Arrêt de la CIJ dans une affaire entre l'Ukraine et la Russie, accusée de «terrorisme»

Un bâtiment en flammes après l’attaque d’un drone russe, dans la région de Kiev le 30 janvier (Photo, Reuters).
Un bâtiment en flammes après l’attaque d’un drone russe, dans la région de Kiev le 30 janvier (Photo, Reuters).
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Publié le Mercredi 31 janvier 2024

Arrêt de la CIJ dans une affaire entre l'Ukraine et la Russie, accusée de «terrorisme»

  • L'Ukraine demande des dédommagements pour des attaques attribuées aux séparatistes, notamment la destruction du vol MH17 de Malaysia Airlines en juillet 2014
  • Kiev a porté l'affaire devant la CIJ en 2017, affirmant que la Russie a enfreint les conventions de l'ONU sur le financement du terrorisme et sur les discriminations raciales

LA HAYE: La plus haute juridiction de l'ONU rend mercredi sa décision dans une affaire entre l'Ukraine et la Russie, accusée par Kiev de financement du "terrorisme" et de "discrimination raciale", suite à l'annexion de la Crimée en 2014.

Devant la Cour internationale de justice (CIJ), qui siège à La Haye (Pays-Bas), Kiev a qualifié Moscou d'"Etat terroriste", et affirmé que le soutien russe aux rebelles séparatistes avait été un signe avant-coureur de l'invasion de février 2022.

L'Ukraine demande des dédommagements pour des attaques attribuées aux séparatistes, notamment la destruction du vol MH17 de Malaysia Airlines en juillet 2014 au-dessus de l'Ukraine qui a tué 298 personnes.

Cette affaire est antérieure à l'invasion de l'Ukraine par la Russie en 2022. La CIJ dira vendredi si elle est compétente pour statuer dans une procédure distincte concernant cette guerre.

En plus de reprocher à Moscou d'avoir soutenu les rebelles séparatistes, Kiev a souligné que le traitement réservé par la Russie à la minorité tatare et aux ukrainophones en Crimée occupée enfreignait une convention internationale sur la discrimination raciale.

«Eradication culturelle»

L'Ukraine a recours à "des mensonges flagrants" contre la Russie, "même devant cette cour", avait riposté l'ambassadeur russe aux Pays-Bas Alexander Shulgin lors d'audiences en juin.

Moscou essaie "d'effacer" l'Ukraine "de la carte", avait rétorqué le représentant ukrainien Anton Korynevych.

"A partir de 2014, la Russie a illégalement occupé la Crimée, puis s'est engagée dans une campagne d'éradication culturelle, visant les Ukrainiens de souche et les Tatars de Crimée", avait martelé M. Korynevych.

L'Ukraine a porté l'affaire devant la CIJ en 2017, affirmant que la Russie a enfreint les conventions de l'ONU sur le financement du terrorisme et sur les discriminations raciales.

La cour avait cette année-là rejeté la demande de Kiev d'ordonner d'urgence à la Russie de mettre fin à son présumé appui aux rebelles séparatistes dans l'est de l'Ukraine, intimant toutefois à Moscou de veiller aux droits des Ukrainiens et des Tatars en Crimée.

Les juges avaient estimé que Kiev "n'avait pas présenté à la cour des preuves suffisantes" pour démontrer que des fonds en provenance de Moscou avaient été utilisés "pour causer la mort ou des blessures graves à un civil".

Les ordonnances de la CIJ, créée après la Seconde guerre mondiale pour trancher les différends entre pays, sont juridiquement contraignantes et sans appel. Cependant, elle n'a aucun moyen pour les faire appliquer.

La cour a, par exemple, ordonné en mars 2022 à la Russie de suspendre son offensive en Ukraine, toujours en cours.


Venezuela: Maduro annonce le déploiement de 4,5 millions de miliciens en réponse aux «menaces» américaines 

Le président vénézuelien Nicolas Maduro a annoncé lundi le déploiement de 4,5 millions de miliciens dans le pays en réponse aux "menaces" américaines face au déploiement de forces militaires américaines dans les Caraïbes. (AFP)
Le président vénézuelien Nicolas Maduro a annoncé lundi le déploiement de 4,5 millions de miliciens dans le pays en réponse aux "menaces" américaines face au déploiement de forces militaires américaines dans les Caraïbes. (AFP)
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  • La milice vénézuelienne fondée par le feu président Hugo Chavez dont Maduro est le successeur est, de source officielle, composée de quelque 5 millions de personnes, civils ou réservistes, et est placée sous le commandement de l'armée
  • Le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio a confirmé la semaine dernière le déploiement de forces navales et aériennes américaines dans les Caraïbes pour une opération anti-drogue

CARACAS: Le président vénézuelien Nicolas Maduro a annoncé lundi le déploiement de 4,5 millions de miliciens dans le pays en réponse aux "menaces" américaines face au déploiement de forces militaires américaines dans les Caraïbes.

