La Cour des comptes sévère avec le gouvernement sur ses prévisions de finances publiques

Le président de la Cour des comptes française, Pierre Moscovici, s'adresse à la presse lors de la présentation du rapport financier annuel de la Cour à son siège à Paris, le 12 mars 2024. (Photo, AFP)
Le président de la Cour des comptes française, Pierre Moscovici, s'adresse à la presse lors de la présentation du rapport financier annuel de la Cour à son siège à Paris, le 12 mars 2024. (Photo, AFP)
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Publié le Mardi 12 mars 2024

La Cour des comptes sévère avec le gouvernement sur ses prévisions de finances publiques

  • Sur plus de 700 pages, largement consacrées à l'adaptation au changement climatique, une quarantaine dresse comme chaque année un état des lieux global des finances publiques
  • « Nous tirons trois constats, préoccupants, inquiétants, très sérieux même», a affirmé Pierre Moscovici, premier président de l'institution

PARIS: La situation est "préoccupante", voire "sérieuse": la Cour des comptes étrille le gouvernement pour sa gestion des finances publiques dans son rapport annuel publié mardi, lui reprochant un scénario initial "improbable" pour 2024 et une trajectoire "peu ambitieuse et fragile" sur le déficit public.

Sur plus de 700 pages, largement consacrées à l'adaptation au changement climatique, une quarantaine dresse comme chaque année un état des lieux global des finances publiques. "Nous tirons trois constats, préoccupants, inquiétants, très sérieux même", a affirmé Pierre Moscovici, premier président de l'institution, en présentant le rapport à la presse sous les dorures de la Grand'Chambre.

L'un d'eux est que "le respect du déficit pour 2024" à 4,4% "n’est pas acquis", a-t-il averti, même avec les récentes coupes de dix milliards d'euros dans le budget de l'État, prises en compte dans ce rapport qui donne une photographie à fin février 2024.

Le ministre de l'Économie Bruno Le Maire les avait annoncées mi-février, en même temps qu'il avait abaissé la prévision de croissance française pour 2024 à 1%, contre 1,4% lorsque le budget avait été bâti - un scénario "improbable" dès le départ, estime la Cour.

Ces annulations de crédits étaient "impératives" mais risquent de ne pas être "suffisantes pour maintenir la trajectoire du déficit", a estimé M. Moscovici. Devant les journalistes, il a affirmé que les magistrats de la Cour n'étaient "pas des austères qui veulent tout couper", mais qu'il fallait avoir "une approche intelligente et subtile de la dépense publique".

Trajectoire de déficit "fragile" 

Car tout retard pris cette année "risque de fragiliser, voire de rendre caduque la trajectoire" de retour du déficit sous les 3% de déficit en 2027, note le rapport, qui ne prend pas en compte la révision à la hausse mercredi dernier du déficit public 2023, le gouvernement l'estimant désormais "significativement" au-dessus de l'objectif de 4,9% du PIB.

Pour le moment, Bercy n'a pas révisé ses objectifs de déficit à court ou long terme. Mais avec le retard accumulé en 2023, "l'écart à résorber est encore plus grand", prévient le président de la Cour des comptes.

La trajectoire d'ici 2027, entérinant 17,2 milliards d'euros de déficit de la Sécurité sociale, est jugée "peu ambitieuse" et "fragile", selon l'institution. Elle "ne comprend aucune marge de manœuvre en cas de scénario moins favorable", s'alarme le rapport, jugeant les prévisions gouvernementales de croissance et de plein emploi encore optimistes.

Sur France Culture, M. Moscovici a jugé "raisonnables" les 20 milliards d'euros d'économies en 2025 pour l'ensemble des finances publiques, annoncées mercredi par le gouvernement et pas prises en compte dans le rapport. Mais il a souligné devant la presse qu'elles ne sont, comme pour le reste des 50 milliards d'euros d'économies nécessaires d'ici 2027, "à ce stade pas documentées, ni étayées".

Selon la Cour des comptes, ces économies seront "d'autant plus difficiles" à réaliser que "la hausse des charges d'intérêts et de nombreuses lois de programmation sectorielle (Défense, Justice, Intérieur, Recherche) orientent déjà la dépense publique à la hausse", outre les futures dépenses sur la transition écologique.

