Le procureur spécial demande à la Cour suprême de statuer en urgence sur l'immunité de Trump

L’ex-président américain Donald Trump (Photo, AFP).
L’ex-président américain Donald Trump (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 12 décembre 2023

Le procureur spécial demande à la Cour suprême de statuer en urgence sur l'immunité de Trump

  • La juge Tanya Chutkan a rejeté le 1er décembre sa requête en immunité, considérant qu'aucun texte ne protégeait un ex-président contre des poursuites pénales
  • La Cour d'appel a de son côté donné jusqu'à mercredi aux avocats de Donald Trump pour répondre à un recours en urgence

WASHINGTON: Le procureur fédéral Jack Smith a demandé lundi à la Cour suprême américaine de statuer en urgence sur l'immunité invoquée par Donald Trump afin d'empêcher l'ex-président de faire dérailler le calendrier de son procès pour l'élection de 2020.

Les avocats du favori des primaires républicaines réclament systématiquement que ses divers procès se tiennent le plus tard possible, et en tout cas après l'élection présidentielle de novembre 2024.

La juge Tanya Chutkan, qui présidera les débats au procès fédéral de Donald Trump pour ses tentatives présumées illicites d'inverser le résultat de l'élection de 2020, a rejeté le 1er décembre sa requête en immunité, considérant qu'aucun texte ne protégeait un ex-président contre des poursuites pénales.

Mais l'appel de ses avocats, déposé le 7 décembre, "suspend la procédure" à son encontre, indique le procureur spécial Jack Smith, qui instruit le dossier, dans sa demande de saisie directe de la Cour suprême.

Or, "si la procédure d'appel se déroulait selon le rythme ordinaire de la Cour d'appel, une décision finale pourrait ne pas intervenir avant de nombreux mois", alors que le procès doit débuter le 4 mars 2024, souligne-t-il.

"Il est fondamental pour l'intérêt public que la requête en immunité du prévenu soit résolue aussi promptement que possible - et s'il n'a pas d'immunité, qu'il soit jugé lors d'un procès juste et rapide", plaide le procureur spécial.

Il s'agit d'une "demande exceptionnelle", concède-t-il, ajoutant: "C'est un dossier exceptionnel".

En conséquence, Jack Smith demande à la Cour suprême de se saisir de la question et de fixer une audience à brève échéance pour entendre les arguments des deux parties afin de pouvoir statuer d'ici la fin de sa session, qui s'achève le 30 juin.

La Cour, sans statuer sur la saisine elle-même a accepté dans l'après-midi de l'examiner en urgence, donnant à la défense jusqu'au 20 décembre pour répondre.

«Droit divin»

"Bien qu'aucun précédent ne soutienne la prétention du prévenu à une immunité pénale en tant qu'ancien président, l'Etat reconnaît que cette Cour ne s'est jamais prononcée" à ce sujet, ajoute Jack Smith.

Il a parallèlement présenté une requête d'examen en urgence à la Cour d'appel fédérale de Washington, au cas où les neuf juges de la Cour suprême, six nommés par des présidents républicains et trois par des démocrates, rejetteraient sa demande.

La Cour d'appel a de son côté donné jusqu'à mercredi aux avocats de Donald Trump pour répondre à ce recours en urgence.

"Il n'y a absolument aucune raison pour précipiter cette parodie de procès sinon de nuire au président Trump et à ses dizaines de millions de partisans", a réagi dans un communiqué son équipe de campagne à la requête de Jack Smith.

Les avocats de Donald Trump affirment qu'il jouit d'une "immunité absolue" pour ses actes alors qu'il était à la Maison Blanche. Ils invoquent une jurisprudence de la Cour suprême des années 1980 concernant des poursuites civiles contre l'ex-président Richard Nixon.

Ils arguent également qu'en raison de son acquittement lors de la procédure parlementaire en destitution contre lui pour l'assaut du Capitole, le 6 janvier 2021 par des centaines de ses partisans tentant d'empêcher la certification de l'élection de Joe Biden, il ne peut être jugé pour ses manoeuvres visant à inverser les résultats.

