Législatives: le flou du RN sur la TVA sur les carburants

De manière générale, les propositions du RN visant à réduire la facture énergétique des Français sont critiquées par des instituts économiques marqués à droite comme à gauche. (Photo, AFP)
De manière générale, les propositions du RN visant à réduire la facture énergétique des Français sont critiquées par des instituts économiques marqués à droite comme à gauche. (Photo, AFP)
Short Url
Publié le Vendredi 28 juin 2024

Législatives: le flou du RN sur la TVA sur les carburants

  • A deux jours du 1er tour des législatives, Jordan Bardella, qui ambitionne de devenir le premier chef de gouvernement d'extrême droite de la Ve République, promet une baisse de 20 à 5,5% de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur l'essence et le diesel
  • Pour étayer leur argumentaire, les responsables du RN citent régulièrement l'exemple de la Pologne, qui aurait abaissé sa TVA sur les carburants à 8,5%

PARIS: Une baisse de la TVA sur les carburants à 5,5% inapplicable au regard des textes européens, un exemple polonais relevant d'une situation exceptionnelle: le flou domine dans les promesses du RN pour réduire la facture à la pompe des Français.

A deux jours du 1er tour des législatives, Jordan Bardella, qui ambitionne de devenir le premier chef de gouvernement d'extrême droite de la Ve République, promet une baisse de 20 à 5,5% de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur l'essence et le diesel, au même titre que celle promise pour l'électricité, le gaz et le fioul "dès l'été".

Les automobilistes profiteront d'une baisse du coût de leur plein pour leur départ en vacances, a assuré Jean-Philippe Tanguy, le "Monsieur économie" du RN, alors que les taxes représentent quelque 60% des prix de l'essence et du gazole.

Ce n'est pourtant pas si simple: pour respecter ses objectifs climatiques, l'UE ne prévoit pas les mêmes possibilités en matière de réduction de TVA pour l'essence et le gazole d'une part, l'électricité et le gaz naturel d'autre part.

Afin d'harmoniser la fiscalité entre les Etats membres, une directive européenne de 2006, révisée en avril 2022, fixe le "taux normal" de TVA à au moins 15% et permet bien de descendre à au moins 5% pour 29 catégories de biens et services, dont l'électricité et le gaz, sans qu'il soit nécessaire de demander une dérogation à Bruxelles, et "sans limite temporelle", explique la Commission européenne à l'AFP.

Mais "les carburants ne peuvent pas bénéficier d’un taux réduit", indique-t-elle aussi: ils ne font pas partie des biens et services listés par la directive.

Baisser leur taux à 5,5%, ce n'est donc "pas du tout possible", confirme Vincent Couronne, enseignant chercheur en droit à l'Université Versailles St-Quentin-en-Yvelines.

Le faire serait "illégal", commente Nicolas Goldberg, associé énergie chez Colombus Consulting et responsable énergie au sein du think tank Terra Nova, de tendance social-démocrate, le 17 juin sur RMC.

"Quand la France parle, l'Europe doit suivre"

Sur RTL le 21 juin, Jean-Philippe Tanguy a expliqué que le RN anticipait une négociation "ardue" avec Bruxelles sur les carburants pour obtenir une "dérogation temporaire" puis une "dérogation définitive", plus "difficile à négocier".

"Si on sent que l'UE est réticente, on baissera d’abord la TICPE (taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques, NDLR), mais l'objectif final, c'est bien de baisser la TVA. La France est la deuxième contributrice de l’UE: quand la France parle, l'Europe doit suivre", fait valoir un responsable du RN auprès de l'AFP.

Mais "dans la directive TVA, il n'y a pas de possibilité de demander de dérogation" sur les carburants, relève Vincent Couronne.

Quant à renégocier le texte dans son entièreté, des experts soulignent l'extrême difficulté de la chose.

