Le fonds Barnier, une enveloppe pour prévenir les catastrophes naturelles au centre des attentions

Le fonds Barnier a financé environ 700 opérations de prévention pour un montant moyen annuel de plus de 170 millions d'euros entre 2009 et 2020, selon la CCR, soit plus de 2 milliards d'euros sur la dernière décennie. (AFP)
Le fonds Barnier a financé environ 700 opérations de prévention pour un montant moyen annuel de plus de 170 millions d'euros entre 2009 et 2020, selon la CCR, soit plus de 2 milliards d'euros sur la dernière décennie. (AFP)
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Publié le Mardi 22 octobre 2024

Le fonds Barnier, une enveloppe pour prévenir les catastrophes naturelles au centre des attentions

  • Ce fonds public permet aux collectivités territoriales, aux petites entreprises et aux particuliers de financer des travaux pour réduire la vulnérabilité de bâtiments exposés aux catastrophes naturelles
  • Initialement prévu pour financer les indemnités versées aux propriétaires de biens expropriés en raison de risques naturels graves, cette cagnotte a vu son champ s'élargir depuis sa création en 1995

PARIS: Le fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM), dit "fonds Barnier", du nom de l'actuel Premier ministre Michel Barnier à l'origine de sa création, est devenu une cible des assureurs, qui estiment que la dotation proposée par le gouvernement n'est pas suffisante.

A quoi sert-il?

Le FPRNM "constitue la colonne vertébrale de la politique de prévention des risques naturels dans notre pays", explique le réassureur public CCR dans son dernier rapport sur le sujet, publié en 2023.

Ce fonds public permet aux collectivités territoriales, aux petites entreprises et aux particuliers de financer des travaux pour réduire la vulnérabilité de bâtiments exposés aux catastrophes naturelles.

Initialement prévu pour financer les indemnités versées aux propriétaires de biens expropriés en raison de risques naturels graves, cette cagnotte a vu son champ s'élargir depuis sa création en 1995.

Le fonds Barnier a financé environ 700 opérations de prévention pour un montant moyen annuel de plus de 170 millions d'euros entre 2009 et 2020, selon la CCR, soit plus de 2 milliards d'euros sur la dernière décennie.

Plus de la moitié étaient en lien avec la mise en place ou le confortement d'ouvrages hydrauliques de protection contre les inondations (digues, ouvrages de régulation), selon la même source.

D'autres sources de financement contribuent à la prévention des risques naturels, comme le financement des collectivités territoriales ou le Fonds européen de développement régional (Feder), permettant de quasi doubler chaque année le montant moyen.

Comment est fixé son budget?

Depuis 2021, le FPRNM est inscrit au budget de l'État, son montant est donc proposé par le gouvernement et soumis au vote du Parlement.

L'année 2021 a marqué un tournant: jusqu'en 2020, la dotation était fonction d'une taxe sur la "surprime" catastrophes naturelles, prélevée par exemple sur les assurances multirisques habitation (MRH), et fléchée vers ce fonds.

Cette taxe existe toujours et son produit va augmenter l'an prochain, du fait de l'augmentation de la surprime de 12% à 20% au 1er janvier 2025, décidée en décembre dernier.

Le budget du Fonds Barnier, "de l'ordre de 250 millions d’euros" selon la ministre de la Transition écologique et de l'Energie Agnès Pannier-Runacher sur RTL dimanche, suivra-t-il cette augmentation?

La tendance est plutôt inverse: la commission des finances du Sénat avait par exemple pointé en 2023 un écart de 73 millions d'euros entre le montant du fonds Barnier et le produit de la taxe, au désavantage du premier.

Quelle est la polémique ?

C'est cet écart constaté et éventuellement à venir qui a fait réagir dimanche la présidente de France Assureurs, au micro de France Info.

"Arrêtons le hold-up sur le fonds Barnier!", s'est insurgée Florence Lustman, "c'est insupportable".

"Si on fait un calcul global", le fonds devrait atteindre "à peu près 450 millions d'euros pour 2025", a-t-elle repris, "Et là, aujourd'hui, on ne retrouve que la moitié".