"Cette semaine, je vais activer un plan spécial avec plus de 4,5 millions miliciens pour garantir la couverture de tout le territoire national. Des milices préparées, activées et armées", a lancé à la télévision publique M. Maduro, dont les Etats-Unis ont doublé à 50 millions de dollars la récompense pour sa capture.

La milice vénézuelienne fondée par le feu président Hugo Chavez dont Maduro est le successeur est, de source officielle, composée de quelque 5 millions de personnes, civils ou réservistes, et est placée sous le commandement de l'armée.

Evoquant le "réchauffé pourri des menaces extravagantes, rocambolesques et farfelues" de Washington, M. Maduro a aussi lancé "Fusils et missiles pour la force paysanne ! Pour défendre le territoire, la souveraineté et la paix du Venezuela (...) Missiles et fusils pour la classe ouvrière, pour qu'elle défende notre patrie".

Le secrétaire d'Etat américain Marco Rubio a confirmé la semaine dernière le déploiement de forces navales et aériennes américaines dans les Caraïbes pour une opération anti-drogue peu de temps après que l'administration a doublé la récompense pour M. Maduro, accusé de faire partie d'un cartel.

"Nous sommes également déployés dans toute les Caraïbes (...) qui nous appartiennent, dans notre mer, propriété, territoire vénézuélien", avait rétorqué" le ministre de l'Intérieur Diosdado Cabello.


Poutine et Trump ont discuté de «l'idée» de porter à un «plus haut niveau» les négociations directes Russie-Ukraine

Donald Trump va "commencer les préparatifs" d'une rencontre entre Volodymyr Zelensky et Vladimir Poutine, qui rejetait jusqu'ici une telle réunion, au terme d'une "très bonne" entrevue avec le président ukrainien et plusieurs dirigeants européens. (AFP)
Donald Trump va "commencer les préparatifs" d'une rencontre entre Volodymyr Zelensky et Vladimir Poutine, qui rejetait jusqu'ici une telle réunion, au terme d'une "très bonne" entrevue avec le président ukrainien et plusieurs dirigeants européens. (AFP)
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  • "Nous sommes prêts à une rencontre bilatérale avec Poutine et après cela nous nous attendons à une rencontre trilatérale" avec la participation de Donald Trump, a de son côté déclaré le chef d'Etat ukrainien à la presse
  • Les éventuelles concessions territoriales exigées par la Russie à l'Ukraine sont "une question que nous laisserons entre moi et Poutine", a-t-il ajouté

WASHINGTON: Donald Trump va "commencer les préparatifs" d'une rencontre entre Volodymyr Zelensky et Vladimir Poutine, qui rejetait jusqu'ici une telle réunion, au terme d'une "très bonne" entrevue avec le président ukrainien et plusieurs dirigeants européens.

Le président russe a convenu de cette future rencontre, qui devrait se produire dans les deux semaines à venir, lors d'un entretien téléphonique avec son homologue américain, a fait savoir le chancelier allemand Friedrich Merz, l'un des responsables européens conviés à la Maison Blanche.

"Nous sommes prêts à une rencontre bilatérale avec Poutine et après cela nous nous attendons à une rencontre trilatérale" avec la participation de Donald Trump, a de son côté déclaré le chef d'Etat ukrainien à la presse.

Les éventuelles concessions territoriales exigées par la Russie à l'Ukraine sont "une question que nous laisserons entre moi et Poutine", a-t-il ajouté.

"L'idée a été discutée qu'il serait nécessaire d'étudier la possibilité de porter à un plus haut niveau la représentation de l'Ukraine et de la Russie", a de son côté déclaré le conseiller diplomatique du président russe Iouri Ouchakov, cité par l'agence Tass.

"Garanties de sécurité" 

Donald Trump a précisé sur son réseau Truth Social que la rencontre, en un lieu qui reste à déterminer, serait suivie d'une réunion à trois avec lui-même, visant à mettre fin à trois ans et demi de conflit, déclenché par l'invasion russe.

Lundi, le président américain et ses invités ont "discuté de garanties de sécurité pour l'Ukraine, des garanties qui seraient fournies par divers pays européens, en coordination avec les Etats-Unis d'Amérique", selon le président américain.

"Les garanties de sécurité seront probablement décidées par nos partenaires et il y aura de plus en plus de détails, car tout sera couché sur papier et officialisé (...) d'ici une semaine à dix jours", a indiqué pour sa part M. Zelensky.

