Smic, permis, buralistes ce qui change au 1er janvier

Pôle emploi change de nom pour devenir France Travail avec nouveau logo à la clef (Photo, AFP).
Pôle emploi change de nom pour devenir France Travail avec nouveau logo à la clef (Photo, AFP).
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Publié le Vendredi 29 décembre 2023

Smic, permis, buralistes ce qui change au 1er janvier

  • Hausse du Smic, les ados à 17 ans seuls au volant et des cartouches de fusil chez les buralistes... Tour d'horizon de ce qui change au 1er janvier 2024
  • Le salaire minimum de croissance (Smic) est revalorisé de façon automatique de 1,13% du fait de la hausse des prix

PARIS: Hausse du Smic, les ados à 17 ans seuls au volant et des cartouches de fusil chez les buralistes... Tour d'horizon de ce qui change au 1er janvier 2024.

Le Smic mensuel gagne 15 euros

Le salaire minimum de croissance (Smic) est revalorisé de façon automatique de 1,13% du fait de la hausse des prix. Il passe de 1.383,08 euros nets mensuels à 1.398,69 euros, soit une augmentation de 15,61 euros nets par mois.

Le salaire de base des agents publics est, quant à lui, revalorisé de cinq points d’indice au 1er janvier, soit une augmentation mensuelle d’environ 25 euros bruts.

Des changements pour MaPrimeRénov'

Le dispositif est recentré sur les rénovations d'ampleur, principalement pour les passoires thermiques (logements classés F et G). Pour en bénéficier, il faudra gagner au moins deux classes énergétiques sur le diagnostic de performance énergétique, et réaliser au moins deux gestes d'isolation et un de ventilation.

L'aide à l'installation de pompes à chaleur air-eau ou géothermiques, ou le raccordement à un réseau de chaleur urbain, passe de 1.000 à 2.000 euros pour les ménages modestes et intermédiaires.

Lancement du dispositif MaPrimeAdapt’

Elle permet aux plus de 70 ans et aux personnes handicapées de bénéficier d’une aide pour réaliser des travaux d’adaptation de leur logement, par exemple le remplacement de la baignoire par une douche de plain-pied ou l’installation d’un monte-escalier électrique. Cette prime peut financer 50 ou 70% des travaux, selon les ressources du demandeur.

Indemnisation des stages en lycée professionnel

Toutes les périodes de stage des lycéens professionnels effectuées depuis la rentrée scolaire 2023 donneront lieu avec effet rétroactif à une allocation de stage à partir de janvier, allant de 50 euros par semaine (en classe de seconde) à 100 euros par semaine (en terminale).

Adieu Pôle emploi

Pôle emploi change de nom pour devenir France Travail avec nouveau logo à la clef. Prévue par la loi "plein emploi", France Travail est censée permettre une meilleure coordination des acteurs du service public de l'emploi.

Seul au volant à 17 ans

Les jeunes âgés de 17 ans révolus pourront conduire dès l'obtention de leur code et de leur permis B. Il était précédemment possible d’obtenir son permis de conduire à 17 ans en conduite accompagnée.

Excès de vitesse

Les excès de vitesse, inférieurs à 5 km/h, jusqu'ici sanctionnés du retrait d'un point sur le permis de conduire et d'une amende forfaitaire allant de 68 à 135 euros, seront désormais uniquement sanctionnés par contravention.

Leasing social

Le gouvernement finance une offre de location de voiture électrique (neuve ou d’occasion) pour moins de 100 euros par mois (hors assurance). Cette offre de location est accessible aux foyers dont le revenu fiscal de référence ne dépasse pas 15.400 euros par an (par part). Elle est réservée dans un premier temps aux "gros rouleurs", qui habitent à 15 kilomètres ou plus de leur travail ou parcourent plus de 8.000 km par an.

ZFE

A Strasbourg, Lyon et Grenoble, les véhicules classés Crit’Air 4 (voitures diesel d’avant 2006, deux-roues d’avant juillet 2004) ne peuvent plus circuler en pleine journée, en semaine, dans les zones à faibles émissions (ZFE).

Vélos d’occasion

Les aides à l’achat pour les vélos s’ouvrent aux vélos d’occasion selon les mêmes modalités que pour les vélos neufs, pour les plus petits revenus ou pour les professionnels : dans la limite de 40% du coût du vélo, avec un plafonnement entre 150 et 3.000 euros selon les types de vélo.

