Smic, permis, buralistes ce qui change au 1er janvier

Pôle emploi change de nom pour devenir France Travail avec nouveau logo à la clef (Photo, AFP).
Pôle emploi change de nom pour devenir France Travail avec nouveau logo à la clef (Photo, AFP).
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Publié le Vendredi 29 décembre 2023

Smic, permis, buralistes ce qui change au 1er janvier

  • Hausse du Smic, les ados à 17 ans seuls au volant et des cartouches de fusil chez les buralistes... Tour d'horizon de ce qui change au 1er janvier 2024
  • Le salaire minimum de croissance (Smic) est revalorisé de façon automatique de 1,13% du fait de la hausse des prix

PARIS: Hausse du Smic, les ados à 17 ans seuls au volant et des cartouches de fusil chez les buralistes... Tour d'horizon de ce qui change au 1er janvier 2024.

Le Smic mensuel gagne 15 euros

Le salaire minimum de croissance (Smic) est revalorisé de façon automatique de 1,13% du fait de la hausse des prix. Il passe de 1.383,08 euros nets mensuels à 1.398,69 euros, soit une augmentation de 15,61 euros nets par mois.

Le salaire de base des agents publics est, quant à lui, revalorisé de cinq points d’indice au 1er janvier, soit une augmentation mensuelle d’environ 25 euros bruts.

Des changements pour MaPrimeRénov'

Le dispositif est recentré sur les rénovations d'ampleur, principalement pour les passoires thermiques (logements classés F et G). Pour en bénéficier, il faudra gagner au moins deux classes énergétiques sur le diagnostic de performance énergétique, et réaliser au moins deux gestes d'isolation et un de ventilation.

L'aide à l'installation de pompes à chaleur air-eau ou géothermiques, ou le raccordement à un réseau de chaleur urbain, passe de 1.000 à 2.000 euros pour les ménages modestes et intermédiaires.

Lancement du dispositif MaPrimeAdapt’

Elle permet aux plus de 70 ans et aux personnes handicapées de bénéficier d’une aide pour réaliser des travaux d’adaptation de leur logement, par exemple le remplacement de la baignoire par une douche de plain-pied ou l’installation d’un monte-escalier électrique. Cette prime peut financer 50 ou 70% des travaux, selon les ressources du demandeur.

Indemnisation des stages en lycée professionnel

Toutes les périodes de stage des lycéens professionnels effectuées depuis la rentrée scolaire 2023 donneront lieu avec effet rétroactif à une allocation de stage à partir de janvier, allant de 50 euros par semaine (en classe de seconde) à 100 euros par semaine (en terminale).

Adieu Pôle emploi

Pôle emploi change de nom pour devenir France Travail avec nouveau logo à la clef. Prévue par la loi "plein emploi", France Travail est censée permettre une meilleure coordination des acteurs du service public de l'emploi.

Seul au volant à 17 ans

Les jeunes âgés de 17 ans révolus pourront conduire dès l'obtention de leur code et de leur permis B. Il était précédemment possible d’obtenir son permis de conduire à 17 ans en conduite accompagnée.

Excès de vitesse

Les excès de vitesse, inférieurs à 5 km/h, jusqu'ici sanctionnés du retrait d'un point sur le permis de conduire et d'une amende forfaitaire allant de 68 à 135 euros, seront désormais uniquement sanctionnés par contravention.

Leasing social

Le gouvernement finance une offre de location de voiture électrique (neuve ou d’occasion) pour moins de 100 euros par mois (hors assurance). Cette offre de location est accessible aux foyers dont le revenu fiscal de référence ne dépasse pas 15.400 euros par an (par part). Elle est réservée dans un premier temps aux "gros rouleurs", qui habitent à 15 kilomètres ou plus de leur travail ou parcourent plus de 8.000 km par an.

ZFE

A Strasbourg, Lyon et Grenoble, les véhicules classés Crit’Air 4 (voitures diesel d’avant 2006, deux-roues d’avant juillet 2004) ne peuvent plus circuler en pleine journée, en semaine, dans les zones à faibles émissions (ZFE).

