Le procureur spécial demande à la Cour suprême de statuer en urgence sur l'immunité de Trump

L’ex-président américain Donald Trump (Photo, AFP).
L’ex-président américain Donald Trump (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 12 décembre 2023

Le procureur spécial demande à la Cour suprême de statuer en urgence sur l'immunité de Trump

  • La juge Tanya Chutkan a rejeté le 1er décembre sa requête en immunité, considérant qu'aucun texte ne protégeait un ex-président contre des poursuites pénales
  • La Cour d'appel a de son côté donné jusqu'à mercredi aux avocats de Donald Trump pour répondre à un recours en urgence

WASHINGTON: Le procureur fédéral Jack Smith a demandé lundi à la Cour suprême américaine de statuer en urgence sur l'immunité invoquée par Donald Trump afin d'empêcher l'ex-président de faire dérailler le calendrier de son procès pour l'élection de 2020.

Les avocats du favori des primaires républicaines réclament systématiquement que ses divers procès se tiennent le plus tard possible, et en tout cas après l'élection présidentielle de novembre 2024.

La juge Tanya Chutkan, qui présidera les débats au procès fédéral de Donald Trump pour ses tentatives présumées illicites d'inverser le résultat de l'élection de 2020, a rejeté le 1er décembre sa requête en immunité, considérant qu'aucun texte ne protégeait un ex-président contre des poursuites pénales.

Mais l'appel de ses avocats, déposé le 7 décembre, "suspend la procédure" à son encontre, indique le procureur spécial Jack Smith, qui instruit le dossier, dans sa demande de saisie directe de la Cour suprême.

Or, "si la procédure d'appel se déroulait selon le rythme ordinaire de la Cour d'appel, une décision finale pourrait ne pas intervenir avant de nombreux mois", alors que le procès doit débuter le 4 mars 2024, souligne-t-il.

"Il est fondamental pour l'intérêt public que la requête en immunité du prévenu soit résolue aussi promptement que possible - et s'il n'a pas d'immunité, qu'il soit jugé lors d'un procès juste et rapide", plaide le procureur spécial.

Il s'agit d'une "demande exceptionnelle", concède-t-il, ajoutant: "C'est un dossier exceptionnel".

En conséquence, Jack Smith demande à la Cour suprême de se saisir de la question et de fixer une audience à brève échéance pour entendre les arguments des deux parties afin de pouvoir statuer d'ici la fin de sa session, qui s'achève le 30 juin.

La Cour, sans statuer sur la saisine elle-même a accepté dans l'après-midi de l'examiner en urgence, donnant à la défense jusqu'au 20 décembre pour répondre.

«Droit divin»

"Bien qu'aucun précédent ne soutienne la prétention du prévenu à une immunité pénale en tant qu'ancien président, l'Etat reconnaît que cette Cour ne s'est jamais prononcée" à ce sujet, ajoute Jack Smith.

Il a parallèlement présenté une requête d'examen en urgence à la Cour d'appel fédérale de Washington, au cas où les neuf juges de la Cour suprême, six nommés par des présidents républicains et trois par des démocrates, rejetteraient sa demande.

La Cour d'appel a de son côté donné jusqu'à mercredi aux avocats de Donald Trump pour répondre à ce recours en urgence.

"Il n'y a absolument aucune raison pour précipiter cette parodie de procès sinon de nuire au président Trump et à ses dizaines de millions de partisans", a réagi dans un communiqué son équipe de campagne à la requête de Jack Smith.

Les avocats de Donald Trump affirment qu'il jouit d'une "immunité absolue" pour ses actes alors qu'il était à la Maison Blanche. Ils invoquent une jurisprudence de la Cour suprême des années 1980 concernant des poursuites civiles contre l'ex-président Richard Nixon.