Reprise des pneus

Les particuliers peuvent désormais déposer gratuitement jusqu’à 8 pneus usagés par an chez un distributeur, sans obligation d’achat de nouveau pneu.

Un "bonus réparation" plus avantageux

Faire réparer l'écran de son portable cassé accidentellement donne droit à une ristourne de 25 euros. Le réparateur doit être labellisé "QualiRépar".

Le "bonus réparation" est étendu à 73 appareils ménagers (au lieu de 49) et doublé pour cinq appareils du quotidien : 50 euros pour le lave-linge, lave-vaisselle et sèche-linge, 40 euros pour l'aspirateur, 60 euros pour le téléviseur.

Tri des déchets organiques

Les collectivités territoriales devront mettre à disposition de leurs administrés une solution de tri à la source de leurs déchets organiques (déchets verts, déchets alimentaires). Elles peuvent les collecter en porte-à-porte, installer des points d'apport volontaires ou miser sur un autre dispositif de gestion de proximité.

Panneaux solaires obligatoires sur certains parkings

Les nouveaux parcs de stationnement extérieurs d'entreprise de plus de 500 m2 doivent être ombragés par des arbres ou par des panneaux solaires. Les parkings existants de plus de 1.500 m2 sont aussi concernés.

Reprise gratuite des déchets du bâtiment par les distributeurs

Depuis le 1er mai 2023, les magasins de matériaux de construction les plus grands reprennent gratuitement les déchets de chantier à condition de les trier. A compter du 1er janvier, les métaux, bois et plastiques peuvent être apportés en mélange.

Logement : une prime de 5.000 euros en zone rurale

Pour aider les jeunes, les nouveaux entrepreneurs ou les travailleurs saisonniers à trouver un toit, les propriétaires qui réhabilitent des logements vacants depuis plus de deux ans en zone rurale pour les proposer à la location deviennent éligibles à une prime de 5.000 euros par logement.

Du "durable" à la cantine

Obligation pour toute la restauration collective de servir au moins 50% de produits "durables" ou sous signe officiel de qualité et d'origine, dont au moins 20% de produits en agriculture biologique.

Fruits et légumes sans plastique

Si les cerises, endives, salades, champignons, fraises ou graines germées bénéficient d'une dérogation, l'ensemble des fruits et légumes conditionnés en lots de moins de 1,5 kg ne pourront plus être commercialisés dans des emballages en plastique.

Hausse du timbre

Le prix du timbre va augmenter en moyenne de 8,3%. Le prix du timbre vert va lui passer de 1,16 à 1,29 euro, soit une hausse de plus de 11%.

Munitions dans les bureaux de tabac.

Les buralistes pourront vendre des munitions de catégorie C (pour la chasse principalement) et D (munitions variées dont l'acquisition est libre aux majeurs). Ils devront au préalable suivre une formation de deux jours et passer une convention avec un armurier référent pour obtenir un agrément du préfet.

Revalorisation du taux du PEL

Le taux de rémunération des nouveaux plans d'épargne logement (PEL) signés à partir du 1er janvier passe à 2,25%, contre 2% actuellement.

Violences intrafamiliales

Tribunaux et cours d'appel sont dotés d'un "pôle spécialisé dans les violences intrafamiliales" pour mieux articuler les procédures pénales, à l'égard des conjoints ou parents violents, avec les procédures civiles - instruites par un juge des enfants ou par un juge aux affaires familiales chargé de rendre une ordonnance de protection en faveur d'une femme en danger ou de statuer sur l'autorité parentale.


Conférence internationale sur la Syrie: nouvel acte dans les relations franco-syriennes

Cette photo montre un monument représentant le défunt président syrien Hafez al-Assad, recouvert d'un drapeau de l'époque de l'indépendance, sur une autoroute à l'entrée de Damas, le 21 décembre 2024. (AFP)
Cette photo montre un monument représentant le défunt président syrien Hafez al-Assad, recouvert d'un drapeau de l'époque de l'indépendance, sur une autoroute à l'entrée de Damas, le 21 décembre 2024. (AFP)
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  • La conférence internationale sur la Syrie qui se tient demain jeudi à Paris marque une nouvelle étape dans l'engagement de la France dans ce pays
  • L’objectif de la conférence, qui sera clôturée par le président français Emmanuel Macron, est de coordonner les efforts pour une transition inclusive en Syrie, mobiliser les pays voisins et traiter des questions relatives à la justice transitionnelle

PARIS : La conférence internationale sur la Syrie qui se tient demain jeudi à Paris marque une nouvelle étape dans l'engagement de la France dans ce pays et prépare le terrain à une visite du président syrien de l'autorité de transition Ahmad  al-Chareh dans les prochaines semaines.

