Le procureur spécial demande à la Cour suprême de statuer en urgence sur l'immunité de Trump

L’ex-président américain Donald Trump (Photo, AFP).
L’ex-président américain Donald Trump (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 12 décembre 2023

Le procureur spécial demande à la Cour suprême de statuer en urgence sur l'immunité de Trump

  • La juge Tanya Chutkan a rejeté le 1er décembre sa requête en immunité, considérant qu'aucun texte ne protégeait un ex-président contre des poursuites pénales
  • La Cour d'appel a de son côté donné jusqu'à mercredi aux avocats de Donald Trump pour répondre à un recours en urgence

WASHINGTON: Le procureur fédéral Jack Smith a demandé lundi à la Cour suprême américaine de statuer en urgence sur l'immunité invoquée par Donald Trump afin d'empêcher l'ex-président de faire dérailler le calendrier de son procès pour l'élection de 2020.

Les avocats du favori des primaires républicaines réclament systématiquement que ses divers procès se tiennent le plus tard possible, et en tout cas après l'élection présidentielle de novembre 2024.

La juge Tanya Chutkan, qui présidera les débats au procès fédéral de Donald Trump pour ses tentatives présumées illicites d'inverser le résultat de l'élection de 2020, a rejeté le 1er décembre sa requête en immunité, considérant qu'aucun texte ne protégeait un ex-président contre des poursuites pénales.

Mais l'appel de ses avocats, déposé le 7 décembre, "suspend la procédure" à son encontre, indique le procureur spécial Jack Smith, qui instruit le dossier, dans sa demande de saisie directe de la Cour suprême.

Or, "si la procédure d'appel se déroulait selon le rythme ordinaire de la Cour d'appel, une décision finale pourrait ne pas intervenir avant de nombreux mois", alors que le procès doit débuter le 4 mars 2024, souligne-t-il.

"Il est fondamental pour l'intérêt public que la requête en immunité du prévenu soit résolue aussi promptement que possible - et s'il n'a pas d'immunité, qu'il soit jugé lors d'un procès juste et rapide", plaide le procureur spécial.

Il s'agit d'une "demande exceptionnelle", concède-t-il, ajoutant: "C'est un dossier exceptionnel".

En conséquence, Jack Smith demande à la Cour suprême de se saisir de la question et de fixer une audience à brève échéance pour entendre les arguments des deux parties afin de pouvoir statuer d'ici la fin de sa session, qui s'achève le 30 juin.

La Cour, sans statuer sur la saisine elle-même a accepté dans l'après-midi de l'examiner en urgence, donnant à la défense jusqu'au 20 décembre pour répondre.

«Droit divin»

"Bien qu'aucun précédent ne soutienne la prétention du prévenu à une immunité pénale en tant qu'ancien président, l'Etat reconnaît que cette Cour ne s'est jamais prononcée" à ce sujet, ajoute Jack Smith.

Il a parallèlement présenté une requête d'examen en urgence à la Cour d'appel fédérale de Washington, au cas où les neuf juges de la Cour suprême, six nommés par des présidents républicains et trois par des démocrates, rejetteraient sa demande.

La Cour d'appel a de son côté donné jusqu'à mercredi aux avocats de Donald Trump pour répondre à ce recours en urgence.

"Il n'y a absolument aucune raison pour précipiter cette parodie de procès sinon de nuire au président Trump et à ses dizaines de millions de partisans", a réagi dans un communiqué son équipe de campagne à la requête de Jack Smith.

Les avocats de Donald Trump affirment qu'il jouit d'une "immunité absolue" pour ses actes alors qu'il était à la Maison Blanche. Ils invoquent une jurisprudence de la Cour suprême des années 1980 concernant des poursuites civiles contre l'ex-président Richard Nixon.

Ils arguent également qu'en raison de son acquittement lors de la procédure parlementaire en destitution contre lui pour l'assaut du Capitole, le 6 janvier 2021 par des centaines de ses partisans tentant d'empêcher la certification de l'élection de Joe Biden, il ne peut être jugé pour ses manoeuvres visant à inverser les résultats.

Dans sa décision, la juge Chutkan a conclu que le précédent Nixon ne s'appliquait pas à des poursuites pénales contre un ex-président, et qu'une procédure de destitution ne constituait pas un procès pénal.

