Accord franco-algérien, réforme de la Constitution: la droite pousse ses pions sur l'immigration

La dénonciation d'un accord franco-algérien de 1968 et une révision de la Constitution, ces deux propositions figurent en haut de l'affiche de leur journée réservée à l'Assemblée nationale. (AFP)
La dénonciation d'un accord franco-algérien de 1968 et une révision de la Constitution, ces deux propositions figurent en haut de l'affiche de leur journée réservée à l'Assemblée nationale. (AFP)
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Publié le Mardi 05 décembre 2023

Accord franco-algérien, réforme de la Constitution: la droite pousse ses pions sur l'immigration

  • Des députés Renaissance ne voyaient pas d'un mauvais œil l'envoi d'un "signal" à l'Algérie, en remettant en cause le statut favorable accordé à ses ressortissants, pour leurs conditions de circulation, de séjour et d'emploi en France
  • Signé en 1968, l'accord écarte les Algériens du droit commun en matière d'immigration. Ils n'ont, depuis, pas de carte de séjour en France mais des «certificats de résidence»

PARIS: Après le "détricotage" de la version sénatoriale de la loi immigration, les députés LR entendent démasquer les "faux-semblants" du camp présidentiel, en remettant sur la table jeudi la dénonciation d'un accord franco-algérien de 1968 et une révision de la Constitution.

Ces deux propositions figurent en haut de l'affiche de leur journée réservée à l'Assemblée nationale. Et peu importe leur probable rejet, estime-t-on au sein du groupe, l'enjeu étant d'incarner aux yeux de l'opinion la véritable "fermeté" sur les questions migratoires.

Avec leur proposition de résolution appelant à "la dénonciation, par les autorités françaises, de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968", les Républicains (LR) ont provoqué quelques remous au sein de la majorité présidentielle.

Le vote d'un tel texte n'aurait aucun effet contraignant. Mais des députés Renaissance ne voyaient pas d'un mauvais œil l'envoi d'un "signal" à l'Algérie, en remettant en cause le statut favorable accordé à ses ressortissants, pour leurs conditions de circulation, de séjour et d'emploi en France.

Après un débat interne, le groupe macroniste "s'est finalement rallié à la position majoritaire de voter contre", explique sa vice-présidente Marie Lebec. Même si "on est tous d'accord sur le fait que l'accord n’est plus opérationnel".

Les députés Horizons assumeront de leur côté une position différente de celle de leurs alliés macronistes, en votant pour.

"En cohérence totale avec les propos d'Edouard Philippe", a expliqué leur chef de file Laurent Marcangeli, faisant référence au fait que l'ancien Premier ministre, président d'Horizons, avait lui-même prôné en juin cette remise en cause.

Immigration: ce que prévoit l'accord franco-algérien de 1968

L'accord franco-algérien de 1968 sur l'immigration, qui confère un statut particulier aux Algériens dont il régit les conditions de circulation, de séjour et d'emploi en France, est remis en cause par la droite, qui a mis sa "dénonciation" à l'ordre du jour parlementaire jeudi.

Qu'est-ce que l'accord franco-algérien de 68 ?

Il s'agit d'un accord bilatéral signé le 27 décembre 1968 qui crée un statut unique pour les ressortissants algériens en matière de circulation, de séjour et d'emploi.

Le texte, qui relève du droit international et prime donc sur le droit français, écarte les Algériens du droit commun en matière d'immigration.

Ils n'ont, depuis, pas de carte de séjour en France mais des "certificats de résidence pour Algérien", dont 600 000 ont été délivrés en 2022.

Pourquoi cet accord ?

Signé six ans après la fin de la guerre d'Algérie (1954-1962), l'accord intervient à un moment où la France a besoin de bras pour soutenir son économie.

Dans le décret d'application du 18 mars 1969, la démarche est justifiée par "la nécessité de maintenir un courant régulier de travailleurs", passant notamment à l'époque par l'Office national de la main d'oeuvre, et qui "tienne compte du volume de l'immigration traditionnelle algérienne en France".

Les Algériens restent aujourd'hui les premiers ressortissants étrangers, en nombre.

Quelles sont les principales dispositions ?

L'accord crée un régime d'immigration favorable pour les Algériens.

Leur entrée est facilitée (sans qu'ils n'aient besoin de visa de long séjour), ils peuvent s'établir librement pour exercer une activité de commerçant ou une profession indépendante et ils accèdent plus rapidement que les ressortissants d'autres pays à la délivrance d'un titre de séjour de 10 ans.

Dans le cadre d'un regroupement familial, les membres de la famille reçoivent également un certificat de résidence de 10 ans dès leur arrivée si la personne qu'ils rejoignent possède ce titre.

