Budget 2024: les sénateurs votent la suppression de l'avantage fiscal pour la Fifa

Le Français Arsène Wenger, directeur du développement du football mondial de la FIFA, prononce un discours lors d'un débat marquant les 50 ans du modèle de formation français à Clairefontaine-en-Yvelines, le 14 novembre 2023. (Photo Franck Fife AFP)
Le Français Arsène Wenger, directeur du développement du football mondial de la FIFA, prononce un discours lors d'un débat marquant les 50 ans du modèle de formation français à Clairefontaine-en-Yvelines, le 14 novembre 2023. (Photo Franck Fife AFP)
Short Url
Publié le Dimanche 26 novembre 2023

Budget 2024: les sénateurs votent la suppression de l'avantage fiscal pour la Fifa

  • L’article incriminé propose des exonération de l'impôt sur les sociétés ainsi que sur le revenu des salariés de ces fédérations domiciliées en France pendant cinq ans après leur «première prise de fonctions»
  • Les sénateurs de quasiment tous les bancs se sont succédé pour dénoncer un «cadeau fiscal démesuré, incompréhensible, scandaleux et pour tour dire obscène»

PARIS : Les sénateurs ont approuvé samedi à l'unanimité des votants la suppression dans le budget 2024 d'un article instaurant des mesures fiscales avantageuses en faveur des «fédérations sportives internationales», au premier rang desquelles la Fifa.

Les quelques sénateurs RDPI (majorité présidentielle) présents n'ont pas participé au vote, effectué à main levée, selon le président du groupe, François Patriat.

Le gouvernement avait de son côté soutenu l'article incriminé, et devrait logiquement le rétablir lorsque le budget (PLF) reviendra à l'Assemblée, et sera vraisemblablement adopté via l'arme constitutionnelle du 49.3.

Le dispositif propose une exonération de l'impôt sur les sociétés, de cotisation foncière des entreprises et de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises, ainsi qu'une exonération d'impôt sur le revenu des salariés de ces fédérations domiciliées en France pendant cinq ans après leur «première prise de fonctions».

Les sénateurs de quasiment tous les bancs se sont succédé pour dénoncer un «cadeau fiscal démesuré, incompréhensible, scandaleux et pour tour dire obscène» (Francis Szpiner, LR), un dispositif «scandaleux et inique» (Eric Jeansannetas, PS), un avantage «indécent» notamment vis-à-vis du mouvement sportif amateur (Pascal Savoldelli, PCF).

Le ministre délégué chargé des Comptes publics Thomas Cazenave a défendu une disposition fiscale qui «s'inscrit dans une stratégie globale» pour faire de la France une «nation sportive», et souligné que cet avantage ne concernerait pas les activités «lucratives» de la Fifa ou d'une autre fédération, citant les droits télévisés, le sponsoring, les marques, les produits dérivés.


De retour d'Alger, Darmanin se dit «très rassuré par la façon dont Christophe Gleizes est traité»

Gérald Darmanin a effectué une visite de deux jours en Algérie, "à la demande du président de la République" française, pour évoquer le cas de Christophe Gleizes ainsi que la coopération judiciaire entre les deux pays. (AFP)
Gérald Darmanin a effectué une visite de deux jours en Algérie, "à la demande du président de la République" française, pour évoquer le cas de Christophe Gleizes ainsi que la coopération judiciaire entre les deux pays. (AFP)
Short Url
  • Le ministre de la Justice, Gérald Darmanin, s'est dit mardi "très rassuré" par la façon dont le journaliste sportif Christophe Gleizes "est traité" par l'Algérie où il est détenu, au lendemain d'une visite à Alger
  • Le journaliste sportif est détenu depuis près d'un an en Algérie

PARIS: Le ministre de la Justice, Gérald Darmanin, s'est dit mardi "très rassuré" par la façon dont le journaliste sportif Christophe Gleizes "est traité" par l'Algérie où il est détenu, au lendemain d'une visite à Alger.

"Nous avons rappelé qu'il faut rendre Christophe Gleizes non pas à la France, mais à sa mère", a déclaré le garde des Sceaux sur CNews et Europe 1, estimant que le président algérien Abdelmadjid Tebboune "y sera sensible, en tous cas (...) je lui fais confiance pour cela".

Le journaliste sportif est détenu depuis près d'un an en Algérie.

Gérald Darmanin a effectué une visite de deux jours en Algérie, "à la demande du président de la République" française, pour évoquer le cas de Christophe Gleizes ainsi que la coopération judiciaire entre les deux pays.

Ce séjour actait un apaisement entre les deux pays amorcé ces derniers mois après une crise acrimonieuse de presque deux ans.

Le garde des Sceaux a affirmé avoir obtenu des autorités algériennes "la reprise de notre coopération judiciaire".

Il a salué "des échanges extrêmement forts" avec le président Tebboune sur la question de Christophe Gleizes, arrêté dans le cadre d'un reportage en mai 2024 en Kabylie (nord-est) et condamné à sept ans de prison pour "apologie du terrorisme".

"Maintenant, sa peine est définitive, puisqu'il n'a pas fait de pourvoi en cassation", a reconnu mardi Gérald Darmanin. La démarche vise à ouvrir la voie à une possible grâce du président Tebboune.

Le ministre a estimé que le chef de l'Etat algérien était en mesure "de faire ce geste pour cette famille, et bien sûr pour notre bonne relation".

