Budget 2024: Le Conseil constitutionnel barre la route à la Fifa

C'est un sérieux obstacle au retour à Paris du siège de la Fifa: le Conseil constitutionnel a censuré jeudi l'avantageux régime fiscal octroyé aux fédérations sportives internationales dans le budget 2024 (Photo, AFP).
C'est un sérieux obstacle au retour à Paris du siège de la Fifa: le Conseil constitutionnel a censuré jeudi l'avantageux régime fiscal octroyé aux fédérations sportives internationales dans le budget 2024 (Photo, AFP).
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Publié le Vendredi 29 décembre 2023

Budget 2024: Le Conseil constitutionnel barre la route à la Fifa

  • Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi l'avantageux régime fiscal octroyé aux fédérations sportives internationales dans le budget 2024
  • Créée dans la capitale française en 1904, la Fifa a déménagé à Zurich en 1932 et y a localisé son siège principal depuis 2007

PARIS: C'est un sérieux obstacle au retour à Paris du siège de la Fifa: le Conseil constitutionnel a censuré jeudi l'avantageux régime fiscal octroyé aux fédérations sportives internationales dans le budget 2024, invoquant l'égalité devant l'impôt.

Porté par le député Renaissance Mathieu Lefèvre, un amendement retenu dans la version finale de la loi de finances prévoyait d'exonérer d'impôt sur les sociétés et de plusieurs cotisations (CFE, CVAE) ces fédérations pour "leurs missions de gouvernance du sport ou de promotion de la pratique du sport".

Cet amendement prévoyait également une exonération d'impôt sur le revenu pour les salariés des fédérations sportives internationales domiciliés en France pendant cinq ans.

Si l'amendement ne mentionnait jamais nommément la Fédération internationale de football (Fifa), c'est bien la principale instance qui semblait concernée par ce dispositif.

Mais en prévoyant d'accorder ces avantages fiscaux "au seul motif" qu'une fédération sportive internationale était "reconnue par le Comité international olympique" (CIO), "le législateur n’a pas fondé son appréciation sur des critères objectifs et rationnels en fonction du but qu’il s’est proposé", ont tranché les Sages.

"Par conséquent, le Conseil constitutionnel censure comme méconnaissant le principe d’égalité devant les charges publiques l’article 31 de la loi déférée", compliquant un retour du siège de la Fifa à Paris.

Sollicitée par l'AFP, la Fifa n'était pas joignable jeudi soir.

Créée dans la capitale française en 1904, la Fifa a déménagé à Zurich en 1932 et y a localisé son siège principal depuis 2007.

Le député LFI Eric Coquerel, président de la commission des Finances de l'Assemblée nationale, s'est réjoui de voir retoqué cet amendement "scandaleux" qui "instituait de véritables zones franches fiscales et sociales pour attirer les fédérations internationales".

"Exonération fiscale pour la Fifa censurée", s'est aussi félicitée la députée PS Valérie Rabault.

Cadeau fiscal

Malgré ce revers pour le camp présidentiel, les Sages ont validé l'essentiel de la loi de finances, jugeant que sa procédure d'adoption avait bien été conforme à la Constitution, et que les prévisions économiques sur lesquelles elle repose sont sincères.

L'amendement rejeté jeudi par les Sages avait déjà été supprimé lors de l'examen au Sénat du projet de budget pour 2024.

Mais le gouvernement, qui a fait passer sans vote la loi de finances en recourant à l'article 49.3 de la Constitution, l'a rétabli dans la version finale du texte, définitivement adopté à quelques jours de Noël.

Lors des débats au Sénat, l'élu LR Francis Szpiner avait dénoncé un "cadeau fiscal démesuré, incompréhensible, scandaleux et pour tour dire obscène", le sénateur communiste Pascal Savoldelli avait critiqué un avantage "indécent" octroyé aux fédérations sportives internationales.

Le ministre délégué chargé des Comptes publics, Thomas Cazenave, avait lui défendu une disposition fiscale inscrite "dans une stratégie globale" pour faire de la France une "nation sportive", et souligné que cet avantage ne concernerait pas les activités "lucratives" de la Fifa ou d'une autre fédération.