Dans Le Monde, l'ex-candidate à la présidentielle Marine Le Pen a évoqué un scénario: "Dans l'attente de négocier à Bruxelles l'autorisation de baisser la TVA sur le carburant à 5,5%, nous l'abaisserons au taux intermédiaire autorisé, soit 15%, et nous baisserons l'accise – en l'occurrence la TICPE - du montant équivalent".

Pour Vincent Couronne, il pourrait certes être possible de demander à Bruxelles une dérogation pour réduire la TICPE, qui est un "droit d'accise", un impôt indirect, sur les carburants, comme le permet l'article 19 de la directive européenne de 2003 sur ces mêmes droits. Mais la procédure prendrait, selon lui, plusieurs mois.

Contexte exceptionnel en Pologne

Pour étayer leur argumentaire, les responsables du RN citent régulièrement l'exemple de la Pologne, qui aurait abaissé sa TVA sur les carburants à 8,5% grâce à une dérogation de "plus de 18 mois".

Mais si Varsovie l'a effectivement réduite de 23% à 8% pendant une dizaine de mois, entre février et décembre 2022, dans le cadre d'un "bouclier anti-inflation", c'était pour faire face à la crise énergétique intervenue dans le sillage de l'invasion de l'Ukraine par la Russie. Une décision exceptionnelle dans un contexte exceptionnel.

"A l'époque, aucune dérogation n'était nécessaire car il y avait une crise du carburant et les prix de toutes les sources d'énergie montaient en flèche", rappelle Andrzej Szczęśniak, expert dans le domaine énergétique.

Depuis, le taux polonais de TVA sur les carburants est revenu à 23% au 1er janvier 2023.

De manière générale, les propositions du RN visant à réduire la facture énergétique des Français sont critiquées par des instituts économiques marqués à droite comme à gauche parce que le financement du manque à gagner de plusieurs milliards d'euros qu'induiraient les réductions de taxes est jugé imprécis, ou parce que ces mesures risqueraient de compromettre les objectifs climatiques de la France.

 

 


Incendies en France: nouvelles évacuations dans plusieurs communes près de Bordeaux

Vue de la fumée provenant de l’incendie qui ravage la forêt au nord du bassin d’Arcachon (visible en haut), avec une vue sur une plage et l’océan Atlantique (en bas), près de Lège-Cap-Ferret, dans le sud-ouest de la France, le 24 juillet 2026. (AFP)
Vue de la fumée provenant de l’incendie qui ravage la forêt au nord du bassin d’Arcachon (visible en haut), avec une vue sur une plage et l’océan Atlantique (en bas), près de Lège-Cap-Ferret, dans le sud-ouest de la France, le 24 juillet 2026. (AFP)
Short Url
  • Un important incendie en Gironde a entraîné l’évacuation préventive de plusieurs communes proches de Bordeaux, alors que les flammes progressent dans le département
  • Les autorités ont mobilisé d’importants moyens pour contenir le feu, qui a déjà détruit des milliers d’hectares et provoqué des évacuations massives

BORDEAUX: L'incendie qui sévit depuis mercredi en Gironde, dans le sud-ouest de la France, nécessite l'évacuation de "manière préventive" de sept communes aux portes de Bordeaux, a annoncé dans la nuit de vendredi à samedi la préfète du département.

Cette nouvelle mesure concerne les habitants des communes de Saint-Médard-en-Jalles (33.000 habitants), Le Haillan (11.400), Saint-Jean d'Illac (9.600), Martignas-sur-Jalles (8.000) et Saint-Aubin de Médoc (7.800), toutes proches ou faisant partie de la métropole de Bordeaux.

Les communes de Mérignac (78.000) et d'Eysines (24.800), limitrophe de la ville de Bordeaux, sont aussi partiellement concernées.

"Au regard de la progression du feu et malgré les moyens importants mobilisés par les services d'incendie et de secours, la situation nécessite la mise en sécurité des habitants des zones concernées", a indiqué la préfète de la Gironde, Sophie Brocas, dans un communiqué.