"Les quatre ans du prévenu en tant que commandant en chef ne lui ont pas conféré le droit divin des rois à échapper à la responsabilité pénale à laquelle sont soumis ses concitoyens", a-t-elle affirmé.

Donald Trump est également poursuivi par la justice de l'Etat de Géorgie (sud-est) pour des faits connexes d'ingérence électorale, et devra en outre répondre devant un tribunal fédéral de sa gestion présumée négligente de documents confidentiels après son départ de la Maison Blanche.

M. Trump impute ses tracas judiciaires à l'administration démocrate du président Joe Biden, qu'il pourrait retrouver sur sa route en 2024 pour une revanche de l'élection de 2020.


Les Etats-Unis et l'Iran affichent leur méfiance avant les négociations au Pakistan

Le vice-président américain JD Vance, au centre, marche aux côtés du chef des forces de défense et chef d’état-major de l’armée pakistanaise, le maréchal Asim Munir (à gauche), et du vice-Premier ministre et ministre des Affaires étrangères pakistanais Mohammad Ishaq Dar, après son arrivée à Islamabad le 11 avril 2026. (AP)
Le vice-président américain JD Vance, au centre, marche aux côtés du chef des forces de défense et chef d’état-major de l’armée pakistanaise, le maréchal Asim Munir (à gauche), et du vice-Premier ministre et ministre des Affaires étrangères pakistanais Mohammad Ishaq Dar, après son arrivée à Islamabad le 11 avril 2026. (AP)
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  • Les négociations Iran–États-Unis s’ouvrent à Islamabad dans un climat de forte méfiance, avec des divergences sur les conditions préalables, notamment le Liban et le déblocage des actifs iraniens
  • Le contexte régional reste extrêmement tendu, marqué par la poursuite des violences au Liban, les tensions autour du cessez-le-feu, et les désaccords persistants sur le nucléaire iranien et le détroit d’Ormuz

ISLAMABAD: Les négociations de paix entre l'Iran et les Etats-Unis doivent débuter samedi au Pakistan, sous le signe d'une méfiance mutuelle affichée par les deux parties.

"Nous avons de bonnes intentions, mais nous ne faisons pas confiance", a déclaré l'influent président du Parlement iranien, Mohammad Bagher Ghalibaf, à son arrivée vendredi soir à Islamabad, où il mène une délégation de plus de 70 personnes.

Les négociations passées avec les Etats-Unis se sont toujours finies par "des échecs et des promesses brisées", a appuyé le responsable, cité par la télévision d'Etat iranienne.

Avant son arrivée, Mohammad Bagher Ghalibaf avait également prévenu que "deux mesures sur lesquelles les parties se sont mises d'accord" devaient encore être appliquées avant toute négociation, à savoir "un cessez-le-feu au Liban" et "le déblocage des actifs de l'Iran".

Le Premier ministre pakistanais, Shehbaz Sharif, a toutefois tenu à rassurer sur la tenue des pourparlers, affirmant vendredi lors d'une allocution à la nation que les négociations se tiendraient "pour instaurer la paix".

- "De bonne foi" -

Au moment de partir pour Islamabad, le vice-président américain JD Vance -- qui mène la délégation des Etats-Unis -- avait lui appelé Téhéran à "ne pas se jouer" de Washington, tout en promettant d'"essayer de mener des négociations positives".

"Si les Iraniens sont prêts à négocier de bonne foi, nous sommes tout à fait disposés à leur tendre la main", a-t-il déclaré.

L'arrivée de JD Vance est prévue samedi matin. Il sera accompagné de l'émissaire spécial Steve Witkoff et de Jared Kushner, gendre de Donald Trump.

Islamabad, placée sous haute sécurité, s'est transformée en ville fantôme avant les négociations qui doivent se tenir dans un hôtel de luxe.

A Téhéran, des Iraniens ont témoigné auprès de l'AFP de leurs doutes, comme cet habitant de 30 ans, s'exprimant sous couvert d'anonymat.

"On ne devrait pas prendre Trump aussi au sérieux. Il veut rayer une civilisation de la carte et douze heures plus tard, met en place un cessez-le-feu qui ne repose sur rien", résume-t-il.

- Pourparlers Liban-Israël -

Depuis la conclusion de la trêve de deux semaines mardi, Téhéran et Washington s'opposent en outre sur la question de l'inclusion du Liban dans l'accord. Israël est déterminé de son côté à y continuer sa lutte contre le Hezbollah pro-iranien.