Il s’agit de la troisième Conférence internationale sur la Syrie depuis la chute de l’ancien président syrien Bachar al-Assad le 8 décembre dernier, les deux premières éditions ayant eu lieu à Aqaba et la seconde à Riad.

Cette conférence ministérielle, durant laquelle la Syrie sera représentée par son ministre des affaires étrangères Assaad al-Chaibani, « revêt une importance particulière », selon le palais de l’Elysée, et se tient pour la première fois, dans un format élargi, incluant les pays arabes et les principales organisations régionales.

Sont notamment présents la Ligue des États arabes, le Conseil de coopération du Golfe, ainsi que la Turquie, les États-Unis, la France, l’Union européenne et les Nations unies, représentées par l’Envoyé spécial du Secrétaire général.

« Cette mobilisation reflète la reconnaissance collective des enjeux majeurs auxquels la Syrie est confrontée aujourd’hui, qu’il s’agisse de sécurité, de stabilisation ou de relèvement économique », affirme l’Elysée.

L’objectif de la conférence, qui sera clôturée par le président français Emmanuel Macron, est de coordonner les efforts pour une transition inclusive en Syrie, mobiliser les pays voisins et traiter des questions relatives à la justice transitionnelle.

Elle témoigne d’après l’Elysée, de la mobilisation de la communauté internationale aux côtés du peuple syrien, et constitue une étape majeure pour coordonner l’aide internationale vers ce pays.

Revenant sur l’entretien téléphonique qui a eu lieu récemment entre Macron et Al-Charaa, l’Elysée indique que le président « a réaffirmé notre soutien à une transition démocratique conforme aux aspirations du peuple syrien et notre engagement dans la lutte contre le terrorisme ».

Il l’a également invité Al-Charaa à se rendre en France dans les prochaines semaines, marquant ainsi « une nouvelle étape dans notre engagement diplomatique ».

D’autre part, la conférence internationale va débattre également de la manière dont   la Syrie pourra contribuer à la stabilité des pays voisins, en particulier le Liban, à travers un renforcement du contrôle sur la frontière syro-libanaise, et de sa capacité à affirmer sa souveraineté en dehors de toute ingérences étrangères.

Autre question importante, la levée des sanctions, qui revêt un caractère crucial pour le redressement économique du pays, à ce sujet l’Elysée indique que le travail au sein de l'union européenne a permis d'obtenir un accord le 27 janvier dernier, qui donne lieu à une levée des sanctions sectorielles, notamment sur les secteurs des transports et de l'énergie.

« Cette levée des sanctions, est évidemment essentielle pour que nous puissions travailler au relèvement économique de la Syrie. C'est un défi majeur pour les autorités de transition et une partie du débat que nous aurons avec elle ».

Concernant les sanctions américaines, l’Elysée indique que « notre compréhension, c'est que la nouvelle administration américaine est encore en cours d'examen de sa position sur la Syrie. Il ne nous semble pas que cette position sera clarifiée à l'occasion de cette conférence et que cet examen se poursuit encore aujourd'hui à Washington ».

Depuis 2011, la France a constamment soutenu les aspirations démocratiques du peuple syrien, malgré les années terribles de répression, de bombardements et de violations des droits humains commises par le régime de Bachar al-Assad.

« Notre engagement s’est traduit par un soutien humanitaire massif » souligne le palais présidentiel, « nous avons alloué plus de 100 millions d’euros depuis le début de la crise, avec un effort continu de 50 millions d’euros par an pour répondre aux besoins des populations, tant à l’intérieur de la Syrie que dans les camps de réfugiés des pays voisins (Turquie, Irak, Jordanie, Liban).

Mais ce soutien ne s’arrête pas là, puisque « nous avons également appuyé la société civile syrienne à travers un soutien aux médias indépendants », tels que Radio Rosana, ainsi que la création d’un incubateur de médias en Turquie.