Ils arguent également qu'en raison de son acquittement lors de la procédure parlementaire en destitution contre lui pour l'assaut du Capitole, le 6 janvier 2021 par des centaines de ses partisans tentant d'empêcher la certification de l'élection de Joe Biden, il ne peut être jugé pour ses manoeuvres visant à inverser les résultats.

Dans sa décision, la juge Chutkan a conclu que le précédent Nixon ne s'appliquait pas à des poursuites pénales contre un ex-président, et qu'une procédure de destitution ne constituait pas un procès pénal.

"Les quatre ans du prévenu en tant que commandant en chef ne lui ont pas conféré le droit divin des rois à échapper à la responsabilité pénale à laquelle sont soumis ses concitoyens", a-t-elle affirmé.

Donald Trump est également poursuivi par la justice de l'Etat de Géorgie (sud-est) pour des faits connexes d'ingérence électorale, et devra en outre répondre devant un tribunal fédéral de sa gestion présumée négligente de documents confidentiels après son départ de la Maison Blanche.

M. Trump impute ses tracas judiciaires à l'administration démocrate du président Joe Biden, qu'il pourrait retrouver sur sa route en 2024 pour une revanche de l'élection de 2020.


Washington désigne le groupe Palestine Action comme «organisation terroriste étrangère»

"Le terrorisme d'extrême gauche représente une menace grave pour les Etats-Unis et l'Occident dans son ensemble", a déclaré sur X le secrétaire d'Etat américain, Marco Rubio. (AFP)
"Le terrorisme d'extrême gauche représente une menace grave pour les Etats-Unis et l'Occident dans son ensemble", a déclaré sur X le secrétaire d'Etat américain, Marco Rubio. (AFP)
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  • L'organisation propalestinienne Palestine Action est accusée d'avoir "apporté une aide substantielle (...) à un acte de terrorisme ou en faveur de celui-ci", a rapporté dans un communiqué le département du Trésor
  • L'entité italienne visée est Autistici/Inventati (Collectif A/I), que Washington considère comme "un groupe extrémiste qui met en place et gère l'infrastructure numérique de cellules Antifa violentes et d'autres militants à travers le monde

WASHINGTON: Les Etats-Unis ont désigné mercredi comme "organisations terroristes" le groupe Palestine Action, basé au Royaume-Uni, ainsi qu'un groupe italien d'extrême gauche, dans le cadre d'une offensive de l'administration Trump contre les mouvements extrémistes de gauche.

"Le terrorisme d'extrême gauche représente une menace grave pour les Etats-Unis et l'Occident dans son ensemble", a déclaré sur X le secrétaire d'Etat américain, Marco Rubio.

"Nous utiliserons tous les moyens et toutes les prérogatives dont nous disposons pour lutter contre le terrorisme et protéger notre mode de vie contre la coercition terroriste", a-t-il ajouté.

L'organisation propalestinienne Palestine Action est accusée d'avoir "apporté une aide substantielle (...) à un acte de terrorisme ou en faveur de celui-ci", a rapporté dans un communiqué le département du Trésor.

L'entité italienne visée est Autistici/Inventati (Collectif A/I), que Washington considère comme "un groupe extrémiste qui met en place et gère l'infrastructure numérique de cellules Antifa violentes et d'autres militants d'extrême gauche à travers le monde", selon un autre communiqué du département d'Etat.

"Ces outils sont spécifiquement conçus pour faciliter les activités des réseaux terroristes d'extrême gauche, et permettent à ces derniers de s'organiser, recruter, communiquer, diffuser de la propagande, partager des informations sur leurs cibles et des tactiques, et mener des attaques violentes – tout en restant anonymes, intraçables", est-il reproché.

Le département d'Etat affirme aussi que les "cellules anarchistes responsables des actes de sabotage commis contre les réseaux ferroviaires en France, en Italie, en Allemagne et aux Pays-Bas en 2026 ont utilisé les outils et services du collectif A/I pour revendiquer ces attaques, publier des communiqués officiels et diffuser des manuels expliquant comment fabriquer des engins incendiaires de fortune pour les voies ferrées et d'autres infrastructures critiques".