La prévention et ses moyens sont un cheval de bataille des assureurs, qui y voient une façon efficace de limiter les sinistres.

Michel Barnier estime de son côté, dans une interview au JDD, que le fonds qui porte son nom pourrait être "mobilisé" pour financer le troisième plan national d'adaptation au changement climatique, prévu pour fin octobre et présenté comme une "priorité".

Ce n'est pas la première fois que le fonds Barnier se retrouve au centre d'une polémique.

Comptabilité "inutilement complexe", dépenses mal évaluées, cas d'indemnisations indues: la Cour des comptes avait étrillé sa gestion en mars 2017.

Selon la Cour, ce fonds se retrouvait à financer des dépenses ordinaires de l’État, comme par exemple des études ou des subventions aux collectivités locales, faisant ainsi grimper les siennes.


Nouveau gouvernement : Macron discute de "méthode" avec les partis, sauf le RN et LFI

Le président français Emmanuel Macron (G) attend de saluer le président bissau-guinéen au palais présidentiel de l'Élysée à Paris, le 9 décembre 2024. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron (G) attend de saluer le président bissau-guinéen au palais présidentiel de l'Élysée à Paris, le 9 décembre 2024. (AFP)
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  • C'est reparti pour un round mardi à l'Elysée, où Emmanuel Macron a invité les cadres des forces politiques, hors RN et LFI, pour essayer de défricher la route lui permettant de nommer un Premier ministre
  • L'entourage d'Emmanuel Macron dit espérer "avancer sur un accord concernant une méthode" pour la nomination d'un nouveau chef de gouvernement

PARIS: C'est reparti pour un round mardi à l'Elysée, où Emmanuel Macron a invité les cadres des forces politiques, hors RN et LFI, pour essayer de défricher la route lui permettant de nommer un Premier ministre, et surtout d'éviter une censure.

Avoir enchaîné des réunions camp par camp, le chef de l'Etat invite à 14H00 les chefs de partis et présidents de groupes parlementaires de la plupart des forces politiques du pays dans une même salle du palais présidentiel.

Qu'attendre de cette réunion qui se tiendra sept jours après la censure de Michel Barnier ? L'entourage d'Emmanuel Macron dit espérer "avancer sur un accord concernant une méthode" pour la nomination d'un nouveau chef de gouvernement, et renvoyer même la balle aux forces politiques.

Pas question pour autant de participer "à un gouvernement +d'intérêt général+ avec LR ou des macronistes ou je ne sais qui", a assuré la patronne des Ecologistes Marine Tondelier, alors que la seule participation à cette réunion à l'Elysée divise à gauche.

Les socialistes, écologistes et les communistes, membres du Nouveau Front populaire, seront bien là. Mais les Insoumis qui avaient déjà décliné une invitation à l'Elysée, n'ont pas été invités et reprochent à leurs alliés d'aller négocier.

"On va avoir un échange extrêmement agréable au petit déjeuner", a ironisé le patron des députés communistes André Chassaigne, qui doit rencontrer ses homologues du NFP mardi à 09H00.

"Aucune concession, on n'est pas mandaté pour faire ça", a résumé Jean-Luc Mélenchon en meeting lundi soir en Bretagne, prédisant que ces tractations n'aboutiront pas.

Divergence de vues: dans un courrier adressé lundi soir à Emmanuel Macron, les cadres du PS expriment, eux, leur "conviction que seuls le dialogue républicain et la confrontation des points de vue peuvent permettre de trouver une issue à cette situation de blocage préjudiciable aux Françaises et aux Français".

En posant toutefois trois conditions:  aucune participation à un gouvernement dirigé par la droite ou dit "technique"; "un véritable changement de cap politique" sur des sujets comme "les retraites, le pouvoir d'achat, la justice fiscale"... et que soit nommé un Premier ministre de gauche.