Dans sa décision, la juge Chutkan a conclu que le précédent Nixon ne s'appliquait pas à des poursuites pénales contre un ex-président, et qu'une procédure de destitution ne constituait pas un procès pénal.

"Les quatre ans du prévenu en tant que commandant en chef ne lui ont pas conféré le droit divin des rois à échapper à la responsabilité pénale à laquelle sont soumis ses concitoyens", a-t-elle affirmé.

Donald Trump est également poursuivi par la justice de l'Etat de Géorgie (sud-est) pour des faits connexes d'ingérence électorale, et devra en outre répondre devant un tribunal fédéral de sa gestion présumée négligente de documents confidentiels après son départ de la Maison Blanche.

M. Trump impute ses tracas judiciaires à l'administration démocrate du président Joe Biden, qu'il pourrait retrouver sur sa route en 2024 pour une revanche de l'élection de 2020.


Tirs au gala de la presse avec Trump: ce que l'on sait

Le président américain, Donald Trump, et les autres participants au gala annuel des correspondants de la Maison Blanche à Washington, ont été évacués samedi soir après des coups de feu. (AFP)
Le président américain, Donald Trump, et les autres participants au gala annuel des correspondants de la Maison Blanche à Washington, ont été évacués samedi soir après des coups de feu. (AFP)
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  • Les forces de l'ordre ont échangé des tirs avec le suspect et "intercepté cet individu"
  • Un officier en uniforme des services secrets a été "touché au gilet" pare-balle et transporté à l'hôpital, mais se portait bien

WASHINGTON: Le président américain, Donald Trump, et les autres participants au gala annuel des correspondants de la Maison Blanche à Washington, ont été évacués samedi soir après des coups de feu. Voici ce que l’on sait de la fusillade:

Que s’est-il passé dans la salle de bal?

Des coups de feu ont été entendus après le discours de bienvenue lors du dîner de gala qui se tenait à l'hôtel Hilton de Washington, selon des journalistes de l'AFP et d'autres témoins.

Des équipes de sécurité, armes au poing, ont pris position sur la scène où Donald Trump était assis aux côtés de son épouse Melania, du vice-président, JD Vance, et d'autres responsables qui ont été rapidement évacués.

Des centaines d'invités en tenue de soirée présents dans la salle de bal se sont abrités sous les tables, puis se sont dirigés vers le hall de l'hôtel avant de sortir à l'extérieur, l'événement étant reporté.

Les autorités ont indiqué qu'aucune personnalité ni aucun invité du gala n'avait été blessé.

Comment la fusillade s’est-elle déroulée?

Selon les autorités, un "tireur isolé" a forcé un point de contrôle de sécurité dans le hall de l'hôtel, juste à l'extérieur de la salle de bal où se déroulait le dîner, vers 20H36 (00H36 GMT).

M. Trump a diffusé sur sa plateforme Truth Social des images semblant montrer le suspect se ruant sur le point de contrôle avant d'être submergé par les policiers. "Il était armé d'un fusil de chasse, d'un pistolet et de plusieurs couteaux", a déclaré à des journalistes le chef par intérim du Metropolitan Police Department, Jeffery Carroll.

Les forces de l'ordre ont échangé des tirs avec le suspect et "intercepté cet individu". Un officier en uniforme des services secrets a été "touché au gilet" pare-balle et transporté à l'hôpital, mais se portait bien, a précisé M. Carroll.

Le suspect n'a pas été atteint par les balles, mais a été conduit à l'hôpital pour y être examiné. Il était en détention et doit être présenté à un juge lundi devant un tribunal fédéral.

Un fusil et des douilles ont été retrouvés sur les lieux, a indiqué le directeur du FBI, Kash Patel, ajoutant que le Bureau fédéral d'enquête procédait à des auditions de témoins dans le cadre de ses investigations.

Qui est le suspect?