Dans leur communiqué de presse, jeudi, les Sages ont également estimé que l'affectation de l'épargne réglementée (Livret A, LDDS...) au financement de l'industrie de défense n'avait pas sa place dans une loi de finances.

Onze autres "cavaliers législatifs" - des dispositions ne relevant pas des lois de finances - ont été retoqués par le Conseil constitutionnel.

Mais "la censure de ces différentes dispositions ne préjuge pas de la conformité de leur contenu aux autres exigences constitutionnelles. Il est loisible au législateur, s’il le juge utile, d’adopter à nouveau de telles mesures" par un autre vecteur qu'une loi de finances, ont noté les Sages.

"Le gouvernement prend acte" de ces décisions, a déclaré Bercy par communiqué dans la soirée, sans aucun commentaire sur les fédérations sportives, mais en laissant entendre que certains cavaliers liés à la lutte contre la fraude pourraient figurer "dans des textes ultérieurs".

Bercy observe aussi que le Conseil constitutionnel a "validé le scénario macroéconomique du gouvernement" et "jugé conformes les grandes orientations" du budget, écologiques notamment, ainsi que la sortie progressive des différents boucliers.


Incendies: Paris sollicite l'aide européenne, état d'urgence en Espagne

L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie. (AFP)
L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie. (AFP)
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  • Face aux incendies qui ont conduit à l'évacuation de dizaines de milliers de personnes dans le sud-ouest de la France, le président Emmanuel Macron a demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE)
  • "Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque"

LEGE-CAP-FERRET: De violents incendies font toujours rage vendredi en Europe du Sud, en particulier en France qui doit recevoir rapidement de nouveaux renforts européens, et en Espagne où l'état d'urgence a été décrété près de Madrid.

L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie.

Face aux incendies qui ont conduit à l'évacuation de dizaines de milliers de personnes dans le sud-ouest de la France, le président Emmanuel Macron a demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE).

"Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque", a détaillé sur X le président français, en soulignant que "la situation reste sous très forte tension face aux incendies qui frappent le pays, en particulier en Gironde".

Près de Bordeaux (sud-ouest), plus de 400 personnes sont déjà arrivées par bateau à la jetée d'Arcachon pour fuir l'avancée des flammes après un ordre d'évacuation depuis la très touristique presqu'île du Cap-Ferret, a annoncé à l'AFP vendredi matin la mairie d'Arcachon.

L'ensemble des résidents a été priés d'évacuer par route ou voie maritime alors que les pompiers luttent contre un feu de forêt, d'origine probablement accidentelle, qui a parcouru 8.700 hectares au nord du bassin d'Arcachon. Cette région touristique sur la façade atlantique avait déjà été frappée par de violents incendies à l'été 2022.

"C'est une catastrophe, c'est horrible", a témoigné pour l'AFP Jean Gonçalves, 54 ans, qui habite Lège-Cap-Ferret depuis 30 ans et a quitté sa maison en catastrophe.

En short et claquettes, un tee-shirt noué autour du bas de son visage, il explique que la maison de son voisin, un chalet en bois dont les habitants avaient été évacués, a complètement brûlé. "J'ai vu le feu, c'est la maison juste à côté, je me suis dit, je dégage", a-t-il confié tôt vendredi, inquiet pour sa maison "et pour ses poules, dans un poulailler pas loin de la forêt".

La préfecture a ordonné tôt vendredi l'évacuation des "premiers villages de la presqu'île du Cap-Ferret", particulièrement fréquentée, sans préciser le nombre de personnes concernées.

Dans le département voisin des Landes, un autre incendie a été déclenché par un véhicule jeudi près de Biscarrosse et s'est rapidement propagé, parcourant plus de 2.500 hectares jusqu'aux portes de la ville et conduisant à l'évacuation de 23.000 personnes, selon les pompiers.

Le colonel Romain Moutard, directeur adjoint des pompiers du département, avait décrit jeudi un "feu apocalyptique". Vendredi matin, il a déclaré à l'AFP redouter une "journée encore plus criante" car "le vent forcit et change de sens".

Les forêts brûlent d'autant plus facilement que la végétation et les sols sont très secs depuis des mois, un phénomène accentué par les récentes canicules exceptionnelles. Selon une étude publiée jeudi par des climatologues du groupe World Weather Attribution, le changement climatique provoqué par les activités humaines rend la sécheresse actuelle plus sévère.

