "ne sont pas venus aux rencontres de Saint-Denis" lors desquelles Emmanuel Macron "avait tendu la main", tacle-t-il.

Selon un cadre LR, l'essentiel sera jeudi de "montrer une position claire et ferme sur l'immigration, face aux faux semblants de la majorité".

De ce point de vue, juge-t-il, le camp présidentiel "nous a rendu service en détricotant en commission des lois" le projet de loi sur l'immigration qu'avait durci le Sénat et en recréant selon lui "une sorte de droit opposable à la régularisation" pour certains sans-papiers.


Le pari de Macron sur la Syrie, entre confiance et prudence

Le président syrien Ahmad al-Chareh (à droite) serre la main du président français Emmanuel Macron à l’issue d’une conférence de presse conjointe à Damas, le 7 juillet 2026. (AFP)
Le président syrien Ahmad al-Chareh (à droite) serre la main du président français Emmanuel Macron à l’issue d’une conférence de presse conjointe à Damas, le 7 juillet 2026. (AFP)
  • La visite d’Emmanuel Macron à Damas marque un tournant stratégique : la France choisit d’accompagner la transition syrienne tout en exigeant des garanties sur l’inclusivité, l’État de droit et la stabilité régionale
  • Paris et Damas cherchent à transformer un rapprochement diplomatique en partenariat concret, mêlant reconstruction économique, coopération institutionnelle et dialogue politique

PARIS : La visite du président français Emmanuel Macron à Damas (les 6 et 7 juillet) marque, à plusieurs égards, un tournant dans les relations franco-syriennes.

Première visite d’un chef d’État européen depuis la chute du régime de Bachar al-Assad, elle dépasse largement le symbole diplomatique et traduit un choix : celui d’accompagner la transition syrienne tout en cherchant à peser sur son orientation.

La France sait que le pari est risqué, et les sources françaises ne cachent ni leurs interrogations ni les nombreuses incertitudes qui entourent les nouvelles autorités syriennes.

Le passé de plusieurs dirigeants, au premier rang desquels le président Ahmad al-Chareh, nourrit encore un certain scepticisme en Europe, de même que les violences qui continuent d’affecter certaines régions du pays.

Les difficultés rencontrées par les nouvelles institutions et la fragilité de la situation sécuritaire rappellent que la transition est loin d’être achevée. Pourtant, Paris estime qu’il n’existe aujourd’hui aucune autre alternative crédible.

L’échec de cette transition condamnerait probablement la Syrie à une nouvelle phase d’instabilité dont toute la région ferait les frais. C’est pourquoi la France fait le choix d’un soutien lucide : accompagner la reconstruction tout en maintenant un dialogue exigeant avec les nouvelles autorités.

Depuis la chute du régime en décembre 2024, la France s’est d’ailleurs placée parmi les premiers partenaires européens de la nouvelle Syrie.

La visite de Jean-Noël Barrot dès les premières semaines de la transition, suivie de celle d’Ahmad al-Chareh à Paris quelques mois plus tard, avait déjà ouvert une séquence diplomatique inédite, après une rupture en 2011.

Le déplacement de Macron vient désormais lui donner une véritable dimension stratégique, et le message français est clair : Paris soutient la transition, mais attend en retour des garanties précises.

La première concerne son caractère inclusif. Pour la France, la nouvelle Syrie ne pourra retrouver sa stabilité que si toutes les composantes de la société trouvent leur place dans les nouvelles institutions.

Les entretiens organisés avec des représentants de la société civile syrienne illustrent cette volonté de maintenir un dialogue qui ne se limite pas au seul pouvoir politique.

La deuxième attente porte sur l’État de droit. Les autorités françaises insistent sur la nécessité de construire des institutions transparentes, de renforcer la gouvernance publique, d’assurer l’indépendance de la justice et de garantir les libertés individuelles.

Enfin, Paris attend des autorités syriennes qu’elles jouent un rôle stabilisateur dans leur environnement régional. Les échanges entre les deux présidents ont largement porté sur le Liban.