Liberté d'expression 

Au Royaume-Uni, le groupe Palestine Action a été déclaré "terroriste" par le gouvernement travailliste en 2025 après des actes de vandalisme commis par ses militants, notamment sur une base de la Royal Air Force et une attaque à Bristol contre un site de l'entreprise d'armement israélienne Elbit Systems.

La mesure, qui entraîne son interdiction, a déclenché des manifestations d'ampleur et est contestée devant la justice.

"Le fait que Trump s'inspire désormais de la répression exercée par la Grande-Bretagne à l'encontre du mouvement pour la liberté des Palestiniens montre à quel point cette interdiction est dangereuse et devrait servir de signal d'alarme à tous ceux qui ont à cœur la liberté d'expression et les libertés civiles", a réagi Huda Ammori, co-fondatrice de Palestine Action.

Elle a appelé le nouveau Premier ministre britannique, Andy Burnham, à lever cette interdiction qui représente une "attaque sans précédent contre la liberté d'expression en Grande-Bretagne".

Créé en 2020, Palestine Action a gagné en visibilité après le début de la guerre dans la bande de Gaza, provoquée par l'attaque sans précédent du mouvement islamiste palestinien Hamas contre Israël le 7 octobre 2023.

Les sanctions américaines impliquent pour les organisations visées un gel des avoirs éventuellement détenus aux Etats-Unis. Les entreprises et citoyens américains ont interdiction de commercer avec elles, sous peine d'être à leur tour sanctionnés.

Mi-juillet, les Etats-Unis ont accueilli une conférence internationale sur "la résurgence du terrorisme politique", visant notamment le mouvement Antifa, pour "antifasciste". Il s'agit d'un mouvement nébuleux d'activistes de gauche qui, selon les experts, relève davantage d'une idéologie politique que d'un groupe organisé.

Dans un récent rapport sur l'antiterrorisme, l'administration Trump a défini trois principales "menaces" contre la première puissance mondiale: "les narcoterroristes et les gangs internationaux", les "terroristes islamistes historiques" et les "extrémistes violents de gauche, y compris les anarchistes et les antifascistes".

Les détracteurs de l'administration Trump relèvent que la violence d'extrême gauche reste historiquement bien en-deçà de celle de l'extrême droite.


Les Etats-Unis visent «l'asphyxie économique» de l'Iran et menacent les alliés de Téhéran

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  • L'Iran a exclu tout retour à la situation d'avant-guerre dans le détroit et discute depuis des semaines d'un accord sur les modalités de son franchissement avec Oman, qui borde la rive sud du détroit
  • Lors d'une conférence de presse à Washington, le ministre des Finances Scott Bessent a présenté un nouveau train de sanctions dites "secondaires", touchant non pas l'Iran directement mais ses partenaires commerciaux

WASHINGTON: Le gouvernement américain a affirmé lundi sa volonté de "couper toutes les ressources économiques" de l'Iran et adressé un avertissement ferme aux pays qui continueraient à soutenir Téhéran, qui voit là un "aveu de défaite" des Etats-Unis.

Lors d'une conférence de presse à Washington, le ministre des Finances Scott Bessent a présenté un nouveau train de sanctions dites "secondaires", touchant non pas l'Iran directement mais ses partenaires commerciaux, sur l'or, la technologie, les actifs numériques, l'aviation et le transport maritime.

Il n'a toutefois pas précisé quand elles entreraient en vigueur ni quels pays pourraient se retrouver dans le viseur des Etats-Unis. La Chine, par exemple, est une grande consommatrice de pétrole iranien.

"L'Iran fait face à un choix très clair, avec seulement deux chemins possibles: un isolement total et une économie de subsistance, ou un retour vers la normalité avec la possibilité de rejoindre l'économie mondiale", a prévenu M. Bessent.