 Vent et sécheresse 

Dans le sud-est de la France, l'incendie qui touche le département du Var depuis trois jours a connu de nombreuses reprises de feu jeudi mais l'amélioration des conditions météo a permis le retour de certains évacués et devrait faciliter le travail des 800 pompiers engagés, selon la préfecture.

Parti mardi d'un champ, l'incendie a parcouru environ 2.700 hectares, et une cinquantaine de maisons ont été impactées, dont 25 détruites, selon la préfecture.

Etat d'urgence en Espagne 

En Espagne, la région de Madrid est traversée par les flammes. Au total, plus de 10.000 personnes ont été évacuées ces derniers jours et heures de la région de la capitale, où plusieurs feux de forêt sont actifs.

Le gouvernement espagnol a décrété l'état d'urgence national dans la région de Madrid et la province d'Avila voisine pour mobiliser davantage de ressources.

Au total, près de 125.000 hectares ont déjà brûlé depuis le 1er janvier en Espagne, selon Effis.

Et dans le sud de l'Italie, des dizaines de feux de forêt et de végétation, attisés par le vent chaud, font rage notamment en Sicile.

 


Incendies dans le Sud-Ouest: des dizaines de milliers d'évacués, renforts aériens attendus

Un habitant fait son jogging sur le site où un incendie s'est déclaré le 21 juillet et où deux pompiers ont perdu la vie en combattant les flammes à Mérignac, près de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac, dans le sud-ouest de la France, le 22 juillet 2026. (AFP)
Un habitant fait son jogging sur le site où un incendie s'est déclaré le 21 juillet et où deux pompiers ont perdu la vie en combattant les flammes à Mérignac, près de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac, dans le sud-ouest de la France, le 22 juillet 2026. (AFP)
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  • La préfecture de la Gironde a ordonné tôt vendredi l'évacuation de plusieurs villages de la presqu'île du Cap-Ferret, très touristique, précisant dans un communiqué que les flammes ont "franchi vers 1H00 la ligne d'appui
  • Près de 20.000 personnes avaient déjà été évacuées préventivement dans le secteur depuis le début de l'incendie mercredi et plusieurs maisons ont brûlé

LEGE-CAP-FERRET: Deux incendies font rage en Nouvelle-Aquitaine, où les feux ont parcouru 4.800 hectares en Gironde et 2.500 dans les Landes, provoquant l'évacuation de dizaines de milliers de personnes et poussant la France à solliciter des renforts aériens européens.

En Gironde, quelque 800 sapeurs-pompiers ont été mobilisés pour lutter contre le feu, d'origine probablement accidentelle, qui a parcouru 4.800 hectares au nord du bassin d'Arcachon, ravivant le spectre des méga-feux de l'été 2022 dans le département.

La préfecture de la Gironde a ordonné tôt vendredi l'évacuation de plusieurs villages de la presqu'île du Cap-Ferret, très touristique, précisant dans un communiqué que les flammes ont "franchi vers 1H00 la ligne d'appui mise en œuvre par les sapeurs-pompiers" pour tenter de stopper l'avancée du feu et protéger les habitats.

Près de 20.000 personnes avaient déjà été évacuées préventivement dans le secteur depuis le début de l'incendie mercredi et plusieurs maisons ont brûlé.

"C'est une catastrophe, c'est horrible", a témoigné pour l'AFP Jean Gonçalves, 54 ans, qui habite Lège-Cap-Ferret depuis 30 ans et a quitté sa maison en catastrophe.

En short et claquettes, un tee-shirt noué autour du bas de son visage, il explique que la maison de son voisin, un chalet en bois dont les habitants avaient été évacués, a complètement brûlé. "J'ai vu le feu, c'est la maison juste à côté, je me suis dit, je dégage", a-t-il confié tôt vendredi, inquiet pour sa maison "et pour ses poules, dans un poulailler pas loin de la forêt".

Un pompier en intervention à Lège a été blessé par une explosion, probablement d'une bouteille de gaz.

Face à une situation "sous très forte tension", le président Emmanuel Macron a annoncé dans la nuit de jeudi à vendredi avoir demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE).

"Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque", a-t-il précisé sur X.

Car en parallèle, un autre incendie a été déclenché par un véhicule jeudi après-midi près de Biscarrosse (Landes) et s'est rapidement propagé, parcourant plus de 2.500 hectares jusqu'aux portes de la ville et conduisant à l'évacuation de 23.000 personnes, selon le SDIS des Landes.

Dans son point de 7H00, la préfecture a décrit un feu qui "n'est pas sous contrôle", avec une "situation très évolutive et défavorable". Quelque 600 sapeurs-pompiers sont mobilisés.

Le colonel Romain Moutard, directeur adjoint du Sdis 40, avait décrit jeudi un "feu apocalyptique". Vendredi matin, il a déclaré à l'AFP redouter une "journée encore plus criante" car "le vent forcit et change de sens".

Sécheresse "pire qu'en 2022" 

En Gironde, la défense de Lège-Cap-Ferret, en bordure du massif forestier, se fait "îlot par îlot, maison par maison", a souligné Marc Vermeulen, directeur du Sdis en Gironde.

Parti de Saumos mercredi, l'incendie a gagné Le Porge avant de s'orienter vers Lège-Cap-Ferret, progressant rapidement dans une forêt de pins dense.

Avec 200 moyens terrestres et huit appareils aériens, dont un Dash et deux Canadair, les pompiers ont lutté toute la journée sur le flanc gauche, "pour éviter une propagation en direction d'Arès".

Selon le Sdis 33, la "sécheresse du massif est pire qu'en 2022", où près de 30.000 hectares avaient brûlé, rendant les conditions de lutte "plus difficiles".

Travaux forestiers interdits 

Le feu de Saumos a pu être déclenché par un engin de débroussaillage qui intervenait sous une ligne électrique pour le compte d'Enedis au milieu de pinèdes, d'après plusieurs sources interrogées par l'AFP.

Selon le gouvernement, plus de 12.500 départs de feu sont intervenus depuis janvier et la surface déjà brûlée dépasse celle de 2022, quand des incendies avaient conduit à l'évacuation de quelque 50.000 personnes. Plus de 3.000 hectares avaient déjà brûlé à l'époque autour de Saumos.

Dans le sud-est, l'incendie qui touche le Var depuis trois jours a connu de nombreuses reprises de feu jeudi mais l'amélioration des conditions météo a permis le retour de certains évacués et devrait faciliter le travail des 800 pompiers engagés, selon la préfecture.

Les forêts s'enflamment d'autant plus facilement que la végétation et les sols sont très secs depuis des mois, un phénomène accentué par les récentes canicules exceptionnelles. Selon une étude publiée jeudi par des climatologues du groupe World Weather Attribution, le changement climatique provoqué par les activités humaines rend la sécheresse actuelle plus sévère.

Les incendies surviennent après que deux sapeurs-pompiers sont morts, mardi, lors d'un feu près de l'aéroport de Bordeaux, après un précédent décès en Savoie début juillet. Les syndicats de la profession dénoncent un manque de moyens et "l'épuisement" des troupes.


Présidentielle : Attal lance sa campagne estivale «accélérée» en Bretagne

 Gabriel Attal ne relâche pas le rythme de sa campagne présidentielle pendant l'été. Il a entamé jeudi un déplacement de trois jours en Bretagne où il entend montrer son "envie" d'aller à l'Elysée, qu'il juge plus forte que celle de son concurrent Edouard Philippe. (AFP)
Gabriel Attal ne relâche pas le rythme de sa campagne présidentielle pendant l'été. Il a entamé jeudi un déplacement de trois jours en Bretagne où il entend montrer son "envie" d'aller à l'Elysée, qu'il juge plus forte que celle de son concurrent Edouard Philippe. (AFP)
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  • Venu en avion de Paris, l'ancien Premier ministre a été accueilli par une poignée de militants et d'élus à la criée de Brest, où il a déambulé au milieu des bacs de lotte, de langoustes et de raies
  • Jeudi, M. Attal devait déjeuner avec le patron des supermarchés Michel-Edouard Leclerc, avant de poursuivre la journée aux fêtes maritimes de Douarnenez

BREST: Gabriel Attal ne relâche pas le rythme de sa campagne présidentielle pendant l'été. Il a entamé jeudi un déplacement de trois jours en Bretagne où il entend montrer son "envie" d'aller à l'Elysée, qu'il juge plus forte que celle de son concurrent Edouard Philippe.