Quelques heures à peine après l'entrée en vigueur du cessez-le-feu, des frappes israéliennes ont fait 357 morts au Liban mercredi, selon un nouveau bilan. Israël a dit avoir tué 180 combattants du Hezbollah ce jour-là.

Ces bombardements sont les plus meurtriers dans le pays depuis le début de la guerre au Moyen-Orient, le 28 février.

Vendredi, de nouvelles frappes ont tué 13 membres des forces de sécurité dans le sud du Liban, selon l'agence de presse d'Etat libanaise.

En Israël une trentaine de tirs en provenance du Liban vendredi ont provoqué des dégâts matériels, selon l'armée.

Parallèlement aux discussions irano-américaines, des pourparlers doivent avoir lieu mardi entre le Liban et Israël à Washington, selon la présidence libanaise.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu avait auparavant donné son feu vert à des "négociations directes".

Le Hezbollah rejette cette initiative, et son chef Naïm Qassem a appelé vendredi les responsables libanais à ne pas faire de "concessions gratuites" à Israël.

En retour, Israël a déclaré vendredi, par la voix de son ambassadeur aux Etats-Unis, refuser d'évoquer un cessez-le-feu avec le Hezbollah lors de ces pourparlers.

- Ormuz et nucléaire -

Autre ombre au tableau des négociations entre toutes les parties au conflit: le détroit d'Ormuz. Le trafic maritime y reste entravé, alors que sa réouverture par l'Iran était une condition du cessez-le-feu.

Donald Trump a affirmé que l'Iran n'avait "aucune carte en main" si ce n'est le blocage de ce point de passage stratégique pour le commerce mondial d'hydrocarbures. Le président américain a menacé le pays de nouvelles frappes en cas d'échec des discussions.

Quelques heures plus tard, il a assuré devant la presse que le détroit serait "bientôt ouvert", et que cela se ferait "avec ou sans" les Iraniens.

Pour Donald Trump, "ça va s'ouvrir automatiquement" car l'Iran "ne se fait pas d'argent sinon".

Les deux belligérants s'opposent aussi sur le dossier-clé du nucléaire.

Le chef de l'Organisation iranienne de l'énergie atomique a ainsi exclu toute restriction du programme d'enrichissement d'uranium, une des demandes fondamentales des Etats-Unis et d'Israël qui accusent Téhéran de vouloir se doter de la bombe atomique. La République islamique défend elle son droit au nucléaire civil.


Trêve de deux semaines entre les États-Unis, Israël et l’Iran

De la fumée s’élève à la suite de frappes sur Téhéran le 7 avril 2026. (AFP)
De la fumée s’élève à la suite de frappes sur Téhéran le 7 avril 2026. (AFP)
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  • Un cessez-le-feu de deux semaines entre les États-Unis et l’Iran prévoit l’arrêt des attaques américaines et la réouverture du détroit d’Ormuz, avec des négociations prévues au Pakistan pour tenter d’aboutir à un accord durable
  • Des divergences majeures persistent (nucléaire, sanctions, présence militaire), et la trêve n’inclut pas le Liban, où les hostilités se poursuivent

WASHINGTON: Les Etats-Unis et l'Iran se sont accordés mardi pour un cessez-le-feu de deux semaines, un peu plus d'une heure avant l'expiration de l'ultimatum de Donald Trump qui menaçait de détruire la République islamique.

Voici ce que l'on sait de la trêve entre les deux pays, qui devraient entamer vendredi des pourparlers au Pakistan, pays médiateur dans la guerre au Moyen-Orient.

La trêve selon Washington

Joint par l'AFP au téléphone, le président américain Donald Trump a déclaré mardi que pour Washington, la victoire était "totale et complète."

Les Etats-Unis vont interrompre les attaques sur l'Iran durant deux semaines, et Téhéran va en retour rouvrir temporairement le détroit d'Ormuz.

Téhéran a accepté "l'OUVERTURE TOTALE, IMMÉDIATE ET SÉCURISÉE du détroit d'Ormuz", a déclaré M. Trump dans un message publié sur son réseau Truth Social.

Le président américain a précisé que l'accord avait été conclu après s'être entretenu avec des dirigeants au Pakistan, pays médiateur dans la guerre lancée par les Etats-Unis et Israël le 28 février.

Il a affirmé que la question de l'uranium iranien serait "parfaitement réglée", pendant cette trêve.