M. Trump a partagé des photos du tireur présumé, torse nu et menotté, visage tourné vers le sol, dans ce qui semble être le hall du Hilton. Les autorités n’ont pas encore confirmé publiquement son identité, mais selon des médias américains il s'agit d'un homme de 31 ans, Cole Tomas Allen, originaire de Torrance, en Californie.

Un photographe de l'AFP a vu des agents du FBI à l'extérieur d'une résidence de cette ville, tard samedi soir.

Le profil LinkedIn de "Cole Allen", dont la photo semble correspondre à celle des images diffusées par M. Trump, le présente comme ingénieur mécanique, informaticien, développeur de jeux vidéo et enseignant.

Sur la base d'informations préliminaires, "nous pensons qu'il était l'un des clients de l'hôtel", a déclaré M. Carroll à des journalistes. L'homme interpellé est considéré comme le seul suspect dans cette affaire, ont indiqué des responsables.

Il fait actuellement l'objet de deux chefs d'accusation: utilisation d'une arme à feu lors d'un crime violent, et agression d'un agent fédéral à l'aide d'une arme dangereuse, a précisé la procureure fédérale, Jeanine Pirro. D'autres chefs d'accusation pourraient encore être retenus au fur et à mesure de l'avancée de l’enquête.

"Mon impression est qu'il s'agissait d'un loup solitaire", a déclaré M. Trump, ajoutant que la motivation du suspect n'avait pas encore été établie, mais qu'il pensait que le tireur était "malade".

Y a-t-il eu des défaillances de sécurité ?

Des questions ont été soulevées sur le dispositif de sécurité de la réception et sur la manière dont une arme avait pu être introduite dans l'hôtel. Des participants ont indiqué qu'un portique de détection de métaux avait été installé à l'extérieur de la salle de bal, mais qu'il n'y avait pas de contrôle de ce type en amont ni à l'entrée même de l'hôtel.

Trump a déclaré dans un premier temps qu'il ne s'agissait "pas d'un bâtiment particulièrement sécurisé", mais a ensuite affirmé que le tireur n'avait pas franchi la salle de bal où se tenait l'événement, celle-ci étant "très, très sécurisée".

Le point de contrôle que le suspect a tenté de forcer se trouvait "juste à l'extérieur de la salle de bal", ont indiqué les autorités. "Parce que (les agents de) ce point de contrôle ont fait (leur) travail, personne n'a été blessé", a souligné Mme Pirro.

"Nous allons analyser les vidéos dans tout l'hôtel pour comprendre comment l'arme est entrée, comment elle est arrivée jusque-là", a ajouté M. Carroll. Selon M. Trump, les services de sécurité ont fait "un bien meilleur travail qu'à Butler", où il avait été la cible d'une tentative d'assassinat en 2024 lors d'un meeting de campagne dans l'Etat de Pennsylvanie.


Trump dit que les Iraniens peuvent l'appeler « quand ils veulent »

Donald Trump a déclaré samedi avoir annulé le déplacement attendu de ses émissaires Steve Witkoff et Jared Kushner pour des discussions avec l'Iran au Pakistan, mais que cela ne signifiait pas une reprise de la guerre. (AFP)
Donald Trump a déclaré samedi avoir annulé le déplacement attendu de ses émissaires Steve Witkoff et Jared Kushner pour des discussions avec l'Iran au Pakistan, mais que cela ne signifiait pas une reprise de la guerre. (AFP)
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  • Visiblement impatient et réticent à envoyer ses émissaires faire "15, 16 heures" de trajet, il a affirmé que les discussions pouvaient très bien se faire par téléphone
  • "Je viens d'annuler le déplacement de mes représentants à Islamabad, au Pakistan, pour rencontrer les Iraniens", a écrit le président américain sur sa plateforme Truth Social

WASHINGTON: Donald Trump a déclaré samedi avoir annulé le déplacement attendu de ses émissaires Steve Witkoff et Jared Kushner pour des discussions avec l'Iran au Pakistan, mais que cela ne signifiait pas une reprise de la guerre.