"Gabriel (Attal) continue à accélérer, il en a plus envie que les autres. Il trace sa route, fort et vite", résume son entourage.

Venu en avion de Paris, l'ancien Premier ministre a été accueilli par une poignée de militants et d'élus à la criée de Brest, où il a déambulé au milieu des bacs de lotte, de langoustes et de raies.

"Qu'est-ce qu'on peut faire pour aider la filière?", a interrogé le candidat.

Un représentant des goémoniers bretons, Yvon Troadec, l'a interpellé sur les difficultés de la profession, confrontée aux effets du réchauffement climatique, qui plombe la récolte d'algues.

"Je n'ai aucune illusion" d'avoir été entendu, a confié le pêcheur à l'AFP.

Sur les quais du port breton, M. Attal a vanté "l'identité extrêmement forte", "heureuse" et "conquérante" de la Bretagne. "C'était important pour moi d'être ici (...) pour aller aussi à la rencontre des Français qui travaillent, y compris en plein été, c'est le sens de mes déplacements tout au long de cet été et je vais continuer à le faire", a-t-il ajouté.

Jeudi, M. Attal devait déjeuner avec le patron des supermarchés Michel-Edouard Leclerc, avant de poursuivre la journée aux fêtes maritimes de Douarnenez.

Vendredi, il doit tenir une réunion publique à Lorient et pour finir un passage samedi sur l'île aux Moines, où il passait ses vacances en famille.

Distancé par le candidat d'Horizons dans les sondages, le patron du parti Renaissance veut "convaincre les Français un par un sur le terrain", notamment ceux "qui travaillent".

Edouard Philippe s'est aussi rendu dans l'ouest de la France samedi dernier, du marché de Guérande à la plage de La Baule en Loire-Atlantique, pour évoquer l'érosion côtière ou la question du tourisme.

Alors que les candidatures des deux anciens Premiers ministres d'Emmanuel Macron font craindre un effacement du centre et de la droite au second tour de la présidentielle, Gabriel Attal estime dans un entretien au quotidien régional Le Télégramme qu'il "faut d'abord une campagne et, ensuite, un vrai rassemblement", promis pour "début 2027".

En Bretagne, il entend développer la thématique des salaires, qu'il refuse de laisser à la gauche.

Désireux de réduire l'écart entre les salaires bruts et nets, il promet l'équivalent d'un treizième mois pour les Français "de la classe moyenne qui travaillent", soit 250 euros de plus par mois pour un salarié qui touche 2.200 euros net par mois.

 Pas de "facilité" 

Celui qui a pris ses distances avec Emmanuel Macron se défend d'aller "à la facilité" en Bretagne, terre macroniste.

Il défend son "ADN singulier" et considère au passage qu'"on n'a pas été assez loin" sur l'adaptation au changement climatique.

"Si on reprend les 10 dernières années, il y a eu un certain nombre de progrès" mais "on n'a pas été assez loin, notamment sur l'adaptation de notre pays. Les épisodes de canicule l'ont démontré", dit-il.

Alors qu'une partie des députés Renaissance sont très remontés après la réintroduction à titre dérogatoire de deux pesticides dans la loi d'urgence agricole, M. Attal reconnaît "un trouble" parmi les troupes du bloc central qui restent "en soutien" des agriculteurs.

Il entend plus largement pendant l'été s'arrêter sur le "quotidien" des Français et des thèmes parfois inhabituels dans une campagne présidentielle.

Il évoquera ainsi fin juillet la gestion de l'eau à Annecy, alors que la sécheresse s'étend après plusieurs épisodes de canicule, les gens du voyage en Vendée, ou encore l'abandon des animaux de compagnie, avant de visiter en août un quartier prioritaire et une colonie de vacances, puis de rencontrer des "mamans solo".

Fin août, il entrera dans une "nouvelle phase", avec la présentation de son quatrième et dernier chantier dédié à l'éducation et de son équipe de campagne.

Avant d'entamer une série de meetings régionaux, dont le premier se tiendra le 10 octobre à Lyon.