Podium de l'endettement 

Si l’État tient malgré tout le déficit prévu en 2024, les finances publiques resteront cependant "en 2024 parmi les plus dégradées de la zone euro", alerte la Cour, risquant d'exposer la France "à des discussions difficiles avec la Commission et ses partenaires européens", y compris dans le cadre des nouvelles règles en cours de discussion.

Avec une dette publique prévue à 109,7% du PIB en 2024 et 108,1% en 2027, "on est solidement installé sur le podium des trois pays les plus endettés de la zone euro", avec la Grèce et l'Italie, regrette M. Moscovici. Et avec la remontée des taux d'intérêt, cette dette "coûte de plus en plus cher", devenant "asphyxiante".

Sa juridiction préconise donc la "sélectivité dans les dépenses et de compenser tout surcroît de dépense ou baisse d'impôt par des économies ou des hausses de recettes", et de se préparer à "des réformes ambitieuses".

"Il y a des efforts considérables à faire", affirme M. Moscovici, le prochain projet de loi de finances (PLF) sera "le plus difficile à réaliser depuis la crise financière", nécessitant "courage et volonté politique".


Algérie: les derniers obstacles judiciaires levés avant une possible grâce de Gleizes

Toutes les procédures judiciaires en Algérie dans l'affaire Christophe Gleizes sont "closes", ont annoncé ses avocats mercredi, estimant que la voie est dégagée pour que le président Tebboune accorde sa grâce au journaliste sportif français qui purge une peine de sept ans de prison. (AFP)
Toutes les procédures judiciaires en Algérie dans l'affaire Christophe Gleizes sont "closes", ont annoncé ses avocats mercredi, estimant que la voie est dégagée pour que le président Tebboune accorde sa grâce au journaliste sportif français qui purge une peine de sept ans de prison. (AFP)
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  • Le journaliste sportif français avait été arrêté en mai 2024 en Kabylie (nord-est) où il réalisait un reportage sur la JSK, une prestigieuse équipe de foot, puis condamné en juin 2025 à sept ans de prison pour "apologie du terrorisme"
  • Il avait retiré en mars un pourvoi en cassation et le dernier obstacle à une éventuelle grâce présidentielle résidait dans le pourvoi déposé par le procureur général

ALGER: Toutes les procédures judiciaires en Algérie dans l'affaire Christophe Gleizes sont "closes", ont annoncé ses avocats mercredi, estimant que la voie est dégagée pour que le président Tebboune accorde sa grâce au journaliste sportif français qui purge une peine de sept ans de prison.

Les avocats Amirouche Bakouri et Emmanuel Daoud ont fait savoir dans un communiqué sur Facebook que la Cour de cassation avait "définitivement statué" sur ce dossier en date du 25 mai. Elle a "pris acte du désistement du pourvoi" de M. Gleizes et a "rejeté au fond" un autre recours introduit par le parquet.

Le journaliste sportif français avait été arrêté en mai 2024 en Kabylie (nord-est) où il réalisait un reportage sur la JSK, une prestigieuse équipe de foot, puis condamné en juin 2025 à sept ans de prison pour "apologie du terrorisme", une peine confirmée en appel en décembre dernier.

Il avait retiré en mars un pourvoi en cassation et le dernier obstacle à une éventuelle grâce présidentielle résidait dans le pourvoi déposé par le procureur général.

"Le débat juridictionnel étant désormais clos, l'avenir de Christophe Gleizes relève à présent des prérogatives discrétionnaires du président" Abdelmajid Tebboune, ont ajouté les avocats à propos de la grâce du journaliste réclamée par sa famille.

L'avocat algérien et son collègue français ont dit exprimer "formellement le voeu" qu'une "mesure de grâce présidentielle soit accordée dans les plus brefs délais afin d'apporter un dénouement rapide et humain à cette affaire".

En Algérie, les présidents accordent traditionnellement leurs grâces lors des fêtes religieuses musulmanes et aussi à l'occasion de la fête du 5 juillet, qui célèbre l'indépendance du pays acquise au terme de 132 ans de colonisation française et huit années d'une guerre sanglante (1954-1962).