Macron a rappelé son attachement à la souveraineté libanaise, au monopole de l’État sur les armes et à la mise en œuvre des réformes permettant au Liban de retrouver sa pleine stabilité.

Les responsables syriens ont, de leur côté, assuré ne vouloir exercer aucune ingérence dans les affaires libanaises et privilégier désormais des relations d’État à État.

Les discussions ont également porté sur les tensions avec Israël. La France a réaffirmé son opposition aux frappes et aux atteintes à la souveraineté syrienne, tout en encourageant les efforts de désescalade.

Mais la visite révèle aussi les attentes syriennes vis-à-vis de la France, surtout que les nouvelles autorités recherchent d’abord une reconnaissance politique internationale.

Elles voient dans le soutien français une forme de légitimation susceptible d’encourager d’autres partenaires européens à accompagner leur retour sur la scène internationale.

La Syrie attend également un appui concret à sa reconstruction, et celui-ci passe par les investissements, la remise en état des infrastructures, le renforcement des administrations, l’assistance technique, la réforme de la gouvernance économique et la modernisation de secteurs aussi variés que la santé, les transports, les finances publiques ou encore le patrimoine.

La signature, au cours de la visite, d’une dizaine d’accords illustre cette volonté commune de passer rapidement du dialogue politique aux réalisations concrètes.

L’accord-cadre de coopération bilatérale, les projets confiés à Expertise France, les partenariats conclus avec CMA CGM ou encore les perspectives ouvertes par TotalEnergies témoignent d’une ambition économique qui accompagne le rapprochement diplomatique.

Cette dimension économique dépasse d’ailleurs la seule reconstruction de la Syrie, car Paris voit dans le redressement syrien un élément essentiel de la stabilité régionale.

Les discussions ont mis en avant plusieurs projets d’interconnexion entre le Golfe et la Méditerranée, destinés notamment à réduire la dépendance énergétique de la région au détroit d’Ormuz.

Cependant, l’un des enseignements les plus significatifs de cette visite réside ailleurs.

Des sources françaises soulignent que les longues heures d’entretien entre Macron et al-Chareh ont permis d’établir une relation personnelle de confiance qui n’existait pas jusqu’à présent.

Cette dimension humaine est loin d’être secondaire. Depuis le début de la transition, une question revient avec insistance dans les chancelleries occidentales : le nouveau pouvoir syrien a-t-il réellement changé, ou cherche-t-il simplement à rassurer ses partenaires étrangers ?

Les échanges directs entre les deux chefs d’État semblent avoir apporté des éléments de réponse.

Selon Paris, al-Chareh a reconnu les difficultés rencontrées depuis son arrivée au pouvoir, les erreurs commises et la nécessité d’associer l’ensemble des Syriens au processus politique.

Le président français semble avoir trouvé face à lui des dirigeants conscients que la réussite de la transition passe par l’inclusivité, la reconstruction d’un véritable État de droit et l’ouverture du pays.

Paris n’ignore pas pour autant les contraintes auxquelles est confronté le président syrien, car il doit composer avec une base politique parfois plus radicale, gérer des groupes susceptibles de perturber la transition et maintenir un équilibre délicat entre les différentes composantes du pays.

C’est précisément cette relation personnelle entre Macron et al-Chareh qui constitue peut-être la principale nouveauté de cette visite.

Elle offre un canal direct permettant d’aborder sans détour les sujets les plus sensibles et d’exercer une influence que peu de partenaires occidentaux peuvent aujourd’hui revendiquer.

Par ailleurs, les attentats survenus pendant le déplacement présidentiel rappellent la fragilité persistante de la situation sécuritaire. Mais un cap est désormais fixé : Paris se dit prêt à investir dans la réussite de la transition syrienne, tandis que Damas considère la France comme un partenaire de son retour sur la scène internationale.