"Cet incendie avec lequel nous vivons, contre lequel nous luttons ici en Gironde depuis trois jours, a pris une ampleur inédite" et "se dirige vers l'est du département et la métropole bordelaise", avait-elle auparavant déclaré lors d'une conférence de presse.

Bison Futé, le service public officiel de l'information routière en France, a en outre appelé dans la nuit de vendredi à samedi les automobilistes à "éviter de se rendre ou de traverser le département de la Gironde" en raison des incendies en cours, alors que la journée est classée rouge au niveau national dans le sens des départs.

Le président Emmanuel Macron a demandé vendredi aux Armées "de se mobiliser pour venir en renfort maximal de la sécurité civile" face aux violents incendies dans le Sud-Ouest, selon son entourage

Les autorités vont "tout faire pour protéger" la ville de Bordeaux, a assuré quant à lui le ministre de l'Intérieur, Laurent Nuñez, sur TF1.

Le feu, qui a débuté au nord du bassin d'Arcachon, a détruit 19.000 hectares et 100 bâtiments en trois jours, selon un dernier bilan donné en préfecture où Sophie Brocas s'exprimait devant la presse.

Au moins 141.000 évacuations ont eu lieu depuis mercredi soir en raison des feux qui ravagent le Sud-Ouest de la France, avec 110.000 personnes évacuées en Gironde et 31.000 dans les Landes, selon le ministère de l'Intérieur.

La préfecture de Gironde avait activé vendredi un plan d'évacuation par la route et par la mer, d'une ampleur inédite, pour mettre les habitants et vacanciers de la presqu'île du Cap-Ferret, dans le bassin d'Arcachon, à l'abri des flammes. Un protocole cadré et anticipé depuis 2023.


Villepin, le quasi-candidat qui attend son heure

L'ancien Premier ministre français Dominique de Villepin visite le Salon international de l’agriculture à Paris Expo Porte de Versailles, à Paris, le 26 février 2026. (AFP)
L'ancien Premier ministre français Dominique de Villepin visite le Salon international de l’agriculture à Paris Expo Porte de Versailles, à Paris, le 26 février 2026. (AFP)
Short Url
  • Dominique de Villepin retarde l’annonce officielle de sa candidature à la présidentielle, misant sur une entrée en campagne à l’automne et sur une stratégie de rassemblement plutôt qu’une déclaration précoce
  • Malgré des intentions de vote limitées (autour de 3 %) et environ 200 promesses de parrainage, il espère fédérer des soutiens issus du centre, de la gauche modérée et des écologistes

PARIS: Rien ne sert de courir vers l'Elysée. Ou, en tout cas, rien ne sert de se déclarer trop tôt. Dominique de Villepin, clairement en campagne, fait le choix de repousser l'officialisation de sa candidature et parie sur un rassemblement aux contours abstraits.

Au centre, Gabriel Attal et Edouard Philippe s'affrontent déjà. A gauche, une foule de prétendants cherchent à s'imposer.

Et quelque part entre eux, dans un espace politique volontairement indéfini, Dominique de Villepin, 72 ans, poursuit son chemin en sous-marin, sans émerger dans les sondages.

Ces derniers mois, il s'est rendu à Strasbourg, La Rochelle, Aix-en-Provence, Avignon ou encore Lille, pour ne citer que quelques déplacements.

Un "gros Tour de France", comme le dit son entourage, qui a permis à l'ancien Premier ministre de Jacques Chirac de déployer son amour du discours et sa connaissance de la géopolitique, et d'afficher sa popularité chez une partie de la jeunesse.

Ses fréquentes interventions médiatiques lui ont offert l'occasion d'avancer quelques points de programme, comme le retour d'un impôt sur la fortune (ISF) repensé ou une taxe carbone.

Mais toujours pas de déclaration de candidature.