"Seule issue" 

"Nous attendions cette nouvelle depuis (...) mi-mars et nous en sommes particulièrement heureux", a déclaré à l'AFP Sylvie Godard, la mère du journaliste.

Le sort de M. Gleizes, qui fait partie de nombreux sujets de tension entre Paris et Alger, a encore été évoqué ce lundi lors d'une rencontre à Paris entre le ministre de l'Intérieur algérien Saïd Sayoud et son homologue français Laurent Nuñez.

Une crise profonde avait éclaté à l'été 2024 entre les deux pays lorsque Paris avait apporté son soutien à un plan d'autonomie sous "souveraineté marocaine" pour le territoire disputé du Sahara occidental. L'Algérie, qui soutient les indépendantistes du Front Polisario, avait immédiatement rappelé son ambassadeur en France.

La crise s'était aggravée avec l'arrestation en novembre 2024 de l'écrivain franco-algérien Boualem Sansal (gracié en novembre 2025), puis la mise en examen en avril 2025 d'un agent consulaire algérien accusé d'être impliqué dans l'enlèvement en France d'un influenceur algérien, Amir DZ.

Cette affaire avait conduit à l'expulsion réciproque d'une douzaine de diplomates et agents consulaires et au rappel de l'ambassadeur Stéphane Romatet.

Un dégel a été amorcé depuis février, marqué par le retour de l'ambassadeur à Alger et les visites en Algérie de trois ministres français.

La décision de la Cour de cassation "ouvre la voie à une grâce présidentielle, seule issue pour le drame humain que vivent Christophe Gleizes et sa famille", a indiqué à l'AFP Thibaut Bruttin, directeur général de Reporters sans frontières (RSF), qui chapeaute le comité de soutien à Christophe Gleizes.

"A quelques jours du coup d'envoi de la Coupe du monde", qui démarre le 11 juin aux Etats-Unis, au Mexique et au Canada, "il est indispensable que Christophe retrouve les siens et la tribune presse des stades", a-t-il ajouté.


Programmation militaire: Lecornu appelle le Parlement à «trouver une solution» après un vote inattendu au Sénat

Le Premier ministre Sébastien Lecornu a reconnu faire face à un "vrai problème" après un vote inattendu au Sénat, qui a supprimé une rallonge budgétaire allouée aux armées d'ici 2030, appelant les parlementaires à "trouver une solution". (AFP)
Le Premier ministre Sébastien Lecornu a reconnu faire face à un "vrai problème" après un vote inattendu au Sénat, qui a supprimé une rallonge budgétaire allouée aux armées d'ici 2030, appelant les parlementaires à "trouver une solution". (AFP)
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  • "On parle d'un sujet grave qui est le sujet militaire (...) Il faut une trajectoire qui soit soutenable. Le vrai problème au moment où on se parle, c'est qu'il n'y a plus de trajectoire dans le texte"
  • "Il faut que les parlementaires trouvent une solution mais je laisse les débats se faire. J'ai l'habitude, avec ce qui se passe à l'Assemblée nationale, d'être calme"

PARIS: Le Premier ministre Sébastien Lecornu a reconnu faire face à un "vrai problème" après un vote inattendu au Sénat, qui a supprimé une rallonge budgétaire allouée aux armées d'ici 2030, appelant les parlementaires à "trouver une solution".

Interrogé sur Public Sénat en marge de la séance de Questions au gouvernement, le locataire de Matignon a promis de "laisse(r) les débats se faire" sur l'actualisation de la loi de programmation militaire (LPM).

Le Sénat a terminé l'examen de ce texte mercredi soir, avant un vote solennel prévu le 9 juin.

Mais dans la nuit de mardi à mercredi, le gouvernement a essuyé un contretemps non négligeable avec la suppression d'un article phare du projet de loi, celui qui actait la trajectoire budgétaire d'ici 2030 en portant à 436 milliards d'euros les dépenses militaires, soit 36 milliards supplémentaires par rapport à la dernière loi de programmation (2023).