Il comporte également, une aide à la gouvernance, et un appui aux initiatives de justice transitionnelle, notamment via le soutien aux défenseurs des droits des victimes de torture et de disparition forcée.

Cette conférence s’accompagne de différents évènements, dont une conférence organisée à l’Institut du monde arabe (IMA) entre des représentants de la société civile syrienne, groupés dans la plateforme « Madaniya » soutenue par la France, qui a débouchée sur des recommandations qui seront soumises à la conférence ministérielle, sur la manière de lutter contre l’impunité et les innombrables abus commis par le régime déchu en matière de droits de l’homme.

Un autre événement aura lieu dans la matinée de demain avant l’ouverture de la conférence internationale, et porte sur l’élaboration d’une stratégie qui permette de coordonner l'aide internationale, puisque cette aide est fragmentée, territorialement et politiquement.


Face à Trump, l'Europe doit "se réveiller", estime le gouverneur de la Banque de France

Le gouverneur de la Banque de France, François Villeroy de Galhau, participe à une session lors de la réunion annuelle du Forum économique mondial (WEF) à Davos, le 16 janvier 2024. (AFP)
Le gouverneur de la Banque de France, François Villeroy de Galhau, participe à une session lors de la réunion annuelle du Forum économique mondial (WEF) à Davos, le 16 janvier 2024. (AFP)
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  • Le gouverneur de la Banque de France, François Villeroy de Galhau, a appelé mercredi l'Union européenne à "se réveiller" pour innover "plus vite" face à "l'imprévisibilité" de la politique économique du président américain Donald Trump
  • Il faut "muscler la capacité d'innovation et de production en Europe", "investir mieux dans les technologies d'avenir et innover plus vite avec des simplifications", a-t-il ajouté

PARIS: Le gouverneur de la Banque de France, François Villeroy de Galhau, a appelé mercredi l'Union européenne à "se réveiller" pour innover "plus vite" face à "l'imprévisibilité" de la politique économique du président américain Donald Trump.

"Il est très souhaitable que l'Europe se réveille", a déclaré M. Villeroy de Galhau sur France Culture.

Il faut "muscler la capacité d'innovation et de production en Europe", "investir mieux dans les technologies d'avenir et innover plus vite avec des simplifications", a-t-il ajouté.

"L'Europe a beaucoup d'atouts", a-t-il développé, évoquant un marché unique d'environ 450 millions de consommateurs et des start-up, "mais l'Europe s'est un peu endormie face à la vague d'innovation née largement aux Etats-Unis et en partie en Chine".

La Banque de France prévoit une croissance économique de 0,1% à 0,2% en France au premier trimestre, dans un contexte de fortes incertitudes. Pour 2025, elle table sur une hausse de 0,9%, comme le gouvernement.

"S'il y a un maître mot aujourd'hui qui menace l'économie, c'est cette incertitude qui engendre l'attentisme des entrepreneurs qui diffèrent leurs investissements ou même des consommateurs (...) qui diffèrent leurs achats et qui préfèrent épargner", a prévenu François Villeroy de Galhau.

"De ce point de vue-là, l'imprévisibilité de Monsieur Trump (...) ne tient pas lieu de stratégie économique efficace. Partout dans le monde, cela augmente l'incertitude et donc cela pèse sur la confiance et la croissance", a-t-il ajouté.

Concernant Elon Musk, chargé par  Donald Trump de tailler dans les dépenses de l'Etat fédéral, "un innovateur génial" qui déploie toutefois "des méthodes extrêmement brutales", le gouverneur a dit espérer que "les forces de rappel de la démocratie et de l'économie américaine joueront".

"Le protectionnisme, ça peut apparaître séduisant à court terme - on se dit qu'on protège son économie - mais toujours et partout, c'est perdant dans la durée", a-t-il jugé.

Alors que l'inflation a baissé en France et que le taux de chômage s'est établi à 7,3% au quatrième trimestre 2024, "il reste deux maladies économiques sérieuses", a estimé François Villeroy de Galhau.

Pour la France, il a cité "le problème" des finances publiques et de la dette. Pour l'Europe, celui d'une croissance et d'une innovation insuffisantes.

Alors que l'économie européenne "tourne autour d'une croissance de 1%" elle est "entre 2% et 3%" aux Etats-Unis, "et année après année, ça creuse l'écart".