Vélos d’occasion

Les aides à l’achat pour les vélos s’ouvrent aux vélos d’occasion selon les mêmes modalités que pour les vélos neufs, pour les plus petits revenus ou pour les professionnels : dans la limite de 40% du coût du vélo, avec un plafonnement entre 150 et 3.000 euros selon les types de vélo.

Reprise des pneus

Les particuliers peuvent désormais déposer gratuitement jusqu’à 8 pneus usagés par an chez un distributeur, sans obligation d’achat de nouveau pneu.

Un "bonus réparation" plus avantageux

Faire réparer l'écran de son portable cassé accidentellement donne droit à une ristourne de 25 euros. Le réparateur doit être labellisé "QualiRépar".

Le "bonus réparation" est étendu à 73 appareils ménagers (au lieu de 49) et doublé pour cinq appareils du quotidien : 50 euros pour le lave-linge, lave-vaisselle et sèche-linge, 40 euros pour l'aspirateur, 60 euros pour le téléviseur.

Tri des déchets organiques

Les collectivités territoriales devront mettre à disposition de leurs administrés une solution de tri à la source de leurs déchets organiques (déchets verts, déchets alimentaires). Elles peuvent les collecter en porte-à-porte, installer des points d'apport volontaires ou miser sur un autre dispositif de gestion de proximité.

Panneaux solaires obligatoires sur certains parkings

Les nouveaux parcs de stationnement extérieurs d'entreprise de plus de 500 m2 doivent être ombragés par des arbres ou par des panneaux solaires. Les parkings existants de plus de 1.500 m2 sont aussi concernés.

Reprise gratuite des déchets du bâtiment par les distributeurs

Depuis le 1er mai 2023, les magasins de matériaux de construction les plus grands reprennent gratuitement les déchets de chantier à condition de les trier. A compter du 1er janvier, les métaux, bois et plastiques peuvent être apportés en mélange.

Logement : une prime de 5.000 euros en zone rurale

Pour aider les jeunes, les nouveaux entrepreneurs ou les travailleurs saisonniers à trouver un toit, les propriétaires qui réhabilitent des logements vacants depuis plus de deux ans en zone rurale pour les proposer à la location deviennent éligibles à une prime de 5.000 euros par logement.

Du "durable" à la cantine

Obligation pour toute la restauration collective de servir au moins 50% de produits "durables" ou sous signe officiel de qualité et d'origine, dont au moins 20% de produits en agriculture biologique.

Fruits et légumes sans plastique

Si les cerises, endives, salades, champignons, fraises ou graines germées bénéficient d'une dérogation, l'ensemble des fruits et légumes conditionnés en lots de moins de 1,5 kg ne pourront plus être commercialisés dans des emballages en plastique.

Hausse du timbre

Le prix du timbre va augmenter en moyenne de 8,3%. Le prix du timbre vert va lui passer de 1,16 à 1,29 euro, soit une hausse de plus de 11%.

Munitions dans les bureaux de tabac.

Les buralistes pourront vendre des munitions de catégorie C (pour la chasse principalement) et D (munitions variées dont l'acquisition est libre aux majeurs). Ils devront au préalable suivre une formation de deux jours et passer une convention avec un armurier référent pour obtenir un agrément du préfet.

Revalorisation du taux du PEL

Le taux de rémunération des nouveaux plans d'épargne logement (PEL) signés à partir du 1er janvier passe à 2,25%, contre 2% actuellement.

Violences intrafamiliales

Tribunaux et cours d'appel sont dotés d'un "pôle spécialisé dans les violences intrafamiliales" pour mieux articuler les procédures pénales, à l'égard des conjoints ou parents violents, avec les procédures civiles - instruites par un juge des enfants ou par un juge aux affaires familiales chargé de rendre une ordonnance de protection en faveur d'une femme en danger ou de statuer sur l'autorité parentale.