Visiblement impatient et réticent à envoyer ses émissaires faire "15, 16 heures" de trajet, il a affirmé que les discussions pouvaient très bien se faire par téléphone.

"Je viens d'annuler le déplacement de mes représentants à Islamabad, au Pakistan, pour rencontrer les Iraniens", a écrit le président américain sur sa plateforme Truth Social.

"Trop de temps perdu en déplacements, trop de travail ! (...) Personne ne sait qui est aux commandes, y compris eux-mêmes", a-t-il ajouté.

"S'ils veulent discuter, il leur suffit de nous appeler", a affirmé le dirigeant républicain.

MM. Witkoff et Kushner devaient partir samedi pour Islamabad en vue d'une relance des tractations pour mettre fin durablement à la guerre au Moyen-Orient, avait indiqué vendredi la Maison Blanche, soulignant que cette rencontre était une demande de Téhéran.

"Toutes les cartes en main" 

S'exprimant un peu plus tard sur le tarmac de l'aéroport de Palm Beach, en Floride, le président américain a évoqué une réunion avec les Iraniens prévue pour "mardi" à Islamabad.

"Quand ils ont parlé de la réunion prévue mardi, j'ai dit: +Mardi, c'est dans longtemps, mais en fin de compte, ça fait beaucoup de route+", a-t-il dit aux journalistes avant son départ pour Washington où il doit assister dans la soirée au dîner des correspondants de la Maison Blanche.

Interrogé pour savoir ce qui l'avait fait changer d'avis, il a répondu: "Rien. C'est juste qu'ils nous ont présenté un document qui aurait dû être meilleur. Et, curieusement, dès que j'ai annulé, en moins de dix minutes, on nous a soumis un nouveau document bien meilleur".

"C'est très simple, ils n'auront pas d'arme nucléaire", a-t-il dit.

Interrogé par le média Axios pour savoir si cette annulation signifiait qu'il allait reprendre la guerre, M. Trump a répondu: "Non. Cela ne signifie pas cela. Nous n'y avons pas encore réfléchi", a-t-il dit selon le journaliste d'Axios qui a dit l'avoir eu au téléphone.

"Nous avons toutes les cartes en main. Ils peuvent nous appeler quand ils veulent, mais vous n'allez plus faire de vols de 18 heures pour rester assis là à discuter de tout et de rien", a-t-il dit par ailleurs à une journaliste de la chaîne Fox News.

L'annulation du déplacement intervient alors que le ministre iranien des Affaires étrangères, Abbas Araghchi, a conclu samedi une visite à Islamabad, qui fait office de médiateur.

Les Etats-Unis ont prolongé sine die une trêve avec l'Iran, qui était entrée en vigueur le 8 avril après les frappes israélo-américaines contre l'Iran lancées le 28 février.


Witkoff et Kushner au Pakistan dans l’incertitude autour de pourparlers avec l’Iran

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  • Des négociations indirectes entre les États-Unis et l’Iran pourraient reprendre à Islamabad via des médiateurs pakistanais, malgré des désaccords sur la tenue de discussions directes
  • Sur le terrain, la situation reste fragile : trêve précaire au Liban, violences persistantes et blocage stratégique du détroit d’Ormuz qui continue d’impacter l’économie mondiale

ISLAMABAD: Une possible reprise des pourparlers entre les Etats-Unis et l'Iran pour mettre fin à la guerre se profile samedi, avec l'envoi de négociateurs des deux camps à Islamabad, sans garantie de discussions directes, deux semaines après l'échec d'une précédente tentative.

Parallèlement, la trêve au Liban, autre théâtre du conflit, semble toujours aussi précaire.

Déclenchée par une attaque des Etats-Unis et d'Israël contre l'Iran le 28 février, la guerre au Moyen-Orient a fait des milliers de morts, essentiellement en Iran et au Liban, et ébranlé l'économie mondiale.