La droite sénatoriale souhaitait en effet obtenir 14 milliards supplémentaires pour les armées, mais elle a été battue sur ce point dans l'hémicycle et a répliqué dans la foulée en obtenant le rejet pur et simple de l'article fixant la feuille de route sur les prochaines années.

"On parle d'un sujet grave qui est le sujet militaire (...) Il faut une trajectoire qui soit soutenable. Le vrai problème au moment où on se parle, c'est qu'il n'y a plus de trajectoire dans le texte", s'est inquiété le Premier ministre.

"Il faut que les parlementaires trouvent une solution mais je laisse les débats se faire. J'ai l'habitude, avec ce qui se passe à l'Assemblée nationale, d'être calme", a-t-il ajouté.

La trajectoire budgétaire et l'enveloppe de 36 milliards, soutenues très largement à l'Assemblée nationale ces derniers jours, pourront en effet être rétablies par la suite dans la procédure parlementaire, notamment lors d'une commission mixte paritaire (CMP). Cette réunion de conciliation entre députés et sénateurs doit être convoquée après le vote du Sénat.

La droite en "désaccord profond" 

Lors d'une conférence de presse tenue au même moment, la droite sénatoriale a défendu sa position. Le président LR de la commission de la Défense Cédric Perrin a assuré avoir voulu "acter un désaccord profond avec le gouvernement".

"Nous avons considéré que 436 milliards n'étaient pas suffisants pour assurer la sécurité de la France", a-t-il ajouté, promettant "d'aller au bout de la négociation" au Parlement sur ce texte gouvernemental.

La ministre des Armées Catherine Vautrin a appelé sur X les parlementaires à opter pour un "cadre financier ambitieux et robuste, c’est-à-dire réaliste" et à "faire le choix de l'accélération soutenable du réarmement" lors de la CMP.

La loi de programmation militaire, qui fixe les grandes orientations et les moyens des armées françaises, n'est toutefois pas contraignante pour le gouvernement, le budget des armées devant être voté chaque année au Parlement dans le projet de loi de finances.

Les sénateurs ont terminé mercredi l'examen de ce texte dans le calme, validant notamment la création d'un régime d'exception en cas de menace "grave et actuelle", dispositif décrié par une partie de la gauche.

Ils ont aussi approuvé la transformation de la Journée défense et citoyenneté (JDC) en une "Journée de mobilisation", supprimant néanmoins la nécessité pour les jeunes de réaliser en parallèle un examen médical, une mesure défendue par le gouvernement pour permettre de disposer d'une "photographie" de l'état de santé d'une classe d'âge entière.

Autre mesure adoptée, la création du nouveau service national militaire et volontaire, d'une durée de dix mois, dont la campagne de recrutement a démarré en janvier.


Emmanuel Macron salue en Edgar Morin un «destin exceptionnel dans le siècle»

Emmanuel Macron a salué mercredi, lors d'un hommage national aux Invalides au philosophe et sociologue Edgar Morin, mort à 104 ans, "un destin exceptionnel dans le siècle" qui ne céda jamais à "la vérité d'un seul camp". (AFP)
Emmanuel Macron a salué mercredi, lors d'un hommage national aux Invalides au philosophe et sociologue Edgar Morin, mort à 104 ans, "un destin exceptionnel dans le siècle" qui ne céda jamais à "la vérité d'un seul camp". (AFP)
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  • "Cette énergie française, généreuse, ambitieuse, universelle, va continuer de renaître", a assuré Emmanuel Macron dans un discours d'un peu moins de quinze minutes ponctué d'un "Merci Edgar"
  • Edgar Morin était l'auteur d'une œuvre très diverse, connue bien au-delà de la France et qui se voulait une réflexion sur l'Homme à partir des données de la science

PARIS: Emmanuel Macron a salué mercredi, lors d'un hommage national aux Invalides au philosophe et sociologue Edgar Morin, mort à 104 ans, "un destin exceptionnel dans le siècle" qui ne céda jamais à "la vérité d'un seul camp".

"C'est un destin exceptionnel dans le siècle", "un humaniste planétaire certes, mais irréductiblement français toujours pour ses combats de liberté (..) d'égalité, d'émancipation, de fraternité aussi avec tous les peuples privés de leurs droits", a lancé le chef de l'Etat devant un grand portrait du philosophe, arborant son éternel chapeau et sourire. Edgar Morin fut notamment un farouche défenseur de la cause palestinienne.