M. Trump a justifié la guerre, accusant Téhéran d'enrichir de l'uranium dans le but de fabriquer une arme atomique, une affirmation qui n'est pas étayée par l'agence nucléaire de l'ONU et que l'Iran a démentie.

Dans un précédent plan visant à mettre fin aux hostilités, les Etats-Unis exigeaient que l'Iran cesse tout nouvel enrichissement, accepte des limites à son programme de missiles et mette fin à son soutien aux groupes armés de la région, ce qui a été refusé par Téhéran.

Ces exigences n'ont pas été communiquées dans la dernière trêve.

Le mois dernier, le dirigeant américain a déclaré que la "reddition inconditionnelle" de l'Iran serait le seul résultat acceptable pour mettre un terme à la guerre.

Et Téhéran?

Le ministre iranien des Affaires étrangères Abbas Araghchi a confirmé que Téhéran allait garantir des traversées en sécurité du détroit d'Ormuz, où transitait avant la guerre 20% du brut mondial.

Un plan en 10 points proposé par l'Iran pour parvenir à la fin de la guerre, a été qualifié de "viable" par Donald Trump.

Il pourrait servir de base à d'éventuelles négociations plus tard cette semaine, mais comporte plusieurs points de blocage que Washington a jugé irréalisables par le passé.

Le plan exigerait "le maintien du contrôle iranien sur le détroit d’Ormuz, l'acceptation de l'enrichissement, la levée de toutes les sanctions primaires et secondaires", selon un communiqué publié par la République islamique.

Alors que la demande relative à l'enrichissement d'uranium ne figurait pas dans la version en anglais de la déclaration de Téhéran partagée par l'ONU, elle faisait partie de la version en persan diffusée par les médias d'Etat iraniens.

Parmi les autres exigences: le retrait des forces américaines du Moyen-Orient, la fin des attaques contre l'Iran et ses alliés, la libération des avoirs iraniens gelés et une résolution du Conseil de sécurité de l'ONU rendant l'accord contraignant.

Le cessez-le-feu ne s'applique pas au Liban

Israël a annoncé soutenir la décision de Donald Trump de suspendre les attaques contre l'Iran, tout en précisant que la trêve n'incluait pas le Liban.

Au total, les frappes israéliennes au Liban ont tué 1.530 personnes depuis le début de la guerre entre le mouvement islamiste Hezbollah pro-iranien et Israël le 2 mars, a indiqué mardi le ministère de la Santé libanais.

Cette affirmation contredit une annonce faite plus tôt par le Premier ministre pakistanais Shehbaz Sharif, médiateur dans le conflit, assurant que le cessez-le-feu s'appliquait "partout, y compris au Liban et ailleurs".

Et pour la suite?

M. Sharif a annoncé que le cessez-le-feu prenait effet immédiatement, et que des pourparlers commenceront vendredi dans la capitale pakistanaise avec des délégués des deux pays.

Les discussions auront pour but d'atteindre "un accord définitif", a-t-il déclaré.

L'Iran a annoncé qu'il consacrerait deux semaines aux négociations.

Le pétrole a chuté mercredi après l'annonce de la réouverture du détroit d'Ormuz dans le cadre de la trêve, alors que les approvisionnements mondiaux en pétrole et en gaz étaient sous pression depuis que l'Iran avait, de fait, fermé le passage.

La décongestion du détroit pourrait apporter un soulagement temporaire aux pays qui dépendent des importations de pétrole.


Trump: L'Iran « entier pourrait être détruit en une seule nuit, et cette nuit pourrait bien être celle de demain»

Dans la salle de briefing de la Maison Blanche, pleine comme un oeuf, il a jugé que les dirigeants iraniens négociaient de "bonne foi". Mais il a aussi accusé les responsables iraniens d'avoir pour habitude d'"enfumer" les présidents américains. (AFP)
Dans la salle de briefing de la Maison Blanche, pleine comme un oeuf, il a jugé que les dirigeants iraniens négociaient de "bonne foi". Mais il a aussi accusé les responsables iraniens d'avoir pour habitude d'"enfumer" les présidents américains. (AFP)
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  • L'Iran "entier pourrait être détruit en une seule nuit, et cette nuit pourrait bien être celle de demain" (mardi), a menacé lundi Donald Trump pendant une conférence de presse par ailleurs consacrée au spectaculaire sauvetage d'un aviateur américain
  • Le président a assuré que l'armée pourrait détruire en quatre heures les ponts et centrales électriques iraniennes, si l'ultimatum qu'il a fixé à Téhéran expire sans résultat, mardi à 20h00 (00h00 GMT)

WASHINGTON: L'Iran "entier pourrait être détruit en une seule nuit, et cette nuit pourrait bien être celle de demain" (mardi), a menacé lundi Donald Trump pendant une conférence de presse par ailleurs consacrée au spectaculaire sauvetage d'un aviateur américain.