Les Algériens peuvent aussi solliciter un titre décennal après trois ans de séjour, contre cinq pour les autres nationalités.

En revanche, puisque leur statut est régi par ce seul accord, ils ne peuvent pas prétendre aux autres titres créés récemment, comme le "passeport talent" ou la carte "étudiant programme de mobilité".

Les étudiants algériens, eux, y perdent: ils ne peuvent pas travailler, pour un job étudiant par exemple, sans solliciter une autorisation provisoire et cet emploi ne peut excéder 50% de la durée annuelle de travail pratiquée dans la branche concernée (contre 60% pour les autres nationalités).

L'accord est-il inchangé depuis 1968 ?

L'accord a fait l'objet de trois révisions, en 1985, 1994 et 2001, qui ont débouché sur trois avenants, mais les grands principes du texte ont été maintenus, en particulier le régime dérogatoire au droit commun.

Dans son projet de loi sur l'immigration, en cours d'examen parlementaire, le gouvernement a souligné que les dispositions ne concernent pas les "ressortissants algériens qui sont exclusivement régis par l'accord franco-algérien".

Pourquoi est-il remis en cause aujourd'hui ?

Le groupe LR a déposé une proposition de résolution appelant à la "dénonciation, par les autorités françaises, de l'accord franco-algérien". Elle sera examinée lors de la "niche" LR à l'Assemblée nationale jeudi.

Le groupe Horizons a indiqué qu'il voterait pour. C'est son président Édouard Philippe, ancien Premier ministre d'Emmanuel Macron, qui avait relancé le débat autour de cet accord en juin.

"Bien entendu, il y a des relations historiques extrêmement puissantes entre la France et l'Algérie, mais le maintien aujourd'hui d'un tel dispositif avec un pays avec lequel nous entretenons des relations compliquées ne me paraît plus justifié", avait-il déclaré.

En mai, le think tank classé à droite Fondapol avait déjà dénoncé dans une étude l'"anomalie" de cet accord.

«Fâcher nos amis algériens»

Signé en 1968, alors que la France avait besoin de bras pour son économie, l'accord écarte les Algériens du droit commun en matière d'immigration. Ils n'ont, depuis, pas de carte de séjour en France mais des "certificats de résidence".

Ils peuvent notamment s'établir librement pour exercer une activité de commerçant ou une profession indépendante et ils accèdent plus rapidement que les ressortissants d'autres pays à la délivrance d'un titre de séjour de 10 ans.

C'est "presque un droit automatique à l'immigration", aux yeux des députés LR, à l'heure où le projet de loi du gouvernement, qui doit poursuivre sa route le 11 décembre en séance à l'Assemblée, vise à mieux "contrôler l'immigration".

Une résolution parlementaire, "ça n'a pas de sens, c'est une mauvaise manière faite à l'Algérie alors que nos rapports se sont améliorés ces derniers mois", estime Mme Lebec.

Son collègue Mathieu Lefèvre abonde, même si lui aussi trouve l'accord "totalement obsolète": cela "n'apporterait pas grand chose si ce n’est fâcher nos amis algériens et on ne fait pas de la diplomatie au Parlement à la place du président de la République".

Face au "piège" tendu par la droite, selon les mots d'une source gouvernementale, l'exécutif aura l'occasion d'"expliquer son état d'esprit" jeudi sur le sujet, se réjouit une source Renaissance, indiquant qu'un "travail de renégociation" était dans les tuyaux.

«L'alpha et l'omega»

Avec le deuxième texte de leur "niche", les LR vont marteler à nouveau que légiférer sur l'immigration sera vain sans réforme de la Constitution: c'est "l'alpha et l'omega", selon le député Patrick Hetzel.

Ils demandent que le champ du référendum soit étendu à tout projet de loi ou projet de loi organique, incluant les questions d'immigration. Le texte, rejeté en commission, prévoit aussi de consacrer un critère d'"assimilation" pour devenir Français, la fin du droit du sol à Mayotte ou des quotas d'immigration déterminés par le Parlement.

Il entend surtout permettre que des lois organiques adoptées par les deux assemblées ou par référendum puissent déroger aux accords internationaux ou au droit européen.

Un "Frexit migratoire", selon le camp présidentiel, hostile à ces dispositions.

"Ce qui aurait pu faire l'objet d’un consensus, c'est l'élargissement du champ du référendum", estime Mathieu Lefèvre. Mais les cadres LR "ne sont pas venus aux rencontres de Saint-Denis" lors desquelles Emmanuel Macron "avait tendu la main", tacle-t-il.