Une dernière hypothèse déjà jugée "pas crédible" par le chef des députés Droite républicaine Laurent Wauquiez, qui a assuré ses troupes que la réunion de mardi ne pourrait qu'être une occasion de parler de "la méthode pour obtenir une non-censure" et "en aucun cas (d'une) participation à un gouvernement ou sur un programme".

- "Faute morale" -

Le Rassemblement national, pièce maîtresse de la chute du gouvernement Barnier, n'a pas non plus été convié mardi. "Le critère c'est la logique de compromis, ni le RN ni LFI ne l'ont souhaité", explique l'entourage du Président. "Une faute morale" pour Eric Ciotti, patron des députés UDR alliés au RN.

"Ca nous rend service", a répliqué le président du RN Jordan Bardella interrogé par BFMTV. "Ils voudraient installer le match RN/LFI en 2027 qu'ils ne s'y prendraient pas autrement".

En revanche le patron du parti lepéniste appelle toujours le futur Premier ministre à le recevoir, lui et la cheffe de file Marine Le Pen, pour qu'ils soulignent à nouveau leurs lignes rouges programmatiques.

La réunion de mardi à l'Elysée ne semble toutefois pas destinée à avancer sur le fond des programmes. Et elle ne fait pas l'unanimité sur la forme chez les soutiens d'Emmanuel Macron.

"Il se trompe, ce n'est pas à lui de faire la majorité, c'est à son Premier ministre", estime un compagnon de route.

Pressenti parmi les favoris pour prendre la tête du gouvernement, le patron du MoDem François Bayrou s'est aussi montré sceptique, selon des sources au parti. Et l'éventuelle arrivée à Matignon de l'expérimenté centriste hérisse la gauche, qui y voit la poursuite de l'aventure macroniste.

Jean-Yves Le Drian, Catherine Vautrin, Sébastien Lecornu... les noms continuent de s'empiler dans les discussions politiques comme dans les articles, dans l'attente du choix d'Emmanuel Macron qui avait annoncé jeudi qu'il trancherait "dans les prochains jours".

"Les choses sont claires pour nous : Emmanuel Macron ne peut pas être à la manœuvre des négociations. Passée la réunion de (mardi), il doit s'effacer", estime Marine Tondelier.

"Mais ce n'est pas quelqu'un qui aime être passif", prévient un soutien de longue date.


Toujours en quête d'un Premier ministre, Macron reprend ses bons offices

Le président français Emmanuel Macron. (Photo AFP)
Le président français Emmanuel Macron. (Photo AFP)
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  • Après une courte trêve consacrée à Notre-Dame, Emmanuel Macron a repris lundi ses consultations politiques à l'Élysée, cinq jours après la censure de Michel Barnier, afin de nommer au plus vite un nouveau Premier ministre.
  • Dernières tractations avant l'annonce ? Le président de la République a reçu tour à tour, lundi matin, les représentants des députés indépendants Liot, du Parti communiste et des écologistes.

PARIS : Après une courte trêve consacrée à Notre-Dame, Emmanuel Macron a repris lundi ses consultations politiques à l'Élysée, cinq jours après la censure de Michel Barnier, afin de nommer au plus vite un nouveau Premier ministre. Toutefois, de nombreux écueils demeurent.

Dernières tractations avant l'annonce ? Le président de la République a reçu tour à tour, lundi matin, les représentants des députés indépendants Liot, du Parti communiste et des écologistes.

« Nous avons fait un pas ce matin », a affirmé à la sortie le patron du PCF Fabien Roussel, venu avec la « volonté de trouver des solutions », mais sans « mettre de préalables ». Il n'a pas même évoqué la possibilité d'un Premier ministre de gauche, se contentant d'affirmer qu'une telle personne serait « préférable », ni celle d'une abrogation de la réforme des retraites, qui pourrait être renvoyée à une « conférence sociale ». À condition toutefois que « chacun s'y retrouve », notamment sur le sujet du « pouvoir d'achat ».