Moscou refuse toute garantie de sécurité passant par l'Otan et son mécanisme de défense collective, le célèbre article 5.

"Je pense que nous avons eu une très bonne conversation avec le président Trump, c'était vraiment la meilleure", a déclaré par ailleurs le chef de l'Etat ukrainien en début d'après-midi. Il a ajouté plus tard que Kiev avait offert de se fournir en armes américaines pour 90 milliards de dollars, le Financial Times évoquant lui un budget de 100 milliards financés par les Européens.

Avant une réunion élargie avec les dirigeants européens, les deux hommes avaient eu un entretien bilatéral dans le Bureau ovale, où ils ont répondu à quelques questions des journalistes sur un ton cordial, à l'extrême opposé de l'humiliation publique subie par Volodymyr Zelensky au même endroit fin février.

"Merci" 

"Merci pour l'invitation et merci beaucoup pour vos efforts, vos efforts personnels pour mettre fin à la tuerie et arrêter cette guerre", a dit le président ukrainien, qui s'était vu reprocher son ingratitude la dernière fois.

Volodymyr Zelensky et les Européens ont tout fait pour mettre Donald Trump dans les meilleures dispositions, après sa rencontre peu concluante de vendredi avec Vladimir Poutine, pendant laquelle le président russe n'a fait aucune concession publique sur l'Ukraine.

Le président ukrainien portait une veste de costume et une chemise noires qui lui ont valu les compliments de Donald Trump, attentif aux marques de respect protocolaire.

Volodymyr Zelensky avait été critiqué par les partisans de Donald Trump en février pour sa tenue d'inspiration militaire, jugée trop décontractée.

Le chancelier allemand Friedrich Merz a de son côté estimé que l'Ukraine ne devrait pas être contrainte de faire des concessions territoriales dans le cadre d'un éventuel accord de paix. "La demande russe visant à ce que Kiev renonce aux parties libres du Donbass correspond, pour parler franchement, à une proposition visant à ce que les Etats-Unis renoncent à la Floride", a-t-il lancé.

"Un accord pour moi" 

Le président français Emmanuel Macron a lui appelé à "augmenter les sanctions" contre la Russie si les futurs pourparlers échouaient, et précisé que la question sans doute la plus difficile, celle d'éventuelles concessions territoriales, n'avait pas été abordée lundi.

Donald Trump a répété lundi qu'il n'était selon lui pas nécessaire d'en passer par un cessez-le-feu avant un accord de paix définitif, alors que le plus sanglant conflit en Europe depuis la Seconde Guerre mondiale se poursuit, avec des attaques de drones et de missiles balistiques russes.

Avant que ne commencent les discussions avec les Européens, le président américain a dit à son homologue français Emmanuel Macron lors d'un échange apparemment capté à son insu par un micro, et en parlant de Vladimir Poutine: "Je pense qu'il veut conclure un accord pour moi. Vous comprenez? Aussi dingue que ça paraisse".

Le secrétaire général de l'Otan Mark Rutte, la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen, le Premier ministre britannique Keir Starmer, la Première ministre italienne Giorgia Meloni, le président finlandais Alexander Stubb, Friedrich Merz et Emmanuel Macron ont fait bloc autour de Volodymyr Zelensky lundi à la Maison Blanche, dans une manifestation de solidarité diplomatique inédite.


Sommet Poutine-Zelensky en vue après la réunion des Européens autour de Trump

Le président ukrainien Volodymyr Zelensky et le président américain Donald Trump participent à une réunion dans le bureau ovale de la Maison Blanche à Washington, DC, le 18 août 2025. (AFP)
Le président ukrainien Volodymyr Zelensky et le président américain Donald Trump participent à une réunion dans le bureau ovale de la Maison Blanche à Washington, DC, le 18 août 2025. (AFP)
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  • Donald Trump a annoncé des préparatifs pour une rencontre entre Zelensky et Poutine, suivie d’un sommet trilatéral avec lui-même, visant à mettre fin à la guerre en Ukraine
  • Les dirigeants européens affichent leur unité autour de l’Ukraine à Washington, mais aucune concession territoriale n’a été officiellement discutée

WASHINGTON: Donald Trump va "commencer les préparatifs" d'une rencontre entre Volodymyr Zelensky et Vladimir Poutine, qui rejetait jusqu'ici une telle réunion, au terme d'une "très bonne" entrevue avec le président ukrainien et plusieurs dirigeants européens.

Le président russe a convenu de cette future rencontre, qui devrait se produire dans les deux semaines à venir, lors d'un entretien téléphonique avec son homologue américain, a fait savoir le chancelier allemand Friedrich Merz, l'un des responsables européens conviés à la Maison Blanche.