Canicule: dans une France qui suffoque, les autorités appellent à la vigilance sur les feux

Les pompiers du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS 77) se tiennent debout lors de la cérémonie de rassemblement matinale dans une caserne de pompiers à Ferrières-en-Brie, dans la banlieue est de Paris, le 10 juillet 2026. (AFP)
Les pompiers du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS 77) se tiennent debout lors de la cérémonie de rassemblement matinale dans une caserne de pompiers à Ferrières-en-Brie, dans la banlieue est de Paris, le 10 juillet 2026. (AFP)
  • La France fait face à une forte canicule : 24 départements sont placés en vigilance rouge et 59 en vigilance orange, avec des températures pouvant atteindre 40°C. Les autorités appellent à la prudence lors des grands départs en vacances
  • La chaleur extrême favorise la multiplication des incendies, avec plus de 25 000 hectares brûlés depuis le début de l’année. Les autorités renforcent les mesures de prévention face aux risques climatiques

PARIS: La France encore dans la fournaise: un quart du pays est en vigilance rouge en raison d'une canicule qui attise aussi les incendies en ce premier grand week-end de départs en vacances.

Vingt-quatre départements du centre ouest, où vivent 22,2 millions de personnes selon un calcul de l'AFP, sont concernés par ce niveau d'alerte maximal de Météo-France qui recommande une "vigilance absolue": l'ensemble de la région parisienne est concerné, mais aussi la Bretagne, les Pays de la Loire ou encore le Centre-Val de Loire.

Et avec 59 autres départements en vigilance orange, seuls le Sud-Est et la Corse restent relativement épargnés par le troisième épisode de ce type en deux mois.

Jusqu'à 36°C sont attendus samedi à Paris et à Rennes, 38 à Bordeaux, 35 à Rouen ou encore 37 à Toulouse, et les températures pourront atteindre jusqu'à 39 voire 40°C "localement", a prévenu Météo-France. Ces fortes chaleurs persisteront jusqu'au milieu de la semaine prochaine.

Pour ce week-end de grands départs, la SNCF a indiqué assurer un service grande vitesse "normal" pendant le pont du 14-Juillet, avec 3.700 TGV prévus sur le week-end, mais compte supprimer un train Intercités sur trois aux heures chaudes de la journée tout en offrant des solutions de remplacement en autocar.

Sur les routes, Bison Futé appelle à "redoubler de prudence" en raison de la chaleur, alors que le trafic promet d'être dense toute la journée. Peu après 10H00, plus de 420 kilomètres de bouchons ont été comptabilisés.

- "Activité humaine" et "inattention" -

Dans ce contexte, les incendies se multiplient, suscitant les appels à la prudence et au civisme. "Neuf départs de feu sur dix sont dus à une activité humaine. Une seconde d'inattention peut menacer des familles, mettre en danger ceux qui nous protègent et détruire nos paysages", a mis en garde Emmanuel Macron dans un message sur X. Les autorités ne laisseront "rien passer", a prévenu le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez qui a indiqué que 32 personnes avaient été placées en garde à vue depuis le début de l'été.

Plus de 25.000 hectares ont brûlé depuis le début de l'année, soit près du double de ce qui était mesuré en 2025 à la même date, d'après une estimation de la Sécurité civile.

Si leur bilan humain n'est en rien comparable à celui qui a fait au moins douze morts dans le sud de l'Espagne, des feux épars ont été signalés dans de nombreuses zones, dans le sud, notamment dans les Pyrénées-Orientales et la Drôme, mais aussi dans des régions moins rodées à ces incendies estivaux: ainsi dans les gorges d'Apremont en forêt de Fontainebleau, à La Plaine-sur-Mer en Loire-Atlantique, où 220 personnes ont dû être évacuées d'un camping et d'habitations en raison d'un incendie de végétation qui a été maîtrisé, ou encore dans l'Indre où 900 hectares sont partis en fumée.

En Savoie, deux villages se retrouvent isolés. Si le feu de forêt, qui a parcouru 60 hectares, est désormais "stabilisé" selon la préfecture, plusieurs jours de travaux sont nécessaires pour sécuriser la route y menant.