Le président a assuré que l'armée pourrait détruire en quatre heures les ponts et centrales électriques iraniennes, si l'ultimatum qu'il a fixé à Téhéran expire sans résultat, mardi à 20h00 (00h00 GMT).

Le républicain de 79 ans, qui a dit ne pas "s'inquiéter" de commettre des crimes de guerre si les Etats-Unis attaquaient réellement ces infrastructures civiles, a assuré que l'opération militaire américaine avait le soutien de la population iranienne.

Les Iraniens "seraient prêts à souffrir pour avoir la liberté", a déclaré Donald Trump lors d'une rare conférence de presse, en assurant que les Américains avaient intercepté de nombreux messages disant: "Continuez à bombarder".

Mais le président américain a comme à son habitude livré le même jour des propos contradictoires, certains allant dans le sens d'une aggravation, d'autres d'une résolution diplomatique du conflit débuté le 28 février.

"Bonne foi" 

Dans la salle de briefing de la Maison Blanche, pleine comme un oeuf, il a jugé que les dirigeants iraniens négociaient de "bonne foi". Mais il a aussi accusé les responsables iraniens d'avoir pour habitude d'"enfumer" les présidents américains.

Le milliardaire a aussi décrit les difficultés de communication avec ces dirigeants en assurant que les négociations se faisaient "comme il y a 2.000 ans avec des enfants qui transportent un message dans un sens et l'autre".

Un peu plus tôt, en marge d'une célébration de la fête de Pâques dans les jardins de la Maison Blanche, il avait qualifié d'"étape très importante" une proposition de cessez-le-feu de 45 jours avancée par des pays médiateurs.

"Ce n'est pas encore assez bien", a toutefois aussi estimé le président américain sous l'oeil fixe d'une mascotte en costume de lapin.

Pendant sa conférence de presse, il a indiqué que l'une des conditions fixées à l'Iran dans les discussions était la réouverture du détroit d'Ormuz, cela après avoir plusieurs fois assuré ces derniers jours que le sort de cette artère vitale pour le commerce de pétrole lui était indifférent.

Si Donald Trump est allé à la rencontre des journalistes lundi, c'est d'abord pour vanter la spectaculaire opération de sauvetage d'un aviateur américain, qui lui a permis de chanter les louanges de l'armée alors que le conflit est impopulaire auprès de la majorité des Américains.

La mission a "capté l'attention du monde entier", s'est réjoui l'ancien animateur de téléréalité.

Il a donné de nombreux détails - ainsi sur l'engagement de plus de 170 avions militaires au total et sur la destruction de deux appareils que l'armée américaine a été contrainte d'abandonner sur place.

 "Stupides" 

Le chef du Pentagone Pete Hegseth, usant comme d'habitude d'un vocabulaire tantôt religieux tantôt viril, a dressé un parallèle entre le sauvetage de l'aviateur et la résurrection de Jésus Christ, célébrée à Pâques par les chrétiens.

Pendant sa conférence de presse, le président américain a aussi émis des menaces contre les journalistes ayant révélé la recherche en cours d'un membre d'équipage dont l'appareil avait été abattu vendredi dans le sud-ouest de l'Iran, ainsi que leur source.

Il a aussi critiqué vivement les reporters de CNN et du New York Times.

Donald Trump a par ailleurs lancé, cette fois pendant son apparition du matin dans les jardins, que "si cela ne tenait qu'à lui", il s'emparerait du pétrole iranien mais a ajouté que "malheureusement, les Américains voudraient nous voir rentrer à la maison".

"Ils sont stupides", a-t-il répondu à un journaliste qui lui demandait ce qu'il pensait des opinions majoritairement défavorables sur la guerre.

Au pupitre de la salle de presse, l'ancien homme d'affaires a indiqué qu'il existait un plan dans lequel les Etats-Unis prélèveraient un droit de passage dans le détroit d'Ormuz, sans davantage de précisions.