Islamabad, la capitale du Pakistan, attend depuis des jours une reprise des pourparlers américano-iraniens, entamés il y a deux semaines et interrompus au bout d'une quinzaine d'heures, même si le cessez-le feu a été unilatéralement prolongé sine die depuis par les Etats-Unis.

Le ministre iranien des Affaires étrangères, Abbas Araghchi, est arrivé vendredi soir à Islamabad, pour des entretiens avec de hauts responsables pakistanais.

Mais "aucune rencontre n'est prévue entre l'Iran et les Etats-Unis", a affirmé sur X le porte-parole du ministère iranien des Affaires étrangères, Esmaïl Baghaï, précisant que les positions de son pays seraient transmises à la partie américaine vie les médiateurs pakistanais.

Les émissaires du président américain Donald Trump, Steve Witkoff et Jared Kushner, se rendront samedi au Pakistan en vue de pourparlers "avec des représentants de la délégation iranienne", a pourtant déclaré auparavant la porte-parole de la Maison Blanche, Karoline Leavitt, assurant que cette rencontre était une demande de Téhéran.

Le vice-président JD Vance, qui conduisait la délégation américaine il y a deux semaines, ne devrait pas cette fois être du voyage mais pourrait les rejoindre ultérieurement en cas de progrès, a précisé Mme Leavitt.

Après le Pakistan, M. Araghchi doit poursuivre une tournée régionale qui le mènera à Oman et en Russie.

- "Vitale pour le monde" -

Pendant ce temps, le trafic maritime reste à l'arrêt dans le détroit d'Ormuz, par où transitait avant le conflit 20% du pétrole et du gaz naturel liquéfié (GNL) mondiaux, et qui est désormais soumis à un double blocus iranien et américain.

Les marchés mondiaux ont accueilli avec un enthousiasme très mesuré la perspective de nouvelles négociations entre Washington et Téhéran. Le baril de WTI américain a reculé de 1,51% à 94,40 dollars et le Brent, référence internationale, a modéré sa hausse, clôturant à 105,33 dollars (+0,25%).

Sur le front libanais, le cessez-le-feu, dont une prolongation de trois semaines a été annoncée jeudi soir par Donald Trump après des discussions entre représentants israéliens et libanais à Washington, est déjà mis à rude épreuve.

Le ministère libanais de la Santé a fait état de six tués et deux blessés vendredi par des frappes israéliennes dans le sud du pays.

L'armée israélienne a affirmé que ses soldats avaient tué six membres du Hezbollah lors d'une escarmouche, après avoir déclaré que le mouvement chiite pro-iranien avait abattu l'un de ses drones.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a accusé le Hezbollah de tenter de "saboter" le "processus pour parvenir à une paix historique entre Israël et le Liban".

Le mouvement chiite, qui a entraîné le Liban dans la guerre en rouvrant les hostilités avec Israël le 2 mars, a pour sa part appelé l'Etat libanais à "se retirer des négociations directes avec Israël" et estimé que la prolongation de la trêve n'avait "pas de sens" au vu des "actes d'hostilité" persistants d'Israël.

- "Nous rentrons chez nous" -

L'armée israélienne a par ailleurs émis vendredi un appel à évacuer un village du sud du Liban, le premier de ce type depuis l'annonce de la prolongation du cessez-le-feu. L'agence de presse officielle libanaise ANI a ensuite fait état d'une frappe israélienne sur Deir Aames.

Une négociation directe avec Israël "signifierait une reconnaissance de l'ennemi", explique à l'AFP Ahmad Choumari, 74 ans, qui après avoir hésité, a décidé de quitter la ville de Saïda où il s'était mis à l'abri et de regagner son village, à la faveur de la prolongation de la trêve.

"Nous rentrons chez nous", dit-il, entouré de sacs et de matelas, exprimant l'espoir "que le cessez-le-feu deviendra permanent".

Par ailleurs, la Finul, la force de l'ONU, a annoncé vendredi la mort d'un de ses Casques bleus indonésien blessé le 29 mars dans le sud.