Selon un cadre LR, l'essentiel sera jeudi de "montrer une position claire et ferme sur l'immigration, face aux faux semblants de la majorité".

De ce point de vue, juge-t-il, le camp présidentiel "nous a rendu service en détricotant en commission des lois" le projet de loi sur l'immigration qu'avait durci le Sénat et en recréant selon lui "une sorte de droit opposable à la régularisation" pour certains sans-papiers.


JO-2024: Le village olympique inauguré par Macron à cinq mois des JO

Emmanuel Macron inaugure jeudi le village olympique à Saint-Denis, gigantesque épicentre des JO bâti en sept ans (Photo, AFP).
Emmanuel Macron inaugure jeudi le village olympique à Saint-Denis, gigantesque épicentre des JO bâti en sept ans (Photo, AFP).
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  • Construit en sept ans, le village regroupe quelque 82 bâtiments, 3.000 appartements et 7.200 chambres sur un site qui s'étend sur 52 hectares au nord de Paris
  • Pour pouvoir accueillir les 206 délégations olympiques, les organisateurs vont avoir du pain sur la planche d'ici à l'ouverture des Jeux

PARIS: L'échéance se rapproche: à cinq mois des Jeux olympiques de Paris (26 juillet-11 août), Emmanuel Macron inaugure jeudi le village olympique à Saint-Denis, gigantesque épicentre des JO bâti en sept ans, capable d'accueillir près de 14.500 athlètes avec leur staff et dont les clés vont être remises aux organisateurs.

Cette étape importante, à laquelle Emmanuel Macron sera associé, va rendre un peu plus concrète encore l'arrivée de cet évènement planétaire.

Le président de la République, dont la dernière visite sur le site remonte à octobre 2021, à une époque où le village n'était qu'un immense chantier sortant de terre, va symboliquement couper le ruban jeudi.

Depuis sa dernière visite, il pourra constater le travail accompli, au lendemain d'un dîner à l'Elysée où une dizaine de sportifs comme la judoka Romane Dicko ou l'escrimeur Romain Cannone étaient conviés.

"Demain (jeudi), j'inaugurerai le village olympique et paralympique qui au-delà de son ambition de fournir un accueil optimal aux athlètes, deviendra au lendemain des Jeux un vrai morceau de ville pour les habitants de Seine-Saint-Denis", a-t-il tweeté mercredi soir sur son compte X.

«Un village pour les athlètes»

Construit en sept ans, le village regroupe quelque 82 bâtiments, 3.000 appartements et 7.200 chambres sur un site qui s'étend sur 52 hectares entre Saint-Denis, l'île Saint-Denis et Saint-Ouen, au nord de Paris.

"C'est assez fort ce que la Solideo (la Société de livraison des ouvrages olympiques, NDLR) et les constructeurs sont parvenus à faire, il faut le souligner", note un cadre d'une société ayant travaillé sur cet immense chantier. "Le milieu était sceptique sur la capacité à monter un village de cette taille en si peu de temps", ajoute-t-il.

Hormis un retard évalué à "quelques semaines" par le président de la Solideo, Nicolas Ferrand, pour les bâtiments situés sur l'île Saint-Denis, le calendrier prévu pour la livraison a été tenu.

Mais le travail n'est pas terminé: pour pouvoir accueillir les 206 délégations olympiques, les organisateurs vont avoir du pain sur la planche d'ici à l'ouverture des Jeux. Les appartements sont en effet livrés nus, et il faut désormais les équiper, installer le mobilier (lits, tables de chevet...), aménager les centres de services pour les athlètes.

"Cela représente plus de 345.000 pièces en tout qui vont être acheminées. Des couettes, des tables de chevet, des lits - il y en aura 14.250 -, 8.200 ventilateurs et 5.535 sofas", détaille Laurent Michaud, directeur des villages olympiques et paralympiques au comité d'organisation de Paris 2024.

"Il y aura deux athlètes par chambre de 12 m2, et une salle de bains pour quatre personnes. Tout le monde sera logé à la même enseigne."

L'équipement de ces appartements, tout comme les nombreux services dont vont jouir les athlètes et leur staff pendant leur séjour, vont être assurés par les sponsors.

"C'est un village qu'on a travaillé avec des athlètes pour des athlètes (...) pour que chaque athlète puisse retrouver l'ensemble des besoins dont il aura besoin", résume Laurent Michaud.

Cité éphèmère

Le temps des JO, le village va fonctionner comme une cité classique mais éphémère. Les athlètes pourront par exemple faire laver leur linge dans des laveries temporaires avec près de 600 machines à laver et sèche-linge. L'entretien des appartements dans plus de 70 résidences sera assuré par douze conciergeries disséminées dans le village.