 


L’Institut du monde arabe réunit les jeunes du G7 autour des partenariats internationaux

L'Institut du monde arabe accueille lundi une rencontre internationale organisée dans le cadre du sommet du YOUTH 7 (Y7) 2026, consacré cette année à la réflexion sur les partenariats internationaux dans un contexte de profondes tensions géopolitiques. (AFP)
L'Institut du monde arabe accueille lundi une rencontre internationale organisée dans le cadre du sommet du YOUTH 7 (Y7) 2026, consacré cette année à la réflexion sur les partenariats internationaux dans un contexte de profondes tensions géopolitiques. (AFP)
Short Url
  • La soirée-débat, organisée en partenariat avec Open Diplomacy, réunira des délégués internationaux autour du thème: «Au G7, quelle politique des partenariats internationaux à l’heure de la brutalisation du monde?»
  • Plusieurs personnalités prendront part à cette rencontre, parmi lesquelles Anne-Claire Legendre, Éléonore Caroit, Thomas Friang et Aurélien Duchêne

PARIS: L'Institut du monde arabe accueille lundi une rencontre internationale organisée dans le cadre du sommet du YOUTH 7 (Y7) 2026, consacré cette année à la réflexion sur les partenariats internationaux dans un contexte de profondes tensions géopolitiques.

Organisé à Paris du 17 au 20 mai sous présidence française du G7, le Y7 constitue la plateforme officielle d’engagement des jeunes des pays membres du G7. Cette initiative précède d’un mois le sommet des chefs d’État et de gouvernement prévu à Évian.

La soirée-débat, organisée en partenariat avec Open Diplomacy, réunira des délégués internationaux autour du thème: «Au G7, quelle politique des partenariats internationaux à l’heure de la brutalisation du monde?»

Plusieurs personnalités prendront part à cette rencontre, parmi lesquelles Anne-Claire Legendre, Éléonore Caroit, Thomas Friang et Aurélien Duchêne.

Le programme prévoit également une visite privée de l’exposition consacrée à Byblos pour les délégations internationales, avant les interventions officielles et un cocktail de réseautage.

À travers cet événement, l’Institut du monde arabe entend réaffirmer son engagement en faveur du dialogue entre les cultures, de la coopération internationale et de la mobilisation des nouvelles générations face aux grands défis mondiaux.


Opération avec Audemars Piguet: Swatch dit à l'AFP avoir constaté des «problèmes» dans une vingtaine de magasins

L'horloger suisse Swatch Group a annoncé lundi à l'AFP qu'il avait observé une demande "phénoménale" pour sa collaboration avec la marque de prestige Audemars Piguet, reconnaissant "des problèmes" dans une vingtaine de ses boutiques dans le monde le jour de son lancement samedi. (AFP)
L'horloger suisse Swatch Group a annoncé lundi à l'AFP qu'il avait observé une demande "phénoménale" pour sa collaboration avec la marque de prestige Audemars Piguet, reconnaissant "des problèmes" dans une vingtaine de ses boutiques dans le monde le jour de son lancement samedi. (AFP)
Short Url
  • A Lille, dans le nord de la France, "au moins quatre" personnes ont dit aux équipes municipales avoir reçu des "coups de poing dans la file d'attente" et vouloir porter plainte.
  • Une bagarre a également éclaté devant une boutique à Milan, dans le nord de l'Italie. Des mouvements de foule ont aussi été observés entre autres en Thaïlande et aux Etats-Unis

ZURICH: L'horloger suisse Swatch Group a annoncé lundi à l'AFP qu'il avait observé une demande "phénoménale" pour sa collaboration avec la marque de prestige Audemars Piguet, reconnaissant "des problèmes" dans une vingtaine de ses boutiques dans le monde le jour de son lancement samedi.

"Le jour du lancement, il y a eu des problèmes dans environ une vingtaine de magasins Swatch sur 220 dans le monde où Royal Pop a été lancée, car les files d’attente des personnes intéressées étaient extrêmement longues et l’organisation faite par certains centres commerciaux n’était pas suffisante pour contenir cette ruée", a indiqué le groupe suisse.

"La réaction à la collection Royal Pop dans le monde est phénoménale et la demande est immensément élevée", a ajouté le groupe horloger, qui compare le lancement de ce modèle avec Audemars Piguet à celui du modèle MoonSwatch en 2022, en partenariat avec Omega.

Avant l'ouverture samedi, de longues files d'attentes s'étaient formées durant la nuit devant les boutiques Swatch. L'affluence a viré au chaos à l'ouverture dans certaines villes, nécessitant l'intervention de la police et la fermeture immédiate de certains magasins.

"Comme pour le MoonSwatch, cela s'est quelque peu 'normalisé' après le jour du lancement", a précisé le groupe suisse, "surtout après que nous avons de nouveau communiqué que la collection Royal Pop serait disponible durant plusieurs mois".

Dans l'ouest de la région parisienne, au Chesnay-Rocquencourt (Yvelines), quelque 300 personnes, venues avant l'ouverture du magasin Swatch du centre commercial Westfield Parly 2, ont été dispersées samedi par la police à l'aide de gaz lacrymogène.

A Lille, dans le nord de la France, "au moins quatre" personnes ont dit aux équipes municipales avoir reçu des "coups de poing dans la file d'attente" et vouloir porter plainte.

Une bagarre a également éclaté devant une boutique à Milan, dans le nord de l'Italie. Des mouvements de foule ont aussi été observés entre autres en Thaïlande et aux Etats-Unis.

Propriétaire de 16 marques, Swatch avait déjà lancé une coopération en 2022 avec Omega, une des marques de prestige du groupe. Devant son succès, l'entreprise avait renouvelé l'opération en 2023 avec Blancpain, autre marque du groupe, connue notamment pour ses montres de plongée.

Mais pour le modèle lancé samedi, la collaboration a lieu cette fois avec une marque externe au groupe, Audemars Piguet. Cette marque indépendante compte parmi les plus prestigieuse de l'horlogerie suisse.