L'avertissement s'adresse également au reste du monde puisque les pays qui ne participeront pas aux sanctions américaines "partageront l'isolement de l'Iran", a menacé le ministre, envisageant notamment d'expulser les récalcitrants "du système dollar".

"Nous tiendrons chacun pour responsable. Ceci marque l'asphyxie économique de ce régime. Personne ne devrait tester notre volonté" en la matière, a ajouté Scott Bessent.

"Nouvelle défaite" 

La veille, il avait promis à l'Iran un "D-Day économique" - en référence au Débarquement allié de 1944 en France - visant à couper ses dernières "lignes de survie", alors que les efforts diplomatiques pour régler le conflit, déclenché le 28 février par une offensive israélo-américaine contre Téhéran, sont dans l'impasse.

Sur la télévision d'Etat iranienne, le ministre de l'Economie Ali Madanizadeh a rétorqué que les menaces américaines se traduiraient par "une nouvelle défaite" de Washington et que Téhéran disposait d'un "plan sur deux ans" pour contrer ces sanctions.

Avant même la conférence de presse de Scott Bessent, Pékin, partenaire stratégique de Téhéran, avait estimé que les "sanctions et la pression" américaines ne permettraient pas de résoudre le conflit régional.

Le ministre américain de la Défense, Pete Hegseth, a lui affirmé devant la presse que cette pression économique maximale ne signifiait pas la fin des frappes, si Washington les jugeait nécessaires.

"Situation très difficile" 

Au cœur du conflit, le stratégique détroit d'Ormuz, par lequel transitait auparavant un cinquième des hydrocarbures mondiaux, est verrouillé par Téhéran quasiment sans interruption depuis six mois, ce qui a entraîné une envolée des prix du pétrole et une pression accrue sur Donald Trump aux Etats-Unis, à l'approche des élections de mi-mandat de novembre.

L'Iran a exclu tout retour à la situation d'avant-guerre dans le détroit et discute depuis des semaines d'un accord sur les modalités de son franchissement avec Oman, qui borde la rive sud du détroit. Le chef de la diplomatie omanaise, Badr al-Busaidi, est attendu mardi à Téhéran.

Illustrant les risques liés à la traversée du détroit, un pétrolier a été touché par un "projectile inconnu" alors qu'il circulait au large d'Oman, a annoncé dans la nuit de lundi à mardi l'agence maritime britannique, UKMTO.

En dépit de la fermeté affichée par Téhéran, le président iranien Massoud Pezeshkian a reconnu que le pays faisait face à "de nombreuses difficultés économiques", après des décennies de sanctions américaines et internationales.

"L'Iran devrait faire des compromis dès maintenant", estime Sarah Hassanbeigi, une pharmacienne interrogée par l'AFP à Téhéran. "La situation est vraiment très difficile. Je ne pense pas que les gens puissent supporter cela beaucoup plus longtemps."

Le 22 juillet, l'inflation atteignait 66% sur douze mois dans le pays, contre 46% en février, et la monnaie nationale poursuit sa dégringolade: un dollar s'échangeait la semaine dernière contre 1,88 million de rials, contre 1,65 million juste avant le conflit.

Et selon la société de suivi maritime Kpler, le blocus américain imposé aux ports iraniens a entraîné une chute des exportations pétrolières de l'Iran, passées de deux millions de barils par jour avant la guerre à seulement 0,4 million à la mi-août, leur plus bas depuis le début du conflit.