Seules les cuisines seront absentes des appartements. Les athlètes auront un accès 24 heures sur 24 à l'imposante nef de la Cité du cinéma transformée en un restaurant géant avec une déclinaison en six thèmes culinaires (Italie, Asie, France...) pour près de 3.200 places assises et 40.000 repas servis par jour. Un deuxième restaurant sera installé sur l'île Saint-Denis, et des food-trucks "seront répartis sur le village.

Une épicerie, un commissariat, un salon de coiffure, une salle de fitness, un bar (sans alcool), et un centre multiconfessionnel... Les athlètes ne devraient manquer de rien. Même une poste sera installée de façon temporaire dans cette ville qui ne disposera pas de maire.

Une polyclinique de 3.000 m2, à la place de l'école d'ostéopathie Dahnier, sera également à disposition des athlètes 24 heures sur 24 pour des soins, un scanner ou une IRM.

La circulation se fera à vélos ou en navettes électriques "qui tourneront 24h sur 24", ajoute Laurent Michaud.

Une fois les Jeux paralympiques (28 août-8 septembre) terminés, les appartements seront reconfigurés pour accueillir habitants et entreprises dans ce nouveau quartier au nord de Paris.


Expulsion de l'imam tunisien Mahjoubi: audience vendredi au tribunal administratif de Paris

L'imam tunisien Mahjoub Mahjoubi (Photo, AFP).
L'imam tunisien Mahjoub Mahjoubi (Photo, AFP).
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  • Imam de la petite ville de Bagnols-sur-Cèze (Gard), Mahjoub Mahjoubi a été interpellé puis expulsé jeudi vers la Tunisie
  • Installé en France depuis le milieu des années 1980, marié et père de cinq enfants, l'imam était dans la ligne de mire du ministre de l'Intérieur

PARIS: Le tribunal administratif de Paris va examiner vendredi une requête déposée par l'imam Mahjoub Mahjoubi, expulsé jeudi dernier vers la Tunisie après avoir été accusé d'avoir proféré des appels à la haine visant les femmes et les Juifs dans ses prêches, a-t-on appris mercredi auprès de cette juridiction.

"L'audience sur le référé liberté présenté par M. Mahjoubi est prévue ce vendredi à 13 heures", a indiqué le tribunal administratif contacté par l'AFP.

L'avocat de M. Mahjoubi, Me Samir Hamroun, a déposé une demande de référé-liberté (une procédure en urgence) pour contester auprès du juge des référés du tribunal administratif l'arrêté d'expulsion pris par Gérald Darmanin en personne à l'encontre de son client.

Imam de la petite ville de Bagnols-sur-Cèze (Gard), Mahjoub Mahjoubi a été interpellé puis expulsé jeudi vers la Tunisie.

Dans la ligne de mire de Darmanin

Installé en France depuis le milieu des années 1980, marié et père de cinq enfants, l'imam était dans la ligne de mire du ministre de l'Intérieur, qui avait demandé quelques jours avant son expulsion le retrait de son titre de séjour.

Il était notamment reproché à Mahjoub Mahjoubi la diffusion d'une vidéo dans laquelle il qualifiait le "drapeau tricolore" - sans préciser s'il s'agissait du drapeau français - de "drapeau satanique" qui n'aurait "aucune valeur auprès d'Allah" (Dieu en arabe).

Il s'était défendu en évoquant un "lapsus", expliquant qu'il dénonçait en réalité les rivalités entre supporters des pays du Maghreb au cours de la récente Coupe d'Afrique des Nations (CAN) de football.

"Je n'ai pas insulté la communauté juive ni le drapeau français", a déclaré vendredi à l'AFP l'imam, âgé de 52 ans, dont l'épouse et les cinq enfants sont de nationalité française.


Le fossé se creuse entre Macron et Scholz à un moment crucial pour l'Ukraine

L'éventualité évoquée par le président français d'envoyer en Ukraine des soldats de pays d'Europe ou de l'Otan a été rejetée catégoriquement mardi par Olaf Scholz (Photo, AFP).
L'éventualité évoquée par le président français d'envoyer en Ukraine des soldats de pays d'Europe ou de l'Otan a été rejetée catégoriquement mardi par Olaf Scholz (Photo, AFP).
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  • Les relations entre l'austère chancelier de centre gauche et le chef de l'Etat français, qui évoluent cahin-caha depuis le début, semblent avoir atteint un point bas
  • Les différends les plus flagrants portent actuellement sur la forme d'aide à apporter à l'Ukraine face au rouleau compresseur russe

BERLIN: Emmanuel Macron et Olaf Scholz, à la tête des deux plus grandes puissances de l’UE, affichent désormais avec une rare ostentation leurs différends sur l'Ukraine, avec le risque de faire le jeu de Vladimir Poutine.