Dans le Sud-Ouest, quelque 20.000 foyers sont privés d'électricité samedi matin, après le passage d'orages et de nombreux impacts de foudre dans la nuit, qui n'ont pas fait de blessés.

Les canicules à répétition sont un marqueur sans équivoque du changement climatique, principalement causé par la combustion du charbon, du pétrole et du gaz, ont montré les climatologues. Les épisodes de ce type sont appelés à se multiplier, avec de lourdes conséquences humaines et économiques, et une nécessaire adaptation des infrastructures.

Pour pouvoir maintenir sa production, la centrale nucléaire de Bugey (Ain) a obtenu une dérogation environnementale concernant les températures de ses rejets d'eau, selon une décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) parue au Journal officiel.

L'exécutif a essuyé de nombreuses critiques mettant en cause une "impréparation" face aux chaleurs extrêmes. Une surmortalité a d'ores et déjà été enregistrée, en particulier chez les personnes âgées de plus de 75 ans.

- Pas de bals des pompiers -

Autre conséquence des chaleurs extrêmes, une augmentation du nombre de noyades, de l'ordre de 20% par rapport à l'année dernière selon le gouvernement: 131 personnes se sont noyées depuis le 19 juin, notamment des mineurs et des plus de 60 ans, selon les autorités.

Les rendez-vous festifs eux aussi pâtissent de l'épisode caniculaire.

A Paris, le préfet de police a fait annuler les très populaires bals des pompiers des 13 et 14 juillet, de même que des événements sportifs prévus en plein air ou dans des lieux non climatisés. Et partout en France, de nombreuses villes ont renoncé aux feux d'artifice.


Mondial-2026: «On est là où on voulait être», se réjouit Didier Deschamps

  • Réaction de Didier Deschamps jeudi sur M6 après la victoire de la France contre le Maroc 2-0
  • "Je pense que c'est trois (demi-finales) consécutives, donc déjà ça c'est bien. Ça semble logique et naturel mais il faut y arriver. Evidemment j'ai des super joueurs autrement on n'arrive pas là mais c'est bien"

FOXBOROUGH: Réaction de Didier Deschamps jeudi sur M6 après la victoire de la France contre le Maroc 2-0 en quart de finale de la Coupe du monde:

"Je pense que c'est trois (demi-finales) consécutives, donc déjà ça c'est bien. Ça semble logique et naturel mais il faut y arriver. Evidemment j'ai des super joueurs autrement on n'arrive pas là mais c'est bien. C'était compliqué parce qu'aujourd'hui en ratant le penalty, les occasions qu'on ne met pas. Quand c'est Kylian, pas de soucis, il ne doute jamais, même s'il a eu une occasion avant de marquer aussi. C'est super, on est là où on voulait être donc on va bien récupérer et puis on va voir notre adversaire demain.

"Kylian (Mbappé) c'est un peu la cheville, il ressentait un peu une douleur. Et Manu (Koné) il avait eu un coup au genou et un peu de crampes aussi mais c'est normal, les matchs enchaînent. C'est bien, Warren (Zaïre-Emery) qui n'avait pas joué du tout jusqu'à maintenant a fait une très très bonne rentrée. Il faut qu'ils se tiennent tous prêts, je ne peux pas faire plaisir à tous mais je fais en sorte qu'ils se sentent tous concernés. Et ceux qui ne jouent pas, ils sont là aussi avec l'ensemble du groupe.

"C'est la particularité du sport, surtout le football - c'est un sport populaire -, c'est de fabriquer les émotions et de les partager. J'imagine qu'il y a beaucoup de ferveur et de passion en France. Ici on est dans notre bulle (...) On est là pour ça et les joueurs ont ce devoir-là de tout faire - après on réussit, on ne réussit pas toujours - mais de tout faire pour aller le plus haut possible. On passe une étape importante aujourd'hui, on se retrouve encore dans le dernier carré, ça veut dire qu'on est là."