Macron et Modi à Marseille pour vanter le partenariat franco-indien

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  • Après l'inauguration du nouveau consulat général d'Inde dans la cité phocéenne, le point saillant de cette visite sera un déplacement sur le chantier du réacteur expérimental de fusion nucléaire Iter, à Saint-Paul-lès-Durance
  • Ce projet international qui vise à révolutionner la production d'énergie implique notamment New Delhi. Les deux pays pourraient profiter de la visite pour préciser la nouvelle coopération qu'ils entendent lancer dans le nucléaire civil

MARSEILLE: Le président français Emmanuel Macron et le Premier ministre indien Narendra Modi sont mercredi à Marseille pour y vanter le partenariat entre leurs pays, symbole selon Paris de l'"indépendance" française à l'heure de la confrontation entre les Etats-Unis et la Chine.

Après l'inauguration du nouveau consulat général d'Inde dans la cité phocéenne, le point saillant de cette visite sera un déplacement sur le chantier du réacteur expérimental de fusion nucléaire Iter, à Saint-Paul-lès-Durance, jouxtant le site nucléaire du CEA de Cadarache, à 70 km de là.

Ce projet international qui vise à révolutionner la production d'énergie implique notamment New Delhi. Les deux pays pourraient profiter de la visite pour préciser la nouvelle coopération qu'ils entendent lancer dans le nucléaire civil sur les petits réacteurs modulaires (SMR).

Le programme a été écourté par rapport à sa version initiale: l'hommage aux soldats indiens morts en France pendant la première Guerre mondiale, envisagé au cimetière marseillais de Mazargues, ainsi qu'une séquence au port de la cité phocéenne ont été annulés.

Pour autant, les deux dirigeants "travailleront également sur les questions commerciales, notamment dans le cadre du développement du corridor Imec entre l'Europe et l'Inde, et la montée en puissance des échanges", selon l'Elysée.

Ce corridor passant par le Moyen-Orient est "un catalyseur formidable", a dit mardi Emmanuel Macron en clôture d'un forum d'affaires franco-indien, "nous allons mobiliser des projets concrets et des investissements". Son entourage avait évoqué la semaine dernière des projets dans les secteurs portuaire et énergétique.

Paris espère aussi avancer dans les négociations à plusieurs milliards d'euros sur l'achat par New Delhi d'avions de chasse français Rafale version marine et de sous-marins Scorpène.

En emmenant Narendra Modi dans sa "ville de cœur", Emmanuel Macron soigne une nouvelle fois sa relation avec le pays le plus peuplé de la planète, déjà invité au défilé du 14-Juillet en 2023.

Mardi soir, les deux hommes ont dîné dans un restaurant de Cassis, sur la Méditerranée, après avoir coprésidé le sommet sur l'intelligence artificielle à Paris.

"Intimité particulière" 

"L'Inde et la France sont deux grandes puissances et ont une intimité particulière qui est que nous respectons, nous voulons travailler avec les Etats-Unis d'Amérique, nous voulons travailler avec la Chine, mais on ne veut dépendre de personne", a expliqué le président français dimanche dans une interview télévisée.

"On veut être indépendants", a-t-il insisté, en mettant en avant sa "stratégie indopacifique".

Mardi, Narendra Modi a assuré que ce "partenariat ne se limite pas" aux relations bilatérales. "Nous travaillons ensemble pour trouver des solutions aux défis mondiaux auxquels nous sommes confrontés", et "renforcer notre coopération dans tous les domaines", a-t-il dit.

Pour un ancien ministre français, c'est une "bonne intuition" d'Emmanuel Macron, car "Modi, à la tête d'une puissance en devenir, a trouvé une position d'équilibre entre Américains, Chinois et Russes".

"Il y a une constance rhétorique de la France à vouloir se poser en pont entre le Nord et le Sud", estime Bertrand Badie, professeur à Sciences-Po.

Mais ce spécialiste des relations internationales prévient aussi qu'à force de vouloir afficher sa proximité avec New Delhi, "cela oblige Macron à passer sous silence la politique intérieure" du Premier ministre ultranationaliste hindou, décrié par ses opposants et des défenseurs des droits humains pour sa dérive autocratique.

De Marseille, Narendra Modi s'envolera à la mi-journée pour les Etats-Unis, à la rencontre du nouveau président américain Donald Trump.