Son entourage est persuadé qu'il est trop tôt. Et que les candidats qui ont déjà organisé de grands meetings, comme Gabriel Attal, Edouard Philippe ou Bruno Retailleau, commettent une erreur.

Ces évènements, coûteux, "n'ont pas fait bouger grand-chose" et ont "cramé une partie de la caisse", estime un proche.

Pour eux, la présidentielle se jouera en décembre. C'est là, à les croire, que les électeurs plongent vraiment dans la présidentielle et que tout se cristallise.

François Hollande, vu comme un potentiel rival dans le camp Villepin, envisage les choses de la même façon. Il a prévenu que, s'il devait se déclarer, ce serait en décembre.

Dominique de Villepin devrait lui officialiser à l'automne, même si aucune date n'est calée.

- "Assez pour espérer" -

Laisser les plus pressés se lancer dans la bataille, les voir échouer à convaincre, et arriver en rassembleur. Voilà, en résumé, le scénario idéal pour Dominique de Villepin.

Paraît-il le plus probable ? Pas vraiment.

Dans les sondages, à prendre certes avec des pincettes, il peine à dépasser les 3% d'intentions de vote.

"C'est largement assez pour espérer", a-t-il répondu la semaine dernière sur BFMTV. Mais pas assez pour fédérer.

Dominique de Villepin croit qu'à ce stade, personne au sein du bloc central n'a la moindre chance de se qualifier au second tour de la présidentielle face à Marine Le Pen et Jean-Luc Mélenchon.

Il martèle ces dernières semaines un appel au rassemblement pour dépasser les clivages partisans. Il dit compter sur "un moment de lucidité", un "esprit de responsabilité", qui pousserait les candidats à se ranger derrière un seul (lui, par exemple).

Son entourage assure ne pas s'inquiéter des tièdes sondages, ou de l'absence de ralliement. Un de ses conseillers explique viser les "orphelins" politiques, des responsables qui ne croient dans aucune des candidatures ayant déjà émergé.

Dominique de Villepin pourrait devenir, dans son esprit, le patriarche d'une grande famille recomposée, dont les membres seraient issus de la gauche hors LFI, de la Macronie ou des écologistes.

Une ministre macroniste n'y croit pas.

Pour elle, Dominique de Villepin est "un Fabien Roussel inversé". Comme le patron du Parti communiste français, apprécié à droite, cet ancien de l'UMP est un "candidat de droite que la gauche aime bien", ce qui "ne paye pas au niveau électoral".

Et puis il y a ses lucratives activités et conférences à l'étranger ces deux dernières décennies, notamment en Chine. La ministre pense qu'elles pourraient "lui poser problème" dans la campagne.

Le vraisemblable candidat a réfuté tout conflit d'intérêts. Tout comme dans l'affaire des statuettes reçues lorsqu'il était ministre des Affaires étrangères, qu'il a depuis données au Quai d'Orsay.

Ira-t-il au bout ? Ne pas se déclarer, c'est aussi garder une porte de sortie, si les vents ne paraissent pas favorables.

En 2012, il avait jeté l'éponge après avoir échoué à obtenir les 500 parrainages d'élus locaux nécessaires pour candidater.

Pour l'instant, il a récolté environ 200 promesses, encore loin du compte. Mais son entourage, confiant, rappelle que c'est avant d'avoir annoncé sa candidature, et donc "envoyé la grosse Bertha".


Incendies: Paris sollicite l'aide européenne, état d'urgence en Espagne

L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie. (AFP)
L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie. (AFP)
Short Url
  • Face aux incendies qui ont conduit à l'évacuation de dizaines de milliers de personnes dans le sud-ouest de la France, le président Emmanuel Macron a demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE)
  • "Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque"

LEGE-CAP-FERRET: De violents incendies font toujours rage vendredi en Europe du Sud, en particulier en France qui doit recevoir rapidement de nouveaux renforts européens, et en Espagne où l'état d'urgence a été décrété près de Madrid.