Des missiles Patriot redéployés en Crète face aux menaces iraniennes

Une policière grecque monte la garde devant un lance-missiles Patriot déployé près du site olympique de slalom en canoë-kayak, lors d'une opération baptisée « Clean up-Locked down » à Athènes, le 29 juillet 2004. Cette opération se poursuivra sur l'ensemble des sites olympiques à seulement 15 jours du début des Jeux olympiques d'été d'Athènes. PHOTO AFP / FAYEZ NURELDINE (Photo de Fayez Nureldine / AFP)
Une policière grecque monte la garde devant un lance-missiles Patriot déployé près du site olympique de slalom en canoë-kayak, lors d'une opération baptisée « Clean up-Locked down » à Athènes, le 29 juillet 2004. Cette opération se poursuivra sur l'ensemble des sites olympiques à seulement 15 jours du début des Jeux olympiques d'été d'Athènes. PHOTO AFP / FAYEZ NURELDINE (Photo de Fayez Nureldine / AFP)
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  • Ce redéploiement a débuté dimanche matin avec le départ du groupe du port de Karpathos par barge, ont annoncé plusieurs médias grecs, images à l'appui, montrant les batteries de missiles, montés sur camion, sur le port et attendant d'embarquer
  • Ces batteries de Patriot seront transportées vers la Crète, sur le site militaire de Souda qui abrite la plus grande base militaire américaine et de l'Otan en Méditerranée orientale

ATHENES: Une batterie de missiles Patriot était en cours de transfert lundi de l'île de Karpathos, à l'extrême est de la Grèce, jusqu'en Crète, en raison de menaces iraniennes visant des bases américaines en Europe, a rapporté la presse grecque.

Ce redéploiement a débuté dimanche matin avec le départ du groupe du port de Karpathos par barge, ont annoncé plusieurs médias grecs, images à l'appui, montrant les batteries de missiles, montés sur camion, sur le port et attendant d'embarquer.

Ces batteries de Patriot seront transportées vers la Crète, sur le site militaire de Souda qui abrite la plus grande base militaire américaine et de l'Otan en Méditerranée orientale.

Toujours selon la presse, ce redéploiement fait suite à des informations selon lesquelles l'Iran envisagerait des attaques contre des cibles militaires américaines en Europe si le président Donald Trump intensifiait le conflit dans le détroit d'Ormuz.

Le ministère de la Défense grec n'a pas communiqué sur le sujet.

Selon un article du Financial Times (FT) publié la semaine dernière, citant des sources au sein du régime iranien, l'Iran ne se contentera plus de limiter sa riposte au Moyen-Orient et envisage de frapper des cibles américaines en Europe en cas de nouvelle escalade militaire américaine.

Selon ces deux sources, les forces iraniennes ont évalué la possibilité de frapper des installations américaines dans les Balkans et autour de la Méditerranée. Sont notamment évoquées la Bulgarie, où la base aérienne de Bezmer a autorisé son usage pour le ravitaillement d'appareils américains, entre juillet et octobre 2026, et Chypre, où une base britannique avait déjà été visée par un drone en mars.

La Grèce compte de plusieurs bases américaines, à Alexandroupoli – dans le nord du pays – et en Crète, à Souda.

Depuis la publication du FT, le ministère de la Défense nationale et l'état-major "étaient en état d'alerte", selon le quotidien de référence I Kathimerini.

Ce journal explique que la décision de déployer une batterie de Patriot en Crète a été fortement influencée par l'évaluation des capacités de l'arsenal iranien qui, selon les informations transmises à Athènes par les alliés, dispose encore d'un nombre suffisant de missiles balistiques d'une portée supérieure à 2 000 kilomètres, susceptibles de cibler des bases et des infrastructures en Europe du Sud-Est.

Les missiles Patriot avaient été transférés sur l'île de Karpathos,  au voisinage de la Turquie, en mars.

En mars dernier, après une attaque de drones menée par le Hezbollah libanais contre la base anglaise d'Akrotiri à Chypre, la Grèce avait envoyé des F-16 et une frégate équipée d'un système de neutralisation de drones dans l'île.

Une autre batterie de Patriot grecque est par ailleurs déployée en Arabie Saoudite depuis septembre 2021, qui est déjà entrée en action à plusieurs reprises contre des missiles et drones iraniens visant le royaume.