Cyberharcèlement de Brigitte Macron: dix personnes jugées à Paris

Le président français Emmanuel Macron (G) et son épouse Brigitte Macron posent avant une réunion avec le prince héritier de Jordanie au palais de l'Élysée à Paris, le 8 octobre 2025. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron (G) et son épouse Brigitte Macron posent avant une réunion avec le prince héritier de Jordanie au palais de l'Élysée à Paris, le 8 octobre 2025. (AFP)
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  • Dix personnes, dont l’influenceur “Zoé Sagan” et la médium Amandine Roy, sont jugées à Paris pour cyberharcèlement contre Brigitte Macron
  • Cette audience intervient alors que le couple présidentiel a aussi déposé plainte aux États-Unis contre la diffusion internationale de cette infox, notamment relayée par la militante d’extrême droite américaine Candace Owens

PARIS: Dix personnes sont jugées à partir de lundi devant le tribunal correctionnel de Paris pour cyberharcèlement à l'encontre de Brigitte Macron, cible d'une infox virale selon laquelle elle serait une femme transgenre.

Élu, galeriste, enseignant, médium, ou encore informaticien: huit hommes et deux femmes doivent comparaître à partir de 13H30. Leur procès doit se poursuivre mardi après-midi.

Cette audience intervient après que le couple présidentiel a engagé, fin juillet, des poursuites aux États-Unis pour diffamation, en lien avec cette infox ayant dépassé les frontières françaises sur la transidentité imputée à l'épouse du chef de l'État.

Âgés de 41 à 60 ans, les prévenus sont soupçonnés d'avoir tenu à l'égard de Brigitte Macron de nombreux propos malveillants sur son "genre", sa "sexualité", assimilant sa différence d'âge avec son mari à de la "pédophilie", selon le parquet de Paris.

L'enquête pour cyberharcèlement a été confiée à la brigade de répression de la délinquance contre la personne (BRDP) après une plainte déposée par Brigitte Macron le 27 août 2024, conduisant à plusieurs vagues d'interpellations, notamment en décembre 2024 et en février 2025.

Sollicité par l'AFP, l'avocat de Brigitte Macron, Me Jean Ennochi, n'a pas donné suite, ni voulu dire si la première dame serait présente ou non à l'audience.

Parmi les prévenus, le publicitaire Aurélien Poirson-Atlan, 41 ans, connu et suivi sur les réseaux sociaux sous le pseudonyme de "Zoé Sagan". Son compte X, suspendu depuis, a fait l'objet de plusieurs plaintes et est souvent présenté comme lié aux sphères complotistes.

Outre ses propos visant Brigitte Macron, "Zoé Sagan" est connu pour avoir diffusé sur les réseaux sociaux les vidéos à caractère sexuel de Benjamin Griveaux, macroniste qui avait renoncé en février 2020 à briguer la mairie de Paris pour le parti présidentiel à la suite du scandale.

- "Rebondir sur l'actualité" -

La "médium", "journaliste" et "lanceuse d'alerte" de 51 ans, Delphine J., connue sous le pseudo d'Amandine Roy, sera également jugée. Elle a largement contribué à relayer la rumeur selon laquelle Brigitte Macron, née Trogneux, n'aurait jamais existé et que son frère Jean-Michel aurait pris cette identité après avoir transitionné.

Delphine J. n'a fait que "rebondir sur l'actualité", selon son avocate, Maud Marian, ajoutant "qu'aucun message n'a directement été adressé à Mme Macron."

Condamnée pour diffamation en première instance en septembre 2024 par la justice française, aux côtés de Natacha Rey, à payer plusieurs milliers d'euros de dommages et intérêts à Brigitte Macron et 5.000 à son frère Jean-Michel Trogneux, elle a été relaxée en appel le 10 juillet dernier.

Brigitte Macron et son frère se sont pourvus en cassation contre cette décision.

L'écart d'âge de 24 ans entre les époux Macron explique en partie la propagation de cette rumeur qui s'est exportée bien au-delà du pays.

Née dès l'élection d'Emmanuel Macron en 2017, l'infox transphobe est devenue virale aux États-Unis où le couple présidentiel a engagé cet été des poursuites contre la podcasteuse d'extrême droite Candace Owens, auteure d'une série de vidéos intitulée "Becoming Brigitte" ("Devenir Brigitte").