L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie.

Face aux incendies qui ont conduit à l'évacuation de dizaines de milliers de personnes dans le sud-ouest de la France, le président Emmanuel Macron a demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE).

"Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque", a détaillé sur X le président français, en soulignant que "la situation reste sous très forte tension face aux incendies qui frappent le pays, en particulier en Gironde".

Près de Bordeaux (sud-ouest), plus de 400 personnes sont déjà arrivées par bateau à la jetée d'Arcachon pour fuir l'avancée des flammes après un ordre d'évacuation depuis la très touristique presqu'île du Cap-Ferret, a annoncé à l'AFP vendredi matin la mairie d'Arcachon.

L'ensemble des résidents a été priés d'évacuer par route ou voie maritime alors que les pompiers luttent contre un feu de forêt, d'origine probablement accidentelle, qui a parcouru 8.700 hectares au nord du bassin d'Arcachon. Cette région touristique sur la façade atlantique avait déjà été frappée par de violents incendies à l'été 2022.

"C'est une catastrophe, c'est horrible", a témoigné pour l'AFP Jean Gonçalves, 54 ans, qui habite Lège-Cap-Ferret depuis 30 ans et a quitté sa maison en catastrophe.

En short et claquettes, un tee-shirt noué autour du bas de son visage, il explique que la maison de son voisin, un chalet en bois dont les habitants avaient été évacués, a complètement brûlé. "J'ai vu le feu, c'est la maison juste à côté, je me suis dit, je dégage", a-t-il confié tôt vendredi, inquiet pour sa maison "et pour ses poules, dans un poulailler pas loin de la forêt".

La préfecture a ordonné tôt vendredi l'évacuation des "premiers villages de la presqu'île du Cap-Ferret", particulièrement fréquentée, sans préciser le nombre de personnes concernées.

Dans le département voisin des Landes, un autre incendie a été déclenché par un véhicule jeudi près de Biscarrosse et s'est rapidement propagé, parcourant plus de 2.500 hectares jusqu'aux portes de la ville et conduisant à l'évacuation de 23.000 personnes, selon les pompiers.

Le colonel Romain Moutard, directeur adjoint des pompiers du département, avait décrit jeudi un "feu apocalyptique". Vendredi matin, il a déclaré à l'AFP redouter une "journée encore plus criante" car "le vent forcit et change de sens".

Les forêts brûlent d'autant plus facilement que la végétation et les sols sont très secs depuis des mois, un phénomène accentué par les récentes canicules exceptionnelles. Selon une étude publiée jeudi par des climatologues du groupe World Weather Attribution, le changement climatique provoqué par les activités humaines rend la sécheresse actuelle plus sévère.

 Vent et sécheresse 

Dans le sud-est de la France, l'incendie qui touche le département du Var depuis trois jours a connu de nombreuses reprises de feu jeudi mais l'amélioration des conditions météo a permis le retour de certains évacués et devrait faciliter le travail des 800 pompiers engagés, selon la préfecture.

Parti mardi d'un champ, l'incendie a parcouru environ 2.700 hectares, et une cinquantaine de maisons ont été impactées, dont 25 détruites, selon la préfecture.

Etat d'urgence en Espagne 

En Espagne, la région de Madrid est traversée par les flammes. Au total, plus de 10.000 personnes ont été évacuées ces derniers jours et heures de la région de la capitale, où plusieurs feux de forêt sont actifs.

Le gouvernement espagnol a décrété l'état d'urgence national dans la région de Madrid et la province d'Avila voisine pour mobiliser davantage de ressources.

Au total, près de 125.000 hectares ont déjà brûlé depuis le 1er janvier en Espagne, selon Effis.

Et dans le sud de l'Italie, des dizaines de feux de forêt et de végétation, attisés par le vent chaud, font rage notamment en Sicile.