"Nous sommes prêts à une rencontre bilatérale avec Poutine et après cela nous nous attendons à une rencontre trilatérale" avec la participation de Donald Trump, a de son côté déclaré le chef d'Etat ukrainien à la presse.

Les éventuelles concessions territoriales exigées par la Russie à l'Ukraine sont "une question que nous laisserons entre moi et Poutine", a-t-il ajouté.

"L'idée a été discutée qu'il serait nécessaire d'étudier la possibilité de porter à un plus haut niveau la représentation de l'Ukraine et de la Russie", a de son côté déclaré le conseiller diplomatique du président russe Iouri Ouchakov, cité par l'agence Tass.

- "Garanties de sécurité" -

Donald Trump a précisé sur son réseau Truth Social que la rencontre, en un lieu qui reste à déterminer, serait suivie d'une réunion à trois avec lui-même, visant à mettre fin à trois ans et demi de conflit, déclenché par l'invasion russe.

Lundi, le président américain et ses invités ont "discuté de garanties de sécurité pour l'Ukraine, des garanties qui seraient fournies par divers pays européens, en coordination avec les Etats-Unis d'Amérique", selon le président américain.

"Les garanties de sécurité seront probablement décidées par nos partenaires et il y aura de plus en plus de détails, car tout sera couché sur papier et officialisé (...) d'ici une semaine à dix jours", a indiqué pour sa part M. Zelensky.

Moscou refuse toute garantie de sécurité passant par l'Otan et son mécanisme de défense collective, le célèbre article 5.

"Je pense que nous avons eu une très bonne conversation avec le président Trump, c'était vraiment la meilleure", a déclaré par ailleurs le chef de l'Etat ukrainien en début d'après-midi. Il a ajouté plus tard que Kiev avait offert de se fournir en armes américaines pour 90 milliards de dollars, le Financial Times évoquant lui un budget de 100 milliards financés par les Européens.

Avant une réunion élargie avec les dirigeants européens, les deux hommes avaient eu un entretien bilatéral dans le Bureau ovale, où ils ont répondu à quelques questions des journalistes sur un ton cordial, à l'extrême opposé de l'humiliation publique subie par Volodymyr Zelensky au même endroit fin février.

- "Merci" -

"Merci pour l'invitation et merci beaucoup pour vos efforts, vos efforts personnels pour mettre fin à la tuerie et arrêter cette guerre", a dit le président ukrainien, qui s'était vu reprocher son ingratitude la dernière fois.

Volodymyr Zelensky et les Européens ont tout fait pour mettre Donald Trump dans les meilleures dispositions, après sa rencontre peu concluante de vendredi avec Vladimir Poutine, pendant laquelle le président russe n'a fait aucune concession publique sur l'Ukraine.

Le président ukrainien portait une veste de costume et une chemise noires qui lui ont valu les compliments de Donald Trump, attentif aux marques de respect protocolaire.

Volodymyr Zelensky avait été critiqué par les partisans de Donald Trump en février pour sa tenue d'inspiration militaire, jugée trop décontractée.

Le chancelier allemand Friedrich Merz a de son côté estimé que l'Ukraine ne devrait pas être contrainte de faire des concessions territoriales dans le cadre d'un éventuel accord de paix. "La demande russe visant à ce que Kiev renonce aux parties libres du Donbass correspond, pour parler franchement, à une proposition visant à ce que les Etats-Unis renoncent à la Floride", a-t-il lancé.

- "Un accord pour moi" -

Le président français Emmanuel Macron a lui appelé à "augmenter les sanctions" contre la Russie si les futurs pourparlers échouaient, et précisé que la question sans doute la plus difficile, celle d'éventuelles concessions territoriales, n'avait pas été abordée lundi.

Donald Trump a répété lundi qu'il n'était selon lui pas nécessaire d'en passer par un cessez-le-feu avant un accord de paix définitif, alors que le plus sanglant conflit en Europe depuis la Seconde Guerre mondiale se poursuit, avec des attaques de drones et de missiles balistiques russes.

Avant que ne commencent les discussions avec les Européens, le président américain a dit à son homologue français Emmanuel Macron lors d'un échange apparemment capté à son insu par un micro, et en parlant de Vladimir Poutine: "Je pense qu'il veut conclure un accord pour moi. Vous comprenez? Aussi dingue que ça paraisse".

Le secrétaire général de l'Otan Mark Rutte, la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen, le Premier ministre britannique Keir Starmer, la Première ministre italienne Giorgia Meloni, le président finlandais Alexander Stubb, Friedrich Merz et Emmanuel Macron ont fait bloc autour de Volodymyr Zelensky lundi à la Maison Blanche, dans une manifestation de solidarité diplomatique inédite.