Plusieurs des personnes qui seront jugées à Paris pour cyberharcèlement ont relayé des publications de l'influenceuse MAGA. Sur une Une détournée du magazine Time, où Brigitte Macron apparaît en "homme de l'année", on peut lire le mot "Excellent".

Dans une autre publication, un prévenu relaie la présence de "2.000 personnes" prêtes à aller faire du "porte-à-porte à Amiens pour y voir clair dans l'affaire Brigitte", promettant l'implication de blogueurs américains.

Les prévenus encourent deux ans d'emprisonnement.


Début de l'examen d'un budget de la sécu explosif entre réforme suspendue et économies renforcées

Le Premier ministre français Sébastien Lecornu s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, la chambre basse du Parlement français, à Paris, le 21 octobre 2025. (AFP)
Le Premier ministre français Sébastien Lecornu s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, la chambre basse du Parlement français, à Paris, le 21 octobre 2025. (AFP)
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  • L’Assemblée nationale entame l’examen du budget de la Sécurité sociale 2026, marqué par des économies drastiques et la suspension de la réforme des retraites jusqu’en 2028
  • Le projet, jugé austère et injuste par les oppositions et les associations, prévoit notamment une hausse des franchises médicales, un gel des prestations sociales et une faible progression des dépenses de santé

PARIS: L'Assemblée nationale se saisit lundi du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2026, dont l'examen a été repoussé pour intégrer la suspension de la réforme des retraites, et qui s'annonce explosif avec des économies exceptionnellement fortes.

Dès mardi dernier, plusieurs ministres (Santé, Comptes publics, Travail, Solidarités) ont répondu devant les députés, en commission des Affaires sociales, à une série de questions et critiques sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS). Celui-ci prévoit des économies massives pour réduire le déficit à 17,5 milliards en 2026 (23 milliards en 2025).

"C'est une copie de départ", "le débat est ouvert" et la version finale "sera bien différente", ont-ils répété, cherchant à déminer le terrain tout en affirmant la nécessité de maîtriser les dépenses, et "responsabiliser" tous les acteurs.

Le début de l'examen du projet de loi en commission à l'Assemblée était initialement prévu jeudi. Mais celui-ci a dû être repoussé à 9H00 lundi, après que le gouvernement a déposé une "lettre rectificative" intégrant directement au texte la suspension de la réforme des retraites, promise aux socialistes en échange de leur non-censure.

Le projet suspend jusqu'à janvier 2028 la marche en avant vers les 64 ans, tout comme le relèvement du nombre de trimestres à cotiser pour partir à taux plein.

- Les retraités mis à contribution -

Lundi, les Républicains proposeront de supprimer cette suspension, tandis que les socialistes chercheront à y intégrer les carrières longues.

Si l'Assemblée vote la suspension, le Sénat, contrôlé par la droite et les centristes, rétablira la réforme des retraites, a d'ores et déjà prévenu samedi le président de la chambre haute du Parlement, Gérard Larcher.

Le coût de la suspension est estimé à 100 millions d'euros en 2026 et 1,4 milliard d'euros en 2027.

Pour la financer, les options retenues - une mise à contribution des complémentaires santé et des retraités - font controverse. D'autant que le projet de budget de la sécu mis sur la table par le gouvernement Lecornu 2 est d'une exceptionnelle rigueur financière.

L'exécutif y limite la hausse des dépenses d'Assurance maladie à 1,6%, alors qu'elles progressent naturellement chaque année d'environ 4%, poussées notamment par le vieillissement de la population. Et il table sur sept milliards d'économies en santé, pour beaucoup douloureuses.

Plusieurs mesures ciblent les malades: nouvelle hausse des franchises (reste à charge des patients sur les consultations et médicaments), moindre remboursement chez le dentiste, limitation de la durée d'un premier arrêt maladie...

Ce projet est "profondément injuste et inefficace", a jugé France Assos Santé, principale fédération d'associations de patients.