"Pour lui, la vérité ne résultait jamais d'un seul camp, d'un seul dogme. L'engagement ne pouvait être l'embrigadement et l'avenir était promis au chaos si l'on cédait à l'accablement ou à l'inaction", a-t-il ajouté.

"Cette énergie française, généreuse, ambitieuse, universelle, va continuer de renaître", a assuré Emmanuel Macron dans un discours d'un peu moins de quinze minutes ponctué d'un "Merci Edgar".

Edgar Morin était l'auteur d'une œuvre très diverse, connue bien au-delà de la France et qui se voulait une réflexion sur l'Homme à partir des données de la science. Malgré son grand âge, le philosophe, décédé vendredi, était toujours présent et écouté dans le débat intellectuel.

La cérémonie s'est déroulée dans la cour sud du Dôme des Invalides et non la cour d'honneur, comme le veut la tradition, en raison de travaux, en présence de son épouse, la philosophe marocaine Sabah Abouessalam, et nombre de personnalités du monde politique et intellectuel.

"Français juif" et résistant 

L'ancien président François Hollande, le Premier ministre Sébastien Lecornu et ses prédécesseurs Laurent Fabius, Dominique de Villepin, Manuel Valls, Bernard Cazeneuve et Elisabeth Borne ainsi que le sociologue Jean Viard et l'historien Pascal Ory ont notamment été aperçus. Le chef du gouvernement marocain Aziz Akhannouch était aussi présent.

Le cercueil, sur lequel l'emblématique chapeau du sociologue était posé, a fait son entrée dans la cour au pas du tambour. Après l'éloge funèbre présidentiel, la sonnerie "Aux Morts" a retenti, suivi d'une minute de silence et de la Marseillaise.

Docteur honoris causa de 38 universités étrangères, Edgar Morin a écrit des dizaines d'ouvrages dont "La Rumeur d'Orléans" (1969), sur une rumeur antisémite, "La méthode" (1977-2004), son œuvre majeure en six volumes, et plusieurs livres sur l'écologie, thème qui lui tenait à cœur.

De son vrai nom Edgar Nahoum, il est né le 8 juillet 1921 à Paris, dans une famille juive originaire de Salonique en Grèce, émigrée à Paris. En 1941, il rejoint le Parti communiste et entre dans la Résistance sous le pseudonyme de Morin

Le chef de l'Etat a salué "l'enfant de Ménilmontant", quartier populaire de Paris, d'un "enseignement laïque", "vibrant de son identité de Français juif, traqué, opprimé", résistant face à l'Occupant nazi et adepte de la "pensée complexe".

"Contre les apparences" 

"Pour comprendre comment la barbarie fut enfantée par la civilisation (...) après la guerre, Edgar Morin, encore soldat, s'établit un temps en Allemagne" et en "tira un livre à rebours de l'époque pour défendre l'idée de l'Allemagne qu'il aimait, l'idée de l'Europe qu'il aimait et ses idées dont il espérait la renaissance", a-t-il rappelé.

Dans "Autocritique" (1959), le philosophe relata son exclusion du PCF et ses propres aveuglements face au stalinisme. Edgar Morin fut aussi l'un des fondateurs du comité des intellectuels contre la guerre d'Algérie. "Il avait appris à penser contre les apparences, contre les écoles, parfois contre lui-même", a dit le chef de l'Etat.

Devenu chercheur au CNRS, il sut "décrire la rumeur d'Orléans avec ses emballements, ses croyances, ses lâchetés et son travail éclaire encore ce que nous savons de ces poussées de fièvre imaginaire". Il "aperçut l'émergence de la génération des yéyé" nés près la guerre, d'une "nouvelle culture de masse ou la "fin de la société rurale", a relaté le président.

Après la chute du Mur de Berlin en 1989, il a observé comment "le modèle occidental entrait en crise au moment de sa victoire politique et économique". Avec la "crise écologique", "le retour du fondamentalisme religieux", la "crise de l'ordre international" et le retour de la guerre en Europe.