« Chacun doit faire un pas vers l'autre », a également déclaré Marine Tondelier à son arrivée. Mais pour la cheffe de file des Verts, c'est au président « de proposer quelque chose de différent, qui ne soit pas juste la continuité de sa politique », afin de « consentir à l'alternance » réclamée selon elle par les électeurs aux dernières élections législatives.

Moins antagoniques, les députés LFI (Liberté, Indépendants, Outre-mer, Territoires) ont simplement demandé « quelque chose qui regroupe les différentes sensibilités », et surtout « que ça soit rapide, parce que le pays est dans une situation d'urgence », a résumé leur vice-président Christophe Naegelen.

Verra-t-on pour autant une fumée blanche au palais présidentiel avant la fin de journée ? Les précédents incitent toutefois à la prudence : il avait fallu 51 jours cet été au locataire de l'Élysée pour choisir Michel Barnier, et plusieurs semaines également dans le cas de ses prédécesseurs Gabriel Attal et Elisabeth Borne.

- Calculs et boucliers -

Cette fois-ci, Emmanuel Macron est pourtant pressé de trancher par son propre camp. Yaël Braun-Pivet, la présidente de l'Assemblée nationale, plaide ainsi pour que la désignation d'un nouveau chef de gouvernement ait lieu « rapidement » et « dans les prochaines heures ».

Son calcul est simple : elle compte « additionner » les députés du « socle commun » (Renaissance, LR, MoDem, Horizons), du parti Liot et du parti socialiste pour obtenir une majorité absolue au Palais Bourbon. « Il n'y a donc plus de censure possible. »

Le patron du MoDem, François Bayrou, se dit pour sa part préoccupé par « une situation que aucun citoyen français ne peut accepter de voir perdurer ou se complexifier ».

Bien qu'il soit pressenti pour Matignon, l'allié historique de M. Macron ne revendique pas le poste, mais presque : « Si je peux aider à ce qu'on sorte de tout ça, je le ferai », a-t-il lancé dimanche depuis sa ville de Pau.

Cette offre de service a été accueillie par une levée de boucliers à gauche. « La ligne politique de M. Bayrou n'a pas gagné les élections législatives », a souligné Mme Tondelier sur RTL, tandis que le social-démocrate Raphaël Glucksmann a jugé sur France 2 que le centriste « enverrait le message de la continuité politique ».

Or, la gauche réclame sa part du pouvoir. « Si ce n'est pas un Premier ministre de gauche, nous ne participerons pas à ce gouvernement », a averti le chef des députés socialistes Boris Vallaud sur France Inter.

- « Lignes rouges » et « trahison » -
Ce scénario se heurte toutefois à plusieurs « lignes rouges ». Celles de l'homme fort de la droite Laurent Wauquiez, qui balaye l'hypothèse dans Le Figaro : « Une hypothèse pas crédible » au regard de ses propres « conditions » : « Ni LFI au gouvernement, ni le programme du Nouveau Front populaire ».

Vendredi, le numéro un du PS Olivier Faure a pourtant proposé au président de la République des « concessions réciproques ».

Mais ce début d'ouverture a réveillé l'ire des Insoumis, qui ont refusé l'invitation au palais et ont intenté un procès en déloyauté à leurs alliés tout le week-end. « Faure ne décide pas tout seul », a tonné Jean-Luc Mélenchon dans la presse italienne et espagnole, martelant son refus « de trahir ses électeurs pour des postes ».

Et si les socialistes font quand même alliance avec les macronistes, voire avec la droite, alors « le Nouveau Front populaire continuera sans eux », menace le patriarche de La France insoumise.

À l'autre bout de l'échiquier politique, le Rassemblement national reste à l'affût. Pas convié à l'Élysée, son président Jordan Bardella demande déjà à être reçu avec Marine Le Pen par le futur Premier ministre « de manière à pouvoir exprimer très clairement nos lignes rouges », qui n'ont « pas varié » : pouvoir d'achat, sécurité, immigration et scrutin proportionnel.