Autres propositions décriées: une taxation supplémentaire des complémentaires santé, des cotisations patronales sur les tickets restaurant et oeuvres du CSE, ou encore une surcotisation sur les dépassements d'honoraires des médecins.

A l'hôpital, c'est "la pire cure d'économies depuis les années 2010", selon les fédérations hospitalières.

- Désaccords profonds -

Le gel des pensions et de l'ensemble des prestations sociales (RSA, allocations familiales, APL...) en 2026, pour dégager 3,6 milliards d'euros d'économies, devrait aussi provoquer de vifs débats.

Comme pour le projet de loi de finances, le Premier ministre Sébastien Lecornu s'est engagé à ne pas utiliser l'arme constitutionnelle du 49.3 pour faire adopter ce texte de près de 680 milliards d'euros de dépenses, soit plus que le projet de budget de l'Etat. Or, les désaccords entre forces politiques sont profonds, et le temps imparti limité.

Au total, 1.575 amendements ont été déposés sur le texte, selon un décompte de l'Assemblée vendredi soir.

Les débats doivent a priori se terminer en commission vendredi prochain. Le texte doit ensuite arriver dans l'hémicycle le 4 novembre, avec un vote prévu le 12, avant sa transmission au Sénat.

Les discussions autour du budget de l'Etat ont, elles, débuté depuis une semaine à l'Assemblée.

L'équation s'annonce particulièrement difficile pour le gouvernement Lecornu, face aux injonctions contradictoires des groupes politiques.

Le patron des socialistes Olivier Faure a agité dimanche le spectre d'une nouvelle dissolution si le gouvernement ne cède pas dans les prochains jours sur une taxe sur les hauts patrimoines.


Un nouvel élan pour le dialogue culturel entre la France et l’Arabie saoudite

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  • La France et l’Arabie saoudite ont signé un accord prévoyant la création d’un pavillon saoudien permanent au Centre Pompidou, vitrine de l’art contemporain et du dialogue culturel
  • Ce partenariat s’accompagne du développement du Musée d’art contemporain d’AlUla et d’une exposition commune en 2026, prolongeant huit ans de coopération exemplaire entre les deux pays

PARIS: Un nouvel accord culturel vient renforcer les liens entre la France et l’Arabie saoudite. À l’occasion d’une rencontre à Paris entre le Prince Badr ben Abdullah ben Farhan Al Saud, ministre saoudien de la Culture et gouverneur de The Royal Commission for AlUla, et Rachida Dati, ministre française de la Culture, un partenariat a été signé entre la Royal Commission for AlUla et le Centre Pompidou.

La cérémonie s’est déroulée en présence de Jean-Yves Le Drian, président de l’Agence française pour le développement d’AlUla (AFALULA), Abeer M. AlAkel, directrice générale de la Royal Commission for AlUla, et Laurent Le Bon, président du Centre Pompidou.

L’accord prévoit la création d’un pavillon permanent du Royaume d’Arabie saoudite au Centre Pompidou. Ce nouvel espace sera une vitrine de l’art saoudien, arabe et international, et incarnera la volonté commune des deux pays de renforcer le dialogue entre les cultures et de promouvoir l'art contemporain.

Le partenariat vise également à développer le Musée d’art contemporain d’AlUla, en Arabie saoudite, ainsi qu’à présenter de nouvelles œuvres lors de l’exposition “Arduna”, programmée en janvier 2026 dans le cadre du Festival des Arts d’AlUla. Cet événement, fruit d’une collaboration entre Arts AlUla, le Centre Pompidou et AFALULA, illustrera la dynamique culturelle en plein essor autour du site historique d’AlUla.

Ce projet s’inscrit dans la continuité de la coopération franco-saoudienne engagée depuis huit ans autour d’AlUla, oasis millénaire devenue un symbole d’innovation et de partage.

Pour Paris comme pour Riyad, cet accord marque une nouvelle étape dans la diplomatie culturelle, où la collaboration artistique devient un vecteur de rapprochement et de compréhension mutuelle.