Un "désastre": l'influent magazine allemand Der Spiegel dénonce mercredi le comportement "égocentrique" des deux dirigeants, qui se présentent volontiers "comme des moteurs de l'Europe" alors qu'ils sont en train de lui nuire par pure "vanité".

Les relations entre l'austère chancelier de centre gauche et le chef de l'Etat français, qui évoluent cahin-caha depuis le début, semblent avoir atteint un point bas.

Les différends les plus flagrants portent actuellement sur la forme d'aide à apporter à l'Ukraine face au rouleau compresseur russe, au moment où une enveloppe vitale de plus de 60 milliards de dollars reste bloquée aux Etats-Unis.

La conférence de soutien à Kiev organisée par Paris lundi aurait pu être une bonne occasion pour les Européens d'afficher leur unité.

Au lieu de cela, "de nouvelles attaques entre le président français Emmanuel Macron et le chancelier allemand Olaf Scholz jettent une ombre sur l'état de la coopération européenne, deux ans après l'attaque de la Russie", déplore le magazine allemand Wirtschaftswoche.

5000 casques

Le chef d'Etat français a paru implicitement s'en prendre à des pays comme l'Allemagne, qui a longtemps hésité à livrer certaines armes lourdes à Kiev. "Je vous rappelle qu'il y a deux ans, beaucoup autour de cette table disaient: +nous allons proposer des sacs de couchage et des casques+. Aujourd'hui ils disent: +il faut faire plus vite et plus fort+", a-t-il dit à Paris.

Berlin s'était attirée les sarcasmes après avoir proposé d'envoyer 5.000 casques à l'Ukraine, juste avant le début de l'offensive russe.

La déclaration d'Emmanuel Macron a sonné comme une réplique à Olaf Scholz qui venait de signifier son refus de livrer les missiles longues portée Taurus que réclame le président Volodymyr Zelensky.

Elle est intervenue aussi alors que le chancelier allemand, dont le pays est le plus grand contributeur européen en valeur absolue d'aides financière et militaire à l'Ukraine avec plus de sept milliards d'euros prévus cette année, ne cesse d'appeler ses alliés européens à faire davantage, visant implicitement la France et l'Italie.

Dans ce contexte, l'éventualité évoquée par le président français d'envoyer en Ukraine des soldats de pays d'Europe ou de l'Otan a été rejetée catégoriquement mardi par Olaf Scholz.

"Cela n'est pas dramatique", a tenté de minimiser mercredi le porte-parole du chancelier, Steffen Hebestreit.

Emmanuel Macron "a marqué sa position, pour laquelle il y a peu de soutien international (...) tandis que l'Allemagne appartient à un grand groupe qui voit les choses différemment", parmi lesquels les Etats-Unis, le Royaume-Uni, l'Espagne ou encore l'Italie, a-t-il néanmoins ajouté.

«Champagne» à Moscou

Mais ces rivalités sont "profondément regrettables" et profitent au président russe Vladimir Poutine, prévient l'ancien ambassadeur allemand Wolfgang Ischinger sur la chaîne de Welt TV. "Où pensez-vous que les bouchons de champagne vont sauter? Pas à Washington, ni en Italie, mais à Moscou", estime l'ancien directeur de la Conférence sur la sécurité de Munich.

"L'arme la plus puissante de Poutine est la dispute en Europe", abonde le magazine allemand Wirtschaftswoche.

Au-delà, la France et l'Allemagne ont plusieurs divergences de fond, notamment sur la préférence européenne pour les achats d’armement, la conception de la défense aérienne.

"La différence avec Scholz, c'est qu'il n’a pas l'arme nucléaire et pas la même armée que nous", dit un conseiller de l'exécutif français, et "fermer une porte c’est stratégiquement offrir un point à Poutine".

"Ces différends affaiblissent la capacité européenne à soulever le défis de sa sécurité", juge Rym Momtaz, de l'International Institute for Strategic Studies.

Paris voit la politique de défense du chancelier, essentiellement orientée sur la protection des Etats-Unis via l'Otan, comme "une remise en cause des compromis franco-allemands" décidés en 2017 avec Angela Merkel visant à promouvoir la souveraineté de l'UE, pointe Jacob Ross, du groupe réflexion DGAP.

"Du point de vue français, Olaf Scholz trahit l'idée de souveraineté de l'UE", souligne l'expert, "et sape l'héritage politique que Macron aimerait laisser en 2027".