Arbitre de la censure du gouvernement Barnier, le parti à la flamme prévient d'avance : « Vous ne pouvez pas faire comme si on n'était pas là. »


Syrie: Paris conditionne son appui à la transition au respect des minorités

Cette photo satellite prise par Maxar Technologies et diffusée le 8 décembre 2024 montre la statue équestre de Bassel-al-Assad, le frère aîné du président syrien déchu Bachar al-Assad, tué dans un accident de voiture en 1994, après avoir été renversée par des combattants anti-gouvernementaux dans le centre d'Alep. (AFP)
Cette photo satellite prise par Maxar Technologies et diffusée le 8 décembre 2024 montre la statue équestre de Bassel-al-Assad, le frère aîné du président syrien déchu Bachar al-Assad, tué dans un accident de voiture en 1994, après avoir été renversée par des combattants anti-gouvernementaux dans le centre d'Alep. (AFP)
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  • L'appui de la France à la transition politique en Syrie "dépendra du respect" des droits des femmes, des minorités et du droit international, a souligné lundi le chef de la diplomatie française démissionnaire
  • Une coalition de rebelles menée par le groupe islamiste radical Hayat Tahrir al-Sham (HTS) de Abou Mohammad al-Jolani a lancé une offensive qui a conduit à l'effondrement des forces gouvernementales

PARIS: L'appui de la France à la transition politique en Syrie "dépendra du respect" des droits des femmes, des minorités et du droit international, a souligné lundi le chef de la diplomatie française démissionnaire, après la chute de Bachar al-Assad.

Une coalition de rebelles menée par le groupe islamiste radical Hayat Tahrir al-Sham (HTS) de Abou Mohammad al-Jolani a lancé une offensive qui a conduit à l'effondrement des forces gouvernementales.

"Il appartient à ce groupe de faire la démonstration de sa volonté sincère d'écarter l'extrémisme, d'écarter l'islamisme et le jihadisme de cette transition et surtout d'organiser une transition qui permette à toutes les minorités syriennes auxquelles nous sommes très attachés de prendre toute leur part", a réagi Jean-Noël Barrot sur France Info.

"Le soutien et l'appui que la France apportera à cette transition politique en Syrie dépendra du respect de nos exigences", a-t-il ajouté.

La France a rompu ses relations avec la Syrie en 2012 à la suite de la répression d'un mouvement pacifique de contestation. L'ambassade de France à Damas est depuis fermée.

"L'instauration d'un Etat fort qui respecte les Syriens dans leur diversité ethnique, politique et religieuse est sans doute la meilleure garantie que nous puissions avoir contre le risque terroriste et les vagues migratoires", a ajouté le ministre rappelant l'exode de "centaines de milliers" de Syriens en 2015, "qui fuyaient la torture, la persécution et gazage arbitraires de Bachar".

Il a insisté sur le fait que le respect de ces minorités conditionnait "la capacité de la Syrie à vivre en paix et en sécurité dans sa région".

Le groupe HTS, qui a rompu avec Al-Qaïda, est "un mouvement islamiste", a-t-il rappelé. "Et soyons lucides, il y a des risques très importants qui guettent la Syrie, celui de la fragmentation et de l'instabilité, comme on a pu le voir par le passé en Libye ou en Irak et celui de l'islamisme. Et sur ce sujet, nous serons intransigeants".

La transition en Syrie doit donc, selon lui, ne "laisser aucune place à l'extrémisme et aucune place au terrorisme."

Il a souligné que la France disposait de leviers, tels que "l'intransigeance absolue vis-à-vis du régime" et les "liens étroits que nous avons tissés avec les oppositions syriennes, y compris celles qui sont en exil et avec certaines des minorités", en particulier "la minorité kurde", ou encore le levier financier "puisqu'il faudra participer à la reconstruction, que ce soit au niveau français ou au niveau européen".

"Et nous ne le ferons que si les conditions que j'ai évoquées tout à l'heure sont effectivement respectées".

S'agissant des "quelques centaines de ressortissants" français sur place, le ministre démissionnaire a souligné que Paris suivait "attentivement" la situation "au travers de l'ambassade de Roumanie et au travers de notre ambassade de France à Beyrouth".